SERVICE EMETTEUR : ADMINISTRATIF

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1 SERVICE EMETTEUR : ADMINISTRATIF Procès verbal du Comité Directeur du 16 novembre 2012

2 PV du CoDir du 16/11/2012 Présents : M-A. SOUMAH (MAS), R. FONKOUE (RFO), M. DELVALLEE (MDE) (en partie), A. ROGER (ARO), J. PEREZ-CANTO (JPC), S. PETIT (SPE) Représentés : R. NGUYEN (RNG), V. AMIARD (VAM), S.MONMERQUE (SMO), B. SIROUET (BSI) Invités T. SOLER (TSO), B. EL GHOUZZI (BEL) Absents: J. L HURRIEC (JLH), J.L. DONIVAR (JLD), A. FABRE (AFA) ORDRE DU JOUR Sujets Introduction du Président Validation du dernier PV de CoDir Situation Internationale - Retour sur AG EFAF - Retour sur Courrier Ligue Normandie Fonctionnement Fédéral - Point sur l utilisation de l outil visio-conférence - Préparation de l AG Janvier 2013 Point Administratif - Nombre de licences - AG Ligue Auvergne/Limousin - AG Ligue Aquitaine - Projet de Conventionnement Questions Diverses Intervenant MAS RFO MAS BEL MAS/BEL 1/OUVERTURE DE SEANCE PAR LE PRESIDENT Le président vérifie que le quorum est atteint : PRESENTS A L OUVERTURE: 9 (MDE absente au démarrage) - RNG a valablement donné sa procuration à MAS - VAM a valablement donné sa procuration à ARO - SMO a valablement donné sa procuration à JPC - BSI a valablement donné sa procuration à RFO VOTANTS : 9 ABSENTS : 4 Le quorum est atteint selon l article 13 des statuts de la FFFA. Le Comité Directeur peut donc délibérer valablement. Ouverture de la séance à 19h45. MAS s excuse de la communication tardive de l ordre du jour de ce Comité Directeur du fait de son actualité récente. 2/ VALIDATION DU PV DU COMITE DIRECTEUR DU 15/09/2012, transmis le 8/10/2012 JPC demande la modification d une phrase dans le Cahier des Charges 2012/2014 : il faut remplacer dans l article 5 «Présenter 1 ARC et 1 ARC de l âge de la catégorie junior ou cadet, présent 2 heures avant le coup d envoi» par «présenter 2 ARC dont, si possible et par catégorie, 1 ARC de l âge de la catégorie concernée junior, cadet et minime, présents deux heures avant le coup d envoi» Le PV du dernier Comité Directeur est approuvé à l unanimité avec la prise en compte de la modification demandée. PRESENTS : 9 - RNG a valablement donné sa procuration à MAS - VAM a valablement donné sa procuration à ARO - SMO a valablement donné sa procuration à JPC - BSI a valablement donné sa procuration à RFO VOTANTS : 9 2

3 PV du CoDir du 16/11/2012 3/ SITUATION INTERNATIONALE MAS présente la situation actuelle suite à l AG de l EFAF : - Vote qui a vidé une bonne partie du budget de l EFAF - Vote pour l arrêt des poursuites de l EFAF envers l IFAF MAS s est positionné comme un médiateur de la situation entre les deux entités Par ailleurs, suite aux différents courriers de M. MARIGNAN, Président de la Ligue de Normandie, le Comité Directeur réaffirme sa confiance à MAS pour diriger la FFFA notamment sur la scène internationale. Par ailleurs, suite à la rencontre avec M. DELANNOY, conseiller technique au Ministère des Sports, destinataire des courriers de M. MARIGNAN, il a été clairement rappelé que le Président élu dans chaque Fédération a pour rôle de la diriger et de la représenter. La légitimité de l élection lui donne sa crédibilité pour mener les actions au nom de son sport et en représentation également de son ministère de tutelle. 4/ FONCTIONNEMENT FEDERAL 1- Utilisation de l outil de visio-conférence BEL présente ses analyses sur le fonctionnement de l outil de visio-conférence. Aujourd hui, compte-tenu de l état technique du matériel des interlocuteurs, ainsi que de la bande passante au sein du siège de la FFFA, l outil actuel semble inadapté. En effet, nous nous trouvons dans une situation où l outil vidéo n apporte pas la plus-value escomptée au moment de la souscription au service. Aujourd hui, le Comité Directeur souhaite un outil qui permette, par ordre de priorité : 1- un son de bonne qualité 2- un partage de fichiers 3- éventuellement un outil de visio-conférence ARO et BEG sont en charge du dossier. Arrivée MDE : PRESENTS : 10 - RNG a valablement donné sa procuration à MAS - VAM a valablement donné sa procuration à ARO - SMO a valablement donné sa procuration à JPC - BSI a valablement donné sa procuration à RFO 2- Préparation de l Assemblée Générale du 26/01/2013 Validation des documents à envoyer aux Ligues et Clubs - Commission Electorale : Le Comité Directeur est chargé de présenter puis de valider les différentes candidatures pour la commission électorale. Les membres du bureau proposent les candidatures de Marc REJMAN, Pierre PAGNON et Pierre PRADEAU. Un Comité Directeur spécifique se réunira pour valider ces candidatures. - Toutes les candidatures au Comité Directeur de la FFFA seront analysées par la commission électorale et mise en ligne sur le site internet de la FFFA ainsi que les projets liés à ces candidatures. - Validation des documents présentés à l AG du 26/01/2013 : o Rapport Commission Football Américain : Rapport validé avec modifications avec 9 voix pour et 1 abstention o Rapport Médical : 3

4 Rapport validé à l unanimité PV du CoDir du 16/11/2012 o Rapport ODPI : Rapport validé à l unanimité o Rapport Cheerleading : Rapport validé à l unanimité o Rapports Commissaire aux Comptes : Rapports validé à l unanimité o Procès-Verbal AG 21 janvier 2012 : PV validé à l unanimité après une modification o Tableau de répartition des voix par Ligue : Tableau validé à l unanimité o Rapport de Gestion du Trésorier : 4

5 Tableau validé à l unanimité o Budget modifié 2012/2013 : Budget validé à l unanimité o Budget prévisionnel 2013/2014 : Budget validé à l unanimité o Compte de Résultat 2011/2012 : Compte de résultat 2011/2012 validé à l unanimité o Bilan 2011/2012 : Bilan 2011/2012 validé à l unanimité PV du CoDir du 16/11/2012 Par ailleurs, les rapports Flag et de l ODA n ont pu être transmis en amont du Comité Directeur. Toutefois, compte-tenu qu il s agit de rapports qui ne sont pas votés en Assemblée Générale, le Comité Directeur approuve leur présentation dans les documents envoyés pour l Assemblée Générale. SMO et SPE sont chargés de les envoyer au plus vite. 5/ POINT ADMINISTRATIF a. Licences : TSO et BEL font un point sur les licences actuelles b. Ligue Auvergne/Limousin : L AG constitutive de la Ligue Auvergne/Limousin aura lieu le 1 er décembre Le Comité Directeur valide le retrait des prérogatives que s étaient accordées les Associations Ligue d Auvergne et Ligue du Limousin de Football Américain. Dès constitution de la Ligue Auvergne Limousin de Football Américain (LALFA), elle aura les prérogatives 5

6 PV du CoDir du 16/11/2012 d organisation et de développement du Football Américain sur son territoire administratif. c. AG Aquitaine : MAS fait un retour sur l AG de la ligue Aquitaine à laquelle il a assisté le dimanche 11 novembre En outre, il stipule que la DTN et notamment le rôle du CTN a été décrié par un courrier écrit au nom des clubs mais qui semble ne pas avoir été validé par tous les clubs. Le Comité Directeur réaffirme son soutien aux actions de la DTN sur le territoire message que MAS a fait passer lors de l AG d Aquitaine. d. Conventionnement : MAS présente les avancées des travaux de BSI. Le projet a fait l objet de plusieurs échanges entre différents acteurs. Près de 3 ligues pourraient être conventionnées avant la fin de la saison 2012/2013. e. Par ailleurs, BEL aborde les différents points dont BSI souhaitait parler lors de ce Comité Directeur : - Concernant le budget 2012/2013, BSI se demandait si la ligne de rétrocession aux ligues comprenait les réévaluations liées au conventionnement. Ce budget sera intégré dans le budget modifié 2013/2014. En effet, cela permettra : o De faire un bilan des objectifs atteints en juin o D intégrer ces sommes sur le budget n+1 des ligues o D avoir également une visibilité financière plus nette pour la FFFA - Sur les aides attribuées aux ligues : o Ce sont des aides à l emploi liées à des missions nationales pour les CTR concernés : Nord Pas de Calais : missions HandiFlag, Foot Féminin et CNDS o Alsace : missions de CTNF L objectif initial du conventionnement était d augmenter les ressources des ligues pour ne plus que la FFFA subventionne ces missions et que les Ligues puissent assumer ces emplois. - Sur la visio-conférence : voir ci-dessus - Sur l impression des règles et mécaniques arbitres, JPC et Clémentine M. sont en charge de ce dossier qui devrait aboutir rapidement. f. Documents ODPI proposés par ARO : Leur mise en place est intégrée dans une réflexion globale de toilettage des règlements qui est en cours. 5/ QUESTIONS DIVERSES Le Comité Directeur est saisi d un éventuel problème au sein du club des Coyotes d Haguenau. RFO et BEL sont chargés de traiter le dossier. Marc-Angelo SOUMAH remercie les membres. Clôture de la séance à 1h15 Marc-Angelo SOUMAH Rudolf FONKOUE Président FFFA Secrétaire Général FFFA 6

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