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1 chetsréduisonsnosdéchetsrédui Programme sonsnosdéchetsréduisonsnosdé Local de chetsréduisonsnosdéchetsrédui Prévention des sonsnosdéchetsréduisonsnosdé Déchets chetsréduisonsnosdéchetsrédui Ménagers et sonsnosdéchetsréduisonsnosdé Assimilés chetsréduisonsnosdéchetsrédui sonsnosdéchetsréduisonsnosdé chetsréduisonsnosdéchetsrédui LE PROGRAMME D ACTIONS sonsnosdéchetsréduisonsnosdé chetsréduisonsnosdéchetsrédui sonsnosdéchetsréduisonsnosdé Validé le : chetsréduisonsnosdéchetsrédui

2 Réalisation : Maxime BLIN (CCCOC) Relecture et contribution : Amandine TALLE (CCCOC) 2

3 Sommaire PREAMBULE... 3 AXE I : REDUIRE LES DECHETS ORGANIQUES... 4 Action 1 : Proposer une mise à disposition de composteurs individuels... 4 Action 2 : Promouvoir et développer le réseau des guides composteurs... 4 Action 3 : Réduire les bio-déchets des établissements publics... 5 Action 4 : Proposer l adoption de poules... 5 Action 5 : Mettre en place un service de broyage... 5 AXE II : PROMOUVOIR LES GESTES DE PREVENTION... 6 Action 1 : Mener une opération «foyer témoin»... 6 Action 2 : Diffuser les outils de communication des partenaires... 6 Action 3 : Rédiger une lettre de la prévention... 7 Action 4 : Mobiliser et responsabiliser le grand public... 7 Action 5 : Sensibiliser les plus jeunes... 7 AXE III : DEVELOPPER L'ECONOMIE CIRCULAIRE... 8 Action 1 : Mettre en réseau et soutenir les acteurs du réemploi... 8 Action 2 : Favoriser les Eco-évènements... 8 Action 3 : Encourager la seconde vie des objets... 9 ANNEXES

4 Préambule L ensemble des considérations du diagnostic territorial permettent de construire un programme d actions dont l objet est de proposer des réponses autant aux problématiques qu aux opportunités relevées sur le territoire. Il n est pas figé dans le temps et peut évoluer après validation par la Commission Consultative d Elaboration et de Suivi (CCES). Afin d atteindre les objectifs du projet de loi sur la transition énergétique, la Communauté de Communes du Canton d Oulchy-le-Château se donne un objectif de réduction de 10% de la production de Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) par habitant en 2020 par rapport à 2010 (soit une réduction de 1,7 kg/hab/an). Dans le présent document, le programme d actions énoncera pour chaque axe : - les motivations générales et les préoccupations qui poussent à agir - les familles de produits visées Il précisera également pour chaque action choisie : - les publics visés et/ou les activités concernées - les tâches à réaliser et les moyens nécessaires - le lieu ou l espace où se déroulera l action - les partenaires techniques et financiers - la durée et le planning (temps forts, type d évènement, périodes ) - l évaluation des impacts de l action et l atteinte des objectifs visés en fin de programme L année 1 du PLPDMA étant consacrée à la rédaction du diagnostic territorial (mai à novembre 2014) et du programme d actions (novembre 2014 à Juillet 2015), sa mise en œuvre se déroulera en année 2, 3, 4, 5 ( ). L année 6 (2020) sera consacrée à son évaluation et à la révision partielle ou totale du programme. 3

5 AXE I : Réduire les déchets organiques Objectif Enjeu Potentiel réduction Produits concernés de L objet est de réduire la part des bio-déchets collectée dans les OMR et à la déchetterie Les sacs noirs renferment encore 32 % de déchets putrescibles (environ 76,95 kg/hab/an en 2013 sur la CCCOC) Le potentiel de réduction dans l Aisne est de 13,2 kg/hab/an Les déchets organiques : reste de repas, épluchures de fruits et légumes, déchets verts, etc. Action 1 : Proposer une mise à disposition de composteurs individuels Ménages en habitat individuel Définition des besoins (conteneurs en bois ou en plastique, volume, prix ) Formation de l ambassadeur du tri Organisation de réunions publiques et diffusion de messages d information Réalisation d un sondage à J+6 mois sur l utilisation Stockage dans les locaux de la Communauté de Communes Groupement de commande avec Valor Aisne Subventionnement ADEME Quand? Démarrage 2016 Combien? 400 composteurs distribués sur toute la durée du PLPDMA Action 2 : Promouvoir et développer le réseau des guides composteurs Usagers disposant d un composteur Diffusion des coordonnées des guides composteurs du territoire Animation du réseau par des rencontres régulières Promotion de la formation pour devenir guide composteur Sur tout le territoire Réseau des guides composteurs de l Aisne Quand? A partir de l action 1 Combien? 5 guides composteurs supplémentaires formés appartenant au territoire 4

6 Action 3 : Réduire les bio-déchets des établissements publics Ecoles du territoire disposant d une cantine : Chacrise, Hartennes-et-Taux, Oulchy-le-château Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) : Oulchy-le-Château Communauté de Communes du Canton d Oulchy-le-Château Enquête préalable auprès des établissements (gisement, espace disponible ) Désignation et formation des futurs référents Aménagement d une zone de compostage Au sein des locaux des établissements publics concernés Syndicats scolaires Direction de l EHPAD Communauté de Communes Quand? A partir de 2018 Combien? 4 établissements publics associés Action 4 : Proposer l adoption de poules Ménages volontaires disposant d un jardin Mise en place d un partenariat pour l achat de poules Information auprès des habitants Signature d une charte (engagement) par le particulier Enlèvement chez l aviculteur Non déterminé Quand? 2019 Combien? 50 foyers concernés Action 5 : Mettre en place un service de broyage Ménages disposant d un jardin Services d espaces verts des Communes Recensement des besoins Formation des agents Mise à disposition du matériel dans les communes Gestion des prêts (calendrier, inscriptions au service, état des lieux ) Stockage du matériel dans les locaux de la Communauté de Communes Communes Aide à l investissement de l ADEME et le Département Quand? A partir de 2018 Combien? 100 utilisations du service par an 5

7 AXE II : Promouvoir les gestes de prévention Objectif Enjeu Potentiel réduction Produits concernés de L objet est de diffuser des gestes simples pour convaincre et réduire la production de déchets à la source La production de BMPCJ atteint 40,25 kg/an/hab en 2013 sur la CCCOC Le potentiel de réduction dans l Aisne est de 14,5 kg/hab/an L ensemble des déchets d emballages, de papiers et autres déchets dangereux : phytosanitaires, seringues Action 1 : Mener une opération «foyer témoin» Ménages volontaires Choix d un bureau d étude éventuel Organisation d une réunion d information Suivi des familles Bilan de l opération et diffusion des résultats auprès de l ensemble de la population Dans plusieurs communes du territoire Possibilité de subventionnement par l ADEME et le Conseil Départemental Quand? Sur une période de 3 à 6 mois en 2016 Combien? 20 familles participantes Action 2 : Diffuser les outils de communication des partenaires Quand? Combien? Ensemble de la population Distribution de guides de bonnes pratiques : guide du compostage, guide des déchets dangereux Mise à disposition de STOP PUB Sur des manifestations locales A travers le site internet de la Communauté de Communes Dans les locaux de la Communauté de Communes Conseil départemental ADEME Tout au long du PLP guides distribués sur toute la durée du PLPDMA 6

8 Action 3 : Rédiger une lettre de la prévention Ensemble de la population Rédiger des articles sur les gestes de la prévention Distribution par les Communes dans les boites aux lettres et publication sur le site internet de la Communauté de Communes Sur tout le territoire Non défini Quand? Une fois par an à partir de 2016 Combien? exemplaires distribués par an Action 4 : Mobiliser et responsabiliser le grand public Quand? Combien? Ensemble de la population Animation de stands (bar à eau ) Ateliers thématiques (fabrication de produits ménagers, jardinage écologique ) Fiches conseils internet Manifestations locales (journée sportive, brocantes ) Locaux de la Communauté de Communes Associations Tout au long du PLP en fonction des opportunités Une animation par an Action 5 : Sensibiliser les plus jeunes Scolaires Utilisation d une mallette pédagogique type «prévention des déchets» Action pédagogique de type «goûter sans déchets» Organisation de jeux concours «prévention» Dans les écoles Au moment des accueils de loisirs Inspection académique Quand? Tout au long du PLP Combien? Une intervention par an 7

9 AXE III : Développer l'économie circulaire Objectif Enjeu Potentiel réduction Produits concernés de L objet est de produire des biens et des services tout en limitant la consommation des matières premières et des sources d'énergies non renouvelables Le gisement d encombrants est de 130 kg/hab/an au niveau national (étude ACR +) Le potentiel de réduction dans l Aisne est de 8,8 kg/hab/an Les déchets d équipements et produits de consommation : meubles, appareils électriques et électroniques, textiles, etc. Action 1 : Mettre en réseau et soutenir les acteurs du réemploi Ménages et entreprises Rédaction d un annuaire des réparateurs et des structures de réemploi Localisation sur un Système d Information Géographique Diffusion des coordonnées auprès des habitants Animation du réseau Mise à disposition des informations sur le site internet de la Communauté de Communes Rencontres dans les locaux de la Communauté de Communes ou les structures partenaires Acteurs du réemploi situés sur et à proximité du territoire Quand? En 2017 Combien? Une intervention par an Action 2 : Favoriser les Eco-évènements Organisateurs Mise à disposition de gobelets lavables et autres vaisselle réutilisable (conventionnement) Tenue d un bac de récupération des bio-déchets Réalisation d un éco-guide Sur le lieu de l évènement Associations Quand? De manière ponctuelle dès 2016 Combien? 15 manifestations concernées 8

10 Action 3 : Encourager la seconde vie des objets Ménages Collecte en fin de brocante à des fins de réemploi Développement du réseau des bornes de collecte Lors des manifestations locales Acteurs du réemploi situés sur et à proximité du territoire Quand? De manière ponctuelle à partir de 2018 Combien? 10 points de collecte supplémentaires 9

11 ANNEXES 10

12 Annexe 1 : Calendrier de mise en œuvre et budget prévisionnel I.1 I.2 I.3 Action Proposer une mise à disposition de composteurs individuels Promouvoir et développer le réseau des guides composteurs Réduire les bio-déchets des établissements publics AXE I : REDUIRE LES DECHETS ORGANIQUES Montant (en euros) hors recettes éventuelles X X X X X X X X X 0 X X X 0 I.4 Proposer l adoption de poules X X I.5 Mettre en place un service de broyage X X X AXE II : PROMOUVOIR LES GESTES DE PREVENTION II.1 Mener une opération «foyer témoin» X II.2 Diffuser les outils de communication des partenaires X X X X X 0 II.3 Rédiger une lettre de la prévention X X X X X II.4 Mobiliser et responsabiliser le grand public X X X X II.5 Sensibiliser les plus jeunes X X X X AXE III : DEVELOPPER L'ECONOMIE CIRCULAIRE Mettre en réseau et soutenir les acteurs du III.1 réemploi X X X X - III.2 Favoriser les Eco-évènements X X X X X - III.3 Encourager la seconde vie des objets X X X - 11