Série S Syndicats intercommunaux et fonds d'archives privées contemporains 8S Association Développement Economique Formation (DEF42)

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1 Page 1 of 6 Série S Syndicats intercommunaux et fonds d'archives privées contemporains 8S Association Développement Economique Formation (DEF42) Sommaire Statuts, correspondance, assurances () - 8 S 2 à 3-8 S 1 Comptabilité () - 8 S 5 à 10-8 S 12 à 13-8 S 4-8 S 11 Personnel ( ) - 8 S 14 à 19 Activités ( ) - 8 S 20 Commerce ( ) - 8 S 21 à 22-8 S 25-8 S 23 à 24-8 S 26 Table d'hôtes ( ) - 8 S 28-8 S 27 DEF courses (...) DEF entretien ( ) - 8 S 30

2 Page 2 of 6 Statuts, correspondance, assurances 8 S 1 Constitution de l'association. - Déclaration : récépissé, déclaration initiale (1985). Historique du projet : note (1985). Organisation : schéma (s.d.). Assemblée générale constitutive : convocation, statuts (1985). Modifications statutaires : cahier ( ). Identification INSEE : avis, notification (1985). Démission d'un membre de l'association : lettre à la présidente (s.d.) Compte Caisse d'épargne. - Ouverture : extrait de délibération du conseil d'administration, liste des administrateurs (1991). Comptes bancaires. - Modification de la liste des mandataires : correspondance, extraits des délibérations du bureau ( ). Conseils d'administration. - Renouvellement : liste des candidats (1992). Comptes-rendus de réunions, documents de travail, convocation ( ). DEF 42 : rapport d'évaluation, documents financiers, statistiques ( ). Commerce de proximité du Crêt de l'oeillet : documents de travail, comptes-rendus de réunions, bilan ( ). Fédération de la Loire des centres sociaux : rapport d'activité, rapport financier (1992). Forum à la Talaudière " Image du centre social aujourd'hui et demain? " : synthèse (1992). Mise en place des comités locaux de prévention : note (1993). Dissolution du CLMQCS. - Réunion sur l'avenir de DEF 42 : invitation (1993). 8 S 2 Correspondance : chrono, certificats de travail ( ). Local de la Fricaude. - Plainte contre les agissements d'un utilisateur : correspondance (1994). Direction départementale du travail et de l'emploi. - Illégalité de situation d'allocataires en recherche d'emploi : correspondance (1993). Refus d'un contrat CES : correspondance (1993). 8 S 3 DEF 42, DEF courses et DEF commerce. - Assurances : correspondance, avis d'échéance, contrats (1985, ). Vols : factures, comptes-rendus d'infractions, correspondance, déclarations, fiches de liaison, rapports d'intervention de la police ( ). Accidents automobiles : constats ( ). Comptabilité 8 S 4 Balances, tableaux de bord budgétaires, comptes de résultat, bilans de clôture, journaux généraux, grands livres généraux, journaux, grands livres analytiques, synthèses bilans, synthèses comptes d'exploitation, synthèses balances analytiques totales, compte d'exploitation des services. 8 S 5 Synthèse bilan, synthèses comptes de résultat, synthèses balances analytiques totales, balances, compte de résultat, bilans de clôtures, journaux généraux, journaux, compte d'exploitation des services, tableaux de bord budgétaires, grand livre par services, grands livres généraux. 8 S 6 Factures et pièces comptables n 1001 à ( ) Achat et réparation de matériel : factures, correspondance, fiches travaux ( ) 8 S 7 Factures et pièces comptables n 1000 à S 8 Factures et pièces comptables n 1300 à S 9 Factures et pièces comptables n 2000 à S 10 Factures et pièces comptables (3000 à 3123). Factures (janvier à juillet 1992) S 11 Factures et pièces comptables n 1 à 123 (1993). Bons de commandes : cahier ( ). Taxe sur la valeur ajoutée. - Déclaration : notices, imprimés, correspondance, mise en demeure ( )

3 Page 3 of 6 Taxe professionnelle. - Déclaration : imprimés ( ). Débits de boissons. - Avis d'imposition (1992). Ouverture : récépissé de déclaration (1992). Grande licence restaurant : déclaration de cessation (1992). Communicable en S 12 Brouillard de saisie S 13 DEF 42 commerce et restaurant et DEF SARL : journal CCP, journal Caisse d'epargne, journal règlement, journal achats et ventes, grand livre général (1992), relevés CCP ( ). Banque française de crédit coopératif : correspondance, relevés de comptes, compte de résultats, état des taxes votées et perçues par les chambres consulaires (1992), tableau d'amortissement et contrat de prêt ( ). Caisse d'épargne. - Demande d'ouverture de compte : correspondance, fiche de demande ( ). Relevés de comptes (). Contrat de prêt (1990). Plan de remboursement (1990). Personnel 8 S 14 Personnel : registres uniques (2 registres) ( ). Inspection du travail : registre vierge. Contrôles techniques de sécurité : registre vierge. DEF 42 et DEF SARL. - Médecine du travail : registre médical ( ), fiches d'aptitude, procès-verbal d'assemblée générale, déclarations d'effectifs, convocations, état des cotisations dues (). Embauches de salariés. - Fiches de renseignements, attestations de l'employeur, correspondance (1986). CES. - Allocations CNASEA : avis de paiement, correspondance ( ). Formations complémentaires : attestation, états nominatifs récapitulatifs ( ). Bulletins de salaire ( ). Mutuelles : fiches de liaison, convention, projet ( ). Recensement : correspondance, statistiques ( ). CES et contrats d'insertion. - Législation : correspondance, instructions, documentation ( ). Direction départementale du travail. - Bénéficiaires d'actions d'insertion : états récapitulatifs trimestriels, états statistiques mensuels ( ). Jeunes en stage TUC. - Demande d'autorisation de travailler le dimanche : correspondance (1987). Personnes employées en contrats à durée déterminée. - Financement du congé formation : bordereau de versement, bulletin de salaire ( ). Elections au conseil des prud'hommes. - Déclaration nominative des salariés et des employeurs : instructions, imprimé de déclaration (1992). ASSEDIC. - Cotisations : déclarations annuelles, avis de versement, correspondance ( ). 8 S 15 Salaires. - Versement de la taxe sur les salaires : bordereaux ( ). Déclaration de la

4 Page 4 of 6 contribution sociale généralisée : correspondance (1993). Bulletins ( ). Tableaux mensuels des salariés ( ). Journaux (1987). Etat des charges sociales (1990). Communicable en S 16 Données sociales. - Déclaration annuelle : notice explicative, déclarations, correspondance, disquettes ( ). ARCIL. - Adhésion : correspondance, bulletin, contrat ( ). Cotisations : correspondance, relevés de compte, notices ( ). Sécurité sociale. - Cotisations : instructions (1992). Contribution sociale de solidarité. - Déclaration : imprimé (1993). CRAM. - Salariés embauchés : liste (1988). Renouvellement de l'adhésion : correspondance, renseignements sur l'entreprise (1992). Notification du taux accident du travail : correspondance ( ). CPAM. - Immatriculation : déclaration d'emploi (1986). DEF 42 et DEF tables d'hôtes. - Cotisations URSSAF : bordereaux et tableaux récapitulatifs, correspondance, notices, avis de redressement (). DEF table d'hôtes. - Accidents du travail : déclarations, correspondance, attestations de salaires ( ). Affiliation à la Caisse de retraite complémentaire des salariés de l'industrie hôtellière : correspondance, statuts, règlement, bulletin de renseignements, lettre aux adhérents, bordereau de cotisation ( ). DEF 42 commerce, DEF table d'hôtes et DEF courses. - Candidatures : curriculum vitae, lettres de motivation ( ). Contrats de travail ( ). Modifications d'horaires : fiches individuelles (1988). 8 S 17 Salaires. - Journaux ( ). Charges sociales : états ( ). Bulletins ( ). Automatisation des payes : fiches (1991) DEF 42 et DEF SARL. - Appointements et salaires : registre ( ). 8 S 18 Personnel. - Dossiers individuels A à K S 19 Personnel. - Dossiers individuels L à Z Communicable en 2027 Activités 8 S 20 Insertion professionnelle des jeunes. - Contrats de qualification : correspondance, note de synthèse, descriptif, conventions avec l'ifra et le GRETA de la vallée du Gier, factures, plans de formation, attestations de présence, correspondance, demande d'habilitation à conclure des contrats de qualification ( ). Stage d'insertion professionnelle en alternance de Melle BOU... : convention ( ) Commerce de proximité et table d'hôtes. - Formation des salariés : contrat, devis, plan de formation, correspondance, notes manuscrites ( ). DEF Demande de conventionnement au titre d'entreprise d'insertion : dossier (1989). Conventions d'insertion avec la Direction dépatementale du travail et le ministère des Affaires sociales : comptes de résultats, bilans, conventions, rapports d'évaluation, documents financiers, renseignements statistiques, copies de contrats de travail, copies de bulletins de salaire ( ).

5 Page 5 of 6 Entreprises d'insertion par l'économique : circulaires, documentation ( ). Congré national : programme, documents de travail (1990). Collecte d'informations statistiques par l'urei : questionnaire, plaquette de présentation, texte de la charte des entreprises d'insertion ( ). Emploi et formation des jeunes. - Législation : documentation ( ). "La création d'activités économiques et d'entreprises" : dossier technique réalisé par Yvonne Jourd'hui pour l'association Femmes inter association inter service migrants (octobre 1990). Association Rimbaud à Saint-Etienne : rapport d'activité (1990). DEF 42 "Vers une insertion des jeunes réussie" : coupure de presse (avril 1991). DEF 42 trophée création : dossier (1990). Communicable en 2043 Commerce 8 S 21 Projets : note de présentation, bilan, notes manuscrites ( ). Etude du Centre d'études et de recherches associé à l'institut supérieur de gestion commerciale de Saint-Etienne : rapport (1987). Budget prévisionnel de fonctionnement (1987) Projet initiative jeunes de la Communauté économique européenne. - Aide financière : correspondance, projet, décompte financier, questionnaire, statistiques ( ). Deuxième rencontre des projets initiative jeunes à Bressuire : programme, documentation (1990). Commerce de proximité du Crêt de l'oeillet et table d'hôtes : compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, correspondance, fiches de liaison ( ). Commerce de proximité du Crêt de l'oeillet. - Profil de poste pour l'encadrement : descriptif (1988). Ouverture, fermeture et tenue des comptes : instructions (1992), bilan (1989). Centres sociaux groupement Rhône-Alpin. - Programme de soutien aux centres sociaux dans la création de services de proximité : dossiers d'appel de candidature, dossier du centre social du Crêt de l'oeillet (1990). Services de proximité des centres sociaux. - Réunion d'information : compte-rendu (1990). 8 S 22 Catalogues des fournisseurs ( ) Journal de ventes ( ). Journaux trésorerie (1991). Journaux achat (1991). Remises de chèques : bordereaux (1991). Journal de caisse (juin 1989 à mars 1991). 8 S 23 Fiches de stocks (janvier à mars 1992) Gestion des stocks : cahiers (décembre 1991, juillet 1992, septembre 1992, novembre 1992). Journal de vente (décembre 1992). Journal de caisse (décembre 1992). Factures (avril à novembre 1992).

6 Page 6 of 6 Tableau de bord budgétaire (janvier à septembre 1992). Ouverture, fermeture et approvisionnement du commerce : instructions (s.d. et 1993). 8 S 24 Fiches de stocks. Livres. Journaux et tickets de caisse (janvier à avril 1993). Communicable en S 25 Fiches de stocks. Livres, journaux et tickets de caisse (mai à août 1993) Communicable en S 26 Cahiers et tickets de caisse. Fiches de stocks (octobre 1993 à janvier 1994) Table d'hôtes 8 S 27 Repas servis et plats préparés : carnets journaliers ( ). Carte de fidélité (s.d.) Titres restaurants. - Demande d'affiliation : correspondance ( ). Taxes perçues au profit des chambres consulaires : déclaration (1988). Chèques déjeuners : brochures de présentation (s.d.). Encaissement : bordereaux de règlement, photocopies de chèques, factures ( ). 8 S 28 Factures et pièces comptables DEF courses 8 S 29 Factures ( ). Fichier clients (1991). SD Extrait de compte (1992). Descriptif et tarif du service (s.d.) Achat d'un véhicule : études financières, correspondance (1991). " DEF 42 un commerce de proximité et un service de livraison rapide" : dossier d'étude (1990). Commerce et service courses : compte de résultat ( ). Commerce, service courses et entretien : extraits de comptes (1992). DEF entretien 8 S 30 Embauches de salariés : correspondance, fiches de renseignements, attestation de l'employeur (1986) Factures ( ). Compte de résultat : modèle simplifié (1992). Chantiers jeunes : factures, correspondance, devis, fiches techniques et pédagogiques, marché, coupures de presse ( ). Réunions hebdomadaires : comptes-rendus ( ). Distribution des journaux : bilan (1986). Budget prévisionnel et extrait de compte (1991).

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