Etude de définition des projets de restauration de la continuité écologique au droit des ouvrages de Coeuillon, Fleury et Panneçot

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1 Etude de définition des projets de restauration de la continuité écologique au droit des ouvrages de Coeuillon, Fleury et Panneçot Réunion de lancement Réunion de présentation du 16 juillet 2015

2 CONTEXTE Etude diagnostic préalable à la restauration de la continuité écologique au droit des ouvrages de Couillon, Fleury et Panneçot réalisée par SOMIVAL en Mise en évidence des solutions pour chaque ouvrage mais Projet non défini compte tenu notamment de l absence de données topographiques Coeuillon Fleury Lancement d une nouvelle étude visant à : affiner les pistes de restauration de la continuité écologique de ces 3 ouvrages proposer des projets d aménagement. Panneçot

3 TRANCHE FERME CONTENU DE LA MISSION Etape 1 : Etude détaillée des scénarii pressentis pour l ensemble des 3 ouvrages établis dans le cadre de l étude/diagnostic de Etape 2 : Réalisation du projet définitif d aménagement sur Panneçot et rédaction des pièces administratives permettant d obtenir les autorisations de la part de l administration TRANCHES CONDITIONNELLES Réalisation du projet définitif d aménagement sur Coeuillon (TC 1) Réalisation du projet définitif d aménagement sur Fleury (TC 2) Rédaction de l ensemble des pièces administratives permettant d obtenir les autorisations de la part de l administration pour les ouvrages de Coeuillon (TC3) Rédaction de l ensemble des pièces administratives permettant d obtenir les autorisations de la part de l administration pour les ouvrages de Fleury (TC4) 3

4 ETAPE 1 : APPROFONDISSEMENT DES SCENARII Réunion de Lancement (COPIL n 1) Présentation de la méthodologie et du planning Point sur les attentes de chacun Mettre à jour la liste des contacts et des personnes ressources Visite de terrain Visite complémentaire réalisée afin de : prendre connaissance des éventuelles modifications sur les 3 sites depuis Relevés des lignes d eau en amont et aval des ouvrages Relevés topographiques (TECHNIQUE TOPO) Campagne réalisée semaine 27 Levé complet des ouvrages et des zones pouvant faire d aménagement Profils en travers amont/aval Relevés des lignes d eau 4

5 ETAPE 1 : APPROFONDISSEMENT DES SCENARII Définition des différents scénarii Déversoir Central Ouvrage Barrage de Coeuillon Scénario 1 Passe naturelle en rive gauche Scénario 2 Passe à bassins en rive droite Vanne Scénario 2 : Passe À bassins Déversoir Rive Gauche Seuil empierré Scénario 1 : Passe naturelle 5

6 ETAPE 1 : APPROFONDISSEMENT DES SCENARII Définition des différents scénarii Ouvrage Barrage de Fleury Scénario 1 Scénario 2 Aménagement du radier et gestion de l ouvrage Création d une échancrure Scénario 1 : Rampe À l aval Barrage Scénario 2 : Echancrure dans le radier Déversoir Circulaire 6

7 ETAPE 1 : APPROFONDISSEMENT DES SCENARII Définition des différents scénarii Ouvrage Barrage de Panneçot Scénario 1 Rivière de contournement en rive droite Scénario 2 Passe à bassins en rive gauche Barrage Scénario 2 : Passe à bassins Scénario 1 : Rivière de contournement 7

8 ETAPE 1 : APPROFONDISSEMENT DES SCENARII Descriptif des aménagements Dimensionnement des ouvrages, Nature des matériaux utilisés, Mode d exécution des travaux Plans au stade esquisse, Estimation des quantités et des coûts des travaux et d entretien. Description des incidences Incidences identifiées dans l étude de 2013 affinées : sur la vie piscicole (libre circulation des espèces migratrices), sur les usages et leur valeur patrimoniale (alimentation du canal du Nivernais, baignade sur Fleury, activités autour du site de Panneçot), sur les aspects écologiques et environnementaux. Réunion de présentation et de validation (COPIL n 2) 8

9 ETAPE 2 : ELABORATION DES PROJETS ET DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES Projet établi sur la base du scénario choisi par le Maître d Ouvrage pour chaque ouvrage Etudes complémentaires En fonction des scénarios choisis : Définition du programme de reconnaissances géotechnique servant de base pour la consultation des bureaux d études Analyse hydraulique Calculs hydrauliques nécessaires au dimensionnement et à la définition des aménagements permettant notamment de préciser les éventuels aménagements annexes à prévoir (berges). 9

10 ETAPE 2 : ELABORATION DES PROJETS ET DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES Dossier Projet Mémoire technique, Note de calcul hydraulique, Dossier plans, Avant métré détaillé, Estimation détaillé des travaux, Programme d exécution. Réunion de présentation et de validation (COPIL n 3) 10

11 ETAPE 2 : ELABORATION DES PROJETS ET DES DOSSIERS REGLEMENTAIRES Réalisation de dossiers réglementaires Après validation du projet par le COPIL élaboration du dossier loi sur l eau : A priori régime de déclaration, Sur la base des données existantes (pas d investigations de terrain). Evaluation des incidences sur la zone Natura 2000 «Gites et habitats à chauve-souris en Bourgogne» dans lequel est inclus l ouvrage de Fleury : évaluation préliminaire comprenant : une présentation du projet accompagnée d un plan de localisation vis-à-vis du site Natura 2000 susceptible d être impacté ; un exposé sommaire des raisons pour lesquelles le projet est ou non susceptible d avoir une incidence sur ce site Natura 2000 compte tenu de la nature et de l importance du projet, de sa localisation, de la topographie, de l hydrographie, du fonctionnement des écosystèmes, des caractéristiques du ou des sites Natura 2000 et de leurs objectifs de conservation. 11

12 TRANCHE FERME PLANNING DE REALISATION Etape 1: Approfondissement des scénarii X X Etape 2 : Elaboration du projet et rédaction des dossiers réglementaires pour Panneçot TRANCHE CONDITIONNELLE Tranche conditionnelle 1 : Elaboration du projet pour Coeuillon Tranche conditionnelle 2 : Elaboration du projet pour Fleury Tranche conditionnelle 3 : Rédaction des dossiers réglementaires pour Coeuillon Tranche conditionnelle 4 : Rédaction des dossiers réglementaires pour Fleury Juillet Août Sept. Octobre Novembre X X X Décembre Phases d'études Phases de validation du COPIL X Réunions 12

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