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1 REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE VILLE DE BRUNOY CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 22 mars H 15 Salle des Fêtes C O M P T E R E N D U LE CONSEIL, 08.18/K ELECTION DU MAIRE 1 er tour de scrutin à la majorité absolue : Sont candidats : - Madame Christine MALCOR - Monsieur Dominique CHEMLA - Monsieur Laurent BÉTEILLE Résultats du 1 er tour de scrutin : A Bulletins trouvés dans l urne 35 B (à déduire) bulletins blancs et nuls 0 C (A B) suffrages exprimés 35 D Majorité absolue 18 Ont obtenu : - Monsieur Laurent BÉTEILLE 26 voix - Madame Christine MALCOR 7 voix - - Monsieur Dominique CHEMLA 2 voix Monsieur Laurent BÉTEILLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés a été proclamé Maire et immédiatement installé.

2 08.19/K DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE ARTICLE UNIQUE : FIXE à 13 le nombre total d Adjoints au Maire dont 3 spécifiques chargés des quartiers /K ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE 1 ER tour du scrutin Liste de Monsieur Laurent BÉTEILLE : - M. Bruno GALLIER - Mme Geneviève FINEL - M. Alain ITURRI - Mme Valérie RAGOT - Mme Danielle DUVERGER - M. Yvan BENATTAR - Mme Elisabeth ROZSA-GUERIN - M. Gérald DEMOGEOT - Mme Martine SUREAU - M. Dominique SERGI - M. Lionel SENTENAC - Mme Christèle MOISY - M. Philippe ESBELIN Résultats du 1 er tour du scrutin A Bulletins trouvés dans l urne 35 B (à déduire) bulletins blancs et nuls 8 C (A B) suffrages exprimés 27 D Majorité absolue 14 La liste de Monsieur Laurent BÉTEILLE a obtenu 27 voix La liste de Monsieur Laurent BÉTEILLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés a été proclamée élue.

3 08.20/K ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE Ainsi sont proclamés Adjoints au Maire : - M. Bruno GALLIER - Mme Geneviève FINEL - M. Alain ITURRI - Mme Valérie RAGOT - Mme Danielle DUVERGER - M. Yvan BENATTAR - Mme Elisabeth ROZSA-GUERIN - M. Gérald DEMOGEOT - Mme Martine SUREAU - M. Dominique SERGI - M. Lionel SENTENAC - Mme Christèle MOISY - M. Philippe ESBELIN 08.21/K DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DES FINANCES ARTICLE 1 er : PROCEDE à l élection à la représentation proportionnelle au plus fort reste des membres du Conseil municipal appelés à siéger à la Commission des Finances : Ont obtenu : - Liste de Monsieur Laurent BÉTEILLE 26 voix - Liste de Madame Christine MALCOR 7 voix - Liste de Monsieur Dominique CHEMLA 2 Voix ARTICLE 2 : SONT DESIGNES membres de ladite Commission : - Monsieur Bruno GALLIER - Monsieur Dominique SERGI - Madame Dominique KOUTZINE - Monsieur Gérald DEMOGEOT - Madame Yvonne DESBLACHES - Monsieur Lionel SENTENAC - Madame Geneviève FINEL - Monsieur Edouard FOURNIER - Monsieur Serge CASSIN

4 08.22/P DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION COMMUNALE D'APPEL D'OFFRES 1 ER tour du scrutin Résultats du 1 er tour du scrutin Les listes ont obtenu : - Liste de Monsieur Laurent BÉTEILLE 27 voix - Liste de Madame Christine MALCOR 7 voix - Liste de Monsieur Dominique CHEMLA 2 voix les membres titulaires sont : - Monsieur Christian CARRÉ - Madame Yvonne DESBLACHES - Madame Martine SUREAU - Madame Françoise BALU - Monsieur Edouard FOURNIER Les membres suppléants sont : - Monsieur Yvan BENATTAR - Madame Christiane HAY - Monsieur Lionel SENTENAC - Madame Geneviève FINEL - Monsieur Serge CASSIN 08.23/K DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DU PARKING DE STATIONNEMENT REGIONAL ARTICLE 1 er : PROCEDE à la désignation des membres au scrutin secret : ARTICLE 2 : ONT OBTENU : - Monsieur Alain ITURRI 27 voix - Madame Béatrice TAJAN 27 voix - Madame Marie-Anne VARIN 2 voix ARTICLE 3 : DESIGNE les personnes suivantes à siéger au Conseil d exploitation du Parc de Stationnement Régional : Deux conseillers municipaux : - Monsieur Alain ITURRI - Madame Béatrice TAJAN

5 08.23/K DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DU PARKING DE STATIONNEMENT REGIONAL ARTICLE 4 : DIT par ailleurs que seront désignés par le Maire trois personnalités parmi les usagers. Fait à BRUNOY, le 25 mars 2008

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