CAHIER DES CHARGES. Relatif à la consultation portant : Abonnement à des revues scientifiques au profit de l université Mouloud MAMMERI- TIZI OUZOU

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CAHIER DES CHARGES. Relatif à la consultation portant : Abonnement à des revues scientifiques au profit de l université Mouloud MAMMERI- TIZI OUZOU"

Transcription

1 R é p u b l i q u e A l g é r i e n n e D é m o c r a t i q u e e t p o p u l a i r e U N I V E R S I T E M O U L O U D M A M M E R I DE TIZI-OUZOU CAHIER DES CHARGES Relatif à la consultation portant : Abonnement à des revues scientifiques au profit de l université Mouloud MAMMERI- TIZI OUZOU 1

2 SOMMAIRE 1. CLAUSES ADMINISTRATIVES 1.1. Objet de la consultation 1.2. Conditions de soumission 1.3. Présentation des offres 1.4. Pièces à joindre au dossier de soumission 1.5. Délais de dépôt des offres 1.6. Critères d évaluation et de classement des offres 1.7. Critères d élimination des offres 2. ANNEXES : LISTE DES REVUES ACQUERIR AVEC LEUR NUMERO D ISSN 2

3 1.1. Objet de la consultation La présente consultation a pour objet : Abonnement à des revues scientifiques Le cahier des charges est structuré en 05 lots : 1.2 Conditions de soumission L o t 1 : D E P A R T E M E N T D A U T O M A T I Q U E L o t 2 : F A C U L T E D E S S C I E N C E S L o t 3 : D E P A R T E M E N T D E L E C T R O N I Q U E L o t 4 : D E P A R T E M E N T D I N F O R M A T I Q U E L o t 5 : B I B L I O T H E Q U E U N I V E R S I T A I R E Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un (01) ou plusieurs lots Présentation des offres Le candidat doit présenter son offre dans deux enveloppes séparées. La première contenant toutes les pièces du dossier de soumission et la deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signés et paraphés par le soumissionnaire. Le tout dans une enveloppe scellée et anonyme adressée à : A Monsieur le Recteur de l Université Mouloud MAMMERI Consultation pour l acquisition de revues scientifiques 1.4. Pièces du dossier de soumission Copie du registre de commerce Identification fiscale Engagement à livrer les revues dans un délai maximum de deux mois après leurs parutions 1.5. Délais de dépôt des offres Lieu de dépôt de l offre : Vice Rectorat chargé du développement, de la prospective et de l orientation de l université Mouloud Mammeri de Tizi Ouzou. 5éme étage tour rectorale Hasnaoua. Tel : Date limite de dépôt des offres : 20 septembre 2010 avant 10heures. 3

4 1.5. Critères d évaluation et de classement des offres Taux de couverture Montant de l offre 1.7. Critères d élimination des offres Toute offre dont le taux de couverture est inférieur à 100% sera rejetée. Toute offre ne contenant pas l ensemble des pièces exigées dans l article 1.4 sera rejetée. ANNEXE LISTE DES REVUES ACQUERIR AVEC LEUR NUMERO D ISSN LOT N 1 : DEPARTEMENT D'AUTOMATIQUE 1 IET Control Theory & application International journal of control International journal of systems science Pattern recognition LOT N 2 : FACULTE DES SCIENCES 1 Oxydation of metals x 2 Jurnal of the American chemica society Statistics journal of theoretical & applied statistics Journal of apllied statistics Journal of multivariate analysis x 6 Computational statistics and data-analysis Communiacations in statistics,therory and methods

5 LOT N 3 : DEPARTEMENT D'ELECTRONIQUE 1 Solar energy materials and solar cells Atmospheric Research Journal of Bioscience and Bioengineering Journal of Hydrology Remote Sensing of Environment Renewable Energy LOT N 4 : DEPARTEMENT D'INFORMATIQUE 1 Annals of Software Engineering Information Systems & e-business Management Information Systems Frontiers Journal of Computer Science & Technology Pattern Analysis & Applications Service Oriented Computing & Applications Software & Systems Modeling Wireless Networks LOT N 5 : BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE 1 Bibliothèques 2 Biofutur 3 Capital 4 Comptes rendus Biologies 5 Documentaliste sciences de l information 6 Médecine sciences 7 Management 8 La recherche 9 Revue française de gestion 10 Revue trimestrielle des droits de l homme 11 Sciences et vie 12 Sciences et avenir 13 Earth and planetary, sciences letters 14 Physics of the earth 15 American mineralogist 16 Geophysical research letters 17 Journal of physics D: Applied physics X X

6 6

Mines Nantes 20/05/2014. Institut Mines-Telecom : a national network 12 Engineering Graduate schools & 1 Business school. 2 Institut Mines-Télécom

Mines Nantes 20/05/2014. Institut Mines-Telecom : a national network 12 Engineering Graduate schools & 1 Business school. 2 Institut Mines-Télécom Mines Nantes Graduate School of Engineering FRANCE bernard.lemoult@mines-nantes.fr Institut Mines-Telecom : a national network 12 Engineering Graduate schools & 1 Business school 13 000 students 3 900

Plus en détail

Recherche et Formation dans un environnement de pointe. Contact: Eric.Beaugnon@ujf-grenoble.fr

Recherche et Formation dans un environnement de pointe. Contact: Eric.Beaugnon@ujf-grenoble.fr Recherche et Formation dans un environnement de pointe Contact: Eric.Beaugnon@ujf-grenoble.fr 1 Grenoble: forte synergie recherche formation relations industrielles Années 8 International training courses

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES --------------- MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy

Plus en détail

MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00 Marché P01-2013

Plus en détail

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-004 REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Plus en détail

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013

MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 TERREVILLE GROUPE FROID - RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) n 2-06/2015 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Rectorat de l Académie de Martinique Personne Responsable

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE Ministère de l Education Nationale De La Jeunesse et de la Vie Associative Ministère de l Enseignement Supérieur Et de la Recherche B. P. 28 97425 LES AVIRONS 0262 38 29 87 0262 38 29 82 E-MAIL : groupcom-lycee-des-avirons@wanadoo.fr

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents divers. Procédure : Procédure

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex

REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01

Plus en détail

Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)

Le 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement) LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version

Plus en détail

Kick Off SCC 2015 Software Defined Storage Comment aboutir à une plateforme de stockage virtuel simple, extensible et ouverte?

Kick Off SCC 2015 Software Defined Storage Comment aboutir à une plateforme de stockage virtuel simple, extensible et ouverte? Kick Off SCC 2015 Software Defined Storage Comment aboutir à une plateforme de stockage virtuel simple, extensible et ouverte? Vers de nouveaux horizons Nouveau Monde Digital Traditional Data Sources Emerging

Plus en détail

Liste des pe riodiques e lectroniques de sociologie en ligne

Liste des pe riodiques e lectroniques de sociologie en ligne Liste des pe riodiques e lectroniques de sociologie en ligne Tout étudiante ou lecteur/lectrice intéressée par les revues de sociologie disponibles sur internet est invité à consulter en premier lieu le

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce document par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00

Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est

Plus en détail

Séminaire «Maîtrise de l information scientifique» Exploitation de l information : optimiser sa gestion documentaire

Séminaire «Maîtrise de l information scientifique» Exploitation de l information : optimiser sa gestion documentaire Séminaire «Maîtrise de l information scientifique» Exploitation de l information : optimiser sa gestion documentaire Dernière mise à jour : 01/09/2013 - Auteur : Frédérique Flamerie Programme Exploitation

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem. COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES

Plus en détail

Majeures et mineures

Majeures et mineures Majeures et mineures Bologne @ Europe une année académique = 60 crédits ECTS European Credit Transfer System Bachelier en sc.de l ingénieur ing.civil [arch.] 3 ans = 180 crédits ECTS Master ingénieur civil

Plus en détail

SOMMAIRE. Page 2 sur 8

SOMMAIRE. Page 2 sur 8 Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION PRÉFET DE LA CHARENTE Direction des Ressources Humaines, Des Finances et de la Logistique Mutualisée Bureau Interservices de l Immobilier et de la logistique mutualisée REGLEMENT DE LA CONSULTATION ENTRETIEN

Plus en détail

Commune de Calvisson (Gard)

Commune de Calvisson (Gard) Commune de Calvisson (Gard) ACTE D ENGAGEMENT Lot n 2 : Assurance Responsabilité civile Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Marché 2015-09 1 IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES A- Identification

Plus en détail

LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS LES NOUVELLES CONTRAINTES EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS I - PREAMBULE Jusqu à présent, la majorité des achats d équipements effectués par les services échappaient à la réglementation relative aux marchés

Plus en détail

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION

RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Marché de fournitures n 2013-15 RC REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : Commune de CORNIMONT 3, rue des Grands Meix 88310 CORNIMONT Marché : 2013 15 MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER

Plus en détail

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état

Plus en détail

Grenoble Institute of Technology Esisar department. Speaker : Laurent.Lefevre@grenoble-inp.fr

Grenoble Institute of Technology Esisar department. Speaker : Laurent.Lefevre@grenoble-inp.fr Grenoble Institute of Technology Esisar department Speaker : Laurent.Lefevre@grenoble-inp.fr Grenoble INP 6 Departments organized along the European standard «Bachelor, Master, Doctorate» Ense3 Energy,

Plus en détail

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008

Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008 1 Département de Seine et Marne Marché public n 04-2008 Date limite de dépôt des offres : 16/06/08 à 12 heures REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) 2 SOMMAIRE ARTICLE 1 OBJET DE LA CONSULTATION 2 ARTICLE 2

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro

Plus en détail

Conseils, inscription et accompagnement pour vos études en Australie

Conseils, inscription et accompagnement pour vos études en Australie Conseils, inscription et accompagnement pour vos études en Australie Représentant de plus de 100 établissements australiens, universités et centres de langues. NOS SERVICES Conseils, inscriptions et accompagnement

Plus en détail

Programmes 2015-2016 2 année d étude

Programmes 2015-2016 2 année d étude ECOLE DES MINES D'ALES Programmes 5- année d étude Au cours de la deuxième année, l'élève va conforter le socle scientifique et managérial commun et commencer à élaborer son projet professionnel par le

Plus en détail

Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande

Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets Informations pour remplir le formulaire de demande Administration de l environnement Division des déchets 1, Avenue du Rock n Roll L-4361 Esch/Alzette

Plus en détail

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES

MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES COMMUNE DE VOURLES 26 Rue de Bertrange Imeldange 69390 Vourles Tél. 04.78.05.12.05 Fax : 04.72.31.06.98 Mail : commune-de-vourles@wanadoo.fr MARCHE DES ASSURANCES DE LA COMMUNE DE VOURLES Règlement de

Plus en détail

Filière métier : Administrateur messagerie et portail collaboratif

Filière métier : Administrateur messagerie et portail collaboratif Filière métier : Administrateur messagerie et portail collaboratif L émergence de nouveaux outils (webcam, forum en ligne, messagerie instantanée ) à côté des outils traditionnels (pack office, moteur

Plus en détail

CAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION

CAHIER DES TERMES DE REFERENCE DE PRESELECTION REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L EDUCATION SECRETARIAT GENERAL Unité de Gestion par Objectif pour la Réalisation des Projets Educatifs Financés par des Bailleurs de Fonds Internationaux CAHIER DES

Plus en détail

Architecture de la grille

Architecture de la grille 1 2 Diversité des applications et des utilisateurs (profile, nombre,...) supposent des solutions différentes architectures différentes avec des services communs Services de base authentification: établir

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)

Plus en détail

ANNALES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS / ANNALS OF TELECOMMUNICATIONS

ANNALES DES TÉLÉCOMMUNICATIONS / ANNALS OF TELECOMMUNICATIONS Catalogue des périodiques 2014 0 01NET Périodicité : bimensuelle Thème principal : informatique A ACTES DE LA RECHERCHE EN SCIENCES SOCIALES Texte intégral www.cairn.info : 2001 (n 136-137) - 2010 (n 185)

Plus en détail

«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique

«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique «Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique Sommaire I) Qu est-ce qu un marché public?... 4 II) Quelles

Plus en détail

CURRICULUM VITAE. Informations Personnelles

CURRICULUM VITAE. Informations Personnelles CURRICULUM VITAE Informations Personnelles NOM: BOURAS PRENOM : Zine-Eddine STRUCTURE DE RATTACHEMENT: Département de Mathématiques et d Informatique Ecole Préparatoire aux Sciences et Techniques Annaba

Plus en détail

Acte d engagement (AE) MARCHE N Montant du marché :

Acte d engagement (AE) MARCHE N Montant du marché : CCI Centre et sud Manche Marché de Nettoyage Propreté Port Départemental de Granville Acte d engagement (AE) MARCHE N Montant du marché : HT Les candidats doivent impérativement indiquer le montant de

Plus en détail

ROYAUME DU MAROC. Ministère de l Eductaion Nationale, de l Enseignement Supérieur de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique

ROYAUME DU MAROC. Ministère de l Eductaion Nationale, de l Enseignement Supérieur de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique ROYAUME DU MAROC Ministère de l Eductaion Nationale, de l Enseignement Supérieur de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique UNIVERSITE : Hassan II ETABLISSEMENT : Faculté de Médecine &

Plus en détail

Métiers - informatique et Internet Jobs - IT and Internet

Métiers - informatique et Internet Jobs - IT and Internet Métiers - informatique et Internet Jobs - IT and Internet Le tableau ci-dessous, qui sera enrichi progressivement, donne la correspondance entre les termes français et les termes anglais utilisés pour

Plus en détail

Travaux de Serrurerie

Travaux de Serrurerie REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Travaux de Serrurerie TRAVAUX D AMENAGEMENT DES TERRASSES 10 ET 11 DANS LE SECTEUR 2.1 DE LA ZAC SEINE ARCHE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE

Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017

Plus en détail

BOURSES DE PERFECTIONNEMENT A LA FORMATION ET A LA RECHERCHE. Bureau Maghreb 1. DISCIPLINE

BOURSES DE PERFECTIONNEMENT A LA FORMATION ET A LA RECHERCHE. Bureau Maghreb 1. DISCIPLINE Bureau Maghreb FORMULAIRE DE CANDIDATURE 2014 CE FORMULAIRE DOIT-ETRE COMPLETE A L'ECRAN ET IMPRIME. SI VOUS LE COMPLETEZ A LA MAIN, FAITES-LE EN CARACTERES D IMPRIMERIE ET A L ENCRE NOIRE. N.B. : LE GENERIQUE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert

REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure d appel d offres ouvert REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence accord-cadre n 03-2015 Procédure d appel d offres ouvert Régie par l article 29 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005

Plus en détail

MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT. Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas, divisé en 4 lots distincts :

MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT. Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas, divisé en 4 lots distincts : MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement. Objet de la consultation : Marché des assurances de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas,

Plus en détail

COMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES

COMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

Institut Universitaire de Formation des Maîtres

Institut Universitaire de Formation des Maîtres Institut Universitaire de Formation des Maîtres Route du Phare BP 678 97262 Fort-de-France MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) établi en application

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

Comparaison internationale de stratégies de recherche et d innovation

Comparaison internationale de stratégies de recherche et d innovation Comparaison internationale de stratégies de recherche et d innovation Denis Randet, Délégué général, ANRT Colloque Stratégie nationale de recherche, 9 et 10 avril 2014 UN BESOIN GÉNÉRAL HIGHTECH-STRATEGIE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

Codes attribués par l'abes pour identifier les bouquets en vue de l'exemplarisation automatique

Codes attribués par l'abes pour identifier les bouquets en vue de l'exemplarisation automatique Codes attribués par l'abes pour identifier les bouquets de ressources électroniques Ressources Fournisseurs Type Bouquets Code attribué ACM DIGITAL LIBRARY ACM - ASSOCIATION FOR COMPUTING MACHINERY / TSP

Plus en détail

414.132.3 Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

414.132.3 Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l EPFL) du 14 juin 2004 (Etat le 1 er septembre 2009) La Direction

Plus en détail

REMOTE DATA ACQUISITION OF EMBEDDED SYSTEMS USING INTERNET TECHNOLOGIES: A ROLE-BASED GENERIC SYSTEM SPECIFICATION

REMOTE DATA ACQUISITION OF EMBEDDED SYSTEMS USING INTERNET TECHNOLOGIES: A ROLE-BASED GENERIC SYSTEM SPECIFICATION REMOTE DATA ACQUISITION OF EMBEDDED SYSTEMS USING INTERNET TECHNOLOGIES: A ROLE-BASED GENERIC SYSTEM SPECIFICATION THÈSE N O 2388 (2001) PRÉSENTÉE AU DÉPARTEMENT D'INFORMATIQUE ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE

Plus en détail

LE 12 SEPTEMBRE 2011 16H00

LE 12 SEPTEMBRE 2011 16H00 PREFET DE LA REGION MIDI-PYRENEES Mission Régionale Achats 1 place Saint Etienne 31038 TOULOUSE Cedex 9 05.34.45.33.03. MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MISE A DISPOSITION DE BERCEAUX DANS DES

Plus en détail

MON GUIDE POUR CREER UN COMPTE ET REMPLIR UN FORMULAIRE http://www.cameroun.campusfrance.org. I- Créer un compte sur le site Campus France Cameroun

MON GUIDE POUR CREER UN COMPTE ET REMPLIR UN FORMULAIRE http://www.cameroun.campusfrance.org. I- Créer un compte sur le site Campus France Cameroun MON GUIDE POUR CREER UN COMPTE ET REMPLIR UN FORMULAIRE http://www.cameroun.campusfrance.org I- Créer un compte sur le site Campus France Cameroun 1 C est la première fois que vous arrivez sur le site?

Plus en détail

SOUMISSIONS PUBLIQUES

SOUMISSIONS PUBLIQUES 502, rue Saint-Laurent Case postale 98 SAINT-SIMÉON QC G0T 1X0 Tél : 418-620-5010 Fax : 418-620-5011 Courriel : info@saintsimeon.ca DEMANDE DE SOUMISSIONS PUBLIQUES POUR LA VENTE D UN CAMION 3 TONNES USAGÉ

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ( RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage COMMUNE DE LESPARRE-MEDOC Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Stratégie de moyens digitaux, création d outils de communication on-line et d achat d espaces publicitaires on-line pour la Monnaie de Paris

Stratégie de moyens digitaux, création d outils de communication on-line et d achat d espaces publicitaires on-line pour la Monnaie de Paris LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance AOO 33-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION du 17/07/2015

Plus en détail

RTFM! Les «mailing lists» en tant que nouvelles formes de communication entre scientifiques.

RTFM! Les «mailing lists» en tant que nouvelles formes de communication entre scientifiques. RTFM! Les «mailing lists» en tant que nouvelles formes de communication entre scientifiques. Alexandre Hocquet Université de Lorraine & CAK Communicating Science and Technology II: From the 15th century

Plus en détail

Dossier d inscription Cycle MASTER Année universitaire 2015-2016 Pour étudiants français et étrangers MASTER SCIENCES ET TECHNOLOGIES

Dossier d inscription Cycle MASTER Année universitaire 2015-2016 Pour étudiants français et étrangers MASTER SCIENCES ET TECHNOLOGIES Nom : Prénom : UNIVERSITE DE BRETAGNE-SUD Faculté des Sciences et Sciences de l Ingénieur Campus de Tohannic Rue Yves Mainguy BP 573 56000 Vannes Cedex 02.97.01.72.37 Fax 02.97.01.72.00 Dossier d inscription

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Université de Reims Champagne-Ardenne - Direction des Achats Villa Douce 9, boulevard de la Paix CS 60005 51724 REIMS Cedex Tél: 0326913000 GARDIENNAGE

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE PEDAGOGIQUE En seconde Année du MASTER «Sciences de l Ingénieur» (SDI) Année universitaire 2008-2009

DOSSIER DE CANDIDATURE PEDAGOGIQUE En seconde Année du MASTER «Sciences de l Ingénieur» (SDI) Année universitaire 2008-2009 DOSSIER DE CANDIDATURE PEDAGOGIQUE En seconde Année du MASTER «Sciences de l Ingénieur» (SDI) En seconde année de la composante Mécanique du master SDI, il est possible de candidater dans l une ou l autre

Plus en détail

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE

GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PREMIER CYCLE GUIDE D ENTRÉE, D ADMISSION ET D INSCRIPTION AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES 21 Étapes pour mener à bien l auto inscription 1. Introduction En suivant les étapes détaillées ci dessous, l étudiant pourra découvrir

Plus en détail

Contexte : une infrastructure vieillissante qui n était plus en adéquation avec les besoins actuels et futurs de Swiss Life.

Contexte : une infrastructure vieillissante qui n était plus en adéquation avec les besoins actuels et futurs de Swiss Life. Communiqué de presse 3 décembre 2013 Cas d application Swiss Life France rénove entièrement ses Datacenter de Roubaix et Levallois avec MTI Technology. Une mise en conformité à un haut niveau de disponibilité.

Plus en détail

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres

Plus en détail

TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE

TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80

Plus en détail

Consultation pour le choix d une mutuelle de complémentaire santé et/ ou d un contrat de prévoyance au bénéfice des salariés d Yvelines Aménagement

Consultation pour le choix d une mutuelle de complémentaire santé et/ ou d un contrat de prévoyance au bénéfice des salariés d Yvelines Aménagement Le Chesnay, le mardi 25 septembre 2012 Consultation pour le choix d une mutuelle de complémentaire santé et/ ou d un contrat de prévoyance au bénéfice des salariés d Yvelines Aménagement CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

Fourniture de licences Microsoft. Cahier des Clauses Techniques Particulières. Pièce contractuelle n 2

Fourniture de licences Microsoft. Cahier des Clauses Techniques Particulières. Pièce contractuelle n 2 Page 1/9 Fourniture de licences Cahier des Clauses Techniques Particulières Pièce contractuelle n 2 Entité adjudicatrice : SOCIETE AEROPORTS DE LYON SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Capital

Plus en détail

Métiers - science et technologie Jobs - science and technology

Métiers - science et technologie Jobs - science and technology Métiers - science et technologie Jobs - science and technology Les tableaux ci-dessous, qui seront enrichis progressivement, donnent la correspondance entre les termes français et les termes anglais utilisés

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014 ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage

Plus en détail

Demande d adhésion/instruction. Rente-épargne non enregistrée. (À être utilisé uniquement pour les entreprises)

Demande d adhésion/instruction. Rente-épargne non enregistrée. (À être utilisé uniquement pour les entreprises) Demande d adhésion/instruction Rente-épargne non enregistrée (À être utilisé uniquement pour les entreprises) 1. renseignements de base Demande d adhésion/instruction Rente-épargne non enregistrée (À être

Plus en détail

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.

APPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE. NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE

Plus en détail

Les datas = le fuel du 21ième sicècle

Les datas = le fuel du 21ième sicècle Les datas = le fuel du 21ième sicècle D énormes gisements de création de valeurs http://www.your networkmarketin g.com/facebooktwitter-youtubestats-in-realtime-simulation/ Xavier Dalloz Le Plan Définition

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :.. Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte

Plus en détail

MAIRIE DE MOULINET. Acte d Engagement FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE MARCHE N 2012-1 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

MAIRIE DE MOULINET. Acte d Engagement FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE MARCHE N 2012-1 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MAIRIE DE MOULINET SERVICE MARCHES PUBLICS Place Saint Joseph 06380 MOULINET 04 93 04 80 07-04 93 04 81 93 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE N 2012-1 FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE

Plus en détail

Règlement de la Consultation R.C.

Règlement de la Consultation R.C. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE de CAVEIRAC Place du Château 30820 CAVEIRAC PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCES Règlement de la Consultation Date d envoi à la publication

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée»

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée» MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 3/2013-DAF «Fourniture d' armoires de climatisation et prestation associée» RECTORAT NANCY-METZ SERVICE DAF-5 2, rue Philippe de GUELDRES case officielle 30013 54035 NANCY

Plus en détail

Comme une Grenouille. au Sommaire : n 24 - Septembre 2015

Comme une Grenouille. au Sommaire : n 24 - Septembre 2015 n 24 - Septembre 2015 Comme une Grenouille au Sommaire : TSP Diffusion : agenda ISTEX : archives des revues AIP ASCE : nouveau partenariat IEEE : o IEEE Conference Proceedings Archive o IEEE Collabratec

Plus en détail

Ambassade de France au Royaume-Uni Service Science et Technologie. Octobre 2007. Télescope Lovell - Copyright : Jodrell Bank, University of Manchester

Ambassade de France au Royaume-Uni Service Science et Technologie. Octobre 2007. Télescope Lovell - Copyright : Jodrell Bank, University of Manchester Service Science et Technologie Télescope Lovell - Copyright : Jodrell Bank, University of Manchester Un budget de la science et de l innovation en augmentation pour 2008 à 2011 Politique scientifique Un

Plus en détail

Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE

Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE MARCHÉ À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL 2015 Renouvelable 2 fois MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE Art. 28 et 77 du CMP

Plus en détail

Acte d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur

Acte d Engagement. Pouvoir adjudicateur. Personne Responsable du Marché. Objet de la consultation. Ordonnateur Acte d Engagement Pouvoir adjudicateur Commune de Saint Martin de Crau Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Fourniture de carburants à la pompe Ordonnateur Monsieur

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES DE SFAX Projet de Développement de l'enseignement

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE UNIVERSITÉ PARIS-DAUPHINE FORMATION CONTINUE DOSSIER DE CANDIDATURE MBA Management International Cadre réservé à l administration Nom : Prénom : Dossier reçu le : Date d entretien le : PUBLIC CIBLE Le

Plus en détail

Lyon, 16/10/13. Inauguration FLMSN. le contexte national et européen. M. Asch MESR/DGRI. Wednesday, 16 October 13

Lyon, 16/10/13. Inauguration FLMSN. le contexte national et européen. M. Asch MESR/DGRI. Wednesday, 16 October 13 Lyon, 16/10/13 Inauguration FLMSN le contexte national et européen M. Asch MESR/DGRI 1 MRP Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants. Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTREVEL EN BRESSE Place de la Résistance BP 69 01340 MONTREVEL EN BRESSE Tél: 04 74 25 68 98 Fax : 04 74 30 85 42 REGLEMENT INTERIEUR DES PROCEDURES ADAPTEES Article 28 du Code

Plus en détail

SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE

SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE SYNDICAT MIXTE D ELECTRICITE DE LA MARTINIQUE Centre d Affaires AGORA 2-4 ème étage Avenue de l Etang Z Abricots 97200 Fort de France Adresse postale : CS 30528-97206 Fort de France Cedex Tél: 05.96.48

Plus en détail