Archives du syndicat CFDT de la Société Européenne de Brasseries

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1 Archives du syndicat CFDT de la Société Européenne de Brasseries Historique La Société Européenne de Brasserie (SEB), plus connue à Nantes sous la dénomination Brasseries de la Meuse, a fermé ses portes en Le CDMOT a alors récupéré les archives CFDT de l'entreprise. Descriptif Ce fonds comporte 33 boîtes. Outre les documents des divers échelons de la CFDT et avant 1964 de la CFTC (UD, UL, confédération), ce fonds est intéressant pour deux raisons : - Il contient de façon très complète les documents syndicaux sur la SEB mais aussi sur le syndicalisme dans la branche des brasseries. - Il permet, à travers les documents conservés (bilans sociaux, procès verbaux de réunions du comité d'entreprise, journaux d'entreprise, dossiers divers), une approche fine de l'évolution économique et sociale de cette entreprise. - Signalons enfin les 32 conventions collectives du secteur agroalimentaire conservées dans ce fonds. L'ensemble de ces documents concerne la période Plan général de classement 1) Tracts de syndicats et partis politiques essentiellement CFDT, CFTC, mais aussi CGT, FO, CGC, UNEF ( ) (SEB 1 à 3). 2) Bulletins d'information de syndicats, essentiellement CFDT et concernant l'agroalimentaire et les brasseries ( ) (SEB 4 à 10). 3) Information sur l'entreprise (SEB) (SEB 10 et 11). 4) Conventions collectives nationales de la Brasserie française et autres (SEB 11). 5) Divers entreprise / syndicat (SEB 12 et 13). 6) Comité Central d'entreprise, courrier, dossiers, commissions ( ) (SEB 14 à 18). 7) Comité d'entreprise ( ), réunions et divers (SEB 19 à 30). 8) Dossiers divers ( ) (SEB 31 et 32). 9) Comité d'hygiène et de Sécurité ( ) (SEB 33).

2 SEB 1 1) Union locale des syndicats de Nantes CFDT, ) Tracts Champigneulles CFDT, ) Fédération Française des syndicats des travailleurs de l'alimentation et de l'hôtellerie CFDT, ) Syndicat des travailleurs de la Brasserie CFDT (société européenne de brasserie), ) Syndicat alimentaire CFDT, SEB 2 1) Section Brasserie de la Meuse, fédération CFTC, ) Syndicat de l'industrie alimentaire de la Loire Atlantique, CFTC, ) Tracts de SEB de Denain, CFDT, ) Tracts de la CGT (SEB), ) Circulaires de la CFDT de la Loire Atlantique, ) Tracts du Parti Communiste Français, ) Documents divers de la CFDT concernant la formation professionnelle, ) Tracts du syndicat transformation agroalimentaire CFDT, ) Fédération nationale des travailleurs des industries alimentaires CGT et CFDT, SEB 3 1) Syndicats : FSM-CGT-CFDT de Reims, ) Tracts divers du syndicat CFDT, ) Tracts CFDT de l'usine de Brest, ) Circulaires "communiqués confédéraux", ) Circulaires de la CFDT : informations diverses, ) Tracts des syndicats suivants : CFDT-CGT-FO-CGC-CFDT et du Parti Socialiste Français, ) Dossier : "la politique de la Branche", ) Quelques tracts de l'unef, n.d. 9) Syndicats CFTC et CGT de la Brasserie de la Meuse, ) Tracts : ) Syndicats : CFDT-CGT, ) Tracts de Boussois : CGT-CFDT-FO-CFTC, SEB 4 1) INTER ALIMENTATION, cf catalogue des périodiques, ) UNION ATLANTIQUE, cf catalogue des périodiques, ) CFDT UNION NANTES, cf catalogue des périodiques, ) A TOI CAMARADE, cf catalogue des périodiques, ) ECHO SAY, cf catalogue des périodiques, ) ECHO CHAMPI, cf catalogue des périodiques, SEB 5 1) BULLETIN D'INFORMATION: CGT-FSM, cf catalogue des périodiques, 1968.

3 2) COURRIER FEDERAL : FGA-CFDT (fédération générale alimentaire), cf catalogue des périodiques, ) ESSOR SYNDICAL (BN) CFDT, cf catalogue des périodiques, ) SYNDICALE MEUSE CFDT, cf catalogue des périodiques, ) COURRIER CONFEDERAL, cf catalogue des périodiques, ) SYNDICALE MEUSE CFDT, cf catalogue des périodiques, ) BULLETINS D'INFORMATION CFDT, cf catalogue des périodiques, ) Dessins de la CFDT. SEB 6 1) BULLETINS SEB : CFDT, cf catalogue des périodiques, ) BSN Gervais Danone, informations, ) Union Démocratique Bretonne : "La pêche en Bretagne", SEB 7 1) LE PEUPLE BRETON, cf catalogue des périodiques, ) LES DROITS NOUVEAUX, cf catalogue des périodiques, ) 36 ème congrès confédéral CFDT (rapport général), 1973, 151 p. 4) CFDT MAGAZINE, cf catalogue des périodiques, ) CFDT MAGAZINE, cf catalogue des périodiques, ) 37 ème congrès confédéral CFDT : "les conditions de travail" et rapport général, 1976, 120 p. 7) 38 ème congrès CFDT : "syndicalisme", 1978, 120 p. 8) Journal officiel de la République Française, n 261, SEB 8 1) TRAVAIL ET SECURITE, cf catalogue des périodiques, 03/ ) BIT PANORAMA, cf catalogue des périodiques, 12/ ) Brasseries de la Meuse : "assemblée générale ordinaire des actionnaires", ) SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES, ) Que faut-il savoir de l'isica?, ) Institut scientifique et technique de l'alimentation, 1981, 32 p. 7) LA VOIX DES TRAVAILLEURS, cf catalogue des périodiques, ) LA GAZETTE DE MAITRE KANTER, cf catalogue des périodiques, ) BSN, cf catalogue des périodiques, ) Bierville : institut confédéral d'études et de formation syndicale, CFDT, 1967, 24 p. 11) Texte intégral du jugement, 1965, 36 p. SEB 9 1) Vos droits aux congés formation, ) Denain: «Un crime signé Usinor» (92 pages), ) 32ème congrès départemental 44 CFDT: rapport d activité, ) Divers: tracts et coupures de presse concernant la SEB, ) Divers: photos de la Brasserie nantaise, ) Cartes postales (campagne pour la sauvegarde de l enfance.

4 SEB 10 1) Feuillets sur l OIT, ) IMAGES DU GROUPE BSN, parution irrégulière, n 10 à 15, 17 à 22 (1978 à 1983). 3) Brasserie de la Meuse, livret sur le règlement intérieur n 364, ) LES CAHIERS DE LA PRODUCTIVITE, mensuel, ) Prime à la production 1971, 1972, ) Environnement économique et social de l établissement. BSN: structures, ) Investissements de 1975 à ) Grilles de salaires. SEB 11 1) DIRECTION DES VENTES (revue, 1984). 2) Classification du personnel et des emplois par niveau, ) Revue présentant toute la direction (31/01/80). 4) Historique SBN. 5) Négociations salariales, ) Convention collective nationale de brasserie française (2 revues): 22/06/64 et 14/05/65. 7) Convention collective: SA des eaux minérales d Evian -les- bains, 01/01/58. 8) Convention collective de travail, 28/09/38. 9) Convention collective n 23, 03/50. 10) Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne n 21, 16/07/54. 11) Convention collective, 12/02/50. 12) Conventions collectives de travail des brasseries d Alsace, 22/11/46. 13) Convention collective pour les industries de la conserve (avenants), 3 revues, 13/12/56. 14) Convention collective de travail (Brasseries de la Meuse), 23/12/36. 15) Avenant d entreprise de la convention collective nationale de la brasserie française, 24/08/72. 16) Convention collective nationale de l industrie des pâtes alimentaires, n 450, 29/12/59. 17) Convention collective nationale de la brasserie française (avenant concernant la révision de la convention du 09/04/70), 22/06/64. 18) Convention collective de la brasserie française, 09/04/70. 19) Projet de convention de restauration inter-entreprise, ) Convention collective: articles de loi, ) Convention collective du syndicat des brasseurs de l Ouest, ) Convention collective Maison Olida, 11/10/55. 23) Projet de convention collective des brasseries de la Meuse. 24) Avenant de la convention collective nationale française, 06/01/70. 25) Convention collective de l industrie de la brasserie d Alsace, 01/04/55. 26) Convention nationale SEDIBRA et accords Meuse. 27) Projet de convention collective nationale de la brasserie française, SEB 12 1) IMAGES DU GROUPE BSN, sommaires des n 23 (1983) et 24 (1984). 2) BSN Gervais Danone, exercice ) Evolution et perspective de la CFTC (congrès confédéral extraordinaire de 1964). 4) «La vérité sur la Sécurité sociale», supplément à LA VOIX DES TRAVAILLEURS n 159 (CFTC).

5 5) SYNDICALISME, hebdomadaire CFTC puis CFDT, n 977 (1964), 985, 1007, 1009, 1018, spécial, 1152 (suppl), 1189, 1200, 1204 (1968). 6) La CFDT et l intéressement dans l entreprise, ) Divers. 8) Bulletin fédéral CFTC n 95, 30/09/50. 9) Procès-verbal du Comité central d entreprise des 06/07/61, 08/06/64, 09/02/65, 08/06/66. 10) Dossiers du CCE: commission restreinte des 02/04/70, 01/12/70, 08/12/70, 26/10/71. 11) Courrier du CCe, SEB 13 CCE SEB, n 35 à 69 sauf 62; de 1975 à SEB 14 1) CCE SEB n 36 à 19 sauf 30 et 21, 1967 à ) Brochure de la SEB pour le CCE, 30/05/74. 3) LA VIE FRANCAISE BSN-CCE, ) Courrier du CCE, 1948 à ) Courrier du CCE, 08/12/72. 6) Bilan social ) Réunion du CCE du 25/07/68. 8) Idem, 1946, à 4) CCE 1974 à SEB 15 SEB 16 1 à 4) CCE 1970 à ) Dossiers CCE: dotations CE (1972), élections agents de maîtrise et cadres (1974), absorption de la SEB par BSN (1972), situation générale des ventes (1974), fabrication/conditionnement par usines (1984), courrier (1979), plan social (1983). 6) Bilan social SEB 17 1) Plan de restructuration industrielle de la SEB, 24/03/83. 2) Plan de redressement de la SEB, 11/83. 3) Projet de transfert à Champigneulles, ) Revue: la brasserie dans le CCE, ) Dossiers du CCE: situation des ventes (1977 et 1981), dotations aux CE (1974), fabrication/conditionnement par usine (1982), intéressement (1974), participation (1974). 6) Dossier SEB participation ) Logement: compte-rendu du CCE, ) Dossier du CCE ) CCE SEB: caractéristiques techniques des usines, 1975.

6 SEB 18 1) Courrier de CCe 1970, ) Commissions économiques du CCE 1977, ) Statistiques: effectifs, 1976, ) Dossiers du CCE ) Dossier du CCE: plan de redressement et 7) Réunions du CE 1982 et ) Réunion du CE ) Idem à 8) Idem 1976 à SEB 19 1 à 9) Réunions du CE 1969 à SEB 20 SEB 21 1 à 3) P.V. du CE 1956, 1954, ) CE: accord sur les agents de maîtrise 1971 et ) Compte-rendu de la commission formation 1975 à1981. SEB 22 Dossiers du CE: commission économique (1984), effectifs (1963, 1968), activité des usines (1976, 1984). P.V. du CE 1979, 1979, 1977, SEB 23 SEB 24 1) P.V. du CE 1975, 1974, ) Cahier du délégué du personnel 1969, ) Revue: Planification et politique des revenus, ) Journal: formation professionnelle, ) Dossier: liberté des travailleurs dans l entreprise, ) Dossier: rémunération ) Revue: rémunération ) Dossier: bilan social SEB 25

7 Dossier sur les conventions collectives, Dossier sur les P.V. 1951, SEB 26 Dossier élections CE 1962, SEB 27 Dossier élections CE 1973, SEB 28 SEB 29 Dossier réunions CE de l usine de Nantes 1955, SEB 30 1) Dossier sur le CE 1946, ) Dossier courrier de l usine de Nantes, de Saint-Gobain, Reims (CE) 1968, ) Chemise sur la brasserie de la Meuse (renseignements généraux) ) Doc sur les accords paritaires (SEB 1973, 1984). 5) Accords sur salaires 1952, ) Dossier sur les incapacités de travail SEB 31 1) Dossier sur les protocoles d accords 1969, 1977, ) Revendications sur les commissions paritaires 1972, ) Divers: dossier sur le centre d études et de formation des salariés de l agroalimentaire ) Revue «La France et la population» ) Statistiques ) BULLETIN D INFORMATION ET D EDUCATION : n spécial (11/1938, Décrets sur les 40 heures). 7) FORMATION, CFDT : n spécial (09/1972, La formation professionnelle et l éducation permanente). 8) Revue CFDT «Union des syndicats de Loire-Atlantique» (Sécu, allocations familiales), ) «Actualités», revue de BSN-GD, ) «Situation de l industrie brassicole» SEB 32 1) Revue «La solidarité en mutualité» ) Revue «Informations usine de Reims» ) Idem 1978.

8 4) SEB: bilan formation ) Sommaire information ) Dossier sur l entreprise SOGEX, ) Compte-rendu de la réunion du CHS, 1969 et SEB 33 1) Rapport annuel sur l activité du CHSCT 1961, ) Rapport annuel sur l évolution des risques professionnels 1979, ) Association d hygiène industrielle et de médecine du travail de la région nantaise 1973, 1979.

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