RPS, DE QUOI PARLE-T-ON?
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- Patrick Laurent
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1 RPS, DE QUOI PARLE-T-ON? Diapo N 1
2 Difficultés à appréhender ce risque une nébuleuse de termes utilisés parfois causes, parfois conséquences et ayant des effets de gravité différents RPS, de quoi parle-t-on? Burn out Mal être Harcèlement Stress Dépression Souffrance Problèmes relationnels Violences verbales Conflits Usure Agressions avec les RPS, il n y a pas de relation mécanique entre des causes et des effets (à la différence des risques «physiques») Diapo N 2
3 RPS, de quoi parle-t-on? Proposition d une définition Des risques professionnelsàl interface de l individuet de sa situation de travailmettanten jeu l intégritéphysique et la santémentale des salariés et ayant par conséquent un impact sur le bon fonctionnement de l entreprise Diapo N 3
4 RPS, de quoi parle-t-on? Qu est-ce que travailler?... Une question pas si facile Composante PHYSIQUE Faire des gestes Réfléchir Ressentir Composante COGNITIVE Comprendre ce qui se passe dans les situations de travail c est s intéresser àla fois à: -ce qu ils font, -ce qu il pensent -ce qu ils ressentent. Composante PSYCHO-SOCIALE Diapo N 4
5 Il y a un lien entretravail et SANTÉ Santé AU TRAVAIL Pour l entreprise, il faut donc rechercher les contraintes/facteurs liés au travail pouvant être àl origine de rupture d équilibre RPS, de quoi parle-t-on? La santéest un équilibre toujours remanié La santédu salarié est déterminée en partiepar le cadre de travail L apparition de troubles psychosociaux (effets sur la santédes RPS) est signe d un «équilibre» rompu Diapo N 5
6 Parallèle risque chimique / RPS : RPS, de quoi parle-t-on? DANGER EXPOSITION RISQUE FACTEURS DE RISQUES ORGANISATIONNELS EXPOSITION RISQUE Charge de travail Pression temporelle Relation au public Soutien social Qualité empêchée Conflit de valeur (Cf. diapos 7 et 8 pour plus d ex. de facteurs) CONSÉQUENCES (sur la santé) CONSÉQUENCES (sur la santé) Diapo N 6
7 ANNEXES Des facteurs pouvant induire des effets néfastes sur la santé Synthèse du rapport GOLLAC 2011 * (* ce rapport intitulé«mesurer les facteurs de RPS au travail»est disponible sur Rubrique Actualités) Diapo N 7
8 ANNEXES Des facteurs pouvant induire des effets néfastes sur la santé Synthèse du rapport GOLLAC 2011 * (* ce rapport intitulé«mesurer les facteurs de RPS au travail»est disponible sur Rubrique Actualités) Diapo N 8
9 Caractéristique produits Ambiance de travail Gestion des parcours professionnels Formation du personnel Mode de management Mode de rémunération (prime, rendement ) Conception des postes et des espaces de travail Étudier les facteurs de risque relatifs à Intensité et temps de travail Exigences émotionnelles Autonomie Rapports sociaux au travail Conflits de valeurs Insécurité dans la situation de travail Organisation de la production / des flux (charge et rythme de travail, ) Procédures et consignes Fonctionnement du CHSCT Organisation temps de travail (horaires, pauses, planning ) Restructuration Choix nouveaux outils Revient à interroger les déterminants du travail Diapo N 9
10 RPS, de quoi parle-t-on? Rappel : La santéau travail, un indicateur de performance comme les autres Performance économique Qualité, Coûts, Délais, Problèmes de santé TMS, RPS, CMR, usure, TEMPS Diapo N 10
11 RPS Le cadre réglementaire Diapo N 11
12 Cadre réglementaire Évaluer les risques dont les RPS Obligations issues du code du Travail "L employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs " (Art. L4121-1) Les principes généraux de prévention (Art. L4121-2) Des accords interprofessionnels Sur le stress (2 juillet 2008) Sur le harcèlement et la violence au travail (26 mars 2010) Diapo N 12
13 Cadre réglementaire Autour du Document Unique Évaluer les risques (Art. R du code du travail) identifier les dangers pour chaque unité de travail analyser les conditions d exposition aux dangers NOTA: la cotation n est pas obligatoire Transcrire cette évaluation dans un document (idem) Planifier la prévention - principe de prévention (Art. L4121-2, 7 ) Mettre en œuvre les actions de prévention (Art. L4121-3) Mettre àjour l évaluation (Art. R4121-2) Diapo N 13
Or, la prévention des risques psychosociaux relève de l obligation générale de l employeur de protéger la santé physique et mentale des salariés.
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