LE GUIDE. Lexbase S.A 5 7, Rue Nazaré NOGENT SUR MARNE

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1 LE GUIDE Lexbase S.A 5 7, Rue Nazaré NOGENT SUR MARNE

2 Quatre modules principaux interconnectés :

3 Pour vous connecter - interrupteur de connexion/déconnexion - écran de saisie des codes d accès au site -choix de durée de session

4 Module «Revues juridiques» Lexbase a conçu des outils de veille et d analyse destinés à suivre en continu, toute l actualité juridique : - «Le Quotidien» Lexbase/Legalnews: veille quotidienne de l actualité - Les «Hebdo» spécialisés : analyse doctrinale de l actualité sous forme d articles - «La Lettre juridique» : sélection d articles de la semaine pour veille sommaire/ action commerciale - Les bulletins des praticiens

5 «Le quotidien Lexbase/LegalNews» Une veille quotidienne de l actualité législative et jurisprudentielle - lecture rapide des 30 principales informations de la journée -liens vers le texte des brèves et des sources citées - retour rapide aux parutions des jours précédents - possibilité de recherche par mots clés dans les archives

6 LES HEBDOS Retrouvez chaque jeudi un traitement analytique de l actualité législative, jurisprudentielle et doctrinale en droit fiscal, en droit social, en droit des affaires et en droit public dès septembre Références de publication et navigation chronologique -«Une» éditoriale - option d accès rapide par thèmes - archives : recherche par mots-clés, par numéro ou date de revue - accès direct aux sources citées.

7 STRUCTURE D UN ARTICLE - archivage dans le classeur - impression de l article - indication de la réactivité éditoriale - lien vers la source commentée - numéro Lexbase correspondant à chaque article des revues - accès direct aux sources citées

8 RECHERCHE DANS LES REVUES Plusieurs types de recherches possibles : - par mots séparés ou groupes nominaux - par date précise ou période - sur une revue ou sur toutes les éditions.

9 LA LETTRE JURIDIQUE : Edito et sélection hebdomadaire des articles publiés dans nos revues

10 Module «Les bases juridiques» Lexbase a conçu 13 bases encyclopédiques, étudiées pour une consultation en ligne. Dans chaque matière, vous disposez de dossiers complets afférents au point de droit recherché : sources officielles, commentaires, synthèses pratiques, modèles et formulaires, réponses aux questions fréquentes. - recherche par mots clés :. sur une base. sur toutes les bases - information sur chaque encyclopédie :. coordonnées des secrétaires généraux de rédaction. contenus et mises à jour

11 LA RECHERCHE DANS LES BASES - recherche par motclefs - contextualisation des résultats - recherche intuitive dans le plan

12 LA FICHE REPONSE - contexte de la recherche - fiche réponse - accès aux textes cités - lien «en savoir plus» - outils pratiques

13 LES OUTILS PRATIQUES

14 LES OUTILS PRATIQUES: plans, synthèses, modèles et formulaires

15 LES OUTILS PRATIQUES: la fonction «e-book» Editez vous-même tout ou partie de nos encyclopédies

16 Module «Les sources officielles» Un accès facilité à l ensemble des sources officielles françaises et européennes, disponibles instantanément et en version intégrale, en ligne ou sur commande auprès du Centre de Recherche Documentaire Lexbase -les sources officielles: Lexbase est titulaire de la licence de rediffusion LEGIFRANCE, et se fournit en jurisprudence auprès des juridictions -le «greffe Lexbase»: Lexbase met en ligne un ensemble complet de jurisprudences inédites, issu des juridictions nationales - descriptif des contenus

17 LE CONTENU DE LA REGLEMENTATION - Lexbase donne accès à l'intégralité des textes législatifs et réglementaires nationaux depuis 1990, et aux directives et règlements communautaires depuis les premières publications au JOCE ; enfin, Lexbase permet l'accès à l'ensemble des BOI depuis 1996, et propose un accès antérieur (depuis 1987), pour certaines séries - les 77 codes officiels sont disponibles en ligne, dans leur version intégrale ou par articles, et mis à jour chaque semaine, à réception des données Legifrance - l accès à toutes les versions des articles des textes ou des codes est aussi rendu possible de celles applicables aux versions antérieures

18 LA JURISPRUDENCE Différents champs de recherche : - juridictions : CAA, CEDH, CJCE, Conseil constitutionnel, Conseil d État, Cours d appel, Cour de cassation, Tribunaux administratifs, T.G.I., TPICE - numéro : numéros officiels (R. G., numéro de requête ) - date : précise ou période - mots-clés : recherche plein texte

19 LE GREFFE LEXBASE CA-TGI Lexbase vous propose d'accéder à une sélection de plus de décisions des juridictions de fond. De plus, Lexbase met à votre disposition l'ensemble des contentieux civils et commerciaux depuis le 1er janvier 2002 le contentieux social depuis le 1er avril 2004 de la cour d'appel de Paris. Les délais d'intégration varient en fonction de l'arrivée des arrêts au Greffe. Une fois les arrêts obtenus, ils sont immédiatement intégrés sur le site. De même, Lexbase obtient la production de l intégralité des jugements de la 3e Chambre du TGI de Paris (Brevets/ marques ) Enfin, la cour d'appel de Versailles sélectionne entre 300 et 400 arrêts par an depuis 3 ans pour Lexbase.

20 LA REGLEMENTATION BANCAIRE, BOURSIERE ET FINANCIERE - TOUS les types d émissions (avis, décisions, communiqués de presse ) -de TOUS les acteurs boursiers (AMF, COB, Euronext..) -par date ou période - ou par mots-clés

21 LES AUTORITES DE REGULATION

22 LA RECHERCHE LE MOTEUR DE RECHERCHE. «expression exacte»: la recherche s effectue avec une proximité exacte des mots la composant (mots se suivant strictement).. «contient» : les mots-clés sont recherchés dans l ensemble du texte de la source.. «sens approchant» : la recherche approchée est très large (synonymes, formes grammaticalement proches et approximation sur l orthographe des mots saisis).. «et / ou» : donne la possibilité de combiner les critères présents dans les quatre champs de mots-clés.. «sauf» : permet d exclure certains mots-clés de la recherche. LA SURBRILLANCE

23 L HYPER-REFERENCEMENT Inédit Cette fonctionnalité permet de consulter directement, à partir de n'importe quelle source, tous les commentaires doctrinaux, les articles de nos revues, les fichesréponses, les modèles et les synthèses se rapportant à votre recherche. Ainsi, toutes les sources brutes enrichies d'un commentaire dans nos bases et/ou dans nos revues juridiques sont désormais mises en exergue afin de vous procurer immédiatement notre valeur ajoutée éditoriale.

24 Module «Les services pratiques» Des services incontournables, pour une bonne utilisation de l information: - Centre de recherche documentaire LXB+: ce service vous permet de commander les sources que vous ne trouveriez pas sur le site - En direct avec nos rédacteurs -«Indices et Taux»: les chiffres du droit - l «Agenda social & fiscal» de l entreprise - tous les sites utiles au juriste

25 LE CENTRE DE RECHERCHE LXB+ LEXBASE vous propose un service de recherche de documents sur mesure. Le Centre de recherche documentaire LXB+ ( CRDL+ ) répond aux recherches de sources dont il peut assurer la diffusion. Les décisions de juridiction, les actes émanant des ministères ou des collectivités, les articles des revues ou les études LEXBASE... sont dorénavant accessibles via le CRDL+. Nos documentalistes juridiques sont à votre disposition pour : - analyser et préciser vos demandes - en estimer la valeur - valider votre commande Votre validation déclenche l'acquisition, par le CRDL+, des documents commandés. Le CRDL+ s'engage à livrer ces documents dans les délais convenus. Si ces délais ne peuvent être respectés, le CRDL+ vous offre la commande.

26 EN DIRECT AVEC NOS REDACTEURS

27 LES INDICES ET TAUX OFFICIELS - définition de l indice ou du taux recherché - antériorité - liens vers les sources et formulaires - dates de mise à jour

28 L AGENDA DES OBLIGATIONS FISCALES et/ou SOCIALES Les plus: un agenda paramétrable des liens vers les sources des liens vers des formulaires CERFA

29 2 ANNUAIRES DE SITES JURIDIQUES DE REFERENCE - actualités -thèmes - sources textuelles - doctrine - institutions - utilitaires Portail vers des sites nationaux et internationaux utiles aux juristes

30 Les produits de gestion et de rediffusion de l information -l outil de surveillance des consommations et de «re-facturation» - le «Classeur» - la fourniture de contenu Lexbase - les lettres de diffusion - les Intranets

31 LES OUTILS DE CONSOMMATION ET DE REFACTURATION Statistiques dont imputation analytique : - imputation - contrôles et habilitations - «re-facturation».

32 LE CLASSEUR - organisation des répertoires, partage des dossiers - archivage - outils d impression et d alertes profilées

33 LA FOURNITURE DE CONTENUS LEXBASE Lexbase fournit divers contenus auprès de divers fournisseurs d information: - des revues - des bases - des sources

34 LA GESTION DES LETTRES DE DIFFUSION - habillage aux couleurs de l émetteur - gestion de l envoi

35 L INTRANET LEXBASE - contribution - diffusion