PLAN DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES
|
|
|
- Fabrice Vincent
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PLAN DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS SCOLAIRES Par arrêté en date du 21 février 2005, Monsieur le Président du Conseil Général a établi comme suit pour l année scolaire , la partie du Plan Départemental des Transports relative aux transports des usagers scolaires BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
2 2 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
3 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
4 4 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
5 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
6 6 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
7 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
8 8 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
9 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
10 10 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
11 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
12 12 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
13 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
14 14 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
15 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
16 16 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
17 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
18 18 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
19 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
20 20 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
21 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
22 22 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
23 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
24 24 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
25 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
26 26 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
27 III - SERVICES REGULIERS PUBLICS ORDINAIRES DESIGNATION DES SERVICES PEYREHORADE - DAX HAGETMAU - AIRE-sur-L ADOUR AMOU - DAX AMOU - ORTHEZ LABOUHEYRE - MONT-de-MARSAN MONT-de-MARSAN - DAX DAX - MONT-de-MARSAN LABRIT - MONT-de-MARSAN SOUSTONS - BAYONNE LEON - DAX SAINT-JULIEN-en-BORN - SAINT-PAUL-lès-DAX MEZOS - MORCENX MIMIZAN - LABOUHEYRE DAX - TARNOS MONT-de-MARSAN - BORDEAUX ( par PISSOS) HAGETMAU - MONT-de-MARSAN GABARRET - MONT-de-MARSAN PEYREHORADE - BAYONNE TRANSPORTEUR S.E.R.A.G S.E.R.A.G S.A. DOMEJEAN BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars
28 IV - CIRCUITS SPECIAUX RELEVANT DE LA COMPETENCE DES AUTORITES ORGANISATRICES DE TRANSPORTS URBAINS n d ordre établissements scolaires desservis itinéraire organisateur transporteur nbre d élèves parcours journalier prix global journalier TS U 21 LEP de St-Médard à Mont-de-Marsan a) Arènes, LEP de St-Médard b) Arènes, LEP de St-Médard Commune de Mont-de-Marsan a) S.E.R.A.G b) a) 51 b) 40 a) 19 b) 19 44,83 88,90 TS U 66 Divers Ets d Airesur-l Adour Circuits Communaux Commune d Aire-surl Adour ,56 TS U 69 Divers Ets de Mont-de-Marsan Circuit Communal Commune de Mont-de-Marsan S.E.R.A.G ,10 TS U 75 Collège de St- Paul-lès-Dax Ets de Dax, Collège de St- Paul-lès-Dax Communauté Urbaine du Grand Dax ,62 TS U 88 Divers Ets de Mont-de-Marsan Gare SNCF, Ets de Mont-de-Marsan Commune de Mont-de-Marsan S.E.R.A.G ,74 TS U 123 Lycées d Aire-surl Adour Circuit Communal Commune d Aire-surl Adour A.P.E. (organisateur de second rang) a) Adour Tourisme Aquitaine b) Adour Tourisme Aquitaine 225 a) 50 b) 74 a) 178,37 b) 350,63 TS U 152 EP d Aire-surl Adour Lycées d Aire sur Adour Subéhargues, Airesur-l Adour Commune d Aire-surl Adour a) Sté Cars Robert b) Sté Cars Robert a) 99,72 b) 99,72 Les principes et les modalités de la participation financière du Département aux frais de fonctionnement des services sont subordonnés à l application réglementaire des dispositions du décret n du 18 Juin 1984 relatif aux modalités de la compensation des charges transférées en matière de transports scolaires et aux règles et critères fixés en la matière par le Conseil Général des Landes. Article 2 Monsieur le Directeur de l Aménagement est chargé de l exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel du Département et dont une ampliation sera transmise à chacune des communes desservies en vue de son affichage, à chacun des organisateurs de transports scolaires concernés et à Monsieur le Préfet du Département des Landes, dans le cadre des dispositions de l article 46 de la loi du 2 Mars 1982 susvisée. 28 BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT - Conseil Général des Landes Mars 2005
LES ACTUS DE L ALPI. Conférence de presse. Agence Landaise Pour l Informatique
Conférence de presse LES ACTUS DE L ALPI Agence Landaise Pour l Informatique Syndicat Mixte ALPI Maison des Communes 175, place de la Caserne Bosquet 40002 MONT-DE-MARSAN Tél : 05 58 85 81 90 Contact :
PLFI 2015. Formation-Action PLFI* *Programme Local de Formation Interfilière. E-Tourisme Tourisme Durable
PLFI 2015 Formation-Action PLFI* *Programme Local de Formation Interfilière E-Tourisme Tourisme Durable Ce programme de Formation-Action PLFI (Programme Local de Formation Interfilière) est complémentaire
Bordeaux, le 30 juillet 2008. Le Président. Madame le Proviseur,
Bordeaux, le 30 juillet 2008 Le Président Références à rappeler : PhF/RODII 040 615 030 Madame le Proviseur, Par lettre du 27 février 2007, vous avez été informée que la Chambre régionale des comptes d
1er semestre 2011 LA LETTRE D'INFORMATION
1er semestre 2011 LA LETTRE D'INFORMATION Page 2 EDITO Pourquoi cette lettre d information Si l heure est aujourd hui au tout numérique, nous sommes conscients que la communication papier reste un vecteur
éviter la fracture numérique
8 éviter la fracture numérique L école, et en particulier le collège, joue un rôle essentiel pour éveiller la curiosité, donner les clefs d accès à la connaissance, relever le défi de l égalité, construire
DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L ÉTAT DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFECTURE DES LANDES RECUEIL MENSUEL DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L ÉTAT DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES AOUT 2012 N 8 date de publication : 03 septembre 2012 il est possible
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.
RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat
HORAIRES VACANCES SCOLAIRES 2012-2013*
horaires DU 27 AOÛT 2012 AU 7 JUIL. 2013 LIGNE 20 GARE DE VAISE LYCÉE JEAN PERRIN ST CYR - MONT CINDRE en avez-vous réellement besoin? téléchargez vos horaires sur tcl.fr PARTOUT, POUR TOUS, IL Y A TCL
Systèmes qui participent à la télécommunication (distribution et raccordement, commutation, communication Voix / Données / Images).
Télécommunications et Réseaux (TR) Systèmes qui participent à la télécommunication (distribution et raccordement, commutation, communication Voix / Données / Images). 1 / 8 La d intervention commutation,
S initier à internet et à l informatique : cours et stages
4.83 Nov. 11 S initier à internet et à l informatique : cours et stages Internet est devenu incontournable dans tous les actes de la vie courante. De nombreuses structures vous permettent d accéder aux
Présentation de l entreprise
Présentation de l entreprise Véhicules IDS Sécurité et notre salle d exposition Anti-Intrusion, Incendie et Vidéosurveillance Date de création de l entreprise : 1994 Statut juridique : Entreprise individuelle
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2
LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations
Dossier de Presse La communauté de communes de Mimizan participe au Salon PROVEMPLOI, à Paris, le 15 octobre 2013.
Dossier de Presse La communauté de communes de Mimizan participe au Salon PROVEMPLOI, à Paris, le 15 octobre 2013. Contact presse : Julie LECOEUR Responsable Communication 05 47 81 70 14 communication@cc-mimizan.fr
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE
PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE DIRECTION REGIONALE DE L ALIMENTATION DE L AGRICULTURE & DE LA FORET Service Régional de la Forêt & du Bois Arrêté du 13 août 2009 conditions de financement par des aides
Pissos Sore 198 33. Mimizan 91. Sabres. Roqu Morcenx. 45 210 Mont-de-Marsan 92 Villeneu 592 Soustons. Grenade. Aire/Adou St-Vincent.
édito année 2003 a été contrastée pour nos L entreprises, à l image de ce qu elle a été globalement pour notre économie. Certains secteurs ont connu plus de difficultés que d autres et à des périodes différentes.
HORAIRES VACANCES SCOLAIRES 2014-2015*
horaires DU 1ER SEP. 2014 AU 5 JUIL. 2015 LIGNE 72 GORGE DE LOUP EGLISE DEMI LUNE TASSIN VAL FONTAINE MARCY L ETOILE STE CONSORCE en avez-vous réellement besoin? téléchargez vos horaires sur tcl.fr PARTOUT,
DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)
Préfecture Secrétariat général Direction de la Réglementation Et des Libertés Publiques Bureau de la Réglementation Et des Elections PREFET DE L OISE DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT
Réunion régionale. avec les établissements de santé. 4 Avril 2013
Réunion régionale avec les établissements de santé 4 Avril 2013 1 Ordre du jour Introduction par Michel LAFORCADE, Directeur Général de l ARS Aquitaine 1 ) Optimiser les parcours de santé: place des établissements
Marchés publics de services ou de fournitures
Marchés publics de services ou de fournitures COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME BEARN-PAYS BASQUE 2 allée des platanes 64100 BAYONNE Tél. : 05 59 46 52 52 Fax : 05 59 46 52 46 Mail : cdt@tourisme64.com
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Tempo : rentrée 2015
Tempo : rentrée 2015 Des tarifs bas en comparaison avec d autres villes Un réseau qui s adapte aux évolutions de la demande : rationalisation de l offre Des nouvelles dessertes I. Un réseau urbain réajusté
ACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux. Rapport d étude 3
ACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux Rapport d étude 3 LES DIFFERENTES UTILISATIONS DU CHEVAL DE TRAIT DANS LES COMMUNES FRANÇAISES Le cheval apparait aujourd hui comme
Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Répertoire numérique de la sous-série 176 J
C O N S E I L G E N E R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série 176 J FONDS MRIFEN Mutuelle retraite des instituteurs et fonctionnaires de l Education nationale 1954-2006
Avis de vacance de poste :
CHARGE DE LA MAINTENANCE DES BATIMENTS COLLEGE GERARD PHILIPE 1, avenue Alfred VIGNY 06150 CANNES LA BOCCA - Effectuer des travaux d entretien ou de réparation nécessaires au fonctionnement matériel de
RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Formation professionnelle des personnes détenues
Appel à projets 2013 Formation professionnelle des personnes détenues Fonds Social Européen Programme opérationnel «Compétitivité régionale et Emploi» 2007/2013 Axe d intervention 3.2.1 Soutenir les publics
Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
LE CANNET - GRANDE BRETAGNE CANNES - GARE SNCF BALCON D AZUR - MANDELIEU par Cannes La Bocca
0 LE CANNET - GRANDE BRETAGNE Le Cannet Grande Bretagne Mistral Rés. Le Brésil 5 6 7 Les Eucalyptus Les Mirandoles Hôtel de Police Gare Routière de Mandelieu 5 6 6 7 60 St Estival 7 7 Marco Polo Cottage
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
OBJET : REMBOURSEMENT DES FRAIS PROFESSIONNELS
Émetteur Didier AUJOUX, Hélène LECOQ, Pascal PELON Direction Finances et Performance RH Direction Financière Tél. Fax Pages 17 Destinataire(s) Tous les collaborateurs PA Les Contrôleurs Correspondants
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2012
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2012 I - TRAVAUX DE 4.000 H.T. A 89.999,99 H.T. OBJET LOT DATE DE SIGNATURE MONTANT Restauration portail nord église Abbaye Arthous à Hastingues Maçonnerie pierre de
Paris, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Bilan 2006 d utilisation de la carte d achat public. Charles SIMMONET, chef de projet «moyens de paiement» à la DGC du MINEFI
Bilan 2006 d utilisation de la carte d achat public Charles SIMMONET, chef de projet «moyens de paiement» à la DGC du MINEFI 1 Le rythme de progression de la carte d achat s accélère Nombre de sites de
COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE
Ordre du jour : COMMUNE DE PLEYBER CHRIST SEANCE ORDINAIRE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 SEPTEMBRE - Bilan des activités d été et rentrée scolaire - Transfert de la compétence Tourisme à la communauté
@ctualités. Validation des Acquis de l'expérience... Service Public Régional de Formation en Poitou Charentes MIKROMARKET VAE
@ctualités La lettre d information n 12 - mars 2010 S o m m a i r e Validation des Acquis de l'expérience... VAE Validation des Acquis de l Expérience Nous avons accompagné 20 personnes de la région du
PISO Plan Intempéries Sud Ouest
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD OUEST PISO Plan Intempéries Sud Ouest Bilan zonal de l'hiver 2014 2015 Juin 2015 Le présent document établit le bilan zonal de mise en œuvre du Plan
Version 2015 GUIDE DU FUTUR ETUDIANT
Version 2015 GUIDE DU FUTUR ETUDIANT Ce guide, nous l espérons, vous donnera les premières réponses aux différentes questions que vous pouvez vous poser sur votre future vie quotidienne d étudiant. SOMMAIRE
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Objet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage
Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage 1 de 11 CDC nettoyage.docx TABLE DES MATIERES 1 PRESENTATION DE CAP
CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015
CONDITIONS GENERALES DE VENTE & D UTILISATION DES FORFAITS POUR LA SAISON HIVER 2014/2015 SMAP REGIE PRA LOUP UBAYE 04 Immeuble Le génépi 04400 PRA LOUP Tél. 33 (0)4 92 84 11 54 - Fax. 33 (0)4 92 84 18
L AFIM Aquitaine et A2C vous invitent à participer à la conférence et visite : LA MAINTENANCE, LA PERFORMANCE ET L'INNOVATION AU COURRIER
association française des ingénieurs et responsables de maintenance Bordeaux, le 6 août 2012 AQUITAINE (Maison de l Industrie) 40 avenue Maryse Bastié BP 75 33523 BRUGES CEDEX Tél. 05 56 57 48 20 - Fax
DES TABLETTES TACTILES DANS LES LYCÉES
LA RÉUNION, TERRE D AVENIR PLAN ORDINATEUR PORTABLE POP DES TABLETTES TACTILES DANS LES LYCÉES DOSSIER DE PRESSE 05 MAI 2014 POINT D ÉTAPE AU LYCÉE DE BRAS FUSIL 1 Sommaire LE DISPOSITIF D ÉGALITÉ DES
LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS
LES INTERVENANTS EXTERIEURS GUIDE PRATIQUE ET PRECONISATIONS DEPARTEMENTALES Groupe départemental ARTS/EPS Table des matières LES TEXTES DE REFERENCE... 3 POURQUOI UN GUIDE PRATIQUE?... 4 L INTERVENTION
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Un collégien, un ordinateur portable
Un collégien, un ordinateur portable > Éviter la fracture numérique... fiche 1 Henri Emmanuelli, député, président du Conseil général des Landes > Message de Jack Lang aux collégiens landais... fiche 1
Direction départementale des territoires NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS OU SECRETARIATS DE MAIRIE
PRÉFET DES ARDENNES Direction départementale des territoires Service Sécurité et bâtiment durable Accessibilité ddt-accessibilite@ardennes.gouv.fr NOTE DE PROCEDURE A DESTINATION DES SERVICES INSTRUCTEURS
La protection sociale du travailleur non salarié
La protection sociale du travailleur non salarié MAJ janvier 2014 Le régime social des travailleurs indépendants Le RSI Le régime social des indépendants Vous êtes en : EI (Entreprise Individuelle), EURL
Le Président, Bordeaux, le 15 septembre 2011
Le Président, Bordeaux, le 15 septembre 2011 Références à rappeler : CM/JPR/RODII/064 036 931 Monsieur le Directeur, Par lettre du 21 janvier 2011, vous avez été informé que la chambre régionale des comptes
PLATEFORME AQUITAINE CAP MOBILITE PLATEFORME AQUITAINE CAP MOBILITE : FORMATION DES REFERENTS
PLATEFORME AQUITAINE CAP MOBILITE PLATEFORME AQUITAINE CAP MOBILITE PRÉSENTATION : Groupement Solidaire INSUP et organismes spécialisés dans les programmes internationaux ACTIONS : Développer la mobilité
LE CONGE DE MALADIE ORDINAIRE : DROIT AU CONGE ET MONTANT DE L INDEMNITE
LE CONGE DE MALADIE ORDINAIRE : DROIT AU CONGE ET MONTANT DE L INDEMNITE LE CAS DES FONCTIONNAIRES AFFILIES A LA CNRCAL L attribution du congé de maladie ordinaire 1. L octroi initial Pour bénéficier d
CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
CONVENTION 2013 Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde Championnat du monde ISF (International School Federation) du 14 au 22 avril 2013 Entre : - L'Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde
Accord N 36 Le Compte Epargne Temps au GIE AtlantiCA En date du 25 septembre 2008
Accord N 36 Le Compte Epargne Temps au GIE AtlantiCA En date du 25 septembre 2008 Les organisations syndicales signataires : CFDT, SNECA-CGC, SUD AtlantiCA TABLE DES MATIERES L ACCORD INDEX TABLE DES MATIERES
ARRÊTÉ N 03320150616844. Vu la loi n 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;
ARRÊTÉ N 0330616844 Le Présint du Centre Gestion la Giron, Vu la loi n 83-634 du 13 juilt 1983 modifiée portant droits et obligations s fonctionnaires ; Vu la loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant
Présentation du GROUPE IF COACHING
Présentation du GROUPE IF COACHING IF COACHING Siège social : 1, rue François Mitterrand 33160 Saint Médard en Jalles Tél : 05 56 95 64 11 contact@if-coaching.com - www.if-coaching.com SOMMAIRE Présentation
Villes et Pays d art et d histoire Programme d activités septembre à décembre 2014. laissez-vous conter. le Grand Villeneuvois
Villes et Pays d art et d histoire Programme d activités septembre à décembre 2014 laissez-vous conter le Grand L e Pays d art et d histoire vous propose de porter un nouveau regard sur son territoire
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2010
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2010 Lot 16: Signalétique 16/03/10 8 699,00 ADAM MARQUAGE 31100 TOULOUSE RD 31 - Réparation d'urgence d'un passage busé à Beylongue Lot unique 23/02/10 8 140,00 S.N.G.G.
RÉSIDENCE AFFAIRES QUARTZ. RÉSIDENCE le. www.terresens.com
RÉSIDENCE AFFAIRES RÉSIDENCE le QUARTZ French Riviera www.terresens.com 2 la situation Paris : A6 Lyon - Marseille, A8 Cannes puis sortie 42 Cannes-centre / Le Cannet Lyon : A7 Marseille, A8 Cannes puis
l'utilisation de l'image, de tableaux, d'outils de traitement informatique des données, donnant un sens concret aux tic ".
PROGRAMME EPS COLLEGE : "L'EPS participe à l'acquisition de la plupart des compétences du socle commun, en offrant aux élèves un lieu d'expériences concrètes. La contribution se situe principalement dans
Copyright DGAFP - http://bjfp.fonction-publique.gouv.fr - 19/03/2014 15:07:58
Circulaire FP n 2164 du 13 juin 2008 relative à la mise en œuvre du décret n 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l instauration d une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d achat MINISTERE
Fiche programme formation franchisés
Fiche programme formation franchisés COMMUNICATION / MARKETING Sophie Raoult www.azimutcom.com azimutcom33@gmail.com 06.61.82.26.22 LES OBJECTIFS N 1 : L ADN DE VOTRE ENSEIGNE : Faire un point sur le positionnement,
«Mécanismes» et contraintes budgétaires
Ville de Viry-Châtillon / Bilan 2008 2013 et prospective financière 2014-2020 Intervention du 25 septembre 2014 87 rue St-Lazare I 75009 Paris Tél. 01 55 34 40 00 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : fcl@fcl.fr
Statuts et Règlement Intérieur
Apollon, Parnassius apollo Luc Mery Antenne d Apollon74 N spécial 2011-2 Document Administratif Statuts et Règlement Intérieur Validés par l Assemblée Générale du 25 février 2011 AU SOMMAIRE : STATUTS
TEXTE ADOPTE no 511 Petite loi ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ONZIEME LEGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 1999-2000 23 mai 2000 PROJET DE LOI ADOPTE PAR L ASSEMBLEE NATIONALE EN NOUVELLE
CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010
CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010 Jeudi 11 MARS 2010 BORDEAUX Présentation des Actions. Maison des sports de la Gironde à 19h SAMEDI 3 AVRIL 2010 : FOOTBALL
sociales (pour information) CIRCULAIRE DGS(SD6/A)/DGAS/DSS/2002/551 / du 30 octobre 2002 relative aux appartements de coordination thérapeutique (ACT)
Le Ministre de la Santé, de la Famille Et des personnes Handicapées A Mesdames et Messieurs les Préfets de région Direction régionales des affaires sanitaires et sociales Mesdames et Messieurs les Préfets
PROJET DE BUDGET 2013
PROJET DE BUDGET 2013 Réforme du cadre budgétaire et comptable Livret à l attention des membres du conseil d administration Ce livret a pour objectif de vous présenter la réforme du cadre budgétaire et
Questionnaire WEB de Mise à jour des offres en V5
Questionnaire WEB de Mise à jour des offres en V5 Notice d utilisation Le questionnaire web de mise à jour des offres vous permet d envoyer à votre prestataire un mail avec un lien qui lui permettra de
MEUBLES LABELLISES (CLEVACANCES ET GITES DEE FRANCE HORS CENTRALES DE RESERVATION)
BILAN DE LA SAISON MEUBLES LABELLISES (CLEVACANCES ET GITES DE FRANCE HORS CENTRALES DE RESER RVATION) Le bilan de la fréquentation touristique de la saison en Aquitaine est le fruit d un dispositif d
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2011
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2011 I - TRAVAUX DE 4.000 H.T. A 19.999,99 H.T. Conception et impression de panneaux d'expo 3 21/02/2011 lot 1 : 2 700 ; lot 2 : 1 773 ; lot 3 : 2 Objectif numérique
Etat des Lieux! " " #
Etat des Lieux! " " # $ % & 1.0 Anne LEGAY & Christophe MARCADET Rapport initial élaboré après recueil de données et interviews auprès des administrations, des autorités organisatrices et des exploitants
Objet : Question-Réponse relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité. Le Ministre de l emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l emploi, du travail et de la cohésion sociale Le Ministre de l emploi, du travail et de la cohésion sociale Direction des relations du travail Sous-direction de la négociation collective
Régime des Entreprises Totalement Exportatrices (Articles 10 à 20)
Régime des Entreprises Totalement Exportatrices (Articles 10 à 20) I. Définition des entreprises totalement exportatrices (art 10) : L article 10 du code d incitation aux investissements a défini les entreprises
SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L AGRONOMIE ET DU VIVANT AGRONOMIE ALIMENTATION ENVIRONNEMENT TERRITOIRES
UAI EF MAJ NOM 1 EF NOM 2 EF SIGLE EF ADR 1 EF ADR 2 EF CP EF COMMUNE EF TEL EF FAX EF MAIL EF TYPE EF UAI SITE NOM SITE CODE RNCP NOM TYPE DIPLOME FORMATION NIV FORM QUOTA COUT APP FORFAIT THR CAT A CAT
GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Appel à projets L Annexe pour les petits spectateurs
Appel à projets L Annexe pour les petits spectateurs Vous avez un projet dans les domaines du spectacle vivant, des arts, des jeux, des sciences pour le jeune public de 0 à 12 ans et pour sa famille? La
Bordeaux, le 22 mars 2010. Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992. Monsieur le Président,
Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992 Bordeaux, le 22 mars 2010 Monsieur le Président, Par lettre du 9 septembre 2008, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
L autonomie financière du Conseil général de l Hérault
Colloque des 6 et 7 juin 2013 > L autonomie financière du Conseil général de l Hérault Table ronde sur l autonomie financière comparée de 3 collectivité: une Région, un Département et une Communauté urbaine.
Un Plan Signalétique en Entre-deux-Mers : retour d expérience.
Un Plan Signalétique en Entre-deux-Mers : retour d expérience. ADT 67, Atelier de Développement Signalisation touristique, Mardi 15 novembre 2011, SELESTAT I- Le Pays Touristique de l Entre-deux-Mers :
ROLLER : LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE USEP Parcours niveau 1
ROLLER : LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE USEP Parcours niveau 1 Toute chute annule le point de la zone arrivée r e t o u r Zone 5 Freinage arrêt Arrêt équilibré dans la zone : 1pt sinon : 0 pt 2 Pieds au sol
DEROULEMENT DE LA COURSE. Les épreuves en «lecture de carte» : Toutes les spéciales en lecture de carte se dérouleront de la manière suivante :
DEROULEMENT DE LA COURSE Les épreuves en «lecture de carte» : Toutes les spéciales en lecture de carte se dérouleront de la manière suivante : L organisation vous fournira à des endroits stratégiques (début
ARRÊTÉ N 97420150609640. Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,
ARRÊTÉ N 97420150609640 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoria, Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
REPONSE DE LA DIRECTION. La Direction confirme que ces «observations pédagogiques» ne se feront que sur la base du volontariat.
Les DP du SNU vous informent COMPTE RENDU des questions posées par le SNU Réunion du 22 mai 2015 QUESTION 1 La mise en place de Neptune 2 prévoyait 2 demi-journées de formation pour les agents. Une première
SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine
Enquête sur les indicateurs du paludisme
Enquête sur les indicateurs du paludisme Questionnaire Femme ICF Macro Calverton, Maryland Janvier 200 ENQUÊTE SUR LES INDICATEURS DU PALUDISME QUESTIONNAIRE FEMME STANDARD [NOM DU PAYS] [NOM DE L ORGANISATION]
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
guide du voyageur ter Aquitaine 2014-2015
guide du voyageur ter Aquitaine 2014-2015 toutes les informations pour bien voyager sommaire Ce.guide.vous.présente.les.offres. et.services.ter.aquitaine.nécessaires. à.la.préparation.et.au.bon.déroulement.
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2014 - ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2014 - ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS I - TRAVAUX DE 4.000 H.T. A 89.999,99 H.T. OBJET RD 824 - Maintenance des toilettes de l'aire de Champigny à Carcarès
Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la cuisine
LICENCE PRO Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la cuisine Carte d identité de la formation Diplôme Licence professionnelle Spécialité Santé, bien-être et plaisir par l alimentation et la
PREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Direction des prestations familiales. Circulaire n 2008-002. Paris, le 16 janvier 2008
Direction des prestations familiales Circulaire n 2008-002 Paris, le 16 janvier 2008 Mesdames et Messieurs les Directeurs et Agents Comptables des Caf Certi Cnedi Mesdames et Messieurs les Conseillers
DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L ÉTAT DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFECTURE DES LANDES RECUEIL MENSUEL DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L ÉTAT DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES SEPTEMBRE 2010 N 9 date de publication : Lundi 04 octobre 2010