CONTENU DE LA DEMANDE DE SUBVENTION
|
|
- Bénédicte Valentine Marchand
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONTENU DE LA DEMANDE DE SUBVENTION FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION (français) Accessible en cliquant sur cet hyperlien. DOCUMENT PRINCIPAL (français, maximum de 120 pages) TABLE DES MATIÈRES RÉSUMÉ (maximum de 250 à 300 mts, en termes accessibles au public, puvant être utilisé à des fins de cmmunicatins publiques) SOMMAIRE DU PROJET (maximum de tris pages) PRÉSENTATION ET COORDONNÉES Sciété de valrisatin universitaire (SVU) agissant cmme rganisme prmteur du prjet Établissement(s) de recherche O RÔLE, EXPÉRIENCE ET COMPÉTENCES DES MEMBRES DE L'ÉQUIPE Respnsable du prjet (SVU) Chercheur principal (établissement de recherche) Gestinnaire du prjet (établissement de recherche) Autres membres de l'équipe Prcessus de gestin curante du prjet DESCRIPTION DE LA TECHNOLOGIE Technlgie dévelppée Démnstratin claire de la décuverte, du caractère innvant de la technlgie et des résultats prbants déjà btenus Histrique de la recherche Fndement scientifique PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Déclaratin d inventin, divulgatin u publicatins antérieures Drits sur la prpriété intellectuelle et partage des revenus éventuels Descriptin brève du u des brevets relatifs à la technlgie présentée Prtectin acquise u prévue (bstacles pssibles) PLAN DE DÉVELOPPEMENT DE LA TECHNOLOGIE Précisin du stade actuel de dévelppement de la technlgie Situatin du prjet dans le prcessus de valrisatin, les étapes restant à franchir et l hrizn prbable (durée) du prjet jusqu à la cmmercialisatin Défis techniques et technlgiques à relever, et prgrès escmptés Objectifs Nature des activités à réaliser avec plan de travail et échéancier Biens livrables et indicateurs de résultats : jalns décisinnels (g-n g) prpsant des résultats mesurables, clairement établis et prtant sur des étapes décisives du dévelppement de la technlgie Prpsitin de versements de la subventin en fnctin de l'atteinte des jalns décisinnels (prévir que 10 % de la subventin ne sernt versés qu'après le dépôt du rapprt final) MARCHÉ POTENTIEL Marché visé Cncurrence technlgique et étalnnage STRATÉGIE DE COMMERCIALISATION Véhicule de cmmercialisatin et acquéreurs ptentiels Prévisins de rentabilité BUDGET PRO FORMA Cûts justifiés du prjet de maturatin technlgique 1
2 Mntage financier détaillé Dcuments démntrant la nature des engagements des partenaires financiers Démnstratin que d'autres surces de financement pssibles nt été prises en cnsidératin Justificatin des ententes de service, des lcatins de labratire et des cntrats de recherche AVIS EXTERNES (anglais u français) Avis scientifique indépendant de l établissement de recherche Évaluatin technic-cmmerciale préliminaire Curriculum vitae abrégé des prducteurs d'avis et déclaratin d indépendance par rapprt au prjet (quatre u cinq pages au maximum pur chacun des évaluateurs) Répnses aux questins sulevées dans les avis externes, au besin TRANSMISSION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION La demande de subventin et tus les dcuments requis divent être transmis en frmats papier et électrnique. La versin papier, signée, dit être acheminée à l'adresse suivante : Mnsieur Damien Vint, cnseiller Directin de la recherche universitaire et cllégiale Ministère du Dévelppement écnmique, de l Innvatin et de l Exprtatin 1150, Grande Allée Ouest, RC Québec (Québec) G1S 4Y9 La versin électrnique, à l adresse curriel suivante : psvt3@mdeie.guv.qc.ca Pur de plus amples renseignements sur la mesure d aide financière à la maturatin technlgique, cmmuniquez avec M. Damien Vint, au , pste
3 RÈGLES DIRECTRICES OBJECTIF Favriser la mise en valeur des résultats de la recherche universitaire et publique qui nt un réel ptentiel cmmercial, en réduisant les risques techniques pur assurer un meilleur ancrage au capital privé. COMITÉ CONSULTATIF Le vlet 3, Sutien à la maturatin technlgique, est géré en cllabratin avec un cmité cnsultatif cmpsé de représentants des secteurs privé et public, ayant des cmpétences en gestin financière, en gestin d entreprises, en gestin de prjets de recherche et de transfert technlgique, et en gestin de prgrammes. Le cmité a cmme rôle : d'aviser le Ministère quant à l évaluatin et au financement des prjets; de frmuler des recmmandatins au Ministère. CLIENTÈLES ADMISSIBLES Seules les quatre sciétés de valrisatin de la recherche universitaire (SVU) peuvent sumettre des prjets au Sutien à la maturatin technlgique : SOVAR, S.E.C. Gestin Univalr, S.E.C. Gestin Vale, S.E.C. MSBi Valrisatin inc. PROJETS ADMISSIBLES Seuls snt admissibles les prjets de maturatin technlgique : pur lesquels une évaluatin technic-cmmerciale préliminaire a permis de bien définir le u les secteurs visés par le prduit u la technlgie, les bstacles à surmnter pur une mise en marché et les pssibilités de marchés futurs; dnt les résultats de recherche snt assez avancés pur que sit enclenchée l'étape de la maturatin technlgique, mais pas suffisamment pur attirer le capital de risque u l entreprise privée; dnt les activités de maturatin visent la réalisatin de la preuve de cncept technic-cmmerciale pur des résultats de recherche prmetteurs en vue d'une cmmercialisatin d'un prduit u d'une technlgie à curt u myen terme; ayant fait l'bjet d'une déclaratin d inventin du chercheur à sn institutin et d'une régularisatin des titres de prpriété intellectuelle cnfrmément à la plitique de l institutin d'rigine du chercheur et, pur les universités et les établissements du réseau de la santé, dans le respect des rientatins du Plan d actin en gestin de la prpriété intellectuelle; dnt l'institutin de recherche u plus d'une institutin de recherche nt cnjintement la prpriété intellectuelle; dnt le cût ttal de réalisatin est de $ u plus. Les prjets de recherche cntractuelle dnt l'industrie a la prpriété intellectuelle ne snt pas admissibles. Cependant, les prjets de maturatin pur lesquels une entreprise a une ptin sur la prpriété intellectuelle au mment du dépôt de la demande de subventin le snt. 3
4 ACTIVITÉS ADMISSIBLES Snt admissibles les activités relatives aux prjets permettant aux résultats de la recherche de franchir le pnt menant à la cmmercialisatin, telles que : la prtectin à curt terme des drits de prpriété intellectuelle; l'analyse des marchés du nuveau prduit u de la nuvelle technlgie; les activités de recherche nécessaires à la maturatin technic-cmmerciale, qui divent cmpter pur au mins 75 % du cût ttal du prjet, sit : le perfectinnement et la mise au pint de mdèles, l'analyse de la fnctinnalité du nuveau prduit u de la nuvelle technlgie, l'élabratin d'un plan de dévelppement du prduit u de la technlgie, le prttypage et les essais, les activités de dévelppement de prcédés; la prtectin à lng terme des drits de prpriété intellectuelle; la préparatin du plan de valrisatin et de transfert; l'élabratin d utils de présentatin du prduit u de la nuvelle technlgie; la mise au pint d un plan d affaires, la négciatin et l'accrd de licence; tute autre activité jugée essentielle u pertinente par le cmité. DÉPENSES ADMISSIBLES Les dépenses suivantes engagées après l acceptatin du prjet snt admissibles : les frais de recherche nécessaires à la réalisatin des activités admissibles (les salaires des chercheurs déjà rémunérés par l établissement de recherche ne snt pas admissibles); les furnitures et le matériel destinés à la réalisatin des activités du prjet de maturatin; de façn exceptinnelle, les équipements essentiels à la réalisatin des activités admissibles qui ne snt pas accessibles sur place, en prêt u en lcatin; les hnraires prfessinnels de la SVU représentant un établissement de recherche nn cmmanditaire (u membre) de la SVU au mment du dépôt de la demande; les cûts de la prtectin de la prpriété intellectuelle. Le ministère du Dévelppement écnmique, de l'innvatin et de l'exprtatin (MDEIE) accepte cmme dépense jusqu à 15 % du cût des activités menées dans les labratires au sein des établissements de recherche, à titre de frais administratifs. Ne snt pas admissibles : les dépenses d infrastructures; les dépenses déjà financées par d autres prgrammes d aide guvernementale. AIDE FINANCIÈRE L'aide versée par le Prgramme est une cntributin financière nn rembursable. Le mntant accrdé à chaque prjet sera déterminé par le cmité seln la nature du prjet. L'aide financière purra représenter un maximum de 80 % des dépenses admissibles, sans jamais excéder $. Les aides guvernementales cmbinées (fédérales, prvinciales et municipales) ne purrnt jamais excéder 90 % des dépenses admissibles directement liées au prjet. L'aide financière furnie par les rganismes dispsant de fnds d'interventin des paliers municipal, prvincial et fédéral, ntamment les cnférences réginales des élus (CRE), les centres lcaux de dévelppement (CLD) et les sciétés d'aide au dévelppement des 4
5 cllectivités (SADC) dit être cmptabilisée dans l aide guvernementale cmbinée. L'aide financière est versée par tranches. Un premier versement a lieu à la suite de la signature de la cnventin. Les autres suivent au fur et à mesure que snt atteints les jalns décisinnels (g-n g) prtant sur des résultats mesurables et clairement définis. La durée maximale des prjets sera déterminée par le cmité cnsultatif seln leur nature, mais ne dépassera jamais 24 mis. ÉVALUATION DES PROJETS Les évaluatins sernt réalisées par le cmité cnsultatif au myen des critères et indicateurs suivants : 1. La qualité du prjet clarté et pertinence du prjet; déterminatin des défis techniques et technlgiques à relever; pertinence des jalns décisinnels et des indicateurs d avancement du prjet; budget et échéancier cnséquent; mntage financier. 2. Le ptentiel de transfert technlgique et cmmercial plan de valrisatin défini et chérent; ptentiel écnmique de la technlgie : cncurrence technlgique cnnue u apparente et marchés pssibles; intérêt démntré par des partenaires financiers éventuels pur réaliser les étapes subséquentes de cmmercialisatin; acquéreurs ptentiels de la technlgie; cnfirmatin de la revue diligente de la prpriété intellectuelle (antéririté et bstacles pssibles). 3. La qualité de la gestin du prjet expérience et expertises cmplémentaires du chercheur principal, de l'équipe de recherche et du respnsable du prjet (SVU) qui y snt affectés; suivi du prjet et interactins entre le gestinnaire du prjet (SVU), le chercheur et l'équipe de recherche. 4. La valeur scientifique du prjet fndement scientifique de l'applicatin cmmerciale prévue; caractère innvant de la technlgie u du prduit dévelppés. En curs de réalisatin des prjets, l'atteinte des jalns décisinnels sera vérifiée au myen d'indicateurs d'avancement prédéfinis. Le MDEIE, en cncertatin avec le cmité cnsultatif, se réserve le drit de mettre un terme à un prjet ne satisfaisant pas aux bjectifs initiaux fixés à chaque jaln décisinnel. 5
Fiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailApproche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties
Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détailCONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES
Cnseil Natinal d Évaluatins de la Frmatin Prfessinnelle CONSEIL NATIONAL D ÉVALUATIONS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE APPEL D OFFRES ÉVALUATION DES PRATIQUES D INGENIERIE DE FORMATION EN ENTREPRISE ET
Plus en détailPROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAVAL 2009-2012 GUIDE DU PROMOTEUR
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE LAVAL 2009-2012 GUIDE DU PROMOTEUR Mars 2009 TABLE DES MATIÈRES 1... L ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 3 2. CADRE D APPLICATION 3 3. OBJECTIFS
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailCATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS»
CATALOGUE DE FORMATION «EXPERTS COMPTABLES ET AVOCATS» APS Frmatin 15 Rue de Ngent 51100 REIMS Tel : 03.26.82.84.84 / Fax : 03.26.82.58.23 www.apscnsult.fr CONTEXTE Dans l Entreprise, le rôle de l Expert-Cmptable
Plus en détailAPPEL A PROJETS. «Soutien aux structures d aide à la maturation de projets innovants en vue de la création d entreprises»
APPEL A PROJETS «Sutien aux structures d aide à la maturatin de prjets innvants en vue de la créatin d entreprises» Date d uverture : 7 mars 2014 Date limite de dépôt : 12 mai 2014 16h00 Validatin des
Plus en détailL'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détailPOLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION
POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14
Plus en détailConsultation : Soutien à la réalisation du plan de communication du Pôle PASS
Cnsultatin : Sutien à la réalisatin du plan de cmmunicatin du Pôle PASS Page 1 1 > INTRODUCTION 1.1 > PRESENTATION DES ACTEURS Le Pôle de cmpétitivité Parfums Arômes Senteurs Saveurs (PASS) représente
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détailSessions préparation à la retraite Formule Express 1 journée
OFFRE DE SERVICES Sessins préparatin à la retraite Frmule Express 1 jurnée SÉMINAIRES Par Cégep Marie-Victrin, Centre de services aux entreprises Mnsieur Jean Perrn, cnseiller en frmatin 767, rue Bélanger
Plus en détailProgramme de bourses de recherche de doctorat
Prgramme de burses de recherche de dctrat Cncurs 2015 2016 Organismes subventinnaires fédéraux et prvinciaux Marie-France Curtemanche-Bell Directin du prgramme de Ph. D. marie-france.curtemanche-bell@hec.ca
Plus en détailPRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE
PRIMONIAL SÉRÉNIPIERRE CONTRAT D ASSURANCE VIE AVEC LE FONDS SÉCURITÉ PIERRE EURO : >> un investissement en immbilier avec une garantie permanente en capital, assrtie d une perspective de rendement particulièrement
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailDANS LE CADRE DE L ENTENTE SPÉCIFIQUE POUR LA CONSOLIDATION ET LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES D ÉCONOMIE SOCIALE DU CENTRE-DU-QUÉBEC
AVIS ET RECOMMANDATIONS DANS LE CADRE DE L ENTENTE SPÉCIFIQUE POUR LA CONSOLIDATION ET LE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES D ÉCONOMIE SOCIALE DU CENTRE-DU-QUÉBEC Le COMITÉ RÉGIONAL D ÉCONOMIE SOCIALE DU CENTRE-DU-QUÉBEC
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailTermes de références Projet de recherche sur le français dans l espace arabofrancophone
Termes de références Prjet de recherche sur le français dans l espace arabfrancphne L'Organisatin internatinale de la Francphnie (OIF) et l'agence universitaire de la Francphnie (AUF) lancent un appel
Plus en détailAPPEL DE DEMANDES. lancé par la Société Parkinson Canada / Parkinson Society Canada
APPEL DE DEMANDES lancé par la Sciété Parkinsn Canada / Parkinsn Sciety Canada PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES SUPÉRIEURES (Cycle allant de juillet 2015 à juin 2017) 17 nvembre, 2014 : Date de publicatin
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailEURLEX : ETAT DES LIEUX et AMELIORATIONS PREVUES
C:\DOCUMENTS AND SETTINGS\FUSIL\DESKTOP\EURLEX.DOC EURLEX : ETAT DES LIEUX et AMELIORATIONS PREVUES Bases existantes 1. N-Lex expérimental: N-Lex est une interface cmmune en vue de la cnsultatin de sites
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailSoutien aux projets Transmedia & Web
Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes
Plus en détailStockage de l énergie
Directin des Investissements d Avenir Directin des Prductins et Energies Durables Service Réseaux et Energies Renuvelables Directin Recherche et Prspective Service Recherche et Technlgies Avancées Appel
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA
AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et
Plus en détailProject Portfolio Management
Revue Cmparative des Référentiels en Prtfli Management PMI & MP Tls&Tip Frum 15 28 Janvier Mars 2013 Kickff 2013 - Management de prjet 3D Prject Prtfli Management Prject Prtfli Management Revue Cmparative
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailFICHE DE POSTE Fonction : Chef de Division Contrôle des opérations Financières FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES
Fnctin : Chef de Divisin Cntrôle des pératins Financières Versin : 3 Nvembre 2014 FONCTION : CHEF DE DIVISION CONTRÔLE DES OPÉRATIONS FINANCIÈRES DÉPARTEMENT : Département Opérateurs DIVISION : Divisin
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailRetour à la rentabilité opérationnelle et résultat net de 4,4 M
Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M 28-02-2007 Retur à la rentabilité pératinnelle et résultat net de 4,4 M Chiffre d affaires : 36,3 M en hausse de 71% Résultat net de 12% du
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailBanque le Choix du Président
Page 1 de 15 Banque le Chix du Président INFORMATIONS À FOURNIR AU TITRE DU 3 e PILIER DE L ACCORD DE BÂLE III 30 juin 2015 Page 2 de 15 Table des matières Table des matières... 2 TABLEAU 1 APERÇU ET CHAMP
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détail«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»
«Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailGRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE
GRILLE DE PLANIFICATION DE STAGE Trusse en enseignement STAGES COOP Ce dcument cntient divers aides mémires pur faciliter l intégratin du stagiaire dans sn envirnnement de travail ainsi que des utils qui
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailDirective relative au concept énergétique de bâtiment
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'aménagement, du lgement et de l'énergie Office cantnal de l'énergie Versin n 1 Validée le 5 aût 2010; màj 2014 Directive relative au cncept énergétique de
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailPrésentation de la SCHL Canada
Habitatin Présentatin de la SCHL Canada André Asselin Habitatin Habitatin Crissance cntinue du crédit hypthécaire à l habitatin $1 400 $1 200 Sciétés de titrisatin spécialisées TH. LNH Autres cies. sans
Plus en détailCharte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)
Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailImpact des réformes financières en cours dans le monde bancaire. Olivier Motte - Public Affairs 12 juillet 2010
Impact des réfrmes financières en curs dans le mnde bancaire Olivier Mtte - Public Affairs 12 juillet 2010 1. Un nuveau cadre institutinnel Internatinal G 20 (puvirs exécutifs) + Cnseil de Stabilité Financière
Plus en détailMÉCANISME D ATTRIBUTION DES CONTRATS PAR APPELS D OFFRES PUBLICS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL
MÉCANISME D ATTRIBUTION DES CONTRATS PAR APPELS D OFFRES PUBLICS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL Mars 2010 ii Rédactin Directin générale adjinte aux ressurces financières et matérielles Renée Girard,
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailManuel d'utilisation: Gestion commerciale - CRM
Manuel d'utilisatin: Gestin cmmerciale - CRM Partie: Actins de la CRM Versin : 1.1 Structure du dcument 1 Intrductin...2 2 Glssaire...2 3 Actins de la CRM...3 3.1 Tri...3 3.1.1 Tri client...4 3.1.2 Tri
Plus en détailPremier ministre. Agence nationale de la sécurité des systèmes d information. Prestataires de réponse aux incidents de sécurité
Premier ministre Agence natinale de la sécurité des systèmes d infrmatin Prestataires de répnse aux incidents de sécurité Référentiel d exigences Versin 0.3 du 7 juillet 2014 HISTORIQUE DES VERSIONS DATE
Plus en détailMANUEL QUALITE ENVIRONNEMENT. Référentiels : Norme NF EN ISO 9001 Norme NF EN ISO 14001 Norme NF EN ISO 26000 Annexe 15 PEFC
MANUEL QUALITE ENVIRONNEMENT Référentiels : Nrme NF EN ISO 9001 Nrme NF EN ISO 14001 Nrme NF EN ISO 26000 Annexe 15 PEFC Mdifié le 07/05/2013 1 /18 UN MANUEL QUALITE ENVIRONNEMENT : Qu est-ce? Le manuel
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN POUR LA PHASE 1
GUIDE D ENTRETIEN POUR LA PHASE 1 DE DESCRIPTION DE L EXISTANT Avant-prps : Le terme «infrastructure» cuvre les vlets suivants : 1. Vlet applicatif, bases de dnnées, plates-frmes infrmatiques 2. Vlets
Plus en détailPRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS
PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailGuide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire
Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailEntre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000
Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au
Plus en détaila) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;
Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailOUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Plus en détailCANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Programme Cameroun
CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET GEF Small Grants Prgramme Camerun 1 GEF Small Grants Prgramme Prgramme de Micrfinancements du Fnds pur l Envirnnement Mndial PMF/FEM CANEVAS DE PRÉSENTATION D UN PROJET
Plus en détailDossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs
Dssier de Presse 1 ier guide Interactif pur créateurs et entrepreneurs «Une applicatin innvante accmpagnée par les leaders du marché» www.e-parcurs.fr (Micrsft, Gan Assurances, Cegid, Accr Services France,
Plus en détailPLAN STRATEGIQUE DE MISE EN OEUVRE D UN CENTRE CLIMATOLOGIQUE RÉGIONAL EN AFRIQUE CENTRALE
AMCOMET-3/Dc. 6 14 février 2015 APPROUVÉE PLAN STRATEGIQUE DE MISE EN OEUVRE D UN CENTRE CLIMATOLOGIQUE RÉGIONAL EN AFRIQUE CENTRALE Cnférence ministérielle africaine sur la métérlgie (AMCOMET) Table des
Plus en détailCONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.
CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage
Plus en détailLIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND
LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 LS - Quadra - Expert - OD 01/2012 Page 1/9 LIVRET SERVICE QUADRA EXPERT ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Cntrat et ce cnfrmément
Plus en détailPour l étude d un logiciel documentaire : o Mener une réflexion technique sur les ressources d un logiciel documentaire : Caractériser le logiciel
IDENTIFICATION Intitulé de l Unité de frmatin : Biblithécaire - Frmatin Niveau d études : C & D technique et prfessinnelle Intitulé du curs : Infrmatique Réseaux Gestin Nmbre de crédits ECTS : dcumentaire
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailVERSION au 09 01 2014. Projet du CNOSF pour le sport français. Une ambition : «Passer d une nation de sportifs à une nation sportive»
VERSION au 09 01 2014 Prjet du CNOSF pur le sprt français Une ambitin : «Passer d une natin de sprtifs à une natin sprtive» Une clé : «Rénver le mdèle sprtif français» Faire du sprt un élément central
Plus en détailCYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement
CENTRE e-learning HES-SO CYBERLEARN COURS MOODLE SUPPORT DE TRAVAIL Pur prfesseur-es et assistant-es d'enseignement Sndages et tests : rendez vs curs Mdle interactifs! HES-SO 2010 Team Cyberlearn Table
Plus en détail