Fonds de Claude Contamine, président-directeur général de France- Régions 3 (FR3, )

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1 Fonds de Claude Contamine, président-directeur général de France- Régions 3 (FR3, ) Répertoire numérique détaillé du versement n Service Archives de France Télévisions réalisé par Quentin Audran Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Sommaire Fonds de Claude Contamine, Président-Directeur Général de France-Régions 3 4 (FR3, ) Administration générale 6 Activité audiovisuelle 16 Relations extérieures 20 3

4 INTRODUCTION Référence / /68 Niveau de description fonds Intitulé Fonds de Claude Contamine, Président-Directeur Général de France-Régions 3 (FR3, ) Date(s) extrême(s) Nom du producteur Contamine, Claude ( ) France 3 Historique du producteur Voir notices producteurs de Claude Contamine et France 3. Importance matérielle et support 12 cartons de type Dimab représentant 4 mètres linéaires Langue des documents Français Anglais Allemand Espagnol Russe Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d'accès L'ensemble du fonds est librement communicable à l'exception des articles /7, /8, /12, /13 et /26 à /33, conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine relatif à la protection de la vie privée, aux affaires portées devant les juridictions et à l'exécution des décisions de justice. Conditions d'utilisation Selon le règlement de la salle de lecture. Modalités d'entrée Versement aux Archives nationales par le service Archives de France Télévisions en Historique de la conservation Ce fonds, avant la création du Service Archives de France 3 en 1997, faisait partie d'un stock d'archives d'1,5 kml qui a connu différents lieux de stockage. Alors en vrac et sans aucun classement apparent, il a été traité en 2005 selon les procédures en vigueur à France 3. Suite à l'élimination des nombreux doublons et de la documentation non- 4

5 pertinente, le fonds, représentant désormais 4ml, a été classé dans la série Archives Historiques du service. sa forme actuelle. Pour le versement aux Archives Nationales en 2014, le classement a été repris afin d'obtenir le répertoire sous 5

6 Répertoire numérique détaillé du versement n / /33 Administration générale / /21 Direction générale /1 Conseil d'administration Comptes-rendus de séance, notes, listes de participants / /16 Cabinet de direction Séances mensuelles entre janvier 1975 et juillet 1976, puis hebdomadaires jusqu'en /2 Janvier 1975 à juillet 1976 Ordres du jour, comptes-rendus de séance, notes, correspondances. Séance du 30 janvier 1975 Séance du 27 février 1975 Séance du 26 mars 1975 Séance du 24 avril 1975 Séance du 12 juin 1975 Séance du 18 septembre 1975 Séance du 23 octobre 1975 Séance du 13 novembre 1975 Séance du 18 décembre 1975 Séance du 29 janvier 1976 Séance du 11 mars 1976 Séance du 1er juillet Historique du producteur Pas de séances en août /3 Septembre à décembre Ordres du jour, comptes-rendus, notes, correspondances, calendrier de rencontres culturelles internationales, circulaires, formulaires, comptes. Séance du 1er septembre 1976 Séance du 9 septembre 1976 Séance du 16 septembre

7 Séance du 23 septembre 1976 Séance du 30 septembre 1976 Séance du 7 octobre 1976 Séance du 14 octobre 1976 Séance du 21 octobre 1976 Séance du 28 octobre 1976 Séance du 4 novembre 1976 Séance du 10 novembre 1976 Séance du 18 novembre 1976 Séance du 25 novembre 1976 Séance du 1er décembre 1976 Séance du 9 décembre 1976 Séance du 16 décembre 1976 Séance du 23 décembre /4 Janvier à avril 1977 Ordres du jour, comptes-rendus, notes. Séance du 6 janvier 1977 Séance du 13 janvier 1977 Séance du 21 janvier 1977 Séance du 27 janvier 1977 Séance du 4 février 1977 Séance du 11 février 1977 Séance du 17 février 1977 Séance du 24 février 1977 Séance du 3 mars 1977 Séance du 10 mars 1977 Séance du 17 mars 1977 Séance du 24 mars 1977 Séance du 31 mars 1977 Séance du 28 avril Historique du producteur Pas de documents pour les autres séances d'avril /5 Mai à août 1977 Comptes-rendus, notes, brouillons, correspondance. Séance du 18 mai 1977 Séance du 25 mai 1977 Séance du 2 juin 1977 Séance du 9 juin 1977 Séance du 16 juin 1977 Séance du 23 juin 1977 Séance du 30 juin

8 Séance du 4 juillet 1977 Séance du 13 juillet 1977 Séance du 21 juillet 1977 Séance du 28 juillet 1977 Séance du 4 août /6 Septembre à décembre 1977 Ordres du jour, comptes-rendus, correspondance, notes Séance du 1er septembre 1977 Séance du 8 septembre 1977 Séance du 15 septembre 1977 Séance du 22 septembre 1977 Séance du 29 septembre 1977 Séance du 6 octobre 1977 Séance du 13 octobre 1977 Séance du 20 octobre 1977 Séance du 27 octobre 1977 Séance du 3 novembre 1977 Séance du 10 novembre 1977 Séance du 17 novembre 1977 Séance du 24 novembre 1977 Séance du 30 novembre 1977 Séance du 8 décembre 1977 Séance du 19 décembre /7 Janvier à juin Ordres du jour, comptes-rendus, conventions collectives, correspondance, notes, budgets, comptes, assignation, rapport, extrait de minute, avis de contrainte, prospectus, jugement, extrait du Journal Officiel, préavis de grève, communiqués, graphique comparatifs. Séance du 5 janvier 1978 Séance du 12 janvier 1978 Séance du 19 janvier 1978 Séance du 26 janvier 1978 Séance du 2 février 1978 Séance du 9 février 1978 Séance du 16 février 1978 Séance du 23 février 1978 Séance du 2 mars 1978 Séance du 9 mars 1978 Séance du 16 mars 1978 Séance du 23 mars 1978 Séance du 30 mars 1978 Séance du 6 avril 1978 Séance du 19 avril

9 Séance du 27 avril 1978 Séance du 3 mai 1978 Séance du 10 mai 1978 Séance du 18 mai 1978 Séance du 25 mai 1978 Séance du 1er juin 1978 Séance du 8 juin 1978 Séance du 15 juin 1978 Séance du 22 juin 1978 Séance du 29 juin 1978 Conditions d'accès Communicable au terme d'un délai de 75 ans /8 Juillet à décembre Ordres du jour, comptes-rendus, correspondance, notes, cahier des charges, comptes, graphiques comparatifs, cartons d'invitations, programmes d'événement, documentation, budget, ordonnance de référé, prospectus, projet de rapport, résultats d'audience, grille de programmation. Séance du 6 juillet 1978 Séance du 13 juillet 1978 Séance du 20 juillet 1978 Séance du 27 juillet 1978 Séance du 3 août 1978 Séance du 31 août 1978 Séance du 7 septembre 1978 Séance du 15 septembre 1978 Séance du 21 septembre 1978 Séance du 5 octobre 1978 Séance du 12 octobre 1978 Séance du 19 octobre 1978 Séance du 26 octobre 1978 Séance du 9 novembre 1978 Séance du 16 novembre 1978 Séance du 23 novembre 1978 Séance du 30 novembre 1978 Séance du 7 décembre 1978 Séance du 15 décembre 1978 Séance du 21 décembre 1978 Séance du 28 décembre 1978 Conditions d'accès Communicable au terme d'un délai de 75 ans /9 9

10 Janvier à mai Ordres du jour, comptes-rendus, correspondance, notes, rapports, préavis de grève, règlement, scénario, documentation, listes de personnels de revendications et d'incidents, relevé de déclarations, conventions, budgets, comptes. Séance du 4 janvier 1979 Séance du 11 janvier 1979 Séance du 18 janvier 1979 Séance du 25 janvier 1979 Séance du 1er février 1979 Séance du 8 février 1979 Séance du 15 février 1979 Séance du 22 février 1979 Séance du 1er mars 1979 Séance du 8 mars 1979 Séance du 15 mars 1979 Séance du 22 mars 1979 Séance du 29 mars 1979 Séance du 12 avril 1979 Séance du 19 avril 1979 Séance du 26 avril 1979 Séance du 3 mai 1979 Séance du 10 mai 1979 Séance du 17 mai 1979 Séance du 23 mai 1979 Séance du 31 mai /10 Juin à septembre Ordres du jour, comptes-rendus, notes, factures, liste de membres, documentation, correspondance, grille de programmes, études et graphiques, articles de presse, rapport, budget, projet de décret, bulletin d'inscription, prospectus. Séance du 7 juin 1979 Séance du 14 juin 1979 Séance du 20 juin 1979 Séance du 28 juin 1979 Séance du 5 juillet 1979 Séance du 12 juillet 1979 Séance du 19 juillet 1979 Séance du 26 juillet 1979 Séance du 23 août 1979 Séance du 30 août 1979 Séance du 6 septembre 1979 Séance du 13 septembre 1979 Séance du 20 septembre 1979 Séance du 27 septembre

11 /11 Octobre à décembre Ordres du jour, comptes-rendus, correspondance, notes, motion, budgets, graphiques comparatifs, rapports, brouillons, article de presse, extraits et modifications de cahier des charges, grille de programme, programmes colloque et séjour, liste d'incident, compterendu d'enquête, plan, règlement, calendrier de congés. Séance du 4 octobre 1979 Séance du 11 octobre 1979 Séance du 17 octobre 1979 Séance du 25 octobre 1979 Séance du 8 novembre 1979 Séance du 15 novembre 1979 Séance du 22 novembre 1979 Séance du 29 novembre 1979 Séance du 8 décembre 1979 Séance du 13 décembre 1979 Séance du 20 décembre /12 Janvier et février Ordres du jour, comptes-rendus, notes, correspondance, rapports, calendriers de réunions, communiqué de presse, extraits de cahier des charges, extraits du Journal Officiel, budgets, convention collective, contrat constitutif, brouillon, notification de jugement, extrait de délibération de Conseil d'administration, extraits de cahiers des charges, questions écrites à l'assemblée Nationale, listes d'invités, compte-rendu de colloque, règlement intérieur, article de presse, charte culturelle, invitations, documentation. Séance du 4 janvier 1980 Séance du 10 janvier 1980 Séance du 17 janvier 1980 Séance du 24 janvier 1980 Séance du 31 janvier 1980 Séance du 7 février 1980 Séance du 21 février 1980 Séance du 28 février 1980 Conditions d'accès Communicable au terme d'un délai de 75 ans /13 Mars et avril Ordres du jour, comptes-rendus, notes, correspondance, rapports, dossiers d'appréciation du personnel, tableaux et graphiques comparatifs, grille de programmes et de productions, brouillon, bordereaux d'envois, programmes d'événements, préavis de grève, comptes, projet de contrat constitutif, délibération de conseil d'administration, extrait du Journal 11

12 Officiel, prospectus, documentations, appel d'offre, projet de décret financier et observations. Séance du 6 mars 1980 Séance du 12 mars 1980 Séance du 20 mars 1980 Séance du 27 mars 1980 Séance du 3 avril 1980 Séance du 10 avril 1980 Séance du 17 avril 1980 Séance du 25 avril 1980 Séance du 30 avril 1980 Conditions d'accès Communicable au terme d'un délai de 50 ans /14 Mai à juillet Ordres du jour, comptes-rendus, notes, correspondance, rapports, programmes de colloques, cahier des charges, extraits du Journal Officiel, appels d'offres, budgets, documentation, plan d'équipement, articles de presse, tableaux et graphiques comparatifs, projets de résolution, résultats d'audience, préavis de grève, contrat, calendrier de diffusion, questionnaire, invitation, décret, déclarations, bulletin de participation, statuts d'association, prospectus. Séance du 8 mai 1980 Séance du 14 mai 1980 Séance du 22 mai 1980 Séance du 29 mai 1980 Séance du 5 juin 1980 Séance du 12 juin 1980 Séance du 19 juin 1980 Séance du 26 juin 1980 Séance du 3 juillet 1980 Séance du 10 juillet 1980 Séance du 17 juillet 1980 Séance du 24 juillet 1980 Séance du 31 juillet 1980 Historique du producteur Pas de séances en août /15 Septembre à décembre Ordres du jour, comptes-rendus, notes, correspondance, rapports, programmes de colloques, cahier des charges, extraits du Journal Officiel, appels d'offres, budgets, documentation, plan d'équipement, articles de presse, tableaux et graphiques comparatifs, projets de résolution, résultats d'audience, préavis de grève, contrat, calendrier de 12

13 diffusion, questionnaire, invitation, décret, déclarations, bulletin de participation, statuts d'association, prospectus, motion, projet de décret, liste de dirigeants. Séance du 4 septembre 1980 Séance du 11 septembre 1980 Séance du 18 septembre 1980 Séance du 25 septembre 1980 Séance du 2 octobre 1980 Séance du 9 octobre 1980 Séance du 16 octobre 1980 Séance du 23 octobre 1980 Séance du 31 octobre 1980 Séance du 6 novembre 1980 Séance du 13 novembre 1980 Séance du 20 novembre 1980 Séance du 27 novembre 1980 Séance du 11 décembre 1980 Séance du 19 décembre 1980 Séance du 24 décembre /16 Janvier à juin 1981 Ordres du jour, comptes-rendus, correspondance. Séance du 8 janvier 1981 Séance du 15 janvier 1981 Séance du 22 janvier 1981 Séance du 29 janvier 1981 Séance du 5 février 1981 Séance du 19 février 1981 Séance du 26 février 1981 Séance du 5 mars 1981 Séance du 12 mars 1981 Séance du 19 mars 1981 Séance du 26 mars 1981 Séance du 2 avril 1981 Séance du 9 avril 1981 Séance du 16 avril 1981 Séance du 23 avril 1981 Séance du 30 avril 1981 Séance du 7 mai 1981 Séance du 21 mai 1981 Séance du 29 mai 1981 Séance du 4 juin 1981 Séance du 11 juin 1981 Séance du 18 juin /17 13

14 Comité de planification Calendrier de commissions, notes, correspondances, actes de création, rapports, tableaux et graphiques /18 Service du Contrôle Interne Correspondance, budgets, notes, bordereau d'envoi, comptes /19 Comité Central d'entreprise Notes, tableaux de résultats des élections, procès-verbaux de séances Historique du producteur Le Comité Central d'entreprise ou CCE est une institution représentative du personnel destinée aux entreprises possédant plusieurs établissements donc plusieurs Comités d'entreprise / /21 Affaires immobilières Notes, rapports, tableaux, correspondance, documentation, comptes-rendus, plans /20 Situation générale et projets Bilans immobiliers Mesures de sécurité Projet de la rue François 1er Projet du quartier des Halles Projet du Centre d'informations Télévisées Projet du Grand Palais Projet de la Maison de la Radio /21 Implantation dans la Maison de Radio France / /25 Direction financière /22 Comité des investissement Ordres du jour, notes, budgets, rapports, graphiques, tableaux, plans. Programme d'investissement pour

15 Séance du 7 mars 1978 Séance du 7 juillet 1978 Séance du 20 février 1979 Séance du 14 juin 1979 Séance du 9 novembre 1979 Séance du 10 septembre / /25 Division de la comptabilité Rapports, budgets, graphiques, documentation /23 Rapports d'exercice des années 1978 et 1980 Rapports d'exercice /24 Budgets Budget général de l'année 1980 Budget du personnel de l'année /25 Note d'information Document de communication interne N 1 - Septembre 1980 : «la fiscalité des immobilisations» / /33 Direction des Ressources Humaines Rapports, notes, correspondance, documentation, listes de candidats, formulaires de demandes, extraits du Journal Officiel, présentations de formations, articles de presse, résultats d'élections, tableaux, questionnaires. Conditions d'accès L'ensemble de ces articles sont communicables au terme d'un délai de 50 ans /26 Suivi des carrières /27 Insertion professionnelle

16 /28 Analyse des fonctions et règlement de travail /29 Commission emploi et appréciation du personnel /30 Question du cumul d'activités /31 Syndicats et conventions collectives /32 Grève et service minimum /33 Concertation des cadres / /55 Activité audiovisuelle / /43 Programmation Correspondance, documentation, rapports, notes, listes et grille de programmation, articles de presse, conventions, brouillons, extraits de cahier des charges, bordereaux d'envoi, communiqués, prospectus, extraits du Journal Officiel, comptes-rendus de réunion, tableaux et plans /34 Réunions de programmes Sources complémentaires Contient un dossier sur le droit de réponse / /39 Émissions /35 16

17 Jeunesse /36 Scolaires et universitaires /37 Public immigré /38 Théâtre /39 Autres thèmes et grandes campagnes nationales /40 Analyse quantitative des programmes de télévision TF1, Antenne 2, FR3 (Service d'observation des Programmes audiovisuels, Ministère de la Communication) /41 Projets d'émissions /42 Publicité /43 FR3 Radio / /47 Production /44 Commissions de productions et cahier des charges Production interne : comptes-rendus de réunion, rapports, tableaux et graphiques. Production externe : comptes-rendus de réunion, rapports. Cahier des charges : extrait du Journal Officiel, rapports, cahier des charges, correspondance, 17

18 Historique de la conservation Ces commissions sont en lien direct avec le travail du comité de planification (cf cote consultation /17) /45 Coproductions cinématographiques Correspondance, notes, listes de programmes, message télégraphique, documentation, avis d'expédition, comptes-rendus de réunion, comptes, assignation en référé, devis, fiches techniques, plan de financement, brouillon, contrat de coproduction. Historique de la conservation Dossier divisé en trois parties chronologiques, la première s'étalant entre 1975 et 1978, la seconde couvrant les années 1979 et 1980, et la dernière représentant l'année /46 Relations avec les distributeurs et producteurs de cinéma et de fiction Correspondance, rapports, notes, tableaux comparatifs, documentation /47 Coproduction télévisuelle et multiplex Notes, correspondance, comptes / /51 Service des études / /50 Enquêtes /48 Nouvelles technologies Rapports, bordereau d'envoi, notes, correspondance, schéma, décompte de paie, procèsverbal de réunions de direction, documentation, carte, brouillon. Historique de la conservation Contient trois sous-dossiers : le journalisme électronique, l'informatique, et la vidéotransmission /49 Monopole et répartition de la redevance Notes, rapports, correspondance, décrets et modifications, extraits d'articles de presse, extrait du Journal Officiel, prévisions budgétaires, graphiques, brouillons. 18

19 /50 La créativité sur FR Budgets, tableaux prévisionnels, notes, extrait du journal officiel, correspondance, rapports, calendrier de diffusion, listes de personnel /51 Sondages et commission «Conseil d'études d'opinion» Budgets, rapports, tableaux, correspondance, cahier des charges, extrait du Journal Officiel, listes de programmes, calendrier de diffusion, message télégraphique / /55 Stations régionales /52 Commissions régionales Ordres du jour, comptes-rendus de séances, notes, comptes, projets de décret, rapports, extraits du Journal Officiel, cartes, brouillons, programme et compte-rendu de séminaire, message télégraphique. Historique de la conservation Se compose de quatre sous-dossiers : réunion des directeurs régionaux, comités consultatifs régionaux, groupe de travail, séminaire /53 Dossiers par région Correspondance, notes, compte-rendu d'enquête, carte, extraits d'articles de presse, télégramme, programme d'événement, rapport d'activités, liste de programme, brouillon, plans, fiches techniques. Historique de la conservation Contient un dossier concernant les langues régionales et principalement le breton /54 FR3 Radios régionales Correspondance, extraits d'articles de presse, résolution, extrait du Journal Officiel, prospectus, communiqué de presse, projet de contrat, cartes /55 Départements et Territoires d'outre-mer

20 Correspondance, rapports, budgets, recours au Conseil d'etat, conventions, notes, grille de programme, messages télégraphiques. Djibouti (ex. Territoire Français des Afars et des Issas) Martinique Nouvelle-Calédonie Réunion Polynésie française Wallis et Futuna / /68 Relations extérieures / /57 Institutions parlementaires Questionnaires parlementaires et réponses, notes, correspondance, article de presse, rapport, proposition de loi, comptes. Historique de la conservation Rassemble annuellement les commissions Finances et Affaires Culturelles de l'assemblée Nationale et du Sénat /56 Années 1975, 1976 et /57 Années 1978, 1979 et /58 Gouvernement et ministères Correspondance, notes Historique du producteur Rassemble les relations avec le Président de la République, le ministre de la Culture et de la Communication, le porte-parole du gouvernement, le secrétaire d'état à la Culture ainsi que différents Ministères comme l'economie ou la Jeunesse /59 Affaires commerciales (ventes et distribution) Correspondance, comptes-rendus de réunion, notes, documentation, budgets, cartes / /65 20

21 Intervention à l'étranger /60 Réunions sur l'action extérieure Correspondance, listes de partenariats possibles, comptes-rendus de réunion, budgets /61 Union Européenne de Radiodiffusion (UER) Correspondance, ordres du jour et comptes-rendus de session, rapports, documentation /62 Conseil International des Radios et Télévisions d'expression Française (CIRTEF) Notes, comptes-rendus de séance, budgets /63 Comité Intersecam Comptes-rendus de réunion, budgets, documentation, procès-verbal d'assemblée générale. Historique du producteur Programme de diffusion internationale de la technologie SECAM (standard de codage vidéo analogique en couleurs) /64 Université Radiophonique et Télévisuelle Internationale (URTI) Notes, correspondance, comptes-rendus d'assemblées générales, charte /65 Partenariats internationaux Correspondance, rapports, conventions, notes, schémas, extraits d'articles de presse, Canada Côte d'ivoire Finlande Pologne Tchécoslovaquie Projets de collaborations internationales /66 Institut National de l'audiovisuel (INA) Correspondance, extraits de cahier des charges, budgets, rapports, conventions

22 /67 Affaires juridiques Correspondance, notes, décision du Conseil d'etat, jugement de Conseil de Prud'hommes, ordonnance de référé, facture /68 Téléspectateurs et auditeurs Interventions et réactions du public, professionnel, associatif ou individuel. Correspondance, documentation