CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ELECTRICITE CHAUFFAGE ELECTRIQUE - VMC (Lot n 8)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CHATEAU EINHARTZHAUSEN. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ELECTRICITE CHAUFFAGE ELECTRIQUE - VMC (Lot n 8)"

Transcription

1 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 1 CHATEAU EINHARTZHAUSEN PROPRIETE VILLE DE PHALSBOURG Réaménagement rez-de-chaussée Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ELECTRICITE CHAUFFAGE ELECTRIQUE - VMC (Lt n 8) Prcédure MAPA

2 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg GENERALITES a. Définitin smmaire du lt Les uvrages du présent lt cmprennent : Les travaux préparatires. Le tableau général cmpris disjnctin. La terre. Les liaisns équiptentielles. Les alimentatins électriques de chaque psitinnement. Le raccrdement des prises RJ45. La pse des appareillages. Le chauffage électrique. La VMC. L alarme. Les détecteurs de fumées. Il est frmellement spécifié que le C.C.T.P. est énumératif et nn limitatif, qu'il énumère les uvrages finis cmprenant en cela l ensemble des uvrages préparatires et des diverses sujétins indispensables pur mener l'exécutin à bnne fin. Les entrepreneurs ne purrnt arguer d'missins u d'erreurs pur se dispenser d'exécuter intégralement tus les uvrages nécessaires au parfait achèvement des travaux, cnfrmément aux règles de l'art, nrmes et règlement en vigueur, ni réclamer une majratin des prix u indemnités. Aucune indemnité ni plus-value sur les prix ne sera accrdée du fait des sujétins rencntrées en curs de travaux. b. Etat des lieux et cnnaissance du terrain L'entrepreneur ayant été à même de réunir tus les renseignements nécessaires à l'appréciatin des difficultés d'exécutin impsées par la nature des travaux, ainsi que les servitudes résultant de la dispsitin des lieux. Avant la remise de sn ffre l'entreprise devra se rendre sur les lieux afin d'apprécier au plus juste les travaux et l envirnnement. c. Prtectin et sauvegarde des existants L entrepreneur devra prendre tutes dispsitins et précautins pur ne causer lrs des travaux, aucune détériratin aux existants sauf si nécessité abslue (Percements, traversées, murs, paris). L architecte se réserve tutefis le drit, si les dispsitins prises lui semblent insuffisantes, d impser à l entrepreneur de réaliser des prtectins cmplémentaires à ses frais. Faute par l entrepreneur de se cnfrmer aux prescriptins du présent article, il en subira tutes les cnséquences éventuelles financières u autres.

3 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 3 d. Prescriptins règlementaires Les installatins, matériaux et calculs devrnt être réalisés cnfrmément aux règles de l'art, arrêtés, nrmes et décrets en vigueur à la date de la signature du marché et plus particulièrement aux : NFC NFC DTU 70/1 Si une mdificatin à une nrme u à un règlement intervenait après la date d'établissement de l'étude d'appel d'ffres (un mis avant la date de cet appel d'ffres), il appartiendrait à l'adjudicataire, sus sa seule respnsabilité, d'en infrmer l architecte, par écrit, éventuellement avec accusé de réceptin (u par le cmpte rendu de chantier) en indiquant également les cnséquences techniques et financières résultant de cette mdificatin. L architecte sumettra la prpsitin au Maître d'ouvrage, qui prendra la décisin nécessaire. Si cette décisin est négative, l'installateur devra en demander ntificatin par écrit. Les sectins des cnducteurs sernt calculées cnfrmément de la nrme NF C en fnctin: Du réglage des prtectins en tête des canalisatins. Du mde de pse. Des limites d échauffement définies par les nrmes UTE. D une chute de tensin inférieure u égale à 2% pur l éclairage et à 3% pur la frce mtrice entre la prtectin générale et l appareil le plus défavrisé. Des cefficients prbables de simultanéité des puissances appelées. e. Mise à la terre Le réseau terre est existant, tutefis, l'entrepreneur dit effectuer les tests du réseau de mise à la terre avant démarrage du chantier et en tut état de cause avant la réalisatin par le maître d uvrage des travaux de terrassement de mdificatin de l alimentatin électrique du bâtiment. Sa valeur dans tus les cas sera à mettre en cnfrmités de la nrme en vigueur. Tutes les masses électriques des cnstructins, ainsi que les masses métalliques des appareils d'utilisatin, sernt reliées aux prises de terre par l'intermédiaire d'un cnducteur de prtectin. Une liaisn équiptentielle principale sera réalisée (ffre en ptin) cnfrmément aux prescriptins de la nrme NFC En utre, tutes les canalisatins métalliques d'un même lcal sernt reliées au circuit de terre par des liaisns équiptentielles (caniveaux en cuisine siphns en sanitaire). f. Alimentatins principales Tutes les alimentatins sernt reprises des TCBT en rdc wc hmme avec pur mémire la mise en place d étiquettes imprimées de repérage sur chaque circuit avec précisin de la quantité d appareillage par phase. Un tableau récapitulatif sur un frmat A4 plastifié sera furni au maître d uvrage en deux exemplaires en fin de chantier.

4 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 4 g. Curant admissible Cmpte-tenu de l envirnnement de l installatin, des canalisatins et appareillages ; le curant admissible, avec l échauffement, snt ceux indiqués dans la nrme NFC chapitre 52. h. Puvir de cupure Pur éliminer le curt-circuit éventuel, chaque prtectin sera munie d un puvir de cupure. Le chix des matériaux sera effectué en fnctin des cnditins d utilisatins, d une part pur la nature et l intensité du curant qui déterminent : La tensin nminale La puissance nminale Le curant nminal La fréquence nminale i. Nature et qualité des matériels et matériaux Les matériaux et les matériels utilisés devrnt être neufs, de la meilleure qualité, avir les caractéristiques crrespndant aux influences externes auxquelles ils purrnt être sumis et répndre exactement aux cnditins nécessaires à une bnne marche de l'installatin, la présente spécificatin n'étant pas restrictive. L'entrepreneur devra chiffrer dans tus les cas sa prpsitin avec le matériel défini dans le présent dcument. La rentabilité du système de câblage impsé réside dans la suplesse de mntage et d utilisatin. Pur l appareillage, l entrepreneur prévira dans sn ffre un appareillage pris dans le prgramme Céliane de Legrand, clris au chix de l architecte. Classement adapté à la nrme et suivant les lcaux. Hauteur de pse 0,75 d axe. Pur les câblages, l entrepreneur utilisera dnc impérativement et uniquement autant que faire se peut et sauf autrisatin de l architecte des câbles plats sans dénudage de chez Wertz et de type : Multibus 4x1.5 mm² : Dimensins mm Pids g/m 125. Charge d incendie kwh/m Nb de cnducteurs x sectin mm² Câble plat 3G 2.5 mm² : Dimensins mm Pids g/m Charge d incendie kwh/m Nb de cnducteurs x sectin mm²

5 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 5 Câble plat 3G 4 mm² : Dimensins mm Pids g/m 224. Charge d incendie kwh/m Nb de cnducteurs x sectin mm² 3 4. Avec bîtiers de dérivatin références / 49671, bîtes de jnctin avec 3 u 4 cntacts pur câble plat référence 49651, prtectin IP 68 3G 2.5 mm² / IP 68 3,5 mm² cela dans tus les lcaux et sur tutes les paris destinées à recevir un revêtement chanvre pur assurer : L ensemble des lcaux. Les cmmandes simples au sein du bâtiment. Les installatins basse tensin (versin stable destinée à des cntraintes mécaniques élevées). Les équipements d appareils de petite puissance. Les équipements de chauffage. L alimentatin de l éclairage en plafnds et muraux. Utilisatin d IP66/68 en zne humide. Etanchéité des bîtiers à la pussière. Cependant, l entrepreneur aura la pssibilité de prpser des matériels équivalents à ceux définis, mais ils ne purrnt être mis en œuvre qu'avec l'accrd de l architecte. Il est rappelé que les passages dans le ravirage, les plénums u éventuellement les chapes, les tubes IC purrnt être utilisés. Aucun changement au prjet ne purra être apprté en curs d'exécutin sans l'autrisatin expresse et écrite de l architecte, les frais résultant de changements nn autrisés et tutes leurs cnséquences, ainsi que tut travail supplémentaire exécuté sans rdre écrit, sernt à la charge de l'entreprise. L'entrepreneur devra remettre à l architecte u à sn représentant qualifié tus les prcès-verbaux d'essais u de référence que celui-ci demandera. Le matériel électrique installé par le présent lt devra être dans la gamme chisie par l architecte et installé dans les cnditins suivantes : Les prises de curant simples u dubles sernt du type à éclipses. Les bîtiers d'encastrement destinés à recevir l'appareillage divent être apprpriés à la nature de la pari, l entrepreneur prendra tutes attaches auprès de l entreprise de pse de chanvre avant tus travaux. Les prises, interrupteurs, va-et-vient, butns pussirs sernt encastrés avec mécanisme à visser, psitinnés cnfrmément aux plans du type défini ci-dessus. Les prises, interrupteurs, va-et-vient, butns pussirs lumineux sernt de type avec mécanisme à visser sur bîtier : Les interrupteurs et butns pussirs sernt placés à 0,75 m (hauteur à l'axe) du sl fini. Les hauteurs des prises snt indiquées sur les vues en plans. Dans la zne préparatin / cuissn / laverie, les alimentatins électriques des appareils se fernt sur tris principes :

6 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 6 Sit par prise de curant marque définie ci-dessus. Sit par srtie de câble étanches (IP55 - IK07), avec serre câble et câble U1000RO2V en attente lngueur 200 cm. Sit par srtie de câble étanches (IP55 - IK07), avec plaques inx d habillage 100 x 100 mm ép 12/10 et presse étupe pur câble U1000RO2V en attente lngueur 200 cm. L étanchéité entre furreau et câble se fera par un jint silicne de qualité alimentaire. A. Matériel faisant l'bjet de nrmes UTE Tut le matériel faisant l'bjet de nrmes UTE devra être cnfrme à celles-ci. B. Une marque de qualité existe Lrsque pur un matériel déterminé, les nrmes UTE prévient l'attributin de la marque, il ne devra être utilisé que du matériel revêtu de la marque natinale de cnfrmité aux nrmes NF USE u aux nrmes UTE. C. Une marque de qualité n'existe pas Lrsqu'il n'existe pas de marque de qualité pur un matériel faisant l'bjet de nrmes (nrmes françaises u UTE) u de recmmandatins de l'ute, la cnfrmité de ce matériel aux spécificatins en vigueur sera garantie par la présentatin d'un prcès-verbal d'essais délivré par un rganisme habilité à cet effet, u par la pssessin de l'estampille d'un des rganismes de la CEE (exemple : nrme VDE). D. Matériel ne faisant l'bjet ni d'une nrme ni de recmmandatin de l'ute Lrsqu'il n'existe aucune nrme u recmmandatin de l'ute cncernant le matériel utilisé, celuici devra présenter tutes les qualités de slidité, de durée, d'islement et de bn fnctinnement désirable. Il devra ntamment répndre aux recmmandatins u spécificatins techniques générales u fndamentales cncernant l'usage auquel il est destiné. j. Etendue des prestatins L entrepreneur prendra en cmpte : Que l installatin existante n est pas cnservée. Que les tubes ne purrnt être mis en place que dans le ravirage et les faux plafnds et que seuls snt acceptés les câbles plats précités. Que les saignées snt interdites. Le transprt, furniture et pse de tut matériel nécessaire au bn fnctinnement de l'installatin pendant la péride de garantie. Les travaux de percement de trus nécessaires aux installatins. Le rebuchage avec finitin des trus, percements. La main d'œuvre et le matériel nécessaire aux essais et réglage. k. Pse en apparent Les canalisatins peuvent être réalisées sit et indépendamment u mixé, uniquement en plénum et cnfrmément aux prescriptins ci-après : En câbles de la série U 1000 RO 2V u A05 VVU. Sus tube ICTA 3422 Hmlgatin IP44.

7 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 7 En cnducteurs de la série HO7 VU, psés sus cnduits islants cntinus. Les différents pints de fixatin sernt suffisamment rapprchés pur que les câbles ne s'incurvent pas sus l'effet de leur prpre pids. La distance entre 2 pints de fixatin successifs ne sera pas supérieure à : Câble AO5 VVU et U 1000 RO 2V : 0,40 m Câble U 1000 RG PFV : 0,75 m Dispsitins particulières cncernant la pse des différents cnduits : La prtectin des cnducteurs dit être assurée mécaniquement de façn cntinue. En ce qui cncerne le tube IRO ICTA, l'assemblage peut s'effectuer par embîtage. l. Pse en encastré Les canalisatins sernt réalisées en fils de la série H07 VU psées dans des cnduits mis en place dans le ravirage u exceptinnellement (ubli) dans la chape, cnfrmément aux prescriptins ci-après et sus réserve du respect des cnditins d'empli fixées par la nrme C et en particulier : Les cnduits ICD 6 qui ne pssèdent pas la qualité ne sernt pas utilisés. Les canalisatins encastres dans les clisns cnstruites dans le cadre de ce marché le sernt suivant nécessité et au mntage de la clisn sans saignées et il sera pris tute attentin afin de ne pas se mettre en situatin traversantes. Il est à nter que les bites supprtant les appareillages sernt encastrées prprement avec perfratin pas scie clche. m. Pse en faux-plafnd et en vide de cnstructin Les faux plafnds nn démntables, snt cnsidérés cmme des vides de cnstructin, les canalisatins dans les plénums sernt fixées et supprtées suivant alinéa ci-dessus «Pse en apparent». Les cnducteurs, câbles, cnduits divent être nn prpagateur de la flamme. n. Ventilatin Les réseaux de ventilatin sernt déterminés en fnctin de la réglementatin actuelle et ntamment : Des règles THGV pur le calcul des infiltratins. Du Règlement Sanitaire Départemental cncerné. Du Cde du Travail. Des règles RT2012. Débit de renuvellement d air à assurer : Lcaux Débits (m3/h) Vitesse extractin m/s WC h 30 3,5 WC f - PMR avec lave-mains 45 3,5 Urinir + lave mains 40 3,5

8 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 8 Lcaux classiques 18 par ccupant 4. Rapprt avec les services EDF et France Télécm Utilisatin du cmptage existant pur l ensemble de la prpriété, tutefis il sera mis en place un cmptage divisinnaire qui sera placé dans la gaine technique des tilettes hmmes en rez-dechaussée du bâtiment (rigine de l installatin pur le présent lt. p. Certificat de cnfrmité Un certificat de cnfrmité des installatins décrites dans le présent CCTP sera délivré par un rganisme agréé et transmis à l architecte en tris exemplaires. q. Etudes et plans de détails et exécutin L entrepreneur adjudicataire devra furnir en temps utiles à l architecte 15 jurs avant la réalisatin des travaux, ses plans d exécutin, ntamment les plans de passages des câbles et gaines, avec précisins écrite accmpagnés des mdes de fixatin et ntes de calcules crrespndantes pur accrd. En cnséquence les plans de chantier relatifs à la technique d'exécutin de l'entrepreneur, en crdinatin avec les autres entreprises : plans de percements, de synthèse des percements, schémas de câblage des tableaux, les plans d'exécutin d'une slutin variante s'il y a lieu, les plans de mdificatins apprtés lrs de travaux, les plans et ntice d'instructin snt à la charge du présent lt et devrnt être transmis à l architecte dans les délais précités. Il est précisé que la vérificatin de l architecte ne s exerce que dans le but de s assurer d une cnfrmité par rapprt aux prévisins des plans et prescriptins du C.C.T.P. En aucun cas l apprbatin de l architecte purra être cnsidérée cmme de nature à dégager la respnsabilité de l entrepreneur, qui reste respnsable de ses travaux. r. Garantie des installatins Délai de garantie Pendant une péride de un an à cmpter de la date de réceptin, l'entrepreneur dit garantir l'installatin dans les cnditins indiquées ci-après. Les parties d'installatin réceptinnées avec réserves sernt garanties à partir de la date de levée de ces réserves. Garantie de parfait achèvement L'entreprise est tenue à la garantie du parfait achèvement des travaux pendant un délai de un an à cmpter de la réceptin. Garantie de bn fnctinnement L'ensemble de l'installatin fait l'bjet d'une garantie de bn fnctinnement d'une durée de deux ans, à cmpter de la réceptin de l'uvrage; en particulier en ce qui cncerne les jints (de tuyauteries et appareils) et les fuites éventuelles. Garantie décennale

9 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 9 Elle cncerne tus les équipements indissciablement liés aux uvrages (c'est-à-dire lrsque la dépse, le démntage u le remplacement ne peut d'effectuer sans détériratin u enlèvement de matière de ces uvrages), tels que tuyauteries enrbées u encastrées, etc.. Etendue des garanties Ces garanties s'étendent à la réparatin (furniture et pse gratuites) de tus les désrdres causés par le défaut de fnctinnement des installatins du présent lt, signalés par le maître de l'uvrage, sit au myen de réserves mentinnées au prcès-verbal de réceptin, sit par vie de ntificatin écrite pur ceux relevés pstérieurement à la réceptin. Les délais nécessaires à l'exécutin des travaux de réparatin snt fixés d'un cmmun accrd par le maître de l'uvrage et l'entrepreneur cncerné. En l'absence d'un tel accrd, u en cas d'inexécutin dans un délai fixé, les travaux peuvent, après mise en demeure restée infructueuse, être exécutés aux frais et risques de l'entrepreneur défaillant. L'exécutin des travaux est cnstatée d'un cmmun accrd u à défaut judiciairement. s. Bureau de chantier L'entrepreneur utilisera l'installatin du bureau de chantier, divers lcaux cmmuns d'hygiène et de sécurité (sanitaires, vestiaires, etc.) mis en place par le lt grs-œuvre. Le bureau de chantier ne sera utilisé pur aucune autre raisn que celle à laquelle il est destiné, c est-à-dire qu il ne sera aucunement utilisé cmme réfectire, vestiaires, etc.. Les lcaux sanitaires sernt équipés, seln la réglementatin du 8 janvier 1965, de pints d'eaux, de cabines wc, etc., en nmbre suffisant. Les cûts sernt pris en charge par le cmpte prrata. t. Clôture de chantier L entreprise de Grs-Œuvre Décnstructin prendra tutes dispsitins pur assurer les mesures de sécurité pur les tiers. Pur mémire : L entreprise de Grs-œuvre Décnstructin - prendra tutes dispsitins pur permettre l utilisatin sécurisée des accès aux lgis situés en face du château et faire éviter tut accès à la zne chantier pendant le temps des travaux et cela à n imprte qu elle heure du jur et de la nuit. La limite sera déterminée en accrd avec le plan d'installatin de chantier suggérer par le crdnnateur santé sécurité de l'pératin et appruvé par l architecte. Les cûts sernt pris en charge par le cmpte prrata. u. Signalisatin L ensemble des signalisatins est assuré par le lt grs-œuvre. Les cûts sernt pris en charge par le cmpte prrata. v. Tri sélectif

10 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 10 Mise en place d une zne de tri sélectif par le lt grs-œuvre. Les cûts sernt pris en charge par le cmpte prrata. w. Cmpte prrata Nminatin d un cmité de cntrôle cmpsé de 2 entreprises qui assurernt avec l entrepreneur de grs-œuvre, gestinnaire du cmpte prrata, le suivi de ce cmpte, la liste en sera dnnée à l architecte avant le démarrage de chantier et celui-ci sera invité à chaque réunin du cmité. Eclairage de chantier, si nécessité. Eventuellement chauffage chantier si nécessité. Tri sélectif. Clôture suivant besin y cmpris installatin et repliement. Signalisatins règlementaires. Bureau de chantier installé équipé et entretenu. Eau et l'électricité sernt furnies par le maître d'uvrage et les cnsmmatins sernt à sa charge. Prtectin efficace pur interdictin d entrée dans les lcaux pendant 72 h après mise en place du bétn ciré. Nettyage du chantier et des abrds, jurnalier u à demande de l architecte. Remise en état des installatins suillées u détérirées. Aménagement et entretien permanent des vies de chantier avec remise en état du chantier et des abrds idem existant après la réalisatin des travaux, y cmpris détériratin des sls plantés par replantatin et entretien une année. Tus les travaux et installatins nécessaires à la parfaite rganisatin de réalisatin des travaux sur l uvrage, qu ils sient inscrits u nn au PGC. La maîtrise d œuvre devra être infrmé de chaque décisin ayant attrait au fnctinnement du chantier. Le tut en frais et charge cmmune à répartir au prrata des marchés avec un maxima de 1,5%. x. Sécurité Le prix glbal frfaitaire du présent lt cmprendra tutes les dispsitins à prendre et uvrages à réaliser pur assurer dans tus les cas la prtectin du persnnel amené à travailler, cnfrmément à la réglementatin en vigueur. 02. DESCRIPTION DES OUVRAGES Les uvrages sernt prévus suivant les dispsitins indiquées sur les plans architecte. Le prjet ainsi défini cnstituera la slutin de base à laquelle l entrepreneur devra impérativement répndre. L entrepreneur est respnsable de sn ffre qui garantira le parfait achèvement des travaux de sn lt et tus les prix des uvrages cmprendrnt implicitement tutes les sujétins incmbant à sn œuvre, (décupe, assemblages, ancrages, réservatins, etc ) Décnstructin Evacuatins Les travaux de décnstructin sernt effectués avec le plus grand sin, les mesures de sécurité sernt respectées.

11 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 11 L'Entrepreneur devra les échafaudages et prtectins nécessaires à la réalisatin de ces déstructuratins des matériaux de tute nature électriques, le tri et l'évacuatin aux lieux de stckage agréés. Les travaux cmprternt : Les prtectins nécessaires à la sécurité des travailleurs. La mise en sécurité du bâtiment au démarrage du chantier. La mise à dispsitin d un tableau prvisire avec 6 PC adaptées au travaux. Les prtectins des uvrages (bâtiment inscrit). Les suppressins des câbles et gaines en saillies sur les maçnneries, clisns et tus supprts (sans arrachement). La dépse du tableau existant cmpris évacuatin et reprise sur nuvelle alimentatin. La réalisatin de la nuvelle installatin électrique, chauffage électrique, et alimentatins diverses. Tableau et cupe-circuits repsitinnables. Pse des appareillages. Les évacuatins des matériaux de tutes natures. Le nettyage du chantier après travaux. Le repli du matériel Décnstructins diverses avant travaux Evacuatin des gravis L'Entrepreneur devra les dépses de tutes gaines électriques et câbles apparent ainsi que l'évacuatin des gravats à une décharge sélective. L entreprise prendra tutes dispsitins pur cnserver les alimentatins électriques des étages supérieurs pendant et après les travaux faisant l bjet du présent CCTP. L entreprise mettra à dispsitin un système d alimentatin électrique tempraire permettant l utilisatin de 6 PC adaptées aux besins des travaux. Tus désrdres cnstatés en curs de travaux fernt l'bjet d'une remise en état immédiate par l'entreprise du présent lt, et à ses frais. L'Entrepreneur purra, s il lui semble nécessaire, se rendre cmpte sur place des travaux de démlitin à exécuter et cmpléter la liste ci-dessus définie en lcalisatin. Lcalisatin : Hall, dégagement, wc, cuisine, salle à manger L ensemble des travaux suivant destinatin de l uvrage, y cmpris tutes suggestins. Mde de métré : frfait Mise à la terre La terre est mise à dispsitin de l entreprise par la maîtrise d uvrage, tutefis l entreprise prcèdera aux prises de mesure nécessaires et cnfirmera la résistivité relevée par attestatin qu il transmettra à l architecte. La terre sera tirée sur l ensemble de l installatin et également pur tutes liaisns équiptentielles.

12 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 12 Un relevé de chaque élément de l installatin sera effectué après travaux et le tableau crrespndant sera transmis à l architecte ainsi qu à la maîtrise d uvrage. Lcalisatin : Ensemble du rez-de-chaussée Mde de métré : frfait Tableau général et armire de prtectin L installatin est cnçue pur assurer, en tut pint les distributins terminales définies, une sélectivité à deux niveaux quelle que sit la nature du défaut (surcharge, curt-circuit u défaut à la terre). Le réenclenchement des disjncteurs devra puvir être effectué par des persnnes nn habilitées sans qu'il puisse y avir un risque de cntact avec des parties nues sus tensin. L armire électrique en tôle d'acier électrzingué avec prte, marque SCHNEIDER (u similaire) mdèle et dimensins suivant installatin à prévir et cmprendra : Un dimensinnement de plusieurs rangées permettant de reprendre l ancienne installatin alimentant les étages supérieurs restant en fnctin et à laisser 30 % d'emplacement dispnible pur réserve. Les cmpsants mdulaires, mntés sur rails nrmalisés, les brniers et peignes de raccrdement avec prte-repères pur circuits, les câblages internes avec repères, les jeux de barres, étiquettes, plastrns et tus les accessires de mntage, de fixatin et de mise à la terre. Une prte métallique avec cnducteur de mise à la terre de la prte. Une pchette fixée au revers de la prte et cntenant le schéma électrique frmat A4 plastifié et les instructins d'explitatin et de maintenance des rganes cntenus. Un disjncteur facilement accessible depuis le wc qui servira d arrêt d urgence général. Un cmpteur électrnique divisinnaire (furni et psé par le présent lt) qui sera suivi d'un disjncteur de branchement 30/60A tétraplaire (calibre réglable suivant puissance suscrite) différentiel 500 ma type «sélectif» également suivi de : Un disjncteur de décnnexin C60 curbe D (Optin : justifier un disjncteur de décnnexin C60 curbe C pur écnmie) avec reprt de défaut. Un disjncteur biplaire 10A différentiel 30mA «Alarme incendie type 4». Un interrupteur / sectinneur tétraplaire 63 A à cupure visible asscié à un déclencheur à émissin cmmandé par déclencheur manuel d arrêt d'urgence électrique (vlet duble actin et duble cntact) et réarmement par clé. Chaque appareil sera repéré par étiquette imprimée (vir ci-dessus). Lcaux accessibles public Disjncteur biplaire 20 A différentiel 30 ma " éclairage " suivi de : Disjncteurs uni + neutre 10 A pur circuits éclairages «sanitaires - appliques hall hall dégagement salle de restaurant snacking, circuit éclairage extérieur façade principale» suivis de télérupteurs suivant détail descriptif des aménagements cidessus. Disjncteurs uni + neutre pur circuit cnvecteurs «wc h / F». Disjncteurs uni + neutre pur circuit radiateur «Snacking» (14 Watts). Disjncteur uni + neutre 2 A suivi de :

13 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 13 Interrupteur crépusculaire à deux vies. Disjncteur tétraplaire 25 A différentiel 30 ma pur «circuit prises» suivi de : Disjncteurs uni + neutre 16 A pur circuit prises «hall, sanitaires, sèches mains électrique, salle de restaurant, snacking». Disjncteurs uni + neutre 25 A pur circuit cnvecteurs «hall». Disjncteur tétraplaire 16 A pur circuit alim turnebrche 1,5 kw. Lcaux nn accessibles au public Disjncteur biplaire 16 A différentiel 30 ma «éclairage» suivi de : Disjncteurs uni + neutre 10 A pur circuits éclairages «espace service, cuisine». Disjncteur tétraplaire 20 A différentiel 30 ma pur «circuits prises» suivi de : Disjncteurs uni + neutre 16 A pur circuit prises «espaces services, raynnages cuisine» Disjncteur biplaire 20 A différentiel 30 ma pur alimentatin «divers curants faibles» suivi de : Disjncteur biplaire 10 A pur alimentatin «installatin TV». Disjncteur biplaire 16 A pur alimentatin «cffret de cmmunicatin». Disjncteur biplaire 10 A pur alimentatin «éclairage de sécurité» suivi de : Bîtier de télécmmande des B.A.E.S. Interrupteur tétraplaire 25 A différentiel 30 ma pur «circuit prises et alim» suivi de : Disjncteurs uni + neutre 16 A pur circuit alim réfrigérateur bar 1,5 kw «bar». Disjncteur tétraplaire 16 A pur circuit alim machine à café 6 kw «espace service» avec câble en attente. Disjncteur tétraplaire 16 A pur circuit alim machine à bière 1,5 kw «bar». Disjncteur uni + neutre 10 A pur circuit prise machine à glaçns 0,6 kw «bar». Disjncteur tétraplaire 10 A pur circuit alim lave-verre 4 kw «bar». Disjncteurs uni + neutre 16 A pur circuit prises «bar». Disjncteur tétraplaire 32 A différentiel instantané 30mA «armire frides» suive de : Disjncteur 16 A uni + neutre circuit prise armire stérilisatin 0,02 kw. Disjncteurs 16 A uni + neutre circuit prises armire réfrigérée 185 W. Disjncteur 16 A uni + neutre circuit prise table réfrigérée 340 W. Disjncteur 16 A uni + neutre pur prise saladette électrique 200 W. Disjncteurs 16 A uni + neutre circuit prises de table 1 kw. Disjncteur tétraplaire 10 A pur chauffe-eau électrique 50 litres suivi d un cntacteur à tris psitins arrêt/aut/manuel. Disjncteur 16 A uni + neutre circuit alim. Vmc «plénum wc». Interrupteur 63 A tétraplaire différentiel 30 ma " Prises + équipements " suivi de : Disjncteur uni + neutre 2A «pur bbine CONTACTEUR FORCE». Cntacteur 63 A tétraplaire cmmandé par arrêt d'urgence électrique frce à rupture de curant et réarmement par clé suivi de : Disjncteur 10 A tétraplaire circuit prise alim fur 7,7 kw.

14 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 14 Disjncteur 16 A tétraplaire circuit prise plaque de cuissn 10,4 kw. Disjncteur tétraplaire 20 A pur circuit prise alim. machine vaisselle 8,2 kw. Disjncteur tétraplaire 20 A différentiel 30mA «cffrets ventilatin». L'arrivée des cnducteurs à l armire se fera suivant prpsitin de l entreprise qui dit le préciser lrs de la remise de l ffre et en tut état de cause avant la remise de l OS de démarrage du chantier. Lcalisatin : WC hmme dans gaine technique (placard). Mde de métré : ensemble tableau furniture et pse y cmpris manquement Cupure d urgence frce L entrepreneur devra l installatin d un bîtier d arrêt d'urgence «frce» suivant nrmes EN/IEC et EN/ISO lequel cmprendra un butn pussir cup de ping ruge à accrchage de marque Schneider u similaire et cmprtant : Un pussir cup de ping ruge à accrchage et déverruillage par clef. Un capt jaune avec étiquette «arrêt d'urgence». Un jeu de clefs. Mdèle à sumettre à l architecte. Lcalisatin : Cuisine. Mde de métré : unité Equipement des lcaux et alimentatin NOTA : Le nmbre de pints lumineux indiqués ci-après n'est qu'un minimum, il appartient à l'entrepreneur du présent lt de vérifier si le nmbre d'appareils prpsé crrespnd bien au niveau d'éclairement réglementaire pur ce type de lcaux Détecteur a) Intérieur Cmmandes d éclairage par des détecteurs de muvement autmatiques sans capteurs de luminsité puissance lampes cmprises entre 40 W et 300W cmprenant : Détectin par infra-ruge, avec angle de détectin de 180 Temprisatin réglable de 1s à 16 minutes

15 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 15 Autprtectin cntre les surcharges et les curts-circuits Lcalisatin Sanitaires. Mde de métré : unité b) Extérieur Cmmande de l éclairage par un détecteur de muvement autmatique infraruge étanche pur extérieur, asscié à un capteur de luminsité avec temprisatin à l extinctin de durée adaptée au type de luminaire. Le chix de détecteurs sera défini en tenant cmpte de l envirnnement afin d btenir un fnctinnement sans faille du système. Caractéristiques du détecteur infra-ruge : Prtée détectin de 1 à 15 mètres pur les détecteurs muraux. Angle de détectin 360 : pur les détecteurs encastrés dans les faux-plafnds. Angle de détectin 180 : pur les détecteurs muraux. Seuil de luminsité 5 à 1000 lux. Temprisatin de 5 s à 15 mn avec recyclage tant qu un muvement est détecté. Lcalisatin Dessus prte extérieure d accès «espace service» en cmmande éclairage passerelle. Mde de métré : unité Lcalisatin Tableaux récapitulatif des alimentatins suivant principe cnstructif défini ci-dessus. Suivant plans architecte en crrélatin avec tableau récapitulatif jint en annexe 1. Mde de métré : unité ATTENTION Les psitins des attentes u des prises et des srties de câbles en cuisine sernt définies en accrd avec le lt équipement cuisine ainsi que les autres lts cncernés Chauffe-eau électrique

16 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 16 Il sera mis en place par le lt plmberie un chauffe-eau à faible capacité de 50 litres. Le raccrdement électrique ainsi que la prtectin installée dans le cffret électrique sernt réalisées par le présent lt.. L alimentatin du chauffe-eau se fera par un câble U1000RO2V 3 G 2,5 mm² avec interrupteur à cupure mniplaire installé dans le tableau. Lcalisatin En plénum des sanitaires. Mde de métré : unité Luminaires Furniture et pse de spts encastrés rientables (IP 34) avec lampe LED 6-12 Watts rientable blanc chaud 3000 K avec crps en fnte d aluminium finitin aluminium brssé et driver de maque SYLVANIA mdèle Instar Trend Swing LED 6-12W faisceau 25. Lcalisatin En plénum des sanitaires. Mde de métré : unité Luminaires Furniture et pse spts encastré (IP 65) avec lampe LED 12 Watts blanc chaud 3000 K avec crps en fnte d aluminium et driver Maque SYLVANIA mdèle Insaver 75 Led. Lcalisatin En sus face clisn de cantnnement dans cuisine. Mde de métré : unité Luminaires Furniture et pse de clnnes d'éclairage marque Osram, de type CITY-LIGHT 260 D avec réflecteur à lamelles pur une diffusin secndaire de la lumière destinée à éclairer le sl LED et également avec la technlgie d'éclairage LED à haut rendement énergétique cmprenant : Une prtectin cntre le vandalisme de part sa cnstructin. Une cnstructin mdulaire.

17 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 17 Une peinture très résistante aux intempéries, fer micacé Sitec (DB 702S). Caches différents satiné. Un écran prtecteur côté bâtiment. Lcalisatin En extrémité de passerelle sur façade arrière du bâtiment. Mde de métré : unité Optin 1 Luminaires Furniture et pse d un Lustre Giiell Cristal Feudal Nir de chez Kare Design (Référence 64387). Suspensin 30 branches. Lcalisatin Plafnd hall. Mde de métré : unité Grupe de ventilatin L entreprise réalisera les alimentatins électriques et la furniture et pse d un grupe de ventilatin, simple flux. Ventilatin mécanique type de marque Aldes et de type Bahia cmpact standard extra-plat et ultra silencieux à ventilatin de manière permanente privilégiant les écnmies d'énergie, cmprenant : Grupe en matière plastique recyclable mnté sur silent-blc. 1 piquage Ø 125 mm démntable. 3 piquages Ø 80 mm démntables. Rejet Ø 160 mm. Silent-blcs pré-mntés. Kit livré avec clliers Easy clip et buches hygrréglables Bahia Curve. Niveau de pressin acustique 21 db(a). Mteur basse cnsmmatin de 44 W-Th-C. Tensin : 230 V - 50 Hz mnphasé. Intensité de prtectin : 2 A. Classement du grupe : IPX2. Réseaux de gaines réalisés en gaines acier galvanisé spiralé circulaires. Réseau aéraulique tracé de manière que les pièces de transfrmatin et les changements de directin maintiennent une vitesse cnstante. Raccrdement avec des cnduits suples, hrs vlume chauffé, à isler. Lcalisatin

18 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 18 Plénum WC Mde de métré : Ensemble Chauffage électrique L'installatin de chauffage sera du type «chauffage électrique direct». Aucune hypthèse de base de calcul n est à prendre en cmpte du fait de la classificatin mnument histrique «inscrit» du bâtiment et des prestatins d islatin thermiques ne faisant pas l bjet des présents travaux. Les surfaces de chauffe placées dans les lcaux à traiter sernt cnstituées par des cnvecteurs ATLANTIC (sanitaire) u similaire et CINIER (hall). Ces cnvecteurs sernt fixés au mur avec le supprt prévu à cet effet. La fixatin purra être réalisée par scellement, vis et chevilles. La pari et le système retenus devrnt assurer une slidité de pse Crps de chauffe Furniture et pse de cnvecteur électrique, de marque ateliers CINIER Green Spirit (OPTION Blue) en pierre naturelle Olycale (2,20 x 0,60), cncassée puis restructurée spécifiquement afin d émettre une chaleur hautement perfrmante. Qualité du cuple raynnement/inertie thermique permettant «d accumuler» et de «lisser» l émissin de chaleur. Régulatin électrnique numérique à cmpensatin de dérive, de précisin 0,1 C, effective sur une base de temps de 30 à 40 secndes. Duble thermstat permettant le réglage indépendant des niveaux de température cnfrt et éc. Hall. Lcalisatin Mde de métré : unité Crps de chauffe Furniture et pse de cnvecteur électrique, de marque Atlantic ATLANTIC type F 617 (1 500 W) suivant les caractéristiques : Chaleur rapide. Résistance blindée avec diffuseur en aluminium. Vyant de visualisatin des cycles de fnctinnement. Cmmutateur de mde : Cnfrt, Éc, Hrs-Gel, Arrêt, Prgramme.

19 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 19 Dispsitif de blcage des cmmandes. Clris : blanc (RAL 9016). Ils sernt hmlgués CE, NF Electricité Perfrmance Catégrie C, Classe II, IP24, IK08. Lcalisatin WC hmme et femme Mde de métré : unité OPTION - Crps de chauffe Furniture et pse de cnvecteur électrique, de marque Atlantic ATLANTIC type F 617 (3 000 W) suivant les caractéristiques : Chaleur rapide. Résistance blindée avec diffuseur en aluminium. Vyant de visualisatin des cycles de fnctinnement. Cmmutateur de mde : Cnfrt, Éc, Hrs-Gel, Arrêt, Prgramme. Dispsitif de blcage des cmmandes. Clris : blanc (RAL 9016). Ils sernt hmlgués CE, NF Electricité Perfrmance Catégrie C, Classe II, IP24, IK08. Hall. Lcalisatin Mde de métré : unité Alimentatin des appareils installés par les autres lts Liaisns électriques entre cffret et appareils installés par les autres lts sernt réalisées par le présent lt qui devra vérifier le dimensinnement des câbles et les calibres des disjncteurs. L'entreprise du présent lt, assurera les alimentatins électriques jusqu'aux brniers de raccrdement des cffrets u bîtiers u équipements ci-dessus u en préparatin de PC. Dans le cas de nn utilisatin de PC, un bîtier srtie de câbles sera installé à mins de 50 cm de chaque appareil (emplacement à faire cnfirmer par le lt cncerné et sus réserve de l accrd de l architecte). Pur les cffrets furnis par les autres lts, un câble sera laissé en attente avec 2 m de lngueur dispnible.

20 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 20 L entreprise du présent lt devra faire cnfirmer par les lts cncernés u par le maître d uvrage, les puissances, les tensins, les psitins et autres caractéristiques électriques des appareils à alimenter Alimentatin des thermstats L entreprise réalisera l alimentatin électrique des thermstats de chauffage suivant les prescriptins du chauffagiste. Lcalisatin Salle à manger. Snacking. Mde de métré : unité Eclairage de sécurité L éclairage d'évacuatin dit permettre à tute persnne d'accéder à l'extérieur du lcal à l'aide de fyers lumineux assurant la signalisatin des issues. Le cffret de télécmmande des B.A.E.S avec cmmande de mise au reps et d allumage sera installé dans l armire. L autnmie des blcs devra être au minimum de 1 h 30 mn à neuf Eclairage de sécurité balisage Le balisage des prtes de srties et de securs sera réalisé par des blcs autnmes flurescent nn permanent 45 lumens (cnfrme à la nrme NF C et NF EN pur le balisage des prtes de srties et de securs). Les blcs autnmes d éclairage d évacuatin sernt cnstitués d un ensemble de cmpsant cmprenant : Une alimentatin avec chargeur / redresseur. Un ensemble de batteries. Des témins d état (Leds). Une lampe flurescente assurant un flux mini de 45 ln secteur absent. Une platine d autcntrôle intégré SATI avec test des lampes et de capacité Dans la cuisine et la réserve, l éclairage de sécurité sernt étanches, de marque LEGRAND sernt IP55 - IK08, Classe II, admis à la marque de qualité NF AEAS perfrmance SATI avec autmatisme de tests réglementaires SATI cnfrmément à la nrme NF C NOTA : Avant cmmande des BAES, l entreprise devra présenter un mdèle pur accrd de l architecte

21 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 21 Lcalisatin Salle à manger. Cuisine. Hall. Mde de métré : unité Sèches mains électriques L entreprise installera un sèche-mains électriques cmmandée par une cellule par apprche des mains. Chaque appareil (IP 43 - IK 10 - classe II) sera équipé d un capt en plycarbnate antivandalisme très résistant, u en fnte d aluminium, avec température préréglé et thermstat de sécurité. Teinte nire. Les caractéristiques du sèche-mains sernt les suivantes : Puissance 2300 W - tensin 230V. Turbine silencieuse débit 300 m³/h. Niveau snre de 54 db(a) maxi. Sécurité par prtectin ipsthermique. Lcalisatin Sanitaire hmme et femme. Mde de métré : unité Equipements divers à la charge du lt électricité à l intérieur des bâtiments Téléphnie Infrmatique La cnceptin et la structure du réseau sernt évlutives et adaptable à tus les équipements de cmmunicatin. Les travaux sernt réalisés en tenant cmpte des règles et recmmandatins frmulées dans les référentiels techniques de France Télécm. Le matériel prviendra de chez Schneider Electrique. Nmbre de lignes (à faire cnfirmer par le maître d uvrage) : Snacking 1. Salle à manger 1.

22 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 22 Les prestatins de furniture et pse à la charge du présent lt snt les suivantes : Câbles de liaisn entre les prises et le cffret de cmmunicatin. Cffret LexCm Hme Essential Schneider prêt-à-l empli (référence VDIR390010). Câble VDI entre le cffret de cmmunicatin et les prises terminales RJ45, grade 1 (référence VDIC135118). Prises terminales RJ45 standard grade 1 (cat. 5 FTP) : Unica Aluminium 2 mdules (référence MGU ). Odace Blanc (référence S520471). Alcyn (référence ALB73537). Prises terminales caxiales 1 srtie TV : Unica Aluminium (référence MGU ). Odace Blanc (référence S520445). Alcyn (référence ALB73311). Crdns RJ45/RJ11 entre les prises terminales et le téléphne : 2 m (référence VDIR642102). 5 m (référence VDIR642103). Crdns RJ45/RJ45 entre les prises terminales et un équipement infrmatique, grade 1 (cat. 5 FTP) 2 m (référence ALB08533). NOTA : les équipements infrmatiques actifs (switch, serveurs, ) ne fnt pas partie du présent lt Lcalisatin Lcaux snacking et salle à manger. Mde de métré : Ensemble Détecteur Détecteur de fumée Furniture et pse de détecteur ptique de fumée décelant les départs de feu à évlutin lente seln nrmes et règlement en vigueur cmprenant : Butn test et témin lumineux de fnctinnement. Sirène incrprée et cligntement du témin se déclenchant en cas de fumée. Alimenté par une pile pur 2 ans d autnmie. Indicateur snre en cas de décharge prche de la pile. Fnctinnement autnme Lcalisatin Cuisine. Mde de métré : unité

23 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg Attestatin Attestatin de cnfrmité Les attestatins de cnfrmité snt dues au titre du présent lt. L'entreprise devra les essais COPREC 1 et 2 et l'installatin devra être cntrôlée par un rganisme agréé. Lcalisatin Ensemble du réseau ancien et nuveau. Mde de métré : ensemble L ensemble des travaux devant faire l bjet d une attestatin de cnfrmité avec avis favrable, il ne sera accepté aucun avis négatif u suspendu.

24 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 24 Cadres de décmpsitin des prix lt n 8 Electricité Chauffage électrique - VMC Cde Descriptin Mde Quantité Prix unitaire Mntant ht 01 GENERALITES 02 DESCRIPTION DES OUVRAGES Décnstructin Evacuatins Décnstructins diverses avant travaux Evacuatin des gravis f Mise à la terre f Tableau général et armire de prtectin e Cupure d urgence frce u Equipement des lcaux et alimentatin Détecteur a Intérieur u b Extérieur u Tableaux récapitulatif des alimentatins u Chauffe-eau électrique u Luminaires u Luminaires u Luminaires u Optin 1 Luminaires u Grupe de ventilatin e Chauffage électrique Crps de chauffe u Crps de chauffe Green u Crps de chauffe ptin Blue u OPTION - Crps de chauffe u Alimentatin des appareils installés par les autres lts Alimentatin des thermstats u Eclairage de sécurité Eclairage de sécurité balisage u Sèche mains Sèche mains électrique u Equipements divers à la charge du lt électricité à l intérieur des bâtiments Téléphnie Infrmatique e Détecteur Détecteur de fumée u Attestatin Attestatin de cnfrmité u Ttal ht Tva 20 % Mntant ttal ttc Engagement pur ffre travaux lt n 8 Electricité Chauffage électrique VMC d un mntant de...ttc A le L entrepreneur (cachet et signature du représentant légal)

25 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 25 ANNEXES

26 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 26

27 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 27

28 CCTP lt 8 Electricité Chauffage électrique VMC Alarme - Réaménagement rez-de-chaussée château Einhartzhausen Phalsburg 28

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CLOISONS MODULAIRES REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lt n 2 : CLOISONS

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Lot : n 3 PEINTURE. Objet du marché : RENOVATION DES BUREAUX 411, 412 et 413 BLOC III / Niveau 4 INRA SITE DE THEIX République Française Institut Natinal de la Recherche Agrnmique Centre de Recherche de Clermnt-Ferrand Theix Lyn MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lt : n 3 PEINTURE

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)

Marché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31) Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Service finances Service Marchés Publics 106, avenue Clémenceau BP 80 69565 SAINT-GENIS-LAVAL cedex Tél: 04.78.86.82.64 TRAVAUX DE MENUISERIE

Plus en détail

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche

Communauté de Communes du Rhône aux Gorges de l'ardèche Cmmunauté de Cmmunes du Rhône aux Grges de l'ardèche Prtcle pur l établissement d un réseau de distributin d eau ptable en vue de sn intégratin au réseau public. Prtcle validé par délibératin en Cnseil

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis

KDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)

Le dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires) Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

Guide pour la rédaction d une Spécification Technique de Besoin (STB)

Guide pour la rédaction d une Spécification Technique de Besoin (STB) Manuel Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin SP2_MA _ Date créatin : 23/09/08 Page 1 sur 8 Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin (STB) Ce dcument est un guide

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10)

SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) Principes Fndamentaux : Le système de Téléradiamétrie Wytek est un système d acquisitin de dnnées multi pints autmatique et sans fil, qui est installé par la PCR et qui

Plus en détail

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l

Plus en détail

Règlementation incendie : des évolutions pour le bois

Règlementation incendie : des évolutions pour le bois Deux nuveaux arrêtés prtant sur la sécurité incendie dans les établissements recevant du public, l un sur les aménagements intérieurs, l autre sur la prpagatin du feu par les façades, nt quelque peu mdifié

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

Information produit. Terminal Vi-NET

Information produit. Terminal Vi-NET Principe mécatrnique La mécatrnique allie l intelligence de l électrnique avec la fiabilité mécanique. La prgrammatin suple permet une adaptatin permanente aux besins des explitants des installatins. Cmpatibilité

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014

FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 DOSSIER DE CONSULTATION FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE DEFIBRILLATEURS JUILLET 2014 Date de remise des ffres : 25/07/2014 HDF Dssier de Cnsultatin pur Défibrillateurs 1/13 I. OBJET DE LA

Plus en détail

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :

Coefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes : BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES «Téléphonie fixe» Déploiement d une solution de téléphonie fixe.

CAHIER DES CHARGES «Téléphonie fixe» Déploiement d une solution de téléphonie fixe. Centre Francilien de l Innvatin, le 17 septembre 2013 / Cahier des charges «Téléphnie fixe» / Appel à d ffres : Dépliement d une slutin de téléphnie fixe. CAHIER DES CHARGES «Téléphnie fixe» Dépliement

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

Coalition énergie et construction durable

Coalition énergie et construction durable RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS

Plus en détail

Annexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»

Annexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile» Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2

Plus en détail

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires

Plus en détail

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie

Cabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt

Plus en détail

Utilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014

Utilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014 Utilisatin de RAMSIS dans la cnceptin autmbile Lisa Denninger Apprts et Limites des Mannequins Virtuels 18 Nvembre 2014 Préambule Prise en cmpte de l ergnmie dans la cnceptin autmbile Les marques Peuget,

Plus en détail

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges

Projet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III

Plus en détail

Vu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,

Vu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant, REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice

Plus en détail

CORRIGE DES MISSIONS

CORRIGE DES MISSIONS SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs

Plus en détail

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques? Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une

Plus en détail

Consultation restreinte

Consultation restreinte Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

Data Center Concept InfraTech: Société d Ingénierie Informatique Spécialiste en Infrastructure de Pointe et des Systèmes d Information

Data Center Concept InfraTech: Société d Ingénierie Informatique Spécialiste en Infrastructure de Pointe et des Systèmes d Information Data Center Cncept DC Cncept Tunis, Mai 2015 InfraTech: Sciété d Ingénierie Infrmatique Spécialiste en Infrastructure de Pinte et des Systèmes d Infrmatin Versin 1.0 WH P: 01 / 09 Indice: * Data Center

Plus en détail

Catalogue de formation bureautique

Catalogue de formation bureautique Adbe IBM/ Nvell Micrsft Micrsft Catalgue de frmatin bureautique Windws [2000, XP, Vista, 7] Windws et Explrateur Gestin de dcuments Envirnnement Intrductin à la micr-infrmatique Intrductin Traitement de

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

EMERGENCE DU PROJET. IMPORTANT : ne pas oublier les notions de sécurité électrique (jeu alimenté en 4,5 V et non en 220 V!!!!).

EMERGENCE DU PROJET. IMPORTANT : ne pas oublier les notions de sécurité électrique (jeu alimenté en 4,5 V et non en 220 V!!!!). Prpsitin du maître : EMERGENCE DU PROJET Réalisatin d un jeu questins-répnses afin d évaluer les cnnaissances dans un dmaine (bilgie, histire, gégraphie, etc.). Interdisciplinarité à travers un prjet pédaggique.

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

CONTRAT DE SYNDIC (classique)

CONTRAT DE SYNDIC (classique) PARTIES : ENTRE LES SOUSSIGNES CONTRAT DE SYNDIC (classique) LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES L'immeuble RESIDENCE XXX sis : XXX 65000 TARBES cmprtant XXX lts principaux. Représenté par le Président de

Plus en détail

MISSIONS COMMERCIALES

MISSIONS COMMERCIALES DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les

Plus en détail

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires

Groupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

VEHICULE UTILITAIRE LEGER

VEHICULE UTILITAIRE LEGER CARSAT NORD PICARDIE 11 ALLEE VAUBAN 59662 VILLENEUVE D ASCQ CEDEX Gestin des Risques Prfessinnels Incitatins Financières Ref : S2012 N 08 AIDE FINANCIERE SIMPLIFIEE NATIONALE Validité de l ffre du 20

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362

Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362 Référentiel de mesures des indicateurs Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décisin ARCEP N 2008-1362 1 Préambule Les cnfiguratins d accès cncernées snt : RTC, ADSL, FTTx (fibre / câble).

Plus en détail

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»

Plus en détail

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.

OUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile. PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-

Plus en détail

RÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR

RÈGLEMENT D ORDRE INTERIEUR I. Champ d applicatin 1. Le règlement d rdre intérieur (ci-après dénmmé le Règlement ) est d applicatin dans ce cmplexe cinématgraphique, à savir Kineplis Liège Palace, Rue Pnt d Avry 21, 4000 Liège, qui

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4

Plus en détail

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature

Plus en détail

Politique de sécurité de l information

Politique de sécurité de l information Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité

Plus en détail

Développement Durable et Énergies Renouvelables

Développement Durable et Énergies Renouvelables Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels

Plus en détail

Multi Devis 30&100, véritable «Gestion Commerciale» dédiée aux petites entreprises et PME du BTP.

Multi Devis 30&100, véritable «Gestion Commerciale» dédiée aux petites entreprises et PME du BTP. 1 Cmmuniqué de lancement Multi Devis 30&100 Versin 7.00 Pur une nuvelle ambitin bâtiment, une nuvelle versin de Multi Devis 30 & 100. Deux marchés, deux typlgies de clients, deux nuvelles ffres bâtiment

Plus en détail

Directive relative au concept énergétique de bâtiment

Directive relative au concept énergétique de bâtiment REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'aménagement, du lgement et de l'énergie Office cantnal de l'énergie Versin n 1 Validée le 5 aût 2010; màj 2014 Directive relative au cncept énergétique de

Plus en détail

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES

CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET

Plus en détail

Restitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA

Restitution. Enquête FNOGEC auprès des principaux éditeurs de logiciels. Mise en conformité aux normes SEPA Fédératin Natinale des Organismes de Gestin des Établissements de l Enseignement Cathlique 277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : cntact@fngec.rg

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION

LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LOGICIELS ET BASES DE DONNÉES PROTECTION ET VALORISATION LA PROTECTION DES LOGICIELS CADRE LÉGISLATIF Li du 3 juillet 1985 : recnnaissance du lgiciel cmme œuvre de l esprit Directive cmmunautaire du 14

Plus en détail

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr

Plus en détail

GUIDE DE L UTILISATEUR

GUIDE DE L UTILISATEUR GUIDE DE L UTILISATEUR Réseau privé virtuel VPN SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION TABLE DES MATIÈRES Page 1. Intrductin...3 2. Sutien technique...3 3. Pur accéder au service...3 4. Cnfiguratin

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1

DSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1 DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter

Plus en détail

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur

ENREGISTEUR NUMERIQUE USB Guide utilisateur Intrductin La netbx HD ffre désrmais la fnctinnalité d Enregistreur Numérique USB (PVR-USB) vus permettant : D enregistrer directement sur vtre disque USB les prgrammes TNT u TNT-HD reçu par vtre netbx

Plus en détail

POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION

POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14

Plus en détail

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel

Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.

Plus en détail

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»

Annexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile» Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel

Plus en détail

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE

Logiciel de gestion des inscriptions en CPGE Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements

Plus en détail

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.

- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison. Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent

Plus en détail

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives

Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur

Plus en détail

CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil

CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil Délégatin Réginale du Système d Infrmatin Paris12 CONTEXTE DRSI Paris12 - Site de Créteil SUJET CCTP Slutin libre d'inventaire et de gestin de parc micr-infrmatique référence CCTP-OCS&GLPI.dc versin statut

Plus en détail

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND

LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément

Plus en détail

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES Réfection de divers locaux

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES Réfection de divers locaux BEG- ESOP Sarl Bureau d Etude Jean Françis GRANDFOND PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION «simplifié» EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ PGsCSPS TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LIMOGES Missin de niveau

Plus en détail

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES

FICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin

Plus en détail

MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT

MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT Puvir adjudicateur : Cmmune de Saint Martin de Crau, BP 50001 13558 Saint Martin de Crau cedex. 04 90 47 17 29 04

Plus en détail

Premier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité

Premier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité Premier ministre Agence natinale de la sécurité des systèmes d infrmatin Prestataires de répnse aux incidents de sécurité Référentiel d exigences Versin 0.3 du 7 juillet 2014 HISTORIQUE DES VERSIONS DATE

Plus en détail

Flux électronique de facturation XML

Flux électronique de facturation XML Flux électrnique de facturatin XML Guide de mise en euvre Guide pratique V 1 Directin Marketing Tur EDF 20, Place de La Défense 92050 Paris La Défense cedex www.edfentreprises.fr SA au capital de 911 085

Plus en détail

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8 1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Division des Statistiques du Commerce Extérieur

Division des Statistiques du Commerce Extérieur Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL

Plus en détail

Règlement général pour la protection du travail

Règlement général pour la protection du travail Règlement général pur la prtectin du travail Titre II - Dispsitins générales cncernant l'hygiène du travail ainsi que la sécurité et la santé des travailleurs Chapitre I: Dispsitins relatives à la sécurité

Plus en détail

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC

IDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE

Plus en détail

trak monitor Système de gestion de salles de charge HOPPECKE Vos avantages : Domaines d exploitation typiques Motive Power Systems

trak monitor Système de gestion de salles de charge HOPPECKE Vos avantages : Domaines d exploitation typiques Motive Power Systems Système de gestin de salles de charge HOPPECKE Mtive Pwer Systems Reserve Pwer Systems Special Pwer Systems Service Vs avantages : n Système de gestin cmplet (batterie, salle de charge, énergie, etc.)

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif

CAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin

Plus en détail

Symantec Email Data Protection.cloud

Symantec Email Data Protection.cloud Présentatin du service Le Service Symantec Email Data Prtectin.clud ("Email DP") est un service d'analyse qui permet au Client de cnfigurer sa prpre stratégie de filtrage du Currier électrnique sur la

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail