ANNEXES BILAN QUANTIFIE DE L'OFFRE DE SOINS. Arrêté n 78/ARS/2016 du 12 mai 2016
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3 ANNEXES BILAN QUANTIFIE DE L'OFFRE DE SOINS Arrêté n 78/ARS/2016 du 12 mai 2016 ANNEXE 1 : Activité de soins n 01 : Médecine P. 02 ANNEXE 2 : Activité de soins n 02 : Chirurgie P. 03 ANNEXE 3 : Activité de soins n 03 : Activité de soins de gynécologie, obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale P. 04 ANNEXE 4 : Activité de soins n 04 : Psychiatrie P. 05 à 06 ANNEXE 5 : Activité de soins n 07 : Soins de longue durée P. 07 ANNEXE 6 : Activité de soins n 09 : Traitement des grands brûlés P. 07 ANNEXE 7 : Activité de soins n 10 : Chirurgie cardiaque P. 08 ANNEXE 8 : Activité de soins n 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie P. 09 ANNEXE 9 : Activité de soins n 12 : Neurochirurgie P. 10 ANNEXE 10 : Activité de soins n 13 : Activité interventionnelle par voie endovasculaire en neuroradiologie P. 10 ANNEXE 11 : Activité de soins n 14 : Médecine d'urgence P. 11 ANNEXE 12 : Activité de soins n 15 : Réanimation P. 12 ANNEXE 13 : ANNEXE 14 : Activité de soins n 16 : Traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale Activité de soins n 17 : Actvités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation et activités de diagnostic prénatal P. 13 P. 14 à 15 ANNEXE 15 : Activité de soins n 18 : Traitement du cancer P. 16 à 17 ANNEXE 16 : Activité de soins n 19 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales P. 18 ANNEXE 17 : Activité de soins n 50 à 59 : Soins de suite et de réadaptation P. 19 à 21 ANNEXE 18 : Activité de soins n 80 : Greffe de rein P. 22 Activité de soins n 85 : Greffe de cœur Activité de soins n 88 : Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe ANNEXE 19 : Equipements Matériels Lourds P. 23 1/23
4 ANNEXE 1 Activité de soins n 01 : Médecine complète et hospitalisation à temps partiel de jour ou de nuit Modalités complète et partielle de nuit partielle de jour complète et partielle de nuit partielle de jour complète et partielle de nuit partielle de jour Activité de médecine sous forme d'hospitalisation à domicile Modalités à domicile à domicile à domicile 2/23
5 ANNEXE 2 Activité de soins n 02 : Chirurgie Modalités complète Chirurgie ambulatoire complète Chirurgie ambulatoire complète Chirurgie ambulatoire /23
6 ANNEXE 3 Activité de soins n 03 : Activité de soins de gynécologie, obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale Modalités Gynéco-obstétrique Néonatologie Réanimation néonatale Gynéco-obstétrique Néonatologie Réanimation néonatale Gynéco-obstétrique Néonatologie Réanimation néonatale 4/23
7 ANNEXE 4 Activité de soins n 04 : Psychiatrie Psychiatrie générale Modalités complète et 3 2 1* partielle de nuit partielle de jour Appartement thérapeutique Placement familial complète et partielle de nuit partielle de jour Appartement thérapeutique Placement familial complète et partielle de nuit partielle de jour Appartement thérapeutique Placement familial (*) par transfert des lits du 99G01sur le territoire nord-est 5/23
8 Psychiatrie infanto-juvénile Modalités complète et hospitalisation partielle de nuit de jour Placement familial complète et hospitalisation partielle de nuit de jour Placement familial complète et hospitalisation partielle de nuit de jour Placement familial /23
9 ANNEXE 5 Activité de soins n 07 : Soins de longue durée de soins défini dans le ANNEXE 6 Activité de soins n 09 : Traitement des grands brûlés de soins défini dans le 7/23
10 de soins défini dans le ANNEXE 7 Activité de soins n 10 : Chirurgie cardiaque Chirurgie cardiaque adultes Chirurgie cardiaque pédiatrique de soins défini dans le 1 0 1* * une implantation de chirurgie cardiaque pédiatrique sera implantée à titre dérogatoire sur le site de la chirurgie cardiaque 8/23
11 ANNEXE 8 Activité de soins n 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie Modalité d'hospitalisation Cardiopathies de l'adulte Cardiopathies de l'enfant y compris la réintervention à l'âge adulte Rythmologie interventionnelle Cardiopathies de l'adulte Cardiopathies de l'enfant y compris la réintervention à l'âge adulte Rythmologie interventionnelle Cardiopathies de l'adulte Cardiopathies de l'enfant y compris la réintervention à l'âge adulte Rythmologie interventionnelle 0 à 9/23
12 ANNEXE 9 Activité de soins n 12 : Neurochirurgie ANNEXE 10 Activité de soins n 13 : Activité interventionnelle par voie endovasculaire en neuroradiologie 10/23
13 ANNEXE 11 Activité de soins n 14 : Médecine d'urgence Modalités Structures urgence Smur terrestre Smur héliporté 0 à SAMU Structures urgence Smur terrestre Smur héliporté SAMU Structures urgence Smur terrestre Smur héliporté SAMU 11/23
14 ANNEXE 12 Activité de soins n 15 : Réanimation de soins défini dans le 1 adulte 1 pédiatrique 1 adulte 1 pédiatrique 0 1 adulte 1 pédiatrique 1 adulte 1 pédiatrique 0 12/23
15 ANNEXE 13 Activité de soins n 16 : Traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale Modalités Centre hémodialyse Unité dialyse médicalisée Unité d'auto dialyse Centre hémodialyse Unité dialyse médicalisée Unité d'auto dialyse Centre hémodialyse Unité dialyse médicalisée Unité d'auto dialyse /23
16 ANNEXE 14 Activité de soins n 17 : Actvités cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation et activités de diagnostic prénatal Activités cliniques d'amp Modalités Prélévements d'ovocytes en vue d'amp Prélévements de spermatozoïdes Transfert des embryons en vue de leur implantation Prélévements d'ovocytes en vue d'un don Mise en oeuvre de l'accueil des embryons Prélévements d'ovocytes en vue d'amp Prélévements de spermatozoïdes Transfert des embryons en vue de leur implantation Prélévements d'ovocytes en vue d'un don Mise en oeuvre de l'accueil des embryons Prélévements d'ovocytes en vue d'amp Prélévements de spermatozoïdes Transfert des embryons en vue de leur implantation Prélévements d'ovocytes en vue d'un don Mise en oeuvre de l'accueil des embryons Activités biologiques d'amp Modalités Préparation et conservation du sperme en vue d'une insémination artificielle Actvités relatives à la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation, comprenant notamment le recueil, la préparation et la conservation du sperme, la préparation des ococytes et la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation Recueil, préparation, conservation et mise à disposition du sperme en vue d'un don Conservation à usage autologue des gamètes et tissus germinaux en application de l'article L Conservation des embryons en vue d'un projet parental Conservation des embryons en vue de leur accueil et mise en œuvre de celui-ci Préparation et conservation du sperme en vue d'une insémination artificielle Actvités relatives à la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation, comprenant notamment le recueil, la préparation et la conservation du sperme, la préparation des ococytes et la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation Recueil, préparation, conservation et mise à disposition du sperme en vue d'un don Conservation à usage autologue des gamètes et tissus germinaux en application de l'article L Conservation des embryons en vue d'un projet parental Conservation des embryons en vue de leur accueil et mise en œuvre de celui-ci Préparation et conservation du sperme en vue d'une insémination artificielle Actvités relatives à la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation, comprenant notamment le recueil, la préparation et la conservation du sperme, la préparation des ococytes et la fécondation in vitro sans ou avec micromanipulation Recueil, préparation, conservation et mise à disposition du sperme en vue d'un don Conservation à usage autologue des gamètes et tissus germinaux en application de l'article L Conservation des embryons en vue d'un projet parental Conservation des embryons en vue de leur accueil et mise en œuvre de celui-ci 14/23
17 Activité de diagnostic prénatal Modalités Analyses portant sur les marqueurs sériques maternels Analyses de biochimie y compris les analyses portant sur les marqueurs sériques maternels Analyses de cytogénétique y compris les analyses cytogénétiques moléculaires Analyses de génétique moléculaire Analyses en vue de diagnostic de maladies infectieuses y compris les analyses de biologie moléculaire Analyses de biochimie fœtale à l'exclusion des marqueurs sériques Analyses portant sur les marqueurs sériques maternels Analyses de biochimie y compris les analyses portant sur les marqueurs sériques maternels Analyses de cytogénétique y compris les analyses cytogénétiques moléculaires Analyses de génétique moléculaire Analyses en vue de diagnostic de maladies infectieuses y compris les analyses de biologie moléculaire Analyses de biochimie fœtale à l'exclusion des marqueurs sériques Analyses portant sur les marqueurs sériques maternels Analyses de biochimie y compris les analyses portant sur les marqueurs sériques maternels Analyses de cytogénétique y compris les analyses cytogénétiques moléculaires Analyses de génétique moléculaire Analyses en vue de diagnostic de maladies infectieuses y compris les analyses de biologie moléculaire Analyses de biochimie fœtale à l'exclusion des marqueurs sériques 15/23
18 ANNEXE 15 Activité de soins n 18 : Traitement du cancer Chrirurgie des cancers #"$!" 16/23
19 Chimiothérapie Curiethérapie 0 ou Radiothérapie externe Utilisation thérapeutique de radioéléments en sources non scellées 17/23
20 ANNEXE 16 Activité de soins n 19 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales Modalités Cytogénétique Génétique moléculaire de niveau I Analyses chromosomiques sur puces ADN CGH Array Analyses HLA par génétique moléculaire Oncogénétique constitutionnelle Pharmacogénétique Recherche de polymorphisme de susceptibilité individuelle par génétique moléculaire Cytogénétique Génétique moléculaire de niveau I Analyses chromosomiques sur puces ADN CGH Array Analyses HLA par génétique moléculaire Oncogénétique constitutionnelle Recherche de polymorphisme de susceptibilité individuelle par génétique moléculaire Cytogénétique Génétique moléculaire de niveau I Analyses chromosomiques sur puces ADN CGH Array Analyses HLA par génétique moléculaire Ancogénétique constitutionnelle Recherche de polymorphisme de susceptibilité individuelle par génétique moléculaire 18/23
21 ANNEXE 17 Activité de soins n 50 à 59 : Soins de suite et de réadaptation Soins de suite et de réadaptation (toutes implantations) Ojectif quantifié offre de soins défini dans le d'implantation Soins de Suite et de Réadaptation (SSR adultes) 1 - Territoire SSR non spécialisés Mentions SSR Spécialisés - Affections cardiovasculaires SSR Spécialisés - Affections respiratoires SSR Spécialisés - Affections système nerveux SSR Spécialisés - Affections appareil locomoteur SSR Spécialisés - Affections des brûlés SSR Spécialisés - Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien SSR Spécialisés - Affections conduites addictives SSR Spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance Modalité Objectif quantifié offre de soins défini par le prises en chage spécialisées de prise en chage spécialisée complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle 19/23
22 2 - Territoire SSR non spécialisés Mentions SSR Spécialisés - Affections cardio-vasculaires SSR Spécialisés - Affections respiratoires SSR Spécialisés - Affections système nerveux SSR Spécialisés - Affections appareil locomoteur SSR Spécialisés - Affections des brûlés SSR Spécialisés - Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien SSR Spécialisés - Affections conduites addictives SSR Spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance Modalité Objectif quantifié offre de soins défini par le prises en chage spécialisées de prise en chage spécialisée complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle 3 - Territoire SSR non spécialisés Mentions spécialisées SSR Spécialisés - Affections cardio-vasculaires SSR Spécialisés - Affections respiratoires SSR Spécialisés - Affections système nerveux SSR Spécialisés - Affections appareil locomoteur SSR Spécialisés - Affections des brûlés SSR Spécialisés - Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien SSR Spécialisés - Affections conduites addictives Modalité Objectif quantifié offre de soins défini par le prises en chage spécialisées de prise en chage spécialisée complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle SSR Spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance complète partielle 20/23
23 Soins de suite et réadaptation pédiatriques spécialisés Mentions SSR non spécialisés* SSR Spécialisés - Affections des brûlés* SSR Spécialisés - Affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien* SSR Spécialisés - Affections système nerveux* Modalité Objectif quantifié offre de soins défini par le prises en chage spécialisées de prise en chage spécialisée complète partielle complète partielle complète partielle complète partielle (*) 1 implantation régionale pour les 3 territoires de santé de La Réunion 21/23
24 de soins défini dans le de soins défini dans le ANNEXE 18 Activité de soins n 80 : Greffe de rein Greffe de rein adultes Greffe de rein pédiatrique Activité de soins n 85 : Greffe de cœur de soins défini dans le Activité de soins n 88 : Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe de soins défini dans le 22/23
25 ANNEXE 19 EQUIPEMENTS MATERIELS LOURDS Caméras à scintillation munies ou non de détecteurs d'émission de positons Objectif défini dans santé le Nord-Est 3 à Tomographes à émissions de positons Objectif défini dans santé le Nord-Est 1 à Appareils d'imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique Objectif défini dans santé le Nord-Est 4 à à à Scanographe à utilisation médicale Objectif défini dans santé le Nord-Est 5 à à à Caissons hyperbare Objectif défini dans santé le Demande Nord-Est 1 à /23
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