Les forfaits Play 20Go et Play 30Go

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1 Les forfaits Play 20Go et Play 30Go Date de mise à jour : 06/10/2016 Fiche d information standardisée pour les nouveaux clients Play 20Go et Play 30Go à compter du 6 octobre Les forfaits Play sont disponibles en France métropolitaine avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/4G/4G+ pour un usage depuis un mobile compatible. Offres réservées aux clients résidant en France métropolitaine, sous réserve d au moins un usage en France métropolitaine tous les deux mois. Avec mobile Tarifs TTC/mois avec engagement de 24 mois Forfait seul Tarifs TTC/mois avec engagement de 12 mois Prix mensuel de l offre Forfait Play 20Go 44,99 34,99 Forfait Play 30Go 56,99 41,99 En cas de changement d offre des frais pourront éventuellement vous être facturés (voir la fiche tarifaire en vigueur). Spécificité des offres Play en forfait seul : Offres sans mobiles associés et incompatibles avec le Programme Changer de Mobile. Les offres en forfait seul sont compatibles avec l Étalement mobile. Durée minimale d engagement Les forfaits Play 20Go et Play 30Go sont disponibles avec un engagement de 24 mois avec mobile. Egalement disponibles avec engagement de 12 mois en forfait seul. Appels, SMS et MMS illimités : hors coût du service des numéros spéciaux, hors numéros courts et surtaxés, dans la limite de 250 correspondants différents par mois, 3 h max/appel voix. Usages en France métropolitaine. Appels/SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel lucratif direct. Description de l offre Contenus communs aux forfaits Play 20Go et Play 30Go 1. Usages depuis la France métropolitaine - Appels illimités en France métropolitaine et vers les DOM Depuis la France métropolitaine, appels voix illimités vers les fixes et appels voix/visio illimités vers les mobiles en France métropolitaine et vers la zone DOM. - SMS, MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains et vers les mobiles des DOM SMS/MMS illimités en France métropolitaine et vers les DOM. MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - Internet mobile, s, modem, Multi-SIM internet offerte sur demande Réduction du débit au-delà du volume internet mobile inclus dans le forfait jusqu à la date de facturation. Voir le détail dans la rubrique «Caractéristiques de l internet mobile». - Messagerie Vocale Visuelle Avec mobiles compatibles. Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange Cartographie complète des hotspots disponible sur l application Mon Réseau (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). Sous réserve d un terminal mobile compatible. - Bouquet TV Basic Accès à plus de 70 chaînes TV valable en France métropolitaine. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Trafic décompté du forfait internet mobile. Ne sont pas compris dans le Bouquet TV Basic les contenus diffusés par les autres chaînes TV, les évènements sportifs en direct, les contenus et services payants. - Stockage en ligne Accès au service Stockage en ligne avec l application Cloud d Orange (Trafic offert, une fois la totalité du crédit internet consommé le débit est réduit sur l ensemble de vos usages, y compris le Stockage en ligne) : Espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Le Cloud d Orange sous réserve de téléchargement de l application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris les contenus et services payants et les connexions pour l utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d Orange. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur Spécificités du forfait Play 30Go - Appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations Depuis la France métropolitaine, appels voix illimités vers les fixes de plus de 100 destinations, dont Europe, USA, Canada, Maroc et Asie. Voir la fiche tarifaire en vigueur. - Appels illimités vers les mobiles des USA et du Canada Depuis la France métropolitaine, appels voix illimités vers les fixes et les mobiles des USA et du Canada. Hors appels visio. 1/3

2 2. Usages depuis l international et la zone DOM Description de l offre Services inclus Décompte des communications incluses Caractéristique de l internet mobile Contenus communs aux forfaits Play 20Go et Play 30Go - Appels illimités depuis la zone DOM et la France métropolitaine vers ces destinations Depuis la France métropolitaine et la zone DOM, appels illimités voix vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et de la zone DOM. - SMS et MMS émis et reçus illimités vers les mobiles depuis les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre SMS et MMS illimités depuis les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine. - 3 heures/an d appels émis et reçus depuis les zones Europe et Suisse/Andorre 3 heures d appels voix vers les fixes et les mobiles depuis les zones Europe et Suisse/Andorre vers ces destinations, la France métropolitaine et la zone DOM. Ces 3h d appels sont aussi utilisables depuis la zone DOM vers les zones Europe et Suisse/Andorre. Hors appels visio. Les 3 heures d appels doivent être utilisées entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, reportables d une année sur l autre. Au-delà, facturation aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués dans la fiche tarifaire en vigueur. - 3Go/an de connexion internet mobile depuis les zones Europe, DOM et Suisse/Andorre Les 3Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, reportables d une année sur l autre. Au-delà, facturation aux tarifs de la zone concernée indiqués dans la fiche tarifaire en vigueur. Liste détaillée des destinations de les zones Europe, DOM et Suisse/ Andorre dans la fiche tarifaire en vigueur. La 4G est disponible à l étranger avec un terminal compatible, sous couverture 4G de l opérateur local ayant un accord de roaming avec Orange. La garantie en cas de vol, l activation automatique du service communiquer à l étranger, le SMS de notification des appels en absence sans message, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur la facture détaillée (sur demande au Service Clients), la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence, la réception de messages vocaux par mail, le double appel, le signal d appel, le service «recharger pour un proche». Accès à des solutions de paiement qui permettent l achat de produits ou services y compris de tiers et leur facturation sur la facture Orange. Désactivation possible avec l option de blocage des achats multimédia et SMS+. Voir le détail de ces services dans la fiche tarifaire en vigueur. Tarification à la seconde dès la 1 ère seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles et pour les appels depuis la zone DOM vers la France métropolitaine et la zone DOM. Les appels émis et reçus vers l étranger sont décomptés à la seconde après une 1 ère minute indivisible (voir dans la fiche tarifaire en vigueur), excepté pour la zone Europe où les appels vers la France métropolitaine et la zone Europe sont facturés à la seconde après un palier de 30 secondes. Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (voir dans la fiche tarifaire en vigueur). Réduction du débit au-delà de 20Go/mois pour le forfait Play 20Go et de 30Go/mois pour le forfait Play 30Go jusqu à la date de facturation, en France métropolitaine. L ensemble des usages sont valables en France métropolitaine, hormis les usages spécifiés. Internet mobile, s (y compris BlackBerry) modem, Multi-SIM Internet offerte, Stockage en ligne, TV : - Accès à internet à partir du navigateur ou d applications. - Envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable). - Usages modem inclus : connexion internet en mobilité sur votre ordinateur/tablette grâce au mode partage de connexion de votre mobile. Communications décomptées au Ko. - Multi-SIM Internet offerte sur demande et soumise à conditions, valable en France métropolitaine, sur le réseau Orange, avec équipements compatibles. 10 de frais de mise en service de la fonctionnalité sur la facture Orange suivant la souscription. Permet d utiliser le volume internet inclus et certains services de l offre mobile Orange dans les mêmes conditions sur un 2 ème équipement compatible grâce à une 2 ème carte SIM (hors voix, SMS et MMS). Pas de report du volume internet consommé sur les mois suivants. En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre éligible à l option Multi-SIM, la 2 ème SIM sera désactivée. Liste des services disponibles sur Les informations données ci-dessous n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, 4G et 4G+, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles. - le débit maximum théorique est de 128Kbits/s. Conditions de résiliation à l initiative du client La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction échue de la période minimale d exécution du contrat. 2/3

3 Caractéristiques techniques/équipements Service Clients GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, 4G et 4G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. 3G+ : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 ou 42 Mbit/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4G : Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 150 Mbit/s (en zones couvertes en 2,6 GHz) et jusqu à 75 Mbit/s (en zones couvertes en 800 MHz ou 1800 MHz). 4G+ : Accessible dans les villes signalées sur débit maximum théorique de connexion en réception, avec équipement compatible, jusqu à 223 Mbit/s ou 300 Mbit/s dans les zones couvertes respectivement par l agrégation de deux ou trois bandes de fréquence 4G. La 4G à l étranger est disponible selon l offre souscrite, la disponibilité d un accord de roaming 4G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G de l opérateur partenaire. Service Clients en France métropolitaine disponible du lundi au samedi de 8h à 20h : > Accès depuis un mobile ou un poste fixe : - Le 3900 (service gratuit + prix appel) Le service est gratuit et l appel est au prix d une communication normale selon l offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d attente avant la mise en relation avec un conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange. > Vous pouvez également gérer vous-même votre compte 24h/24, 7j/7 : - Ma gestion perso au 740 depuis votre mobile (appel gratuit en France métropolitaine) ou (service et appel gratuits). - Sur Orange World > Mon compte depuis votre mobile. - Sur Pour contacter votre Service Clients mobile depuis l Outre-mer et l étranger, composez : - Le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays. À l étranger, l appel au Service Clients depuis votre mobile est facturé 0,37 /min. Appels facturés à la seconde après la 1 ère minute indivisible, sans gratuité du temps d attente. Depuis une ligne fixe, consultez les tarifs de l opérateur du pays d appel. 3/3

4 Relation Client Orange mobile Modes de contact Téléphone Chat Courrier électronique Autres retrouvez la boutique la plus proche sur agence.orange.fr pour plus de détails, voir la rubrique Service Clients ci-dessous de 8h à 20h du lundi au samedi sur orange.fr envoi depuis contact.orange.fr forum d entraide sur communaute.orange.fr, Facebook : Orange et Twitter orange.fr Un réseau humain avec près de collaborateurs à votre écoute. Certification Non applicable. Gestion de compte client Accès à la consommation des derniers mois Possibilité de gestion multi-compte au sein d un même espace (dont bilan des communications sur les 6 derniers mois) (dont bilan des communications sur les 6 derniers mois) Prise en charge des appels en Service Clients Non applicable. Délai de rétablissement du service avant compensation Orange s engage à rétablir le service dans un délai de 2 jours. Déclaration vol uniquement pour demander la suspension Code PUK Blocage ligne uniquement en cas de perte ou vol uniquement en cas de perte ou vol Informations disponibles en ligne et en boutique Changement d option et d offre depuis un PC, possibilité de changer d option et d offre depuis un mobile, uniquement possibilité de changer d option uniquement possibilité de changer d option possibilité de changer d option et d offre Accès à l historique des contacts vers le Service Clients 1/2

5 1) Dépôt des réclamations en boutique, sur le Web et par courrier SMS Avis de réception courrier électronique Courrier possibilité de dépôt disponible Gestion des réclamations Type de dépôt de réclamation Web par courrier électronique Web par chat Dans la mesure où la prise en charge est immédiate, il n y a pas d envoi d accusé réception Courrier SMS ou courrier électronique selon les coordonnées laissées par le client 2) Délai maximum de réponse Orange revient vers le client en moins de 48h sauf en cas de dépôt de réclamation par courrier (dépendant des délais d acheminement de La Poste). 3) État d avancement de la réclamation client Possibilité de consulter l état d avancement de la réclamation client 1) Aide au paramétrage du mobile et prise en charge du dysfonctionnement du matériel en boutique Aide au paramétrage du mobile Prise en main du mobile incluse dans l offre Autres prestations de prise en main du mobile incluses dans l offre 5 manipulations : - insertion Carte SIM - test appel vocal - test envoi/réception SMS - test messagerie - découverte des fonctions phares Pack démarrage smartphone 9 TTC Transfert de contact gratuit Prise en charge du dysfonctionnement du matériel Mobile Si produit acheté chez Orange : - Test et dépannage - Prise en charge si panne couverte par la garantie (hors iphone) Critères spécifiques "boutiques" Tablette Pour plus d information sur la prise en charge en cas de panne, RDV sur service24.orange.fr 2) Actes d administration courante liés à la gestion du compte Si produit acheté chez Orange : - Test et dépannage - Prise en charge si panne couverte par la garantie (hors ipad) Actes administratifs Types de changement : Offre Option Adresse RIB Orange, Société Ayme au capital de , rue Olivier de Serres Paris - RCS Paris /2 Édition du 06/10/2016

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