Canal de vente: SAL TB CC ISC autre

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Canal de vente: SAL TB CC ISC autre"

Transcription

1 Veuillez faxer ce contrat à notre service administratif au 0800 / Web_Hosting S_FR aug_sept 2006_PROMOdoc p 1/5 Numéro de FAX général: CBS FAX: Teleshop: Retail: SB: DISTRI: ESD FAX: AM: Indirect Sales: ère partie: Données administratives (à remplir obligatoirement) Suivi du contrat (cadre réservé à Belgacom) SFAAM opportunity ID-nr: Dealer ID-nr: Canal de vente: SAL TB CC ISC autre Coordonnées du vendeur N GSM Adresse Tel: Fax: Données du client FR NL UK Nom de la société Statut (SA, SPRL ) Prénom et nom de la personne de contact Adresse Code postal Commune N de téléphone / GSM N de fax TVA Registre de commerce Numéro de client (sur votre facture) Adresse (que vous utilisez actuellement) Secteur Prénom et nom du responsable technique Coordonnées du responsable technique (Téléphone et adresse ) Les données à caractère personnel que vous nous communiquez sont sauvegardées dans les fichiers de Belgacom SA de droit public,bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles Elles sont exclusivement destinées à un usage interne à Belgacom, dans le cadre de l administration de la clientele Si vous ne souhaitez pas recevoir d informations relatives à nos produits et services, veuillez l indiquer ci-dessous Vous disposez d un droit d accès et de rectification des données vous concernant Je ne souhaite pas que mes données personnelles soient utilisées afin d être tenu au courant des produits et services de Belgacom Belgacom SA de droit public, Bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles TVA BE RPM Bruxelles

2 Veuillez faxer ce contrat à notre service administratif au 0800 / Web_Hosting S_FR aug_sept 2006_PROMOdoc p 2/5 2 ème partie: Votre nom de domaine (DNS) Information nom de domaine Je souhaite utiliser l adresse suivante pour mon site web (1 seule commande de nom de domaine par contrat): Exemple: _ J'ai déjà enregistré ce nom de domaine chez Belgacom Je veux enregistrer ce nom de domaine chez Belgacom Je veux transférer ce nom de domaine chez Belgacom Je vais configurer le nom de domaine moi-même be nl lu biz com net org info! Pour la cession de propriété (TRADE) d un nom de domaine, veuillez utiliser le bon de commande DNS de Belgacom eu Si vous avez demandé un nom de domaine nl, nous avons besoin des informations suivantes pour en faire l enregistrement: Adresse (aux Pays-Bas) Code Postal Commune Adresses que vous souhaitez lier à votre nom de domaine Exemple : Ce service est disponible uniquement si vous possédez déjà une mailbox payante chez Belgacom / Skynet Vous avez droit à un maximum de 5 alias par mailbox Login de la mailbox : Je n ai pas de mailbox Belgacom / Skynet et je souhaite commander un Extra (vous pouvez créer jusqu à 5 alias) : Prix de vente DNS & (hors TVA) - Nom de domaine (DNS) : o Frais d activation gratuits o 49,58 EUR par an pour l abonnement 49,58 EUR be, nl, lu, biz, info, com, net, org (frais d activation gratuits) o 24,95 EUR par an pour l abonnement eu (frais d activation gratuits) - o Extra : 45 EUR par an (frais d activation gratuits) Belgacom SA de droit public, Bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles TVA BE RPM Bruxelles

3 Veuillez faxer ce contrat à notre service administratif au 0800 / Web_Hosting S_FR aug_sept 2006_PROMOdoc p 3/5 3 ème partie: Votre hébergement web Abonnements et prix (Tous nos prix s entendent hors TVA) PROMO* Choix de l abonnement OFFRE spéciale: commandez entre le 01/08/2006 et le 30/09/2006 et recevez 30% de réduction* Type de serveur Espace disque Trafic inclus EUR/an Web [S] Unix Unix 50 MB 2 GB/mois 108 Web [S] Windows Windows 50 MB 2 GB/mois 144 * Pour toute souscription à un abonnement de Web Hosting Unix ou Windows (Web [S], Web [M], Web [L], Web [XL]), recevez 30% de réduction sur votre contrat annuel Uniquement valable la première année La réduction n'apparaît pas sur les prix ci-dessus, elle sera appliquée directement sur votre facture La promotion n'est pas d'application sur les options Options web hosting UNIX - WINDOWS EUR/an Espace disque supplémentaire 10 MB X 40,00 = EUR 40,00/ 10 MB Espace disque supplémentaire 100 MB X 60,00 = EUR 60,00/ 100 MB Espace disque supplémentaire 300 MB X 150,00 = EUR 150,00/ 300 MB Trafic supplémentaire par mois (de 1 GB) X 37,18 = EUR 337,18/ GB Compteurs "NEDSTAT" (statistiques en ligne) PRO (incl 3 pages à mesurer) Facturé par Nedstat BV 142,50 PRO SILVER (incl 10 pages à mesurer) Facturé par Nedstat BV 240,00 PRO GOLD (incl 20 pages à mesurer) Facturé par Nedstat BV 385,00 Compteur(s) Nedstat supplémentaire(s) X 25,00 = EUR Facturé par Nedstat BV 25,00 URL Alias (Domain Parking 1 ) X 37,18 = EUR 37, Options (uniquement pour UNIX) PHP PERL My SQL Activé par défaut 149 /an 1 Domain parking: donne la possibilité de lier plusieurs noms de domaine à un seul et même site web (sur la page principale) Ce lien vers votre Web hosting account est gratuit si vous utilisez Belgacom comme agent DNS Belgacom SA de droit public, Bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles TVA BE RPM Bruxelles

4 Veuillez faxer ce contrat à notre service administratif au 0800 / Web_Hosting S_FR aug_sept 2006_PROMOdoc p 4/5 Options (uniquement pour Windows) Extensions Microsoft Frontpage MS-Active Server Pages ASP (Pas de lien ODBC) Support Microsoft ASPNet (Disponible pour tous les abonnements, et en fonction des propriétés de nos serveurs) Lien ODBC supplémentaire EUR/an Activé par défaut 237,98 Nom database DSN PATH Directory Protection (http) 1 37, , ,84 1 USERID* 2 USERID* 3 USERID* Utilisateur(s) FTP supplémentaire(s) X 37,18 = EUR 37,18 (unique) 1 USERID * DIRECTORY PERMISSION Read Write Delete 2 USERID * DIRECTORY PERMISSION Read Write Delete 3 USERID * DIRECTORY PERMISSION Read Write Delete * Pour votre sécurité, le mot de passe sera automatiquement généré par notre système et sera communiqué par Belgacom SA de droit public, Bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles TVA BE RPM Bruxelles

5 Veuillez faxer ce contrat à notre service administratif au 0800 / Web_Hosting S_FR aug_sept 2006_PROMOdoc p 5/5 4 ème partie: Conditions, mode de paiement et acceptation Mode de paiement (pas d application pour les clients ESD) Paiement par carte de crédit N carte de crédit Date d expiration Le client donne à partir de ce jour et jusqu'à révocation explicite par écrit, à Belgacom, procuration d'encaisser, par carte de crédit, toutes les factures qui lui sont adressées par Belgacom en vertu de ce contrat Le soussigné s'engage à communiquer immédiatement à Belgacom tout changement des données susmentionnées Avis de domiciliation (à remplir par le titulaire) N de compte en banque Institution financière Par la présente et jusqu'à révocation, le client prie Belgacom de débiter son compte des factures présentées par la SA Belgacom Le client est informé du fait que les paiements partiels ne sont pas autorisés Virement Ce moyen de paiement est uniquement autorisé pour les abonnements d au minimum 12 mois Le montant de l abonnement doit être payé au numéro de compte mentionné ci-dessous, après réception de la facture Conditions spécifiques Le présent contrat entre en vigueur à la date de sa signature Le contrat pour le Web hosting est conclu pour une durée de 24 mois Le contrat pour le DNS est conclu pour une période de 24 mois A défaut de notification de la résiliation par lettre recommandée 1 mois avant l'échéance du contrat, celui-ci est tacitement renouvelé pour des périodes successives de 12 mois et ce aux conditions en vigueur au moment du renouvellement En cas de rupture prématurée du contrat, le client sera redevable envers Belgacom de la totalité des montants dus jusqu'à l'échéance de son contrat Le service Nedstat est fourni et facturé (annuellement) par la société Nedstat BV (wwwnedstatbe) Le support technique est fourni par Nedstat Les conditions spécifiques relatives à ce service sont disponibles sur Les prix s'entendent hors TVA Acceptation de l utilisateur Le client déclare avoir pris connaissance des conditions du présent contrat ainsi que des conditions générales (disponible sur simple demande ou via le site et déclare les accepter Les dispositions du présent contrat en cas de contradiction avec les conditions générales, priment sur ces dernières J'ai pris connaissance des conditions générales de vente applicables au présent contrat et m'engage à faire un usage strictement légal des services vendus par Belgacom Date et nom du signataire Lu et approuvé Signature Remarques Belgacom SA de droit public, Bd du Roi Albert II, 27, B-1030 Bruxelles TVA BE RPM Bruxelles

Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP)

Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Cher client, Vous trouverez ci-dessous quelques explications qui vous aideront à compléter votre contrat EPP. Document A

Plus en détail

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette

Contrat à Internet, l Internet Mobile et la location d une Tablette Version 2 Belgacom S.A. Boulevard du Roi Albert II, 27, 1030 Bruxelles T.V.A. : BE 202.239.951 - RPM Bruxelles 587.163 Le contrat suppose la souscription d un abonnement de durée déterminée. Passé cette

Plus en détail

Concerne : votre demande de carte TOTALFINA

Concerne : votre demande de carte TOTALFINA Imperiastraat 19 Cher(e) collègue, Concerne : votre demande de carte TOTALFINA Nous accusons réception de votre demande d une carte d essence TOTALFINA et nous vous en remercions. Nous avons le plaisir

Plus en détail

Employee Privilege Programme. Téléphonez et surfez à des tarifs super avantageux

Employee Privilege Programme. Téléphonez et surfez à des tarifs super avantageux Employee Privilege Programme Téléphonez et surfez à des tarifs super avantageux De substantielles économies sur la facture GSM de toute la famille Un contrat exclusif dont vous profitez en famille Votre

Plus en détail

Contrat VTX Serveur dédié

Contrat VTX Serveur dédié Contrat VTX Serveur dédié Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA, ci-après dénommée «le fournisseur», la mieux à même de servir le client. COORDONNEES DU CLIENT SOCIÉTÉ Raison sociale

Plus en détail

Programme Employee Privilege: Mobile

Programme Employee Privilege: Mobile Programme Employee Privilege: Mobile SFID Nom de l entreprise Numero de l entreprise(id) 6054. Broeders van Liefde.. 11550000. Données personelles de l employé - * Doit ëtre rempli obligatoirement par

Plus en détail

Demande de modification de votre abonnement Isabel 6

Demande de modification de votre abonnement Isabel 6 Demande de modification de votre abonnement Isabel 6 Madame, Monsieur, Veuillez utiliser le document requis ci-annexé pour modifier votre abonnement Isabel-6. Ajout/suppression d une banque dans l abonnement

Plus en détail

La solution Hosted Exchange de VTX. VTX HEX Soho La solution Hosted Exchange pour 1 ou 2 utilisateur(s).

La solution Hosted Exchange de VTX. VTX HEX Soho La solution Hosted Exchange pour 1 ou 2 utilisateur(s). 0800 200 211 PLUS D INFORMATIONS (APPEL GRATUIT) VTX HEX La solution Hosted Exchange de VTX VTX HEX LA SOLUTION HOSTED EXCHANGE DE VTX : Economies Interface de gestion Evolutivité Entrez dans le monde

Plus en détail

CONTRAT D ADHESION. Entre M... Société... Pour le Centre... Situé... Tél. :... Fax :... dénommé par la suite «l adhérent» et

CONTRAT D ADHESION. Entre M... Société... Pour le Centre... Situé... Tél. :... Fax :... dénommé par la suite «l adhérent» et CONTRAT D ADHESION Entre M.... Société... Pour le Centre... Situé...... Tél. :... Fax :... dénommé par la suite «l adhérent» et Sonagora, SA Groupe Luz, 6 rue de l Abbé Groult, 75015 PARIS Dénommée par

Plus en détail

Employee Privilege Programme. Téléphonez et surfez à des tarifs super avantageux

Employee Privilege Programme. Téléphonez et surfez à des tarifs super avantageux Employee Privilege Programme Téléphonez et surfez à des tarifs super avantageux De substantielles économies sur la facture GSM de toute la famille Un contrat exclusif dont vous profitez en famille Votre

Plus en détail

Employee Privilege Programme. Téléphonez à des tarifs super avantageux.

Employee Privilege Programme. Téléphonez à des tarifs super avantageux. Employee Privilege Programme Téléphonez à des tarifs super avantageux. De substantielles économies sur la facture GSM de toute la famille! Un contrat exclusif dont vous profitez en famille Votre entreprise

Plus en détail

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE 1. NOMS DOMAINE 1. a Extension international :.com,.net,.org,.info, biz Entreprises, particuliers : protégez les marques de vos produits et services. Protégez

Plus en détail

Il n'y a donc rien d'étonnant à ce que, depuis des années, nous gérons l ensemble du trafic des paiements électroniques.

Il n'y a donc rien d'étonnant à ce que, depuis des années, nous gérons l ensemble du trafic des paiements électroniques. Chère Madame, Cher Monsieur, Grâce à la collaboration de la Fédération Royale du Notariat Belge, et de Worldline nous sommes en mesure de vous proposer une offre exclusive pour exécuter vos paiements rapidement

Plus en détail

Nous vous remercions pour votre demande de Carte Colruyt au nom de votre organisation.

Nous vous remercions pour votre demande de Carte Colruyt au nom de votre organisation. Cher Client, Nous vous remercions pour votre demande de Carte Colruyt au nom de votre organisation. Afin de pouvoir vous envoyer votre Carte Colruyt le plus rapidement possible, j aurais besoin de quelques

Plus en détail

1.1 Société :... SIRET :... 1.2 Adresse :... Code APE (NAF) :... 1.3 Code postal :... Ville : Pays :... 1.4 Tél. :... Fax :...

1.1 Société :... SIRET :... 1.2 Adresse :... Code APE (NAF) :... 1.3 Code postal :... Ville : Pays :... 1.4 Tél. :... Fax :... Code Client ou Code Partenaire Référence réservée à WSP :... 1 Entreprise Cliente 1.1 Société :... SIRET :... 1.2 Adresse :... Code APE (NAF) :...... 1.3 Code postal :... Ville : Pays :... 1.4 Tél. :...

Plus en détail

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES

CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES Réservé Banque Agence : Code agence : ICC : LE CLIENT Mme Mlle M Nom : Nom de jeune fille : Prénoms Né (e) le : à : Nationalité

Plus en détail

Questions concernant notre offre combinée

Questions concernant notre offre combinée Questions concernant notre offre combinée Questions concernant notre offre combinée Vous avez reçu ou acheté un GSM ou une TV pendant l'achat d'un de nos produits? Ici, vous trouvez les réponses aux questions

Plus en détail

Tunisie Web Services Hosting Solutions

Tunisie Web Services Hosting Solutions CONTRAT REVENDEUR 1. La Société TUNISIEWEB HOSTING SOLUTIONS La société TUNISIEWEB HOSTING SOLUTIONS est un prestataire spécialisé dans la fourniture de services d'accès aux informations et aux ressources

Plus en détail

CONVENTION D AFFILIATION SODEXO CARD AVEC FUNCTIONNALITE LUNCH PASS

CONVENTION D AFFILIATION SODEXO CARD AVEC FUNCTIONNALITE LUNCH PASS CONVENTION D AFFILIATION SODEXO CARD AVEC FUNCTIONNALITE LUNCH PASS NUMERO D AFFILIATION UID (A remplir par Sodexo) NUMERO DE CONTRAT (A remplir par Sodexo) ENTRE : Sodexo Pass Belgium SA Rue Charles Lemaire

Plus en détail

LEMON TREES S.P.R.L. Poolspad, 13 8400 KNOKKE BELGIQUE info@lemon- trees.be

LEMON TREES S.P.R.L. Poolspad, 13 8400 KNOKKE BELGIQUE info@lemon- trees.be LEMON TREES S.P.R.L. Poolspad, 13 8400 KNOKKE BELGIQUE info@lemon- trees.be Entre le client, ci- après dénommé «l Utilisateur» et LEMON TREES SPRL, Société privée à responsabilité limitée, au capital de

Plus en détail

TITULAIRE PRIVÉ. PORTAGE CMD Mobilux P&T Tango Je désire faire porter les numéros ci-dessous (Remplir le document en annexe 2) DÉJÀ CLIENT VOXMOBILE

TITULAIRE PRIVÉ. PORTAGE CMD Mobilux P&T Tango Je désire faire porter les numéros ci-dessous (Remplir le document en annexe 2) DÉJÀ CLIENT VOXMOBILE DÉJÀ CLIENT VOMOBILE OUI NON N d'appel :. /. Version FL230506 CADRE RÉSERVÉ AU SERVICE CLIENTÈLE N Client :... Votre contact :... Mobile Fixe Portage TITULAIRE PRIVÉ Mr Mme Nom:... Prénom :... Date de

Plus en détail

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Sécurisation du Réseau

Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Sécurisation du Réseau PRES Université de Toulouse Marché public de techniques de l information et de la communication Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance :

Plus en détail

Sexe masculin féminin Langue Néerlandais Français Etat Civil Célibataire marié(e) veu(f)ve divorcé(e) séparé(e) Adresse officielle Rue Numéro Boîte

Sexe masculin féminin Langue Néerlandais Français Etat Civil Célibataire marié(e) veu(f)ve divorcé(e) séparé(e) Adresse officielle Rue Numéro Boîte Mutualité Libre Case réservée à la Mutualité Libre Securex N d intermédiaire Nom N d affiliation Ou apposer une vignette Demande d affiliation travailleur frontalier Vos données personnelles d identification

Plus en détail

Découvrez ci-dessous les tarifs extrêmement avantageux de l abonnement GSM!

Découvrez ci-dessous les tarifs extrêmement avantageux de l abonnement GSM! Découvrez ci-dessous les tarifs extrêmement avantageux de l abonnement GSM! Nouvelles conditions! Uniquement possible via l asbl SSD GPI et si vous êtes encore membre actif du personnel. A partir de février

Plus en détail

Demande de Modification d abonnement

Demande de Modification d abonnement Réf. Isa/BW003-F Le client, société et forme juridique... siège social... numéro de TVA ou numéro d identification unique... registre de commerce... valablement représenté par... fonction... ci-après dénommé

Plus en détail

CONVENTION DE L OFFRE e.lcl A LA CARTE

CONVENTION DE L OFFRE e.lcl A LA CARTE Loi informatique et Libertés du 06/01/1978 modifiée et secret professionnel : Je reconnais avoir été informé(e) que le Crédit Lyonnais pourra utiliser les coordonnées électroniques (adresse e-mail, n de

Plus en détail

ABONNEMENT ANNUEL AUX

ABONNEMENT ANNUEL AUX ABONNEMENT ANNUEL AUX ARCHIVES DE SUD OUEST DOCUMENT A REMPLIR POUR TOUT REGLEMENT PAR CHEQUE MANDAT VIREMENT Merci de retourner une copie signée de ce contrat à l adresse suivante : CEDROM-SNi (SARL)

Plus en détail

Scarlet One. Pour commencer. Et profiter un maximum de tous les services Scarlet. E.R. : Elise Mertens, Scarlet, Medialaan 50, B 1800 Vilvoorde

Scarlet One. Pour commencer. Et profiter un maximum de tous les services Scarlet. E.R. : Elise Mertens, Scarlet, Medialaan 50, B 1800 Vilvoorde Scarlet One E.R. : Elise Mertens, Scarlet, Medialaan 50, B 1800 Vilvoorde Pour commencer Et profiter un maximum de tous les services Scarlet Scarlet One vous permet de surfer et téléphoner via l ADSL,

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES A LA FACILITE DE CAISSE I - En vigueur à partir du 23 mars 2015

CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES A LA FACILITE DE CAISSE I - En vigueur à partir du 23 mars 2015 Article 1. Terminologie CONDITIONS PARTICULIERES RELATIVES A LA FACILITE DE CAISSE I - La Banque : bpost banque S.A. Rue du Marquis 1 bte 2-1000 Bruxelles, TVA BE 0456.038.471, RPM Bruxelles qui agit en

Plus en détail

CENTRE HELENE BOREL ACCUEILLIES AU SEIN DE FOYERS D ACCUEIL MEDICALISE ACCUEILLIES AU SEIN DE FOYERS D ACCUEIL MEDICALISE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

CENTRE HELENE BOREL ACCUEILLIES AU SEIN DE FOYERS D ACCUEIL MEDICALISE ACCUEILLIES AU SEIN DE FOYERS D ACCUEIL MEDICALISE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CENTRE CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE COMPLEMENTAIRE SANTE POUR PERSONNES ADULTES ACCUEILLIES AU SEIN DE FOYERS D ACCUEIL MEDICALISE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

SITE INTERNET SANS RÉFÉRENCEMENT (1/5)

SITE INTERNET SANS RÉFÉRENCEMENT (1/5) Données personnelles SITE INTERNET SANS RÉFÉRENCEMENT (1/5) Nom du salon: Propriétaire: Rue: Date de naissance: CP: Ville: Tél. Salon: Fax: Tél. privé: N TVA: Nous, le «Salon» (ci-après dénommé Salon),

Plus en détail

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE

OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES WEB & NOMS DOMAINE Offre Hébergement Kdconcept : web, développement, communication et formation. 22, Rue Ali Boumendjel Rouïba Alger - Tél : 021 81 53 83 - Fax : 021 81 53 83 - www.kdconcept.dz OFFRE HÉBERGEMENT DES SITES

Plus en détail

Services Serveur Virtuel Dédié Conditions Particulières

Services Serveur Virtuel Dédié Conditions Particulières Services Serveur Virtuel Dédié Conditions Particulières Les présentes Conditions Particulières et les Conditions Générales de DCLUX doivent être interprétées et appliquées comme un seul et même instrument

Plus en détail

Département de la CORSE DU SUD. COMMUNE de GROSSETO PRUGNA

Département de la CORSE DU SUD. COMMUNE de GROSSETO PRUGNA Département de la CORSE DU SUD COMMUNE de GROSSETO PRUGNA Acte d Engagement Marché de travaux Les Services Techniques Mairie annexe de Porticcio Tel : 04.95.25.29.27 Fax : 04.95.25.06.21 BP 93 Email :

Plus en détail

MANDAT. déclare donner mandat à LTD3, pour tarifer et facturer mes attestations de soins dans le système du tiers payant.

MANDAT. déclare donner mandat à LTD3, pour tarifer et facturer mes attestations de soins dans le système du tiers payant. MANDAT Je soussigné CACHET déclare donner mandat à LTD3, pour tarifer et facturer mes attestations de soins dans le système du tiers payant. L'encaissement des paiements se fait via le compte de LTD3 qui

Plus en détail

Conditions Générales de Vente du Services d Hébergement Mutualisé Behostings.be

Conditions Générales de Vente du Services d Hébergement Mutualisé Behostings.be Conditions Générales de Vente du Services d Hébergement Mutualisé Behostings.be ARTICLE 1 : Définitions "Behostings.be" est le nom du service d hébergement de sites Web fourni par Pierre-François Lareppe

Plus en détail

Ces pré-requis techniques sont valables au jour de la souscription et sont susceptibles d évolution.

Ces pré-requis techniques sont valables au jour de la souscription et sont susceptibles d évolution. Fiches version 3.2 au 1 er mars 05 GUIDE DE SOUSCRIPTION Pour souscrire le service, le Client doit disposer des logiciels pré-requis indiqués ci-dessous (I) et remplir les Fiches Clients détaillées ci-après

Plus en détail

Veuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :

Veuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité : Dossier d ouverture de compte pour les Autres professionnels 1 Sont considérées comme "Autres professionnels" : les personnes morales de droit public belge et les indépendants. Veuillez dûment compléter

Plus en détail

Russie Visa d affaires

Russie Visa d affaires Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre

Plus en détail

Oui, je commande un/des serveur(s) dédié(s) selon la/les configuration(s) suivante(s)

Oui, je commande un/des serveur(s) dédié(s) selon la/les configuration(s) suivante(s) Serveurs Dédiés Bulletin de commande et contrat 12 mois Bulletin de commande à compléter et renvoyer en 2 exemplaires par poste à : Swiss InterWeb sàrl, Div. dédiés, Grand Rue 10,, Oui, je commande un/des

Plus en détail

Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique

Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Entre Qui sera communément appelé dans le reste du document «Le Client» Et LogicAL Systems S.P.R.L. Boulevard de la Sauvenière, 103 4000 Liège

Plus en détail

Securex Life Select One Formulaire de souscription

Securex Life Select One Formulaire de souscription Intermédiaire : N FSMA : Commission: Formulaire de souscription Securex Life Select One Formulaire de souscription Les preneurs d'assurance soussignés ont l'intention de conclure auprès de un contrat avec

Plus en détail

PROPOSITION D ASSURANCE

PROPOSITION D ASSURANCE Vous devez sauvegarder le document sur votre ordinateur avant de compléter le formulaire électronique. PROPOSITION D ASSURANCE Association québécoise des informaticiennes et informaticiens indépendants

Plus en détail

Marché de mise en concurrence adaptée de fournitures et de services Passé en application de l article 28 du code des marchés publics

Marché de mise en concurrence adaptée de fournitures et de services Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Marché de mise en concurrence adaptée de fournitures et de services Passé en application de l article 28 du code des marchés publics MARCHE PUBLIC BIBLIOTHEQUE COMMUNAUTAIRE Fourniture et maintenance d

Plus en détail

PROPOSITION D ASSURANCE

PROPOSITION D ASSURANCE Vous devez sauvegarder le document sur votre ordinateur avant de compléter le formulaire électronique. PROPOSITION D ASSURANCE Association québécoise des informaticiennes et informaticiens indépendants

Plus en détail

PROPOSITION D ASSURANCE

PROPOSITION D ASSURANCE Vous devez sauvegarder le document sur votre ordinateur avant de compléter le formulaire électronique. PROPOSITION D ASSURANCE Association québécoise des informaticiennes et informaticiens indépendants

Plus en détail

Le compte chèque jeune monabanq.

Le compte chèque jeune monabanq. - 1 - Le compte chèque jeune monabanq. Découvrez notre offre dans son intégralité : 0810 002 001 (N Azur, prix d un appel local depuis un poste fixe, de 8h à 22h en semaine et de 8h à 20h le samedi). Principaux

Plus en détail

Page 2 sur 6. Article 3 : MODALITE D ACCES AU SERVICE

Page 2 sur 6. Article 3 : MODALITE D ACCES AU SERVICE CONTRAT D ABONNEMENT AU GREFFE du Tribunal de Commerce d Annecy Service Télématique ACCES INTERNET ENTRE : Greffe du Tribunal de Commerce d Annecy 19 Avenue Parmelan BP 70259 74007 ANNECY Cedex ET : Dénomination

Plus en détail

Demande d ouverture d un compte Triodos pour les indépendants

Demande d ouverture d un compte Triodos pour les indépendants Informations & Conseils : T +32 (0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande d ouverture d un compte Triodos pour les indépendants Vous pouvez compléter ce formulaire

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM

DOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM DOSSIER D INSCRIPTION au service de paiement sécurisé sur Internet PAYBOX SYSTEM Ce dossier comprend 7 pages : La démarche à suivre (1 page) qui doit être datée, signée et tamponnée. La fiche d'inscription

Plus en détail

Contrat Business Outlook Limited edition promo www.belgacom.be/communicationtools

Contrat Business Outlook Limited edition promo www.belgacom.be/communicationtools page 1/8 COORDONNEES DU VENDEUR BCI: SPEED.BE Dealer ID-nr: 0078600054 Canal de vente: SAL TB CC ISC x autre Coordonnées du vendeur 0475/344629 N GSM : info Adresse e-mail : @speed.be Business Outlook

Plus en détail

Mairie de QUEYRAC 1, place du 11 Novembre 33 340 QUEYRAC DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Mairie de QUEYRAC 1, place du 11 Novembre 33 340 QUEYRAC DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES DEPARTEMENT DE LA GIRONDE Mairie de QUEYRAC 1, place du 11 Novembre 33 340 QUEYRAC DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PROGRAMME DE VOIRIE 2015 Marché à procédure adaptée passé en application de l'article

Plus en détail

Employee Privilege Programme. La téléphonie, l internet et la télévision à un prix super avantageux

Employee Privilege Programme. La téléphonie, l internet et la télévision à un prix super avantageux Employee Privilege Programme La téléphonie, l internet et la télévision à un prix super avantageux De substantielles économies sur votre Pack Une offre exclusive pour toute la famille Votre employeur a

Plus en détail

Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2014 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur

Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2014 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2014 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Le Bus TM Libellule Eurybus Tra nsport scolaire Monbeecycle Cocci CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 1 Objet 1.1 Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir précisément les modalités

Plus en détail

Convention de compte de société de personnes Services Investisseurs CIBC inc.

Convention de compte de société de personnes Services Investisseurs CIBC inc. Page 1 de 9 Convention de compte de société de personnes Services Investisseurs CIBC inc. N de compte Nom de la société de personnes Activité principale de l organisation *Biffer si inappropié. **Modifier

Plus en détail

MARCHE DE REMPLACEMENT DE PORTES ET FENETRES DE LA CHAMBRE D AGRICULTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE A BRIEY

MARCHE DE REMPLACEMENT DE PORTES ET FENETRES DE LA CHAMBRE D AGRICULTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE A BRIEY Chambre d Agriculture de Meurthe-et-Moselle ACTE D ENGAGEMENT AE MARCHE DE REMPLACEMENT DE PORTES ET FENETRES DE LA CHAMBRE D AGRICULTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE A BRIEY Passé en application de la procédure

Plus en détail

Conditions générales (CG) Domaine

Conditions générales (CG) Domaine Conditions générales (CG) Domaine Avril 2015, Copyright Webland AG 2015 Index I. Domaine d application et de validité II. Prix et conditions de paiement III. IV. Début et durée du contrat Renouvellement

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT. A. Identifiants DC8

MARCHÉS PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT. A. Identifiants DC8 MARCHÉS PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT DC8 A. Identifiants DC8 à l offre de base à une variante Pouvoir adjudicateur : Ministère de la culture et de la communication Direction de l'architecture et du patrimoine

Plus en détail

Nous vous remercions de nous retourner les pièces manquantes à l adresse suivante :

Nous vous remercions de nous retourner les pièces manquantes à l adresse suivante : vous adresse mail : réf. client : réf. courrier : nous orange.fr 3901 service clients professionnels* *temps d attente gratuit, puis coût d une communication locale depuis une ligne fixe Orange, coût variable

Plus en détail

ADHESION A L OFFICE DE TARIFICATION LTD3

ADHESION A L OFFICE DE TARIFICATION LTD3 ADHESION A L OFFICE DE TARIFICATION LTD3 Je soussigné, Nom et prénom: Nom du cabinet: Adresse cabinet: Code postal : Commune: N de téléphone : / N de fax: / Numéro de groupe INAMI: N compte en banque :

Plus en détail

PRESTATION LABORATOIRE D ANALYSES BIOLOGIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

PRESTATION LABORATOIRE D ANALYSES BIOLOGIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION LABORATOIRE D ANALYSES BIOLOGIQUES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social AVENUE DU CAHTEAU DU LIEZ 59283 RAIMBEAUCOURT

Plus en détail

Conditions Générales de prestations de services

Conditions Générales de prestations de services Conditions Générales de prestations de services applicables au 01 janvier 2012 et modifiables sans préavis ARTICLE 1 - DEFINITIONS : On entend par «ASSISTANCE C&D INFORMATIQUE», ASSISTANCE C&D INFORMATIQUE

Plus en détail

Facture par courrier Facture détaillée (0,5 / mois si facture envoyée par courrier) Opérateur : Numéro d appel VOIP Option Classique 1

Facture par courrier Facture détaillée (0,5 / mois si facture envoyée par courrier) Opérateur : Numéro d appel VOIP Option Classique 1 CONTRAT D ABONNEMENT Tango Complet Tango Blue Exemplaire Tango Vendeur :... Point de vente :... Signature du vendeur : N Client : Titulaire : Particulier A remplir pour un particulier Mme Mlle M. Adresse

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Dernière mise à jour : le 08/06/2015 Préambule Ce site est édité par la Société COFFEA, SAS Z.I. Les Alizés III Parc du Hode - Zone 5 76430 Saint-Vigor d'ymonville en France,

Plus en détail

Veuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :

Veuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité : Dossier d ouverture de compte pour les Autres professionnels 1 Sont considérées comme "Autres professionnels" : les personnes morales de droit public belge et les indépendants. Veuillez dûment compléter

Plus en détail

USE your Extranet v1.0

USE your Extranet v1.0 PCA Services - Contrat de vente - page 1 sur 5 T : + 41 22 348 74 76 - F : PCA Services - Contrat de vente - page 2 sur 5 :: Description du produit PCA Services est une agence web & print fondée en 2002,

Plus en détail

Employee Privilege Programme. La téléphonie, l internet et la télévision à un prix super avantageux

Employee Privilege Programme. La téléphonie, l internet et la télévision à un prix super avantageux Employee Privilege Programme La téléphonie, l internet et la télévision à un prix super avantageux De substantielles économies sur votre Pack Un contrat exclusif pour toute la famille Votre employeur a

Plus en détail

DEMANDE D ADHÉSION ANGEVA ANGEVA FRAIS DE SANTÉ 2007. Plus. SENIORS Plus DA ANGEVA + S DA ANGEVA S + Réf :

DEMANDE D ADHÉSION ANGEVA ANGEVA FRAIS DE SANTÉ 2007. Plus. SENIORS Plus DA ANGEVA + S DA ANGEVA S + Réf : DEMANDE D ADHÉSION Plus SENIORS Plus FRAIS DE SANTÉ 2007 Réf : DA + S DA S + DEMANDE D ADHÉSION 2007 Cachet et code du Courtier Plus SENIORS Plus ESC LIN* Si rien n est coché, l option retenue par défaut

Plus en détail

Conditions de vente et d utilisation. Article 1.champs d Application et Modification des Conditions Générales de vente

Conditions de vente et d utilisation. Article 1.champs d Application et Modification des Conditions Générales de vente Conditions de vente et d utilisation Article 1.champs d Application et Modification des Conditions Générales de vente Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes commandes passées

Plus en détail

Hotel Express International

Hotel Express International Hotel Express International Une carte qui offre jusqu à 50% de remise sur 10 000 hôtels de 140 pays, et le meilleur prix garanti (ou remboursement de différence) sur 85 000 autres hôtels Et de nombreux

Plus en détail

«Une alternative. Le service Résobank c est aussi : L essentiel au quotidien. - Avec les bordereaux papiers journaliers

«Une alternative. Le service Résobank c est aussi : L essentiel au quotidien. - Avec les bordereaux papiers journaliers service de Rapprochement Bancaire «Une alternative au pointage manuel de vos règlements» Destiné à faciliter le rapprochement bancaire entre : - Les Virements reçus en banque émanant de l assurance maladie.

Plus en détail

ARTICLE 1 : DEFINITIONS

ARTICLE 1 : DEFINITIONS Règlement E-Banking ARTICLE 1 : DEFINITIONS Dans le présent Règlement, les termes suivants sont utilisés : - Banque : Banque Transatlantique Belgium SA, ayant son siège social à 1000 Bruxelles, rue De

Plus en détail

Ou partout en France grâce à notre réseau national : Vous avez déjà votre siège social en France ou à l'étranger?

Ou partout en France grâce à notre réseau national : Vous avez déjà votre siège social en France ou à l'étranger? Votre domiciliation commerciale sur Lille : Pour 48,00 HT/mois, Abm Domiciliation met à votre disposition une adresse commerciale pour votre siège social ou votre antenne commerciale sur Lille. Votre courrier

Plus en détail

MARCHE PUBLIC. Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général. Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental

MARCHE PUBLIC. Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général. Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental MARCHE PUBLIC Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental Marché n 08 MPA.. ENTRE : Le Département de la Somme,

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LES SOUSSIGNES La société «HCD centres d affaires», Eurl au capital de 1000 Euros, inscrite au RCS Marseille sous le numéro 520280397,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Universign Universign Version: 1.2 DIFFUSION PUBLIQUE Les présentes conditions de vente s appliquent entre d une part la société Cryptolog International au capital de 275

Plus en détail

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM CIRCUS BELGIUM reconnaît l'importance de la protection des informations et données à caractère personnel. C'est pourquoi nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour protéger

Plus en détail

Marché d assurances garantissant

Marché d assurances garantissant Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION CONTRAT DE DOMICILIATION ENTRE LES SOUSSIGNES Nom (Particulier uniquement) : Prénom : Adresse : -Désignée «le Domiciliataire» d une part La société Assistance et Gestion des Entreprises dont le siége social

Plus en détail

Contrat d abonnement Internet

Contrat d abonnement Internet Contrat d Abonnement Internet Entre la Banque de Saint-Pierre et Miquelon, S.A. au Capital de 16 288 935 EUR dont le siège social est à Saint Pierre & Miquelon, 24, rue du 11 novembre, 97500 Saint Pierre

Plus en détail

Description Classic Duo Twin ISDN-2 Line (accès de base, indialing et cascade) Activation de la ligne 59,00 81,00 81,00 81,00

Description Classic Duo Twin ISDN-2 Line (accès de base, indialing et cascade) Activation de la ligne 59,00 81,00 81,00 81,00 Les lignes téléphoniques de Proximus Liste de prix Tarifs mentionnés en EUR, TVA comprise Lignes standard Nouvelle ligne standard principale Activation de la ligne 59,00 81,00 81,00 81,00 Frais forfaitaires

Plus en détail

Le présent document doit être lu en conjonction avec le Prospectus du 2 décembre 2015 qui détaille les conditions de l augmentation de capital.

Le présent document doit être lu en conjonction avec le Prospectus du 2 décembre 2015 qui détaille les conditions de l augmentation de capital. Société Anonyme de droit belge ayant son siège social à 1120 Neder-Over-Heembeek (Bruxelles), Rue de Ransbeek 310 Numéro d entreprise BE0403.091.220 Note explicative à l attention des actionnaires nominatifs

Plus en détail

Conditions générales d utilisation. de la licence du logiciel PROTEXA Version FullWeb

Conditions générales d utilisation. de la licence du logiciel PROTEXA Version FullWeb - 1 Conditions générales d utilisation de la licence du logiciel PROTEXA Version FullWeb PROTEXA 23 rue des Jeûneurs 75002 PARIS ERLI Sarl (Etude et Réalisation de Logiciels Informatiques) Sarl au capital

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestation de service pour la collecte, la remise et l affranchissement du courrier de certains sites du Département de la Somme (Marché passé selon la procédure adaptée définie

Plus en détail

CONTRAT D HEBERGEMENT DE SITE(S) INTERNET

CONTRAT D HEBERGEMENT DE SITE(S) INTERNET CONTRAT D HEBERGEMENT DE SITE(S) INTERNET Entre les soussignés : Ouest Hébergement, marque déposée de la société BSC Concept ayant son siège situé à la Maison des Entreprises, aéroport BP 155 22302 Lannion

Plus en détail

Refonte des infrastructures du système d information. Marché A Procédure Adaptée

Refonte des infrastructures du système d information. Marché A Procédure Adaptée Refonte des infrastructures du système d information Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du Château du Liez

Plus en détail

Formulaire d abonnement au service e-bdl

Formulaire d abonnement au service e-bdl FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise

Plus en détail

BON BON! SPRL CONDITIONS GENERALES

BON BON! SPRL CONDITIONS GENERALES BON BON! SPRL CONDITIONS GENERALES Au sein de ces Conditions Générales, les termes "BON BON!", "nous", "notre" ou "nos" font référence à BON BON! SPRL. BON BON! est une société privée à responsabilité

Plus en détail

Avant de renvoyer le contrat, nous vous prions de bien vouloir vérifier si les rubriques suivantes ont été dûment complétées :

Avant de renvoyer le contrat, nous vous prions de bien vouloir vérifier si les rubriques suivantes ont été dûment complétées : Informations complémentaires sur le contrat PFM Veuillez renvoyez le contrat PFM par E-mail vers votre Corpo Consultant ou à l adresse E-mail suivante de l équipe MyProximus: L3.L4.E-services@proximus.net

Plus en détail

Pour révoquer un Gestionnaire des Certificats : le Représentant Légal utilise la fiche n 2A en cochant la case appropriée.

Pour révoquer un Gestionnaire des Certificats : le Représentant Légal utilise la fiche n 2A en cochant la case appropriée. Fiches version 3.2 au 1 er mars 05 FICHES CLIENT CA CERTIFICAT GUIDE D UTILISATION Les fiches opérationnelles : Les fiches opérationnelles CA Certificat ci-après sont au nombre de 6 : 1. fiche d identification

Plus en détail

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net»

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Pagina 1/6 Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société., domiciliée, immatriculée SIRET., désigné comme le Vendeur ET

Plus en détail

Transfert de fichiers (ftp) avec dreamweaver cs5 hébergement et nom de domaine. MC Benveniste

Transfert de fichiers (ftp) avec dreamweaver cs5 hébergement et nom de domaine. MC Benveniste Transfert de fichiers (ftp) avec dreamweaver cs5 hébergement et nom de domaine MC Benveniste 2013 Configuration Vous devez au préalable avoir un hébergeur, qui vous aura fourni les codes ftp, le log-in

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail

Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA, ci-après dénommée le «fournisseur», la mieux à même de servir le client.

Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA, ci-après dénommée le «fournisseur», la mieux à même de servir le client. Contrat VTX Fax Ce contrat est conclu avec la société du groupe VTX Telecom SA, ci-après dénommée le «fournisseur», la mieux à même de servir le client. COORDONNÉES DU CLIENT TOUS LES CHAMPS SONT OBLIGATOIRES

Plus en détail

Conditions générales relatives au service VoD sur PC de Belgacom. Dans le cadre du Contrat, les termes ci-dessous ont la signification suivante:

Conditions générales relatives au service VoD sur PC de Belgacom. Dans le cadre du Contrat, les termes ci-dessous ont la signification suivante: Conditions générales relatives au service VoD sur PC de Belgacom 1. Définitions Dans le cadre du Contrat, les termes ci-dessous ont la signification suivante: Service: la mise à disposition, via Internet,

Plus en détail

Contrat d entretien Elaborate

Contrat d entretien Elaborate Contrat d entretien Elaborate Une entreprise, petite ou grande, doit prendre soin de vérifier et d entretenir son matériel informatique. C'est le gage d'un service optimal. Ce service étant différent d'une

Plus en détail

Les offres de Produits sont valables tant qu ils sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles.

Les offres de Produits sont valables tant qu ils sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles. CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales de Vente») régissent toutes les transactions effectuées par le biais du site internet

Plus en détail

TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE

TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE Ref : FP. P757 V 17.0 Ce document vous indique la procédure pour transmettre un nom de domaine et/ou modifier les coordonnées

Plus en détail