CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
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- Claudette Goudreau
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1 CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 15 FÉVRIER 2016, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATION 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 APPUI DEMANDE DE RENOUVELLEMENT FINANCEMENT CENTRE DE RECHERCHE SUR LES BIOTECHNOLOGIES MARINES (CRBM) 5.2 SUBVENTIONS 2016 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, DE FINANCEMENT OU DE SOUTIEN POUR ÉVÉNEMENTS 5.3 SUBVENTION 2016 UNITÉ RÉGIONALE DE LOISIR ET DE SPORT DU BAS- SAINT-LAURENT 5.4 SUBVENTION 2016 ASSOCIATION DES FEMMES D AFFAIRES, PROFESSIONNELLES ET DE CARRIÈRE BOURSES POUR LA RELÈVE AU FÉMININ 5.5 SUBVENTION 2016 ASSOCIATION DES LEPAGE D AMÉRIQUE INC. 5.6 SUBVENTION 2016 FONDATION DE L ÉCOLE PAUL-HUBERT BOURSES GALA DU MÉRITE ÉTUDIANT 5.7 RENOUVELLEMENT D ADHÉSION RÉSEAU LES ARTS ET LA VILLE 6. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 7. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2016 APPROBATION NUMÉRO PRIX DE VENTE DES TERRAINS DANS LES PARCS INDUSTRIELS ANNÉE QUOTE-PART 2016 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIMOUSKI- NEIGETTE 7.4 BAIL VILLE DE RIMOUSKI ET MUSÉE RÉGIONAL DE RIMOUSKI LOCAUX BIBLIOTHÈQUE LISETTE-MORIN
2 7.5 RADIATION DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES 8. DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 8.1 SOUMISSIONS 2016 AGENCE DE SÉCURITÉ SURVEILLANCE AU LIEU D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE 8.2 RENOUVELLEMENT DE CONTRAT TRANSPORT DE LIXIVIAT ENTRE LE LIEU D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE ET LES ÉTANGS AÉRÉS DE RIMOUSKI-EST 8.3 TRAVAUX DE RÉFECTION DES PILIERS 6, 7 ET 8 BARRAGE ÉCLUSE PRICE DOCUMENTS POUR CERTIFICAT D AUTORISATION 8.4 APPROBATION RECOMMANDATIONS COMITÉ DE CIRCULATION DE LA VILLE DE RIMOUSKI RÉUNIONS DES 26 NOVEMBRE ET 16 DÉCEMBRE DOSSIERS DU SERVICE DU GREFFE 9.1 SUBVENTION 2016 TABLE DE CONCERTATION ÉTUDIANTE EN ACTION SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE MODIFICATION RÉSOLUTION APPUI MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIMOUSKI-NEIGETTE AIDE FINANCIÈRE AUX MUNICIPALITÉS SITUÉES LE LONG DU SAINT- LAURENT CONFRONTÉES À L ÉROSION CÔTIÈRE 10. DOSSIERS DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10.1 PROLONGATION CONTRAT DE TRAVAIL MONSIEUR FRANCIS LAGACÉ POSTE DE CHARGÉ DE PROJET PLAN DIRECTEUR DES PARCS ET ESPACES VERTS MODIFICATION RÉSOLUTION SUBVENTION 2016 ORCHESTRE DES JEUNES DU QUÉBEC MARITIME 10.3 BAIL CLUB DE L ÂGE D OR DE SAINT-GERMAIN ÉDIFICE LA PORTE DORÉE 10.4 ADHÉSION PROGRAMME BIBLIO-AIDANTS BIBLIOTHÈQUES DE LA VILLE DE RIMOUSKI 10.5 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET SOCIÉTÉ RIMOUSKOISE DU PATRIMOINE MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE BÂTI 10.6 PROTOCOLE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET SOCIÉTÉ RIMOUSKOISE DU PATRIMOINE GESTION DU SITE HISTORIQUE DE LA MAISON LAMONTAGNE 10.7 SUBVENTION 2016 REGROUPEMENT DES DYNAMIQUES DE RIMOUSKI
3 11. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 11.1 MESURE DISCIPLINAIRE 11.2 LETTRE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET LE SYNDICAT DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES COLS BLEUS DE RIMOUSKI, SECTION LOCALE 5275 DU SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE MODALITÉS D AFFECTATION 11.3 LETTRE D ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET LE SYNDICAT DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES COLS BLEUS DE RIMOUSKI, SECTION LOCALE 5275 DU SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE NOUVELLE CLASSIFICATION JOURNALIER AUX SITUATIONS D URGENCE DE NUIT 11.4 PROMOTION POSTE DE CONSEILLER EN URBANISME 11.5 PROMOTION POSTE DE CONSEILLER EN ARCHITECTURE 11.6 PROMOTION POSTE D INSPECTEUR EN AMÉNAGEMENT 11.7 PROMOTION POSTE DE SECRÉTAIRE DE DIRECTION URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 11.8 EMBAUCHE POSTE DE CONTREMAÎTRE ÉQUIPEMENT, AQUEDUC ET ÉGOUTS 12. DOSSIERS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 12.1 SOUMISSION 2015 VÉHICULE UTILITAIRE SPORT (VÉHICULE D URGENCE) 5 PORTES MODÈLE MODIFICATION RÉSOLUTION ENTENTE DE PARTENARIAT VILLE DE RIMOUSKI ET FONDATION CAMBI INC. ACQUISITION D UN BATEAU DE SAUVETAGE 13. DOSSIERS DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 14. DOSSIERS DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 AJOUT CONTRAT SERVICE DE SUIVI VÉHICULAIRE POUR TRAVAUX PUBLICS 14.2 SOUMISSIONS 2016 ACHAT D UN FOURGON COMMERCIAL NEUF AVEC TOIT SURÉLEVÉ 14.3 SOUMISSIONS 2016 ACHAT D UN CAMION 6 ROUES NEUF, CABINE ET BENNE BASCULANTE AVEC COFFRE 14.4 SOUMISSIONS 2016 ACHAT DE DEUX (2) CAMIONNETTES NEUVES AVEC PLATE-FORME 14.5 SOUMISSIONS 2016 ACHAT D UNE CAMIONNETTE 6 ROUES NEUVE AVEC CAISSE UTILITAIRE ET GRUE
4 15. DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 VENTE DE TERRAINS LOTS , , ET DU CADASTRE DU QUÉBEC CONSTRUCTION MACB INC VENTE DE TERRAINS LOTS , , , , ET DU CADASTRE DU QUÉBEC QUÉBEC INC. (CONSTRUCTION BRUNO RIOUX) 15.3 VENTE DE TERRAINS LOTS ET DU CADASTRE DU QUÉBEC MESSIEURS BRUNO RIOUX ET JEAN-FRANÇOIS RIOUX 15.4 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME SONIA GAGNÉ ET MONSIEUR JACQUES DIONNE 15.5 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC QUÉBEC INC. (GARAGE JULIEN ROSS) 15.6 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME KARINE THIBEAULT ET MONSIEUR MARC LOISELLE 15.7 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME KARINE LELIÈVRE ET MONSIEUR ANDRÉ ARSENAULT 15.8 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME MONIQUE MORNEAU ET MONSIEUR GERMAIN ALBERT 15.9 VENTE DE TERRAINS LOTS ET DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME ÉMILIE DESCHAMPS VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME CYNTHIA GRAVEL ET MONSIEUR ÉRIC CASTONGUAY VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME JULIE BONENFANT ET MONSIEUR SAMUEL NADEAU URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÉSOLUTION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D OCCUPATION D UN IMMEUBLE (PPCMOI) MANOIR LES GÉNÉRATIONS 280, AVENUE BELZILE, LOTS ET DU CADASTRE DU QUÉBEC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 26, RUE ADELARD-DUBE DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 26, RUE ADELARD-DUBE ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 342, RUE MICHAUD DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 342, RUE MICHAUD
5 15.17 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 438, RUE DES SARCELLES DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 438, RUE DES SARCELLES ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 1118, BOULEVARD SAINT-GERMAIN DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 1118, BOULEVARD SAINT- GERMAIN 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION 16.2 ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS 16.3 ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS 16.4 AVIS DE PRÉSENTATION AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement autorisant des travaux d extension des services d aqueduc, d égouts, de voirie et d éclairage dans les rues des Fleurs, de la Grande-Ourse et de la Petite-Ourse et un emprunt de $ AVIS DE PRÉSENTATION pour l adoption d un règlement sur la reconduction du programme d aide professionnelle pour la mise en valeur du patrimoine immobilier de la Ville de Rimouski 16.5 ADOPTION DE RÈGLEMENTS RÈGLEMENT Règlement autorisant des travaux de mise à niveau d équipements d eau potable et d assainissement des eaux usées et un emprunt de $. 17. AFFAIRES NOUVELLES 17.1 VENTE DE TERRAINS LOTS , , , , ET DU CADASTRE DU QUÉBEC QUÉBEC INC. (CONSTRUCTION DUMAIS) 17.2 APPROBATION RECOMMANDATIONS COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DE LA VILLE DE RIMOUSKI RÉUNION DU 9 FÉVRIER SERVITUDE PARTIE DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC HYDRO-QUÉBEC, SOCIÉTÉ TELUS COMMUNICATIONS ET COGÉCO CÂBLE CANADA GP INC. 18. DÉPÔT DE DOCUMENT 18.1 Dépôt d un procès-verbal de correction signé par la greffière, en date du 4 février 2016, concernant la résolution adoptée le 1 er février PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 À
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 À 20 h À L'HÔTEL DE VILLE DE RIMOUSKI ORDRE DU JOUR PRÉSENTS : HEURE DE DÉBUT : MOMENT DE RÉFLEXION : 1. ORDRE DU JOUR : 2014-12-1014 ADOPTION
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Séance ordinaire du 14 février 2012
Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON. Assiste également M. Dany Dallaire, directeur général
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 3 juin 2013 à la salle du conseil à 20 h
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
Budget participatif 2015. Projets retenus Et soumis aux votes
Budget participatif 2015 Projets retenus Et soumis aux votes Ville de Saint-Basile-le-Grand où il fait bon vivre au naturel entre rivière et montagnes pour nous joindre 450 461-8000 www.ville.saint-basile-le-grand.qc.ca
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
L Anse-Saint-Jean, le 06 octobre 2014. Victor Boudreault Graham Park Éric Thibeault. Yvan Coté. L ouverture de la séance est proposée, appuyé.
L Anse-Saint-Jean, le 06 octobre 2014. Je, soussigné, par les présentes, certifie qu il y a des crédits budgétaires disponibles et/ou au surplus accumulé pour lesquelles les dépenses ci-après décrites
Monsieur Pierre Gagnon, directeur général et secrétaire-trésorier / directeur du Service d urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de mars 2014, à vingt heures, conformément
Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance ordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint-Épiphane tenue à l église de Saint-Épiphane, le lundi 4 mai 2015, à 20:00
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
CANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER
CANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER ST-LUDGER, LE 14 JUILLET 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Saint-Ludger tenue le mardi 14 juillet 2015 à 19 h 30,
ORDRE DU JOUR. Conseil municipal. Séance ordinaire du 10 septembre 2012
Conseil municipal Séance ordinaire du 10 septembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu, tenue le 10 septembre 2012, à 19 h 30, dans la
Formant quorum sous la présidence de : René Laurin. Monsieur le conseiller : Claude Savignac. Documents remis à chacun des membres du conseil :
16-01-2006 6ième SÉANCE CONSEIL 2005-2009 PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 16 JANVIER 2006 À 20 H 00 À LA SALLE DU CONSEIL SITUÉE AU 614, BOULEVARD MANSEAU À JOLIETTE ET À LAQUELLE
SÉANCE ORDINAIRE DU 17 FÉVRIER 2014. Monsieur le conseiller OUVERTURE DE LA SÉANCE RÉSOLUTION 66-02-2014 ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE ORDINAIRE DU 17 FÉVRIER 2014 A une séance ordinaire tenue le 17 février 2014 à 19 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur
MUNICIPALITÉ DE SAINT-NARCISSE-DE-RIMOUSKI
Lundi le 2 février 2015 à 19 heures 00, se tenait à la salle Anicet- Proulx de Saint-Narcisse-de-Rimouski, une séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Narcisse-de-Rimouski. Étaient présents
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 3 FÉVRIER 2014 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint- Adrien-d Irlande tenue le 3 février 2014 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD
Le 15 novembre 2013 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Monsieur Louis Bilodeau, directeur général Me Hélène Beauchesne, directrice des Services juridiques et greffière
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