Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins)"

Transcription

1 Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin et Coupe d Encouragement (Seniors Masculins et Féminins) REGLEMENT DE LA COUPE DU CREDIT MUTUEL DU BAS-RHIN et DE LA COUPE D ENCOURAGEMENT A.TITRE ET CHALLENGES Article 1er Par convention de partenariat entre la Fédération du Crédit Mutuel Centre Est Europe et le Comité Départemental de Basket-Ball du Bas-Rhin (C.D. 67), il est créé, à partir de la Saison 2001/2002, une Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin de Basket-Ball (masculins et féminines). Le CD 67 est organisateur de la compétition qui s'inscrit dans son calendrier officiel des Coupes. Il assume toute responsabilité attachée au déroulement des rencontres. Il veille au respect du calendrier et des règles de la Fédération Française de Basket-Ball. Un Comité d'organisation, issu du Crédit Mutuel, contribue annuellement à la mise en œuvre de cette compétition disputée selon le présent règlement. Article 2 Cette Coupe du Crédit Mutuel est dotée de challenges, offerts par le Comité d'organisation, qui deviendront la propriété du club les ayant gagnés trois fois consécutivement ou cinq fois avec interruption. Sur le socle de ces challenges, une plaquette gravée mentionnera le nom des clubs vainqueurs de la compétition par année. Les clubs tenants devront les faire graver et les retourner à leurs risques et frais au Comité d'organisation, un mois au moins avant la date des finales de la saison suivante ou sur demande spécifique du Comité d'organisation. B. COMITE D'ORGANISATION Article 3 Le Comité d'organisation de la Coupe du Crédit Mutuel du Bas-Rhin est composé de divers membres choisis parmi les élus, salariés ou anciens salariés du Crédit Mutuel, avec possibilité de coopter des représentants des clubs participants. Le C.D. 67 est membre de droit du présent Comité.

2 C. ENGAGEMENTS Article 4 a) La Coupe du Crédit Mutuel est ouverte à tous les clubs des localités incluses dans la circonscription territoriale d'une Caisse de Crédit Mutuel des districts bas-rhinois. Les clubs d'autres districts limitrophes, et disputant le championnat organisé par le CD 67 peuvent adhérer à cette coupe, sous réserve de l'acceptation de leur candidature par le Comité d'organisation et l'avis favorable du District " Crédit Mutuel" concerné. b) Les clubs éliminés lors des 2 premiers tours de la Coupe du Crédit Mutuel pourront poursuivre la compétition dans la Coupe d Encouragement. Elle se déroulera, si possible, aux mêmes dates que la Coupe principale. c) Ils s'engagent à disputer les rencontres avec des maillots portant une inscription publicitaire "Crédit Mutuel", à l exclusion de toute autre publicité sur maillots et shorts. d) Chaque club engage son équipe première, catégorie "Seniors". Les clubs de Championnat de France (pour des problèmes de calendrier) ont la possibilité d engager leur équipe 2 en le précisant dès leur engagement. e) L engagement d'un club à la Coupe du Crédit Mutuel vaut acceptation du présent règlement, reproduit dans l annuaire officiel du Comité Départemental 67. D. QUALIFICATIONS ET LICENCES Article 5 a) Pour prendre part aux matches de Coupe du Crédit Mutuel, les joueurs et joueuses doivent être régulièrement qualifiés pour leur club à la date de la rencontre. b) Licences autorisées en Coupe du Crédit Mutuel : les équipes engagées sont soumises à la réglementation du championnat respectif où celles-ci évoluent. c) Par licence manquante, le club est passible d'une amende fixée par le CD 67. E. SYSTEME DE L'EPREUVE ET CALENDRIER Article 6 La Coupe se dispute sous les règlements généraux et les règles techniques de la F.I.B.A. En outre les règlements intérieurs du CD 67 et les dispositions suivantes sont applicables. La Coupe du Crédit Mutuel est une organisation du Crédit Mutuel, avec la gestion sportive du Comité Départemental de Basket-Ball du Bas-Rhin. Les rencontres se joueront comme prévu selon le règlement sportif spécifique de la Coupe du Crédit Mutuel. Jusqu aux huitièmes de finale les clubs auront la possibilité de jouer leurs rencontres dans la semaine précédant la date officielle. Par contre à partir des 1/4 de finale, aucune remise de rencontre ne pourra être accordée pour quelque raison que ce soit. Les clubs devront impérativement s engager à jouer à la date prévue. Ils pourront exceptionnellement se faire représenter par leur équipe 2 en cas d incompatibilité avec une autre compétition. Cependant dans ce cas de figure, le handicap restera fixé en fonction de la division dans laquelle l engagement initial à la compétition a été retenu.

3 Article 7 La coupe est disputée par toutes les équipes évoluant dans les différentes divisions (nationales, régionales et départementales). Un "Handicap" est fixé en fonction de la division dans laquelle évolue l'équipe engagée. Coupe du Crédit Mutuel : Handicap - Seniors Féminines LF 2 NF 1 NF 2 NF 3 PNF PERF EF PEF HF PHF LF NF NF NF PNF PERF EF PEF HF 0 7 PHF 0 Coupe du Crédit Mutuel : Handicap - Seniors Masculins NM 2 NM 3 PNM PERM EM PEM HM PHM D 1 D 2 NM NM PNM PERM EM PEM HM PHM D D 2 0 F. PHASE PRELIMINAIRE Article 8 a) A l exception des équipes du niveau «National», toutes les équipes participeront à une phase préliminaire à 3 tours. Les équipes des niveaux départemental et régional, rentreront dans la compétition selon les besoins de l organisation. Toutefois les organisateurs se réservent le droit, en cas de nécessité, de faire rentrer dès le 3 e tour, l une ou l autre équipe du niveau National le plus bas. b) Lors des 3 premiers tours, les clubs seront répartis en 2 secteurs géographiques (Nord et CUS) et (Ouest et Centre) c) Cette phase préliminaire et les huitièmes de finale se disputeront par élimination directe. L ordre des rencontres est établi par tirage au sort. Sera désigné club recevant : - en cas de différence de 2 niveaux ou plus, le club évoluant au plus bas niveau - en cas de différence d un niveau ou si égalité de niveau, le club premier tiré.

4 Article 9 Les jours et horaires des rencontres seront communiqués aux groupements sportifs par le CD 67. Les clubs peuvent se mettre d accord pour avancer la date ou modifier l horaire d une rencontre, sous réserve que l accord signé par les 2 clubs parvienne à la Commission Sportive du CD 67 dans les délais légaux. Tout report de rencontre est interdit. G. PHASE DEPARTEMENTALE Article 10 Les vainqueurs des huitièmes de finale, soit 8 équipes, seront opposés par tirage au sort, dans le cadre d une phase départementale : a) Quarts et demi-finales se joueront dans des centres organisateurs à des dates différentes, si possible : - Quarts de finales = 4 centres 4 rencontres par centre - Demi-finales = 2 centres 4 rencontres par centre b) Ces rencontres détermineront les finalistes qui se rencontreront en un même lieu afin de désigner les vainqueurs masculins et féminins de la Coupe du Crédit Mutuel et de la Coupe d Encouragement. Lors de cette phase départementale, l (ou les) équipe(s) des clubs organisateurs joueront à domicile. A partir des quarts de finale, l appareil des 24 secondes est fortement conseillé. Les clubs ayant à leur disposition un officiel opérateur des 24 secondes sont tenus d assurer cette fonction lors des rencontres de leur équipe. En cas d absence de cet opérateur, la rencontre se déroulera sans l appareil des 24 secondes. Le ou les terrains sur lesquels se disputeront ces rencontres, les jours et les horaires de ces matches, seront fixés en accord avec le Comité d'organisation et communiqués aux sociétés concernées. L ouverture des salles devra être effective au moins 45 minutes avant l horaire fixé pour la 1 ère rencontre. H. HEURE ET DUREE DES MATCHES Article 11 La durée des rencontres est celle fixée par les règlements techniques de la F.I.B.A. I. FEUILLE DE MARQUE Article 12 a) La (ou les feuilles) de marque sont à fournir par le club organisateur. b) La société organisatrice d'une rencontre ou d'un tournoi est tenue de renvoyer la feuille (ou les feuilles) de marque, dans les 24 heures au Secrétariat du CD 67. Toute infraction est sanctionnée d'une amende fixée par le CD 67. c) Le club organisateur d'une rencontre ou d'un tournoi doit communiquer dans les 24 h l'ensemble du (ou des) résultat(s) par saisie sur FBI. Tout résultat non communiqué donnera lieu à amende. d) La table de marque est à assurer par les clubs concernés. En cas de non présentation d un officiel, le club recevant ou organisateur est tenu à mettre à disposition le (les) officiel(s) de table de marque nécessaire.

5 J. ARBITRES et OTM Article 13 a) Les arbitres seront désignés par le répartiteur de la Commission Départementale des Officiels (C.D.O). b) Lors des 3 premiers tours et jusqu aux 1/2 de finales : les frais d arbitrage sont à supporter par moitié par les équipes en présence, et à régler aux arbitres avant le début de la rencontre. c) Pour les finales, le CD 67 prend en charge la désignation des OTM ainsi que les frais d arbitrage et d OTM. K. FORFAITS Article 14 En cas de forfait de l'une des équipes, cette dernière sera considérée comme ayant perdu la rencontre. A partir des 1/4 de finales, cette équipe sera remplacée par l adversaire vaincu au tour précédent. De même sera considérée comme battue, l'équipe ayant provoqué l'arrêt de la partie en cours. Article 15 a) Il ne sera accordé aucun délai d'attente à l'équipe locale. Le forfait sera prononcé après une attente de quinze minutes pour l'équipe visiteuse ou les deux équipes si La rencontre est prévue sur terrain neutre (voir art. 21 du Règlement Sportif départemental) b) Une équipe déclarant forfait doit en aviser le CD 67, lequel en informera le Comité d'organisation, au plus tard dix jours avant la date de la rencontre. Article 16 Toute équipe déclarant forfait, se verra infliger une amende fixée par la Commission Sportive du CD 67. En cas de forfait lors de la coupe principale, l équipe concernée ne pourra prétendre participer à la Coupe du Crédit Mutuel la saison suivant son forfait. Si un forfait intervient dans l épreuve de la coupe d encouragement, l équipe concernée ne pourra prétendre à la dotation en ballons octroyée par le Crédit Mutuel. L. RECLAMATIONS ET SANCTIONS Article 17 Les réclamations sont à formuler suivant les règlements généraux en vigueur et à adresser au CD 67, accompagnées des droits de réclamation selon barème en vigueur. Tout au long de la compétition, les équipes n évoluant pas avec des maillots «Crédit Mutuel», conformément au règlement de l épreuve, perdront la rencontre par pénalité. Article 18 En cas de faute disqualifiante avec rapport, le dossier de discipline sera instruit par la Commission de Discipline du CD 67. M. PARTAGE DES RECETTES SUBVENTIONS Article 19 a) Aucun droit d entrée n est demandé aux spectateurs jusqu aux huitièmes de finale inclus. Tout au long de la compétition, les clubs visiteurs n auront droit à aucune indemnité de déplacement.

6 b) Lors de la phase départementale, un droit d entrée fixé par le Comité d Organisation est demandé à toute personne âgée de 16 ans et plus. c) Lors de cette phase, il sera remis, à l occasion de chaque rencontre, 12 invitations à chaque équipe concernée (hors joueurs et entraîneurs). d) En outre lors des finales départementales, le Comité d Organisation émettra un certain nombre d invitations spéciales supplémentaires. e) La recette ainsi constituée sera attribuée aux seuls clubs organisateurs. Article 20 Tous les clubs engagés dans la Coupe du Crédit Mutuel, pourront bénéficier de la tombola gratuite organisée à leur intention par le Comité d'organisation. N. TENUE ET POLICE Article 21 a) Le club organisateur est chargé de la police du terrain et sera tenu pour responsable des désordres qui pourraient se produire avant le match, au cours, ou après celui-ci, du fait de l'attitude du public. Le nom du responsable de l organisation doit figurer au dos de la feuille de marque. b) En cas d'incident, imputable au manque de service d'ordre, un dossier de discipline sera ouvert à l encontre du club organisateur. c) Les Présidents des clubs en présence sont responsables de l'attitude de leurs joueurs ou supporters. En cas d incident, un dossier de discipline sera ouvert. O. DISPOSITIONS GENERALES Article 22 Les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par le Comité Départemental de Basket- Ball du Bas-Rhin, après avis du Comité d Organisation. Date de mise à jour du règlement : 18 juin 2015

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015

REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 REGLEMENT de la COUPE U 15 U 17 et SENIORS De LOIRE-ATLANTIQUE SAISON 2014-2015 ARTICLE 1 Le Comité départemental de Loire-Atlantique organise les coupes de Loire- Atlantique, Masculines et Féminines,

Plus en détail

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX SENIORS 1.1 EXCELLENCE MASCULINE DEPARTEMENTALE En salle, 12 groupements sportifs. Division accessible à tout groupement. Un groupement

Plus en détail

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR

DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX DU VAR Les Championnats Départementaux sont régis par les mêmes «REGLEMENTS SPORTIFS» que la Ligue Cote d Azur. Cependant, le Comité

Plus en détail

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016

REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 REGLEMENT du CHAMPIONNAT INTERCLUBS SENIOR 2016 Préambule : les dispositions des règlements fédéraux s appliquent pour tout ce qui n est pas prévu au présent règlement. Art1. Compétition La compétition

Plus en détail

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES

Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Coupe AWBB - saison 2009/2010. SENIORS DAMES Formulaire d inscription (à remplir en LETTRES MAJUSCULES) Club Matricule Province Engage son (ses) équipe(s) en Coupe AWBB et adhère au règlement en vigueur.

Plus en détail

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES

1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES 1. REGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS AU CHAMPIONNATS DEPARTEMENTAUX JEUNES 1.1 GENERALITES Article 1. Délégation La Commission Sportive Jeunes, sous délégation du Comité Départemental des Yvelines, organise

Plus en détail

COMPETITIONS TERRITORIALES

COMPETITIONS TERRITORIALES COMPETITIONS TERRITORIALES REGLEMENT SPORTIF DES COMPETITIONS TERRITORIALES CATEGORIES «SENIORS» SAISON 2014-2015 1/8 INFORMATION Le présent règlement et ses annexes (Annexes 1 à 7) ont pour objet de définir

Plus en détail

R E G L E M E N T. de la Coupe valaisanne des seniors

R E G L E M E N T. de la Coupe valaisanne des seniors R E G L E M E N T de la Coupe valaisanne des seniors A. Dispositions générales Art. 1 Système Challenge L'Association valaisanne de football (AVF) organise la compétition de la Coupe valaisanne des seniors,

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011

REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 REGLEMENT CHAMPIONNAT SENIORS DISTRICT ILLE ET VILAINE DE FOOTBALL SAISON 2010 / 2011 Article 1: ENGAGEMENTS Les engagements accompagnés des droits doivent parvenir à la ligue pour le 1 juillet dernier

Plus en détail

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER

EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER EXCELLENCE DEPARTEMENTAL MASCULINS Le championnat est ouvert aux équipes premières (deuxièmes, troisièmes ) des associations participant aux championnats nationaux, régionaux ou au championnat d Excellence

Plus en détail

Art. 1 Les Championnats "JEUNES" Départementaux se déroulent en deux phases suivant les règles particulières précisées ci-dessous.

Art. 1 Les Championnats JEUNES Départementaux se déroulent en deux phases suivant les règles particulières précisées ci-dessous. SAISON 2015-2016 REGLEMENT SPÉCIFIQUE DU CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL "JEUNES" adopté par le Comité Directeur du 29 mai 2015 Ces dispositions complètent le règlement sportif du Comité du Maine et Loire. Art.

Plus en détail

EDITION 2014/2015. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne.

EDITION 2014/2015. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. EDITION 2014/2015 Sous l égide des Comités Départementaux de Basket Ball de l Aveyron, du Lot, du Tarn et du Tarn-et-Garonne. Madame, Monsieur, Président(e) du club. et son bureau s engagent à respecter

Plus en détail

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS

CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX CATÉGORIES SENIORS ARTICLE 1 Le règlement applicable aux Championnats Départementaux 2014/2015 est celui qui figure dans l'annuaire Régional sauf dispositions particulières

Plus en détail

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX

RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX RÈGLEMENTS SPORTIFS DES CHAMPIONNATS DÉPARTEMENTAUX ARTICLE 1 : ORDRE DE PRIORITÉ DES RENCONTRES SENIORS Championnat de France (jeunes et seniors), Championnat Régional, Championnat Départemental. EXCEPTION

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015 REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2014/2015 Préambule compétitions de handball sur le territoire gérées par le Comité du Morbihan Pour tout article

Plus en détail

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016

REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016 REGLEMENTS GENERAUX Organisation et Gestion des Compétitions Départementales 56 saison 2015/2016 Préambule compétitions de handball sur le territoire gérées par le Comité du Morbihan. Pour tout article

Plus en détail

Championnat par Equipes Jeunes 2015

Championnat par Equipes Jeunes 2015 Championnat par Equipes Jeunes 2015 REGLEMENT JEUNES Saison 2015 11-18 ans Comité Départemental de Tennis de Maine-et-Loire - 15 Rue Emile Joulain 49130 LES PONTS DE CE - 02 41.47.47.34 : comite.maine-loire@fft.fr

Plus en détail

REGLEMENT DES COUPES DU DISTRICT MARITIME SAISON 2013 / 2014

REGLEMENT DES COUPES DU DISTRICT MARITIME SAISON 2013 / 2014 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL COMITE DEPARTEMENTAL DU NORD DISTRICT MARITIME Responsable Commission Coupes : Selingue Isabelle 138, rue Georges Pompidou 59279 Loon-Plage 06 09 47 16 71 REGLEMENT

Plus en détail

REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin)

REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin) REGLEMENT DES COUPES DE PICARDIE CATEGORIES Senior, U17, U15 et U13 (Masculin et Féminin) Article 1 : La Ligue de PICARDIE organise chaque saison les compétitions de la COUPE DE PICARDIE. Les règlements

Plus en détail

REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES

REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES REGLEMENTS APPLICABLES LORS DES TOURNOIS QUALIFICATIFS REGIONAUX ET 1ERE DIVISION DEPARTEMENTALE POUR TOUTES LES CATEGORIES La Commission Sportive demande instamment à tous les participants de respecter

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2008/2009

Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2008/2009 MOZAIC FOOT CHALLENGE Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2008/2009 Article 1 Le Mozaïc Foot Challenge est organisé par le Crédit Agricole SA et ses Caisses régionales, sous l

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES

REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES LIGUE DE NORMANDIE DE HANDBALL BP 1 76350 OISSEL 02 35 64 01 47 - Fax 02 35 64 79 81 e-mail : 1700000.coc@handball-france.eu SAISON 2013/2014 REGLEMENT GENERAL DES COMPETITIONS REGIONALES Secrétariat COC

Plus en détail

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 REGLEMENT DES CHAMPIONNATS PAR EQUIPES SENIORS PLUS 2014-2015 Comme chaque année le Comité de Tennis de la Vienne organise un championnat par équipes pour les catégories + 35 ans, + 45 ans, + 55 ans messieurs.

Plus en détail

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX

CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 - BP 90312-44103 NANTES CEDEX REGLEMENT 2011 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS - 44 Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 02.40.58.61.70 - Fax : 02.40.58.61.45 email : comite.loire-atlanti@fft.fr site : www.ligue.fft.fr/pays-loire

Plus en détail

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016

MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 MODIFICATIONS REGLEMENTAIRES 2015/2016 1 / 24 Modifications articles 410, 413.2 et 425 des RG Article 410 : Type de licence Périodes d attribution Critères d attribution AS U15 Elite Du 01/07 au 30/11

Plus en détail

- PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 -

- PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 - COMITE SARTHE HANDBALL COMMISSION D ARBITRAGE - PLAN ARBITRAGE 2015 / 2016 - A PREAMBULE Le Comité Sarthe de Handball se doit de répondre, en tant que gestionnaire des différentes compétitions de handball

Plus en détail

Championnat Interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône

Championnat Interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône Championnat Interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône Saison 2015-2016 Règlement Article 1 : Généralités Le championnat interclubs Promobad des Bouches-du-Rhône a pour objectif de faciliter l'accès à la

Plus en détail

Validé par le vote de l AG du 14 juin 2014 à Lyon 9 REGLEMENT DU COMITE DU RHONE

Validé par le vote de l AG du 14 juin 2014 à Lyon 9 REGLEMENT DU COMITE DU RHONE INDEX 1 Condition d engagement 2 Catégories de jeux, année d âges 2.1 Années d âges 2.2 Les catégories sont : 2.2.1 Jeunes 2.2.2 Seniors 2.3 Niveau de jeu 3 Compétitions départementales : 3.1 Principes

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS DU DISTRICT DE L EURE DE FOOTBALL SENIORS LIBRES, FOOTBALL FEMININ, FOOTBALL D ENTREPRISE, FOOTBALL DES JEUNES (U18, U15,

RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS DU DISTRICT DE L EURE DE FOOTBALL SENIORS LIBRES, FOOTBALL FEMININ, FOOTBALL D ENTREPRISE, FOOTBALL DES JEUNES (U18, U15, RÈGLEMENTS DES COMPETITIONS DU DISTRICT DE L EURE DE FOOTBALL SENIORS LIBRES, FOOTBALL FEMININ, FOOTBALL D ENTREPRISE, FOOTBALL DES JEUNES (U18, U15, U13, U11) ET FUTSAL Article 1 : Dispositions générales

Plus en détail

EDITION 2012/2013. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket, du Tarn-et-Garonne, du Tarn, de l Aveyron et du Lot.

EDITION 2012/2013. Sous l égide des Comités Départementaux de Basket, du Tarn-et-Garonne, du Tarn, de l Aveyron et du Lot. EDITION 2012/2013 Sous l égide des Comités Départementaux de Basket, du Tarn-et-Garonne, du Tarn, de l Aveyron et du Lot. Madame, Monsieur, Président du club. Et son bureau s engagent à respecter le Cahier

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN REGLEMENT 2014

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN REGLEMENT 2014 FÉDÉRATION FRANÇAISE DE PÉTANQUE et JEU PROVENÇAL Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports LIGUE RHÔNE-ALPES COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA DRÔME CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL DES CLUBS (CDC) SENIOR/VETERAN

Plus en détail

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes

Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes Règlement Particulier aux Championnats Interdépartementaux Jeunes SAISON 2015-2016 (Edition Septembre 2015) INTRODUCTION D une manière générale, en absence de Championnats Départementaux, ces Championnats

Plus en détail

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général

2014/2015. Règlements. Tableau des catégories d âges. Calendrier général 2014/2015 Règlements Tableau des catégories d âges Calendrier général REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS DEPARTEMENTALES Article 1 : Toutes les compétitions organisées par le Comité du Calvados sont

Plus en détail

Règlement du championnat par Zone

Règlement du championnat par Zone Règlement du championnat par Zone Article 1 : Titre 1.1.) La Commission Fédérale de Volley Ball des Sourds organise chaque saison, une épreuve nationale appelée «Championnat par Zone». 1.2.) Les médailles

Plus en détail

B - REGLEMENT SPORTIF INTERIEUR Approuvé par l'assemblée Générale à BEZIERS le 10 Juin 2011 Modifié par l'assemblée Générale à LUNEL le 15 Juin 2013

B - REGLEMENT SPORTIF INTERIEUR Approuvé par l'assemblée Générale à BEZIERS le 10 Juin 2011 Modifié par l'assemblée Générale à LUNEL le 15 Juin 2013 B - REGLEMENT SPORTIF INTERIEUR Approuvé par l'assemblée Générale à BEZIERS le 10 Juin 2011 Modifié par l'assemblée Générale à LUNEL le 15 Juin 2013 TITRE I : COMPETITIONS TERRITORIALES " + 19 ANS " Le

Plus en détail

LE GUIDE DU DIRIGEANT DE HANDBALL

LE GUIDE DU DIRIGEANT DE HANDBALL Comité du Bas-Rhin de Handball 4, rue Jean-Mentelin BP 95028-67035 STRASBOURG Cedex 02 Tél. 03 88 26 94 37 0167000@handball-france.eu LE GUIDE DU DIRIGEANT DE HANDBALL CD 67 HB 14/15 Page 1 1. LA COC (la

Plus en détail

Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de 18 ans à 7. Saison 2015/2016 - Secteur Nord Est

Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de 18 ans à 7. Saison 2015/2016 - Secteur Nord Est Commissions Féminine 10 octobre 2015 Olivier HEYD 6 ALLEE DES MAGOLIAS 54270 ESSEY LES NANCY 06 73 84 59 45 olival54@free.fr Phase qualificative et règlement des compétitions Féminines Promotion plus de

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE TENNIS DE TABLE

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE TENNIS DE TABLE REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE TENNIS DE TABLE CDSMR 77 Saison 2015-2016 1 Ouverture du championnat. Le championnat est ouvert à toutes les associations de Seine et-marne adhérentes à la F.N.S.M.R. 2 Règles

Plus en détail

COMITÉ DE SEINE SAINT DENIS - COMITÉ DE PARIS COMMISSIONS DE VOLLEY-BALL. CHAMPIONNAT 4x4 & 6x6 FEMININ

COMITÉ DE SEINE SAINT DENIS - COMITÉ DE PARIS COMMISSIONS DE VOLLEY-BALL. CHAMPIONNAT 4x4 & 6x6 FEMININ COMITÉ DE SEINE SAINT DENIS - COMITÉ DE PARIS COMMISSIONS DE VOLLEY-BALL FSGT SEINE-SAINT-DENIS 16 Avenue Paul Eluard 93000 BOBIGNY Tél. : 01.48.31.12.59 fax : 01.48.32.99.13 e.mail : fsgt93@wanadoo.fr

Plus en détail

Règlement national du championnat des clubs séniors saison 2015

Règlement national du championnat des clubs séniors saison 2015 FEDERATION FRANCAISE de PETANQUE et de JEU PROVENCAL Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports LIGUE MIDI-PYRENEES COMITE DEPARTEMENTAL DU TARN 148 avenue Dembourg 81000 ALBI 05.63.46.30.15

Plus en détail

Sommaire. CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3. Préambule

Sommaire. CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3. Préambule Sommaire CHAPITRE I L ORGANISATION DU 3x3 Préambule TITRE I LES TOURNOIS Article 1 : Age des joueurs Les Catégories Article 2 : Forme et couleur de tournoi a) Le tournoi Isolé b) Le tournoi en réseau c)

Plus en détail

PROCES-VERBAL DU BUREAU SAISON 2015/2016 REUNION N 3 DU 02/11/2015

PROCES-VERBAL DU BUREAU SAISON 2015/2016 REUNION N 3 DU 02/11/2015 COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DU HAUT-RHIN 29 RUE DU CHANOINE HENRI CETTY BP 2295 68069 MULHOUSE CEDEX 2 Tel : 03.89.33.14.40 Fax : 03.89.33.14.41 Email : basket68@wanadoo.fr Sites internet : www.basket68.com

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF GENERAL DES RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE VOLLEY BALL DU COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET

REGLEMENT SPORTIF GENERAL DES RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE VOLLEY BALL DU COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET 48 Rue des Carmes 45000 Orléans Tel : 06.11.04.13.92 E-mail : secretcom@volley45.fr REGLEMENT SPORTIF GENERAL DES RENCONTRES DEPARTEMENTALES DE VOLLEY BALL DU COMITE DEPARTEMENTAL DU LOIRET Préambule Le

Plus en détail

Objectifs. Règlement ARTICLE 1

Objectifs. Règlement ARTICLE 1 REGLEMENT DEPARTEMENTAL CHAMPIONNAT DES CLUBS FEMININ (Applicable Saison 2015) Objectifs Redonner de l importance à la catégorie «Féminine» Mettre en place une compétition conviviale, sous forme de championnat,

Plus en détail

2014-2015 DISPOSITIONS COMMUNES A L ENSEMBLE DES EPREUVES SPORTIVES DEPARTEMENTALES 5 I. GÉNÉRALITÉS 5

2014-2015 DISPOSITIONS COMMUNES A L ENSEMBLE DES EPREUVES SPORTIVES DEPARTEMENTALES 5 I. GÉNÉRALITÉS 5 2014-2015 Adopté par le Comité Directeur le 23 juin 2014 TITRE 1: DISPOSITIONS COMMUNES A L ENSEMBLE DES EPREUVES SPORTIVES DEPARTEMENTALES 5 I. GÉNÉRALITÉS 5 Article 1 Délégation... 5 Article 2 Territorialité...

Plus en détail

Le joueur qui participe à un match est celui qui prend effectivement part au jeu à un moment quelconque de la partie.

Le joueur qui participe à un match est celui qui prend effectivement part au jeu à un moment quelconque de la partie. CHAPITRE 4 - Participation aux rencontres Section 1 - Définition Article - 148 Le joueur qui participe à un match est celui qui prend effectivement part au jeu à un moment quelconque de la partie. Article

Plus en détail

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS

RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS RÈGLEMENTS DES ÉPREUVES DE CHAMPIONNAT DE PRINTEMPS PAR ÉQUIPES SENIORS I- RÈGLE GÉNÉRALE Article 1 Les règlements de la Fédération Française de Tennis sont de pleins droits applicables aux Epreuves Interclubs

Plus en détail

1- Engagements. 2 - Classements

1- Engagements. 2 - Classements 1- Engagements Art. 1.1 - droits d'engagement Les droits d'engagement sont fixés par le Comité d'organisation. Les engagements accompagnés de la somme correspondante devront impérativement parvenir aux

Plus en détail

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions

Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Championnat Départemental par équipes JEUNES 2015 2 ème et 3 ème Divisions Règlement du Comité d'ille-et-vilaine Mise à jour le 1er décembre 2014 1 - ORGANISATION Ce championnat par équipes jeunes ne débouche

Plus en détail

TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX

TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX I. Préambule : Les tournois de qualification aux championnats nationaux (TQCN) ont pour but de sélectionner 16 équipes masculines et 16 équipes féminines

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2014/2015 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES Seniors & Seniors Plus Année sportive 2016 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS 44 Rue Romain Rolland Bât A - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 Tél : 02.40.58.61.70

Plus en détail

Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2014 / 2015

Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2014 / 2015 CRÉDIT AGRICOLE MOZAÏC FOOT CHALLENGE Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2014 / 2015 Article 1 Le Crédit Agricole Mozaïc Foot Challenge est organisé par le Crédit Agricole SA

Plus en détail

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS DU DISTRICT DE LOIR-ET-CHER SAISON 2008-2009 ORGANISATION GENERALE

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS DU DISTRICT DE LOIR-ET-CHER SAISON 2008-2009 ORGANISATION GENERALE REGLEMENT DES CHAMPIONNATS DU DISTRICT DE LOIR-ET-CHER SAISON 2008-2009 Adopté par l Assemblée Générale du 09/11/2007 à Montrichard ORGANISATION GENERALE Article 1 Le District du LOIR-ET-CHER organise

Plus en détail

REGLEMENT 2003/2004. Article 1

REGLEMENT 2003/2004. Article 1 MOZAIC FOOT CHALLENGE Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2003/2004 Article 1 Le Mozaïc Foot Challenge est organisé par le Crédit Agricole et ses Caisses régionales, sous l égide

Plus en détail

Règlement Intérieur. Hand Ball Club Vallée Vézère. Le Bleufond 24290 MONTIGNAC. handball-club-vallee-vezere-clubeo.com

Règlement Intérieur. Hand Ball Club Vallée Vézère. Le Bleufond 24290 MONTIGNAC. handball-club-vallee-vezere-clubeo.com HBCVV Règlement Intérieur Hand Ball Club Vallée Vézère Le Bleufond 24290 MONTIGNAC handball-club-vallee-vezere-clubeo.com Le présent règlement est une synthèse des devoirs des joueuses, joueurs, parents,

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT SUISSE DE POWERCHAIR FOOTBALL

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT SUISSE DE POWERCHAIR FOOTBALL REGLEMENT DU CHAMPIONNAT SUISSE DE POWERCHAIR FOOTBALL Commission Sportive et Technique Mai 2011 TABLE DES MATIERES Préambule...3 Engagement au Championnat Suisse...3 Article 1 - Les équipes...3 Article

Plus en détail

Coupe de Bretagne Seniors : Format éliminatoire

Coupe de Bretagne Seniors : Format éliminatoire Coupe de Bretagne Seniors : Format éliminatoire 1. Formule de la compétition La piste doit être impérativement munie d'une balustrade haute. A. La Coupe de Bretagne Seniors est une compétition ouverte

Plus en détail

Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2011 / 2012

Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2011 / 2012 CRÉDIT AGRICOLE MOZAÏC FOOT CHALLENGE Crédit Agricole / Fédération Française de Football REGLEMENT 2011 / 2012 Article 1 Le Crédit Agricole Mozaïc Foot Challenge est organisé par le Crédit Agricole SA

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT AJP DES CLUBS. (Ligue régionale de la Fédération Suisse de Pétanque) SAISON 2016

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT AJP DES CLUBS. (Ligue régionale de la Fédération Suisse de Pétanque) SAISON 2016 REGLEMENT DU CHAMPIONNAT AJP DES CLUBS (Ligue régionale de la Fédération Suisse de Pétanque) SAISON 2016 Nouveau règlement selon décision prise lors de la réunion du mardi 12 avril 2016 au boulodrome de

Plus en détail

DISPOSITIONS FINANCIERES

DISPOSITIONS FINANCIERES DISPOSITIONS FINANCIERES Nouvelle offre de licence fédérale TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT JOUEUR SENIOR - U20 - U17 dont 0,40 réservé à la zone JOUEUR U15 - U13 COTISATIONS LICENCES (hors assurance)

Plus en détail

REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE PARIS PAR EQUIPES SENIORS PLUS. Catégories : DAMES et Messieurs : 35, 45, 55 MESSIEURS 65 I GENERALITES

REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE PARIS PAR EQUIPES SENIORS PLUS. Catégories : DAMES et Messieurs : 35, 45, 55 MESSIEURS 65 I GENERALITES REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DE PARIS PAR EQUIPES SENIORS PLUS Catégories : DAMES et Messieurs : 35, 45, 55 MESSIEURS 65 I GENERALITES Epreuves ouvertes aux Clubs de la Ligue de Paris affiliés à la FFT

Plus en détail

TITRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES A L ENSEMBLE DES EPREUVES SPORTIVES DEPARTEMENTALES... 4 I. GÉNÉRALITÉS...

TITRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES A L ENSEMBLE DES EPREUVES SPORTIVES DEPARTEMENTALES... 4 I. GÉNÉRALITÉS... 2015-2016 Adopté par le Comité Directeur du 22 juin 2015 TITRE 1 : DISPOSITIONS COMMUNES A L ENSEMBLE DES EPREUVES SPORTIVES DEPARTEMENTALES... 4 I. GÉNÉRALITÉS... 4 Article 1 Délégation... 4 Article 2

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS

REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS U.S.M.C.LOMME Siège : Salle Jean JAURES 84 avenue de mont à camp 59160 LOMME E-mail : usmclbasketlomme@free.fr http://usmcl-basket.e-monsite.com REGLEMENT INTERIEUR AU CLUB POUR LA SAISON EN COURS Article

Plus en détail

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL

CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHAMPIONNAT DEPARTEMENTAL INTERCLUBS MIXTES SENIORS Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME

COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON LOIRE ATLANTIQUE CHALLENGE HOMME Saison 2015/2016 Tables des matières Article I. Généralités... 3 Alinéa 1.01 Organisation... 3 Alinéa 1.02 Divisions... 3 Alinéa 1.03

Plus en détail

REGLEMENT DE L ARBITRAGE ET DE LA TABLE DE MARQUE

REGLEMENT DE L ARBITRAGE ET DE LA TABLE DE MARQUE REGLEMENT DE L ARBITRAGE ET DE LA TABLE DE MARQUE Article 1 - L arbitre L arbitre est un licencié d une association sportive de la Fédération Française de Basket Ball. Joueur pratiquant ou ex-joueur, technicien,

Plus en détail

TITRE III LES COMPETITIONS LES CHALLENGES

TITRE III LES COMPETITIONS LES CHALLENGES TITRE III LES COMPETITIONS LES CHALLENGES CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX ARTICLE 310 LE CALENDRIER OFFICIEL Les dates heures des rencontres des épreuves fédérales, tous championnats confondus, sont fixées

Plus en détail

R.G.E.D. Règlement Général Des Epreuves Départementales

R.G.E.D. Règlement Général Des Epreuves Départementales R.G.E.D. Règlement Général Des Epreuves Départementales Mis à jour en septembre 2015 SOMMAIRE ARTICLE 1 - CHAMPIONNATS...3 ARTICLE 2 - RECOMPENSES...3 ARTICLE 3 - ORGANISATEURS...3 ARTICLE 4 - CALENDRIERS

Plus en détail

COUPE DE PARIS SENIORS 2015

COUPE DE PARIS SENIORS 2015 - 70 - COUPE DE PARIS SENIORS 2015 Règlement général 2015 valable pour les Dames et Messieurs. Hormis pour les questions d index, le terme «joueur» désignera, suivant le cas un joueur ou une joueuse. 1-

Plus en détail

REGLEMENT TERRITORIAL SPORTIF SAISON 2014/2015

REGLEMENT TERRITORIAL SPORTIF SAISON 2014/2015 REGLEMENT TERRITORIAL SPORTIF SAISON 2014/2015 ARTICLE I / CHAMPIONNAT «SENIORS» des Equipes Premières. - Règlement et Classement F.F.R. - Formule de la Compétition 1- Championnat GROUPE A «HONNEUR» Une

Plus en détail

DOSSIER d'inscrition 2014-2015

DOSSIER d'inscrition 2014-2015 DOSSIER d'inscrition 2014-2015 Cher licencié ou futur licencié Vous trouverez ci-après les documents afin de créer ou renouveler votre licence Afin d'aider le bénévole dans la saisie de votre dossier sur

Plus en détail

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus

RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES. Seniors & Seniors Plus RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL CHAMPIONNATS HIVER PAR ÉQUIPES Seniors & Seniors Plus Année sportive 2014 CD TENNIS 44 - MAISON DES SPORTS 44 Rue Romain Rolland Bât A - BP 90312-44103 NANTES CEDEX 4 02.40.58.61.70

Plus en détail

DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET

DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET DIRECTIVES GENERALES SUR L ORGANISATION DES CHAMPIONNATS DE LA LIGUE NATIONALE DE BASKET A. DISPOSITIONS GENERALES Le terme joueur utilisé dans les présentes directives s applique indifféremment à un joueur

Plus en détail

PV N 3 BUREAU DU 7 JANVIER 2013

PV N 3 BUREAU DU 7 JANVIER 2013 COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DU BAS-RHIN PV N 3 BUREAU DU 7 JANVIER 2013 Présents : Mesdames Danielle BRAUN, Catherine GSELL Messieurs Serge FLICK, Richard KESSLER, Alain KLEIN, Jackie METZ, Denis

Plus en détail

U.S. Cagnes Handball. Règlement Intérieur. Annexe aux Statuts de l Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball (USCHB)

U.S. Cagnes Handball. Règlement Intérieur. Annexe aux Statuts de l Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball (USCHB) U.S. Cagnes Handball Règlement Intérieur Annexe aux Statuts de l Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball (USCHB) 9 février 2015 INDEX PREAMBULE... 2 1 - L ACTIVITE SPORTIVE... 2 1.1 - LA LICENCE...

Plus en détail

FFPJP Ligue de Lorraine

FFPJP Ligue de Lorraine Annexe RI - CRC Ligue de Lorraine Annexe au Règlement FFPJP - Page 1 sur 5 FFPJP Ligue de Lorraine Championnat Régional de Clubs FEMININ (CRC-F) Annexe au RI - CRC FEMININ Tout club participant au CRC-F,

Plus en détail

Dispositions Générales

Dispositions Générales LIGUE de TENNIS de TABLE des Pays de la Loire MAISON des SPORTS 44, Rue Romain Rolland - BP 90312-44103 NANTES Cedex 4 Tél. 02 51 80 63 80 e-mail : liguepdl.tt@wanadoo.fr REGLEMENT DU CHAMPIONNAT PAR EQUIPES

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF DU COMITE DU LOIRET de BASKET

REGLEMENT SPORTIF DU COMITE DU LOIRET de BASKET REGLEMENT SPORTIF DU COMITE DU LOIRET de BASKET Adopté le 03 Juin 2013 Par le Comité Directeur du Comité du LOIRET Il est convenu, au préalable, que, dans le document qui suit, toute référence à un acteur

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF L.C.A.B.B. 2015 / 2016

REGLEMENT SPORTIF L.C.A.B.B. 2015 / 2016 REGLEMENT SPORTIF L.C.A.B.B. 2015 / 2016 PREAMBULE Il est expressément précisé que pour tous les points non repris ci-après, les Règlements Généraux et ses annexes, figurant dans l Annuaire Officiel 2015-2016

Plus en détail

REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015

REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015 REGLEMENT COMMISSION DEPARTEMENTALE D ARBITRAGE 2014-2015 ARTICLE 1 : La Commission Départementale d Arbitrage assure les fonctions définies par le règlement intérieur du Comité Départemental des Pyrénées-Atlantiques.

Plus en détail

REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016

REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016 Commission Technique Régionale de Football REGLEMENT FOOTBALL L.I.F. FSCF 2015-2016 Art. 1 - LA LICENCE La licence FSCF est obligatoire pour participer aux différents championnats. Elle est délivrée par

Plus en détail

FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010

FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010 FFTT LIGUE DE BOURGOGNE CHAMPIONNAT RÉGIONAL FEMININ PAR ÉQUIPES SAISON 2009-2010 1. Composition des équipes. 1.1 Les équipes sont constituées de 4 joueuses. Equipe de 4 joueuses en un groupe unique (Article

Plus en détail

Senior Champion Trophy

Senior Champion Trophy Senior Champion Trophy 2015 Compétition Bienne, 27.05.2015 / nh Table des matières I. Dispositions générales... 3 Art. 1 Organisation et surveillance... 3 Art. 2 Candidature, désignation de l'organisateur...

Plus en détail

Règlement Intérieur SJVBA

Règlement Intérieur SJVBA Complémentaire des statuts du club, le règlement intérieur résume règles et conseils pour permettre aux joueurs, entraineurs et licenciés de mieux assumer leurs tâches. Il constitue une aide à l amélioration

Plus en détail

Tournoi de SIXTE. Le dimanche 23 Juin 2013 de 9h30 à 20h00. Stade Municipal de Talence Avenue de Thouars 33400 Talence

Tournoi de SIXTE. Le dimanche 23 Juin 2013 de 9h30 à 20h00. Stade Municipal de Talence Avenue de Thouars 33400 Talence Tournoi de SIXTE Le dimanche 23 Juin 2013 de 9h30 à 20h00 Stade Municipal de Talence Avenue de Thouars 33400 Talence Organisé par l association 1001sourires Dossier d organisation 1 Coordination Association

Plus en détail

BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1

BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1 BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ ET BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1 RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES Saison 2014-2015 2 Table des matières ART. 1 LES RÈGLES DE JEU... 4 ART. 2 CATÉGORIES D

Plus en détail

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015. Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014

DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015. Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015 Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014 LICENCES 2014 / 2015 Techniciens, officiels, dirigeants Joueurs

Plus en détail

LOIS DU JEU FUTSAL JEUNES U19 - U18 - U18F - U16 - U15 - U15F U14 - U13 - U13F - U11 - Poussines

LOIS DU JEU FUTSAL JEUNES U19 - U18 - U18F - U16 - U15 - U15F U14 - U13 - U13F - U11 - Poussines LOIS DU JEU FUTSAL JEUNES U19 - U18 - U18F - U16 - U15 - U15F U14 - U13 - U13F - U11 - Poussines Terrain Terrain de handball Surface de réparation Zone des 6m Loi I TERRAIN DE JEU Point de réparation A

Plus en détail

B.D.I. Bulletin Départemental d Informations. Saison 2015-2016

B.D.I. Bulletin Départemental d Informations. Saison 2015-2016 B.D.I. Bulletin Départemental d Informations Saison 2015-2016 Septembre 2015 SOMMAIRE REGLEMENTS GENERAUX DES CHAMPIONNATS JEUNES FORMULE PLATEAU (MINI-VOLLEY ET VOLLEY 6X6)... 4 ENGAGEMENTS... 4 DEROULEMENENT

Plus en détail

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS

CHAMPIONNAT DES CLUBS SENIORS Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal agréée par le Ministère de la jeunesse et des Sports Ligue Rhône-Alpes Comité Départemental de l Isère Maison Départementale des Sports 7, rue de l

Plus en détail

TOUTES CATEGORIES. 1/ REMPLIR MANUELLEMENT la demande de Licence : RENOUVELLEMENT/CREATION/MUTATION A SA VOIR :

TOUTES CATEGORIES. 1/ REMPLIR MANUELLEMENT la demande de Licence : RENOUVELLEMENT/CREATION/MUTATION A SA VOIR : TOUTES CATEGORIES 1/ REMPLIR MANUELLEMENT la demande de Licence : RENOUVELLEMENT/CREATION/MUTATION - Cocher «création ou renouvellement ou Mutation» - Le nom du groupement sportif et n Club - Partie coordonnées

Plus en détail

ANNEXE Frais d arbitrage - Modalités

ANNEXE Frais d arbitrage - Modalités ANNEXE Frais d arbitrage - Modalités Comité 76 Handball 1 C.D.A. SAISON 2014-2015 COMITE DE SEINE MARITIME DE HANDBALL 38 place Eugène Delacroix - 76120 LE GRAND QUEVILLY Tél.: 02.35.69.76.95 / Fax: 02.35.67.13.36

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR CRC FEMININ PACA 2016

REGLEMENT INTERIEUR CRC FEMININ PACA 2016 FEDERATION FRANCAISE PETANQUE & JEU PROVENCAL LIGUE PROVENCE ALPES COTE D AZUR Agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports 50, Avenue Saint-Ruf 84000 AVIGNON Site internet : liguepacaffpjp.com

Plus en détail

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine

INTERCLUBS SENIORS BADMINTON REGLEMENT SAISON 2014-2015. Comité Départemental d Ille et Vilaine INTERCLUBS SENIORS REGLEMENT SAISON 2014-2015 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue de Bretagne

Plus en détail

BADMINTON CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT. Comité Départemental d Ille-et-Vilaine SAISON 2015 2016

BADMINTON CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT. Comité Départemental d Ille-et-Vilaine SAISON 2015 2016 CHAMPIONNAT INTERCLUBS HOMMES REGLEMENT SAISON 2015 2016 Article 1 : CONDITIONS DE PARTICIPATION 1 Les équipes doivent appartenir à des clubs affiliés à la Fédération Française de Badminton via la Ligue

Plus en détail

REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL

REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL REGLEMENT CHAMPIONNAT PAR EQUIPES DEPARTEMENTAL ARTICLE 1 : Jour et Heure des rencontres Les rencontres se déroulent le Dimanche matin à 9h00 pour toutes les divisions. Les clubs qui en font la demande

Plus en détail

REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS COMITE DE SEINE-MARITIME DE HANDBALL - SAISON 2015/2016

REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS COMITE DE SEINE-MARITIME DE HANDBALL - SAISON 2015/2016 REGLEMENTS PARTICULIERS DES COMPETITIONS COMITE DE SEINE-MARITIME DE HANDBALL - SAISON 2015/2016 Tout club participant aux épreuves organisées par le 76 est censé avoir pris connaissance du présent règlement

Plus en détail

Règlement Général. Site web : http://tournoi.mygalefoot.com Contact : tournoi@mygalefoot.com Organisé par La Mygale Le Séquestre

Règlement Général. Site web : http://tournoi.mygalefoot.com Contact : tournoi@mygalefoot.com Organisé par La Mygale Le Séquestre Règlement Général 14 et 15 février 2015 Parc des Expositions d Albi - Le Séquestre Plus grand tournoi de futsal en France Catégorie U11 (joueurs nés en 2004 et 2005) Site web : http://tournoi.mygalefoot.com

Plus en détail