Monsieur le Maire retrace l historique du projet pour l aménagement de la bibliothèque municipale et des trois logements sociaux.

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1 Mairie 10 Place de l Eglise BEAULIEU SUR LOIRE CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2008 Représenté : Monsieur DESBOIS Patrick Absents et excusés : Messieurs TROCHET Jean-Luc et CHANDEZON Romain 1) Bibliothèque et Logement Sociaux COMPTE RENDU Monsieur le Maire retrace l historique du projet pour l aménagement de la bibliothèque municipale et des trois logements sociaux. Mme GIRAULT demande s il n est pas possible de procéder à des fouilles archéologiques avant le démarrage des travaux, afin d éviter tout retard éventuel. Monsieur le Maire précise que ces fouilles seront faites dans un deuxième temps. Le Conseil Municipal approuve à l unanimité l avant-projet définitif de réhabilitation et d aménagement de la bibliothèque et des trois logements sociaux et décide de demander des subventions pour le financement. 2) Dotation globale d équipement pour 2008 Le Conseil Municipal approuve les dossiers de demande de subventions présentés au titre de la D.G.E suivants : Restructuration du groupe scolaire 1 ère tranche : Coût estimatif : ,71 H.T. Réhabilitation de la bibliothèque municipale : Coût estimatif : ,00 H.T. 3) Assainissement - Maîtrise d œuvre DDE La Commune a sollicité le concours de la DDE pour assurer la mission de maîtrise d œuvre des travaux liés à la construction de la nouvelle station d épuration. Le montant des honoraires DDE de 5 427,50 H.T. est approuvé. Monsieur le Maire précise que le dossier de projet de la station d épuration est maintenant définitivement arrêté et engagé pour la station

2 d épuration elle-même. Le marché pour le lot canalisation et rejet en Loire va devoir être arrêté au plus tôt pour ne pas retarder la mise en service de la nouvelle station. 4) Vente d un terrain communal au lieu-dit «Le Poirier» Le conseil municipal donne son accord pour la vente d une parcelle au lieu-dit «le Poirier» à des particuliers. 5) Tarifs des services municipaux Le Conseil municipal (excepté Mme BERTRAND) approuve la fixation des tarifs pour 2008 Etats détaillés en Mairie. Madame BERTRAND, conseillère municipale, déplore le manque de civisme de certaines personnes qui, lors de la location gratuite de salles en hiver, laissent délibérément les portes ouvertes. 6) Création de régies de recettes pour la salle polyvalente et la salle des fêtes A la demande de Monsieur le Percepteur, le conseil municipal décide d instituer deux régies de recettes afin d encaisser le produit des recettes de la salle polyvalente et de la salle des fêtes. 7) Assurance CNP Personnel Monsieur le Maire donne toutes précisions sur le renouvellement des contrats d assurance du personnel communal. Le conseil municipal décide de renouveler ces contrats d assurance pour la couverture des risques décès, accident de travail, maternité et maladie. 8) Acquisition de matériel espaces verts Le conseil municipal décide l acquisition d une saleuse et d un kit dosage et demande toutes aides financières auprès des organismes habilités. 9) Acquisition de matériel informatique et aménagement de la bibliothèque et de la salle informatique pour les écoles Le Conseil Municipal décide de solliciter toutes aides financières auprès des divers organismes habilités pour l acquisition et la maintenance de matériel informatique pour les écoles, ainsi que l aménagement de la bibliothèque et de la salle informatique des écoles.

3 Affaires diverses 1 Emprunt travaux station d épuration : Le Conseil Municipal décide de différer cet emprunt. Monsieur le Maire précise que les emprunts peuvent être contractés par tranche afin d éviter un emprunt global. 2 - Personnel communal : Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de redistribuer les tâches de travail du service administratif. En ce qui concerne les formations «CACES», il donne la parole à Monsieur BLOT, conducteur de travaux, qui explique que ce certificat est obligatoire (conformité avec la sécurité) pour les personnels utilisant la nacelle, le tractopelle (pour les illuminations de Noël et l élagage des arbres entre autres). Le CNFPT (Centre National de Formation pour le Personnel Territorial) ne se charge pas de ce type de formations. Il faut donc faire appel à des cabinets privés. De ce fait, les formations sont payantes. Monsieur le Maire signale qu il n y a pas d ACMO à Beaulieu (Agent Chargé de la Mise en Œuvre de la sécurité des employés communaux). Les responsabilités de ces derniers sont immenses. Il faudrait, dans un premier temps, créer des fiches de poste. 3 - Acquisitions foncières du secteur du gratte-chien : Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal les démarches de recherches de foncier en vue de constituer de nouvelles réserves pour la mise en œuvre d opération d habitat, notamment dans le secteur du gratte-chien. Il présente l avancement de ce projet et liste les terrains qui ont effectivement été achetés. 4 - Villa Familly : L analyse des sols va bientôt commencer. La Commune va mettre du matériel à disposition dès lundi. La demande de lotissement est un cours d instruction (l ancien était caduc). Une demande a été déposée auprès de l entreprise DECHERF pour le déplacement des réseaux.

4 5 - Hamoval : Monsieur le Maire donne toutes précisions sur l évolution du dossier. 6 Urbanisme défense incendie : Le SDIS est de plus en plus prudent concernant les avis à donner pour la défense incendie. La règlementation est très stricte, notamment en ce qui concerne le diamètre des canalisations, les mares, les distances, l accessibilité, etc). Monsieur BLOT donne toutes les précisions sur les éventuelles solutions à apporter à Beaulieu, car la plupart des canalisations ont un diamètre trop faible (40 kms de canalisations trop petites sur les 60 kms existantes). 7 Forage d eau potable : L actuel forage a été pollué lors de la dernière crue de la Loire. Monsieur le Maire explique qu il est très difficile de trouver un nouveau forage et déplore que l albien soit réservé à la ville de Paris. Monsieur le Maire indique qu il va établir un rapport afin de sensibiliser les autorités à ce problème. 8 - Redistribution des locaux communaux : Monsieur le Maire signale que les différents locaux de l actuelle mairie répartis en plusieurs bâtiments ne sont plus adaptés aux besoins actuels et engendrent des dépenses de fonctionnement notamment en abonnements divers qu une redistribution des locaux plus fonctionnelle pourrait améliorer les conditions d accueil des administrés, en particulier, le respect d une réelle confidentialité, tout en diminuant les abonnements multiples (électricité, eau, téléphone, internet et ADSL, etc). Il suggère les solutions qui pourraient être apportées en changeant la destination des différents bâtiments communaux, comme suit : - L actuelle Mairie à la maison «MARRET», - Le point emploi et la salle de musique dans l actuel office de Tourisme, - L office de tourisme dans l actuelle mairie (avec installation d un montecharge), - Démolition des bâtiments à côté de l église pour reconstruction de locaux à la place des anciennes écuries du parc «MARRET» (voir insertion de ce projet dans l opération «cœur de Village»), - La maison «VANNIER» pourrait servir de bureau pour les aideménagères.

5 Madame GIRAULT, conseillère municipale, pense qu il est inutile de faire des projets à long terme, les élections municipales étant toutes proches, la nouvelle municipalité décidera. 9 - Entretien ménager des bâtiments communaux : Monsieur BLOT expose les difficultés qu il a rencontrées pour établir des plannings cohérents avec les agents au niveau du ménage des différents bâtiments communaux. Monsieur CHAMBAULT informe l assemblée que l entreprise «DERICHEBOURG» est maintenant chargée de l entretien ménager de l office de tourisme, de la salle des fêtes, de la salle polyvalente, de l école primaire et des vestiaires du stade. 10 Entretien des espaces verts : Monsieur CHAMBAULT Guy signale que l entreprise MELLOT a été retenue. 11 Elections municipales : L établissement des bureaux de vote sera étudié lors de la prochaine réunion du conseil municipal. Pour copie certifiée conforme, Le Maire, M. CAUMARTIN

2/Approbation des comptes de gestion : Les comptes de gestion ont été approuvés à l unanimité.

2/Approbation des comptes de gestion : Les comptes de gestion ont été approuvés à l unanimité. MAIRIE DE SIAUGUES STE MARIE 43 300 Tél : 04 71 74 21 42 Fax : 04 71 74 29 09 COMPTE-RENDU du Conseil Municipal du 4 avril 2016 à 20h30 Présents : G. RUAT/ Y. ATTARD / C. BOURDIER / S. COHADE / A. CARLET

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