Luxembourg-Luxembourg: FL/SCIENT15 Services de traduction 2015/S Avis de marché. Services

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1 1/13 Cet avis sur le site TED: Luxembourg-Luxembourg: FL/SCIENT15 Services de traduction 2015/S Avis de marché Services Directive 2004/18/CE Section I: Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact Centre de traduction des organes de l'union européenne bâtiment Drosbach, 12E, rue Guillaume Kroll, Gasperich 1882 Luxembourg LUXEMBOURG Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre de traduction des organes de l'union européenne bâtiment Drosbach, 12E, rue Guillaume Kroll, Gasperich Point(s) de contact: section «Affaires juridiques» À l'attention de: Mme Sarah Chenut Cretin 1882 Luxembourg LUXEMBOURG Adresse internet: Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre de traduction des organes de l'union européenne bâtiment Drosbach, 12E, rue Guillaume Kroll, Gasperich Point(s) de contact: section «Affaires juridiques» À l'attention de: Mme Sarah Chenut Cretin 1882 Luxembourg LUXEMBOURG Adresse internet: Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre de traduction des organes de l'union européenne bâtiment Drosbach, 12E, rue Guillaume Kroll, Gasperich Point(s) de contact: Mme Sarah Chenut Cretin À l'attention de: section «Affaires juridiques» 1882 Luxembourg 1/13

2 2/13 I.2) I.3) I.4) LUXEMBOURG Adresse internet: Type de pouvoir adjudicateur Institution/agence européenne ou organisation internationale Activité principale Attribution de marché pour le compte d autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non Section II: Objet du marché II.1) Description II.1.1) II.1.2) II.1.3) II.1.4) II.1.5) II.1.6) II.1.7) II.1.8) II.1.9) II.2) II.2.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: FL/SCIENT15. Type de marché et lieu d exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 27: Autres services Lieu principal d exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: dans les locaux du contractant. Code NUTS Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L avis concerne la mise en place d'un accord-cadre Information sur l accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs nombre maximal de participants à l accord-cadre envisagé: 680 Description succincte du marché ou de l acquisition/des acquisitions Le Centre de traduction des organes de l'union européenne, ci-après dénommé le Centre de traduction, envisage de conclure des contrats-cadres multiples portant sur des services de traduction de l'anglais vers le bulgare, le tchèque, le danois, l'allemand, le grec, l'espagnol, l'estonien, le finnois, le français, l'irlandais, le croate, le hongrois, l'italien, le lituanien, le letton, le maltais, le néerlandais, le polonais, le portugais, le roumain, le slovaque, le slovène, le suédois, l'islandais, le norvégien et le turc de textes relevant de domaines scientifiques (domaine médical, chimique, pharmaceutique, environnemental ou de la sécurité alimentaire). Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) Information concernant l accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l accord sur les marchés publics (AMP): non Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots Variantes Des variantes seront prises en considération: non Quantité ou étendue du marché Quantité ou étendue globale: Le montant maximal alloué aux contrats-cadres s'élève à EUR. 2/13

3 3/13 II.2.2) II.2.3) II.3) Information sur les options Options: non Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Information sur les lots Lot nº: 1 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le bulgare Services de traduction de l'anglais vers le bulgare de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 2 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le tchèque Services de traduction de l'anglais vers le tchèque de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 3 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le danois Services de traduction de l'anglais vers le danois de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 3/13

4 4/13 Lot nº: 4 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers l'allemand Services de traduction de l'anglais vers l'allemand de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 5 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le grec Services de traduction de l'anglais vers le grec de textes relevant de domaines scientifiques (domaine médical, chimique, pharmaceutique, environnemental ou de la sécurité alimentaire) relatifs aux travaux des divers organes et institutions de l'union européenne pour lesquels le Centre de traduction fournit des services de traduction. Lot nº: 6 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers l'espagnol Services de traduction de l'anglais vers l'espagnol de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 7 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers l'estonien Services de traduction de l'anglais vers l'estonien de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 4/13

5 5/13 Lot nº: 8 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le finnois Services de traduction de l'anglais vers le finnois de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 9 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le français Services de traduction de l'anglais vers le français de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 10 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers l'irlandais Services de traduction de l'anglais vers l'irlandais de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 5/13

6 6/13 Lot nº: 11 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le croate Services de traduction de l'anglais vers le croate de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 12 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le hongrois Services de traduction de l'anglais vers le hongrois de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 13 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers l'italien Services de traduction de l'anglais vers l'italien de textes relevant de domaines scientifiques (domaine médical, chimique, pharmaceutique, environnemental ou de la sécurité alimentaire) relatifs aux travaux des divers organes et institutions de l'union européenne pour lesquels le Centre de traduction fournit des services de traduction. Lot nº: 14 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le lituanien Services de traduction de l'anglais vers le lituanien de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 6/13

7 7/13 Lot nº: 15 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le letton Services de traduction de l'anglais vers le letton de textes relevant de domaines scientifiques (domaine médical, chimique, pharmaceutique, environnemental ou de la sécurité alimentaire) relatifs aux travaux des divers organes et institutions de l'union européenne pour lesquels le Centre de traduction fournit des services de traduction. Lot nº: 16 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le maltais Services de traduction de l'anglais vers le maltais de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 17 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le néerlandais Services de traduction de l'anglais vers le néerlandais de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 7/13

8 8/13 Lot nº: 18 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le polonais Services de traduction de l'anglais vers le polonais de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 19 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le portugais Services de traduction de l'anglais vers le portugais de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 20 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le roumain Services de traduction de l'anglais vers le roumain de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 21 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le slovaque Services de traduction de l'anglais vers le slovaque de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 8/13

9 9/13 Lot nº: 22 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le slovène Services de traduction de l'anglais vers le slovène de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 23 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le suédois Services de traduction de l'anglais vers le suédois de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 24 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers l'islandais Services de traduction de l'anglais vers l'islandais de textes relevant de domaines scientifiques (domaine 9/13

10 10/13 Lot nº: 25 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le norvégien Services de traduction de l'anglais vers le norvégien de textes relevant de domaines scientifiques (domaine Lot nº: 26 Intitulé: Services de traduction de l'anglais vers le turc Services de traduction de l'anglais vers le turc de textes relevant de domaines scientifiques (domaine médical, chimique, pharmaceutique, environnemental ou de la sécurité alimentaire) relatifs aux travaux des divers organes et institutions de l'union européenne pour lesquels le Centre de traduction fournit des services de traduction. Section III: Renseignements d ordre juridique, économique, financier et technique III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) III.1.2) III.1.3) III.1.4) III.2) III.2.1) III.2.2) Cautionnement et garanties exigés: Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Voir cahier des charges et projet de contrat. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir cahier des charges. Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: voir cahier des charges. Conditions de participation Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: renseignements sur la situation juridique (voir point du cahier des charges). Capacité économique et financière 10/13

11 11/13 III.2.3) III.2.4) III.3) III.3.1) III.3.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les soumissionnaires devront attester leur situation économique et financière. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): voir point du cahier des charges. Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les soumissionnaires devront attester qu'ils disposent de la capacité technique et professionnelle adéquate leur permettant d'exécuter les tâches requises au titre du présent marché. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): voir points et du cahier des charges. Informations sur les marchés réservés Conditions propres aux marchés de services Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession particulière : non Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui Section IV: Procédure IV.1) Type de procédure IV.1.1) IV.1.2) IV.1.3) IV.2) IV.2.1) IV.2.2) IV.3) IV.3.1) IV.3.2) IV.3.3) IV.3.4) IV.3.5) IV.3.6) Type de procédure Ouverte Limites concernant le nombre d opérateurs invités à soumissionner ou à participer Réduction du nombre d opérateurs durant la négociation ou le dialogue Critères d attribution Critères d attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif Enchère électronique Une enchère électronique sera effectuée: non Renseignements d'ordre administratif Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: FL/SCIENT15. Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: Documents payants: non Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date d envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l offre ou la demande de participation Toutes les langues officielles de l'ue 11/13

12 12/13 IV.3.7) IV.3.8) Autre: les soumissionnaires qui présenteront des documents et/ou des certificats rédigés dans des langues autres que les langues officielles de l'ue devront fournir une traduction de ces documents dans une des langues officielles. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres) Modalités d ouverture des offres Date: :00 Lieu: Centre de traduction des organes de l'union européenne, bâtiment Drosbach, salle de réunion Madrid (bureau 3030A), 12E, rue Guillaume Kroll, Gasperich, 1882 Luxembourg, LUXEMBOURG. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: 1 représentant par soumissionnaire. Celui-ci devra présenter une autorisation du soumissionnaire. Section VI: Renseignements complémentaires VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non VI.2) VI.3) VI.4) VI.4.1) Information sur les fonds de l'union européenne Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l Union européenne: non Informations complémentaires Point II.2.1): s'il s'avère que le montant indiqué en euros a été sous-estimé, le pouvoir adjudicateur pourra décider de recourir à l'option prévue à l'article 134, paragraphe 1, point f), des règles d'application du règlement (UE, Euratom) n o 966/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux règles financières applicables au budget général de l'union. Point II.1.4): contrats-cadres multiples d'une durée de 1 an, avec possibilité de reconduction pour 3 périodes supplémentaires de 1 an chacune. L'accord-cadre n'oblige nullement le Centre de traduction à établir des relations exclusives avec le contractant ni à lui confier un volume spécifique de travail. Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours Tribunal de la Cour de justice de l'union européenne boulevard Konrad Adenauer 2925 Luxembourg LUXEMBOURG Téléphone: Adresse internet: Fax: Organe chargé des procédures de médiation Médiateur européen 1 avenue du Président Robert Schuman Strasbourg Cedex FRANCE Téléphone: Adresse internet: 12/13

13 13/13 VI.4.2) VI.4.3) VI.5) Fax: Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: voir point VI.4.3). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Centre de traduction des organes de l'union européenne, section «Affaires juridiques» bâtiment Drosbach, 12E, rue Guillaume Kroll 1882 Luxembourg LUXEMBOURG Date d envoi du présent avis: /13

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