DOCTEUR SOURIS 2 AVENUE DE LA CELLE ST CLOUD VAUCRESSON APE : 6209Z- SIRET

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1 DOCTEUR SOURIS 2 AVENUE DE LA CELLE ST CLOUD VAUCRESSON APE : 6209Z- SIRET : Documents comptables au 31 décembre 2015

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3 SOMMAIRE Attestation de l Expert Comptable 1 1. COMPTES ANNUELS 3 Bilan 4 Compte de résultat 6 2. ANNEXE 7 Règles et méthodes comptables 9 Notes sur le bilan DETAIL DES COMPTES 15 Bilan détaillé 16 Compte de résultat détaillé Dossier de gestion 21 Dossier de gestion COMPTE EMPLOIS RESSOURCES Compte emplois ressources FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page

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5 Situation au : 31/12/2015 ASS Attestation de l Expert Comptable MISSION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS Conformément à nos accords, nous avons effectué une mission de présentation des comptes annuels de l'association DOCTEUR SOURIS relatifs à l exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015. Les comptes annuels ci joints, qui comportent 9 pages, se caractérisent par les données suivantes : Montant en Euros Total bilan Produits d exploitation Résultat net comptable (Excédent) Nos diligences ont été réalisées conformément à la norme professionnelle du Conseil Supérieur de l Ordre des Experts-Comptables applicable à la mission de présentation des comptes qui ne constitue ni un audit ni un examen limité. Sur la base de nos travaux, nous n'avons pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu ils sont joints à la présente attestation. Fait à FONTAINEBLEAU Le 18/05/2016 COUZEREAU FREDERIC Expert Comptable FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 1

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7 COMPTES ANNUELS

8 Bilan Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 ACTIF Immobilisations incorporelles Concessions, brevets et droits assimilés Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Stocks Créances Autres créances Divers Disponibilités ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L ACTIF FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 4

9 Bilan Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 PASSIF Autres réserves Report à nouveau RESULTAT DE L EXERCICE FONDS PROPRES Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes 198 DETTES ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 5

10 Compte de résultat du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Subventions d exploitation , , ,07 Reprises et Transferts de charge 178 0, ,00 Autres produits 3 2 5,49 Produits d exploitation , , ,01 Autres achats non stockés et charges externes , , ,28 Impôts et taxes 984 0, , ,61 Salaires et Traitements , , ,60 Charges sociales , , ,11 Amortissements et provisions , , ,05 Autres charges ,00 Charges d exploitation , , ,75 RESULTAT D EXPLOITATION , , ,28 Produits financiers 641 0, , ,00 Résultat financier 641 0, , ,00 RESULTAT COURANT , , ,37 Produits exceptionnels , ,00 Résultat exceptionnel , ,00 EXCEDENT OU DEFICIT , , ,46 Contribution volontaires en nature Bénévolat ,13 Prestations en nature ,00 Dons en nature ,79 Total des produits ,90 Mise à disposition gratuite ,90 Personnel bénévole ,13 Total des charges ,90 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 6

11 ANNEXE

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13 Règles et méthodes comptables Désignation de l association : DOCTEUR SOURIS Annexe au bilan avant répartition de l exercice clos le 31/12/2015, dont le total est de Euros et au compte de résultat de l'exercice, présenté sous forme de liste, dégageant un excédent de Euros. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2015 au 31/12/2015. Les notes ou tableaux ci après font partie intégrante des comptes annuels. Ces comptes annuels ont été arrêtés le 18/05/2016 par les dirigeants de l association. Règles générales Les comptes annuels de l exercice au 31/12/2015 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du plan comptable du secteur. Les conventions comptables ont été appliquées avec sincérité dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : continuité de l exploitation, permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre, indépendance des exercices. et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Seules sont exprimées les informations significatives. Sauf mention, les montants sont exprimés en Euros. Immobilisations corporelles et incorporelles Les immobilisations corporelles et incorporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actifs produits par l entreprise, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d échange. Le coût d'une immobilisation est constitué de son prix d'achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner selon l'utilisation prévue. Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'actes liés à l'acquisition, sont rattachés à ce coût d'acquisition. Tous les coûts qui ne font pas partie du prix d'acquisition de l'immobilisation et qui ne peuvent pas être rattachés directement aux coûts rendus nécessaires pour mettre l actif en place et en état de fonctionner conformément à l utilisation prévue, sont comptabilisés en charges. Amortissements Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue. * Matériel de bureau : 5 à 10 ans * Matériel informatique : 3 ans * Mobilier : 10 ans La durée d amortissement retenue par simplification est la durée d usage pour les biens non décomposables à l origine. L'association a apprécié à la date de clôture, en considérant les informations internes et externes à sa disposition, l'existence d'indices montrant que les actifs ont pu perdre notablement de la valeur. Créances Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 9

14 Notes sur le bilan Actif immobilisé Tableau des immobilisations Au début d'exercice Augmentation Diminution En fin d'exercice Frais d établissement et de développement Fonds commercial Autres postes d immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d autrui Installations générales, agencements et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 10

15 Notes sur le bilan Les flux s analysent comme suit : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Total Ventilation des augmentations Virements de poste à poste Virements de l actif circulant Acquisitions Apports Créations Réévaluations Augmentations de l exercice Ventilation des diminutions Virements de poste à poste Virements vers l actif circulant Cessions Scissions Mises hors service Diminutions de l exercice Amortissements des immobilisations FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 11

16 Notes sur le bilan Au début de l'exercice Augmentations Diminutions A la fin de l'exercice Frais d établissement et de développement Fonds commercial Autres postes d immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d autrui Installations générales, agencements et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles ACTIF IMMOBILISE FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 12

17 Notes sur le bilan Actif circulant Etat des créances Le total des créances à la clôture de l exercice s élève à Euros et le classement détaillé par échéance s établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Créances de l actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres créances Charges constatées d avance Total Prêts accordés en cours d exercice Prêts récupérés en cours d exercice Produits à recevoir Montant Produit à recevoir 221 Total 221 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 13

18 Dettes Notes sur le bilan Etat des dettes Le total des dettes à la clôture de l exercice s élève à Euros et le classement détaillé par échéance s établit comme suit : Montant brut Echéances à moins d'un an Echéances à plus d'un an Echéances à plus de 5 ans Emprunts obligataires convertibles (*) Autres emprunts obligataires (*) Emprunts (*) et dettes auprès des établissements de crédit dont : à 1 an au maximum à l origine à plus de 1 an à l origine Emprunts et dettes financières divers (*) (**) Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes (**) Produits constatés d avance Total (*) Emprunts souscrits en cours d exercice (*) Emprunts remboursés sur l exercice dont : (**) Dont envers les associés Charges à payer Montant Fournisseurs fact. non parvenues Congés à payer Cs s/congés à payer Total FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 14

19 DETAIL DES COMPTES

20 Bilan détaillé Brut Amortissements Dépréciations Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 ACTIF Immobilisations incorporelles Concessions, brevets et droits assimilés Solution v , , , Logiciels 5 383, , , Solution v , , , Amort. Solution v , , , Amort. Logiciels 5 383, , , Amort. Solutions v , , , , ,47 Immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles Matériel de bureau , , , Amort.materiel de bureau , , , , , , ,60 Immobilisations financières Autres immobilisations financières Dépots et cautionnements 5 440, , , , , ,40 ACTIF IMMOBILISE , , , ,00 Stocks Créances Autres créances Autres comptes debiteurs/crediteurs 1 506, , , Produit à recevoir 221,26 221,26 221, , , ,96 Divers Disponibilités HSBC compte courant , , , HSBC Livret A , , , , , ,98 ACTIF CIRCULANT , , ,94 COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L ACTIF , , , ,94 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 16

21 Bilan détaillé Net au 31/12/15 Net au 31/12/14 PASSIF Autres réserves Autres réserves réglementées , , , ,00 Report à nouveau Report à nouveau (solde debiteur) , , , ,37 RESULTAT DE L EXERCICE , ,31 FONDS PROPRES , ,94 Fonds associatifs avec droit de reprise AUTRES FONDS ASSOCIATIFS PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Dettes fournisseurs et comptes rattachés Fournisseurs fact. non parvenues 6 240, , , ,00 Dettes fiscales et sociales Congés à payer , , Urssaf , Humanis retraite et prévoyance 6 166, , Cs s/congés à payer 5 792, , , ,00 Autres dettes Autres comptes debiteurs/crediteurs 197,61 197,61 DETTES , ,00 ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF , ,94 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 17

22 Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises Production vendue Production stockée Production immobilisée Subventions d exploitation Générosité publique ,64 4, ,39 12, ,75-60, Dons Entreprises et Fondations ,85 95, ,46 87, ,39 21, Subventions collectivés locales 1 400,00 0,38 500,00 0,15 900,00 180, ,49 100, ,85 100, ,64 11,07 Reprises et Transferts de charge Tranfert charges exploitation 178,00 0,05-178,00-100,00 178,00 0,05-178,00-100,00 Cotisations Autres produits Prd. div. gestion courante 2,50 2,37 0,13 5,49 2,50 2,37 0,13 5,49 Produits d exploitation ,99 100, ,22 100, ,77 11,01 Achats de marchandises Variation de stock de marchandises Achats de matières premières Variation de stock de matières premières Autres achats non stockés et charges externes Achats d études et prestations ,27 3, ,18 5, ,91-38, Matériel bureau et info ,98 1, ,38 1, ,40-28, Achats fournitures administratives 154,86 0,04 154, Locations immobilieres ,24 4, ,68 4, ,56 18, Charges locatives & copropriete 4 501,91 1, , Primes d assurance 512,00 0,14 496,00 0,15 16,00 3, Documentation générale 727,92 0,20 662,59 0,20 65,33 9, Honoraires comptables 8 978,40 2, ,00 2, ,40 19, Honoraires cac 3 790,00 1, ,00 0, ,00 54, Honoraire divers 1 800,00 0, , Frais marketing et com ,10 5, ,15 5,74-120,05-0, Frais généraux repas/trajet ,34 6, ,57 12, ,23-40, Frais postaux & telecom ,68 1, ,54 1, ,14 41, Serv. bancaires et assimilés 258,44 0,07 213,83 0,06 44,61 20, ,14 28, ,92 35, ,78-10,28 Impôts et taxes Formation continue 984,00 0,27 720,28 0,22 263,72 36,61 984,00 0,27 720,28 0,22 263,72 36,61 Salaires et Traitements Rémunération du personnel ,53 44, ,80 39, ,73 24, Congés payés 2 681,00 0, ,94 1, ,94-47, ,53 45, ,74 41, ,79 21,60 Charges sociales Cotisations Urssaf ,23 13, ,51 11, ,72 30, Cotisations Humanis ,04 4, ,09 3, ,95 32, Charges sociales sur CP 1 207,00 0, ,42 0, ,42-47,30 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 18

23 Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Maison des artistes 57,31 0,02-57,31-100, Médecine du travail 614,40 0,17 240,00 0,07 374,40 156, Cartes de transport 420,00 0,11 420, ,67 18, ,33 15, ,34 29,11 Amortissements et provisions Dap. corporelles 1 777,47 0, ,09 0,51 85,38 5, ,47 0, ,09 0,51 85,38 5,05 Autres charges Ch. div. gestion courante 0,71 8,87-8,16-92,00 0,71 8,87-8,16-92,00 Charges d exploitation ,52 92, ,23 92, ,29 10,75 RESULTAT D EXPLOITATION ,47 7, ,99 7, ,48 14,28 Opérations faites en commun Produits financiers Autres produits financiers 641,21 0,17 763,32 0,23-122,11-16,00 641,21 0,17 763,32 0,23-122,11-16,00 Charges financières Résultat financier 641,21 0,17 763,32 0,23-122,11-16,00 RESULTAT COURANT ,68 7, ,31 7, ,37 13,37 Produits exceptionnels Produits des exercices anterieurs 1 900,00 0, ,00-100, ,00 0, ,00-100,00 Charges exceptionnelles Résultat exceptionnel 1 900,00 0, ,00-100,00 Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagements à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT ,68 7, ,31 8, ,37 5,46 Contribution volontaires en nature Bénévolat Bénévolat , , ,00 57, , , ,00 57,13 Prestations en nature Prestations en nature 8 640, , ,00-70, , , ,00-70,00 Dons en nature Dons en nature , , ,00-32, , , ,00-32,79 Total des produits , , ,00 3,90 Secours en nature Mise à disposition gratuite Locaux 8 640, , ,00-70, Materiel , , ,00-32, , , ,00-35,90 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 19

24 Compte de résultat détaillé du 01/01/15 au 31/12/15 12 mois % du 01/01/14 au 31/12/14 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Personnel bénévole Personnel bénévole , , ,00 57, , , ,00 57,13 Total des charges , , ,00 3,90 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 20

25 Dossier de gestion

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27 Dossier de gestion Tableau de financement. Ressources Emplois RESSOURCES Capacité d autofinancement de l exercice Réduction des fonds propres et des fonds dédiés Autofinancement disponible Cessions et réduction de l actif immobilisé Versements par les confédérations, augmentation des fonds propres Nouveaux emprunts et contrats de credit bail Subventions d investissement Total des ressources EMPLOIS Distributions mises en paiement Versements aux confédérations, fédérations, sociétaires Acquisitions d éléments de l actif immobilisé (y compris biens pris en crédit b Charges à répartir sur plusieurs exercices Remboursement en capital d emprunts et contrats de crédit bail Total des emplois Variation du fonds de roulement net global FIDELIANCE (Membre du réseau International HORWATH) Page 23

28 Dossier de gestion. 31/12/ /12/2014 Besoins Dégagements Variation des actifs Stocks et en cours Avances et acomptes versés sur commandes Comptes clients, comptes rattachés Autres créances Comptes de régularisation Variation des dettes Avances et acomptes reçus sur commandes Fournisseurs, comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes Comptes de Régularisation Dégagement net de fonds de roulement Variation de la trésorerie active Variations de la trésorerie passive Variation nette de trésorerie Variation du fonds de roulement net global FIDELIANCE (Membre du réseau International HORWATH) Page 24

29 Dossier de gestion Tableau de bord 31/12/ /12/2014 COMPTE DE RESULTAT Marge globale Valeur ajoutée Excédent Brut d Exploitation Résultat d exploitation Résultat courant Résultat net STRUCTURE FINANCIERE Capacité d autofinancement Fonds de roulement net global Besoin en fonds de roulement Trésorerie FIDELIANCE (Membre du réseau International HORWATH) Page 25

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31 COMPTE EMPLOIS RESSOURCES 2015

32 FIDELIANCE (Membre du réseau International CROWE HORWATH) Page 28 EMPLOIS Emplois de l'exercice Affectation par emplois et ressources collectées auprès du public utilisées sur l'exercice Ratio RESSOURCES Ressources collectées sur l'exercice Suivi des ressources collectées auprès du public et utilisées sur l'exercice Report des ressources collectées auprès du public non affectées et non utilisée en début d'exercice - Missions sociales , ,99 89,0% Ressources collectées auprès du public , ,85 99,8% Prestations projets ,43 Générosité publique , ,85 Maintenance projets ,72 Dons d'entreprises ou Fondations ,85 Matériel hôpital 4 700,98 Subventions de collectivités locales 1 400,00 Autres fonds privés 0,0% Frais de recherche de fonds , ,44 3,7% Subventions et autres concours publics Frais de fonctionnement , ,42 7,3% Frais gestion, Communication, Site Web, presse ,78 Autres produits 643,71 0,2% TOTAL DES EMPLOIS DE L'EXERCICE INSCRITS AU COMPTE DE RESULT ,52 100,0% TOTAL DES RESSOURCES DE L'EXERCICE INSCRITS AU COMPTE DE RES ,20 100,0% Charges exceptionnelles - Produits exceptionnels - Charges sur exercices antérieurs - Produits sur exercices antérieurs - Charges exceptionnelles sur opération de gestion - Dotation aux provisions - Reprises de provisions - Engagements à réaliser sur ressources affectées Reports des emplois affectées non utilisées des exercices antérieurs ,85 Reports des ressources affectées non utilisées des exercices antérieurs ,85 Variation des fond dédiés collectés auprès du public - EXCEDENT DE RESSOURCES DE L'ASSOCIATION ,68 INSUFFISANCE DE RESSOURCES DE L'ASSOCIATION - TOTAL GENERAL ,20 TOTAL GENERAL ,20 Part des acquisitions d'immobilisations brutes de l'exercice financées par les ressources collectées auprès du public - Neutralisation des dotations aux amortissements des immobilisations finacées à compter de la première application du règlement par les ressources collectées auprès du public - ASSOCIATION DOCTEUR SOURIS Compte Emplois - Ressources 31/12/15 Total des emplois financés par les ressources collectées auprès du public ,85 Total des emplois financés par les ressources collectées auprès du public ,85 Solde des ressources collectées auprès du public non affectées et non utilisées en fin d'exercice - EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE Missions sociales ,00 Bénévolat ,00 Frais de recherche de fonds ,00 Prestations en nature 8 640,00 Frais de fonctionnement et de charges 8 800,00 Dons en nature ,00 TOTAL ,00 TOTAL ,00 Ratio Compte emplois ressources 2015 Exercice clos le : 31/12/2015