UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( )

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1 7 e UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( ) UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 E Gendarmerie nationale Service historique

2 3 Répertoire de la sous-série 13 E Déjà publiés par le Service historique de la Gendarmerie nationale PERRISSIN-FABER (Karine), SÉRIS (Sandra), Direction de la Gendarmerie nationale (Seconde Guerre mondiale) : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 A, SÉRIS (Sandra), Garde républicaine de Paris ( ) : répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 H, Unités de la compagnie de gendarmerie départementale : de l'allier ( ) ; des Basses-Alpes ( ) ; de l'ariège ( ) ; de l'aude ( ) ; des Bouches-du-Rhône ( ) ; du Calvados ( ) ; du Cantal ( ) ; de la Charente- Maritime ( ) ; des Côtes-du-Nord ( ) ; de la Dordogne ( ) ; du Finistère ( ) ; du Gard ( ) ; de l Hérault ( ) ; d'ille-et-vilaine ( ) ; du Jura ( ) ; du Loiret ( ) ; du Lot-et-Garonne ( ) ; de la Lozère ( ) ; de la Manche ( ) ; de la Haute-Marne ( ) ; de la Mayenne ( ) ; de la Meurthe-et-Moselle ( ) ; du Morbihan ( ) ; de la Nièvre ( ) ; de l Oise ( ) ; de l Orne ( ) ; des Basses-Pyrénées ( ) ; des Pyrénées-Orientales ( ) ; de la Sarthe ( ) ; de la Savoie ( ) ; de la Haute-Savoie ( ) ; des Deux-Sèvres ( ) ; du Var ( ). Couverture : Saint-Martin-de-Crau : la caserne, avenue de Salon, vers 1905 (collection René Lempereur)

3 Répertoire de la sous-série 13 E 3 UNITÉS DE LA COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( ) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 E dressé par Nathalie MOREAU, archiviste paléographe sous la direction du sous-lieutenant Sandra SÉRIS, diplômée d études supérieures spécialisées Service historique de la Gendarmerie nationale 2002

4 4 Répertoire de la sous-série 13 E Service historique de la Gendarmerie nationale Fort de Charenton Maisons-Alfort Cedex ISBN :

5 Répertoire de la sous-série 13 E 5 INTRODUCTION Les archives des unités de gendarmerie ont subi d importantes destructions liées, soit aux vicissitudes de l histoire (essentiellement en raison des conflits successifs du XX e siècle), soit aux règlements internes imposant la destruction des documents. Un bref historique de la politique archivistique en gendarmerie est nécessaire à la compréhension de ces destructions entraînant aujourd hui l absence de nombreux documents dans les collections du Service historique de la Gendarmerie nationale 1. La première mention de conservation des archives de la gendarmerie apparaît dans l ordonnance royale du 29 octobre 1820 portant règlement sur le service : il y est question d inventaire et de transmission des écrits des officiers à leurs remplaçants. Malgré plusieurs tentatives de conservation définitive ou périodique, une grande partie des documents fut détruite de différentes manières (l exemple des documents donnés à l artillerie pour la confection des gargousses et des cartouches est régulièrement cité). Il fut toutefois prévu des délais en fonction de la spécificité de certains documents (10, 15 ou 20 ans). Ainsi, à la fin du XIX e siècle, le bilan de conservation des archives de la gendarmerie est déplorable. Toutefois, de nombreux documents ont été versés aux Archives nationales, à la Bibliothèque nationale, aux archives départementales ou encore à l actuel Service historique de l armée de Terre (SHAT). Le début du XX e siècle voit l établissement, par les décrets de 1902, 1918, 1919 et 1922, de directives précises quant à la destination des documents : incinération, versements à l administration des Domaines et versements aux Archives nationales. Entre 1940 et 1970, la gendarmerie s organise de manière empirique afin de conserver ses archives. Ainsi, malgré la guerre, des efforts importants sont entrepris par l administration centrale pour conserver les archives, d abord à Courbevoie en 1942 où le Centre d administration territoriale de la gendarmerie reçoit les archives des corps dissous lors des réorganisations, puis à Nogent-sur-Marne et à Rosny-sous-Bois entre 1948 et La multiplicité des sites et la dispersion consécutive aux événements ne favorisent pas une gestion satisfaisante des documents. Enfin, entre 1972 et 1977, un service d archives proprement dit est organisé au Centre administratif et technique de la Gendarmerie nationale du Blanc dans l Indre. Pour la première fois, des versements périodiques sont effectués, concernant dans un premier temps les procès-verbaux, puis la totalité des archives. Depuis le 1 er avril 1995, 1 Un volume de la collection sera entièrement consacré à l étude historique et archivistique de la gendarmerie départementale.

6 6 Répertoire de la sous-série 13 E ce dépôt est rattaché au Service historique de la Gendarmerie nationale qui est désormais chargé de la conservation des archives de la Gendarmerie nationale. Afin de pallier une première saturation du dépôt du Blanc, certaines archives ont été déposées dans les archives départementales depuis 1986, conformément aux prescriptions de la circulaire de la direction des Archives de France n 86-4 du 20 décembre Il était prévu dans ce document le versement des années 1947 à Puis les versements devaient porter sur les années 0 et 5, auxquelles devaient s ajouter les années exceptionnellement chargées sur le plan politique (1968 par exemple). Une grossière erreur a provoqué le découpage des registres à cheval sur les années 1946 et 1947, afin de permettre l envoi des documents dans les archives départementales en prenant les termes de la circulaire à la lettre. Les archives déposées dans les archives départementales seront récupérées par la gendarmerie à compter de l été 2001 et viendront rejoindre les collections du SHGN. Cette pratique entraîne parfois la présence de documents du début de l année 1947 dans cette collection d inventaire 2. D autre part, les carnets de déclarations peuvent également dépasser le terminus ad quem de Sont absents de cet inventaire les registres médicaux inventoriés dans les sous-séries Em, les carnets de transfèrement ainsi que les registres de garde à vue des unités de gendarmerie du département inventoriés dans les sous-séries Ep. Ces trois types de documents ont l originalité de ne pas avoir été versés aux archives départementales et d avoir ainsi échappé au découpage de Leur classement en a été rendu d autant plus difficile dans le cadre de cette collection s arrêtant à Le fonds de la compagnie de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône se compose de 893 articles représentant 33,50 mètres linéaires. L organigramme présenté plus loin ne propose en aucune manière une organisation de la compagnie à une date précise mais le rattachement des brigades aux sections sur l ensemble de la période donnée. Conditions d accès et d utilisation Les conditions d accès à ce fonds sont régies par la loi n du 3 janvier 1979 sur les archives modifiée par la loi n du 12 avril 2000, les décrets d application n (art. 6) et n relatifs respectivement aux archives de la défense et à la communicabilité des documents des archives publiques. De plus, au vu de l arrêté ministériel du 28 décembre 1998 relatif à l ouverture des fonds d archives de la défense concernant la période allant du 1 er janvier 1939 au 31 décembre 1945 gérés par les services du ministère de la Défense, les archives de la gendarmerie régies par le délai spécial de soixante ans sont librement consultables «à l exception des dossiers, rapports et fiches de renseignements à caractère nominatif mettant en cause la vie privée des personnes citées». 2 L année 1947 apparaît à 5 reprises dans cet ouvrage : 13 E 254, 290, 495, 843 et 863.

7 Répertoire de la sous-série 13 E 7 ABRÉVIATIONS UTILISÉES BMo BR BT Brigade motorisée Brigade des recherches Brigade territoriale

8 Organigramme des unités de la compagnie des Bouches-du-Rhône pour lesquelles des archives sont conservées Compagnie des Bouches-du-Rhône Marseille Section d Aix-en-Provence Section d Arles Section d Aubagne Section de Marseille Section de Salon-de-Provence BT et BR Aix-en-Provence BT Gardanne BT Lambesc BT Peyrolles BT Rousset BT Trets BT Châteaurenard BT Eyguières BT Pont-Royal BT Saintes-Maries-dela-Mer BT Salins-de-Giraud BT Tarascon BT Aubagne Poste fixe d Auberge Neuve BT La Bourine puis La Bouilladisse Poste fixe de Cadolive BT Cassis BT La Ciotat BT Cuges BT Gréasque BT Roquevaire BT Allauch puis Allauch et Mazargues III puis BMo Allauch BT Marseille-Endoume Poste de Marseille-Evêché BT Marseille-Lanthier BT Marseille-Mazargues BMo Mazargues 1 et 2 puis peloton motorisé n 121 puis BMo Mazargues-Baumette puis Mazargues 1 et 2 BT Marseille-Oddo BT Marseille-Prado BMo Marseille-Capelette 1 et 2 BT et BR Marseille-Présentines Poste de Marseille-Saint-Charles BT Marseille-Saint-Louis BT Marseille-La Valentine BT Plan-de-Cuques BT Berre BT Istres BT Marignane BT Martigues BT et BMo Miramas BT Port-de-Bouc BT Rognac BT Saint-Chamas BT Salon-de-Provence Répertoire de la sous-série 13 E 9

9 Répertoire de la sous-série 13 E 11 SOURCES COMPLÉMENTAIRES Seules les archives départementales sont ici particulièrement détaillées, les sources complémentaires les plus intéressantes y étant conservées. Archives départementales des Bouches-du-Rhône Série M ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET ÉCONOMIE DU DÉPARTEMENT Sous-série 1 M ADMINISTRATION GÉNÉRALE DU DÉPARTEMENT Il n existe pas encore d inventaire. Sous-série 4 M POLICE Il n existe pas encore d inventaire. Série N ADMINISTRATION ET COMPTABILITÉ DÉPARTEMENTALES ARCHIVES DES BOUCHES-DU-RHÔNE, Administration et comptabilité départementales (an VIII-1940). Répertoire numérique de la série N, par D. Hamo, sous la direction de G. Giordanengo, Marseille, 1979.

10 12 Répertoire de la sous-série 13 E Sous-série 4 N IMMEUBLES ET MOBILIER DÉPARTEMENTAUX 4 N 104 Marseille. Projets de construction de nouvelles casernes rapports et offres de terrain (avec plans) N 105 Marseille. Amélioration du casernement dans diverses casernes N Gendarmerie des Présentines Achat du jardin des Présentines et projet de construction (avec plans) Projet définitif estimation des dépenses états de situation des travaux (avec plans) Amélioration du casernement installation de nouvelles brigades concession de terrain (avec plans) Remise en état du casernement et renouvellement du bail N Gendarmerie du Prado (voir plans 4 N 310) Achat de terrains projets de construction estimation des dépenses états de situation des travaux modifications (avec plans) Amélioration du casernement agrandissement assainissement cession aux hoirs Guis d une servitude Adduction d eau (avec plans) aménagement des logements des officiers installation de l éclairage électrique et du téléphone remise en état du casernement (planchers, carrelages, escaliers et bureaux) N 113 Gendarmerie de la place de Rome : état des lieux avant la location description des modifications à apporter (avec plans) renouvellement du bail N 114 Gendarmerie de la rue de Turenne : expropriation du domaine Agostino (avec plans) construction de la caserne N 115 Gendarmeries de banlieue : baux de diverses casernes avec états des lieux (avec plans) : Endoume, l Estaque, Mazargues, Saint-Louis, La Valentine, rue Lanthier N 116 Projet de construction d une caserne de gendarmerie sur le domaine du Bas Fort Saint-Nicolas (non réalisé) N Aix. Gendarmerie Casernement à Aix acquisition de l hôtel de Valbelle Adduction d eau potable et assainissement N Arles. Gendarmerie Acquisition de la maison Bourdet aménagements

11 Répertoire de la sous-série 13 E Location de l immeuble Venissac pour installer une nouvelle caserne vente de l ancienne caserne Installation de la caserne dans les locaux des haras (avec plans) rapports, devis et correspondance Baux Création d une caserne de gendarmerie aux Salins-de- Giraud baux. s.d. 4 N 236 Aubagne. Gendarmerie baux N 240 Berre. Gendarmerie baux La Bouilladisse et La Bourine. Gendarmerie baux Cadolive. Gendarmerie baux Cassis. Gendarmerie baux N 241 Châteaurenard. Gendarmerie installation, baux N 243 La Ciotat. Gendarmerie baux N 244 Cuges. Gendarmerie baux projet de construction d une nouvelle caserne (1910) N 245 Eyguières. Gendarmerie baux et acquisition de la caserne N 246 La Fare. Gendarmerie baux N 247 Fuveau. Gendarmerie baux et acquisition de la caserne N 248 Gardanne. Gendarmerie baux acquisition de la caserne travaux d aménagement N 252 Gréasque. Gendarmerie (avec plan)- baux Istres. Gendarmerie baux N 254 Lambesc. Gendarmerie (avec plan) baux Mallemort. Gendarmerie de Pont-Royal (avec plan) baux Marignane. Gendarmerie. baux construction d une autre caserne (avec plan) N 256 Martigues. Gendarmerie baux acquisition de la caserne (avec plan) aménagement des locaux N 257 Miramas. Gendarmerie baux et travaux N 258 Orgon. Gendarmerie baux N 260 Les Pennes-Mirabeau. Gendarmerie baux Peypin. Gendarmerie transfert de la caserne de Cadolive Peyrolles. Gendarmerie baux Plan-de-Cuques. Gendarmerie baux N 261 Port-de-Bouc. Gendarmerie baux Port-Saint-Louis-du-Rhône. Gendarmerie baux acquisition de la caserne Rognac. Gendarmerie baux- acquisition de la caserne N 269 Roquefort-la-Bedoule. Gendarmerie baux acquisition N 270 Roquevaire. Gendarmerie baux construction d une nouvelle caserne (avec plan) N 272 Rousset. Gendarmerie baux N 273 Le Rove. Gendarmerie baux construction d une nouvelle caserne

12 14 Répertoire de la sous-série 13 E 4 N 274 Saint-Cannat. Gendarmerie correspondance relative à sa suppression N 275 Saint-Chamas. Gendarmerie baux N 276 Saint-Martin-de-Crau. Gendarmerie baux acquisition de la caserne N 277 Saint-Remy. Gendarmerie projet de construction d une caserne (avec plan) baux Série R AFFAIRES MILITAIRES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHÔNE, Répertoire numérique de la série R, Affaires militaires et organismes en temps de guerre ( ), par D. Hamo, Marseille, Sous-série 5 R GENDARMERIE 5 R 1 Affaires générales. Instructions sur le casernement. Correspondance. Notices annuelles sur la situation du casernement et de la gendarmerie dans les Bouches-du-Rhône ( ). an XI R 2 Travaux des commissions consultatives pour de nouvelles répartitions des brigades et l augmentation des effectifs. Rapports sur l activité de la gendarmerie. Décisions prises par ces commissions R 3 Modifications de l assiette des sections et des brigades. Transformation des brigades à cheval en brigades à pied. Répartition de l effectif R 4-8 Création de brigades et augmentation des effectifs : demandes faites par le conseil général et les mairies Sections de l arrondissement de Marseille, Idem, Sections de l arrondissement d Aix, Idem, Sections de l arrondissement d Arles, R 9-10 Postes provisoires : demandes de création par les mairies concernées. Rapports et correspondance Arles, pour surveiller les ouvriers pendant les travaux du canal d Arles à Bouc, Berre, Fos, Rognes, La Roque d Anthéron, Salin du Relais, Sausset, Saint Cannat, pour récolte du sel, curage des canaux. Travaux de reconstruction des immeubles sinistrés, R 11 Revues et inspections générales des gendarmeries. Itinéraires d inspection. Observations des inspecteurs sur le service et les locaux

13 Répertoire de la sous-série 13 E 15 5 R 12 Affaires générales concernant le personnel. Demandes de récompense. Gratifications pour arrestation en matière de chasse. Admissions à la retraite de certains gendarmes. Indemnités de literie R 13 Officiers et chefs de brigade : mutations et listes nominatives R 14 Fourrages ; mercuriales annuelles et adjudications R 15 Gendarmerie nationale : réorganisation des services ; projet de création des pelotons mobiles ; instructions et correspondance Série U JUSTICE (DEPUIS 1800) ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES BOUCHES-DU-RHÔNE, Répertoire numérique de la série U (Justice), par R. Busquet, s.l., U 1-3 Gendarmerie : inspections, créations de brigades, affaires diverses U 1 Rapports de la gendarmerie U 2-4 Rapports de la gendarmerie Série W DOCUMENTS POSTÉRIEURS AU 10 JUILLET 1940 On se reportera aux versements des institutions précédentes dans la série W. L ouvrage La Seconde Guerre mondiale. Guide des sources conservées en France ( ), dir. C. de Tourtier-Bonazzi, Paris, Archives nationales, 1994, p , fournira de précieux renseignements concernant ces versements. Série Y ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES Il n existe pas encore d inventaire. Série Z SOUS-PRÉFECTURES Il n existe pas encore d inventaire.

14 16 Répertoire de la sous-série 13 E Archives nationales Centre historique, Paris Les Archives nationales. État général des fonds, dir. Jean Favier, t. II : , Paris, Archives nationales, Série F Versement des ministères et des administrations qui en dépendent tout particulièrement F² Ministère de l Intérieur. Administration départementale et communale F 3 Ministère de l Intérieur. Administration communale F 7 Police générale F 13 Bâtiments civils F 16 Prisons Série BB Ministère de la Justice Centre des archives contemporaines, Fontainebleau Pour les documents de la période conservés à Fontainebleau, il conviendra de recourir pour chaque ministère à des états présentant les versements méthodiquement par service et à l intérieur de chaque service par ordre chronologique d entrée. Ces états donnent accès à une collection de répertoires numériques détaillés classés par numéro de versement. Service historique de l armée de Terre SERVICE HISTORIQUE DE L ARMÉE DE TERRE, Guide des archives et sources complémentaires, Vincennes, Série Y ARCHIVES COLLECTIVES ET INDIVIDUELLES DU PERSONNEL Sous-série YC CONTRÔLES DE LA TROUPE

15 Répertoire de la sous-série 13 E Yc Gendarmerie ( ) 42 Yc Bouches-du-Rhône Yc Bouches-du-Rhône octobre 1878 au 17 mars avril 1897 au 27 juillet mai 1900 au 24 novembre août 1880 au 3 juin juin 1887 au 27 mars avril 1893 au 16 août août 1897 au 19 septembre 1899.

16 Répertoire de la sous-série 13 E 19 SOMMAIRE 13 E Compagnie de gendarmerie départementale des Bouches-du-Rhône ( ) 13 E 1-76 Compagnie des Bouchesdu-Rhône à Marseille E Forces supplétives E Section d Aix-en Provence E Section d Arles E Section d Aubagne E Section de Marseille , , E Section de Salon-de- Provence E Brigade territoriale d Aixen-Provence E 254 Brigade des recherches d Aix-en-Provence E 255 Brigade territoriale d Allauch puis brigades territoriales d Allauch et Mazargues III puis brigade routière d Allauch puis brigade motorisée d Allauch E 256 Brigade territoriale d Aubagne E Poste fixe d Auberge Neuve E Brigade territoriale de Berre , E Brigade territoriale de La Bourine puis de La Bouilladisse ,

17 20 Répertoire de la sous-série 13 E 13 E Poste fixe de Cadolive E 290 Brigade territoriale de Cassis E 291 Brigade territoriale de Châteaurenard E 292 Brigade territoriale de La Ciotat E Brigade territoriale de Cuges E Brigade territoriale d Eyguières E Brigade territoriale de Gardanne , , E Brigade territoriale de Gréasque , , , E Brigade territoriale d Istres E Brigade territoriale de Lambesc , E Brigade territoriale de Marignane E Brigade territoriale de Marseille-Endoume E Poste de Marseille- Évêché E Brigade territoriale de Marseille-Lanthier E Brigade territoriale de Marseille-Mazargues E 503 Brigades motorisées de Mazargues 1 et 2 puis peloton motorisé n 121 puis brigades motorisées de Mazargues-Baumette puis brigades motorisées de Mazargues 1 et E Brigade territoriale de Marseille-Oddo E Brigade territoriale de Marseille-Prado E 532 Brigades motorisées 1 et 2 de Marseille-Capellette E Brigade territoriale de Marseille-Présentines E 676 Brigade des recherches de Marseille-Présentines

18 Répertoire de la sous-série 13 E E Poste de Marseille-Saint- Charles E Brigade territoriale de Marseille-Saint-Louis E Brigade territoriale de Marseille-La Valentine E Brigade territoriale de Martigues E Brigade territoriale de Miramas E 783 Brigade motorisée de Miramas E Brigade territoriale de Peyrolles , , , E Brigade territoriale de Plan-de-Cuques E Brigade territoriale de Pont-Royal E Brigade territoriale de Portde-Bouc E Brigade territoriale de Rognac E Brigade territoriale de Roquevaire , E Brigade territoriale de Rousset E Brigade territoriale de Saint-Chamas E 847 Brigade motorisée de Saint-Chamas E Brigade territoriale des Saintes-Maries-de-la-Mer E Brigade territoriale de Salin-de-Giraud E Brigade territoriale de Salon-de-Provence E Brigade territoriale de Tarascon E Brigade territoriale de Trets

19 Répertoire de la sous-série 13 E 23 COMPAGNIE DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( ) Compagnie des Bouches-du-Rhône à Marseille 13 E 1-66 Registres de correspondance courante au départ (R/2) décembre 1909 au 26 mars mars au 23 juin juin au 24 septembre janvier au 14 mai mai au 9 septembre septembre 1911 au 24 février août 1913 au 12 février février au 4 août août 1914 au 24 avril avril au 17 novembre novembre 1916 au 15 mai mai au 19 octobre octobre 1917 au 10 janvier janvier au 25 mai mai au 20 octobre

20 24 Répertoire de la sous-série 13 E octobre 1918 au 19 mars mars au 5 août août 1919 au 2 février er février au 29 octobre octobre 1920 au 14 octobre octobre 1921 au 4 septembre septembre 1922 au 29 mai mai 1923 au 22 avril avril 1924 au 27 février février au 7 décembre décembre 1925 au 25 novembre novembre 1926 au 27 juin juin 1928 au 2 octobre octobre 1929 au 13 janvier janvier 1931 au 20 mai mai 1932 au 4 novembre novembre 1933 au 24 septembre septembre 1934 au 3 mai octobre 1935 au 18 mars mars au 3 août août 1936 au 23 janvier janvier au 23 juin juin au 21 décembre décembre 1937 au 12 mai mai au 15 octobre octobre au 31 décembre er janvier au 8 mars août 1939 au 22 février février au 22 août août 1940 au 25 janvier janvier au 12 juin juin au 1 er octobre octobre au 27 décembre décembre 1941 au 20 mars mars 1942 au 28 décembre mars au 29 juillet juillet au 10 décembre décembre 1942 au 26 février février au 11 mai mai au 3 août août au 1 er décembre er décembre 1943 au 14 juin juin au 18 septembre septembre 1944 au 24 janvier Lacunaire. 2 Ce registre contient uniquement des rapports journaliers.

21 Répertoire de la sous-série 13 E janvier au 29 mars mars au 28 mai mai au 8 août août au 25 octobre octobre 1945 au 6 février février au 8 juillet juillet au 31 décembre E 67 Registre de correspondance courante spécialisée «administratif» au départ (R/2 A). 2 janvier-31 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «casernement» au départ (R/2 CAS) janvier 1943 au 2 octobre er octobre 1945 au 10 avril avril au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) avril 1939 au 31 octobre novembre 1942 au 9 septembre septembre 1944 au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle spécialisée «déserteurs» au départ (R/4 D) er avril 1922 au 26 mars avril 1923 au 24 juin E 76 Rapports du chef d escadron, commandant la compagnie des Bouchesdu-Rhône, relatifs à ses activités durant l occupation allemande. 9 octobre septembre 1946

22 26 Répertoire de la sous-série 13 E Forces supplétives 3 Détachement de l Évêché 4 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) novembre 1917 au 22 décembre décembre 1918 au 20 octobre août 1919 au 2 août Détachement de la Faculté des sciences 13 E 80 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 9 mai février 1919 Détachement des Incurables 13 E 81 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 12 juin janvier 1919 Section d Aix-en-Provence 7 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , , mars 1919 au 2 septembre juin 1923 au 12 août août 1924 au 23 mars novembre 1929 au 27 février février 1931 au 4 mai Note n 38/2 du 13 janvier 1918 du commandant de la 15 e légion : «Les gendarmes auxiliaires détachés à la Faculté, à l Évêché, aux Incurables, appartiennent aux brigades de Marseille. Si, pour le service spécial, pour l instruction, ils sont sous la surveillance de l officier qui commande les détachements pour le maintien de l ordre, ils sont pour l administration sous la surveillance du chef des brigades, du commandant d arrondissement qui doivent veiller à ce qu ils soient pourvus du nécessaire» (13 E 77). 4 Note n 91/2 du 2 août 1920 du commandant du détachement de l Évêché : «Le détachement de l Évêché est dissous. Les militaires qui en faisaient partie ont été mis en route pour rejoindre leurs brigades le 2 août courant par les premiers trains du matin [ ]. Les archives du détachement ont été versées à la section» (13 E 79). 5 Pour la période allant du 12 au 18 août 1919, se reporter au registre suivant (13 E 79). 6 Pour la période allant du 18 août au 20 octobre 1919, se reporter au registre précédent (13 E 78). 7 Également désignée comme «section d Aix».

23 Répertoire de la sous-série 13 E juin 1933 au 7 juin juin 1934 au 11 juin juin 1935 au 30 juin mai 1938 au 22 mars mars au 22 novembre novembre 1939 au 23 mai mai au 13 octobre octobre 1940 au 24 mars mars au 27 août août 1941 au 24 janvier janvier au 11 juillet juillet 1942 au 6 avril avril au 11 décembre décembre 1943 au 5 juillet juillet au 29 décembre décembre 1944 au 17 mai mai au 15 septembre octobre 1945 au 22 février février au 13 août août au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) , septembre 1908 au 7 février février 1935 au 9 décembre janvier 1939 au 20 mars septembre 1944 au 31 octobre novembre 1945 au 31 décembre 1946 Section d Arles 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) décembre 1941 au 5 octobre septembre 1943 au 4 février février au 16 juin juin 1944 au 17 février septembre 1944 au 6 mars mars au 19 juin juin au 22 septembre Pour la période allant du 22 septembre 1944 au 14 février 1945, se reporter au registre suivant (13 E 116).

24 28 Répertoire de la sous-série 13 E septembre 1945 au 25 janvier janvier au 4 juin juin au 29 octobre octobre au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) août 1940 au 28 juin juin 1943 au 21 septembre septembre 1944 au 19 décembre E 126 Registre de correspondance confidentielle spécialisée «personnel officier» au départ (R/4 PO) août octobre 1946 Section d Aubagne 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) avril 1910 au 17 mai mai 1911 au 16 juillet juillet 1912 au 20 août août 1913 au 5 janvier janvier 1915 au 10 mai mai au 13 novembre novembre 1916 au 24 juillet juillet 1917 au 5 mars mars au 29 septembre septembre 1918 au 31 juillet er août 1919 au 11 mai mai 1920 au 23 janvier janvier 1921 au 9 janvier janvier 1922 au 12 janvier janvier au 14 décembre décembre 1923 au 20 décembre décembre 1924 au 1 er mars mars 1926 au 26 juillet juillet 1927 au 10 décembre décembre 1928 au 28 janvier Lacunaire. 10 Idem. 11 Idem.

25 Répertoire de la sous-série 13 E janvier 1930 au 29 janvier janvier au 26 décembre décembre 1931 au 12 décembre décembre 1932 au 23 août août 1934 au 28 avril avril 1936 au 6 janvier janvier au 26 août août 1937 au 8 juillet juillet 1938 au 5 avril avril 1939 au 15 janvier janvier au 1 er octobre octobre 1940 au 16 juin juin 1941 au 16 février février 1942 au 18 janvier janvier 1943 au 8 mars mars au 17 octobre octobre 1944 au 12 juillet juillet 1945 au 2 mars mars au 20 décembre au 31 décembre E 167 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 24 octobre décembre 1946 Section de Marseille 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , février 1899 au 10 février août 1913 au 19 mars mars 1914 au 12 janvier janvier au 4 septembre septembre 1915 au 3 mai mai au 25 novembre novembre 1916 au 9 juin juin au 10 décembre décembre 1917 au 21 juin juin au 8 décembre décembre 1918 au 10 juin juin 1919 au 22 février février au 22 septembre septembre 1920 au 20 mars 1921

26 30 Répertoire de la sous-série 13 E mars au 9 octobre octobre 1921 au 1 er mai er mai au 27 novembre novembre 1922 au 2 juillet juillet 1923 au 6 février février au 9 octobre octobre 1924 au 23 mai mai 1925 au 21 janvier janvier au 18 août août 1926 au 22 mars mars au 15 octobre octobre 1927 au 10 mars mars au 7 septembre septembre 1928 au 1 er mars er mars au 6 septembre septembre 1929 au 4 mars mars au 6 octobre octobre 1930 au 15 juillet juillet 1931 au 2 juin juin 1932 au 24 août avril 1937 au 26 janvier janvier au 22 octobre octobre 1938 au 8 juin juin 1939 au 9 avril avril au 31 décembre er janvier au 28 mai mai au 15 septembre septembre 1941 au 3 janvier janvier au 13 avril avril au 2 septembre septembre 1942 au 20 janvier janvier au 6 août août 1943 au 2 mars mars au 21 août août 1944 au 23 février février au 20 septembre septembre 1945 au 6 mai mai au 31 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «matériel» au départ (R/2 M) er janvier 1943 au 25 novembre novembre 1944 au 11 mai mai au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4).

27 Répertoire de la sous-série 13 E , juillet 1913 au 14 juin mai 1935 au 27 décembre janvier 1939 au 26 février février au 26 novembre novembre 1940 au 12 mai mai 1942 au 14 août août 1944 au 24 mai mai au 31 décembre E 231 Registre de correspondance confidentielle spécialisée «personnel officier» au départ (R/4 PO). 16 janvier-5 février 1944 Section de Salon-de-Provence E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , mai 1935 au 9 février février 1937 au 18 mars août 1943 au 9 mars mars au 20 septembre septembre 1944 au 2 mai mai au 5 novembre novembre 1945 au 9 mai mai au 2 décembre au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) mai 1915 au 14 avril juin 1930 au 28 décembre décembre 1938 au 15 novembre novembre 1940 au 2 septembre septembre 1944 au 31 décembre Également désignée comme «section de Salon».

28 32 Répertoire de la sous-série 13 E Brigade territoriale d Aix-en-Provence 13 (section d Aix-en-Provence) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juillet 1943 au 29 mars mars au 29 septembre septembre 1944 au 1 er mai er mai au 11 décembre décembre 1945 au 12 novembre novembre au 31 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) juin 1940 au 8 mars mars 1943 au 21 septembre 1944 Brigade des recherches d Aix-en-Provence 14 (section d Aix-en-Provence) 13 E 254 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 2 janvier janvier Également désignée comme «brigade d Aix». 14 Également désignée comme «brigade de recherches d Aix».

29 Répertoire de la sous-série 13 E 33 Brigade territoriale d Allauch, puis Brigades territoriales d Allauch et Mazargues III 15 puis Brigade routière d Allauch 16 puis Brigade motorisée d Allauch 17 (section de Marseille) 13 E 255 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 23 janvier décembre 1946 Brigade territoriale d Aubagne (section d Aubagne) 13 E 256 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 25 août décembre 1946 Poste fixe d Auberge Neuve (section d Aubagne) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) avril 1926 au 3 août mai 1927 au 25 septembre septembre 1929 au 6 décembre décembre 1931 au 31 octobre À compter de février 1945, la brigade d Allauch prend l appellation de brigades d Allauch et Mazargues III. 16 À compter du début de l année 1946, les brigades d Allauch et Mazargues III prennent l appellation de brigade routière d Allauch. 17 Le 12 mars 1946, la brigade routière devient brigade motorisée d Allauch.

30 34 Répertoire de la sous-série 13 E Brigade territoriale de Berre (section de Salon-de-Provence) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , juillet 1931 au 14 décembre décembre 1932 au 10 février février 1934 au 23 mai janvier 1937 au 31 décembre er janvier au 5 avril avril 1939 au 1 er juillet juillet 1941 au 8 décembre juin au 30 décembre E 269 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 12 décembre décembre 1946 Brigade territoriale de La Bourine puis de La Bouilladisse 18 (section d Aubagne) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , février 1898 au 13 avril avril 1899 au 20 septembre septembre 1900 au 9 août décembre 1903 au 18 avril avril 1905 au 3 août août 1906 au 7 janvier janvier 1908 au 22 mai mai 1909 au 1 er octobre octobre 1910 au 26 février février 1912 au 31 août janvier 1915 au 17 mars Rapport du 4 février 1910 du commandant de brigade : «Reçu note de la compagnie n 164 relative au décret du 20 janvier 1910 qui attribue à la commune de La Bourine la dénomination de La Bouilladisse» (13 E 277).

31 Répertoire de la sous-série 13 E 35 Poste fixe de Cadolive (section d Aubagne) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) er mai 1911 au 16 juillet juillet 1913 au 6 avril juillet 1916 au 4 septembre septembre 1917 au 2 juin juin 1918 au 16 juin août 1920 au 8 janvier janvier 1922 au 11 avril avril 1923 au 31 juillet er août 1924 au 13 avril Brigade territoriale de Cassis (section d Aubagne) 13 E 290 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 3 septembre mars 1947 Brigade territoriale de Châteaurenard (section d Arles) 13 E 291 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 6 septembre-31 décembre 1946 Brigade territoriale de La Ciotat (section d Aubagne) 13 E 292 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 19 septembre décembre 1946

32 36 Répertoire de la sous-série 13 E Brigade territoriale de Cuges (section d Aubagne) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) juillet 1939 au 25 novembre novembre 1940 au 30 mars Brigade territoriale d Eyguières (section d Arles) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) octobre 1935 au 31 décembre janvier au 2 mars mars 1939 au 25 juillet juillet 1941 au 17 août août 1943 au 31 décembre septembre 1944 au 3 septembre E 301 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 29 septembre er décembre 1946 Brigade territoriale de Gardanne (section d Aix-en-Provence) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , décembre 1932 au 30 juin janvier 1936 au 3 juin juillet au 31 décembre E 305 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 9 septembre-9 décembre Pour la période allant du 26 septembre 1944 au 3 septembre 1946, se reporter au registre suivant (13 E 300).

33 Répertoire de la sous-série 13 E 37 Brigade territoriale de Gréasque (section d Aubagne) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , , mars 1920 au 16 mai mai 1921 au 19 mai mai 1922 au 25 avril avril 1923 au 28 avril avril 1924 au 7 août janvier 1926 au 20 janvier janvier 1930 au 18 août août 1931 au 30 décembre août 1935 au 1 er juin novembre 1941 au 26 janvier janvier au 23 septembre septembre 1944 au 8 octobre octobre au 31 décembre 1946 Brigade territoriale d Istres (section de Salon-de-Provence) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) septembre 1944 au 21 octobre octobre au 30 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) février 1940 au 20 mai septembre 1944 au 30 décembre E Carnets de déclarations E 323 Gendarme Frayssinet (12 avril-30 décembre 1941). 13 E Maréchal des logis chef Izard ( ) septembre 1939 au 22 juillet juillet 1940 au 23 avril E 326 Gendarme Leplus (12 septembre juillet 1940).

34 38 Répertoire de la sous-série 13 E 13 E 327 Gendarme Riotte (21 septembre septembre 1941) E Gendarme Ségade ( ) septembre 1940 au 6 avril avril au 11 juillet E Gendarme Seguin ( ) septembre 1939 au 16 mars mars au 31 juillet août 1940 au 26 janvier janvier au 26 juin E Gendarme Vidal ( ) février 1939 au 12 août août au15 décembre décembre 1940 au 21 avril avril au 6 octobre E Procès-verbaux (PV) septembre janvier au 29 juin er juillet au 30 décembre er janvier au 30 juin er juillet au 31 décembre Brigade territoriale de Lambesc (section d Aix-en-Provence) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , , décembre 1897 au 20 septembre septembre 1898 au 18 juillet juillet 1899 au 12 juin juin 1900 au 31 juillet er août 1901 au 9 septembre septembre 1902 au 27 octobre Gendarme servant à la brigade de Mulhouse jusqu en juin 1940 puis affecté, à compter de novembre 1940, à la brigade d Istres. 21 Lacunaire.

35 Répertoire de la sous-série 13 E octobre 1903 au 25 janvier janvier 1905 au 6 mars mars 1906 au 11 avril avril au 3 juillet juillet 1907 au 26 mai juillet 1908 au 8 juin juin au 20 novembre novembre 1909 au 10 juillet juillet 1910 au 24 avril avril 1911 au 1 er janvier janvier au 23 septembre septembre 1912 au 13 juillet juillet 1913 au 1 er juin juin 1914 au 25 février avril 1915 au 14 avril avril 1916 au 28 mars avril au 5 décembre décembre 1917 au 5 novembre novembre 1918 au 21 juillet juillet 1919 au 14 avril avril 1920 au 15 mars mars 1921 au 14 février février 1922 au 10 janvier janvier 1923 au 12 février février 1924 au 6 avril septembre 1927 au 10 novembre juin 1929 au 3 juillet juillet 1931 au 28 septembre er octobre 1933 au 19 décembre décembre 1935 au 3 juillet juillet 1937 au 8 décembre décembre 1938 au 8 décembre décembre 1939 au 21 septembre septembre 1940 au 24 mai mai 1941 au 20 janvier septembre 1944 au 9 avril E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) août 1938 au 28 juin avril 1945 au 31 décembre 1946

36 40 Répertoire de la sous-série 13 E Brigade territoriale de Marignane (section de Salon-de-Provence) 13 E 387 Registre de correspondance courante au départ (R/2). 1 er juin décembre E 388 Registre de correspondance confidentielle au départ (R/4). 1 er juin décembre 1946 Brigade territoriale de Marseille-Endoume 22 (section de Marseille) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) , octobre 1913 au 4 août août 1914 au 24 juillet juillet 1915 au 20 mars mars au 13 novembre novembre 1916 au 5 mai mai 1917 au 14 janvier janvier au 29 juillet juillet 1918 au 20 mars mars au 26 octobre octobre 1919 au 22 juin juin 1920 au 10 avril avril au 19 novembre novembre 1921 au 23 juin juin au 5 décembre juillet 1923 au 19 janvier janvier au 1 er novembre mars 1926 au 26 septembre septembre 1927 au 31 janvier février 1929 au 4 juin juin 1930 au 5 octobre décembre 1932 au 22 mars mars 1934 au 7 novembre novembre 1935 au 18 novembre novembre 1936 au 15 novembre novembre 1937 au 15 novembre Également désignée comme «brigade d Endoume».

37 Répertoire de la sous-série 13 E novembre 1938 au 12 septembre septembre 1939 au 29 août août 1940 au 23 juillet juillet 1941 au 22 juin juin 1942 au 12 août août 1943 au 20 septembre décembre 1944 au 19 juillet juillet 1945 au 31 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «recherches» au départ (R/2 R) janvier 1945 au 24 décembre au 30 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «recrutement» au départ (R/2 R) , novembre 1922 au 27 juin janvier 1929 au 20 mars mars 1934 au 3 juillet juillet 1937 au 26 septembre septembre 1938 au 7 janvier janvier 1940 au 12 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) , août 1926 au 19 octobre octobre 1937 au 4 mars 1942 Poste de Marseille-Évêché 23 (section de Marseille) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) décembre 1917 au 1 er décembre décembre 1918 au 24 août Également désigné comme «poste de l Évêché».

38 42 Répertoire de la sous-série 13 E Brigade territoriale de Marseille-Lanthier 24 (section de Marseille) 13 E Registres de correspondance courante au départ (R/2) er mars au 28 octobre octobre 1919 au 1 er septembre septembre 1920 au 15 juin juin 1921 au 13 avril avril au 9 décembre décembre 1922 au 29 août août 1923 au 7 avril avril 1924 au 6 mars mars 1925 au 10 février février au 10 décembre décembre 1926 au 10 septembre septembre 1927 au 18 mai mai 1928 au 12 février février au 19 novembre novembre 1929 au 18 août août 1930 au 17 juin juin 1931 au 29 mars mars au 28 décembre décembre 1932 au 4 décembre décembre 1933 au 26 décembre décembre 1934 au 19 novembre novembre 1935 au 15 juin juin 1936 au 16 janvier février au 22 octobre octobre 1937 au 4 juillet juillet au 13 décembre décembre 1938 au 17 mai mai au 20 septembre décembre 1939 au 7 mars mars au 18 mai mai au 4 septembre septembre 1940 au 25 février février au 3 septembre septembre 1941 au 24 avril avril au 15 décembre décembre 1942 au 9 juillet juillet 1943 au 29 avril Également désignée comme «brigades de Marseille-Lanthier», «brigades de Lanthier» ou «brigade de Lantier».

39 Répertoire de la sous-série 13 E avril au 19 décembre décembre 1944 au 24 avril avril au 21 septembre septembre 1945 au 14 juin juin au 31 décembre E Registres de correspondance courante spécialisée «recrutement» au départ (R/2 R) , octobre 1920 au 23 mars mars 1929 au 30 mars juillet 1936 au 14 octobre octobre 1937 au 29 août E Registres de correspondance courante spécialisée «renseignement» au départ (R/2 R) octobre 1945 au 5 mars mars au 18 avril mai au 20 juin juin au 17 juillet juillet au 14 août août au 2 novembre novembre au 3 décembre E Registres de correspondance confidentielle au départ (R/4) juin 1918 au 23 décembre décembre 1931 au 8 décembre E Répertoires des procès-verbaux (R/PV) , août 1929 au 31 décembre er janvier 1933 au 30 décembre janvier 1941 au 31 décembre E Registres des comptes individuels , er juillet 1934 au 31 octobre septembre 1943 au 4 octobre octobre 1944 au 3 septembre septembre 1946 au 16 novembre 1947

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