Procès-verbal de la réunion du conseil d administration tenue le mercredi 3 décembre 2014 (de 11 h à 15 h) Salle de conférence TJ Plunkett

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1 Procès-verbal de la réunion du d administration tenue le mercredi 3 décembre 2014 (de 11 h à 15 h) Salle de conférence TJ Plunkett Membres Titre Membres du Titre personnel ou personnesressources David Vigar Présent Jackie Redmond Directrice générale Deanna Dulmage Viceprésidente Stacey Roques Directrice principale, Efficacité organisationnelle Ray Marshall Trésorier Présent Philip Dudgeon Directeur des finances Absent Wendy Cuthbert Secrétaire Johanne Kot Adjointe à la direction Marion Hughes Francyne St-Pierre Givogue Emily Leslie Murray Smith Bonnie Pelletier Carol Ravnaas Directrice principale, Partenariats stratégiques et Responsabilisation Joanne Billing Directrice principale, Services à la clientèle Présent Absente Georgina Shaw Bruce Maitland Vicki Ifill Présent Point à l ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Déclaration de tout conflit d intérêts Séance à huis clos Que le poursuive à huis clos. Présentateur 11 h Aucun conflit déclaré R. Marshall/W. Cuthbert Le discute des questions liées au personnel et aux relations de travail. Que le termine la séance à huis clos. W. Cuthbert/D. Dulmage

2 3. Séance de formation du Conformément à la Loi sur l accessibilité pour les personnes handicapées de l Ontario (LAPHO), les membres du reçoivent une formation sur la Loi et sur son application au CASC. Carole Weir, qui a pris sa retraite du en septembre, a été invitée en vue de lui exprimer la reconnaissance voulue pour sa contribution. 4. Bloc de résolutions Procès-verbal du 5 novembre 2014 Messages clés du SECHEF Rapport du CSPQR S. Airhart Gestionnaire, Développement organisationnel Le rapport du CSPQR est retiré du bloc de résolutions aux fins de discussion. Que le bloc de résolutions soit approuvé moyennant le retrait du rapport du CSPQR. 5. Approbation de l ordre du jour Que l ordre du jour de la réunion soit approuvé. 6. Affaires découlant du procès-verbal Rapport du CSPQR Le Comité se questionne sur la pratique consistant à revoir les objectifs signalés comme n ayant pas été atteints en raison de la non-disponibilité des données. Souvent, la communication des données se fait à l échelle provinciale et certains délais sont indépendants de la volonté du CASC. On a actualisé le tableau de bord équilibré en tenant compte de cette réalité. Il sera présenté au à la réunion de janvier. D. Dulmage/F. Givogue E. Leslie/W. Cuthbert Tous 7. Affaires nouvelles 7.1 Viabilité du CASC/Accent sur le bon service La note de synthèse est distribuée au. Que le accepte le rapport. 7.2 Rapport du Comité de gouvernance (s) Que le adopte l outil d évaluation annuelle et que le sondage soit terminé au plus tard le 15 mars M. Smith/M. Hughes D. Dulmage/E. Leslie

3 Les membres du passent en revue la nouvelle politique sur le président sortant, laquelle assurera une continuité au et l encadrement du nouveau président. Que le approuve la politique proposée pour le président sortant sous réserve de la modification apportée. Amendement à la politique Mandat Le président sortant ne peut siéger que pour la durée maximale de son mandat au de six années consécutives, ou jusqu à ce que le prochain président sortant assume le rôle, selon la première situation à se présenter. D. Dulmage/R. Marshall Le changement ci-dessus sera aussi pris en compte dans la politique. 7.3 Rapport du Comité des finances Le CASC du Sud-Est a reçu une lettre de financement pour le montant de 3,75 M$, dont 3 M$ seront ajoutés à la base et le reste remis à titre de financement unique lié à des objectifs précis. Une lettre de réponse a été envoyée au DG du RLISS. Le Comité des finances fera le suivi à la réunion de décembre. Le accorde au Comité de direction le pouvoir de prendre des décisions, au besoin, avant la prochaine réunion en janvier. Les membres du recevront un rapport si des mesures sont prises avant la prochaine réunion. Que le autorise le président du CASC du Sud-Est à écrire au président du RLISS du Sud-Est pour exprimer les préoccupations relatives au manque de fonds et aux conséquences ultérieures pour le système. R. Marshall/B. Maitland On rappelle aux membres du que les dépenses du sont affichées dans notre site Web et qu elles doivent être présentées au moins une fois par trimestre. Que le Comité des finances recommande au de recevoir la mise à jour financière pour le mois de septembre R. Marshall/M. Smith

4 7.4 Rapport du Comité de direction (s) Que la surveillance des ressources humaines, de la conformité aux contrats, du respect de la vie privée et de la sécurité soit transférée au Comité des finances en décembre Cela comprend : examen des résultats du sondage sur la satisfaction des employés rapport sur la santé des employés, la sécurité et la gestion des risques mise à jour du plan de gestion des talents transfert de la mise à jour sur le respect de la vie privée et la sécurité au Comité des ressources à l heure actuelle les rapports sont produits annuellement rapport de conformité des fournisseurs de services gestion intégrée des risques (déjà convenu) changement du nom Comité des finances à Comité des ressources pour tenir compte de son nouveau mandat Que le approuve le plan des communications pour la période d avril 2014 à mars W. Cuthbert/E. Leslie R. Marshall/F. Givogue 7.5 Rapport de la directrice générale Les groupes de travail du SECHEF commencent à se réunir et à examiner les possibilités de consolidation des services. Que le approuve le rapport de la directrice générale. 7.6 Rapport du président David Vigar fait une mise à jour verbale sur ses activités à titre de président. Une réunion conjointe avec Bob Bell, sous-ministre de la Santé, et les présidents et DG des CASC a eu lieu le lundi 1 er décembre 2014 pour discuter de la modernisation des services de soins à domicile. B. Maitland/G. Shaw Le du président s est aussi réuni le 1 er décembre pour discuter des progrès réalisés dans le travail avec le vérificateur général. Le rapport annuel du vérificateur général, qui sera rendu public en décembre, fournira une mise à jour sur la vérification en matière de placement de Une réunion du de l ACASCO a eu lieu le 2 décembre. Les points saillants de la rencontre seront communiqués au groupe lorsqu ils seront disponibles.

5 Que le accepte le rapport du président. E. Leslie/F. Givogue 7.7 Rapport sur les communications On indique que le CASC dispose d une politique du qui stipule que les porte-parole de l organisme sont le président et la DG. Que le approuve le rapport sur les communications. 8. Évaluation de la réunion des membres du Les membres du ne demandent pas d autre discussion. 9. Levée de la séance R. Marshall/G. Shaw 13 h 45 David Vigar profite de l occasion pour souhaiter de joyeuses fêtes aux membres du et du personnel. Que la séance soit levée. B. Maitland David Vigar Wendy Cuthbert Secrétaire Johanne Kot Adjointe à la direction