DÉCES : CAPITAUX Gérants majoritaires Gérants minoritaires ou cadres
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- Camille Picard
- il y a 8 ans
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1 P.R.I Prévoyance Bâtissez votre couverture tout en souplesse... Avec le contrat collectif P.R.I. Prévoyance, vous optez pour un régime complémentaire parfaitement adapté aux exigences des statuts des gérants et de leurs collaborateurs. P.R.I. Prévoyance prévoit en effet, des solutions qui s ajustent précisément aux différents statuts du personnel de votre entreprise. L assiette des prestations garanties pour les gérants majoritaires, est assise sur la base des garanties retenues, qui varie d un demi-plafond Sécurité sociale à quatre plafonds Sécurité sociale. DÉCES : CAPITAUX Gérants majoritaires Gérants minoritaires ou cadres Décès toutes causes CVDS 0 300% 300% TA/TB M 0 300% 300% TA/TB A 1 400% 400% TA/TB Enfant supplémentaire 100% 100% TA/TB IAD toutes causes 100% du capital décès toutes causes 100% du capital décès toutes causes Double effet 100% du capital décès toutes causes 100% du capital décès toutes causes Décès accidentel 100% du capital décès toutes causes 100% du capital décès toutes causes IAD accidentelle 100% du capital décès accidentel 100% du capital décès accidentel DÉCES : RENTES Gérants majoritaires Gérants minoritaires ou cadres Rente éducation (doublée si orphelin) Jusqu à l âge de 11 ans 10% 10% TA/TB Jusqu à l âge de 17 ans 15% 15% TA/TB Jusqu à l âge de 21 ans ou 25 ans en cas de poursuite d études 20% 20% TA/TB Rente de conjoint 10% 10% TA/TB INCAPACITÉ INVALIDITÉ* Gérants majoritaires Gérants minoritaires ou cadres Incapacité temporaire * Invalidité * Maladie 100% franchise déduite 30 jours 100% TA/TB franchise déduite de 30 jours Hospitalisation 100% franchise déduite 3 jours 100% TA/TB franchise déduite de 3 jours Accident 100% franchise déduite 3 jours 100% TA/TB franchise déduite de 3 jours 33% < N ** < 66% ou 1 e catégorie N 66% ou 2 e catégorie *** N 66% ou 3 e catégorie *** 3N/2 * 85% 60% TA/TB 85% 100% TA/TB 85% 100% TA/TB * L ensemble des garanties Incapacité/Invalidité s entendent sous déduction des prestations de la Sécurité sociale (gérants minoritaires ou cadres). ** N = taux d invalidité *** La prestation invalidité est en tout état de cause limitée au salaire net d activité (gérants minoritaires ou cadres). Le cadre fiscal de la loi Madelin La loi Madelin permet à l entrepreneur individuel de bénéficier d une déduction fiscale sur les cotisations qu il verse dans le cadre d un contrat de santé, de prévoyance et de retraite complémentaires. En souscrivant vos garanties P.R.I. dans le cadre de la loi Madelin, vous bénéficiez donc d une fiscalité très avantageuse. Les taux de cotisations n évoluent pas en fonction de l âge
2 P.R.I Santé Choisissez les garanties dont vous avez besoin... L offre P.R.I. vous propose une approche humaine de l assurance complémentaire à travers quatre formules allant d une protection complémentaire de moyenne gamme à un régime haut de gamme. Elle respecte les conditions du décret d application du 29 septembre Vous bénéficiez ainsi de tous les avantages fiscaux et sociaux propres aux contrats responsables. GARANTIES Régime obligatoire (à titre indicatif) Formule de base (y compris rég. oblig.) Formule 1 (y compris rég. oblig.) Formule 2 (y compris rég. oblig.) Formule 3 (y compris rég. oblig.) Forfait hospitalier 100% FR 100% FR 100% FR 100% FR Hospitalisation conventionnée, y compris à domicile (limitée à 60 jours en psychiatrie) Frais de séjour et honoraires 80% BR 200% BR 100% FR 100% FR 100% FR HOSPITALISATION (y compris maternité) Chambre particulière, lit d accompagnant * 100% FR 100% FR 100% FR 100% FR Hospitalisation non conventionnée, y compris à domicile (limitée à 60 jours en psychiatrie) Frais de séjour et honoraires 80% BR - 80% FR 90% FR 90% FR Chambre particulière, lit d accompagnant - 80% FR 90% FR 90% FR Maison de repos, à la suite d une hospitalisation (limitée à 45 jours) Frais de séjour 120% BR 100% FR 100% FR 100% FR DENTAIRE FRAIS MÉDICAUX PHARMACIE OPTIQUE Soins dentaires 70% BR 100% BR 320% BR 470% BR 470% BR Prothèses dentaires reconnues SS 70% BR 200% BR 320% BR 470% BR 470% BR Orthodontie acceptée 70% BR 200% BR 250% BR 370% BR 420% BR Orthodontie refusée (sans limite d âge) - 100% BR 300% BR 350% BR Implants dentaires non codifiés et non remboursés (sur la base d un SPR 50 soit 107,50 ) 107,50 215,00 270,00 325,00 Parodontologie % BR Frais médicaux conventionnés Consultations et visites (pédiatre et diététicien) Auxiliaires (orthophonistes, orthoptistes), analyses et autres frais Frais médicaux non conventionnés Consultations et visites (pédiatre et diététicien) Auxiliaires (orthophonistes, orthoptistes), analyses et autres frais 70% BR 150% BR 150% BR 100% FR 100% FR 60% BR 100% BR 150% BR 100% FR 100% FR 70% BR 150% BR 150% BR 400% BR 400% BR 60% BR 100% BR 150% BR 400% BR 400% BR Transport en ambulance 65% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR Consultations d ostéopathes et consultations d acupuncteurs (diplômés) - 20 /consult ** 40 /consult ** 60 /consult ** Pharmacie * Vignette blanche 65% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR Vignette bleue 35% BR 100% BR 100% BR 100% BR 100% BR Optique acceptée 12% PMSS Verres ou lentilles acceptées 65% BR 90% FR 100% FR 100% FR Monture 65% BR 6% PMSS 8% PMSS 8% PMSS Lentilles refusées y compris jetables 10% PMSS 6% PMSS 8% PMSS 10% PMSS Opération de la myopie - 10% PMSS/oeil *** 15% PMSS/oeil *** 20% PMSS/oeil *** PROTHÈSES NON DENTAIRES ACTES DE PREVENTION Orthopédie 65% BR 200% BR 260% BR 365% BR 365% BR Appareillage 65% BR 200% BR 260% BR 365% BR 365% BR Prothèses auditives 65% BR 200% BR 260% BR 365% BR 365% BR Vaccins DTP (Diphtérie, tétanos, poliomyélite) 100% TM 100% TM 100% TM 100% TM Détartrage sus et sous gingival 70% BR 100% BR 320% BR 470% BR 470% BR Ostéodensitométrie prise en charge par la SS 60% BR 100% BR 150% BR 100% FR 100% FR Tous vaccins (hors prescription à l occasion de voyages) % FR Patch anti-tabac /an/bénéf FORFAITS Pilules contraceptives, traitements oestroprogestatif, implants contraceptifs non remboursés Cure thermale acceptée (hébergement et transport) 50 /an/bénéf 50 /an/bénéf 75 /an/bénéf 100 /an/bénéf 65% BR - 15% PMSS 15% PMSS 15% PMSS * vous bénéficiez du tiers payant sur ce poste. FR : frais réels. PMSS : plafond mensuel de la Sécurité sociale. BR : base de remboursement. TM : ticket modérateur ** limité à 3 par an et par bénéficiaire *** limité à 2 par an et par bénéficiaire Les taux de cotisations n évoluent pas en fonction de l âge
3 EXEMPLES de remboursements Prévoyance ASSURÉ AYANT 2 ENFANTS À CHARGE, AVEC UN SALAIRE ANNUEL DE (SOIT 2 PASS *) DÉCÈS ET INVALIDITÉ PERMANENTE TOTALE par maladie 500% ,00 par accident 1000% ,00 DÉCÈS SIMULTANÉ OU POSTÉRIEUR DU CONJOINT VEUF Capital supplémentaire versé aux orphelins mineurs 500% ,00 RENTE ÉDUCATION OPTION Montant versé par enfant et par an Jusqu à 11 ans 10% 6 861,60 De 12 à 17 ans 15% ,40 De 18 à 21 ans (ou 25 ans si étudiant) 20% ,20 (Rente doublée si orphelin) RENTE DE CONJOINT OPTION Montant versé au conjoint (par an) 10% 6 861,60 INCAPACITÉ DE TRAVAIL En cas d arrêt de travail ou de longue maladie, versement d une indemnité journalière égale à Franchise en cas de maladie Franchise en cas d accident ou d hospitalisation En cas d invalidité permanente égale au moins à 66%, versement d une rente annuelle égale à 100% 187,99 30 jours 3 jours 85% ,60 En cas d invalidité partielle comprise entre 33 et 66%, versement d une rente annuelle égale à Proportionnel au % d invalidité Proportionnel au % d invalidité * PASS : Plafond Annuel de la Sécurité sociale EXEMPLES de remboursements Santé Honoraires chirurgicaux (conventionnés) DÉPENSES REMBT SÉCURITÉ SOCIALE Rembt FORMULE 1 FORMULE 2 FORMULE 3 Reste à charge Rembt Reste à charge Rembt Reste à charge 3 000, ,00 600,00 0,00 600,00 0,00 600,00 0,00 Consultation généraliste 22,00 14,40 13,40 1,00 13,40 1,00 13,40 1,00 Pose d une couronne dentaire 500,00 75,25 268,75 156,00 354,75 70,00 354,75 70,00 Monture de lunettes 200,00 1,85 169,69 28,46 198,15 0,00 198,15 0,00 Verres correcteurs 450,00 21,64 383,36 45,00 428,36 0,00 428,36 0,00 Lentilles jetables 250,00 0,00 171,54 78,46 228,82 21,18 250,00 0,00
4 P.R.I Retraite Préparez dès maintenant vos revenus pour votre retraite... Avec le contrat collectif P.R.I. Retraite, vous choisissez le mode de gestion financière le mieux adapté à la structure de votre entreprise. Un choix entre deux modes de gestion une offre en euros qui garantit une sécurité totale et une bonne valorisation des versements, une offre multisupport qui dynamise et optimise les performances de vos versements, l entreprise pouvant donner à ses assurés la possibilité de gérer eux-mêmes leur compte retraite ou de nous en confier la gestion. Un choix entre deux modalités de gestion Il appartient à l entreprise de définir son mode de gestion : soit elle opte pour une gestion confiée à Quatrem pour l ensemble des assurés concernés, soit elle offre à chacun des assurés la liberté de choix entre une gestion confiée ou une gestion personnelle. La gestion confiée... Dans ce cas, les cotisations alimentant chaque compte retraite sont automatiquement affectées aux différents fonds financiers en fonction de l âge de l assuré à la date de chaque versement : FCP Horizon 30 FCP Horizon 20 FCP Horizon 10 Actif général moins de 40 ans de 40 à 48 ans de 49 à 55 ans + 55 ans La gestion libre... Si l entreprise souhaite donner à ses collaborateurs la possibilité de piloter eux-mêmes leur régime de retraite, ceux-ci auront alors la liberté : soit de nous confier la gestion de leur compte-retraite (modalités ci-contre), soit de répartir à leur gré leurs actifs entre les quatre supports financiers proposés avec la possibilité de modifier cette répartition une fois par an. Le + Quatrem : la garantie de table Tous les quatre ans, l espérance de vie progresse d environ un an. Quatrem Assurances Collectives garantit le jour de la signature du contrat, le taux de transformation de votre épargne en rente. Vous êtes ainsi garanti contre tout changement de table réglementaire qui viendrait diminuer le montant de votre rente. Tables de vie Espérance de vie à 65 ans ,9 ans ,3 ans ,4 ans ans
5 P.R.I Prévoyance Santé Retraite Un vrai régime de cadres appliqué aux non salariés Enfin des solutions d assurances sur-mesure conçues pour les gérants d entreprises Le choix du statut des gérants d entreprise et ses évolutions ont longtemps posé de réelles difficultés aux assureurs dans l adaptation et le suivi de leur couverture sociale. Aujourd hui, avec P.R.I., Prévoyance et Retraite des Indépendants, quel que soit votre statut (salarié ou non salarié), vous n avez plus aucun soucis à vous faire! Vous êtes sûr d être toujours garanti et de bénéficier de prestations équivalentes. Les + qui font la différence + L offre existe depuis 1999 et se décline pour les salariés comme pour les non salariés (le transfert de l un à l autre s effectue ensuite sans formalité médicale). NOTRE PRODUIT PRÉVOYANCE......la SIMPLICITE d une couverture identique à celle d un cadre, avec le même type de fonctionnement seulement 2 catégories : gérant majoritaire et gérant minoritaire ou cadre, pas de classe de risque (sauf artisans), un tarif de «groupe», qui n augmente pas en fonction de l âge : il reste identique de 18 à 65 ans dans toutes les régions (souscription possible jusqu à 55 ans), aucune obligation de souscrire l offre retraite pour bénéficier de l offre prévoyance. NOTRE PRODUIT SANTÉ......la SIMPLICITE d un tarif Isolé ou Famille, identique pour tous les âges et dans toutes les régions 4 niveaux de garanties au choix, pour s adapter au mieux aux besoins de vos clients, des tarifs de «groupe» compétitifs, qui ne sont pas «régionalisés», sans classe d âge, et qui n augmentent pas avec l âge, des garanties qui sont revalorisées chaque année en fonction du plafond de la Sécurité sociale, une gestion assurée par Quatrem, spécialiste en assurances collectives. NOTRE PRODUIT RETRAITE......la SOUPLESSE des prestations une offre large en terme de gestion financière, des placements qui offrent un maximum de sécurité ou de dynamisme, au choix, en fonction de votre stratégie, une offre de qualité qui bénéficie d une table garantie, un outil souple de défiscalisation.
6 C a b i n e t S U I R E a s s u r a n c e d e p e r s o n n e s Bureau : Bel Air, Saint - Mathurin Tél Fax francois.suire@cac85.com thibault.suire@cac85.com Assurances de personnes - Société C.A.C Bd de Courcelles, PARIS -SARL au capital de 8000 RCS PARIS B RCP n Assurance et Garantie Financière RCP n AGF 87 rue de Richelieu Paris - ORIAS Votre consultant Membre P.R.I. Vg / rue Le Peletier BP Paris cedex 09 Quatrem Assurances Collectives. Entreprise régie par le Code des Assurances. Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de RCS Paris
7 C a b i n e t S U I R E a s s u r a n c e d e p e r s o n n e s Avec P.R.I, optez pour une protection sociale parfaitement adaptée à votre statut
8 CABINET SUIRE en bref Nous sommes un Cabinet de courtage familial totalement indépendant, spécialisé dans la Protection Sociale et la Retraite des Dirigeants et du personnel d entreprise. Cabinet dirigé par François SUIRE, ancien chef d entreprise reconverti depuis 20 ans dans les assurances de personnes. Notre clientèle est principalement composée de Gérants Majoritaires, de TPE et de PME répartis sur tout le territoire français. L OFFRE P.R.I. POUR LES ENTREPRISES : un double gage de fiabilité Avec la proximité de votre courtier au quotidien, pour la couverture des risques individuels et professionnels Sa parfaite connaissance des préoccupations réelles de chaque client, son autonomie et sa souplesse de fonctionnement lui permettent de trouver les solutions les plus efficaces, les plus simples et les plus économiques pour chacun. Avec l expertise de Quatrem, filiale spécialisée du Groupe Malakoff Médéric et de MMA, pour la conception des contrats d assurance collective (prévoyance, complémentaire santé, retraite) Quatrem développe une politique d innovation permanente afin d apporter aux entreprises des solutions avancées et personnalisées, notamment en matière de services. Ce savoir-faire commercial, technique, administratif et financier se conjugue à la force d écoute et de proposition des courtiers P.R.I., pour vous offrir, à vous, chef d entreprise, un véritable accompagnement sur le terrain de vos activités.
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