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1 Le 13 Juin 2015 Chers Parents, Nous vous informons des différents choix possibles et renseignements utiles pour cette rentrée 2015 en ce qui concerne : I) Le droit à l image dans le cadre scolaire et le site Internet II) Les allergies alimentaires éventuelles pour le self III) L assurance scolaire individuelle accident (MSC) IV) L assurance responsabilité civile V) Le transport scolaire des lignes La Bazoche via Unverre, Bonneval, et du Syndicat Intercommunal VI) Les heures d arrivée et de départ avec étude ou garderie VII) Le Self VIII) Choix du mode de règlement des frais de scolarisation Afin que vous puissiez compléter les documents à rendre pour le Lundi 22 juin pour les collégiens et le VENDREDI 26 JUIN au plus tard pour les familles de l école. I) Droit à l image dans le cadre scolaire et site Internet : Chaque année, nous demandons à un photographe professionnel de faire des photos de vos enfants que nous vous proposons à la vente.

2 Dans le cadre du droit des élèves à la protection de leur image (circulaire n du 5 juin 2003, parue au bulletin officiel du 12 juin 2003), nous soumettons à votre autorisation la prise de vue de votre enfant, avec ses frères ou sœurs et avec sa classe. Bien entendu, votre autorisation ne constitue en aucun cas un engagement à faire l achat de la photo. Nous avons également besoin de votre accord pour illustrer notre site Internet et nos brochures où afin de rendre vivante l actualité de notre établissement et de l illustrer, nous publions des photos et des articles dont vos enfants pourront être les auteurs. Il nous faut donc votre accord pour ces parutions. Sur notre site, vous trouverez un menu qui vous permettra d accéder aux informations liées à la vie de l établissement ainsi qu aux travaux réalisés par vos enfants. La mise à jour est faite régulièrement pour vous permettre de suivre l ensemble des activités effectuées au sein de l école et du collège. La connexion à notre site Internet se fait à l adresse suivante : stpaulbrou.fr Vous pouvez accepter ou refuser que votre enfant participe à ces initiatives au moyen de la feuille Fiche de choix figurant dans la liasse et que vous devrez compléter en cochant la case souhaitée. II) Allergies alimentaires éventuelles au SELF : Notre société de restauration nous informe qu en raison de la réglementation et des risques liés aux allergènes, elle ne peut servir de repas préparé par ses soins aux enfants présentant une allergie reconnue médicalement à des produits alimentaires. Aussi, afin de mettre en place une substitution de repas par la famille, vous voudrez bien nous fournir un certificat médical récent mentionnant l allergie de votre enfant et cocher la Fiche de choix jointe à la liasse. III) Assurance Scolaire Individuelle Accident MSC : Si votre enfant est victime d un accident sans l intervention d un tiers, à l école, sur la route, pendant le sport, en week-end, il doit bénéficier d une protection. Pour l obtenir, il faut souscrire un

3 contrat «INDIVIDUELLE ACCIDENT» (Assurance Corporelle). Tous les élèves doivent être protégés par ce type de contrat pour : - participer aux sorties scolaires (pédagogiques, culturelles, etc ) organisées par l établissement. - adhérer à l Association Sportive - effectuer un stage en entreprise L établissement vous propose l assurance «Individuelle Accident» de la Mutuelle Saint Christophe, pour la somme de 8,60 par enfant (ci-joint présentation de cette assurance). Si vous souhaitez adhérer à cette assurance nous vous demandons de joindre votre règlement (en espèces ou par chèque à l ordre de l OGEC ST PAUL) pour confirmer votre demande, ou nous fournir une attestation de votre compagnie attestant la couverture de cette garantie pour l année scolaire. IV) L Assurance Responsabilité Civile Cette assurance est généralement intégrée à votre contrat multirisques habitation et couvre les éventuels dommages causés par votre enfant à un tiers (lunettes cassées, vitre cassée, manteau déchiré etc ) Nous vous demandons soit de nous fournir une attestation de votre compagnie pour l année scolaire , soit d attester sur l honneur, avec les références de votre contrat, votre adhésion sur la feuille des choix. V) Transport Scolaire : Les parents dont les enfants prennent un car doivent impérativement préciser la destination et la ligne de car prise par leur enfant. Le service de car Intercommunal de Brou-Yèvres est facturé aux familles en fonction des demandes tout comme celui des lignes de Bonneval et de La Bazoche par Unverre, la facturation du transport sera annuelle comme la scolarité. Toutefois pour établir la carte, nous vous demandons de régler le 1er mois du circuit emprunté. Nous vous indiquons qu il sera régulièrement procédé à des contrôles dans le car. Votre enfant devra donc toujours avoir sa carte à jour de paiement. Les transports scolaires fonctionneront dès le jour de la rentrée. Pour les transports de LA BAZOCHE par Unverre et BONNEVAL par Dangeau, les horaires, lieux de ramassage et inscriptions sont indiqués ci-après.

4 LA BAZOCHE GOUET Unverre Pl Moulins : 7h30 BONNEVAL Place de la Gare Bazoche Pl Eglise : 7h40 Dangeau 7h10 Chapelle Royale : 7h50 BROU 7h20 Arrou : 8h00 BROU : 8h15 : 8h00 : 8h10 : 8h20 Si votre enfant a déjà eu une carte de car : joindre le règlement du 1 er mois. Si votre enfant emprunte le car pour la 1 ère fois : joindre une photo pour la carte et le règlement du 1 er mois. VI) Heures d arrivée et de départ de l école ou du collège Nous vous demandons de compléter les heures de départ et d arrivée de votre enfant ainsi que le moyen de transport utilisé afin de pouvoir organiser le planning de surveillance et les listes de transport des élèves. Les études et garderies du matin (uniquement à partir de 7h30) et du soir, sont gratuites sous réserve d inscription au préalable, jusqu à 18h30 pour le collège et pour le primaire. Pour le personnel, bien veiller à respecter ces horaires. Horaires : Matin : de 7h30 à 8h30 Soir : de 16h30 à 18h30 pour le collège et pour le primaire VII) Le Self : Votre enfant possède une carte de Self dont il est responsable et qui doit rester intacte et lisible. C est lui qui passe sa carte à chaque repas consommé. Aussi toute perte ou détérioration conduisant au remplacement de la carte sera facturée aux parents 10 Euros forfaitairement. A la rentrée 2015, chaque élève aura à nouveau une carte : - soit son ancienne carte si elle est propre et lisible - soit une nouvelle carte qui vous sera facturée, si celle de l an passé est détériorée (carte découpée, gribouillée, modifiée, etc ) Le règlement des repas pris au SELF se fait toujours par avance. Vous pouvez régler par chèque ou en espèces le montant de repas que vous souhaitez (soit par 10 repas ou plus, soit par mois en fonction du nombre de jours de classe). Il vous suffit donc de confier à votre enfant un chèque afin d approvisionner sa carte ou de venir au secrétariat. Dès que la carte de votre enfant est débitrice, une sonnerie (très désagréable) se déclenche. Les enfants n aiment pas cette situation, aussi pensez au règlement.

5 Les services proposés par le Self : Les repas à thème Ils sont régulièrement proposés à vos enfants à l occasion de fêtes ou d évènements (voyage, actualités..) qui peuvent toujours y participer moyennant le prix d un repas. Les petits déjeuners Votre enfant a la possibilité de prendre son petit déjeuner au self tous les matins entre 7h30 et 8h15 pour une somme de 1,60 Euro. VIII) Le Mode de règlement de la contribution des familles : Nous vous adresserons courant septembre une facture principale indiquant le coût exact de la scolarité de votre ou vos enfants présents dans l établissement en début d année scolaire avec les choix pour lesquels vous aurez opté (Transport). Vous avez la possibilité de nous régler en trois fois ou plus par chèques ou espèces aux dates indiquées sur le relevé des familles ou vous pouvez également opter pour un prélèvement bancaire SEPA (10 mensualités). Si vous souhaitez effectuer un virement bancaire pour tous les frais relatifs à la scolarité de votre enfant (Scolarité, Transport, Self), à la date qui vous convient le mieux, nous vous fournirons un RIB et les informations nécessaires. Merci de nous indiquer le mode de règlement choisi et de nous fournir un RIB. Pour l Ecole Pour le Collège Madame Valérie COLAS Madame Claire VIOLETTE

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