ANNEXE "A" TARIFICATION / LOCATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET RÉCRÉATIFS (Article 2)

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1 ANNEXE "A" TARIFICATION / LOCATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET RÉCRÉATIFS (Article 2) LOCATION DES ARÉNAS ENDROITS CLIENTÈLE JOURS HEURES TARIFS Aréna de (secteur ) Aréna André-Lacroix (secteur Aréna municipal (secteur Saint- Romuald) Aquaréna (secteur Charny) Aréna B.S.R. (secteur Saint- Nicolas) Aréna de Aréna André-Lacroix Générale Générale Commission scolaire Lundi jeudi au 08 h à 16 h 192 $ / h 16 h à 23 h 225 $ / h 23 h à 08 h 192 $ / h Vendredi 08 h à 16 h 192 $ / h 16 h à 00 h $ / h 00 h 30 à 08 h 192 $ / h Samedi 08 h à 22 h $ / h 22 h 30 à 08 h 192 $ / h Dimanche 08 h à 21 h $ / h 21 h 30 à 08 h 192 $ / h Lundi jeudi au 08 h à 16 h 192 $ / h 16 h à 23 h 225 $ / h 23 h à 08 h 192 $ / h Vendredi 08 h à 16 h 192 $ / h 16 h à 00 h $ / h 00 h 30 à 08 h 192 $ / h Samedi 08 h à 22 h $ / h 22 h 30 à 08 h 192 $ / h Dimanche 08 h à 21 h $ / h 21 h 30 à 08 h 192 $ / h En tout temps 102 $ / h 102 $ / h Aréna municipal Commission scolaire En tout temps 102 $ / h Aquaréna En tout temps 102 $ / h Aréna BSR En tout temps 102 $ / h Tous les arénas Organismes reconnus par la Du 16 août au 30 avril 90 $ / h Ville de (après le Du 24 mai au 15 août 135 $ / h prorata d heures de glace Aréna de : du 18 avril octroyées par la Ville) au 23 mai 225 $ /h Population en général Du 24 mai au 15 août 180 $ / h Garderies Club Midget AAA (selon le protocole d entente et après le prorata d heures de glace octroyées par la Ville) Club Junior AA (selon le protocole d entente et après le prorata d heures de glace octroyées par la Ville) Avant 16h00 En tout temps Aréna de : du 18 avril au 23 mai En tout temps Aréna de : du 18 avril au 23 mai 102 $ / h 143,50 $ / h 225 $ /h 143,50 $ / h 225 $ /h Collège de En tout temps 143,50 $ / h Aréna de : du 18 avril au 23 mai 225 $ /h Usagers de la programmation hors glace En tout temps 117 $ / h Écoles de sports de glace offertes par les organismes partenaires Du 24 mai au 15 août Aréna de : du 18 avril au 23 mai 135 $ / h 225 $ /h

2 ANNEXE "B" TARIFICATION / LOCATION DE SALLES (Article 2) Endroit Secteur Local École Ste-Hélène Édifice La Coulée Édifice La Coulée Édifice La Coulée Tarif Taux horaire Frais fixe (ménage) Noëlla-Sévigny 23, + - $ Élus 24,10 $ + - $ Michaud 24,10 $ + - $ Salle classe 24, + - $ Salle droite Salle gauche Salle droite et salle gauche Brekeyvilloise Chaudière 1) Du Moulin St-Louis Chaudière-Du Moulin 1) Du Moulin- Breakeyvilloise Chaudière-Du Moulin- Breakeyvilloise 1) Aquaréna Charny Salle de conférence 23, + - $ Aquaréna Charny Salle de musique 23, + - $ Aquaréna Charny Salle 2 24,10 $ + - $ Aquaréna Charny Salle 3 24,10 $ + - $ Aquaréna Charny Salle 4 24,10 $ + - $ École sec.les Etchemins Charny Salle classe 24, + - $ Bibliothèque de Charny Charny Salle d'aquarelle 25,80$ + Bibliothèque de Charny Charny Salle de dessin 25,80$ + Bibliothèque de Charny Charny Salle de peinture 25,80$ + Bibliothèque de Charny Charny Salle de vitrail 25,80$ + Bibliothèque de Charny Charny Salle polyvalente 25,80$ +

3 Tarif Endroit Secteur Local Taux Frais fixe horaire (ménage) Aquaréna Charny Salle 1 Aquaréna Charny Salle 1 et 2 Bibliothèque de Charny Charny Salle d'animation Parc de la rivière Charny Agora Parc de la rivière Charny Chalet Parc Maréchal-Joffre Charny Chalet-Kiosque Bibliothèque de Charny Charny Salle d'animation, salle de peinture, salle polyvalente, salle vitrail, salle de dessin et salle d aquarelle 29,20 $ + 72,50 $ les Etchemins Charny Cafétéria 29,80 $ + - $ les Etchemins Charny Palestre 29,80 $ + - $ Auditorium 5 Charny les Etchemins et note 8) 60, + - $ Centre culturel Salle de réunion 23, + - $ Aréna André-Lacroix Salle Gilles-Gonthier 24,10 $ + - $ Aréna de Salle de réunion Mezzanine 24,10 $ + - $ Centre culturel Salle de création 24,10 $ + - $ Centre Raymond-Blais Salle de relaxation 24,10 $ + - $ École Charles- Rodrigue École Pointe-Lévy (Polyvalente de ) Salle classe 24, + - $ Salle classe 24, + - $ École St-Joseph Salle classe 24, + - $ Centre culturel Salle des arts 25,80$ + Centre Raymond-Blais Salle de bien-être 25,80$ + Centre Raymond-Blais Salle d'exposition 25,80$ + Chalet du parc St- Salle 25,80$ + Laurent Centre de Plein air Centre de Plein air Salle Nord 25,80$ + Salle Sud 25,80$ + Centre culturel Salle d'expression 26,40$ + Centre Raymond-Blais Salle 1 1) 26,40$ + Centre Raymond-Blais Salle de danse 26,40$ + Centre de Plein air Salle Nord et Sud 26,40$ +

4 Endroit Secteur Local Centre Raymond-Blais Centre Raymond-Blais Salle 2 1) Salle 1 et 2 1) Tarif Taux Frais fixe horaire (ménage) 27,20$ + 72,50 $ 29,20$ + École du Ruisseau Salle 29,80 $ + - $ École de l Auberivière Salle 29,80 $ + - $ École Desjardins Salle 29,80 $ + - $ École Notre-Dame Salle 29,80 $ + - $ Auditorium 5 Pointe-Lévy et note 8) 60, + - $ Centre des loisirs Pintendre Salle de réunion 24,10 $ + - $ École du Boisé Pintendre Salle classe 24, + - $ École les Moussaillons Pintendre Salle classe 24, + - $ Centre des loisirs Pintendre Salle des patineurs Centre des loisirs Centre municipal Pintendre Saint-Étienne Salle du rez-dechaussée 1) Salle Germain- Bilodeau 60$ 24,10 $ + - $ Chalet Grandes Pointes Saint-Étienne Salle 1 Nord 24,10 $ + - $ École Clé-du-boisé Saint-Étienne Salle classe 24, + - $ École Plein-Soleil Saint-Étienne Salle classe 24, + - $ Saint-Étienne Salle A Alexis- Rouleau Saint-Étienne Salle B Centre municipal Saint-Étienne Salle des fermières Centre municipal Chalet du Parc Champigny Chalet du Parc Champigny Chalet Parc Quatre- Saisons Chalet Parc Quatre- Saisons Parc Champigny École de Taniata École la Rose-desvents École l'alizé Saint-Étienne Salle A-C Saint-Étienne Salle B-C Saint-Étienne Salle C Conseil Saint-Étienne Saint-Étienne Salle Alexis- Conseil- Élizabeth 1) Salle Étienne- Baillargeon 1) 60$ 60$ 60$ Salle 1 et 2 23, + - $ Salle 3 24,10 $ + - $ Salle 1 1) 24,10 $ + - $ Salle 2 24,10 $ + - $ Chalet Tennis 24,10 $ + - $ Salle classe 24, + - $ Salle classe 24, + - $ Salle classe 24, + - $

5 Endroit Secteur Local l'horizon Chalet Parc Champigny Chalet Parc Quatre- Saisons Chalet Parc Quatre- Saisons Centre civique Centre civique Centre civique Tarif Taux horaire Frais fixe (ménage) Salle classe 24, + - $ Salle du haut 1) Salle du bas Salle 1 et 2 1) Salle en bas Salle 1 1) Salle 2 1) Salle 1 et 2 1) 26,40 $ 26,40 $ ,40 $ + 72,50 $ École de Taniata Salle récréative 29,80 $ + - $ École la Rose-desvents Cafétéria 29,80 $ + - $ École l'alizé Salle des dîneurs 29,80 $ + - $ l'horizon Cafétéria 29,80 $ + - $ Presbytère Saint- Salle Marcelline- Nicolas Dubois 23, + - $ Presbytère Saint- Salle Modeste- Nicolas Demers 23, + - $ Salle de comité 24,10 $ + - $ Presbytère Saint- Nicolas Salle Alice-Gingras 24,10 $ + - $ Presbytère Saint- Nicolas Salle Célina-Fréchette 24,10 $ + - $ École Clair-Soleil Salle classe 24, + - $ École la Martinière Salle classe 24, + - $ l'envol Salle classe 24, + - $ Salle de conférence Centre service des loisirs Centre service des loisirs Salle 8A 1) Salle 8B 1) Chalet Jean-Dumets Salle polyvalente École du Grand Voilier (Pavillon St-Laurent) École du Grand Voilier (Pavillon des Hirondelles) Presbytère Saint- Nicolas Salle polyvalente 29,80 $ + - $ Salle polyvalente 29,80 $ + - $ Toutes les salles Aréna BSR Salle polyvalente Salle Bernières 1)

6 Endroit Secteur Local Centre service des loisirs Salle Érablière 1) Salle 8A-8B 1) Salle Bernières et Érablière 1) Tarif Taux Frais fixe horaire (ménage) École l'odyssée Salle polyvalente 29,80 $ + - $ l'envol Hall d'entrée 29,80 $ + - $ Salle Coteau- Chevreuil 24,10 $ + - $ Salle Guides 24,10 $ + - $ Salle scouts 24,10 $ + - $ École la Ruche Salle classe 24, + - $ Salle Bourgeois Salle Chaudière 1) Salle des Pionniers Salle Faubourg Salle conférence Salle de comité 24,10 $ + - $ Centre des loisirs Quatre-Saisons Salle St-Denis Salle des Chutes (Chaudière et Bourgeois) 1) Salle des Deux-Rives (St-Denis et Faubourg) Salle 1) Salle Bourgeois+ Faubourg + St-Denis Salle Chaudière + Bourgeois + Faubourg 1) Salle 28,40 $ + 72,50 $ Hôtel de ville salle la passerelle 2) 23, + - $ Aréna Salle de réunion 24,10 $ + - $ Chalet de tennis Salle 24,10 $ + - $ de l'aubier Hôtel de ville Hôtel de ville Salle classe 24, + - $ salle polyvalente 2) salle du Conseil (voir note 1 et note 3)

7 Tarif Endroit Secteur Local Taux Frais fixe horaire (ménage) Juvénat Salle classe 21,00 $ + - $ Aréna Juvénat Salle Maurice- Chamberland 1) Salle conférence ou pastorale 36,50 $ + - $ École du Grand-Fleuve (Pavillon du Méandre) Salle 29,80 $ + - $ École du Grand-Fleuve (Pavillon Maria- Grande salle 29,80 $ + - $ Dominique) École sec. de l'aubier Agora 6) 60, + - $ École sec. de l'aubier Cafétéria 29,80 $ + - $ Juvénat Salle de musique 36,89 $ + - $ Juvénat Salle du pavillon 36,89 $ + - $ Juvénat Salon des sportifs 36,89 $ + - $ Juvénat Salle multi 42,10 $ + - $ Juvénat Cafétéria - $ + 525,00 $ Juvénat Auditorium 7 et 8) 52,80 $ + - $ Juvénat Stationnement - $ + 265,00 $ Juvénat Terrain extérieur 10,50 $ + - $ Note 1 : Location de la cuisinière : 28,75 $ en sus Note 2 : Inaccessible au public Note 3 : Inaccessible au public à l'exception de la célébration de la cérémonie du mariage Note 4 : Frais non exigibles aux cours et ateliers Note 5 : Le coût des services des techniciens à la sonorisation et à l'éclairage requis par la Commission scolaire des Navigateurs ainsi que le coût relatif à la climatisation de l'auditorium s'ajoutent au tarif régulier. Note 6 : Le coût des services des techniciens à la sonorisation et à l'éclairage requis par la Commission scolaire des Navigateurs s'ajoute au tarif régulier Note 7 : Le coût des services des techniciens à la sonorisation et à l'éclairage requis par le Juvénat Notre-Dame s'ajoute au tarif régulier Note 8 : Les frais de droits d auteurs de la SOCAN s ajoutent au tarif régulier

8 LOCATION DES PISCINES ENDROITS CLIENTÈLE TARIFS Générale 71,50 $ / h (note 1) Toutes les piscines intérieures et extérieures et (note 1) Commission scolaire des navigateurs du lundi au vendredi de 8 h à 16 h $ / h (note 1) Note 1 : Plus les frais de surveillance au taux de 27 $ / h par surveillant sauveteur. LOCATION DE GYMNASES ENDROITS CLIENTÈLE TARIFS En vigueur à partir du Tous les gymnases simples (sauf celui du Juvénat Notre-Dame) Tous les gymnases doubles (sauf celui du Juvénat Notre-Dame) Générale 33, /h Générale (pour un terrain de badminton) 15,50 $ /h Générale (la moitié d un gymnase simple) 20,10 $ /h Générale 48, /h Juvénat Notre-Dame Générale 67,95 $ /h Générale (la moitié d un gymnase) $ /h Générale (gymnase de soccer intérieur) $ /h LOCATION DE TERRAINS DE SOCCER ENDROITS CLIENTÈLE TARIFS En vigueur à partir du Tous les terrains Générale (grandeur d un terrain à 11 joueurs) 35,40 $ / h Générale (grandeur d un terrain à 7 joueurs) 23,20 $ / h Générale (terrain à surface synthétique à 9 ou 11 joueurs) 35,40 $ / h Générale (terrain à surface synthétique à 7 joueurs) 23,20 $ / h Organismes reconnus par la Ville de dont l utilisation est effectuée par des adultes (terrain à surface synthétique) 35,40 $ /h Générale pour les non résidents (terrain à surface synthétique) 144 $ /h (grandeur d un terrain à 9 ou 11 joueurs) (grandeur d un terrain à 7 joueurs) (terrain à surface synthétique) Tournois (utilisation minimum de 2 terrains à raison de 5 heures minimum) (terrain à surface gazonnée) 27, / h LOCATION DE TERRAINS DE BASEBALL ENDROITS CLIENTÈLE TARIFS En vigueur À partir du Tous les terrains Générale 35,40 $ / h Tournois (utilisation minimum de 2 terrains à raison de 5 heures minimum) 27, / h

9 LOCATION DE TERRAINS DE TENNIS ENDROITS CLIENTELE TARIFS Parc des Grandes-Pointes (secteur Saint-Étienne) Parc Renaud-Maillette (secteur ) Parc des Plateaux Parc Soleil (secteur Saint-nicolas) Parc Maréchal-Joffre (secteur Charny) Parc Champigny Parc Quatre-Saisons (secteur -) Parc de l Aréna (secteur ) Parc Olympique Collège de (secteur ) Générale sans carte de membre Corporation publique ou privée «Accompagnateur» d un participant possédant la «vignette d accompagnement touristique et de loisirs» 12 $ / h / terrain 4,44 $ / h / terrain Gratuit CARTE DE MEMBRE TENNIS ENDROITS CLIENTELE TARIFS Carte de membre / 17 semaines Résident Non résident (date d entrée en vigueur, le deuxième lundi de mai) Enfant (10 ans et Gratuit 32 $ Enfant (11 ans à 17 ans) 32 $ 48 $ Étudiant 42 $ 63 $ Adulte 67 $ 101 $ Couple 102 $ 153 $ Familiale 123 $ 185 $ Parc des Grandes-Pointes (secteur Saint-Étienne) Parc Renaud-Maillette (secteur ) Parc des Plateaux (secteur Saint-nicolas) Parc Maréchal-Joffre (secteur Charny) Parc Champigny (secteur -) Parc de l Aréna (secteur ) Parc Olympique Collège de (Secteur de ) Carte de membre / 8 semaines (date d entrée en vigueur, le troisième lundi de juillet) Enfant (10 ans et Enfant (11 ans à 17 ans) Étudiant Adulte Couple Familiale La carte de membre est valide pour tous les terrains de tennis gérés par la Ville. Gratuit 15 $ 20 $ 32 $ 48 $ 58 $ «Accompagnateur» d un participant possédant la «vignette d accompagnement touristique et de loisirs» Gratuit LIGUE DE TENNIS ENDROITS CLIENTELE TARIFS Parc des Grandes-Pointes (secteur Saint-Étienne) Parc Renaud-Maillette (secteur ) Parc des Plateaux Parc Soleil (secteur Saint-nicolas) Parc Maréchal-Joffre (secteur Charny) Parc Champigny Parc Quatre-Saisons (secteur -) Parc de l Aréna (secteur ) Parc Olympique Collège de (secteur ) Participant à une ligue jeunesse Résident 10 $ Non résident 15 $

10 LOCATION DE PATINOIRES EXTÉRIEURES ENDROITS CLIENTELE TARIFS Toutes les patinoires extérieures Générale Les organismes reconnus par le Conseil de la Ville En vigueur à partir du / h LOCATION D ÉQUIPEMENTS CENTRE DE PLEIN AIR TARIFS HORAIRES ENDROITS ÉQUIPEMENT TARIFS 5 ans et moins Centre de plein air de Ensemble de ski, planche et bottes Ski, planche ou bottes seuls 15 $ (1 heure) 15 $ (3 heures et 15 $ (4 heures et plus) 10 $ (3 heures et 12 $ (4 heures et plus) TARIFS 6-17 ans 20 $ (1 heure) 22 $ (3 heures et 25 $ (4 heures et plus) 12 $ (3 heures et 15 $ (4 heures et plus) TARIFS 18 ans et plus 23 $ (1 heure) 27 $ (3 heures et 35 $ (4 heures et plus) 15 $ (3 heures et 20 $ (4 heures et plus) Casque 7 $ (1 heure et plus) 7 $ (1 heure et plus) 7 $ (1 heure et plus) Bâtons 5 $ (1 heure et plus) 5 $ (1 heure et plus) 5 $ (1 heure et plus) LOCATION D ÉQUIPEMENTS CENTRE DE PLEIN AIR - COURS DE GROUPE ENDROITS ÉQUIPEMENT TARIFS 14 ans et moins Centre de plein air de Ensemble de skiplanche et bottes 35 $ (cours de 60 minutes / 5 semaines) 50 $ (cours de 90 minutes /8 semaines) Casque 15 $ (cours de 60 minutes / 5 semaines) 20 $ (cours de 90 minutes /8 semaines Note : Pour les cours privés le tarif horaire de location s applique. TARIFS 15 ans et plus 55 $ (cours de 120 minutes / 6 semaines) 25 $ (cours de 120 minutes / 6 semaines) TARIFS POUR LES COUTS EXCEDENTAIRES DES ACTIVITES SPECIALES NECESSITANT DES DEPENSES D OPERATIONS EXTRAORDINAIRES PERSONNEL REQUIS Préposé à la clientèle Préposé aux plateaux sportifs Ouvrier d entretien-opérateur TARIFS En vigueur à partir du 20,35 $ / h 27,15 $ / h 41, / h

11 ANNEXE "C" TARIFICATION APPLICABLE POUR LES ORGANISMES RECONNUS PAR LA VILLE POUR LA LOCATION DE SALLES ET D ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET RÉCRÉATIFS IDENTIFIÉS AUX ANNEXES «A» ET «B» À L EXCEPTION DES ÉQUIPEMENTS DU CENTRE DE PLEIN AIR DE LÉVIS (Article 2) 1. L utilisation ou la location par les organismes reconnus par la Ville des salles et des équipements sportifs et récréatifs identifiés aux annexes «A» et «B» pour la tenue des réunions du conseil d administration, les assemblées générales annuelles et les assemblées générales spéciales, est gratuite ; 2. La tarification applicable pour la location ou l utilisation par ces organismes des salles et des équipements sportifs et récréatifs identifiés aux annexes «A» et «B» à d autres fins que celles mentionnées à l article 1, à l exception des équipements du Centre de plein air de, est établie conformément au tableau suivant : Organismes reconnus par la Ville Partenaire Affinitaire Regroupement ou de concertation Clientèle Clientèles prioritaires Clientèle adulte Clientèles prioritaires Clientèle adulte Activités Activités régulières (3) Activité de reconnaissance (1) Activités spéciales (5) Activités régulières (6) Activité de reconnaissance (1) Activités spéciales (5) Activités régulières ( Activité de reconnaissance (1) Activités spéciales ( Activités régulières ( Activité de reconnaissance (1) Activités spéciales ( Équipements sportifs et récréatifs municipaux et salles municipales Gratuit Tarification (7) Équipements sportifs et récréatifs scolaires et salles scolaires Gratuit Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) Tarif préférentiel (2) EXPLICATION DES NOTES Note (1) : Note (2) : Note (3) : Note ( : Note (5) : Note (6) : Tous les organismes bénéficient, une fois par année, de la gratuité des salles et équipements sportifs et récréatifs municipaux et scolaires pour la tenue d une activité de reconnaissance. Ce tarif est de 50% inférieur au tarif régulier. Les organismes partenaires desservant à la fois des clientèles jeunesse et adulte défraient le tarif régulier pour leurs activités régulières au prorata du nombre d heures utilisées par la clientèle adulte. Les organismes affinitaires qui organisent des activités régulières ou des activités spéciales destinées à la clientèle jeunesse ou des activités dont les profits sont redistribués à des organismes partenaires desservant des clientèles prioritaires bénéficient deux (2) fois par années de la gratuité des salles et des équipements sportifs et récréatifs municipaux et scolaires pour la tenue de ces activités spécifiques. Les organismes partenaires bénéficient de la gratuité des salles et des équipements sportifs et récréatifs municipaux et scolaires pour la tenue d un maximum de deux (2) activités spéciales par année. Des frais pour la surveillance d une piscine au taux en vigueur sont exigibles dans tous les cas lorsque la présence d un surveillant est requise.