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1 88 - Montagnes Magazine Page 88

2 Page 89 Assurez vos arrières! Êtes-vous bien couverts pour vos pratiques de montagne? Pratiquant occasionnel ou régulier, mieux vaut être assuré correctement lorsque vous partez en montagne, car la note pourra s avérer salée en cas d accident. Parce que nous nous posons tous la question un jour ou l autre, nous avons tenté de débroussailler le terrain vague des assurances, en nous concentrant sur les activités estivales, calendrier oblige. L alpinisme, considéré comme une pratique «à risque» par de nombreux assureurs, est souvent exclu des garanties des contrats classiques. Ici, une cordée progresse dans la traversée des Écandies, dans le massif du Mont-Blanc. Montagnes Magazine - 89

3 Page 90 O n a eu beau chercher, il n existe pas de recette miracle pour dégotter une assurance idéale, valable pour tous. Le champ des assurances est infini (ou presque), et l on ne fera jamais le tour de la question de manière exhaustive, d autant que des offres nouvelles surgissent régulièrement ça et là. D où l importance, pour affiner la recherche au départ, de cerner ses besoins en fonction de ses pratiques. Pour bien faire les choses, vous n échapperez pas à scruter de près les termes de votre contrat, voire de vous livrer à quelques comparatifs avant de vous décider (cf. tableau p ), en ayant à l esprit un certain nombre de critères utiles. Une évidence, d abord : une assurance se choisit en fonction de l activité et des risques que l on souhaite voir garantir. L étendue des garanties est liée aux options souscrites et le montant des cotisations, dites «prime d assurance», est en général d autant plus élevé que la couverture du risque est large. Globalement, le pratiquant aura le choix entre deux options : souscrire un contrat directement auprès d un courtier ou d une compagnie d assurance, ou passer par un intermédiaire (fédérations, associations ou groupements sportifs, enseignes commerciales ) proposant des contrats adaptés à des pratiques particulières Montagnes Magazine Les compagnies privées d assurance de notre vie quotidienne (habitation, voiture ) peuvent proposer une couverture des activités de loisirs, dont certaines activités de montagne, mais le champ de leurs garanties sera souvent restrictif, notamment en matière de responsabilité civile (RC), c est-à-dire les dommages que je cause à autrui (matériels ou corporels). Dans un premier temps, il peut être intéressant de vérifier les clauses de son contrat «classique», notamment le chapitre des «exclusions», et de se renseigner sur d éventuelles options permettant d élargir le champ des activités couvertes et les garanties proposées. «Dès lors que l activité est pratiquée au sein d une fédération, la garantie RC du contrat vie privée ne joue plus», explique Dominique Lasserre, président de la Commission assurance à la Fédération française de spéléologie. Sauf exception, les assurances classiques ne couvriront généralement pas ou peu les frais liés aux secours. Les cartes bancaires peuvent aussi proposer un certain nombre de garanties sur des prestations payées avec la carte, comme l assistance et le rapatriement lors d un voyage ou d un séjour, qu il sera intéressant de vérifier. Reste que la plupart des activités de montagne sont souvent considérées par les assureurs comme des pratiques «à risques», et leur couverture peut s avérer onéreuse pour un individu. D où l intérêt du principe de mutualisation, mis en avant par les fédérations sportives, proposant à leurs adhérents des contrats d assurance collectifs, négociés en amont avec un agent d assurance (ou un courtier) pour des pratiques spécifiques. S ils s avèrent particulièrement adaptés à toutes les garanties concernant le volet «secours» (recherche, assistance, rapatriement), ils ne se substituent pas en revanche à d autres contrats de la vie quotidienne garantissant le volet «santé» (perte de revenus, décès, invalidité), pour lesquels leurs garanties, sous forme de capitaux et non de rentes annuelles, sont souvent limitées. Au mieux, ils les complètent. Toutes les grandes fédérations sportives représentant des sports de montagne proposent aujourd hui des assurances à leurs adhérents. La plupart incluent une garantie RC dans leur licence fédérale (ainsi qu une couverture juridique), en se référant à l article L du Code du sport : «Les associations, les sociétés et les fédérations sportives souscrivent pour l exercice de leur activité des

4 Page 91 garanties d assurance couvrant leur responsabilité civile, celle de leurs préposés salariés ou bénévoles et celle des pratiquants du sport.» Certaines, comme la Fédération française de spéléologie (FFS), laissent le choix à l adhérent d y souscrire, arguant de son caractère «non obligatoire». Au-delà de la Responsabilité civile pour laquelle un certain flou demeure, les assurances individuelles de personne proposées par les fédérations doivent être présentées aux adhérents mais restent facultatives selon les termes de l article L-3216 du Code du sport. Dans les faits, ce n est que récemment que les fédérations appliquent cette loi, ayant longtemps intégré l assurance individuelle à la cotisation fédérale. Si vous adhérez à une fédération ou à un club sans souscrire à son contrat d assurance, une attestation de couverture pour les activités pratiquées vous sera généralement demandée. Les contrats d assurance à la personne et les garanties proposées par les fédérations «doivent être adaptés et suffisants par rapport aux activités proposées», précise Sindy Lobato, responsable juridique à la Fédération française des clubs alpins et de montagne (FFCAM). Ces contrats collectifs sont conclus avec un assureur au terme d un appel à concurrence, obligatoire en théorie. Celui-ci propose un contrat «sur mesure» en se basant sur le cahier des charges des fédérations et sur différents critères : nombre d adhérents, sinistralité antérieure, type d activités, budget et matériel de la structure, prévention et formation des licenciés «Grâce à une faible accidentologie du fait de l activité de nos adhérents, notre fédération est en mesure de proposer une des assurances de montagne les moins chères», explique Bernard Jean, directeur de l ANCEF (Association nationale des centres et foyers de ski de fond et de montagne) qui comptait un peu plus de adhérents sur la saison Les formules d assurance diffèrent selon les fédérations. Certaines privilégient jusqu au bout le principe de la mutualisation, offrant une couverture unique garantissant le maximum d activités au moindre coût possible. C est le cas de la FFCAM, qui a récemment changé d assureur pour réintégrer la garantie sur les sports aériens. La Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP), de son côté, multiplie les formules «à la carte» afin de répondre à différents types de besoins. Du côté des enseignes commerciales, le Vieux Campeur avec sa carte «Club» créée en 1990, opte aussi pour des formules diversifiées, avec un coût intéressant pour la cotisation de base, mais pouvant grimper significativement en fonction des options choisies (altitude, distance, parapente ). Les assurances sont généralement annuelles, mais certaines options proposées par les fédérations peuvent répondre à des besoins ponctuels. Par exemple, certains rassemblements sportifs organisés au long de l année par les fédérations proposent une assurance pour la durée de l événement. Pour des sommes allant entre deux et cinq euros, l Association française de canyon (AFC) ou la Fédération française de la montagne et de l escalade (FFME) offrent aussi la possibilité de prendre une assurance sur une journée afin de découvrir une activité. Le courtier d assurance Diot Montagne, qui se positionne depuis 2007 sur le marché de l assurance sportive avec sa carte «Impact Multisport», propose lui aussi une assurance pour la journée à 2,90 euros. «Cette formule est particulièrement appréciée des guides de haute montagne qui la suggèrent à leurs clients, dont beaucoup ignorent s ils sont correctement assurés pour les activités de montagne», précise Yannick Amet, directeur de l agence de Bourg-Saint-Maurice. Garanties et plafonds Le coût de souscription n est que l un des critères dans le choix d une assurance, l essentiel portant sur les garanties et les plafonds de remboursements proposés. Quelle que soit l assurance retenue, il appartient à chaque pratiquant de connaître les termes de son contrat mentionnés dans les conditions générales et particulières. La plupart du temps, un contrat simplifié vous sera remis, appelé «résumé des garanties» ou «notice d information». S il est indispensable de l avoir lu, rien ne vous empêche d en demander la version complète auprès de votre assureur ou de son intermédiaire. Par ailleurs, on n hésitera pas à se faire spécifier toute notion pouvant paraître imprécise. Par exemple, qu entend un assureur par «ski extrême»? De quel niveau de pratique s agit-il exactement? On se méfiera aussi de définitions aléatoires, comme cet assureur pour qui l alpinisme extrême se limite à une «pratique solo et/ou au-delà de mètres d altitude». Il est particulièrement important de regarder la catégorie des «exclusions», dans lesquelles figurent les pratiques non couvertes par le contrat. Par exemple, plusieurs assurances spécialisées dans le domaine de la montagne excluent de leur couverture les sports aériens considérés plus «à risque». Les fédérations sportives de montagne excluent généralement de Suite p. 94.

5 Page 92 ASSURANCES MONTAGNE : TABLEAU C Ce tableau indique les offres d assurance concernant les pratiques de montagne proposées par des fédérations et associations sportives ou des enseignes commerciales. Il indique les principales g mentionnées. D autres garanties sont souvent proposées, qu il reviendra à chacun d examiner en fonction des situations personnelles (remboursement de séjours sportifs, du billet d avion d Adhésion simple Adhésion et assurance de base Extensions/options de garanties Activités de montagne garanties (les plus couramment admises sont : alpinisme, escalade, via ferrata, randonnée, ski/surf de piste et hors piste, ski/surf de randonnée, ski de fond et nordique, telemark, cascade de glace, dry-tooling, spéléologie, canyonisme, rafting, canoëkayak, VTT, parapente, sports aériens non motorisés ) FFCAM (Fédération française des clubs alpins et de montagne) 41,80 (+ part club) avec RC et Défense- Recours. 62 (+ part club) pour Assurance de personne et assistance. Individuelle accident renforcée (51 ) Monde entier (68,50 ) cotisations dégressives pour le conjoint et les enfants. La majorité des activités de montagne, en salle ou en pleine nature. FFME (Fédération française de la montagne et de l escalade) 37,60 (+ part club), avec RC et Défense- Recours ou 50,20 (hors club). 47,40 (+ part club) ou 60 (hors club) pour Assurance base de personne. Assurance Base + Garanties individuelles complémentaires (options à 30, 35 ou 75 ) ; Option ski de piste (4 ) ; options licences jeunes ou familles ; contrats Garantie accidents de la vie (de 96,47 à 184,44 ) ; licences découverte (5 /jour). La majorité des activités de montagne à l exclusion de : sports aériens, spéléogie, rafting, ski alpin, surf des neiges, monoski, ski de fond ou telemark (sur et hors domaine skiable). FFRP (Fédération française de la randonnée pédestre) 17,80 ou 18,20 avec RC (+ part club). 19,90 pour Individuelle RC/accidents corporels (+ part club) ou 30 pour Randocarte (hors club). Plusieurs options d assurance en club ou hors club, dont : Individuelle multi-loisirs pleine nature (28,30 + part club), Randocarte sportive individuelle (40 ) ; options familiales ; extensions garanties complémentaires ou randonneur hors France. Les activités liées à la randonnée (pédestre ou en raquette, ski de fond/nordique, randonnée/raid nordique). Sont exclues les randonnées ou pratiques techniques (courses d orientation, trail, randonnée équestre, alpine, glaciaire, via ferrata, ski alpin/de randonnée, canyonisme...), garanties dans les assurances Individuelle multi-loisirs pleine nature ou Randocarte sportive. Zone géographique concernée France, Union européenne, Andorre, Monaco, Suisse, Vatican, Liechtenstein, Saint-Marin (sauf Spiztberg), Norvège, Islande, Maroc. Monde entier. Monde entier. Responsabilité civile (tous dommages (tous dommages Défense et recours Défense (frais réels) - Recours (50000 /sinistre). Défense (frais réels) - Recours ( ) (tous dommages Rapatriement Frais réels. Frais réels. Frais médicaux à l étranger Frais recherche et secours (uniquement pour les frais engagés à la suite d un accident ou d une maladie assimilée à un accident ; ex : mal des montagnes) Frais réels (assistance garantie si une nuit d hospitalisation pour la France, ou si séjour < 1 mois à l étranger) (séjour < 1 mois) ; portés à pour USA, Canada et Japon ( à la suite d un accident ou de tout autre événement mettant sa vie en danger ). Frais/soins médicaux Incapacité permanente porté à pour taux d invalidité >30%. 100% du capital pour taux d invalidité 66% pour taux d invalidité 50% ; pour taux d invalidité > 50% ; 100% du capital pour taux d invalidité 66%. Sur la base de pour taux d invalidité < 65% ; versement intégral de pour taux d invalidité 65%. Décès % par enfant à charge % par enfant à charge Avantages Large palette d activités garanties, y compris les sports aériens ; plafonds de remboursement pour les frais d assistance (frais médicaux à l étranger, frais de recherches et secours). Couverture garantie dans le monde entier ; possibilité de prendre sa licence sans passer par un club ; choix des options. Couverture dans le monde entier ; coût de la cotisation avec assurance ; choix des options. Inconvénients Coût de l adhésion avec assurance (avec part club obligatoire) ; la couverture pour le monde entier requiert une extension onéreuse (pas de pro-rata) ; dans les pays où les secours sont payants, la garantie frais de recherche/secours est soumise à conditions. Exclusion de certaines activités ; plafond pour les frais médicaux à l étranger (devraient être revus à la hausse l an prochain). Plafond des frais recherches et secours ; garantie d assistance soumise à conditions ; complexité des formules d assurance ; exclusion de nombreuses activités de montagne dans l assurance de base. Site internet Montagnes Magazine

6 Page 93 COMPARATIF DES GARANTIES PRINCIPALES s n garanties couvertes par leurs assurances basiques, avec les plafonds de remboursement (indications non exhaustives). Les possibilités d extension de garanties et leur coût sont aussi d un accompagnant, de prothèses dentaires, versement d indemnités journalières, soutien scolaire ). Les montants d éventuelles franchises ne sont pas mentionnés ici. ANCEF (Association nationale des centres et foyers de ski de fond et de montagne) FFS (Fédération française de spéléologie) ou 65 (hors club). 16 pour Carte passeport montagne. 74 ou 99 (hors club) pour Individuelle accident option 1. AFC (Association française de canyon) 16, avec RC et Défense- Recours. 32 pour assurance individuelle accident et assistance. Vieux Campeur Enseigne commerciale. 25 pour Carte club. Diot Montagne Courtier d assurance. 46 pour Assurance Impact multisport individuelle. Options garanties complémentaires pour les dommages corporels par accident (8,25 ); carte jeune ou famille. Options assurances temporaires, jeunes ou familles extensions Individuelle accident (option 2 ou 3). Option complémentaire Individuelle accident sport + (13,70 ) et option d assurance à la journée (2 ). 7 options sont proposées et peuvent se cumuler : Altitude/distance (38 ) ; Parapente/deltaplane monoplace (70 ) ou biplace (190 ) ; augmentation du capital décès (de 10 à 65 ) ; vie privée (28 ) ; formules familiales. Options individuelle à la journée (2,90 ) ou Famille à l année (99 ). La majorité des activités de montagne à l exclusion de : activités aériennes, mécaniques, à l élastique, bobsleigh, skeleton, hockey sur glace, plongée à plus de 5 m, activités avec arme, pratique à titre professionnelle et dans le cadre de compétitions officielles. Les activités en salle ne sont pas couvertes. La majorité des activités de montagne, à l exclusion du ski alpin hors-piste et des sports aériens. La majorité des activités de montagne, à l exclusion du ski de piste et hors-piste et des sports aériens. La majorité des activités de montagne à l exclusion des sports aériens (deltaplane, parapente ) et du ski hors-piste en cas d interdiction de la pratique par arrêté municipal ou préfectoral. Les compétitions nationales et internationales à caractère officiel sont exclues. La majorité des activités de montagne organisées par un club, un tour opérateur, une association ou pratiquée à titre individuel. Exclusion des sports aériens. Monde entier (si le séjour est temporaire). Monde entier. Monde entier. Monde entier (sauf au dessus de m à plus de km de la France). Monde entier (tous dommages (tous dommages (tous dommages (tous dommages (tous dommages Sans limitation de somme Non inclus. Inclus dans les frais recherche et secours (sans garantie d assistance) (Tom et étranger) ou (Dom et métropole). Frais réels. Frais réels. Non inclus Inclus dans la garantie de rapatriement (si «accident ou la propre mise en danger de la vie de l assuré» (frais réels sur pistes balisées). Inclus seulement dans la garantie complémentaire. Inclus seulement dans la garantie complémentaire porté à pour invalidité totale si assistance d une tierce personne x taux jusqu à 9 % ; 7700 x taux de 10 à 19 % ; x taux de 20 à 34 % ; x taux de 35 à 49 % ; x taux de 50 à 100 % (et x taux avec tierce personne) (en fonction de barêmes d invalidité ). Non inclus ( /enfant à charge) ( pour le conjoint /enfant à charge) Couverture dans le monde entier ; coût de la garantie complémentaire. Plafond de remboursement pour les frais de recherches et secours et Défense-Recours ; pas de garanties frais médicaux à l étranger ou décès ni sur les dommages corporels (proposés dans l option complémentaire) ; exclusion de certaines activités. Couverture dans le monde entier ; indemnité quotidienne en cas de perte de salaire (365 jours max) ; opérations de secours et sauvetage incluses dans les activités garanties. Exclusion du ski hors-piste et des sports aériens ; plafond des frais médicaux à l étranger ; coût de la cotisation hors-club. Couverture dans le monde entier ; coût de l assurance ; formule à la journée. Plafond pour les frais de recherche et sauvetage ; exclusion du ski alpin et des sports aériens. Coût de l assurance de base ; couverture dans le monde entier ; les activités garanties s étendent au-delà du champ des pratiques de montagne (plongée, voile, natation, camping ) Plafonds de remboursement (frais médicaux en France et à l étranger, recherche et secours, incapacité permanente). Couverture dans le monde entier ; plafonds de remboursements sur certains postes (frais médicaux en France) ; formule à la journée. L exclusion des sports aériens ; pas de garanties Défense-Recours Montagnes Magazine - 93

7 Page 94 En France, les secours en montagne effectués par les services de l État sont gratuits, mais pas la prestation médicale, prise en charge par les organismes sociaux et de prévoyance. leurs garanties la chasse, les sports ou loisirs comportant l utilisation d engins motorisés ainsi que les activités pratiquées dans un but lucratif. La couverture de votre pratique sportive n est pas suffisante en soi. Elle est directement liée au plafond de remboursement (et franchises éventuelles) lui correspondant, c est-à-dire à la somme maximale qui pourra vous être reversée en cas de sinistre. C est une donnée essentielle notamment sur les plus gros postes de dépenses liés aux secours (recherches, assistance, rapatriement ). Dans le cas des frais de recherches et de secours par exemple, le capital consenti peut s échelonner de (ANCEF) à (FFCAM), sachant que la facture grimpera vite s il faut avoir recours à un hélicoptère. Ces différences s expliquent par la nature des activités pratiquées par les adhérents de chacune des fédérations, les licenciés de l ANCEF se cantonnant pour la plupart aux activités de moyenne montagne nordique, engendrant des coûts moindres en cas d accident. Si la question ne se pose pas en France où les secours sont gratuits (à l exception du ski alpin et du ski de fond depuis la loi Montagne de 1985), elle reste d actualité pour tous les pays où les secours sont payants. C est d ailleurs au nom du principe de mutualisation que les fédérations incluent automatiquement une garantie «frais de recherche et secours» couvrant leurs adhérents au-delà des frontières de la France. Les soins prodigués par un médecin lors du transport de la victime sont en revanche facturés. Les garanties sur les frais et soins médicaux proposées par les assurances complètent les sommes reversées par les organismes sociaux et de prévoyance, dans la limite des plafonds garantis. D une année sur l autre, ces derniers peuvent être réévalués. En septembre 2011, la FFME envisage de porter son plafond «frais médicaux à l étranger» de à euros. Au-delà de la couverture essentielle sur les sinistres pouvant occasionner les plus grosses dépenses, souvent assorties d autres garanties (remboursement de séjours sportifs, du billet d avion d un accompagnant en cas de rapatriement, de prothèses dentaires ), il existe tout un panel d autres garanties pouvant être incluses dans 94 - Montagnes Magazine le contrat et dont l intérêt varie selon les situations personnelles (indemnités journalières, soutien psychologique, soutien scolaire, aide ménagère ). Leurs plafonds, généralement limités, en font surtout des compléments aux couvertures de la vie quotidienne, notamment professionnelle. À condition que Pour faire jouer son assurance en cas d accident, encore faut-il avoir respecté les conditions permettant de bénéficier des garanties, précisées dans le contrat. Par exemple, les garanties de l assurance de base du Vieux Campeur ne s appliqueront pas si vous êtes à plus de kilomètres de la France et à plus de mètres d altitude, à moins de prendre une option supplémentaire. À la FFRP, seuls les frais d assistance entraînant au moins une nuit d hospitalisation sont pris en charge ou, pour l étranger, les frais intervenus au cours d un séjour de moins d un mois. Pour les adhérents de la FFCAM, la garantie «frais de recherche et secours» ne pourra indemniser que les frais engagés à la suite d un accident ou d une maladie assimilée à un accident (ex : mal des montagnes). L assurance du Vieux Campeur précise que «les frais de recherches, secours et évacuation qui ne seront pas motivés par un accident ou la propre mise en danger de la vie de l assuré ne feront l objet d aucun remboursement». Certains contrats excluent aussi la garantie des «frais de recherches et de secours» pour des personnes se trouvant dans le désert. Dans les faits, certaines situations particulières pourront faire l objet d une étude au cas par cas avec les assureurs. Dans la mesure du possible, l assuré tentera de respecter à la lettre les clauses de son contrat, en gardant à l esprit que «tout ce qui n est pas écrit ne peut se faire valoir», comme le précise un assureur contacté. Les secteurs interdits par arrêtés préfectoraux ou municipaux pourront aussi sortir du champ de garantie couvert par les assureurs. On se méfiera enfin des modalités pratiques permettant la mise en œuvre des garanties : délai limite de déclaration d un sinistre, présentations de pièces justificatives (certificats médicaux, factures). Par exemple, la FFME couvre son adhérent dans le monde entier, à condition de l informer avant tout séjour hors de l Union européenne. Choisir une assurance adaptée à sa pratique de la montagne exige de passer au crible un certain nombre de critères : le champ des activités couvertes et sous quelles conditions, l étendue et le plafond des garanties ainsi que leurs modalités de mise en œuvre. On regardera aussi la durée du contrat, les conditions de résiliation et, bien sûr, le coût de la souscription. Au-delà de l assurance, la plupart des fédérations ou enseignes de montagne proposent aussi des avantages liés à la carte d adhérent, qui pourront aider le pratiquant à orienter son choix (réduction dans certains types d hébergements, sur des produits ou des séjours sportifs ). Par exemple, si vous avez l intention de passer plusieurs nuits en refuge, la carte de la FFCAM sera rapidement rentabilisée grâce aux importantes réductions accordées dans les bâtisses du Club alpin, en France et à l étranger. D autres, en revanche, opteront pour les remises en magasins proposées avec la carte «Club» du Vieux Campeur. «La plupart de nos adhérents prennent notre carte pour les remises sur le matériel, mais notre offre d assurance participe à son taux de renouvellement, qui est de 80 %. En trois ans, nous avons doublé notre nombre d adhérents», commente Ludovic de Rorthays, directeur général du Vieux Campeur. Le Vieux Campeur compte aujourd hui plus de adhérents via sa carte. L enseigne commerciale, tout comme le courtier d assurance Diot Montagne, ne se perçoit pas comme concurrent des fédérations sportives sur le domaine de l assurance. «Notre offre s adresse à des personnes qui ne souhaitent pas prendre une adhésion auprès d une fédération», commente Yannick Amet, responsable à Diot Montagne. Sindy Lobato, de la FFCAM, rappelle à ce propos que «la Fédération des clubs alpins est avant tout une somme de clubs, et non un assureur, raison pour laquelle une simple adhésion comprend obligatoirement l inscription dans un club». La FFCAM compte aujourd hui adhérents, dont 76 % souscrivent à l assurance de personne la plus simple, et seulement 2 % à l extension «Monde entier», relativement coûteuse. À la FFME, Olivier Mansiot reste convaincu que le choix d une fédération se fait en fonction des pratiques qu elle porte et défend ou des affinités avec un club. «La très grande majorité de nos licenciés sont actifs dans leur club», confirme Alain Renaud, directeur général adjoint à la FFME, où 80 % des licenciés optent pour le contrat d assurance de base. Même son de cloche à l Association française de canyon où son président Roger Bories parle de choix «par conviction». Si la plupart des fédérations proposent une couverture pour la multiactivité en montagne, certaines sont plus adaptées à des pratiques particulières. C est notamment le cas de la Fédération française de vol libre (FFVL), vers laquelle se tourneront souvent les adeptes des sports aériens, pour être couverts en fonction de leurs besoins spécifiques. TEXTE ET PHOTOS : LEÏLA SHAHSHAHANI.

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