Achat des 1er et 2e étages et places de stationnement - Immeuble Mercury Place Salvador Allende p. 5

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1 Ordre du jour du Conseil du 30 juin 2009 Monsieur le Maire Achat des 1er et 2e étages et places de stationnement - Immeuble Mercury Place Salvador Allende p. 5 Désignation d'un représentant à l'association ARCHIPEL p. 8 Acquisition par la ville d'une cellule commerciale place Léon Blum p. 9 Michèle WERREBROUCK Approbation du compte administratif et affectation du résultat - budget ville exercice 2008 p. 11 Approbation du compte administratif et affectation du résultat - régie municipale des pompes funèbres p. 13 Approbation du compte administratif 2008 de la Maison d'activité Culturelle et de Colloques (SPA MACC) p. 16 Approbation du compte de gestion 2008 budget ville p. 21 Approbation du compte de gestion 2008 régie municipale des pompes funèbres (SPIC) p. 22 Approbation du compte de gestion 2008 régie municipale de la Maison d'activité Culturelle et de Colloques (SPA MACC) p. 23 Budget supplémentaire 2009 de la ville p. 24 Budget supplémentaire 2009 régie municipale des pompes funèbres p. 25 Monsieur le Maire Enquêtes publiques liées à la demande - de permis de construire déposée par la SAS Elisa pour le grand stade à la révision simplifiée et à la modification du plan local d'urbanisme, - ainsi qu'à l'accessibilité routière à l'équipement projeté (en attente)

2 Pascal MOYSON Remise gracieuse p. 27 Affectation des crédits destinés à l'amicale du personnel de Villeneuve d'ascq p. 28 Modification de postes théoriques au tableau des effectifs du personnel permanent pour l'année 2009 p. 32 Alain CARETTE Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et autorisation de signer les marchés p. 34 Avenant de transfert au marché de mobilier de bureau -SAMAS/ MAJENCIA p. 39 Avenant de transfert au marché de vêtement de travail FEDBOOT CHAUSSURE/FEDBOOT STORE P. 43 Travaux de rénovation et d'extension de la ferme Courouble -marché négocié du 7 janvier 2008 remise gracieuse des pénalités p 47 Salle des sports Rameau travaux de rénovation de la salle de ports marché sur appel d'offres ouvert du 10 janvier remise gracieuse des pénalités p. 49 Stade Théry installation d'un bâtiment modulaire à usage de vestiaires sportifs marché à procédure adaptée du 5 juillet 2008 Remise gracieuse des pénalités p. 50 Réhabilitation et mise en conformité de la crèche Canaillous et de la PMI p. 51 Rénovation des sanitaires de l'école élémentaire Pierre et Marie Curie p. 53 Farid OUKAID 3ème affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2009 bourses aux jeunes 2e tranche p. 54 4ème affectation des crédits destinés aux associations sportives pour l'année 2009 associations sportives des collèges et lycées p. 57

3 5ème affectation des crédits destinés aux associations sportives pour l'année 2009 «aide à l'emploi sportif» p. 59 Travaux d'individualisation stade Beaucamp demande de subvention p. 76 Dominique FURNE le domaine de la culture délibération modificative p. 78 le domaine de la culture p. 80 Participation au dispositif «crédit loisirs» p. 82 Grégory PARIS Création d'une commission extra-municipale chargée de réfléchir sur les préoccupations des jeunes, y compris des jeunes adultes, et de définir les modalités de création et de fonctionnement d'un conseil de jeunes ans p. 86 Michèle WERREBROUCK 2ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion par l'emploi au titre de l'année 2009 p. 87 Actualisation des tarifs d'accueil de loisirs (mercredi, vacances à thème et sportif) p. 98 Modification de la participation aux frais pour les sorties et activités des secteurs enfance et jeunesse p. 104 Actualisation des tarifs pratiqués par le SPIC pour des travaux relevant du service extérieur des pompes funèbres à compter du 1er juillet 2009 p. 105 Remboursement de frais de mission pour mandats spéciaux p. 109 Remise gracieuse n 1/2009 p. 111 Demande de garantie d'emprunt formulée par l'association des paralysés de France centre de rééducation fonctionnelle Marc Sautelet p. 112

4 Chantal FLINOIS 2ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'action sociale pour l'année 2009 p. 113 André LAURENT Entretien des espaces verts lancement des nouveaux marchés p. 115 Jean-Pierre FOURNIER le domaine économique pour l'année 2009 p. 118 Patrice CARLIER 3ème affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la coopération nord sud au titre de l'année 2009 p. 124 Monique LEMPEREUR Participation financière de la ville aux travaux de reconstruction du LCR des Tailleurs p. 126 Affectation des crédits destinés à l'association des Chaumières au titre de l'année 2009 p. 130 Roselyne CINUS

5 Mise en place de l'opération Tour de Chauffe 2009, tremplin musical métropolitain dans le cadre des équipements culturels structurants métropolitains p. 136 Pierre-Jocelyn HUYGHE Marchés de prestations liées à l'exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement des eaux et de télégestion des installations de la ville de Villeneuve d'ascq imputation des dépenses du poste P3/2 p. 147 Sylvie GARNIER Travaux d'aménagement de l'ancienne école maternelle Léonard de Vinci Demande de subvention p. 148