Dossier modèle / Audit Organismes municipaux Sommaire des modifications novembre 2014
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- Ernest Simon
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1 Page 1 sur 6 Dossier modèle / Audit Organismes municipaux Sommaire des modifications novembre 2014 Formulaires De nouveaux s ont été ajoutés et d autres ont subi des modifications majeures ou mineures. Le tableau suivant décrit les modifications qui ont été apportées aux différents s. 445 Planification des audits de groupe Nouveaux s Ce est utilisé pour faire la planification des audits d états financiers consolidés. Il est composé des plusieurs questions résumant les caractéristique de chacune des entités à consolider. 513 Compréhension des estimations comptables 635 Estimations comptables Ce s est utilisé pour recenser les estimations comptables prisent en comptes dans l établissement des états financiers. Création d un afin d aider l auditeur à déterminer la raisonnabilité des estimations B.100c Placements temporaires D.100c - Stocks LL.100 Endettement total net à long terme 700 Prévisions budgétaires Agglomérations 905c Nouvelle mission Ajout d une version condensée du B.100 Placements temporaires. Ajout d une version condensée du D Stocks Ajout d un afin d aider l auditeur à compléter et/ou réviser cet état qui doit être audité. Ajout d un afin d encadrer la présentation et l audit du budget et du budget consolidé selon SP1201 Ajout d un afin d encadrer l audit des états financiers qui incluent un état portant sur les agglomérations. Ajout d une version condensée du 905 Nouvelle mission
2 Page 2 sur Index d un dossier 310 Achèvement de la mission 320 Constatation - Questions - Décisions 335 Liste des anomalies détectées Anomalies détectées 340 Questions responsable de la gouvernance 410 Mission récurrente 425 et 425c Entretien et planification membres de l équipe 430 Stratégie générale d audit 430c Stratégie générale d audit 510 Compréhension entité et identification des risques 511 Identification des risques d entreprises et de fraude Modifications apportées aux s existants Ce a été mis-à-jour afin d inclure les nouveaux s et certaines modifications de terme. Ajout d une section sur l audit du budget (consolidé). Des reports à d autres s ont été modifiés. Ajout de question sur le travail à faire jusqu à la date du rapport d audit. Ajout de questions sur l attestation de la réception du RF par le MAMOT et de la remise d un rapport d audit signé à l organisme. Ajout de questions pouvant être relevées au cours d un audit. Ajout de question portant sur le renversement des anomalies de l exercice précédent. Ajout d un espace pour permettre la signature du client. Modification du titre et précision sur la question de l indépendance Diverses modifications de terminologie Ajout d un élément portant sur le facteur d imprévisibilité Modification de reports à d autres s Révision complète du Ajout de références aux NCA et correction de terminologie. Ajout d une section sur les scénarios possible de fraude. Ajout de facteurs de risques.
3 Page 3 sur 6 511c Identification des risques d entreprises et de fraude 512 Demandes d information au sujet de la fraude 530 Contrôles au niveau de l entité 530c Contrôles au niveau de l entité 585 Évaluation du risque inhérent 615 Sondage Tests de contrôles 630 Sommaire des confirmations externes 650 Évènement postérieur à la date de clôture 666 Opérations conclues entre parties liées Ajout d une section sur les scénarios possible de fraude. Personnalisation aux organismes municipaux. Ajout d exemples de risques. Ajout d exemples de risques. Ajout d un risque de fraude. Ajout d une section «Résultats du sondage» et modification de certains termes afin de clarifier les questions. Ajout de ligne pour les confirmations de Placements à long terme / Participation dans entreprises municipales Ajout de question concernant les évènements postérieurs de la date de fin des travaux sur place jusqu à la date du rapport d audit. Ajout d indice afin de déterminer l existence d apparenté. A Encaisse Ajout de question portant sur l exactitude arithmétique du rapprochement bancaire et de sur les «chèque-tiroir». B.100 Personnalisation aux organismes municipaux Placements temporaires C Débiteurs Ce a subi plusieurs modifications : Ajout d une question sur les critères de comptabilisation des taxes à recevoir; Ajout d une section sur les ventes pour défaut de paiement de taxes; Modification de la section «Transferts (Subventions)»; Modification de terminologie. E Prêts Précision sur les différents types de prêts et leur comptabilisation (prêts avantageux).
4 Page 4 sur 6 H.100 Placements long terme et participation dans une entreprise municipale L.100 Autres actifs non financiers Ajout de question relative à l augmentation de la valeur d un fonds de garantie de franchise collective Bonification de la section Participation dans des entreprises municipales. Suppression de la section sur les frais de financement (Reclasser à KK.100) T.100 Propriétés destinées à la revente U Immobilisations BB Emprunts temporaires CC.100 Créditeurs et charges à payer KK.100 Dette à long terme Précisions sur le traitement comptable lors de l acquisition de propriétés et sur le traitement lors d une vente «probable» en fin d année. Ajout de question sur les contrats de location Personnalisation aux organismes municipaux. Ajout de la section «Contrat d emploi / CARRA» afin de donner un complément lorsque le MM.100 n est pas utilisé. Ajout d une section sur les retenues sur contrat / cautionnement. Certains reports ont été ajoutés ou modifiés. Ce a subi des modifications importantes dont : Point à surveiller sur l emprunt de montant supérieur à $; Section sur l utilisation d une dette à long terme pour la mesure transitoire relative à la TVQ; Section sur le refinancement d une dette par anticipation; Section sur les frais de financements reportés; Modification de terminologie; Reclassement des questions. UU.100 Excédent accumulé Ce a subi des modifications importantes dont : Ajout en lien avec l utilisation de la mesure transitoire relative à la TVQ (Excédent non affecté, fonds de roulement, Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir [DCTP]). Ajout à l investissement net dans les immobilisations et autres actifs (INIAA) pour tenir compte de nouveaux postes affectant l INIAA Ajout de questions sur le Financement des activités de fonctionnement inclus dans le DCTP. Ajout de questions relatives à comptabilisation des affectations. Reclassification des sections en fonction du rapport financier. 705 Revenus Rôle d évaluation : Ajout de question portant sur pour la provision pour contestation d évaluation. Transferts : Ajout de question en lien avec les conditions d admissibilité et les stipulations.
5 Page 5 sur 6 705A-1, 705D-1, 705F-1, 720A-1 et 730A-1 Ajout d un sur la méthode d échantillonnage Charges Modification mineure afin d apporter des précisions à certains éléments. 720-A - Tests Modification du taux applicable de la TVQ. 905 Nouvelle mission Ajouts mineurs. Feuilles de travail 315 Procédures analytiques intérimaires Corporation modèle 20X0 Nouvelles feuilles de travail Il s agit de l ancien (Intérimaire) qui a été reclassé dans la section 300. Ajout d un exemple d états financiers à consolider. B-2 - Placements Ajout de cette feuille de travail pour le suivi des placements. C-4 Provision pour créances douteuses Modification de la conclusion de l analyse. H-0 Planification Ajout de la planification de la section «Participation dans des entreprises municipales» Modifications aux feuilles de travail Documents à préparer Ajout des documents pour le budget et la consolidation des états financiers. B-2.1 Était auparavant B-2 C Modification du libellé du travail à faire afin d y inclure la mention que le travail fait Démarcation couvre la période jusqu'à la date de fin des travaux sur place. D-2 - Inventaire Ajout de précision à la conclusion de l analyse afin de couvrir tous les aspects de l audit. H-1 et H-2 Ajout des feuilles de travail en lien avec la nouvelle section «Participation dans une entreprise municipale». L-3 Reclassement de la feuille de travail à la section KK CC-100 Démarcation Modification du libellé du travail à faire afin d y inclure la mention que le travail fait couvre la période jusqu'à la date de fin des travaux sur place.
6 Page 6 sur 6 KK-3 Reclassement de la feuille de travail de la section L UU-1 UU-7 Modification afin de tenir compte de la participation dans une entreprise municipale et du redressement de solde de début. Modification afin de tenir compte de la participation dans une entreprise municipale.
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