Catalogue des prestations et services de l Institut en Santé Agro-Environnement. Pour connaître les tarifs des prestations réalisées par l ISAE

Transcription

1 Catalogue 2015 des prestations et services de l Institut en Santé Agro-Environnement Pour connaître les tarifs des prestations réalisées par l ISAE ACCRÉDITATIONS N et N Liste des sites et portées disponibles sur Ille-et-Vilaine, la vie à taille humaine

2 2

3 Sommaire 5 Édito Une équipe à votre service Les accréditations COFRAC, la certification et les agréments de l ISAE Expertise audit, conseil, formation Métrologie Agro-alimentaire Agrobiochimie Hydrologie et environnement Contaminants organiques alimentaires Autosurveillance et assistance à la gestion de l eau Hydrobiologie Diagnostic Sérologie Virologie Règlement général des prestations

4 Édito La satisfaction des clients au cœur de nos préoccupations Plus que jamais le choix est devenu omniprésent dans nos vies, au point parfois de bloquer nos décisions. Devant les offres qui vous sont proposées, vous vous demandez certainement comment faire votre choix et qui saura le mieux répondre à votre besoin. L ISAE, service public indépendant, fournit des outils d aide à la décision nécessaire pour la protection du consommateur. L institut est spécialiste de la santé animale (virologie, parasitologie, autopsie ), de la sécurité sanitaire des aliments (bactériologie, chimie alimentaire ) et de l agro-environnement (analyses des eaux, des boues, des sédiments ). Nous proposons également des prestations de métrologie, d audit, de conseil et de formation, notamment dans le domaine de la nutrition. L ISAE est donc un observateur privilégié du monde animal et du milieu naturel. Notre champ de compétence (reconnu par l accréditation par le COFRAC) et notre champ d action (recherche et développement et création de nouvelles activités) en tant que prestataire intellectuel et spécialiste expert sont en augmentation constante pour répondre à vos besoins. Je m engage cette année encore à : 5 ce que toutes les analyses et prestations soient conduites dans un esprit de qualité et d indépendance, 5 maîtriser les processus et motiver les équipes, 5 faciliter les contacts avec vous et mesurer votre satisfaction. L ISAE avec ses 90 agents multicompétents (vétérinaires, biologistes, chimistes, nutritionnistes, métrologues, informaticiens ) sont à votre écoute pour vous accompagner et vous guider. Nous souhaitons développer avec vous une collaboration constructive, pérenne et évolutive. Bonne lecture et bon choix Mohamed El Hourch Directeur de l ISAE et de BioAgroPolis 4

5 Une équipe à votre service Le personnel de l ISAE Fougères Le personnel de l ISAE Combourg

6 Une équipe à votre service L Institut en santé agro-environnement (ISAE) d Ille-et-Vilaine exerce ses activités sur deux sites : l un à Fougères, l autre à Combourg. 5 Directeur : Mohamed El Hourch mohamed.el-hourch@cg35.fr BioAgroPolis ISAE Mohamed El Hourch 5 Directeur adjoint, responsable du site de Fougères : Éric Le Dréan eric.le-drean@cg35.fr 5 Directrice adjointe, responsable du site de Combourg : Dominique Brullon-Fitamant dominique.brullon-fitamant@cg35.fr Site de Combourg Hydrologie et environnement Agrobiochimie Site de Fougères Agroalimentaire Diagnostic Éric Le Dréan 5 Responsable qualité : Sophie Courberand sophie.dzik@cg35.fr Contaminants organiques alimentaires Virologie Dominique Brullon-Fitamant 5 Nous contacter : isaeserviceclients@cg35.fr Sérologie Hydrobiologie Métrologie Sophie Courberand Audit, conseil, formation ISAE Site de Fougères BioAgroPolis 10, rue Claude-Bourgelat CS Javené Fougères Cedex Tél. : Fax : ISAE Site de Combourg La Magdelaine Combourg Tél. : Fax : Plancoët St Brieuc Brest 22 St Malo Dinard Dinan St Brieuc Dinan Dinan Cancale Châteauneuf d'ille et Vilaine Dol de Bretagne Tinténiac Combourg Pleine Fougères Antrain Pontorson Caen Les sites de l ISAE. 50 Caen Avranches St Brice en Cogles Louvigné du Désert Vire Fougères Bécherel Hédé Javené BioAgroPolis A 84 N 12 Sortie n 29 D 155 Saint-Etienne en-coglès Rocade ouest Lécousse FOUGÈRES Centre ville D 177 D 17 Loudéac St Méen le Grand Montauban Plélan le Grand Montfort sur Meu Mordelles Pacé Bruz Betton Rennes St Aubin d'aubigné Liffré Cesson-Sévigné Châteaubourg Châteaugiron St Aubin du Cormier Vitré Argentré du Plessis Alençon 53 Laval - Paris A 84 Rennes N 12 D 179 Zone de la Grande Marche Rocade sud D 22 N 12 Rocade Aumaillerie D 798 Mayenne N Vannes Lorient Maure de Bretagne Pipriac Guichen Le Sel de Bretagne Bain de Bretagne Janzé Retiers La Guerche de Bretagne Javené D 22 Vitré Vannes Grand Fougeray Châteaubriant Angers Redon Vannes St Nazaire La Baule Nantes 44 Routes nationales et A 84 2x2 voies 1x2 voies Routes départementales 2x2 voies 1x2 voies 6

7 Une équipe à votre service a L accueil Vos échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi aux horaires suivants : 8h30 12h30 et 13h30 17h30. Sur demande, les équipes du laboratoire peuvent se rendre disponibles pour réceptionner des prélèvements en dehors de ces horaires. Un dépôt de nuit est accessible sur chaque site. a Le prélèvement L acheminement > Le prélèvement Les équipes du laboratoire réalisent à votre demande les prélèvements appropriés : prélèvement de sols, d effluents et d eaux, recherche de légionelles, surveillance de l hygiène en restauration collective, etc. > La collecte et le transport Le laboratoire organise un service de desserte hebdomadaire d une cinquantaine de sites en Ille-et-Vilaine, dont font partie les cabinets vétérinaires en productions animales et certains abattoirs. Des services de transport rapide sont également disponibles pour récupérer vos prélèvements partout en France. > Le matériel de prélèvement et les emballages Les prélèvements peuvent contenir des germes dangereux; ils doivent donc respecter la réglementation des transports. Le laboratoire peut vous fournir les emballages appropriés. La conservation de certains échantillons au laboratoire Le laboratoire conserve à 20 C pendant un an les échantillons de sérum, pour traiter vos demandes d analyses a posteriori. Les souches microbiennes peuvent également, sur demande spécifique, être conservées pour la fabrication d autovaccins. Les terres sont conservées pendant deux ans. Contacter le laboratoire 7

8 Une équipe à votre service a La communication des résultats > La consultation du site Internet Vous pouvez demander à consulter vos résultats d analyses par voie électronique et les télécharger au format PDF via le site Par ailleurs, vous y trouverez de nombreuses informations utiles ainsi que l actualité de l ISAE. > Les systèmes d échanges de données informatisées L ISAE échange depuis plusieurs années des données informatisées avec les grands donneurs d ordre. Depuis 2001, les résultats des analyses ESST (Encéphalopathies Subaiguës Spongiformes Transmissibles) sont systématiquement exportés à la BNESST (ministère de l Agriculture). Depuis 2003, l ISAE transfère également systématiquement les résultats des adhérents au GDS Bretagne* lorsqu ils concernent une maladie animale gérée par cet organisme. L ISAE est depuis 2005 qualifié pour les échanges SIGAL. Un nombre croissant de résultats d analyses du contrôle officiel des services vétérinaires est systématiquement exporté sous SIGAL. L ISAE peut également échanger sous format SANDRE (demandes et résultats d analyses). * GDS Bretagne : Groupement de défense sanitaire de Bretagne a Les tarifs Les tarifs du laboratoire sont votés chaque année par l Assemblée départementale. Ils sont applicables du 1 er janvier au 31 décembre Les prix sont donnés hors taxes (les analyses sont assujetties à la TVA au taux en vigueur à la date d édition du catalogue) et réactualisés chaque année, en fonction du coût de la vie. Ils sont susceptibles de modifications ponctuelles sans préavis. Pour certaines prestations, il existe des tarifs dégressifs selon les quantités : n hésitez pas à vous renseigner. Un tarif forfaitaire de 2,88 HT est appliqué à chaque dossier d analyse, pour la prise en charge des frais administratifs. 8

9 Les accréditations COFRAC, la certification et les agréments de l ISAE

10 Les accréditations COFRAC, la certification et les agréments de l ISAE a Les accréditations COFRAC selon le référentiel ISO v2005 ( L ISAE est accrédité par le COFRAC section laboratoires depuis 1999 sur une dizaine de programmes. Un audit a lieu tous les 15 mois dont l objectif est de vérifier la conformité de notre organisation à la norme ISO L ISAE est accrédité en santé animale, hydrobiologie et bactériologie alimentaire sous le n (site de Fougères) et en agronomie, environnement et chimie des contaminants sous le n (site de Combourg). Les paramètres réalisés sous accréditation sont signalés dans ce catalogue par un mini-logo. La portée d accréditation est disponible sur ACCRÉDITATIONS N et N Liste des sites et portées disponibles sur Santé animale L accréditation est accordée selon les périmètres suivants : 5 Essais et analyses en immuno-sérologie animale 5 Essais et analyses en virologie animale 5 Essais et analyses en bactériologie animale 5 Analyses de biologie moléculaire en santé animale 5 Dépistage des ESST (Encéphalopathies spongiformes transmissibles) Hygiène alimentaire L accréditation est accordée selon les périmètres suivants : 5 Analyses microbiologiques des produits agro-alimentaires et environnement 5 Analyses de contaminants chimiques chez les animaux, dans leurs produits et les denrées alimentaires destinées à l homme ou aux animaux : résidus de médicaments vétérinaires 5 Prélèvements d eau en vue d analyses physico-chimiques et microbiologiques 5 Prélèvements de produits agro-alimentaires et de surface en environnement agro-alimentaire 5 Analyses microbiologiques des eaux 5 Analyses en parasitologie (trichines) Chimie L accréditation est accordée selon les périmètres suivants : 5 Analyses de terres 5 Dosage des phycotoxines dans les denrées alimentaires destinées à l homme ou aux animaux 5 Analyse de contaminants chimiques chez les animaux, dans leurs produits et les denrées alimentaires destinées à l homme ou aux animaux : Xénobiotiques anabolisants Agonistes bêta adrénergiques 5 Analyse de contaminants chimiques chez les animaux, dans leurs produits et les denrées alimentaires destinées à l homme ou aux animaux : résidus de médicaments vétérinaires 5 Prélèvements ponctuels et moyennés d eau en vue d analyses physico-chimiques et microbiologiques 5 Essais physico-chimiques des eaux sur site 5 Analyses physico-chimiques des eaux 5 Analyse des boues et des sédiments Hydrobiologie 5 Analyses biologiques des milieux aquatiques 10

11 Les accréditations COFRAC, la certification et les agréments de l ISAE a La certification de l ISAE selon la norme NF EN ISO 9001 : 2008 L ISAE est certifié par le Bureau Veritas Certification sur l activité de l assistance à la gestion de l eau et sur la conception et la réalisation de prestations de formation. Dans le cadre de cette certification, l ISAE est audité tous les ans afin de vérifier la conformité aux exigences normatives et aux exigences internes. a Les agréments de l ISAE > Analyse des eaux douces et résiduaires Ministère chargé de l Environnement* > Analyses de terres (type 1 à 5) Ministère chargé de l Agriculture** > Chimie pour les plans de surveillance et plans de contrôle (DGAL) Ministère chargé de l Agriculture** 5 Résidus de médicaments vétérinaires; 5 Promoteurs de croissance; 5 Phycotoxines. > Diagnostic sérologique 5 de la brucellose ; 5 de la leucose enzootique bovine ; 5 du CAEV; 5 de la fièvre catarrhale ovine ; 5 de la maladie d Aujeszky; 5 de la peste porcine classique; 5 de l hypodermose; 5 de la rhinotrachéite infectieuse bovine; 5 du Visna Maedi; 5 du Schmallenberg. Ministère chargé de l Agriculture** > Diagnostic bactériologique 5 de la métrite contagieuse équine; 5 de la tuberculose (par culture et par PCR); 5 des salmonelloses aviaires; 5 de la brucellose. Ministère chargé de l Agriculture** > Diagnostic virologique 5 de la fièvre catarrhale ovine (BTV1, BTV8); 5 de la peste porcine classique ; 5 du virus de la grippe H1N1; 5 du virus de l Herpès OsHV-1 et µvar; 5 des ESST; 5 du virus de Schmallenberg. Ministère chargé de l Agriculture** > Microbiologie des aliments 5 recherche de trichines ; 5 dénombrement de micro-organismes aérobies à 30 C, entérobactéries, E. coli, Staphylocoques, Clostridium perfringens, Bacillus cereus, Listeria monocytogenes ; 5 recherche de Salmonelles, de Listeria monocytogenes ; 5 dénombrement d E. coli dans les coquillages ; 5 recherche de Salmonelles dans les coquillages ; 5 recherche d entérotoxines staphylococciques dans tous les produits alimentaires ; 5 recherche d E. coli O157 et E. coli STEC; 5 recherche de Campylobacter; 5 recherche de Vibrio. Ministère chargé de l Agriculture** > Microbiologie pour les plans de surveillance et plans de contrôle (DGAL) Ministère chargé de l Agriculture** Pour plus de renseignements : * ecologie.gouv.fr ** gouv.fr/note-de-servicedgal-sdppst-n2009, 8607 À noter : L ISAE est détenteur d une autorisation de l ANSES pour la production d autovaccins bactériens. 11

12 12

13 Expertise audit, conseil, formation Responsable conseil et formation, auditeur nutrition : Aurélie Quester-Séméon aurelie.quester-semeon@cg35.fr Assistant conseil et formation, auditeur nutrition : Thierry Moran. Auditeurs Hygiène : Gaëlle Royer, Solenne Rivière, Stéphane Billaud.

14 Expertise audit, conseil, formation a Expertise audit a Audit nutrition Depuis la parution de l arrêté et du décret du 30 septembre 2011, les recommandations du GEMRCN* en matière de restauration collective sont devenues obligatoires pour la restauration scolaire. Nous vous proposons de vous aider à respecter ces dispositions par un audit détaillé de vos pratiques alimentaires. * GEMRCN : Groupement d étude des marchés en restauration collective et de nutrition La prestation Audit nutrition 2 heures sur site et 2 heures d étude L audit nutrition permet d évaluer la bonne application des recommandations du GEMRCN* en matière de nutrition en fonction du type de convives. Un rapport d audit est transmis relevant les non-conformités observées et les actions correctives à envisager. 14

15 Expertise audit, conseil, formation a Audit hygiène L audit hygiène permet de vérifier la conformité d une production selon la règlementation en vigueur (Paquet Hygiène, règlements européens, arrêtés). L ISAE vous accompagne dans le suivi de votre démarche hygiène en élaborant un état des lieux précis de vos bonnes pratiques d hygiène et de fabrication. Les prestations Audit Hygiène «Check-up» 30 à 45 min sur site L audit check-up permet d évaluer la bonne application de la règlementation en matière d hygiène et de traçabilité pour les petites structures de production sur site et restaurants satellites en liaison chaude ou froide. La vérification est basée sur la méthode des 5M. Un rapport d audit relevant les non-conformités observées et les actions correctives à envisager vous est transmis. Audit Hygiène «expert» 1 à 4h sur site en fonction de la structure Cet audit concerne les structures de production de type cuisine centrale, centre hospitalier et restaurants collectifs à caractère social. C est une vérification de la conformité du site et l analyse des risques à chaque étape de production de la réception des denrées alimentaires jusqu à la distribution : Réception Livraison des marchandises Gestion des stocks, rangement et organisation des chambres froides, vérification des températures Conception des locaux, marche en avant Maîtrise des différentes étapes de production (préparation, cuisson, refroidissement, dressage ) Maîtrise du nettoyage et de la désinfection Gestion des déchets Vérification du PMS, des autocontrôles, des éléments de traçabilité et plats témoins Formation et hygiène du personnel Un rapport d audit relevant les non-conformités observées et les actions correctives accompagnées de suggestions d axes d amélioration à envisager, est établit. Des audits «expert» plus spécifiques peuvent également être réalisés : Audit de méthode Audit du PMS Audit de nettoyage Restitution d audit à l ensemble du personnel sous forme de présentation avec photos Pour un devis personnalisé, contactez-nous par mail : isaeconseilformation@cg35.fr 15

16 Expertise audit, conseil, formation a Conseil a Plan de maitrise sanitaire Le plan de maitrise sanitaire est une obligation réglementaire pour tous les établissements manipulant des denrées alimentaires. Il formalise les mesures prises pour assurer l hygiène et la sécurité sanitaire de leurs productions vis-à-vis des dangers biologiques, physiques et chimiques. L ISAE propose de vous aider à le formaliser. Les prestations Aide à la rédaction du plan du PMS 4 demi-journées La prestation comprend : La présentation de la structure du document et prise de connaissance de la documentation existante de l entreprise L accompagnement dans l élaboration des documents La formalisation du document final Vous bénéficiez, en plus, de la mise en place d un livret hygiène d accueil personnalisé. Rédaction de votre plan de maîtrise sanitaire 4 demi-journées et 1 semaine de rédaction Une formule complète : 2 demi-journées d intervention sur site afin de prendre connaissance de l existant Une étape de rédaction du dossier et des documents manquants La validation complète du dossier sur site La formalisation du document final en format papier et sur clé USB comprenant l ensemble de la documentation La présentation du plan de maîtrise à l ensemble de l équipe afin qu il soit connu de tous Vous bénéficiez, en plus, de la mise en place d un livret hygiène d accueil personnalisé. a Demande d agrément sanitaire Tout exploitant qui prépare, transforme, manipule ou entrepose des produits d origine animale ou des denrées en contenant et qui commercialise ces produits auprès d autres établissements est soumis à l agrément sanitaire. L ISAE est un partenaire privilégié pour vous conseiller dans cette démarche. 16

17 Expertise audit, conseil, formation Les prestations Aide à la rédaction du dossier d agrément sanitaire 5 demi-journées La prestation comprend : La présentation du contenu du dossier d agrément et de la procédure à suivre La prise de connaissance de la documentation existante de l entreprise. L accompagnement dans l élaboration des documents La formalisation du document final pour envoi à la DDCSPP Vous bénéficiez, en plus, de la mise en place d un livret hygiène d accueil personnalisé. Rédaction du dossier d agrément sanitaire 5 demi-journées et 1 semaine de rédaction La prestation comprend : La présentation du contenu du dossier d agrément et de la procédure à suivre 3 demi-journées d intervention sur site afin de prendre connaissance de l existant Une étape de rédaction du dossier et des documents manquants La validation complète du dossier sur site La formalisation du document final en format papier et sur clé USB pour envoi à la DDCSPP La présentation à l équipe du document final et des documents mis en place Vous bénéficiez, en plus, de la mise en place d un livret hygiène d accueil personnalisé. L ISAE s appuie sur une forte expertise en hygiène alimentaire pour proposer également des prestations de conseil tel que : 5 La mise en place de l HACCP Nous vous accompagnons dans la mise en place ou la révision de votre HACCP en vous apportant notre expertise en matière de sécurité alimentaire. 5 La rédaction de vos diagrammes de fabrication Vous souhaitez une aide pour rédiger vos diagrammes de fabrication, notre équipe peut les réaliser. 5 Le diagnostic hygiène L ISAE peut vous aider à évaluer la conformité des installations alimentaires au regard des conditions d hygiène et de sécurité sanitaire des aliments. 5 La conception de votre livret d accueil hygiène Vous souhaitez mettre en place un livret d accueil hygiène personnalisé pour vos nouveaux arrivants, nous vous apportons des solutions simples et efficaces. Pour un devis personnalisé et pour plus de détail sur les prestations, contactez-nous, par mail à isaeconseilformation@cg35.fr. 17

18 Expertise audit, conseil, formation a Formations L ISAE est enregistré comme organisme de formation sous le numéro 5335PO12335, auprès du préfet de la Région Bretagne. Fort de son expertise technique, il est à même de proposer des formations à différents niveaux (personnel des métiers de bouche et de l agro-alimentaire, éleveurs, techniciens, cadres). Récemment certifié ISO 9001 pour la conception et la réalisation de prestations de formations, l ISAE peut vous proposer des formations adaptées. > Formations hygiène et nutrition Dans le cadre des obligations réglementaires de formation continue du personnel des métiers de bouche, l ISAE propose des formations à l hygiène et à la nutrition en intra-entreprise ou inter-entreprise afin de permettre de construire et d actualiser le volet «HACCP*» des plans de formation dans les secteurs de la restauration collective et commerciale, de l artisanat, des industries agro-alimentaire. > Autres formations L ISAE propose des formations à l autopsie, à l interprétation des analyses de sérologie immunologie, des initiations aux techniques bactériologiques ou parasitologiques, à l interprétation des analyses agronomiques afin de permettre aux éleveurs et techniciens d optimiser le recours au laboratoire et l optimisation de la gestion santé et agronomique des élevages. L ISAE reste à votre écoute pour étudier toutes vos demandes de formations. * HACCP : Hazard Analysis Critical Control Point 18

19 Expertise audit, conseil, formation a Formations hygiène alimentaire Sensibilisation à l hygiène 1 journée Objectifs : Connaitre les principaux dangers alimentaires Appréhender le risque de toxi-infections alimentaires Maîtriser les bonnes pratiques d hygiène et de fabrication Public : Personnel de restauration, opérateurs, personne chargée d appliquer les BPH. Lieu de formation : ISAE Fougères ou Conseil général d Ille-et-Vilaine à Rennes Bonnes pratiques d hygiène et de fabrication et méthode HACCP : perfectionnement 2 journées Objectifs : Comprendre les principes de HACCP Acquérir les bases de la microbiologie pour maîtriser ses risques en production Assister à une démonstration d analyse lors de la visite du laboratoire d hygiène alimentaire Connaitre les aliments sensibles et les bonnes pratiques d hygiène Mettre en place un plan de nettoyage-désinfection efficace Public : Responsable de cuisine, personnel impliqué dans le suivi de la qualité au quotidien. Lieu de formation : ISAE Fougères et Conseil général d Ille-et-Vilaine à Rennes Construire et faire vivre son plan de maitrise sanitaire 4 jours Objectifs : Comprendre le plan de maîtrise sanitaire et les obligations réglementaires Acquérir les bases de la microbiologie pour interpréter ses autocontrôles Visiter les laboratoires d hygiène alimentaire et assister à une démonstration d analyse Connaitre les aliments à risque et les bonnes pratiques d hygiène Acquérir et approfondir les bases de la méthode HACCP Savoir mettre à jour le plan de maîtrise sanitaire et les enregistrements qualité Public : Responsable de cuisine, personnel impliqué dans la rédaction et l application du PMS, établissements en demande d agrément Lieu de formation : ISAE Fougères et Conseil général d Ille-et-Vilaine à Rennes Hygiène sur site 1 journée Objectifs : Prendre conscience des principaux dangers physiques, chimiques et biologiques Maîtriser la gestion du risque de toxi-infections alimentaires Visite commentée en production et révision des bonnes pratiques d hygiène et de fabrication sur site pour toute l équipe. Public : toute l équipe de production Lieu de formation : sur votre site de production 19

20 Expertise audit, conseil, formation Atelier de cuisine a Formations nutrition Les bases de la nutrition, le plan alimentaire et atelier pratique de cuisine 2 journées Objectifs : Connaitre le contexte réglementaire du GEMRCN et du PNNS Acquérir les bases de la nutrition nécessaire à l équilibre alimentaire Savoir élaborer son plan alimentaire pour équilibrer les menus Identifier les allergènes pour une meilleure prise en charge en production Réaliser un repas complet en atelier pratique sur un thème (par choix de préférence des stagiaires) Thèmes possibles : Équilibrer un repas par des protéines végétales Préparer un repas sans gluten, c est possible Privilégier les produits de saison Un repas bio et local : favoriser la fraîcheur et l approvisionnement de proximité Public : professionnel de la restauration collective : chefs de cuisine, cuisiniers, gestionnaires, diététiciens Lieu de formation : ISAE Fougères Programmes détaillés et dates disponibles sur sur la page web de la newsletter. 20

21 Bulletin d inscription Formations hygiène alimentaire et nutrition Formation Titre de la formation : Date : Prix HT : Participant Nom : Prénom : Fonction : Téléphone : Entreprise Raison Sociale : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Dossier suivi par Responsable Formation : Téléphone : Télécopie : Nom de l organisme à facturer : Adresse (si différent) : Règlement? Chèque joint? OPCA? À réception facture Numéro de TVA intracommunautaire : N de SIRET : Code NACE : Date : Signature et cachet : Aurélie Quester-Séméon Ingénieur microbiologiste qualiticien Responsable conseil et formation Vos interlocuteurs Thierry Moran Assistant conseil et formation Bulletin à retourner par courrier ou par mail à : # ISAE Service Conseil et Formation BioAgroPolis 10, rue Claude-Bourgelat CS Javené Fougères Cedex Tél. : Fax : isaeconseilformation@cg35.fr

22 a Conditions particulières des prestations intellectuelles de l ISAE L Institut en Santé Agro-Environnement (ISAE) est un service non personnalisé du Département d Ille-et-Vilaine. Depuis 1991, l ISAE exerce une mission de santé publique et fournit des outils d aide à la décision nécessaires à la protection du consommateur, à la sécurité sanitaire des aliments, à la santé animale et à la surveillance de la qualité environnementale. L ISAE est notamment composé d experts scientifiques : virologues, microbiologistes, chimistes, vétérinaires, métrologues et de techniciens: informaticiens, qualiticiens, préleveurs. L ISAE est enregistré comme organisme de formation sous le numéro 5335PO12335, auprès du Préfet de la région Bretagne. Fort de son expertise technique, il est à même de proposer des formations à différents niveaux (personnels des métiers de bouche et de l agro-alimentaire, éleveurs, techniciens et cadres). Les agréments et accréditations dont peut se prévaloir l ISAE sont actualisés en temps réel sur les sites référents ci-après : Champ d application des conditions particulières des prestations intellectuelles Les présentes conditions particulières de vente ont pour objet d informer tout client sur les conditions et modalités dans lesquelles l ISAE procède à l exécution d une prestation intellectuelle de formation ou d accompagnement à l hygiène et de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de telles prestations par l ISAE au client. Ces conditions particulières de vente font partie intégrante des tarifications de l ISAE auxquelles elles sont annexées. En conséquence, le fait pour tout client de s inscrire à une formation, d accepter le devis d un audit ou d une demande de conseil ou d assistance à la rédaction de documents de qualité, emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions particulières de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Aucune des stipulations des présentes conditions particulières ne saurait être interprétée comme créant des droits et obligations à l une quelconque des parties en dehors de la prestation demandée. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s engager au titre des présentes conditions particulières de vente. Les présentes conditions particulières de vente s appliquent à toutes les formations dispensées par l ISAE. Lorsqu une personne physique entreprend une formation à titre individuel et à ses frais, l accord des volontés est réputé formé par la seule acceptation du devis de formation. Cette convention est soumise aux dispositions des articles L à L du Code du travail. Dans les autres cas, l accord de volonté est formé par la réception, par l ISAE, du bulletin d inscription ou de tout autre courrier de commande signé par l entreprise ou la collectivité de rattachement du stagiaire. Les présentes conditions entrent en vigueur après leur adoption par l assemblée délibérante et une fois qu elles ont été rendues exécutoires soit à la date du 7 juillet À compter de cette date, elles se substituent à toutes autres conditions diffusées antérieurement par l ISAE en matière de prestations intellectuelles. 2. Contenu des prestations intellectuelles Formation hygiène : Dans le cadre des obligations réglementaires de formation continue du personnel des métiers de bouche, l ISAE propose des formations à l hygiène en intra-entreprise ou inter-entreprise afin de permettre de construire et d actualiser le volet «HACCP» des plans de formation dans les secteurs de la restauration collective et commerciale, de l artisanat, des industries agro-alimentaires. Formation santé animale, agronomie, environnement : l ISAE propose des formations à l autopsie, à l interprétation des analyses de sérologie immunologie, des initiations aux techniques bactériologiques et parasitologiques, à l interprétation des analyses agronomiques, environnementales, afin de permettre aux éleveurs et techniciens d optimiser le recours à l Institut, la gestion sanitaire des élevages et le contrôle sanitaire des eaux. Transfert de compétences techniques : des formations aux techniques d analyse dans tous les domaines de compétence techniques de l ISAE sont proposées. 3. Annulation, remplacement d un stagiaire et report des formations Toute formation commencée est due en totalité, de même si le client stagiaire ne s est pas présenté. Les remplacements de stagiaires sont admis à tout moment, sans frais, en communiquant par écrit le nom et les coordonnées du remplaçant sous réserve de remplir les conditions d acceptation à la formation. Formulées par écrit, les annulations donneront lieu à un remboursement ou à un avoir intégral si elles sont reçues au plus tard 10 jours avant le début du stage. Passé ce délai, pour tout report ou annulation, L ISAE sera dans l obligation de facturer 50 % du montant total TTC de la formation à titre d indemnité forfaitaire. Cette indemnité ne peut en aucun cas être imputée sur le montant de la participation au développement de la formation professionnelle. L ISAE se réserve également le droit de reporter ou de modifier les conditions de déroulement d une formation, le client disposant alors de la possibilité d annuler sans frais sa participation à la formation. L institut s engage à prévenir le stagiaire au plus tard dix (10) jours calendaires avant le début de la formation en cas d annulation, report ou modification des conditions de déroulement de la formation. 4. Obligations du client et/ou du stagiaire de l ISAE Si la formation est organisée par un client employeur personne privée ou personne publique dans les locaux de l entreprise ou de la collectivité, le stagiaire reste soumis au pouvoir de discipline de l employeur. Si la formation est assurée à l extérieur, le salarié ou l agent doit en outre respecter les prescriptions des services de l ISAE. La transmission à l ISAE du bulletin de souscription ou du devis implique l adhésion complète des stagiaires aux prescriptions des services de l ISAE. Le client employeur - ou selon le cas le stagiaire - s oblige à souscrire et maintenir en prévision et pendant la durée du stage une assurance responsabilité civile couvrant les dommages corporels, matériels, immatériels, directs et indirects susceptibles d être causés par ses agissements ou ceux de ses préposés au préjudice de l organisme de formation. Il s oblige également à souscrire et maintenir une assurance responsabilité civile désignant également comme assuré l organisme de formation pour tous les agissements préjudiciables aux tiers qui auraient été causés par le stagiaire ou préposé, et contenant une clause de renonciation à recours, de telle sorte que l organisme de formation ne puisse être recherché ou inquiété. 5. Facturation et modalités de paiement La facturation des prestations intellectuelles est établie en application des tarifs en vigueur pratiqués par l ISAE au moment de l inscription à la prestation de formation ou à la prestation d accompagnement à l hygiène. Ces derniers sont fixés par le Département d Ille-et-Vilaine. Ces tarifs sont définis pour chaque prestation de formation et pour chaque prestation d accompagnement à l hygiène, ils sont consultables à l ISAE et disponibles sur demande. Les tarifs sont actualisés chaque année. Pour l ensemble des prestations intellectuelles, le tarif applicable, hors contrat particulier accepté par les deux parties, sera celui en vigueur le jour de la réception de l inscription à la formation sur le site départemental concerné. Les prix du tarif général s entendent hors taxe. Le taux de TVA en vigueur au jour de la facturation sera appliqué. La date d émission du titre de paiement constitue la date d exigibilité de la créance. Le comptable chargé du recouvrement est le payeur départemental de l Ille-et-Vilaine - 3, rue de la Palestine Rennes. Les modalités de règlement, détaillées au bas du titre de perception, sont les suivantes: 5 par règlement numéraire auprès des régisseurs de recettes de l ISAE; 5 par chèque bancaire ou postal libellé à l ordre du payeur départemental et adressé aux régisseurs de recettes de l ISAE; 5 par mandat ou virement sur le compte bancaire de l ISAE. Libeller obligatoirement le chèque ou le mandat à l ordre du payeur départemental. En cas de difficultés pour régler la somme réclamée, le client s adressera aux régisseurs de recettes ou au payeur départemental. 6. Propriété intellectuelle L ISAE est l organisateur de la formation et le titulaire des droits d auteur afférents. L ISAE est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle de la totalité des formations qu il propose à ses clients. À cet effet, l ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale ) utilisé par l institut pour assurer les formations, demeure la propriété exclusive de ce dernier. À ce titre, ces contenus ne peuvent faire l objet d aucune utilisation, transformation, reproduction, exploitation non expressément autorisée au sein ou à l extérieur du client sans accord exprès de l ISAE. En particulier, le client s interdit d utiliser le contenu des formations pour former d autres personnes que son propre personnel et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L et L et suivants du Code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée. En tout état de cause, l ISAE demeure propriétaire de ses outils, méthodes et savoir-faire développés antérieurement ou à l occasion de l exécution des prestations intellectuelles au client. L ISAE en qualité d organisme formateur met à disposition du client les moyens matériels strictement nécessaires à la formation. Il est entendu que les outils pédagogiques sont mis à la disposition du client uniquement aux fins de formation, ce qui exclut toute utilisation à des fins personnelles. En conséquence, le client s interdit notamment d introduire, dans quelque système informatisé que ce soit, des données qui ne seraient pas strictement liées et nécessaires à sa formation. Le client s interdit d introduire dans le système de l ISAE auquel il pourrait avoir accès des données susceptibles de porter atteinte aux droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux du Département d Ille-et-Vilaine et/ou de nuire au bon fonctionnement de l Institut. 7. Responsabilité Il est rappelé que l ISAE intervient en qualité de prestataire intellectuel. En cette qualité, il s engage à exécuter les prestations de formation ainsi que les prestations d accompagnement à l hygiène dans le cadre de son obligation de moyen. 8. Protection des données à caractère personnel La loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique réglemente l'usage des données nominatives afin de limiter les risques d'utilisation qui seraient contraires aux libertés. En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l insu du client. De plus, aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues par les conditions particulières des prestations intellectuelles de l ISAE. Le client de l ISAE dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui le concerne. Il peut également s opposer au traitement de ses données pour des motifs légitimes. Pour exercer ces droits, il suffit d adresser un courrier au directeur de l ISAE. 9. Règlement des litiges En cas de contestation, litiges ou autres différends, les parties s'efforceront de parvenir à un règlement à l'amiable. En cas de désaccord persistant, le litige sera porté devant le Tribunal Administratif de Rennes. Il est expressément convenu entre l ISAE et le client : 5 que sera seul compétent, en cas de litige de toute nature, contestation ou difficulté d interprétation des présentes conditions particulières de vente et de façon plus générale concernant les relations existantes entre les parties, le Tribunal Administratif de Rennes; 5 que le droit français sera seul applicable. Cette clause s applique même en cas de référé, de demande incidente ou de pluralité de défendeurs. La présente clause est stipulée dans l intérêt de l ISAE qui se réserve le droit d y renoncer si bon lui semble.

23 Métrologie Responsable métrologie : Sophie Courberand sophie.dzik@cg35.fr Équipe technique : Laëtitia Perruchon.

24 Métrologie Températures Le service de métrologie de l ISAE met à votre disposition ses compétences techniques dans le domaine des températures et vous propose l étalonnage de vos appareils de mesure entre 30 C et 120 C. Les instruments étalonnés au sein de l ISAE sont les chaînes de mesures de température. L étalonnage consiste en une comparaison, à différentes températures, entre l instrument à étalonner et un thermomètre étalon raccordé aux étalons nationaux. Cette prestation donne lieu à la fourniture d un constat d étalonnage qui précise : 5 la désignation, le type et le numéro de série de l appareil; 5 la méthode de mesure; 5 les conditions de mesure : moyens utilisés et conditions environnementales; 5 les valeurs relevées sur le thermomètre étalon de l ISAE; 5 les valeurs relevées sur le thermomètre à étalonner; 5 la correction à appliquer; 5 les incertitudes associées. L ISAE peut également vous fournir un constat de vérification. Ce constat indique, après étalonnage, la conformité ou la non-conformité de l instrument à une spécification définie en accord avec l utilisateur (tolérances réglementaires, issues des normes, de spécifications internes ). 1 point d étalonnage 2 points d étalonnage 3 points d étalonnage Constat de vérification Frais de transport pour retour du matériel 24

25 Métrologie a Volume L ISAE vous propose la vérification sur 10 mesures, le calibrage et la maintenance de vos pipettes toutes marques, tous modèles. Pipette Volume variable 3 points 1 point Par point supplémentaire Maintenance et ajustage Frais de port et emballage Pipette 8 canaux Volume variable 3 points 1 point Par point supplémentaire Maintenance et ajustage Frais de port et emballage Pipette 12 canaux 1 point 3 points Par point supplémentaire Maintenance et ajustage Frais de port et emballage 25

26 26

27 Agro-alimentaire Chef de service : Catherine Loysance-Paroux, docteur en microbiologie, spécialité agro-alimentaire catherine.loysanceparoux@cg35.fr Équipe technique : Élodie Deroyand, Jeanine Gaudin, Nathalie Gaultier, Florence Le Brizoual, Chantal Monfort, Anne-Laure Rabreau.

28 Agro-alimentaire a Bactériologie alimentaire : tarifs unitaires Dénombrements Préparation d échantillon mixé/25 g Micro-organismes à 30 C (NF EN ISO ) Micro-organismes à 30 C (TEMPO TVC BIO 12/15-09/05) Flore lactique (ISO 15214) Flore lactique (TEMPO LAB) Coliformes à 30 C (NF V08-050) Coliformes thermotolérants (NF V08-060) Coliformes NPP (NF ISO 4831) Coliformes à 30 C (TEMPO TC BIO 12/17-12/05) Escherichia coli βglucuronidase positive (ISO ) Escherichia coli (TEMPO EC BIO 12/13-02/05) Entérobactéries (NF V08-054) Entérobactéries (NF ISO ) Entérobactéries NPP (NF ISO ) Entérobactéries (TEMPO EB BIO 12/21-12/06) Staphylocoques coagulase positive (NF V , NF EN ISO ) Staphylocoques coagulase positive NPP (NF EN ISO ) Staphylocoques coagulase positive (TEMPO STA BIO 12/28-04/10) Entérocoques (Slanetz, BEA) Streptocoques β-hémolytiques Spores de bactéries aérobies et anaérobies Spores butyriques Anaérobies sulfitoréducteurs à 37 C (ISO 7937) Anaérobies sulfitoréducteurs à 46 C (NF V08-061) Clostridium perfringens (ISO 7937) Pseudomonas spp présomptifs (NF EN ISO 13720) Levures et moisissures (NF V08-059/NF V08-036) Bacillus cereus présomptifs (ISO 7932) Bacillus cereus présomptifs (AES 10/10-07/10) Listeria monocytogenes (NF EN ISO , AES 10/5-09/06) Campylobacter (NF ISO ) Recherches Salmonelles (NF EN ISO 6579) Salmonelles : Rapid Salmonella (BRD 07/11-12/05) Salmonella : identification Shigella (NF EN ISO 21567) Campylobacter (NF ISO ) Campylobacter : identification Listeria monocytogenes (NF EN ISO ) Listeria monocytogenes (AES 10-3/09-00) Escherichia coli O157 (VIDAS Eco Bio 12/08-07/00) Escherichia coli O157 (NF EN ISO 16654) Entérotoxines staphylococciques (ANSES M.A. CAT-BAC.06 VIDAS SET 2) Validation de DLC, études de vieillissement Nous consulter. Pour des raisons d organisation et de respect des normes de méthodes d analyses, nous vous recommandons de faire parvenir vos prélèvements au laboratoire en début de semaine (avant jeudi, 14 h). La quantité minimale d échantillon à nous fournir est de 100 g. : essais couverts par l accréditation 28

29 Agro-alimentaire a Critères microbiologiques en restauration (selon règlement , saisine ANSES) MO 30 F. Lac. Lev. Mois. E. coli E. coli O157 Staph. Toxine C. perf. B. Salm. L. cer. mono Charcuteries crues Charcuteries/viandes cuites Charcuteries riches en amidon 1.3. Entrées froides si présence de féculents/cuidités si présence de produits carnés cuits 1.4. Marée Coquillages vivants Coquillages cuits Produits décoquillés Poisson fumé, salé ou mariné Produits de la mer à consommer en l état 1.5. Plats cuisinés servis chauds ou froids si présence ingrédient non cuit (fr. rapé) si présence féculents ou légumes cuits Steaks hachés non cuits à cœur 1.6. Tartare et carpaccio de boeuf 1.7. Sandwiches et Paninis Si présence de charcuterie crue Autre chaud ou froid (kebab, burger ) 1.8. Fromages Fromages affinés au lait pasteurisé Fromages au lait cru 1.9. Desserts et pâtisserie Salade de fruits Pâtisserie non cuite Pâtisserie cuite ou autre dessert cuit MO 30 : Micro-organismes à 30 C F. Lac. : Flore lactique Lev. Mois. : Levures-moisissures EB : Entérobactéries E. coli : Escherichia coli a Profils HACCP de l ISAE Sentinelle Sentinelle fraîcheur Hygiène globale Hygiène manipulation Sécurité MO 30 F. Lac. Lev. Mois. EB E. coli E. coli O157 Staph. Toxine C. perf. B. Salm. L. cer. mono. Staph. : Staphylocoques à coagulase positive Toxine : Entérotoxines staphylococciques C. perf. : Clostridium perfringens B. cer. : Bacillus cereus Salm. : Salmonelles L. mono. : Listeria monocytogenes 29

30 Agro-alimentaire a Alimentation animale Analyses pour l exportation Entérobactéries (NF V ), C. perfringens (ISO 7937) Salmonelles (NF EN ISO 6579) Salmonelles : recherche dans 25 g (NF EN ISO 6579) Salmonelles : recherche dans 100 g (NF EN ISO 6579) Salmonelles et entérobactéries (NF EN ISO 6579, NF V ) Analyses chimiques Voir chapitre Agrochimie a Coquillages vivants Analyses bactériologiques Escherichia coli (XP ISO/TS ) Salmonelles (BRD 07/11-12/05) Toxines d algues Voir chapitre Contaminants organiques alimentaires a Eaux Potabilité complète (analyse bactériologique type «D1» B3) Micro-organismes revivifiables à 22 C (NF EN ISO 6222) Micro-organismes revivifiables à 36 C (NF EN ISO 6222) Bactéries coliformes à 36 C (NF EN ISO ) Escherichia coli (NF EN ISO ) Entérocoques intestinaux (NF EN ISO ) Spores de bactéries ASR à 37 C (NF EN ISO ) Potabilité réduite 3 paramètres Entérocoques intestinaux (NF EN ISO ) Escherichia coli (NF EN ISO ) Spores de bactéries ASR à 37 C (NF EN ISO ) Potabilité réduite 2 paramètres Entérocoques intestinaux (NF EN ISO ) Escherichia coli (NF EN ISO ) Staphylocoques pathogènes (XP T ) Pseudomonas aeruginosa (NF EN ISO 16266) Escherichia coli (NF EN ISO ) Entérocoques (NF EN ISO ) Salmonelles (ISO 19250) Analyse bactériologique d une eau usée Entérocoques intestinaux, Escherichia coli, Salmonelles (dénombrement NPP) Analyse physico-chimique Voir chapitre Hydrologie environnement : essais couverts par l accréditation 30

31 Agro-alimentaire a Eaux chaudes et froides sanitaires Prélèvement eaux chaudes sanitaires pour recherche de légionelles (FDT et NF EN ISO 19458) Dénombrement des légionelles (NF T ) Identification de legionella pneumophila (NF T ) a Boues et sédiments Dénombrement des salmonelles (méthode NPP XP-X33-018) Analyses physico-chimiques Voir chapitre Agrobiochimie Analyses parasitologiques Voir chapitre Diagnostic Analyses virologiques Voir chapitre Virologie a Analyses virologiques alimentaires Voir chapitre Virologie a Résidus de médicaments vétérinaires Antibiotiques (muscle) Méthode des 4 boîtes (LMV/90/01 v7) Antibiotiques (muscle) Premi Test (RBP 31/02-04/11) Antibiotiques (lait) Delvotest (DSM 28/02-02/12) a Autres prestations Contrôle sur site des thermomètres Prélèvements et contrôles microbiologiques de surface Prélèvement de denrées alimentaires* (méthode interne) nous consulter Contrôles microbiologiques de surface boîtes contact (NF ISO 18593) avec prélèvement de denrées alimentaires sans prélèvement de denrées alimentaires Contrôles microbiologiques de surface bilames (NF ISO 18593) Contrôles microbiologiques de surface (blanchisserie) * Facturation lors de demande ponctuelle Prélèvements et contrôles microbiologiques d air nous consulter : essais couverts par l accréditation 31