Fiche signalétique d une offre groupée version du 24/08/2012

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1 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : 24/08/2015 Fin de l offre promotionnelle 15/11/2015 Différences / avantages de l offre promotionnelle : Pour les Nouveau clients : Le pack Trio Fiber 200 à 32,90 /mois jusqu au , puis 64,90 à partir du Demande contrat via : 1) Boutique Distributeur Call Frais d activation et déplacement de 110 offerts ; les 100 de frais de Reconnexion (Installation) sont à la charge du client 2) Vente à domicile Animation par Internet Webdeal Tous les frais de 210 sont offerts Lien vers l offre promotionnelle : 1. Nom de l entreprise notifiée Numericable (Coditel Sàrl) 1.1. Adresse Numericable 283 route d Arlon L-8011 Strassen 1.2. Helpdesk helpdesk.internet@coditel.lu 1.3. Service clientèle numéro Service technique helpdesk.internet@coditel.lu 1.5. Service réclamation/médiation adresse BP 1 L-8001 Strassen 1.6. Service facturation 1.7. Site Web Dernière mise à jour le 30/06/2015, tarifs en vigueur à partir du 01/07/2015 Tous les prix sont à indiquer en TVA comprise 2. Nom de l offre TRIO TV + Tel + Net 200M 3. Contrat 3.1. Lien vers les conditions contractuelles (particulières/générales) 3.2. Description des services TV chaînes (dont 17 chaînes HD) en qualité numériques, de 70 radios digitales et d un accès à la VOD Internet - L offre Internet 200 Mega peut atteindre jusqu à 200 Mbps. 1/5

2 - Le volume d échange de données est illimité - 30 adresses mails, 500Mo par boîte et 200 Mo d espace perso Téléphone Fixe - Communications illimitées, 24h/24h vers tous les numéros fixes au Luxembourg - Communication Illimitées vers les Mobiles Lux du Lundi au Vendredi 19h-8h, week-end et jours fériés - Communication Illimitées vers les fixes Monde du Lundi au Vendredi 19h-8h, week-end et jours fériés * Lors d appels hors forfait téléphonique, un frais mensuel unique de 1 de frais de valorisation est facturé 3.3. Valable à partir du Durée minimale d'engagement [mois] 24 mois 3.5. Délai contractuel de fourniture [jours] 8 jours ouvrables 3.6. Délai commercial de fourniture [jours] 3.7. Délai contractuel de levée de dérangement [heures] 48 hrs ouvrables 3.8. Frais d initialisation de l offre [ ] Rythme de facturation [s/s] Mensuel Définition heures pleines (peak hours) 8h 19h Définition heures creuses (off-peak hours) 19h 8 h, week-end, jours fériés Option(s) de paiement (à énumérer et décrire) Le client paye sa facture suite à la réception par : - Virement bancaire ou versement à la poste - Carte bancaire dans une de nos boutiques - Domiciliation chez Numericable Résiliation du contrat (décrire) Par lettre recommandée avec un préavis de 30 jours fin de mois Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux Résiliation pendant la période d engagement après engagement 0 ou 20. Non-retour du matériel (SD) (HD) (PVR) (LABOX) (MODEM) 100, Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants gratuit Option(s) (à énumérer et décrire) Location Blu-Ray 7 / mois L utilisateur n a pas de limite de volume total à son usage Internet mais doit l utiliser en «bon père de famille». Tout abus ou tout comportement jugé comme s écartant de la vision de «bon père de famille» qu à Numericable donnera le droit à Numericable de terminer le service de manière unilatérale. Le client sera contacté avant que le contrat prenne fin. 4. Coûts de base 4.1. Abonnement mensuel (à énumérer et décrire) [ ] 64, Frais d'installation [ ] Frais d'ouverture de ligne [ ] 4.4. Autre(s) frais (à énumérer et décrire) [ ] 50 frais d activation + 60 frais de déplacement 4.5. Facture par (Réduction) [ ] 4.6. Facture en ligne (Webbilling) [ ] 4.7. Option(s) (à énumérer et décrire) 5. Haut débit/ultra haut débit 2/5

3 5.1. Vitesse de téléchargement maximale Jusqu à 200 M (download) 5.2. Vitesse de téléchargement garantie Pas de garantie Mbit/s ou kbit/s (download) 5.3. Vitesse de chargement maximale (upload) Jusqu à 8 M 5.4. Vitesse de chargement garantie (upload) Pas de garantie 5.5. Volume mensuel gratuit [GByte] illimité 5.6. Coûts de volume supplémentaire par tranches [ /MByte] / de MByte 5.7. Coûts pour une adresse IP Statique [ ] 23, Coûts et type de l équipement (décrire) [ ] / 5.9. Option(s) (à énumérer et décrire) 6. Téléphonie fixe 6.1. Service(s) intégré(s) dans l offre (à énumérer et décrire) illimité vers fixe National 24h/24h 7j / 7j + National Mobile Illimité soir & week-end + Fixe Pays voisins et Portugal soir & week-end & Monde Illimité 6.2. Option(s) communications fixes (à énumérer et décrire) 6.3 Tarifs hors Forfait * Lors d appels hors forfait téléphonique, un frais mensuel unique de 1 de frais de valorisation est facturé Tarifs nationaux Tarifs nationaux, hors forfaits et packs pour la téléphonie fixe Le service est facturé dès la première seconde d appel. Heures pleines* Heures creuses** De ligne fixe à ligne fixe Gratuit Gratuit G Attention, les forfaits illimités comprennent toutes les communications suivant une utilisation normale vers les fixes locaux et nationaux 24h/24, 7j/7. Tarif en vigueur pour tout usage abusif 0 : De ligne fixe à ligne mobile * Heures pleines: du lundi au vendredi de 8H à 19H ** Heures creuses: du lundi au vendredi de 19H à 8H + les Weekends et jours fériés Tarifs Internationaux -> voir lien Récapitulatif des tarifs maximums Opérateur Heures pleines Heures creuses Coût de con Mobile LUX GSM TANGO VOX Co con 0 Tarifs numéros spéciaux Extensions Heures pleines * Prix/min Heures creuses** Prix/min Coût de con Prix/app 3/5

4 Gratuit minut minut minut minut minut minut minut minut minut * Heures pleines: du lundi au vendredi 8h-19h ** Heures creuses: de lundi au vendredi 19h-8h, WE et jours fériés. 7. Téléphonie Mobile 7.1. Service(s) intégré(s) dans l offre (à énumérer et décrire) 7.2. Option(s) (à énumérer et décrire) 8. Service de télédistribution 8.1. Service(s) intégré(s) dans l offre (à énumérer et décrire) 110 chaînes 8.2. Option(s) (à énumérer et décrire) 9. Frais supplémentaires 9.1. Duplicata du contrat [ ] Duplicata de la facture [ ] Intervention technique Coûts horaires [ /h] Facturation par heures, demi-heures, 15min, [min] Frais de déplacement [ ]/km Procédure de «relance» (à énumérer et [ ] décrire) Dès envoi du 2 e rappel, des frais de rappel 8 seront facturés 12. Frais de récupération des créances (à [ ] énumérer et décrire) Suite au non-paiement du 2 e rappel, les services peuvent être désactivés à distance et 50 de frais seront rajoutés. En cas de non-paiement 2 mois après la désactivation, les services seront déconnectés et de frais de 70 de frais de déplacement pour non paiement seront facturés. 13. Divers Caractéristiques techniques principales [par principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service «soimême» (donc par le consommateur lui-même Activation et Installation de la ligne obligatoire par un Technicien de Numericable. 4/5

5 à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur] 14. Option(s) (à énumérer et décrire) 5/5