Tableau des marchandises dangereuses utilisées dans les hôpitaux

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1 Ordures ménagères Déchets médicaux ne posant pas problème Pansements adhésifs, bandes plâtrées, couches, seringues sans les canules, etc., récipient à usage unique jusqu'à 100 ml maximum Matières considérées comme non dangereuses uniquement si la probabilité de contamination par des agents pathogènes est très faible. - Dans certaines maladies comme par exemple l'anthrax cutané, les déchets souillés par des sécrétions doivent être traités comme des déchets spéciaux. Déchets présentant un danger de contamination Organes et parties du corps encore identifiables comme tels à l'œil nu Matières non fixées dans le formol: non considérées comme des déchets spéciaux [-] Matières fixées dans le formol: [S] Matières considérées comme non dangereuses si la probabilité d'un danger de contamination peut être écartée. Les organes et parties du corps non fixés dans le formol ne sont pour des raisons éthiques et indépendamment de leur mode d''élimination (crématorium ou IIDS) pas considérés comme des déchets spéciaux. Déchets fortement souillés de sang, de pus, de sécrétions, d'excrétions, poches de transfusion périmées, filtres de dialyse, flacons de Redon à usage unique, drains thoraciques contenant plus de 100 ml de liquide corporel, déchets de laboratoires de diagnostics tels que tubes de prélèvement, etc. Liquides corporels tels que sang, urine, sécrétions provenant de poches de recueil d'urine pouvant être vidées, réservoirs de liquides prélevés par aspiration, drains thoraciques, récupérateurs de cellules, etc [S]* [S]* UN3291 Conteneurs certifiés UN, résistants à la perforation, étanches aux liquides et refermables Le compactage de ces déchets n'est pas autorisé. Matières généralement non considérées comme des déchets spéciaux Matières non dangereuses car ne faisant pas l'objet d'un transport hors de l'établissement À vider dans l'évier ou dans les cuvettes de WC Dans certaines maladies**, les liquides corporels doivent être inactivés avant d'être éliminés. Déchets présentant un danger de blessure Canules de toutes sortes, mandrins, capillaires, lancettes, ampoules, pipettes, etc UN3291 Conteneurs certifiés UN, résistants à la perforation, étanches aux liquides et refermables Le compactage de ces déchets n'est pas autorisé * UN3291 Conteneurs certifiés UN, étanches aux liquides, résistants à la perforation et à la fracture et Dans le cas où ils sont contaminés par des agents pathogènes, les objets piquants ou coupants sont classés dans les déchets infectieux. Déchets infectieux Matières contaminées par des agents pathogènes de la catégorie B. Catégorie B: agents pathogènes des classes 2 et 3 de l'oms (quelques exceptions toutefois dans la classe 3) page 1 / 5

2 fermant hermétiquement. Matières contaminées par des agents pathogènes de la catégorie A * UN2814 Emballages triples certifiés UN 0 kg Catégorie A: agents pathogènes de la classe 4 de l'oms (quelques exceptions toutefois dans la classe 3) Échantillons Échantillons médicaux exemptés - "Échantillon médical exempté" Emballage triple au sens du chapitre de l'adr (P650 "light") Matières considérées comme non dangereuses uniquement si la probabilité de contamination par des agents pathogènes est très faible Matières biologiques de catégorie B - UN3373 Instruction d'emballage P650 - Il appartient au médecin traitant, sur la base de l'anamnèse du patient, d'établir que la probabilité de contamination n'est que très faible. - Les échantillons emballés conformément à l'instruction P650 ne doivent pas répondre à d'autres prescriptions de l'adr. Matières infectieuses de catégorie A - UN2814 Instruction d'emballage P650 0 kg Quelques cultures (expérimentales) d'organismes de la classe 3. Organismes de la classe 4 sous toutes les formes possibles (y compris échantillons prélevés sur des patients). Définition et exemple selon l'adr, points A.4.1**** Médicaments périmés Médicaments plus utilisés et périmés (Attention, les stupéfiants doivent toujours être traités conformément aux prescriptions de la Lstup) Matières non dangereuses UN1851 (déchets toxiques liquides) UN3249 (déchets toxiques solides) - Les médicaments dans leur emballage commercial ou ménager ne sont pas classés dans les matières dangereuses. Les matières en vrac ou les médicaments liquides, facilement inflammables, toxiques ou contenant des page 2 / 5

3 métaux lourds, s'ils sont en grandes quantités, doivent cependant être traités en tant que matières dangereuses. Déchets cytostatiques Déchets cytostatiques, résidus de déchets cytostatiques dans des récipients UN1851 (déchets liquides) UN3249 (déchets solides) Conteneurs certifiés UN, étanches aux liquides et résistants à la rupture En raison de leurs propriétés, les cytostatiques doivent être éliminés dans une agence de recyclage et de valorisation ou une installation d'incinération à haute température après obtention d'une autorisation de collecte de déchets spéciaux au sens du VeVA. En général, l'incinération à haute température est la seule solution praticable. Désinfectants et nettoyants Restes ou concentrés de désinfectants et de nettoyants périmés ou plus utilisés Classification selon la fiche de, par exemple si celle-ci n'est pas connue Matières non dangereuses 1760 (déchets liquides corrosifs) 1993 (déchets liquides à effet inflammatoire) etc. - Examiner l'éventualité d'un renvoi du produit au fournisseur. Les concentrés ne doivent pas être évacués par le réseau des eaux usées. Révélateurs et bains de fixation UN3266 (déchets corrosifs acides) UN1993 (déchets contenant des solvants) UN3264 (déchets corrosifs basiques) 333 ou Les petites quantités peuvent être évacuées par le réseau des eaux usées en accord avec les autorités (sauf pour les concentrés). Déchets contenant des solvants et déchets de teinture UN1993 Déchets divers Si les déchets ne peuvent être suffisamment caractérisés, ils sont en général affectés aux emballages du groupe II. La décision doit être prise par un spécialiste. Attention aux matières hautement toxiques, réactives ou à forte tension de vapeur comme le diéthyl éther. page 3 / 5

4 Piles et accumulateurs Piles zinc charbon, piles alcalines, piles au lithium, piles boutons UN2800 Fûts certifiés UN - Matières non dangereuses lorsqu'elles sont éliminées dans des fûts certifiés UN (quelques exceptions toutefois telles les accus et les batteries au plomb) Formol et solutions de formaldéhyde à plus de 10 % Déchets formolés provenant de biopsies Solutions de formaldéhyde à plus de 10 % périmées ou plus utilisées En général, matières non dangereuses Avec l'autorisation des services compétents, le formol à sa concentration habituelle d'environ 4 % peut être évacué dans les eaux usées de l'établissement hospitalier. Déchets d'amalgames Déchets d'amalgames Matières non dangereuses - Ces déchets doivent être collectés dans les cabinets dentaires après passage dans un séparateur d'amalgames. Produits chimiques Appartiennent à différentes classes Le classement doit être décidé par un spécialiste. Mercure Thermomètres, manomètres, appareils de prise de tension, interrupteurs à mercure, mercure élémentaire UN2809 Les composés du mercure sont à traiter comme des déchets chimiques, à l'exception des amalgames. [S]: Déchets spéciaux [-]: Matières non classées dans les déchets spéciaux IIDS: Installation d'incinération des déchets spéciaux OMoD: Ordonnance sur les mouvements de déchets du 22 juin 2005 LMoD: Listes pour les mouvements de déchets du 18 octobre 2005 * Les déchets qui ont été inactivés ne sont pas soumis aux règles de l'adr mais peuvent toutefois être considérés aussi comme des déchets spéciaux. Une explication peut être le cas échéant nécessaire. ** Fièvres hémorragiques virales (Ebola-Zaïre, Ebola-Soudan, Ebola-Côte d'ivoire, Ebola-Reston, fièvre de Marburg, fièvre de Lassa, fièvre hémorragique de Crimée-Congo, virus Junin, Machupo, Sabia et Guanarito, maladie de la forêt de Kyasanur, fièvre hémorragique d'omsk), variole mineure, variole majeure, coronavirus du SRAS etc. page 4 / 5

5 *** Pour le calcul du poids maximal transporté en cas de transport de différents produits, tous les produits doivent être pris en compte. Il convient ce faisant de respecter la règle des 1000 points. A poids maximal égal (le plus souvent pour les emballages du groupe II), la quantité totale (emballages compris) par unité de transport ne doit pas dépasser cette valeur. En cas de dépassement, l'institution peut nommer un conseiller à la sécurité au sens de l'ocs. **** La version en vigueur de l'adr peut être consultée à l'adresse suivante: Dans un hôpital, selon sa taille et son importance, de nombreuses autres matières dangereuses (y compris des déchets spéciaux) sont transportées: pesticides utilisés dans l'entretien des jardins, produits servant au nettoyage dans les cuisines, huiles usagées du parc de véhicules, etc. La livraison aux hôpitaux de matières dangereuses est également régie par l'ocs si elle comporte une activité de déchargement (seule la fonction de "réception" est exclue de l'ocs, conformément à son article 2, alinéa 1) En raison des exigences techniques élevées de classement des matières dangereuses et des déchets spéciaux, la nomination et la formation d'une personne à la fonction de conseiller à la sécurité est hautement recommandée. Le présent tableau des marchandises dangereuses utilisées dans les hôpitaux a été établi en toute conscience et connaissance de cause. La Commission Écologie du VZK/H+ décline cependant toute responsabilité quant aux informations qui y figurent. page 5 / 5