Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 3 LA FERRIERE-d ALLEVARD Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 1990

2 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 3-5 Administration communale page 4 Cadastre, comptabilité page 4 Documents révolutionnaires page 4 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 6-11 Administration communale page 7 Etat civil page 7 Population, agriculture, commerce page 7 Cadastre, contributions page 8 Affaires militaires page 8 Police Justice page 8 Elections page 9 Finances page 9 Bâtiments communaux page 9 Biens communaux - Bois page 10 Voirie Travaux publics page 10 Assistance page 11 2

3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 3

4 ADMINISTRATION COMMUNALE 1 Assemblée des habitants.- Actes de délibérations CADASTRE - COMPTABILITE 2 Comptes consulaires.- Pièces justificatives (1778). Cadastre.- Parcellaire avec répertoire (1649) Cottier (ou courcier) * * DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 5 Population.- Dénombrement (an IV). Subsistances.- Etat des charrues (an II). 6 Propriétés foncières.- Livre des mutations (an VII, an XIII). Contribution foncière.- Tarifs ( ) ; matrice (an III). an II-an IV Contribution foncière.- Etats des sections Sections A, C et D. 8 Sections E et F. 9 Garde nationale.- Achat d un tambour : demande en remboursement. an V 10 Elections.- Actes d assemblée. an V-an VI 11 Charges locales.- Etat. an II-an V 1 Le parcellaire de 1649 a été microfilmé sous la cote 2 Mi Le cottier de 1716 à 1747 a été microfilmé sous la cote 2 Mi Les états de section A, C, D, E et F ont été microfilmés sous la cote 2 Mi

5 12 Culte catholique.- Inventaire et adjudication des linges et meubles servant au culte. an III 5

6 ARCHIVES MODERNES 6

7 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE Les délibérations du conseil municipal , conservées en mairie, ont été microfilmées sous la cote 2 Mi Conseil municipal.- Extraits des délibérations. an VIII * Arrêtés du maire.- Registre * Actes administratifs.- Cahier d enregistrement * Correspondance active.- Registres de copie (an VIII-1840, ). an VIII Archives communales.- Inventaires ( ). Propriété des pâturages des Burdins, Cachet et Mollard.- Procès entre la commune et Pierre Jourdan (1843) ETAT CIVIL 18 Etat civil.- Constatation d un décès survenu dans une charbonnière POPULATION - AGRICULTURE COMMERCE Recensement de la populations.- Listes nominatives , 1826, 1836, 1841, 1846, 1851, , 1872, Agriculture.- Etat des pertes dues à la grêle et aux orages ( ). Commerce.- Listes des commerçants ( ) ; projet de création d une foire annuelle ( )

8 CADASTRE - CONTRIBUTIONS 22 Contributions directes.- Nomination des répartiteurs ( ). Liste des plus imposés (1827). Matrice générale ( ) Contribution foncière.- Rôles. an XIV * Contributions directes.- Etats de section. XIXe s. 25* Matrice cadastrale.- Livre des mutations. an XIII AFFAIRES MILITAIRES Recensement militaire.- Tableaux des classes Cantonnement des troupes.- Etats des ressources et des fournitures ( ). Garde nationale.- Règlement intérieur (1870) ; listes nominatives de recensement ( ) ; procès-verbaux d élections des officiers ( ). Recensement des chevaux et mulets.- Tableaux ( ). Soldats de la République et du Premier Empire.- Demandes de pension ( ). Guerre de Avis aux familles de soldats (1870) POLICE JUSTICE 29 Livrets d ouvriers et passeports pour l intérieur.- Registre de délivrance de visas ( ). Barrage.- Procès-verbal et attestation du médecin (1826). Individus soumis à surveillance.- Feuille de route, tableaux ( ). Visite du Prince-Président à Grenoble.- Organisation(1852)

9 ELECTIONS Listes électorales politiques , Senatus consulte et plébiscite.- Procès-verbaux ( ). Elections sénatoriales.- Procès-verbal (1876). Elections des députés.- Procès-verbaux ( ). Elections des conseillers d arrondissement et élections cantonales.- Procèsverbaux ( ) Maires et adjoints.- Arrêtés de nomination ( ). Elections municipales.- Procès-verbaux ( ) FINANCES COMMUNALES Budgets et comptes Comptabilité.- Pièces justificatives, livres de comptabilité BATIMENTS 36 Eglise.- Réparations au plafond et au mur extérieur : contrat entre le recteur de la commune et un plâtrier (1809). Acquisition d une nouvelle cloche : convention avec le fondeur, demande de celui-ci en paiement ( ). Presbytère et école élémentaire.- Construction : procès-verbal d adjudication, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal de réception ( ). Sacristie.- Reconstruction : cahier des charges, devis estimatif, comptes des travaux (1853). Ecole temporaire mixte au hameau de la Bourgeat.- Aménagement : acquisition de la maison Chassende-Mottin, travaux, plans ( ). Ecole de garçons au bourg.- Projet de construction : cahier des charges, détail et devis estimatif, plans ( )

10 BIENS COMMUNAUX - BOIS 37 Pâturages.- Procès-verbal de délimitation du communal des Violettes (1836). Rôles des communaux ( ). Pêche du Bréda.- Instruction, bail de location ( ). Forêt communale.- Frais dus au garde forestier ( ). Reboisement du bassin du torrent de Vaugelas.- Projet (1885) VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS 38 Chemins vicinaux.- Tableau (s.d.) ; état des travaux à exécuter ( ) : situation financière ( ) ; rôles des prestations ( ) ; permissions de voirie ( ) Route d Allevard à Pontcharra.- Ouverture : arrêté fixant le montant de la contribution de la commune aux travaux ( ). Chemin d Allevard à la Ferrière.- Construction : subvention, pétition, conventions de vente de terrains ( ). Chemin vicinal de Montarmand à la Falconnat.- Entretien : réclamation des habitants de Montarmand (1838). Chemin de Pinsot à la Ferrière.- Rectification entre le ruisseau du Roselet et celui d Hauterives (1851). Chemin vicinal d Allevard au Pinsot et à la Ferrière et à la Martinière.- Projet de rectification entre le mas du Barraux et le hameau de Curtillard ( ). Chemin d intérêt commun n 8 d Allevard au Pinsot et à la Ferrière.- Projet d entretien ( ). Chemins vicinaux n 1, 10 et 11 de la Ferrière aux hameaux des Burdins, Montarmand et Fond-de-France.- Rectification : devis, permission de voirie ( ). Chemin rural du Curtillard, de Pratot et des Mouilles.- Construction : affiche (1937). Ruisseau de Camouret.- Reconstruction du pont (1878). Fontaine de la Ferrière.- Réparation : arrêté préfectoral, notes explicatives, cahier des charges, conventions ( ). Mines de la Ferrière.- Rôles des sommes à payer par les concessionnaires aux propriétaires du sol ( )

11 ASSISTANCE 40 Comité de bienfaisance.- Extrait de délibérations (1812). Bureau de bienfaisance.- Arrêté de création et de nomination des membres (1851). Fournitures de médicaments ( ). Assistance médicale.- Demande de création ( ). Demandes d assistance (1879). Etat nominatif (1881). Distribution de soupe.- Instruction, nomination du comité chargé de la distribution, état de ceux qui y ont droit (1812). Enfants assistés.- Placement ( ) INSTRUCTION PUBLIQUE 41 Instituteurs.- Nominations, rétribution scolaire ( ). Bibliothèque.- Distribution d ouvrages aux élèves indigents ( )

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