SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 2016

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1 REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE VILLE DE LYON (Direction des Assemblées) 016/619 Programmation des de janvier à juin 017 et inscriptions budgétaires Direction de l Education Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne SEANCE DU 16 DÉCEMBRE 016 COMPTE RENDU AFFICHE LE : 0 DECEMBRE 016 DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 5 DECEMBRE 016 NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 19 DECEMBRE 016 DELIBERATION AFFICHEE LE : 7 DECEMBRE 016 PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M. CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, Mme RABATEL, M. CUCHERAT, Mme BESSON, M. GRABER, Mme FRIH, M. DAVID, Mme NACHURY, M. FENECH, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, Mme BERRA, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme BURILLON, M. PELAEZ, M. LEVY, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN- LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, Mme de LAVERNEE, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BOUDOT, Mme MADELEINE, Mme BAUME. ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : M. BERNARD (pouvoir à M. COULON), Mme FONDEUR (Pouvoir à Mme PALOMINO) M. HAVARD (pouvoir à M. GUILLAND), M. PHILIP (M. MALESKI), M. TETE (pouvoir à Mme BAUME) ABSENTS NON EXCUSES : M. BRAILLARD, M. ROYER

2 Ville de Lyon Conseil municipal du 16/1/016 Délibération n 016/619 - Page 016/619 - PROGRAMMATION DES CLASSES TRANSPLANTEES DE JANVIER A JUIN 017 ET INSCRIPTIONS BUDGETAIRES (DIRECTION DE L'EDUCATION) Le Conseil Municipal, suit : Vu le rapport en date du 18 novembre 016 par lequel M. le Maire expose ce qui Depuis janvier 003, la Ville de Lyon a mis en place un dispositif de financement des projets de de découverte des écoles élémentaires. Ce programme offre trois possibilités : 1,5 ou en classe sciences sur le site de l école Olympe de Gouges (8 e arrondissement) ; ou 3 sur la péniche du Val de Rhône de découverte de l environnement aquatique et du patrimoine des berges ; à 5 en sé «libres», projets élaborés par les enseignants. Le programme qui vous est proposé pour la deuxième partie de l année scolaire concerne 81 (69 en projet libre, 1 péniche), soit plus de 000 enfants (tableaux numéros 1 et ). A titre d information, vous trouverez dans le tableau n 3, les 40 retenues pour participer à l de sensibilisation aux sciences et techniques ( sciences). Les sciences sont organisées par l Association «Ebulliscience» dans le cadre d un marché public. Plus de enfants bénéficieront de ces de découverte scientifiques (sans nuitées). L des sé se dérouleront sur le 1 er semestre 017. A noter que pour les sé impliquant des nuitées, une indemnité est accordée aux enseignants et versée sous forme de vacations à hauteur de 0 par jour (du jour de l arrivée au lieu de séjour de la classe au jour précédant celui du départ de ce lieu). TABLEAU 1: Attributions Sé Libres 1 er semestre 017 (subventions) Ecole TITRE ACTION Type d' d' de 1 ELEMENTAIRE AVEYRON Notre dame des prés ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU Séjour libre Le Bessat 1 GROUPE TABLES CLAUDIENNES écocitoyenneté

3 Ville de Lyon Conseil municipal du 16/1/016 Délibération n 016/619 - Page 3 Ecole TITRE ACTION Type d' d' de ANATOLE FRANCE : Danses Africaines JULES VERNE Classe volcans NOVE JOSSERAND GROUPE LOUISE -VIALA Séjour libre : Saint- Nectaire 3 GROUPE AIME CESAIRE Classe verte élémentaire ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE Séjour libre "Développement durable" ELEMENTAIRE JOSEPH CORNIER Séjour libre "Sciences et développement durable" CHAMPVERT OUEST Classe Transplantée Vercoscopie FERDINAND BUISSON libre IRENE JOLIOT CURIE Sé libres JEAN GERSON Gerson ANTOINE REMOND Projet classe mer Marseille JEAN ROSTAND Classe de mer Grau d'agde PEP PIERRE CORNEILLE Projet classe découverte 6 GROUPE CREQUI APINAC CITE INTERNATIONA LE Musique nature et sport de montagne GILBERT DRU CM à Manigod

4 Ville de Lyon Conseil municipal du 16/1/016 Délibération n 016/619 - Page 4 Ecole TITRE ACTION Type d' d' de JEAN MACE 7 GROUPE BERTHELOT A la découverte de la faune et la flore GROUPE JEAN MARIE CHAVANT Paris GROUPE JULIE VICTOIRE DAUBIE Classe nature et environnement ALAIN FOURNIER verte CHARLES PEGUY LOUIS PASTEUR La montagne animée PAUL EMILE VICTOR Classe d'écriture Chartreuse- Complément forfait PHILIBERT DELORME LUMIERE Découverte du patrimoine montagnard SIMONE SIGNORET Découverte des arts du cirque et du milieu montagnard ANTONIN LABORDE en séjour libre : Tous à la ferme LES BLEUETS Séjour libre "Objectif nature : biodiversité et CO"/ sans nuitées LES GRILLONS Séjour libre "Classe théâtre et nature" Totaux

5 Ville de Lyon Conseil municipal du 16/1/016 Délibération n 016/619 - Page 5 TABLEAU : Attributions Sé Péniche 1 er semestre 017 (subventions) Ecole TITRE ACTION Type d' d' Nbre de PAUL PAINLEVE LOUIS PRADEL CLAUDIUS BERTHELIER PHILIBERT DELORME péniche CE et CM péniche CE et CM ELEMENTAIRE JEAN ZAY CHEVALIER BAYARD Séjour Péniche Séjour péniche Totaux TABLEAU 3 : Attributions sciences 1 er semestre 017 (pour information) Ecole TITRE ACTION Type d' d' 1 ELEMENTAIRE VICTOR HUGO s GROUPE LAMARTINE GROUPE MICHELET Projet sciences s électricité/énergie 1 1 ANDRE PHILIP s 1 1 CONDORCET s 1 FERDINAND BUISSON Ebulliscience MARCEL PAGNOL s 3 JEAN GIONO s 3

6 Ville de Lyon Conseil municipal du 16/1/016 Délibération n 016/619 - Page 6 Ecole TITRE ACTION Type d' d' JEAN MERMOZ LOUIS PASTEUR LOUIS PERGAUD SIMONE SIGNORET 9 ELEMENTAIRE FREDERIC MISTRAL ANTONIN LABORDE LES BLEUETS Euréka 4 s Questionnons le monde Science et Cinéma "L'air et l'eau : différences et similitudes" s s Totaux 19 1 Vu l'avis du Conseil des 1 er, e, 3 e, 4 e, 5 e, 6 e, 7 e, 8 e et 9 e arrondissements ; Ouï l'avis de la commission Education, Petite Enfance, Université ; DELIBERE 1. La programmation des de janvier à juin 017 est approuvée.. Une indemnité est accordée aux enseignants accompagnateurs (pour les sé libres et péniches) et versée sous forme de vacations à hauteur de 0 par jour à compter du jour de l arrivée au lieu de séjour de la classe au jour précédant celui du départ de ce lieu. 3. Les dépenses seront financées sur les crédits inscrits au budget de l exercice 017 (sous réserve du vote du BP 017) selon les modalités suivantes : Les dépenses relatives aux découvertes prévues en 017 : sé libres pour un montant de (tableau 1), programme PROJEDU, opération TEMSCOL, ligne 44440, nature 6574, fonction 55 ; sé péniche pour un montant de 500 (tableau ), programme PROJEDU, opération TEMSCOL, ligne 44441, nature 6574, fonction 55 ; les vacations, d un montant total de 5 40, correspondant aux indemnités enseignants (sé libres et péniche) - exercice 017 seront prélevées sur le programme PROJEDU, opération VACATPEL. (Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme, Pour le Maire, l Adjointe déléguée, Anne BRUGNERA