Secrétaire de séance : M. DURET. Rapporteur : M. GERLIER E X P O S E

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1 EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation : 4 Novembre 009 Nombre de conseillers en exercice : 43 N 35 SEANCE DU LUNDI 30 NOVEMBRE 009 OBJET : PERSONNEL TERRITORIAL - Tableau des emplois Pour ampliation Pour le Maire et par délégation Présents : M.DEBAT, Maire ; M. FONTAINE, Mme DUTHU, M. LACROIX, M. BORGO, Mme SAINT-ANDRE, M. BONTEMPS, Mme DARBON, M. ZIZIEMSKY, Mme COURTINE, M. GAUTHIER, Mme CONSTANS, Adjoints ; Mme BARREAU, M. BLANCSUBE, Mme BONNET-SIMON, M BRICARD, Mmes CHARNAY, CHENE, MM. DURET, GERLIER, GUERAUD, GUILLEMAUT, M. LECLAIR, Mme MOCCOZET, M. MOIROUX, Mmes PASUT, PEISSET, M. PORRIN, Mme ROCHE, Mme ROHRHURST, Excusés : Acte reçu le Par la préfecture de l Ain Notifié ou publié conformément à la réglementation le Pour le Maire, et par délégation Mme OULED SALEM donne pourvoir à Mme COURTINE M. CHIBI donne pouvoir à M. BONTEMPS Mme DOMINJON donne pourvoir à M. LACROIX M. RODET donne pourvoir à M. Le Maire Absents : M. BERNIGAUD, M. BLANC, Mme BOZON, M. BRETON, Mme COLLET, Mme GUILLERMIN, M. HERVE, Mme NOLL-FONTENILLE, M. THUILLIEZ Secrétaire de séance : M. DURET Rapporteur : M. GERLIER ****** E X P O S E Rappel du contexte ou de l existant et références Le tableau des emplois récapitule les emplois crées au sein de la Collectivité et indique donc le nombre d emplois existants selon les cadres d emplois et les grades. Motivation et opportunité de la décision Afin de préciser les emplois crées au sein de la Ville de Bourg en Bresse, il convient d arrêter le tableau des emplois par délibération.

2 LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 11-9 ; Vu la loi n du 6 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Vu l avis favorable de la Commission des finances A L UNANIMITE (34 VOIX) DECIDE de fixer le tableau des emplois de la Ville de Bourg en Bresse arrêté au 1 er novembre 009 comme suit : TABLEAU DES EMPLOIS DE LA VILLE DE BOURG EN BRESSE AU 1ER NOVEMBRE 009 A B C EMPLOI DE DIRECTION 4 Directeur général des services ville de à habitants Directeur général adjoint des services ville de à habitants 3 3 ATTACHES TERRITORIAUX 7 Directeur 7 7 Attaché principal 5 5 Attaché REDACTEURS TERRITORIAUX 40 Rédacteur Chef Rédacteur Principal 6 6 Rédacteur ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 14 Adjoint Administratif Principal de 1ére classe 8 8 Adjoint Administratif Principal de ème classe Adjoint Administratif de 1ère classe Adjoint Administratif de ème classe (dont 1 TNC) INGENIEURS 14 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle 0 0 Ingénieur en chef de classe normale Ingénieur Principal 6 6 Ingénieur 7 7 TECHNICIENS SUPERIEURS 4 Technicien Supérieur Chef 7 7 Technicien Supérieur Principal 4 4 Technicien Supérieur CONTROLEURS DE TRAVAUX 11 Contrôleur de travaux Chef 0 0 Contrôleur de travaux Principal Contrôleur de travaux 9 9 AGENTS DE MAITRISE 5 Agent de Maîtrise Principal Agent de Maîtrise ADJOINTS TECHNIQUES 309 Adjoint Technique Principal 1ère classe Adjoint Technique Principal ème classe dont 1 TNC Adjoint Technique 1ère classe dont 1 TNC Adjoint Technique ème classe dont 5 TNC 1551

3 MEDECINS Médecin Hors class Médecin 1ère classe 0 0 Médecin ème classe SAGES FEMMES Sage Femme de classe Exceptionnelle Sage Femme de classe Supérieure 0 0 Sage Femme de Classe Normale PUERICULTRICES Puéricultrice de Classe Supérieure Puéricultrice de Classe Normale 3 INFIRMIERS Infirmier de Classe Supérieure Infirmier de Classe Normale AUXILIAIRES DE PUERICULTURE Auxiliaire de Puériculture Principal de 1ère classe 3 3 Auxiliaire de Puériculture Principal de ème classe 7 7 Auxiliaire de Puériculture de 1ère classe 3 AGENTS SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES A.T.S.E.M Principal 1ère Classe 0 0 A.T.S.E.M Principal ème Classe 1 1 A.T.S.E.M 1ère Classe 34 AGENTS SOCIAUX Agent Social Principal 1ère Classe 0 0 Agent Social Principal ème Classe 0 0 Agent Social 1ère Classe 0 0 Agent Social ème Classe CONSEILLERS SOCIO EDUCATIFS Conseiller Territorial Socio Educatif ASSISTANTS SOCIO EDUCATIFS Assistant socio Educatif Principal 3 3 Assistant socio Educatif 4 EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS Educateurs Chef de jeunes enfants Educateurs Principal de jeunes enfants 4 4 Educateurs de jeunes enfants CONSEILLERS DES A.P.S Conseiller des A.P.S Principal 1ère Classe 0 0 Conseiller des A.P.S Principal ème Classe 0 0 Conseiller des A.P.S

4 EDUCATEURS A.P.S Educateurs A.P.S Hors classe 4 4 Educateurs A.P.S de 1ère classe 4 4 Educateurs A.P.S de ème classe ANIMATEURS Animateurs Chef 0 0 Animateurs Principal 0 0 Animateurs ADJOINTS D'ANIMATION Adjoint d'animation Principal 1ère Classe 0 0 Adjoint d'animation Principal ème Classe 0 0 Adjoint d'animation 1ère Classe 0 0 Adjoint d'animation ème Classe CONSERVATEURS DU PATRIMOINE Conservateur du Patrimoine en Chef Conservateur du Patrimoine ATTACHES DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Attaché de Conservation du Patrimoine 1 ADJOINTS DU PATRIMOINE Adjoint du patrimoine Principal 1ère Classe 3 3 Adjoint du patrimoine Principal ème Classe 3 3 Adjoint du patrimoine 1ère Classe Adjoint du patrimoine ème Classe CONSERVATEURS DE BIBLIOTHEQUE Conservateur de Bibliothèque en Chef 0 0 Conservateur de Bibliothèque 1ère Classe Conservateur de Bibliothèque ème Classe 0 0 BIBLIOTHECAIRES Bibliothécaire ASSISTANTS QUALIFIES DE CONSERVATION Assistant Qualifié de Conservation Hors Classe 3 3 Assistant Qualifié de Conservation 1ère Classe 4 4 Assistant Qualifié de Conservation ème Classe ASSISTANTS DE CONSERVATION PATRIMOINE/BIBLIOTHEQUES Assistant de Conservation Hors Classe 0 0 Assistant de Conservation 1ère Classe 0 0 Assistant de Conservation ème Classe 5 5 5

5 CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE Chef de Service de Police Municipale de Classe Exceptionnelle Chef de Service de Police Municipale de Classe Supérieure Chef de Service de Police Municipale de Classe Normale 4 AGENTS DE POLICE MUNICIPALE Chef de Police Municipale Brigadier-Chef Principal 6 6 Brigadier 5 5 Gardien de Police TOTAL CATEGORIE A 61 CATEGORIE B 138 CATEGORIE C 617

6 TABLEAU DES NON TITULAIRES PERMANENTS HORS CADRE D'EMPLOI A B C DIRECTEUR DE CABINET DIRECTEUR ADJOINT DE CABINET CHEF DE CABINET DIRECTEUR DES AFFAIRES CULTURELLES DIRECTEUR DE CENTRE DE VACANCES DIRECTEUR ADJOINT DE CENTRE DE LOISIRS DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION RESPONSABLE DES RELATIONS EXTERIEURES CHARGE DE MISSION DE L'INFORMATION CHARGE DE MISSION DU CONTROLE DE GESTION CHARGE DE MISSION ENVIRONNEMENTALE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT DURABLE CHARGE DE MISSION COORDINATION ENFANCE JEUNESSE GESTIONNAIRE RESTAURANTS SCOLAIRES DIRECTEUR DE LA MISSION DE RENOVATION URBAINE COORDINATRICE DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE INFOGRAPHISTE RESPONSABLE DU SERVICE ACTION CULTURELLE TABLEAU DES NON TITULAIRES NON PERMANENTS A B C SURVEILLANT DES ECOLES DIPLOMES (ACTIVITES PERISCOLAIRES) AGENT CHARGE DE LA SORTIE DES ECOLES TOTAL POSTES CADRES D'EMPLOIS 816 TOTAL POSTES HORS CADRES D'EMPLOIS 0 TOTAL GENERAL 836 TOTAL POSTES NON PERMANENTS 75

7 Impacts financiers : les crédits nécessaires seront prélevés sur les crédits du budget ville, chapitre 01 «charges de personnel», compte «Rémunération personnel titulaire», et compte «Rémunération personnel non titulaire». ****