ORDRE DU JOUR. 1.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 5 octobre 2015

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1 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2015, 20H ORDRE DU JOUR 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 1.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du 5 octobre ADOPTION DU PROCÈS VERBAL 2.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 8 septembre ADMINISTRATION GÉNÉRALE 3.1 Autorisation de signature d un bail emphytéotique avec la Société d Agriculture du Comté de Shefford (SACS) 3.2 Révision de l entente de gestion et de mise en valeur du site olympique de Bromont 3.3 Dépôt de la liste des permis de construction du mois de septembre Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre AFFAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL 4.1 Demande d aide financière de la Fondation éducative Jean- Jacques-Bertrand 4.2 Achat de billets pour le brunch bénéfice de la Paroisse Saint- Vincent-Ferrier 4.3 Autorisation de déplacement dans le cadre du projet de train de passagers entre Montréal et Sherbrooke 5. RÈGLEMENTS 5.1 Avis de motion du règlement numéro modifiant le règlement concernant le rejet des eaux usées dans le réseau d égout sanitaire de la Ville de Bromont 1

2 5.2 Avis de motion du règlement numéro modifiant le règlement déléguant le pouvoir d autoriser des dépenses, d engager des fonctionnaires et de payer les dépenses 5.3 Adoption du règlement numéro sur le contrôle intérimaire relatif aux zones prioritaires d expansion et aux zones de réserve 5.4 Adoption de la résolution numéro PP-11 sur un projet particulier de construction, de modification et d occupation concernant le restaurant La Pérouse 6. AFFAIRES COURANTES 6.1 FINANCES ET TRÉSORERIE Dépôt du rapport semestriel des états comparatifs au 31 août Adoption du budget révisé au 31 août Contrat de location d un processeur de courrier Adjudication d un contrat de services bancaires Autorisation de radiation d un compte de taxes Autorisation de radiation d un compte à recevoir 6.2 TRAVAUX PUBLICS Adjudication d un contrat pour l installation des ozoneurs et de la mécanique reliée à la diffusion de l ozone à la centrale de traitement des eaux 6.3 SERVICES TECHNIQUES Établissement d une servitude de passage affectant une partie des lots , et , cadastre officiel du Québec, circonscription foncière de Shefford, chemin de Lotbinière Acquisition du lot , cadastre officiel du Québec, circonscription foncière de Shefford, chemin de l Assomption Acquisition du lot , cadastre officiel du Québec, circonscription foncière de Shefford, chemin de l Assomption Cession du lot , cadastre officiel du Québec, 2

3 circonscription foncière de Brome, rue des Deux-Montagnes Demande d autorisation d occupation du domaine public pour le 5, rue de Québec Autorisation de paiement des frais relatifs à la disposition de matériaux contaminés Adjudication d un contrat de services pour la réalisation d inspection des chaussées Transmission d une lettre d intérêt à Technologies Ecofixe inc. dans le cadre d un projet pilote 6.4 LOISIRS, CULTURE, VIE COMMUNAUTAIRE ET TOURISME Appui à la signature de la pétition organisée par Équiterre, demandant au gouvernement du Québec de maintenir le Programme d entretien de la Route verte Autorisation de fermeture d une section de la rue Shefford pour la fête de l Halloween Appropriation d un montant à même l excédent de fonctionnement non affecté afin d obtenir un budget pour l aménagement d une pente à glisse au Parc Grégoire Autorisation de modification du tracé du Chemin des Cantons Accord de principe sur la présentation du Spectacle aérien des Cantons de l Est (SACE) Autorisation de l évènement Festi-Glace sur le Campus Germain-Désourdy et la rue Shefford les et 14 février SÉCURITÉ PUBLIQUE 6.6 GREFFE Autorisation de signature d une entente avec CARTHY concernant des travaux de réfection d un tronçon de la piste cyclable l Estriade 6.7 URBANISME, ORGANISATION DU TERRITOIRE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE Dépôt du procès-verbal de l assemblée du comité consultatif d urbanisme tenue le 15 septembre

4 6.7.2 Demande relative à l implantation et à l intégration architecturale d une clôture en bois au 624, rue Shefford Demande relative à l implantation et à l intégration architecturale d une résidence unifamiliale isolée située au 280, rue des Lauriers Demande relative à l implantation et à l intégration architecturale d une enseigne détachée située au 790, chemin du Lac Gale Demande relative à l implantation et à l intégration architecturale d une opération de remblai sur le lot , chemin de Lotbinière Modification d un PIIA déjà approuvé pour le 948, rue Shefford Modification d enseignes au 26, boulevard de Bromont Demande de PPCMOI visant à permettre la construction de deux résidences unifamiliales jumelées avec logements d appoint sur le lot , rue Champlain Contribution pour fins de parcs, de terrains de jeux et d espaces naturels, lot , 441, chemin de Gaspé Mandat à Me Jocelyn Bélisle pour entreprendre toutes procédures requises visant à terminer et corriger les travaux de construction conformément au permis de construction relatif au 1 392, Shefford 6.8 DIRECTION GÉNÉRALE Engagement à participer au projet pilote de service d autopartage SAUV É R visant l acquisition de deux véhicules électriques 6.9 RESSOURCES HUMAINES Dépôt de la liste des engagements de surnuméraires, occasionnels et étudiants Prolongation du contrat de madame Me Marianne Meunier- Lagacé Imposition d une mesure disciplinaire à l égard de l employé numéro DÉPÔT DE DOCUMENTS ET CORRESPONDANCE 4

5 7.1 Compte-rendu de la rencontre du comité de circulation du 10 septembre AFFAIRES NOUVELLES 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 10. LEVÉE DE LA SÉANCE 5