6. Loisirs et culture 6.1 Achat étagères bibliothèque municipale 6.2 Mandat électricité bibliothèque municipale

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1 MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE LAC-AUX-SABLES ORDRE DU JOUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 21 JUIN Administration de la municipalité 1.1 Ouverture de l assemblée 1.2 Lecture et adoption de l ordre du jour 1.3 Modification contrat d engagement madame Lyne Morneau 2. Trésorerie 3. Sécurité publique 3.1 Dépôt résultats d ouverture de soumissions appel d offres # Transport, hygiène du milieu et environnement 4.1 Adjudication de contrat marquage de chaussée Adjudication de contrat pavage chemin du Lac-Huron 5. Aménagement, Urbanisme et mise en valeur du territoire 6. Loisirs et culture 6.1 Achat étagères bibliothèque municipale 6.2 Mandat électricité bibliothèque municipale 7. Autres sujets 7.1 Varia Distribution Info municipale Camion St-Jean Baptiste 7.2 Période de questions Parole à l assemblée 7.3 Levée de l assemblée Séance extraordinaire de ce conseil, tenue à Lac-aux-Sables, à 19 heures 30 minutes, le 21 e jour du mois de juin deux mille douze (21 juin 2012), à la salle municipale de Lac-aux-Sables, 820, rue Saint-Alphonse. À laquelle sont présents les membres du conseil : Yvan Hamelin, maire Marius St-Amant, conseiller Daniel Roy, conseiller Lise Méthot, conseillère Ghislain Trépanier, conseiller Réjean Gauthier, conseiller Aline Ménard, conseillère Tous membres du conseil et formant quorum. 1. ADMINISTRATION DE LA MUNICIPALITÉ 1

2 1.1 Ouverture de l assemblée La session est ouverte à dix-neuf heures trente minutes (19 h 30), sous la présidence de monsieur Yvan Hamelin, maire. Madame Valérie Cloutier, directrice générale et secrétaire-trésorière, agit à titre de secrétaire de l assemblée. 1.2 Lecture et adoption de l ordre du jour M. Hamelin fait la lecture de l ordre du jour Il est proposé par madame Lise Méthot, appuyé par madame Aline Ménard et résolu que le conseil adopte l ordre du jour de la séance du 21 juin Modification contrat d engagement madame Lyne Morneau CONSIDÉRANT la résolution # ; CONSIDÉRANT qu après discussion l article 5 doit être modifié; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Aline Ménard, appuyé par monsieur Ghislain Trépanier et résolu de modifier l article 5 afin de permettre une semaine de trente-cinq heures sur quatre jours lorsque l employée travaille le samedi. 2. TRÉSORERIE 3. SÉCURITÉ PUBLIQUE 3.1 Dépôt résultats d ouverture de soumissions appel d offres # CONSIDÉRANT les soumissions reçues pour l appel d offres # ; Montant total avec taxes Camions Carl Thibault ,35 $ Équipements d incendie Levasseur inc ,37 $ Maxi-Métal inc ,40$ EN CONSÉQUENCE, il est proposé monsieur Réjean Gauthier appuyé par monsieur Ghislain Trépanier et résolu d accepter le dépôt des résultats d ouvertures des soumissions. Le conseil demande au directeur du Service de sécurité des incendies de procéder à l étude de conformité des soumissions reçues avant d octroyer le contrat. 2

3 4. TRANSPORT, HYGIÈNE DU MILIEU ET ENVIRONNEMENT 4.1 Adjudication de contrat marquage de chaussée 2012 CONSIDÉRANT les soumissions avant les taxes applicables reçues pour le lignage de rues, estimé à mètres; Montant Par mètre linéaire Montant pour traverses piétons Lignes Maska 0,192$ 148 $ Lignco Sigma 0,196$ 300 $ Profilco inc. N a pas soumissionné N a pas soumissionné Scelltech inc. N a pas soumissionné N a pas soumissionné Marquage et traçage du N a pas soumissionné N a pas soumissionné québec. Tecn eau Lignes N a pas soumissionné N a pas soumissionné EN CONSÉQUENCE, il est proposé madame Aline Ménard, appuyé par monsieur Ghislain Trépanier et résolu d octroyer le contrat à Lignes Maska, tel que leur soumission déposée le 11 juin Monsieur Daniel Roy s enregistre contre les doubles lignes sur la rue Principale, la rue Bourassa, la rue Cloutier et la route de la Traverse. 4.2 Adjudication de contrat pavage chemin du Lac-Huron CONSIDÉRANT les soumissions reçues pour le pavage sur le chemin du Lac-Huron, devis # ; Montant Construction & Pavage Portneuf inc ,20 $ Continental division de construction DJL inc ,56 $ Maskimo Construction inc ,52 $ Asphaltes St-Ubalde N a pas soumissionné EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Lise Méthot, appuyé par monsieur Marius St-Amant et résolu d octroyer le contrat de pavage d une partie du chemin du Lac-Huron à Construction & Pavage Portneuf inc., tel que leur soumission déposée le 15 juin 2012, au montant de ,20 $ incluant les taxes applicables. Le conseil affecte cette somme au budget d investissement voirie et à même la réserve Carrières et sablières. Monsieur Ghislain Trépanier s abstient de voter sur cette résolution ADOPTÉE à la majorité des conseillers. 3

4 5. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 6. LOISIRS ET CULTURE 6.1 Achat étagères bibliothèque municipale CONSIDÉRANT l offre soumise par la ville de Berthierville concernant la vente d un lot d étagères de bibliothèque; CONSIDÉRANT le réaménagement de la bibliothèque Rita-Brouillette; CONSIDÉRANT les recommandations du CRSBP; CONSIDÉRANT l économie liée à cet achat; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Ghislain Trépanier, appuyé par madame Aline Ménard et résolu d entériner l achat d un lot d étagères au montant de $ à la ville de Berthierville. Cette somme est affectée au budget Réaménagement bibliothèque municipale. 6.2 Mandat électricité bibliothèque municipale CONSIDÉRANT le réaménagement de la bibliothèque Rita-Brouillette; CONSIDÉRANT les recommandations du CRSBP; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Daniel Roy, appuyé par monsieur Ghislain Trépanier et résolu d entériner le mandat de modification d éclairage pour la bibliothèque à Daniel Durocher inc. pour un montant de $ plus les taxes pour la main-d œuvre. 7. AUTRES SUJETS 7.1 Varia 7.2 Période de questions Parole à l assemblée Début : 19h54 Fin : 19h Levée de l assemblée Les sujets à l ordre du jour ayant tous été épuisés, il est proposé par monsieur Réjean Gauthier appuyé par madame Lise Méthot et résolu que la séance soit levée à 19h55. 4

5 M. Yvan Hamelin Valérie Cloutier Maire Directrice générale et Secrétaire-trésorière 5