Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations supérieures ; Sous-direction des enseignements technologiques supérieurs ; Bureau IUT, formations technologiques supérieures courtes et liaisons avec les services du Ministère de Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /8 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs et de la recherche ; Service des formations supérieures ; Sous-direction des enseignements technologiques supérieurs ; Bureau IUT, formations technologiques supérieures courtes et liaisons avec les services du Ministère de l'éducation nationale pour les Sections de Techniciens supérieurs (1975) - Bureau I.U.T., formations technologiques courtes (1976) Intitulé Education nationale; enseignements supérieurs et recherche Date(s) extrême(s) Présentation du contenu F.17 bis à Ce fonds, versé à la Mission des Archives le 10 février 1976 par la Direction des Enseignements supérieurs et de la Recherche, Division des enseignements technologiques supérieurs (DESUR 12), renferme, d'une part des documents concernant le budget des Instituts universitaires de technologie (IUT) pour les années et les projets de budget pour 1974 et F. 17 bis d'autre part, les rapports annuels d'activités des Instituts universitaires de Technologie, établis pour les rentrées universitaires , années , , , (F.17 bis ) En ce qui concerne "le budget" tous les IUT ne figurent pas dans ce fonds on a donc indiqué pour chaque année, les établissements en cause (classement alphabétique). Chaque dossier comporte une sous-chemise comptes financiers, une sous-chemise budget, une sous chemise correspondance. Les documents comptables qui y figurent (tableaux, avis d'ordonnancement, décisions budgétaires modificatives) sont pour la plupart des photocopies. Ces pièces étant répétitives il n'en est pas fait mention pour chaque cas, on a, par contre, indiqué le montant de la subvention accordée à chaque I. U. T. Les rapports quant à eux ne sont, pas des rapports "rédigés", mais des réponses apportées à des tableaux questionnaires (ronéotypés) qui se présentent comme suit: Tableau n 1 (pages 1 et 2) - identification de l'iut - renseignements d'ordre général - adresse du département - noms de son responsable - qualité de ce responsable: (Discipline (Fonctions antérieures (Fonctions dans la profession anté(rieure à sa nomination - date d'ouverture du département - options de la formation en deux ans - date d'ouverture de la section spéciale (s'il y a lieu) 3

4 - options éventuelles - date d'ouverture de la section "post premier cycle) - options - situation des départements à la rentrée état des locaux - renseignements divers Tableau II (pages 3 et 4) - effectifs des étudiants, 1ère année et seconde année Tableau III (page 5) - enquête annuelle sur les effectifs d'étudiants. Admissions en 1ère et seconde année (sur titres, après examens) Tableau IV (page 6) - utilisation des heures d'enseignement prévues pour les adaptations locales Tableau V (page 7) - Total des heures d'enseignement effectuées par des enseignants de toute origine - Total des heures assurées par des professionnels Tableau VI (page 8) - personnel enseignant relevant du Ministère de l'education nationale Tableau VII (page 9) - personnel administratif, technique, de service mis à la disposition du département Ces tableaux - questionnaires portent les mêmes dates et les mêmes numéros d'enregistrement que les circulaires ministérielles auxquelles ils étaient annexés. Les rapports, pour chaque année en cause, ont été classés par départements puis, dans le cadre de ce premier classement, dans l'ordre alphabétique des villes d'implantation des IUT. L'inventaire qui suit mentionne: - le numéro et la date de la circulaire à laquelle le rapport répond - les disciplines enseignées - les villes d'implantation des IUT N. B.: On peut consulter les documents concernant les années sous les cotes F.17 ter 887 à F.17 ter. 892 Sommaire Art 1-7 : Instituts universitaires de technologie : -. Art 1-3 : Budgets et projets de budgets, , Art 4-7 : Rapports annuels d activité (questionnaires), Nom du producteur Bureau des instituts universitaires de technologie Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation institut universitaire de technologie; établissement d'enseignement; enseignement supérieur; budget; rapport d'activité; budget; tutelle 4

5 Répertoire ( / /8) /1 F.17 bis Budget de 1968 et subvention allouée à chacun des IUT suivants: Metz F, Montpellier, Nimes F Montluçon F, Mulhouse-Colmar F Nancy-Epinal F, Nantes F /2 F.17 bis Budget 1969, Montluçon F, Montpellier-Nîmes F, Mulhouse-Colmar F, Nancy- Epinal F, Nantes F, Le Mans F Lille-Béthune F, Limoges F, Lyon F, Marseille F /3 F.17 bis Budget Tours F, Toulouse-Rodez F Toulon F, Valenciennes F, Ville d'avray F Projet de budget 1974, Notes manuscrites et dactylographiées en préparation du budget mars 1973, janvier 1974 Tableaux (photocopies) par IUT et tableaux récapitulatifs IUT d'aix évaluation des crédits pour la 4ème tranche de 1974 et l'exercice 1975 Réponse à la circulaire DERP 15 n 1278 du 2 août 1974 Marseille, Etats des effectifs et locaux Amiens, demande d'ouverture de deux années spéciales "post 1er cycle" 14 juin 1974 PV (photocopie) de la réunion du Conseil d'administration de l'unité d'enseignement et recherche IUT 29 octobre 1973 Projet de budget 1974 (suite) Besançon, Belfort réponse au tableau annexé à la circulaire du 2 août 1974, Bordeaux A, Bordeaux B, tableaux réponse 1973 et 1974 Caen, Clermont, Montluçon, Dijon, Grenoble I, mêmes tableaux Grenoble II, lettre du directeur de l'iut et rapport d'activité de l'assemblée des chefs de départements "informatique" attirant l'attention du Ministre sur leurs difficultés financières, 15 mai, 11 juin, 23 août 1974 Annecy, Lille I, Lille II, Lille III, Bethune, Valenciennes mêmes tableaux annexes cir. 2 août 1974 Projet de budget Note du service des affaires financières de la Direction générale des enseignements supérieurs et de recherche au Directeur général faisant état des crédits de fonctionnement des IUT en 1975, 1er avril 1974 Notes et études manuscrites concernant les mesures nouvelles, envisagées pour le budget de 1975 Exemplaire de la lettre circulaire du Secrétariat d'etat aux Universités aux directeurs d'iut et tableau annexe sur l'évaluation des besoins en crédits de fonctionnement pour 1975, 2 août /4 F.17 bis Année , rentrée 1973 questionnaire réponse à la circulaire n 700 du 2 août 1973 Transports logistiques Aix-en-Provence Technique de commercialisation, Aix, Amiens, Annecy, Caen, Colmar, Créteil, Epinal, Grenoble, La Rochelle, Le Havre, Lille I, Limoges, Lyon II, Metz, Montpellier, Nancy, Nice, Paris, Quimper, St-Denis, St-Etienne, Sceaux, 5

6 St-Nectaire, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes, Valenciennes Statistiques, Grenoble, Paris, Vannes Carrières sociales, Bordeaux, Grenoble, Lille III Paris, Rennes, Tours Carrières juridiques et judiciaires, Grenoble, Rouen Toulouse, Villetaneuse Carrières de l'information, Besançon, Bordeaux, Dijon, Nancy, Paris, Strasbourg, Toulouse, Tours Informatique, Aix, Belfort, Bordeaux, Clermont, Grenoble, Lannion, Le Havre, Lille I, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orsay, Paris, Reims, Strasbourg, Toulouse, Villetaneuse Gestion des entreprises et administrations, Aix, Amiens, Angers, Besançon, Bourges, Brest, Caen, Clermont, Dijon, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Lille I, Limoges, Lyon, Marseille, Metz, Montpellier Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Paris, Poitiers, Quimper, Reims, Rennes, Rodez, St-Denis St-Etienne, Sceaux, Tarbes, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes, Vannes, Villetaneuse Hygiène et sécurité, Lorient, Bordeaux (Talence) Mesures physiques, Bordeaux, Caen, Clermont Créteil, Grenoble, Lannion, Lille I, Limoges, Marseille, Metz, Montpellier, Orsay, Reims, Rouen, Saint-Denis, Saint-Nazaire, Toulouse Génie Thermique, Grenoble, Poitiers, Ville d'avray /5 F.17 bis Génie civil, Amiens, Béthune, Bordeaux (Talence) Bourges, Grenoble, (St-Martin d'hères) La Rochelle, Limoges, Lyon, Nancy, Montpellier, Reims, Rennes, Strasbourg, St-Nazaire, Toulouse Génie chimique, Nancy, St-Nazaire, Toulouse Chimie, Besançon, Béthune, Grenoble, Le Mans, Lille I, Lyon (Villetaneuse) Orléans, Marseille, Montpellier, Orsay, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg Biologie appliquée, Brest, Caen, Clermont, Dijon, La Rochelle, Lille I, Lyon I, Montpellier, Nancy, Quimper, Tours Génie mécanique, Aix, Amiens, Annecy, Angoulème Belfort, Besançon, Béthune, Bordeaux,(Talence), Bourges, Brest, Cachan, Dijon, St-Martin d'hères, Le Mans, Limoges, Metz, Montluçon, Mulhouse, Montpellier, Nîmes, Nancy, Nantes, Orléans, Poitiers, Reims, Rennes, St-Denis, St-Etienne, Toulon, Toulouse, Troyes, Valenciennes, Ville d'avray, Villeneuve d'ascq, Villeurbanne Génie électrique, Angers, Belfort, Béthune, Brest Cachan, Calais, Créteil, Gradignan, Lannion, Le Havre, Lille I (Villeneuve d'ascq), Longwy, Lyon (Villeurbanne), Marseille, Montpellier, Montluçon, Mulhouse, Nantes, Nîmes, Nice, Poitiers, Rennes, St-Etienne, Toulon, Toulouse, Troyes, Ville d'avray /6 F.17 bis Année , rentrée 1974 Questionnaire réponse à la circulaire n 670 du 8 août 1974 Hygiène et sécurité, Bordeaux (Talence), Quimper, St-Denis, Génie thermique, Poitiers, Ville d'avray Mesures physiques, Caen, Clermont, Créteil, Grenoble Lille, Lannion, Limoges, Marseille, Montpellier, Orsay, Reims, Rouen, St-Denis II, St-Nazaire, Toulouse Génie mécanique, Aix-Angoulème, Amiens, Annecy Besançon, Béthune, Belfort, Bordeaux, Bourges, Brest, Cachan, Dijon, Grenoble, Le Mans, Lille I, Limoges, Lyon, Montpellier, Mulhouse, Montluçon, Orléans, Poitiers, Reims, Rennes, St-Etienne, St-Denis, Toulon, Troyes, Ville d'avray; Villers-les Nancy Génie électrique, Angers, Belfort, Béthune (Calais) Bordeaux (Talence) Brest, Cachan, Créteil, Grenoble, Lannion, La Havre, Lille I, Lyon I, Marseille, Montpellier, Nîmes, Montluçon, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Poitiers, Rennes, St-Etienne, Toulouse Toulon, Troyes, Ville d'avray 6

7 Génie civil, Béthune, Bordeaux, Bourges, Grenoble La Rochelle, Limoges, Lyon, Nancy, Reims, Rennes St- Nazaire, Strasbourg, Toulouse Génie chimique, St-Nazaire, Toulouse, Ville d'avray Chimie, Besançon, Béthune, Grenoble, Le Mans, Lille I, Lyon I, Marseille, Montpellier, Orléans, Orsay, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg Biologie appliquée, Brest, Caen, Clermont, Créteil Dijon, La Rochelle, Lille I, Lyon, Montpellier, Nancy Perpignan, Tours /7 F.17 bis Gestion des entreprises et des administrations, Aix, Amiens, Angers, Besançon, Bourges, Brest, Caen, Clermont, Le Havre, Le Mans, Lille I (Villeneuve d'ascq) Limoges, Lyon (Villeurbanne), Marseille, Montpellier (Nîmes) Mulhouse (Colmar), Nantes, Nice, Orléans, Perpignan, Paris (Pie de Versailles) Paris (Sceaux), Poitiers, Reims, Rennes, Rodez, St-Etienne, St-Denis, Tarbes, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes, Valence, Villetaneuse Informatique, Aix, Clermont Ferrand, Bordeaux (Talence) Grenoble II, Lannion, Le Havre, Lille I, Lyon, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Nîmes, Orsay Paris, Strasbourg, Toulouse Transports logistiques, Aix, Villetaneuse Techniques de commercialisation, Aix, Amiens, Annecy, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Le Havre Lille I, Limoges, Lyon, Montpellier, Mulhouse (Colmar) Nancy II (Epinal) Paris (Pte de Versailles) Sceaux, La Rochelle, St-Denis, St-Etienne, St-Nazaire, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes Statistiques, Grenoble Carrières sociales, Bordeaux, Grenoble, Paris, Rennes, Tours Carrières de l'information, Besançon, Dijon, Nancy Paris, Strasbourg, Toulouse, Tours Carrières juridiques et judiciaires, Grenoble, Lyon (Villetaneuse), Mulhouse, Rouen, Toulouse /8 F.17 bis Année , rentrée 1975 questionnaire réponse à la circulaire n 870 du 9 juillet 1975 Statistiques, Grenoble II, Paris, Toulouse, Vannes Carrières sociales, Bordeaux, Grenoble, Lille III, Paris, Rennes, Tours Carrières de l'information, Bordeaux (Talence), Dijon, Grenoble II, Nancy, Tours Carrières juridiques et judiciaires, Grenoble II, Lille Mulhouse (Colmar), Rouen, Toulouse, Villetaneuse Techniques de commercialisation, Aix, Amiens, Annecy Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, La Rochelle, Le Havre, Lille I, Limoges, Lyon (Villeurbanne), Metz, Montpellier (Nîmes), Mulhouse (Colmar), Nancy (Epinal), Nice, Quimper, St-Denis, St-Etienne, St-Nazaire, Sceaux, Toulon, Toulouse, Tours, Troyes, Valencienne s Transports logistiques, Aix, Lille III, Lyon (Villeurbanne) Biologie appliquée, Angers, Brest, Caen, Clermont, Créteil, Dijon, Lille II, La Rochelle, Lyon (Villeurbanne), Montpellier (Nîmes), Nancy, Quimper, Tours Chimie, Béthune, Grenoble, Le Mans, Lille I, Lyon I Marseille, Montpellier, Orléans, Orsay, Poitiers, Rennes, Rouen Génie chimique, St-Nazaire, Toulouse, Villerr-les-Nancy Génie civil (Limoges) Egletons, la Rochelle, Amiens, Béthune, Bordeaux, Bourges, Grenoble, Lyon I, St- Nazaire, Nîmes, Reims, Rennes, Villers-les-Nancy, St-Nazaire Génie thermique, Grenoble, Lorient, Poitiers, Ville d'avray Mesures physiques, Bordeaux, Caen, Clermont, Créteil, Grenoble, Lannion, Lille II, Limoges, Marseille, Metz, Montpellier, Orsay, Reims, Rouen, St-Denis, St-Nazaire, Toulouse 7

8 Hygiène et sécurité, Aix, Bordeaux (Talence), Lorient St-Denis. 8

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