19 AU 30 JUIN 2017 LIEU : Faculté de droit et de science politique d Aix-en-Provence Espace Poncet SEMAINE 1
|
|
- Jean-Marie Marion
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Programme de l Ecole d été sur la pratique des droits humains 1 19 AU 30 JUIN 2017 LIEU : Faculté de droit et de science politique d Aix-en-Provence Espace Poncet (Version provisoire peut subir des modifications) Lundi 19 juin 2017 SEMAINE 1 9h30 10h15 Accueil des participants Mot de bienvenue de M. Philippe Bonfils, Doyen de la Faculté de droit et de science politique, de Mme Nathalie Rubio, Directrice du CERIC et de M. Ludovic Hennebel, Directeur de la Clinique de droit international des droits de l homme 10h30-13h Conférence inaugurale Madame la Juge Ziemele, Membre de la Cour constitutionnelle de Lettonie et ancienne Juge à la Cour européenne des droits de l homme 13h-14h30 - Déjeuner professionnel 14h30-16h00 Introduction comparée aux systèmes de protection des droits de l homme (I) 16h15-17h45 Introduction comparée aux systèmes de protection des droits de l homme (II) Mardi 20 juin 2017 Introduction comparée aux systèmes de protection des droits de l homme (III) 1 Les langues de travail seront le français (principalement) et l anglais (les conférences marquées d une astérisque seront prononcées en anglais). Aucune traduction simultanée n étant prévue, les participants doivent avoir au minimum une compréhension passive des deux langues.
2 Comment persuader le juge international? Prof. Ludovic Hennebel (AMU) 12h15-14h - Déjeuner professionnel Atelier n 1 Le litige stratégique en tant que stratégie de défense des droits humains Atelier n 2 La médiation en situations de conflits (à confirmer) Me Guiliano Vascotto (Centre for humanitarian dialogue) Mercredi 21 juin h00-12h00 Conférence d actualités relative aux migrations internationales Madame Delphine Leneutre, (Legal Associate, Représentation de l UNHCR auprès des institutions européennes, Strasbourg) 12h00-14h - Déjeuner professionnel Atelier n 3 Le plaidoyer, composante d une stratégie de défense des droits humains Atelier n 4 La communication en situations de conflits (à confirmer) Me Guiliano Vascotto (Centre for humanitarian dialogue) Jeudi 22 juin 2017 Conférence d actualités relative aux travaux du Groupe de travail sur les détentions arbitraires des Nations Unies Prof. Roland Adjovi (Arcadia University, United States/ Membre du Groupe de travail sur les détentions arbitraires)
3 Atelier n 5 Le rôle des ONG dans l accompagnement des victimes Atelier n 6 Victims rights and representation* Vendredi 23 juin 2017 Plaider devant les juridictions régionales de droits de l homme : présentation de l affaire Mtikila v. Tanzania devant la Cour africaine des droits de l homme et des peuples Prof. Roland Adjovi, (Arcadia University, United States/ Membre du Groupe de travail sur les détentions arbitraires) Samedi 24 juin 2017 Après-midi libre Formation d une journée au Camp des Milles (Aix-en-Provence) déjeuner sur place Lundi 26 juin 2017 SEMAINE 2 Les réparations des violations de droits humains (I) Prof. Ludovic Hennebel (AMU) Les réparations des violations de droits humains (II) 14h-17h15 (avec pause) Women s rights focus : Reproductive rights issues* Prof. Mindy Roseman (Yale University, United States)
4 Mardi 27 juin 2017 L établissement des faits et les preuves (I) L établissement des faits et les preuves devant les organes interaméricains des droits de l homme (II) Atelier n 8 L établissement des faits et les preuves devant les organes interaméricains des droits de l homme (III) Atelier n 9 Investigations* Mercredi 28 juin 2017 Conférence d actualités du Haut-Commissariat aux droits de l homme des Nations Unies Madame Cécile Aptel (HCDDH Genève) Atelier n 10 Human Rights in Prison* Atelier n 11
5 Jeudi 29 juin h-10h30 Atelier n 12 Media et communication Atelier n 13 How to denounce violations of Human Rights?* 12h15-14h Déjeuners professionnels A partir de 14h Distribution des cas pratiques et répartition du travail en groupes Vendredi 30 juin 2017 Jusqu à 14h Travail en groupe sur les cas pratiques 14h-18h Présentation des résultats du travail en groupe - Remise des diplômes - Cérémonie de clôture
INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME INTERNATIONAL INSTITUTE OF HUMAN RIGHTS
INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME INTERNATIONAL INSTITUTE OF HUMAN RIGHTS Fondé par / Founded by René Cassin (1969) L ENFANT ET LE DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L HOMME 46 ème Session annuelle
Plus en détailJeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université
Jeudi 11 décembre 2014 Faculté de droit et de science politique d Aix Marseille Université 3, avenue Robert Schuman 13100 Aix-en-Provence Amphi Peiresc COLLOQUE Faculté de Droit et de Science Politique
Plus en détailGROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP)
Strasbourg, 22 août 2014 CDDH-CORP(2014)10 COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME (CDDH) GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP) Projet de recommandation du Comité
Plus en détail3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT
3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT Nations Unies, Genève, 19-21 juillet 2010 SP-CONF/2010/1-Inf.3 10 juillet 2010 INFORMATION A L INTENTION DES DELEGUES ET DES MISSIONS PERMANENTES A
Plus en détailPROGRAMMES DE BOURSES ET DE FORMATION DU HCDH
II. PROGRAMMES DE BOURSES ET DE FORMATION DU HCDH II Les programmes de bourses et de formation examinés dans le présent chapitre ont été instaurés par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits
Plus en détailAllocution de M. Hassan B. Jallow Procureur du TPIR et du MTPI, devant le Conseil de sécurité de l ONU 10 décembre 2014
United Nations Mechanism for International Criminal Tribunals Nations Unies Mécanisme pour les Tribunaux pénaux internationaux ALLOCUTION (Destiné exclusivement à l usage des médias. Document non officiel.)
Plus en détailCour. des droits QUESTIONS FRA?
Cour européenne LA CEDH des droits de l homme EN 50 QUESTIONS FRA? AN COURT OF HUM La CEDH en 50 questions Préparé par l Unité des Relations publiques de la Cour, ce document ne lie pas la Cour. Il vise
Plus en détailDéclaration de Lilongwe sur l accès à l assistance juridique dans le système pénal en Afrique
Déclaration de Lilongwe sur l accès à l assistance juridique dans le système pénal en Afrique Conférence sur l assistance judiciaire dans le système pénal : le rôle des avocats, nonavocats et autres acteurs
Plus en détailCURRICULUM VITAE ANNE SOPHIE TABAU anne-sophie.tabau@wanadoo.fr
CURRICULUM VITAE ANNE SOPHIE TABAU anne-sophie.tabau@wanadoo.fr FORMATION ET DIPLOMES 2014 Agrégation des universités, droit public, 1 er concours externe, rang 18. 2010 Qualification à la maîtrise de
Plus en détailCADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL POUR LA DÉVELOPPEMENT DE PROGRAMMES CONTRE LA CORRUPTION
CADRE JURIDIQUE INTERNATIONAL POUR LA DÉVELOPPEMENT DE PROGRAMMES CONTRE LA CORRUPTION International Legal Framework for Development of Anti-Corruption Programs 1 AUGMENTATION DES ACCORDS CONTRE LA CORRUPTION
Plus en détailMASTER DROIT DES AFFAIRES APPLIQUÉ AU MONDE DE LA SANTÉ FACULTÉ DE DROIT DE SAINT-ÉTIENNE
MASTER DROIT DES AFFAIRES APPLIQUÉ AU MONDE DE LA SANTÉ FACULTÉ DE DROIT DE SAINT-ÉTIENNE En partenariat avec : L AJAS : association juris affaires santé La faculté de droit de Saint-Etienne, Les menbres
Plus en détailALLOCUTION DE M. BENJAMIN HOUNTON CHARGE DU BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME POUR L AFRIQUE DE L OUEST
ALLOCUTION DE M. BENJAMIN HOUNTON CHARGE DU BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME POUR L AFRIQUE DE L OUEST CONFERENCE REGIONALE SUR LA RATIFICATION DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Plus en détailconstruire, gérer et développer les relations avec ses clients
Marketing relationnel : Département Office construire, gérer et développer les relations avec ses clients Mme Sakina AUBERT, Anthropologue et coach professionnelle M. Alain BRUNIER, Directeur général,
Plus en détailGuide pratique pour la société civile FONDS, SUBVENTIONS ET BOURSES EN FAVEUR DES DROITS DE L HOMME
Guide pratique pour la société civile FONDS, SUBVENTIONS ET BOURSES EN FAVEUR DES DROITS DE L HOMME Table des matières Introduction...1 Fonds et subventions...2 Programmes de bourses du HCDH...22 Contactez-nous...36
Plus en détailpartenaire(s) 20-21-22 Novembre 2013
Activité Session de formation en «techniques de communication et de dialogue au sein de la famille : prévention de la violence/éducation sexuelle» Lancement de l opération de formation des adhérentes à
Plus en détailCOLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L ECOLE REGIONALE SUPERIEURE DE LA MAGISTRATURE (ERSUMA) Thème :
COLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L ECOLE REGIONALE SUPERIEURE DE LA MAGISTRATURE (ERSUMA) Thème : " LA RESPONSABILITE DU DIRIGEANT SOCIAL EN DROIT OHADA " Douala (Cameroun) Salle de conférences du GICAM,
Plus en détailPr. Pierre FUMOLEAU Directeur Général du Centre de Lutte Contre le Cancer Georges-François Leclerc (CGFL)
C Ouverture INTRODUCTION RENCONTRES DES 25 et 26 JUIN 2014 Accueil des Participants Pr. Pierre FUMOLEAU Directeur Général du Centre de Lutte Contre le Cancer Georges-François Leclerc (CGFL) 25 juin 9h30
Plus en détailInstItutIons nationales pour
Historique, principes, fonctions et attributions Droits de l'homme Droits de l'homme Institutions nationales pour les droits de l'homme Historique, principes, fonctions et attributions NATIONS UNIES InstItutIons
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 Merci de l intérêt que vous portez à l Ecole des Hautes Etudes de la Décision. Nous vous demandons de remplir avec le plus grand soin le dossier de candidature suivant : il
Plus en détailForum francophone sur la santé mentale et les dépendances : Parlons-en! Ordre du jour
Forum francophone sur la santé mentale et les dépendances : Parlons-en! Ordre du jour Le mercredi 18 avril 2012 Édifice Centre d'excellence, Collège Glendon, Université York De 17 h 30 à 21 h Heure Description
Plus en détailSITES DE LUTTE CONTRE LE TABAGISME
I. Tabac-info-service.fr SITES DE LUTTE CONTRE LE TABAGISME I. TABAC-INFO-SERVICE.FR http://www.tabac-info-service.fr/ Site du Ministère de la Santé et de l Inpes (Institut national de prévention et d
Plus en détailBanque Africaine de Développement
The Next 50 Years: The Africa We Want Banque Africaine de Développement Programme Provisoire Côte d Ivoire, Abidjan, 25 29 mai 2015 Samedi 23 et dimanche 24 mai 2015, de 9 h à 17 h : Enregistrement des
Plus en détailProgramme. Modératrice de la matinée Sylvie Braibant, rédactrice en chef à TV5 Monde
Programme 9h30-10h00 Accueil Marie-José Chombart de Lauwe, présidente de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation et directrice de recherche honoraire au CNRS Représentant de la Conférence internationale
Plus en détailDOSSIER ÉVÈNEMENTIEL. Semaine MBA ESSEC. 11 ème Promotion. du 19 au 21 novembre 2009. Consultant: Guy TIYON, Ingénieur Commercial
DOSSIER ÉVÈNEMENTIEL Semaine MBA ESSEC 11 ème Promotion du 19 au 21 novembre 2009 Consultant: Guy TIYON, Ingénieur Commercial Coordination: Comité MBA 11 ESSEC 1 1 Un mot sur l ESSEC Depuis sa création,
Plus en détail) Découvrez les métiers de la Justice. Informez-vous sur www.justice.gouv.fr
) Découvrez les métiers de la Justice Informez-vous sur www.justice.gouv.fr PENITENTIAIRE Sommaire SOMMAIRE Magistrat............................................................. p. 4, 5 Greffier en chef......................................................
Plus en détailMedia Advisory REVIEW OF THE 2012 MILLENNIUM DEVELOPMENT GOALS REPORT
AFRICAN UNION UNION AFRICAINE UNIÃO AFRICANA Addis Ababa, ETHIOPIA P. O. Box 3243 Téléphone : 5517 700 Fax : 5511299 Web site : www. africa-union.org DIVISION OF COMMUNICATION AND INFORMATION Media Advisory
Plus en détailIPRO : UNE APPLICATION POUR L EMPLOI
IPRO : UNE APPLICATION POUR L EMPLOI 2 ème Conférence algéro-française de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Marseille 18-19 octobre 2011 CONTEXTE Septembre 2008, création du Bureau d Aide à l
Plus en détailPour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme
Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme Séminaire régional à l intention des parlementaires et fonctionnaires de parlements des pays
Plus en détailDroit du travail - Jurisprudence. Inaptitude médicale résultant de faits de harcèlement moral
Inaptitude médicale résultant de faits de harcèlement moral Cour de cassation - chambre sociale Audience publique du 14 septembre 2010 N de pourvoi: 09-66762 Cassation partielle sans renvoi Dans un arrêt
Plus en détailCURRICULUM VITAE ANNE - SOPHIE TABAU anne-sophie.tabau@wanadoo.fr
CURRICULUM VITAE ANNE - SOPHIE TABAU anne-sophie.tabau@wanadoo.fr FORMATION ET DIPLOMES 2010 Qualification à la maîtrise de conférences, section 02 - droit public du CNU. 2004-2009 Doctorat en droit public,
Plus en détailNomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance
CONSEIL EXÉCUTIF EB126/25 Cent vingt-sixième session 30 décembre 2009 Point 7.2 de l ordre du jour provisoire Nomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance Rapport
Plus en détailSCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 15 mars 2011 N de pourvoi: 10-11575 Publié au bulletin Cassation Mme Favre (président), président SCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Thouin-Palat
Plus en détailRapport 2, Juin 2015
Sondages Consolidation de la Paix et Reconstruction Est de la République Démocratique du Congo Rapport 2, Juin 2015 () Par Patrick Vinck, Phuong Pham, Tino Kreutzer Contenu : p3. Large support pour les
Plus en détailI. PRÉSENTATION DU HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME
I I. PRÉSENTATION DU HAUT-COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME A. Le programme des Nations Unies pour les droits de l homme LeprogrammedesNationsUniesdansledomainedesdroitsdel hommeœuvreàlapromotion
Plus en détailACAT-France. Et si la prison n était pas toujours la solution? SANCTIONNER AUTREMENT. Et si la prison n était pas toujours la solution?
ACAT-France. Et si la prison n était pas toujours la solution? SANCTIONNER AUTREMENT Et si la prison n était pas toujours la solution? ACAT-France. Et si la prison n était pas toujours la solution? ACAT-France.
Plus en détailSUICIDE : Aucun âge n est épargné
A L OCCASION DE SES 10 ANS D EXISTENCE L ASSOCIATION INTERJURASSIENNE DE PREVENTION DU SUICIDE RESISTE EN COLLABORATION AVEC LES SERVICES PSYCHIATRIQUES JURA BERNOIS BIENNE-SEELAND (SPJBB) ORGANISE UNE
Plus en détailLa Cour Européenne des Droits de l Homme et les Droits des Migrants Affectés par les Politiques d Expulsion
PROJET JUSTICE SANS FRONTIÈRES La Cour Européenne des Droits de l Homme et les droits des migrants affectés par les politiques d expulsion Une initiative de MRI et OSIWA Email : justice@jsfjwb.org Site
Plus en détailAnnée internationale de la jeunesse. 12 août 2010-11 août 2011. asdf. Dialogue et compréhension mutuelle. Nations Unies
Année internationale de la jeunesse 12 août 2010-11 août 2011 Dialogue et compréhension mutuelle asdf Nations Unies «Nous devons nous engager sans réserve pour que les jeunes aient accès à l éducation,
Plus en détailDiplôme Universitaire Avocat Généraliste
Diplôme Universitaire Avocat Généraliste Directeurs de la formation René Despieghelaere : Ancien Bâtonnier du Barreau de Lille Bernard Bossu : Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et
Plus en détailLes données à caractère personnel
Les données à caractère personnel Loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertésrefondue par la loi du 6 août 2004, prenant en compte les directives 95/46/CE du Parlement
Plus en détailL Union des Femmes Investisseurs Arabes est une entité dépendant de la Ligue Arabe.
1 1 2 2 Qui est l Union des Femmes Investisseurs Arabes? FICHE D IDENTITÉ L Union des Femmes Investisseurs Arabes est une entité dépendant de la Ligue Arabe. Elle a été créée par l Union économique arabe
Plus en détailCharles Sorel dans tous ses états
Charles Sorel dans tous ses états Château Frontenac, Québec ( 26-28 septembre 2002) Colloque international organisé par le Cercle d Étude sur la République des Lettres (C.E.R.L., Université Laval) et l
Plus en détailORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS DE COTE D IVOIRE JOURNEES DE L ORDRE EDITION 2015. Termes de Référence
. ORDRE NATIONAL DES PHARMACIENS DE COTE D IVOIRE JOURNEES DE L ORDRE EDITION 2015 Termes de Référence I. CONTEXTE ET JUSTIFICATION L Ordre National des Pharmaciens (ONP) de Côte d Ivoire a été créé par
Plus en détailStress et Management Droits et devoirs du manager. Inter- Entreprises
Management motivationnel Stress et Management Droits et devoirs du manager CATALOGUE Formations Inter- Entreprises Cabinet de Conseil et de Formation en Motivation et Développement de la Performance CRECI
Plus en détailMarathon des lettres, du 1 er au 18 décembre 2011 Semaines de sensibilisation et d action autour des droits humains
Aux enseignant e s intéressé e s par les activités d'amnesty International Berne, le 24 octobre 2011 10 DÉCEMBRE: JOURNÉE INTERNATIONALE DES DROITS HUMAINS Madame, Monsieur, A l occasion de l anniversaire
Plus en détailMAQUETTE GENERALE MASTER DIDL.
MAQUETTE GENERALE MASTER DIDL. PROGRAMME DE FORMATION AU MASTER EN «DECENTRALISATION ET INGENIERIE DU DEVELOPPEMENT LOCAL» DE BAMAKO 2009-2010 Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Plus en détailCONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P)
CONTRAT D ASSURANCE PROSPECTION PREMIERS PAS (A3P) N ASSURÉ : Adresse : N de siren : Le contrat d assurance prospection premiers pas ci-après dénommé «le contrat», est régi par le droit commun des contrats.
Plus en détail2 ème journée Portes ouvertes sur la recherche
Educating entrepreneurs for the world Invitation 2 ème journée Portes ouvertes sur la recherche Mardi 10 octobre 2006 Campus d EM LYON Une journée ouverte à toutes celles et ceux qui souhaitent découvrir
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l arrêt suivant :
Cour de cassation chambre civile 2 Audience publique du 13 juin 2013 N de pourvoi: 12-10260 ECLI:FR:CCASS:2013:C200963 Non publié au bulletin Cassation M. Bizot (conseiller doyen faisant fonction de président),
Plus en détailJournal. Réunions officielles à venir. Lundi 8 décembre 2014
Journal 5 décembre 2014 COUR PENALE INTERNATIONALE TREIZIEME SESSION DE L ASSEMBLEE DES ÉTATS PARTIES NEW YORK, 8 17 DECEMBRE 2014 Réunions officielles à venir Première séance plénière Lundi 8 décembre
Plus en détailCaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature
CaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature Le 22 juillet 2015 Ce guide a été conçu afin de faciliter votre utilisation de la plateforme
Plus en détailUniversité de Strasbourg - Tableau CNESER. Masters deuxième année reconnus au titre de la cinquième année du diplôme de l'iep 2014/2015
Masters deuxième année reconnus au titre de la cinquième année du diplôme de l' 2014/2015 Liste mise à jour le 5 décembre 2013 sous réserve : -d'habilitation par le Ministère de l'enseignement supérieur
Plus en détailJ ai droit, tu as droit, il/elle a droit
J ai droit, tu as droit, il/elle a droit Une introduction aux droits de l enfant Toutes les personnes ont des droits. Fille ou garçon de moins de 18 ans, tu possèdes, en plus, certains droits spécifiques.
Plus en détailCentre d etudes. strategiques de l Afrique. E t a b l i r d e s p a r t e n a r i a t s p o u r l a v e n i r d e l A f r i q u e
Centre d etudes strategiques de l Afrique E t a b l i r d e s p a r t e n a r i a t s p o u r l a v e n i r d e l A f r i q u e Séminaire pour hauts responsables - Lisbonne, Portugal Le premier événement
Plus en détailEconomic Crime Intelligence (ECI) Division
10 ans ECI Division Economic Crime Intelligence (ECI) Division Mardi, 4 décembre 2012 Scalaris Intelligence Day Genève Entreprises à la recherche de l avantage informationnel: opportunités et risques Avec
Plus en détailSCP Célice, Blancpain et Soltner, SCP Nicolaý, de Lanouvelle et Hannotin, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du 26 novembre 2014 N de pourvoi: 13-16378 ECLI:FR:CCASS:2014:C101416 Non publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président SCP Célice, Blancpain
Plus en détailComment le terme «conflit armé» est-il défini en droit international humanitaire?
Comment le terme «conflit armé» est-il défini en droit international humanitaire? Comité international de la Croix-Rouge (CICR) Prise de position, mars 2008 Les États parties aux Conventions de Genève
Plus en détail- Le Bonjour de Nathalie -
- Le Bonjour de Nathalie - Nathalie WEINRYB - PARME COACHING nathalie.weinryb@parmecoaching.com - 01 41 14 63 40-06 22 02 54 37 www.parmecoaching.com Bonjour à toutes et tous, C'est la RENTREE et vous
Plus en détailMme Renard-Payen, assistée de Mme Sainsily-Pineau, greffier en chef, conseiller apporteur REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Le : 18/07/2012 Cour de cassation Assemblée plénière Audience publique du 2 mars 2007 N de pourvoi: 06-15267 Publié au bulletin Cassation M. Canivet (premier président), président Mme Renard-Payen, assistée
Plus en détailListe des participants
Liste des participants Atelier de l Union Africaine sur la transposition en droit national et l application de la Convention de Kampala sur les Personnes Déplacées Internes N Djamena, 2-3 Mai 2013 No.
Plus en détailPRÉSENTATION. Sciences Po Aix et Institut Masnaoui lancent une formation continue diplômante pour dirigeants et cadres exécutifs
PRÉSENTATION Sciences Po Aix et Institut Masnaoui lancent une formation continue diplômante pour dirigeants et cadres exécutifs Aider à asseoir et généraliser un nouveau mode de gouvernance des organismes
Plus en détailNous vous remercions de bien vouloir diffuser cette information auprès des personnes susceptibles d être intéressées.
Centre Européen des Régions (IEAP-CER) European Centre for the Regions (EIPA-ECR) Barcelone, décembre 2006 Objet : Programme sur la gouvernance à plusieurs niveaux de la politique d immigration en Europe
Plus en détailQU EST- CE QU UNE CONSTITUTION
QU EST- CE QU UNE CONSTITUTION La Constitution est un ensemble de textes juridiques qui définit les différentes institutions composant l État et qui organise leurs relations. Elle peut comporter également
Plus en détailBourse de 30 000 $ pour les étudiantes canadiennes en génie qui poursuivront leurs études aux cycles supérieurs
Bourse de 30 000 $ pour les étudiantes canadiennes en génie qui poursuivront leurs études aux cycles supérieurs EN HOMMAGE AUX VICTIMES DE LA TRAGÉDIE DU 6 DÉCEMBRE 1989 Au fil des ans, les roses blanches
Plus en détailSEMINAIRES INTERNATIONAUX
n, Conseil Formation Placement SEMINAIRES INTERNATIONAUX Programmes de Formation de Certification Conçus et Dispensés Entièrement en Français Par Illinois State University et GSBO Niamey - Abidjan - Ouagadougou
Plus en détailBologne à l EPFL. Réforme de Bologne Implications pour l EPFL. Prof. Dominique Bonvin, Doyen Bachelor-Master
Bologne à l EPFL Réforme de Bologne Implications pour l EPFL Prof. Dominique Bonvin, Doyen Bachelor-Master EPFL Quelques chiffres 6 600 Etudiants, 23% femmes, 38% étrangers, 109 nationalités 1 400 Doctorants
Plus en détailListe des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016
Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la ) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016 IEP parcours 5 ème A. Accès cédure Dispo. 2015-2016 Aix Habilitations de l ensemble des spécialités en
Plus en détailLE DROIT À ADÉQUAT. Comment lutter pour vos droits
LE DROIT À UN LOGEMENT ADÉQUAT Comment lutter pour vos droits le Centre pour les droits à l égalité au logement (CERA) et le Centre de défense des droits sociaux LE DROIT À UN LOGEMENT ADÉQUAT Cette brochure
Plus en détailI. Démarches administratives et documents à produire
UCL - Guide administratif du médecin assistant candidat boursier (MACB) porteur d un diplôme de médecine ou de spécialisation obtenu dans un pays hors Union Européenne. Ce petit guide reprend des informations
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE
Grosses délivrées aux parties le : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 5 ARRET DU 02 OCTOBRE 2012 (n,6 pages) Numéro d inscription au répertoire général
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droits de l'homme de l Université de Strasbourg Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012 Section des Formations et des diplômes
Plus en détailCommuniqué de presse. Les Voies de la Liberté. Exposition temporaire 2015 Mémorial National de la Prison de Montluc
Exposition temporaire 2015 Mémorial National de la Prison de Montluc Les Voies de la Liberté Du 15 septembre 2015 au 28 mai 2016 Communiqué de presse Mémorial de la Shoah, CDLV82017 Le Mémorial En 2009,
Plus en détailCluster protection en RDC KATANGA BESOIN DE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DES CIVILS. Septembre 2014- avril 2015
Cluster protection en RDC KATANGA BESOIN DE RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DES CIVILS Septembre 2014- avril 2015 INTRODUCTION Ce plaidoyer du cluster protection en RDC a pour objectif de démontrer que malgré
Plus en détailNATIONS UNIES COMMISSION ECONOMIQUE POUR L AFRIQUE Bureau pour l Afrique du Nord/ Centre Africain pour le Genre et le Développement
Distr.: Limitée CEA-AN/RABAT/GENDER/Inf. Décembre 2005 Original: FRANÇAIS NATIONS UNIES COMMISSION ECONOMIQUE POUR L AFRIQUE Bureau pour l Afrique du Nord/ Centre Africain pour le Genre et le Développement
Plus en détailDE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L'ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION. Loi du 1 er juillet 1901 J article 5 decret du 16 aoot 1901, article 2
Ubmi.E&"UlioF'4lfmltl RApUBUQJJB FRAN9USB W 13971*01 DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L'ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 J article 5 decret du 16 aoot 1901, article
Plus en détailFACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat
FACULTE DE DROIT I. CYCLE DE GRADUAT 1. Premier Graduat 1. l éducation à la citoyenneté 30 30 2. l anglais 30 15 45 3. l introduction générale à l étude du droit (droit privé 60 30 90 et droit public 4.
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailMention : French and European Union Law taught in English Specialité : Business and Taxation Law Année M2 Semestre 3
MASTER Mention : French and European Union Law taught in English Specialité : Business and Taxation Law Année M2 Semestre 3 Cadre règlementaire: Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
Plus en détailBUREAU DE L ENVOYÉ SPÉCIAL DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR LA RÉGION DES GRANDS LACS
UNITED NATIONS NATIONS UNIES BUREAU DE L ENVOYÉ SPÉCIAL DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR LA RÉGION DES GRANDS LACS Plate-forme des femmes pour l Accord-cadre pour la paix, la sécurité et la coopération Objet
Plus en détailCOMPTE RENDU DE FORMATION Initiation en Informatique et aux logiciels de base Koutiala du 15 au 19 octobre 2012
MINISTERE DE LA FAMILLE DE LA PROMOTION DE LA FEMME ET DE L ENFANT *********** Projet de Renforcement des Capacités des Organisations Féminines du Mali -=- RECOFEM -=- MLI 240 Un Peuple Un But Une Foi
Plus en détailApplication du droit international humanitaire par la Cour interaméricaine des droits de l homme
RICR Décembre IRRC December 2001 Vol. 83 N o 844 1037 Application du droit international humanitaire par la Cour interaméricaine des droits de l homme par Fanny MartinLe 4 février 2000, la Cour interaméricaine
Plus en détailFormation continue Formation continue
SÉMINAIRE D ÉCONOMIE POLITIQUE Bulle 23 et 24 septembre 201 5 Formation continue Formation continue INTRODUCTION Le monde, l Europe, la Suisse. Jamais le séminaire d économie politique de Bulle n aura
Plus en détailBertrand Siffert LLM, Titulaire du brevet d'avocat Conseil en Propriété Intellectuelle
Aperçu des questions liées au droit des marques au droit d'auteur et aux noms de domaine LLM, Titulaire du brevet d'avocat Conseil en Propriété Intellectuelle 28 - Petit Déjeuner des PME et des Start-up
Plus en détailProtocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G.
Protocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G. INTRODUCTION 1. Les assureurs de protection juridique, affiliés à Assuralia, cherchent, en tenant
Plus en détailCadre général du Forum sur les questions relatives aux minorités
Nations Unies Assemblée générale Distr. générale 17 septembre 2012 Français Original: anglais A/HRC/FMI/2012/2 Conseil des droits de l homme Forum sur les questions relatives aux minorités Cinquième session
Plus en détailL ISO 9001 à nouveau en chantier!
L ISO 9001 à nouveau en chantier! SÉMINAIRE SNV Nouvelle structure, nouvelles exigences et impacts importants sur votre système de management de la qualité SÉMINAIRE FRIBOURG Mardi 16 juin 2015 LIEU BEST
Plus en détailDU Endoscopie. Guide d utilisation. chirurgicale. Diplôme Universitaire d Endoscopie Chirurgicale
DU Endoscopie chirurgicale Guide d utilisation Bienvenue sur le site d E-learning spécialisé dans l Endoscopie Chirurgicale www.master-surgical-endoscopy.eu SOMMAIRE L inscription...3 Création des identifiants...
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 537 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 16 mai 2014 PROPOSITION DE LOI tendant à interdire la compensation entre les commissions perçues par les établissements
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l arrêt suivant :
Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du 16 octobre 2012 N de pourvoi: 11-19981 Publié au bulletin Rejet M. Espel (président), président Me Jacoupy, SCP Richard, avocat(s) REPUBLIQUE
Plus en détailTravailler avec le programme des Nations Unies pour les droits de l'homme:
Bureau du Haut-Commissariat aux droits de l'homme Palais des Nations CH 1211 Genève 10 Suisse Téléphone : +41 (0)22 917 90 00 Fax : + 41 (0)22 917 90 08 www.ohchr.org Nations Unies HAUT C OMMIS SARIA T
Plus en détailDÉclaraTIOn et programme D action De VIenne a n S a u T r a V a I l p O u r V O S D r O I T S 1993 - conférence mondiale Sur les DrOITS De l homme
DÉclaraTIOn et programme d action de Vienne A N S Au travail Pour vos D r o i t s 1993 - CONFÉRENCe mondiale sur les droits de l homme A N S Déclaration et Programme d action de Vienne Adoptés par la Conférence
Plus en détailColloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte
Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon
Plus en détailUNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE
UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE CONCEPTS ET LANGAGE T H È S E pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE Discipline : LINGUISTIQUE Présentée et soutenue par : Zeina EL HELOU
Plus en détailM. Mazars (conseiller doyen faisant fonction de président), président
Cour de cassation chambre civile 2 Audience publique du 16 décembre 2010 N de pourvoi: 10-11628 Non publié au bulletin M. Mazars (conseiller doyen faisant fonction de président), président Cassation partielle
Plus en détailOrdre du jour provisoire pour la COP12
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire
Plus en détailREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Le : 04/03/2009 Cour d appel de Paris ct0151 Audience publique du 7 décembre 2007 N de RG: 07/06272 Publié par le service de documentation de la Cour de cassation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Plus en détailDOMAINES D INTERVENTION EN DEMANDE
DOMAINES D INTERVENTION EN DEMANDE Critères valables pour toute affectation en tant que Volontaire des Nations Unies, pas uniquement pour les affectations en réponse à la crise du virus Ebola. Les exigences
Plus en détailDakar, Sénégal : du 17au 28 Juillet 2006
En Collaboration avec le Réseau des Partenaires Francophones en Population et Santé de la Reproduction Partenaires en Population, SR et Réformes du Système de Santé «S ADAPTER AU CHANGEMENT :: Atttteiindrre
Plus en détailFormation «Gestion actif/passif (ALM) : L essentiel»
Formation «Gestion actif/passif (ALM) : L essentiel» REFERENCE : 704 1. Objectif général Appréhender la gestion globale du bilan à l'aide de cas pratiques. Maîtriser les mécanismes de mise en œuvre. 2.
Plus en détail