Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( )

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1 Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( ) Répertoire ( / /32) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /32 Niveau de description fonds Intitulé Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine, Art 1-29 : Thermalisme, Art : Embouteillage des eaux minérales, Art 32 : Eaux minérales étrangères : Demandes d importation en France, Nom du producteur Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation thermalisme; importation; eau minérale; eau; contrôle sanitaire 3

4 Répertoire ( / /32) / /29 Thermalisme /1 - ETH : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : dossier concernant la cession d'eau à l'hôpital. Décembre janvier ETH : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : dossier généralités : décrets, arrêtés, concessions, plans. Avril juin ETH : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : Correspondance générale, statistiques, rapports annuels, travaux, contamination. Octobre Juin ETH : Etablissement thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (plans) décembre ETH : Etablissement thermal de Divonne Les Bains (Ain) : documents administratifs, correspondances, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux. Juin Octobre /2 - ETH : Hôpital thermal de Bourbon l'archambault (Allier) : correspondances, statistiques, rapports annuels et généraux, comptes rendus de réunions, travaux (plans). Juillet 1960-Janvier ETH : Etablissement thermal de Neris les Bains (Allier) : Décrets, arrêtés, correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (plans). Mars octobre ETH : Hôpital thermal de Neris les Bains (Allier) : décrets, arrêtés, correspondances, statistiques, rapports annuels, travaux (plans et photos). Juin Août ETH : établissement thermal de Vichy (Allier) : acte de convention de concession, correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux (plans). Juin Juillet ETH : hôpital de Vichy service thermal (Allier) : dossier sur la rente versée par l'état à l'hospice civil de Vichy. Statistiques, rapports annuels. Novembre Avril ETH : établissement thermal de Digne (Alpes de Haute Provence) : acte de concession de l'établissement thermal municipal de Digne, correspondances, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, réunion, fonctionnement, travaux (plans). Décembre septembre /3 - ETH : établissement thermal de Gréoux les Bains (Alpes de Haute Provence ) : statuts de la société thermale, correspondances, statistiques, rapports annuels et généraux, réunions, fonctionnement, dossier contamination. Novembre septembre ETH : établissement thermal de Berthemont (Alpes de Haute Provence ) : correspondances générales notamment sur la relance de la station thermale, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, dossier sur l'étude géologique et technique (1982), réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux. Juin septembre ETH : établissement thermal de Saint Laurent les Bains (Ardèche) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Août octobre ETH : établissement thermal de Neyrac les Bains (Ardèche) correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Octobre 1957 octobre

5 - ETH : établissement thermal de Vals les Bains (Ardèche) : statistiques, rapports annuels, travaux (plans) ; efficacité thérapeutique des eaux. Octobre octobre ETH : hôpital thermal de Vals les Bains (Ardèche) : arrêtés, convention, correspondances générales et plaintes, rapports généraux, efficacité thérapeutique des eaux, travaux. Janvier mai ETH 009 : établissement thermal d'audinac les Bains (Ariège) : correspondance générale notamment demande d'évacuation du camp militaire (mai juillet 1950), réquisition de l'établissement thermal par le secrétariat d'état à la défense en mai 1942, afin de servir de centre d'éducation pour les élèves des écoles militaires, rapports généraux, réunions, fonctionnement. Avril juin ETH : établissement thermal de Carcanières (Ariège) /4 - ETH : établissement thermal d'aulus les Bains (Ariège) : correspondance générale notamment projet de convention de recherche médicale sur les eaux thermales d'aulus les Bains, rapports généraux sur l'étude clinique à Aulus ( ). Statistiques, rapports annuels, dossier eaux minérales de 1850 à 1900 (originaux). Mai juillet ETH : établissement thermal d'ax les Thermes (Ariège) : correspondance générale notamment sur les plaintes dans les établissements le Breilh, le Couloubret, le Zeich, le Modèle. Travaux, efficacité thérapeutique des eaux, contamination, dossier sur les établissements le Breilh, le Couloubret et le Teich. Février septembre ETH : établissement thermal d'ussat (Ariège) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, dossier réunions notamment commission régionale d'agrément. Fonctionnement, contaminations. Décembre août ETH : établissement thermal d'alet les Bains (Aude) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux (plans), efficacité thérapeutique des eaux, contaminations. Décembre octobre ETH : établissement thermal d'escouloubre les Bains (Aude) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux. Octobre janvier ETH : établissement thermal de Rennes les Bains (Aude) : correspondances, statistiques, rapports annuels, rapports généraux, réunions, fonctionnement, contaminations. Décembre décembre ETH : établissement thermal de Cransac (Aveyron) : Actes administratifs, correspondance générale notamment copie d'une pétition du 28 février 1857 adressée au Roi et registre des délibérations du conseil municipal du 1 février Statistiques, rapports annuels, rapports généraux et contrat de station, réunions, fonctionnement, travaux, efficacité thérapeutique des eaux. Février avril /5 - ETH : établissement thermal d'aix en Provence (Bouches du Rhône) correspondance générale, statistiques, rapports annuels, rapports généraux notamment copie du décret ministériel du 2 juillet 1859 et mémoire Gensollen sur les eaux de Barret du 10 juillet 1730 et rapport Vallon du 23 février Réunions, fonctionnement notamment demande de convention pour Juillet 1730-octobre ETH : établissement thermal des Camoins (Bouches du Rhône) : correspondance générale dossier plaintes, statistiques, rapports annuels, rapports généraux : demande de reconnaissance pour les orientations thérapeutiques de dermatologie. Fonctionnement, travaux demandes de prêts. Octobre

6 - janvier ETH : établissement thermal de Chaudes Aigues (Cantal) : décrets, arrêtés, correspondance générale (originaux de 1822 à 1834). Dossier relatifs à l'augmentation du capital de la société anonyme d'économie mixte thermale de Chaudes Aigues. Statistiques, rapports annuels, travaux (plans sur l'avant projet de construction d'un centre de rééducation fonctionnelle). Efficacité thérapeutique des eaux. Avril octobre ETH : établissement thermal de Rochefort (Charente Maritime) : correspondances, statistiques, rapports annuels, rapports généraux, travaux sur la construction d'une piscine thermale. Janvier janvier ETH : établissement thermal de Saujon (Charente Maritime) : correspondance concernant la demande faite sur le classement en station thermale, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement (demande de prêt), travaux. Septembre octobre ETH 02A : établissement thermal de Guagno les Bains (Corse du Sud) : arrêté du 22 juin 1822 (copie). Correspondance générale notamment sur le retrait de l'agrément, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux (plans). Juin octobre ETH 02A-B : rapports sur la situation du thermalisme en Corse : correspondances de 1954 à Rapport de M.Merklen (1957), rapport de M.Pieri (1969). Février octobre ETH 02A189 : établissement thermal de Baracci - commune d'olmetto - (Corse du Sud) : correspondances sur la relance de l'établissement (plans), statistiques, rapports annuels. Décembre octobre /6 - ETH 02A : établissement thermal de Zigliara (Corse du sud) : arrêté du 10 septembre 1976, statistiques, rapports annuels. Septembre octobre ETH 02B256 : établissement thermal d'orezza (Rapaggio) Corse du Nord : arrêté du 19 septembre 1950 sur la réglementation de la station thermale. Correspondance générale notamment pétition de 15 maires de Corse sur le conflit pendant entre le département et le concessionnaire (juin, juillet Originaux). Statistiques, rapports annuel. Juin décembre ETH 02B : établissement thermal d'isolaccio (Haute Corse) : arrêté, correspondance relative au classement et à l'inscription de la station sur la liste des stations thermales, réunions, statistiques, rapports annuels. Décembre juillet ETH : établissement thermal de Maizières (Côte d'or) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, réunions. Janvier mars ETH : établissement thermal de Santenay (Côte d'or) : correspondance relative aux orientations thérapeutiques de la station. Statistiques, rapports annuels, réunions, travaux (plans), efficacité thérapeutique des eaux. Octobre janvier ETH : établissement thermal d'evaux les Bains (Creuse) : arrêté du 14 avril 1958 correspondance générale, dossier sur le projet d'acquisition par la commune (plans). Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux. Octobre octobre ETH 25 : établissement thermal de la Mouillère à Besançon (Doubs) : décret du 10 mars 1915 et 25 mars Correspondances sur la situation de l'établissement, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (devis descriptif et estimatif et plans). Efficacité thérapeutique des eaux. Dossier contamination. Mars octobre ETH : établissement thermal de Montbrun Les Bains (Drôme) : Correspondances, projet thermal dossier adressé à Mr le secrétaire d'état à la santé (plans). Travaux. Décembre novembre

7 - ETH : établissement thermal de Propiac (Drôme) : correspondances, règlements intérieurs et plans, statistiques, rapports annuels, réunions. Mars octobre ETH : établissement thermal des Fumades (Gard) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux notamment sur le projet de transfert et d'extension de l'établissement (devis estimatif et descriptif, plans). Novembre octobre /7 - ETH : établissement thermal de Bagnères de Luchon (Haute Garonne) : décrets- arrêtés du 27 mars 1878 au 29 août 1952), correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, documentations générale sur les thermes de Luchon, fonctionnement, travaux, contaminations. Mars février ETH : établissement thermal de Barbazan (Haute Garonne) correspondance générale notamment de l'association de défense des sites du Cominges sur la construction de bâtiments sur un site du parc thermal. Statistiques, rapports annuels, dossier sur le contrat de station (dossier thématiques). Travaux (dossier de présentation). Février octobre ETH : établissement thermal d'encausse les Thermes (Haute Garonne) : correspondances, notamment original d'une lettre du 2 juin 1863 du Conseiller d'état Secrétaire général du Ministère de l'agriculture, du Commerce et des Travaux Publics sur la nomination du Dr Camparan à l'établissement d'encausse. Dossier sur l'affaire opposant la commune et la Société thermale (1947), plans photographies (1950). Rapports généraux, statistiques, rapports annuels, travaux d'aménagement pour la " colonie algérienne d'encausse les thermes ". Efficacité thérapeutique des eaux, contaminations. Juin 1863 octobre ETH : établissement thermal de Salies du Salat (Haute Garonne) : carte de l'ariège, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux. Mai octobre ETH : établissement thermal de Ganties (Haute Garonne) : correspondances sur l'agrément par la sécurité sociale, statistiques, rapports annuels, travaux. Décembre ETH : établissement thermal d'aurensan (Gers) : correspondance générale, plans de l'établissement de 1860 à 1911, réunions, fonctionnement, statistiques, rapports annuels décembre ETH : établissement thermal de Castera Verduzan (Gers) : correspondance générale, contrat de station (plans), statistiques, rapports annuels, travaux : avant-projet de l'aménagement et de la modernisation de l'établissement. Efficacité thérapeutique des eaux. Février novembre ETH : établissement thermal de Barbotan les Thermes (Gers) : dossier plans ETH : établissement thermal de Barbotan les Thermes (Gers) : rapport IGAS juillet 1982 N (dossier IGAS de octobre 1981 au 31 janvier 1983). Projet de construction d'un nouvel établissement. Octobre janvier /8 - ETH [1] : établissement thermal de Barbotan les Thermes dossier correspondances en particulier sur le retrait de l'agrément pour les bains de boue. Dossier demandes de subvention de l'institut de Recherches Thermales Ecologiques et Médicales, correspondances avec le syndicat des hôteliers et logeurs de Barbotan, correspondances relative au tarifs , dossier plaintes et dossier enquête. Mai juillet ETH [2] : établissement thermal de Barbotan les Thermes (Gers) : arrêté du 12 mars 1984 fixant les tarifs des pratiques thermales et services fournis dans les établissements thermaux de Barbotan, avenant du 20 avril 1967 à la convention conclue le 07 avril Contrat de station. Rapports 7

8 généraux sur le contrat de station. Statistiques ; rapports annuels. Réunions (commission régionale d'agrément). Dossier de la réunion du 13 novembre 1984 sur la demande du haut comité du thermalisme et du climatisme d'agrément en gynécologie, fonctionnement. Dossier permis de construire (dossier architecte). Avril novembre ETH : établissement thermal des Abatilles à Arcachon (Gironde ) : correspondances, rapports généraux. Juillet septembre ETH : établissement thermal d'avène (Hérault) : décret du 8 septembre 1856 portant règlement d'administration publique sur la conservation et l'aménagement des sources d'eaux minérales, décret du 09 mars 1956 fixant les conditions d'autorisation des établissements privés de cure et prévention pour les soins aux assurés sociaux. Correspondances, rapports généraux, statistiques, rapports annuels, efficacité thérapeutique des eaux. Septembre octobre /9 - ETH : établissement thermal de Balaruc les Bains (Hérault) : arrêté du 2 avril 1968 sur la subvention allouée à l'établissement. Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, travaux (dossier projet thermal) plans, programme d'études complémentaires pour le captage des eaux thermales (1968), dossier de demande de subvention, construction d'un nouvel établissement, correspondances Contaminations, dossier de surveillance des eaux. Octobre août ETH : établissement thermal de Lamalou les Bains (Hérault) : correspondances. Documentation générale, réunions. Juillet novembre ETH : établissement thermal de Lamalou les Bains (Hérault) : arrêté du 29 septembre 1970 sur la promesse de subvention accordée pour la construction d'un service de balnéothérapie à Lamalou les Bains. Correspondances, notamment l'acquisition de l'établissement par la Sécurité Sociale ( ). Contrat thermal. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de construction et de rénovation (plans). Février octobre ETH : Centre de rééducation fonctionnelle de Bourges Lamalou (Hérault) : statistiques, rapports annuels. Novembre octobre ETH : Centre de réadaptation fonctionnelle du Docteur Ster à Lamalou : correspondances tenant sur l'autorisation d'ouverture du centre. Statistiques, rapports annuels. Novembre février ETH : centre de rééducation motrice CRAM de Lamalou (Hérault) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Octobre 1959 octobre /10 - ETH : hôpital de Lamalou service thermal (Hérault) : statistiques, rapports annuels. Janvier ETH : station thermale d'allevard (Isère) : correspondances, réunions, convention de la maison d'enfants pour cures thermales " Bel air ", fermeture de la maison d'enfants pour cures thermales " Blanche neige ". Dossier maison d'enfants pour cures thermales " le Rouge gorge ". avril avril ETH : établissement thermal d'allevard (Isère) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux, efficacité thérapeutique des eaux. Octobre octobre ETH : établissement thermal d'uriage (Isère) : dossier correspondances, plaintes, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, dossier travaux sur la rénovation et la construction de l'hôpital thermal. Efficacité thérapeutique des eaux. Contaminations. Mars

9 décembre ETH : établissement thermal de Lons le Saunier (Jura) : décision du Ministre de la Santé sur l'autorisation de créer dans les locaux du centre aéré du plateau de Montciel une maison d'enfants. 24 juin Dossier sur la colonie sanitaire thermale ( ). Correspondances, statistiques, rapports annuels. Rapports généraux. Réunions, fonctionnement, travaux, efficacité thérapeutique des eaux. Novembre octobre ETH : établissement thermal de Salins les Bains (Jura) : régie de l'établissement (12 mai 1955). Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, dossier travaux. Efficacité thérapeutique des eaux. Contamination. Janvier octobre ETH : établissement thermal des Baignots à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels. Octobre octobre ETH : Dax thermal (Landes) : statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre octobre /11 - ETH station thermale de Dax (Landes) plans, correspondances. Dossier enquête sur le thermalisme dans la station de Dax (1981). Enquête dans les années 1980 à Dax. Idem 1970 et Réunions. Dossier sur le rachat de la Société Immobilière et Fermière des Eaux Thermales de Dax (SIFED) par la commune. Dossier sur le projet d'un établissement thermal rattaché à l'hôtel "Bel air". Octobre avril ETH : établissement thermal de Miradour à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux sur la reconstruction de l'établissement. Octobre octobre ETH : établissement thermal Splendid à Dax ( Landes ) : statistiques, rapports annuels, réunions, travaux. Octobre octobre ETH : établissement thermal les Thermes à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, dossier sur la rénovation des installations thermales de l'hôtel des thermes. Devis quantitatif, estimatif, descriptif et plans. Octobre octobre ETH : établissement thermal l'avenue à Dax (Landes) : correspondances (plaintes), statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux sur la construction de l'établissement thermal ( ), construction d'une piscine (1971). Avril octobre ETH : établissement thermal Thermes Bérot à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, dossier de demande de prêts (1973). Dossier de construction des thermes Bérot (remis le 18 janvier 1974). Dossier sur l'agrandissement de l'établissement (1982). Décembre octobre ETH : établissement thermal Borda à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, travaux : cahier des charges et clauses particulières et clauses techniques particulières. Juillet octobre ETH : établissement les Ecureuils à Dax (Landes) : dossier sur la création de l'établissement thermal. Novembre mars ETH : établissement thermal Foch à Dax (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Travaux sur la construction et l'aménagement et équipement d'un établissement thermal à Dax (plans). Décembre octobre ETH : établissement les Thermes du parc à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, travaux. Juin octobre /12 9

10 - ETH : établissement les thermes romains la paix à Dax (Landes) : statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre octobre ETH : établissement les Bains Saint Pierre à Dax (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre octobre ETH : établissement les Bains Sarrailh à Dax (Landes) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, fonctionnement. Octobre octobre ETH : hôpital thermal de Dax (Landes) : correspondances sur les pétitions concernant le fonctionnement du centre thermal du Pavillon des Lazaristes ( ). Correspondances sur les boues de Dax ( ). Statistiques, rapports annuels, travaux sur construction d'un pavillon thermal et la reconstruction de l'hôpital. Avril octobre ETH : établissement thermal Régina à Dax (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels, travaux sur la construction de l'établissement thermal, fonctionnement. Juillet Janvier ETH : établissement thermal Grand Hôtel à Dax (Landes) : correspondance générale, statistiques, rapports annuels, travaux. Janvier janvier ETH : établissement thermal d'eugénie les Bains (Landes) : correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions. Février octobre ETH : établissement thermal de Préchacq les Bains (Landes) : correspondance générale, réunions, statistiques, rapports annuels, fonctionnement, travaux octobre ETH : dossier sur l'avant-projet d'assainissement de la commune de Saint Paul les Dax (Landes) : correspondances relatives au projet. Etudes comparatives des schémas d'assainissement. Octobre avril /13 - ETH : établissement thermal de Saint Paul les Dax (Landes) : correspondances du centre de réadaptation fonctionnelle Napoléon. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels, Réunions, Travaux : construction du complexe thermal et hôtelier. Mars novembre ETH : établissement thermal de Saubusse les Bains (Landes) : correspondances sur la demande d'agrément de l'établissement par la sécurité sociale ( ). Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Juillet octobre ETH : établissement thermal de Montrond les Bains (Loire) : convention entre la société nouvelle des eaux de Montrond (Loire) et la Sté anonyme du casino de Montrond. Correspondances notamment sur le différend opposant l'établissement thermal et le casino. Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement. Juin octobre ETH : établissement thermal de Sail les Bains (Loire) : arrêté, correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux. Août octobre ETH 043 : dossier sur le projet de création d'un établissement thermal à la Soucheyre les Bains. Mars à juin ETH : établissement thermal de Miers Alvignac de la liste des stations thermales prises en charge par l'assurance maladie ( ) et sur sa relance ( ). Statistiques, rapports annuels, étude du comité départemental du tourisme du Lot sur la possibilité de développement de la station thermale de Miers Alvignac (avril 1982). Réunions, fonctionnement, efficacité thérapeutique des eaux, travaux. Juin 1954 mars ETH : établissement thermal de Bagnols les Bains (Lozère) : arrêté du 28 février 1975 sur la subvention allouée pour l'acquisition de l'établissement thermal. Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions, travaux : programme de rénovation de l'établissement, efficacité thérapeutique des 10

11 eaux. Dossier sur la contamination des eaux dans les années Octobre octobre ETH : établissement thermal de la Chaldette à Brion (Lozère) : arrêté du 30 octobre 1936 portant sur l'autorisation d'exploitation et de vente de l'eau minérale de la source dite " des granits ", arrêté du 07 avril 1970 portant sur la révocation de l'autorisation d'exploiter et de vendre l'eau minérale de la source dite " des granits ". Statistiques, rapports annuels, réunions sur l'ouverture de l'établissement. Octobre juillet ETH : établissement thermal de Sermaize les Bains (Marne) : arrêté radiant Sermaize les Bains de la liste des stations hydrominérales. Correspondances. Statistiques, rapports annuels, réunions, efficacité thérapeutique des eaux. Mai février /14 - ETH : établissement thermal de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : convention du 24 février 1959 entre le préfet de la Haute Marne et le Bureau de recherches géologiques, géophysiques et minières de la France métropolitaine (BRGGM), concernant les recherches géologiques et hydrologiques dans le bassin hydrominéral et thermal de Bourbonne les bains. Dossier correspondances relatives aux études hydrogéologiques. Rapports des mines. Dossier travaux et observations hydrogéologiques à l'établissement thermal de Bourbonne les Bains, campagne Rapports du BRGGM et comptes rendus officieux. Août décembre ETH : établissement thermal de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : correspondances relatives aux études hydrologiques. Rapports des Mines. Rapports du BRGGM de la campagne de travaux Rapport d'ensemble sur la campagne Comptes rendus N 11 à 15 de mai à juillet Octobre 1961 à août ETH : établissement thermal de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : dossier concession. Correspondances, statistiques, rapports annuels, réunions. Travaux de protection des sources (projet de station de pompage) Projet pour le refroidissement de l'eau minérale (1971). Approfondissement des forages (1975). Reconstruction de l'établissement thermal (1977). Travaux supplémentaires (1980). Efficacité thérapeutique des eaux, contaminations. Octobre Mai /15 - ETH : hôpital thermal militaire de Bourbonne les Bains (Haute Marne) : statistiques, rapports annuels. Janvier ETH : établissement thermal d'amneville (Moselle) : coupures de presse. Correspondances sur le projet de création d'un établissement thermal ( ). Réunions. Mars juin ETH : établissement thermal de Pougues les Eaux (Nièvre) : arrêté de 1968 et du 27 mai 1975 allouant une promesse de subvention à la commune de Pougues les Eaux pour l'acquisition d'un ensemble thermal. Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux demande de subvention. Février octobre ETH : établissement thermal de Saint Honoré les Bains (Nièvre) : arrêté du 10 février 1954 et du 11 mai 1955 et 28 février 1957 déterminant le prix de journée. Règlement intérieur. Procès verbal du conseil municipal. Correspondances. Statistiques, rapports annuels, réunions, fonctionnement (budget), efficacité thérapeutique des eaux, originaux de correspondances de 1822 à Janvier septembre ETH : établissement thermal de Saint Honoré les Bains (Nièvre) : rapport IGAS N de Août 1983 sur le fonctionnement de l'établissement thermal et des maisons pour enfants à caractère sanitaire de Saint Honoré les Bains. Août - septembre

12 - ETH : établissement thermal de Saint Amand les Eaux (Nord) : substitution d'une Société Anonyme à la société actuelle de l'établissement thermal le 7 juillet Avenant à la convention du 05 décembre 1954 liant le département du Nord à la Compagnie Fermière des eaux et boues de St Amand. Fonctionnement. Travaux : projet de reconstruction, de modernisation et d'agrandissement de l'établissement. Contaminations. Juillet octobre ETH : établissement thermal de Bagnoles de l'orne (Orne) : dossier centre de recherches thermale et climatiques de Bagnoles de l'orne. Documentation générale. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux d'aménagement demande de crédit, avant dossier juin 1964, dossier octobre 1964 et demande de prêts Décrets des 13 mai 1921 et 31 mai Mai 1921 à octobre ETH : établissement thermal de la Bourboule (Puy de Dôme) : originaux de correspondances de 1855 à /16 - ETH : établissement thermal de la Bourboule (Puy de Dôme) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux d'agrandissement et de modernisation. Efficacité thérapeutique des eaux. Février octobre ETH : établissement thermal de Chateauneuf (Puy de Dôme) : bail en date du 23 septembre 1963 par la société hôtelière et thermale de Chateauneuf les Bains au profit de la commune. Arrêté des 05 novembre 1968 et 1974 allouant une subvention à la commune. Correspondances, notamment l'agrément de l'établissement ( ). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux de reconstruction de l'établissement thermal. Contaminations. Avril mars ETH : établissement thermal de Chatel Guyon (Puy de Dôme) : statuts de la société des eaux minérales et des établissements thermaux de Chatel Guyon (15 juillet 1964). Correspondances. Enquête 1977 sur la station thermale de Chatel Guyon. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur la reconstruction de l'établissement thermal. Efficacité thérapeutique des eaux. Juin Décembre ETH : établissement thermal du Mont-Dore (Puy de Dôme) : correspondances. Rapports généraux : enquête sur la station thermale (1978). Rapports sur les résultats des infiltrations de gaz thermaux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Efficacité thérapeutique des eaux. Avril octobre ETH : hôpital thermal du Mont Dore (Puy de Dôme) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Janvier août ETH : établissement thermal de Royat (Puy de Dôme) : originaux de correspondances de décembre 1873 à août /17 - ETH : établissement thermal de Royat (Puy de Dôme) : arrêté du 15 octobre 1937 accordant une subvention à la commune de Royat. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur agrandissement et rénovation de l'établissement. (Plans). Septembre mars ETH : Hôpital thermal de Royat (Puy de Dôme) : décret du 21 septembre 1949 déclarant d'utilité publique l'acquisition d'un hôtel par la commune en vue de la création d'un hôpital thermal. Correspondances. Statistiques, Rapports annuels. Travaux sur l'aménagement et la modernisation de l'hôpital thermal. Novembre Octobre

13 - ETH : construction d'un établissement thermal à Saint Nectaire (Puy de Dôme) : correspondances relatives à la construction d'un nouvel établissement. Dossier centre d'hémodialyse. Dossier programme (Plans). Avant-projet (plans). Dossier programme. Octobre 1967 janvier ETH : établissement thermal de Saint Nectaire (Puy de Dôme) : arrêté du 22 novembre 1970 approuvant la participation de la commune au capital de la société d'économie mixte des eaux thermales de Saint Nectaire. Arrêté du 30 décembre 1975 allouant une promesse de subvention pour la construction d'un établissement thermal. Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Octobre janvier ETH établissement thermal de Combo les Bains (Pyrénées Atlantiques) : arrêtés, correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux : plans de masse et situation. Efficacité thérapeutique des eaux. Décembre décembre /18 - ETH : établissement thermal des Eaux Bonnes (Pyrénées Atlantiques) : concession des établissements thermaux des Eaux bonnes (6 avril 1967). Arrêté du 17 mars 1967 allouant une subvention à la ville d'eaux bonnes. Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux transformation. Novembre novembre ETH : établissement thermal des Eaux Chaudes (Pyrénées Atlantiques) : Correspondances. Rapports généraux sur le thermalisme au 3eme age. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : restauration de l'établissement (plans). Efficacité thérapeutique des eaux. Octobre ETH : établissement thermal de Saint Christau (Pyrénées Atlantiques) : Correspondances. Réunions. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Travaux de remise en état, modernisation et extension de l'établissement thermal. Contaminations. Août Novembre ETH : établissement thermal de Salies de Béarn (Pyrénées Atlantiques) : Correspondances. Contrat thermal. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : achèvement des travaux de modernisation, demande d'un prêt de 6 millions. Efficacité thérapeutique des eaux. Décembre avril ETH : Centre de rééducation fonctionnelle en milieu thermal de Salies de Béarn (Pyrénées Atlantiques) : correspondances. Réunions. Fonctionnement. Efficacité thérapeutique des eaux. Juillet novembre ETH 065 : établissements thermaux des Hautes Pyrénées : dossier généralités de août 1855 (originaux) à septembre ETH : établissement thermal d'argelès Gazost (Hautes Pyrénées) : extrait de concession de l'établissement (mai 1954). Arrêté de concession (Mai 1958). Délibérations du conseil municipal du 12 décembre Correspondance. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Mai novembre ETH : les Grands Thermes à Bagnères de Bigorre (Hautes Pyrénées) : Arrêté du 22 octobre 1971 et du 18 mars 1975 concernant une promesse de subvention. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de modernisation et d'extension des grands thermes. Septembre novembre ETH : établissement thermal de Capvern les Bains (Hautes Pyrénées) : décret du 29 juin 1955 portant fixation du tarif de la taxe de séjour à percevoir dans la station de Capvern. Arrêté du 18 mars 1971 allouant une subvention à la commune de Capvern. Cahier des charges de la concession des établissements thermaux de Capvern faite de gré à gré par la commune à la Société Anonyme des établissements thermaux (21 mars 1929). Traité de gré à gré du 23 mai 1931 entre la commune et la Société anonyme des établissements thermaux. Avenant au cahier des charges de la concession des 13

14 établissement thermaux (21 avril 1937). Correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Efficacité thérapeutique des eaux. Mars novembre ETH : établissement thermal de Bellevue-La-Reine, Bagnères de Bigorre (Hautes Pyrénées) : (cf. ET ) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Novembre Mars /19 - ETH : établissement thermal de Beaucens (Hautes Pyrénées) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Dossier sur la demande d'autorisation d'obtention de prêt du crédit hôtelier. Août Mars ETH : établissement thermal de Capvern les Bains (Hautes Pyrénées) : dossier travaux sur l'extension et la modernisation du Bouride et de Hount Caoute ( ). Extension et modernisation du Bouride et réfection du captage des sources ( ). Idem (1971). Aménagement d'une piscine thermale (janvier 1984). Juillet janvier ETH : établissement thermal de Cauterets (Hautes Pyrénées) : originaux de correspondances sur la concession de l'exploitation de juillet 1864 à janvier ETH : établissement thermal de Cauterets (Hautes Pyrénées) : concession du 20 mars 1932 au 25 juillet Arrêtés des 12 septembre 1968 et 1974 allouant une subvention à la commission syndicale de la vallée de Saint Savin. Correspondances. Rapports généraux (1981). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de rénovation. Mars novembre ETH : établissement thermal de Lagrange (Hautes Pyrénées) : statistiques, rapports annuels. Octobre 1957 octobre ETH : établissement thermal de Luz Saint Sauveur (Hautes Pyrénées) : arrêté du 08 juillet 1985 sur les tarifs pratiqués reconnues par la commission et remboursables par sécurité sociale. Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Octobre novembre ETH : Dossier sur le projet de complexe thermal à Saint Lary Soulan (Hautes Pyrénées) : correspondances. Réunions. Dossier programme demande de subvention d'équipement du complexe thermal. Juin décembre /20 - ETH : établissement thermal de Barèges (Hautes Pyrénées) : arrêté du 4 novembre 1971 allouant une subvention pour l'aménagement du captage des eaux thermales, à la commune de Barèges. Concession des établissements thermaux de Barèges et de Saint Sauveur : cahier des charges du 12 mai Avenant au cahier des charges du 05 mai Commission syndicale de la vallée de Barèges en date du 04 janvier Correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Statistiques, rapports annuels. Travaux de modernisation et d'agrandissement de l'établissement thermal. Mai novembre ETH 065 : établissement thermal de Barzun (Hautes Pyrénées) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement novembre ETH : établissement thermal d'amélie les bains (Pyrénées Orientales) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur demande de prêt pour la construction d'un nouvel établissement thermal. Octobre octobre ETH : thermes militaires d'amélie les Bains (Pyrénées Orientales) : statistiques, rapports annuels. Octobre octobre

15 - ETH : établissement thermal du Boulou (Pyrénées Orientales) : correspondances. Contrat de station thermale Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux : demande de prêts (plans). Octobre décembre ETH : établissement thermal de Saint Thomas les Bains commune de Font Pédrouse (Pyrénées Orientales) : dossier projet de réouverture de l'établissement thermal ( ). Correspondances notamment sur la vente de l'établissement. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Efficacité thérapeutiques des eaux. Octobre juin /21 - ETH : établissement thermal de Molitg les Bains (Pyrénées Orientales) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux (plans). Octobre Décembre ETH : établissement thermal de la Presle les Bains (Pyrénées Orientales) : dossier plaintes de novembre Février ETH : établissement thermal de la Presle (Pyrénées Orientales) : correspondances. Dossier destiné au haut comité du thermalisme et du climatisme. Contrat de station (mai 1982). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Rénovation de l'établissement thermal et dossier de demande de prêt et correspondances. Octobre novembre ETH : centre de rééducation fonctionnelle en milieu thermal de Thues les Bains (Pyrénées Orientales) : correspondances, statistiques, rapports annuels. Octobre novembre ETH : établissement thermal de Vernet les Bains (Pyrénées Orientales) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux sur la création et la construction d'un centre thermal (plans et correspondances). Avril 1956 décembre d'un centre thermal (plans et correspondances). Avril 1956 décembre ETH : établissement thermal de Pechelbronn (Bas-Rhin) : correspondances notamment à l'inscription de la station à la nomenclature générale des actes professionnels. Statistiques, rapports annuels. Fonctionnement. Dossier sur le projet de construction d'un établissement thermal à Merkwiller Pechelbronn ( ). Travaux sur la construction d'une piscine thermale (plans). Janvier octobre ETH : établissement thermal de Morsbronn les Bains (Bas-Rhin) : statuts. Correspondances, statistiques, rapports annuels. Fonctionnement (photos). Travaux. Juillet octobre /22 - ETH : établissement thermal de Nierderbronn les Bains (Bas Rhin) : correspondances. Rapport d'activités Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Juin octobre ETH établissement thermal de Wattwiller (Haut Rhin) dossier HCTC : réouverture, demande d'orientations thérapeutiques : Rhumatologie, maladies appareil urinaire et maladies métaboliques. Correspondances, réunions. Rapports de Mr. le Professeur Gougeon et de Mr le docteur Thomas juin Commune de Neuwiller (Haut Rhin) : dossier de demande de classement des eaux thermo-minérales. Dossiers médicaux Commune de Neuwiller (Haut Rhin) : dossier de demande de classement des eaux thermo-minérales. Bilan de 10 années d'exploitation

16 - Commune de Neuwiller (Haut Rhin) : demande de classement des eaux thermo-minérales. Pétition et soutien des communes voisines ETH 068 : construction d'un centre de cure à Vallée de Munster (Haut Rhin) : correspondances. Réunions. Publicités allemandes. Octobre novembre ETH : établissement thermal de Charbonnières (Rhône) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Travaux. Octobre décembre /23 - ETH : établissement thermal de Luxeuil les Bains (Haute Saône) : loi du 28 août 1936 approuvant la cession par l'état à la ville de Luxeuil les Bains de l'établissement thermal de cette ville. Acte de Concession (28 avril 1952). Avenant à la concession du 10 avril Correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : subventions d'équipement de 1956, dossier général. Construction de 2 réservoirs à l'établissement thermal Dossier général. Modernisation et aménagement de l'établissement ( ). Août octobre ETH : hôpital de Luxeuil, service thermal (Haute Saône) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Mai 1956 janvier ETH : station thermale de Bourbon Lancy (Saône et Loire) : avant-projets de modernisation de la station thermale : correspondances, avant-projet (plans). Rapport de l'ingénieur des mines et avis du directeur départemental de la santé, idem de la directrice départementale de la population, de l'inspecteur des services d'incendie, du directeur de la construction du trésorier payeur général et de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées. Extrait du procès verbal du conseil départemental d'hygiène. Juillet juillet ETH : établissement thermal de Bourbon Lancy (Saône et Loire) arrêté du 17 février 1960 concernant la nomination des membres du conseil d'exploitation de la station thermale. Arrêté du 06 juin 1967 allouant une subvention à l'hôpital hospice de Bourbon Lancy. Correspondances notamment remarques de Mr Laforet sur le fonctionnement de l'établissement. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Contamination. Travaux de modernisation et d'aménagement. Août mars ETH : hôpital Alligre de Bourbon Lancy (Saône et Loire) : rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions octobre ETH 073 : établissement Thermal de l'echaillon, Saint Jean de Maurienne (Savoie) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Décembre ETH : création d'une station thermale et touristique dans le domaine de Marlioz à Aix les Bains (Savoie) : Statuts : exposé général et annexes. Plans et devis /24 - TH : thermes de Marlioz à Aix les Bains (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Efficacité thérapeutique des eaux. Contamination. Décembre décembre H : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Fonctionnement. Travaux. Novembre février TH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Fonctionnement. Février avril TH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Statuts du personnel. Budget. Janvier août

17 - TH : thermes nationaux (Savoie) : Correspondances. Fonctionnement. Travaux (plans). Mai mars TH : thermes nationaux (Savoie) : dossier étude de pollution des sources thermales marché Sogreah. Correspondances. Janvier Juillet TH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances (coupures de presse). Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Travaux. Février mars TH : Thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Travaux : avant-projet de drains du Pré-Voguet. Octobre octobre /25 - ETH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions. Fonctionnement. Travaux programme de rénovation et d'agrandissement des Thermes. Construction d'un parking. Construction de cabines de sudation. Réfection d'une canalisation d'eau froide. Contamination. Janvier octobre ETH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions, comptes rendus de commission. Fonctionnement. Travaux : projet d'agrandissement du parking à voitures. Juillet octobre ETH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions, compte rendu de la commission administrative. Fonctionnement. Travaux. Dossier villa Chevalley : projet d'inscription à l'inventaire des sites, projet de création d'un musée. Novembre décembre ETH : thermes nationaux (Savoie) : correspondances. Rapports généraux. Réunions, compte rendu de la commission administrative. Fonctionnement. Travaux. Contamination : suite du dossier " villa Chevalley " : projet d'inscription à l'inventaire des site, projet de création d'un musée. Janvier décembre ETH : thermes nationaux (Savoie) : contaminations. Correspondances. Rapports généraux. Compte rendus de réunions de la commission administrative. Fonctionnement. Analyses. Août mai ETH : établissement thermal de Brides les Bains (Savoie) : correspondances. Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux de réfection des captages. Octobre février /26 - ETH : établissement thermal de Brides les Bains (Savoie) : réunions. Correspondances relatives aux travaux de rénovation des établissements thermaux de Brides les Bains, Salins les Thermes. Dossier administratif plans et dossier de demande de prêts. Juillet décembre ETH : établissement thermal de Challes les Eaux (Savoie) correspondances. Statistiques, rapports annuels. Fonctionnement. Travaux. Efficacité thérapeutique des eaux octobre ETH : établissement thermal de la Lechère (Savoie) : correspondances, notamment sur le recours de l'établissement thermal contre la décision de la commission régionale d'agrément, rapport du Docteur JP Robin (décembre 1959). Statistiques, rapports annuels. Réunions. Fonctionnement. Travaux : dossier de demande de prêt. Contaminations. Juin février ETH : établissement thermal de Salins les Thermes : correspondances, statistiques, rapports annuels. Travaux. Octobre août ETH 074 : établissement thermal de Bains de la Caille Cruseilles (Haute Savoie) : statistiques, rapports annuels. Octobre octobre