Voici votre nouvelle facture téléphonique de Bell.

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1 Voici votre nouvelle facture téléphonique de Bell. Bell est heureuse d annoncer qu elle a amélioré sa facture. Que vous soyez un nouveau client qui reçoit sa première facture ou un client actuel qui désire obtenir plus d information, notre nouvelle présentation, avec des rubriques plus claires et des sections faciles à lire, est conçue de manière à ce que vous puissiez trouver rapidement l information que vous cherchez. Pour faciliter la lecture de votre nouvelle facture, nous avons créé ce document d explication pratique, qui décrit chacune de ses pages. Nous espérons que cette description détaillée vous sera utile. S il s agit de votre première facture, prenez un moment pour lire attentivement la page 2, qui contient des renseignements pratiques destinés aux nouveaux clients. À l intérieur : Votre première facture...2 Page sommaire...3 Paiements et rectifications...3 Frais mensuels fixes...4 Frais d utilisation en plus d autres frais et crédits (comprend les frais divers)...4 Sommaire des taxes...5 Sommaire Pages Jaunes...5 FAQ... 6

2 Vous êtes un nouveau client de Bell? Voici quelques renseignements à propos de votre première facture téléphonique. Les nouveaux clients de Bell qui reçoivent leur première facture téléphonique doivent savoir que la somme due peut être plus élevée que celle des factures subséquentes, car elle comprend des frais uniques qui ne figureront que sur ce premier relevé. Elle peut comprendre des frais initiaux, tels que des frais d activation ou d installation. De plus, votre première facture de Bell peut comprendre des frais calculés au prorata ou des frais partiels. Il s agit de frais qui s appliquent pour la période allant de la date de l activation de votre téléphone jusqu à votre date de facturation; ils ne correspondent donc pas au tarif mensuel courant. Seuls les frais mensuels fixes seront calculés au prorata; l utilisation sera facturée lorsque le téléphone aura été utilisé. Exemple : Si votre date d activation est le 14 avril et votre date de facturation, le 19 avril, des frais pour cinq jours (du 14 au 18) seront appliqués à votre première facture. Frais calculés au prorata pour ligne d affaires : 36, 30 $ 30 X 5 Ligne d affaires (tarif mensuel du forfait) nombre de jours moyen dans un mois jours 6, 05 $ frais calculés au prorata pour la période du 14 au 18 avril. Vos frais calculés au prorata sont indiqués à la page «Autres frais et crédits» de votre facture. Consultez la page 4 pour en savoir plus. 2

3 Votre facture de Bell, page par page Votre facture téléphonique 1 Page sommaire Nom de l entreprise DATE DE FACTURATION 11 novembre 2012 NUMÉRO DE COMPTE (332) G01 NUMÉRO DE TÉLÉSERVICES BANCAIRES Veuillez utiliser votre numéro de téléservices bancaires lorsque vous vous inscrirez au paiement de vos factures par téléphone ou Internet. Sommaire de votre compte Montant total dû $ Date d échéance 28 nov 2012 Sommaire de vos frais Mois précédent Solde antérieur Paiements reçus Solde reporté 0.00 Mois courant Frais d utilisation 0.00 Autres frais et crédits 0.00 Médias Pages Jaunes MC Taxes Total du mois courant Montant total dû $ Veuillez acquitter la facture dès réception. Pour éviter les suppléments de retard, veuillez nous faire parvenir votre paiement au plus tard le 28 novembre Veuillez envoyer votre paiement à l adresse au verso; ne pas agrafer. NUMÉRO DE COMPTE DATE DE FACTURATION (345) G PRÉNOM, NOM NOM DE L ENTREPRISE 123 RUE VILLE, PROVINCE A1B 2C3 Vous avez des questions? Visitez bell.ca Facturation 310-BELL (2355) Commande Réparation 611 Voici la nouvelle facture des services téléphoniques de Bell. MONTANT DÛ *011**CBSO*RPAM** Page 1 de MONTANT VERSÉ Votre montant total dû La date d échéance pour votre paiement Un sommaire de l utilisation et des frais détaillés aux pages suivantes Une section «Vous avez des questions?» vous indiquant comment obtenir des réponses, de l information et de l aide de Bell Une nouvelle section comportant des promotions et des offres spéciales conçues sur mesure pour vous et votre entreprise Renseignements sur votre compte DÉPÔT DE GARANTIE Montant de votre dépôt de garantie $ Intérêts courus sur votre dépôt de garantie 4.98 $ MODALITÉS DE SERVICE Pour connaître les modalités détaillées, visitez le site bell.ca/modalitesdeservice. MD une suite d outils de courriel et de collaboration d affaires en ligne hautement sécurisés accessibles à partir de plusieurs types d appareils. Pour une performance haute vitesse de Bell. De plus, vous pourrez compter sur un soutien technique en tout temps. Renseignezvous auprès d un conseiller de Bell. 2 Paiements et rectifications Le montant de votre dépôt de garantie (le cas échéant) et les intérêts courus sur ce dépôt Paiements DATE DÉTAIL TOTAL ($) 10 oct Paiement reçu - Merci TOTAL DES PAIEMENTS Les rectifications et paiements récents, y compris les paiements en retard Des renseignements importants concernant des modifications aux services, aux frais, etc. Paiement de facture ou déposés aux comptoirs de Bell Canada. Si vous acquittez cette facture en personne, présentez la facture complète. BELL CANADA P.O. BOX 9000 STN DON MILLS NORTH YORK ON M3C 2X7 Timbre de caisse Page 2 de 7 3

4 Renseignements sur votre compte DÉPÔT DE GARANTIE Montant de votre dépôt de garantie $ Intérêts courus sur votre dépôt de garantie 4.98 $ MODALITÉS DE SERVICE Pour connaître les modalités détaillées, visitez le site bell.ca/modalitesdeservice. MD une suite d outils de courriel et de collaboration d affaires en ligne hautement sécurisés accessibles à partir de plusieurs types d appareils. Pour une performance haute vitesse de Bell. De plus, vous pourrez compter sur un soutien technique en tout temps. Renseignezvous auprès d un conseiller de Bell. Paiements DATE DÉTAIL TOTAL ($) 10 oct Paiement reçu - Merci Vos frais mensuels fixes sont facturés à l avance pour la période du 12 nov au TOTAL DES PAIEMENTS 11 déc COÛT À DESCRIPTION QUANTITÉ L UNITÉ ($) MONTANT ($) FRAIS POUR LE (514) SERVICES MENSUELS Contrat pour forfait accès local de 36 mois interurbain Bell Accès au service public d appel d urgence Accès pour Forfait accès local 1 Accès local - contrôle - durée minimale du 1 contrat de 36 mois Forfait accès local - Ensemble de fonctions B 1 Accès local - classe de service au réseau 1 sans restrictions de composition Forfait interurbain préférentiel Frais de services réseau - Services interurbains Ajoutez une ligne téléphonique et obtenez 6 mois gratuits. 3 Frais mensuels fixes Une description détaillée de vos frais mensuels fixes par ligne téléphonique, ainsi que des frais pour les options et la location d équipement. FRAIS POUR LE (514) Paiement de facture SERVICES MENSUELS Contrat pour forfait accès local de 36 mois ou déposés aux comptoirs de Bell Canada. Si vous acquittez cette facture en personne, présentez la facture complète. interurbain Bell Accès au service public d appel d urgence Accès pour Forfait accès local 1 Accès local - contrôle - durée minimale du 1 contrat de 36 mois Timbre de caisse (suite à la page 4) BELL CANADA P.O. BOX 9000 STN DON MILLS NORTH YORK ON M3C 2X7 Forfait interurbain - table internationale 1 1 Sous-total pour le (514) Page 2 de 7 Page 3 de 7 De nouvelles sections comportant des promotions et des offres spéciales conçues pour des entreprises telles que la vôtre. 4 Frais d utilisation en plus d autres frais et crédits (comprend frais et crédits divers) Un sommaire de vos frais interurbains, de vos services payables à l utilisation, de vos réductions sur l interurbain et du total de vos frais d utilisation. Une description détaillée de ces frais par ligne téléphonique, y compris la durée des appels et autres détails Frais d utilisation Vos frais englobent les activités de votre compte pour la période du 12 nov au 11 déc. Sommaire des frais d utilisation Appels interurbains avant économies et réductions 5.79 $ Frais d utilisation avant économies et réductions 5.79 $ Économies Forfait Interurbain $ Total des économies et réductions 5.79 $ TOTAL DES FRAIS D UTILISATION 0.00 $ Frais d utilisation frais interurbains compris dans votre plan Une réparation le jour même ou le suivant, parce que les affaires ne peuvent attendre. Forfait Interurbain 1000 : 1000 minutes de sortie pour des appels interurbain en Amérique du Nord. DURÉE DE DATE HEURE ENDROIT APPELÉ NUMÉRO L APPEL (MIN) DESCRIPTION FRAIS ($) FRAIS POUR LE (514) oct 10:45 Québec Comp. par client. Taxe prov. et TPS oct 10:17 Gatineau Comp. par client. Taxe prov. et TPS 0.98 Sous-total pour le (514) FRAIS POUR LE (514) oct 11:23 Sherbrooke Comp. par client. Taxe prov. et TPS oct 12:25 Trois-Rivières Comp. par client. Taxe prov. et TPS oct 13:53 Mont Laurier Comp. par client. Taxe prov. et TPS oct 13:00 Lévis Comp. par client. Taxe prov. et TPS 0.98 Sous-total pour le (514) TOTAL DES FRAIS D UTILISATION FRAIS INTERURBAINS COMPRIS DANS VOTRE PLAN 5.79 $ Des renseignements sur les modifications apportées à vos services (le cas échéant), y compris les frais partiels et les frais calculés au prorata Autres frais et crédits MODIFICATIONS - SERVICES ET ÉQUIPEMENT NUMÉRO DE PÉRIODE COMMANDE DESCRIPTION QUANTITÉ MONTANT ($) SERVICES MENSUELS 6 oct au 10 oct CC Service internet haute vitesse pour entreprise oct au 10 oct CC Service internet haute vitesse d affaires de Bell contrat de 3 ans 6 oct au 10 oct CC Accès haute vitesse - Accès local oct au 10 oct CC Modem ADSL oct au 10 oct CC Services en ligne Microsoft de Bell oct au 10 oct CC Ensemble Protection complète $ Toute modification de tarifs pertinente TOTAL DES AUTRES FRAIS ET CRÉDITS 0.00 $ Page 5 de 7 4

5 Maximisez vos relations d affaires avec Sommaire des taxes 5 Sommaire des taxes MONTANT AUTRES CATÉGORIE AVANT TAXES ($) TPS ($) TVH ($) TVQ ($) TAXES ($) MONTANT ($) Frais de services mensuels Frais de location d équipement Frais d utilisation Autres frais et crédits Médias Pages Jaunes MC TOTAL $ 9.64 $ 0.00 $ $ 0.00 $ $ NUMÉROS D INSCRIPTION DE BELL CANADA TPS (produits et services) / TVH (taxe de vente harmonisée) TVQ (taxe de vente du Québec) Une description détaillée de toutes les taxes applicables, ainsi que d importants renseignements fiscaux RENSEIGNEMENTS SUR LES TAXES DESCRIPTION MONTANT ($) TVH CB (7 %) - services de télécommunications 0.00 La restriction de crédit de taxe sur les intrants (CTI) peut s appliquer à la TVH de la C.-B. pour les services de télécommunications. TVQ (9.5 %) - services de télécommunications Le montant soumis à la TVQ (y compris la TPS, si elle s applique) est 999, $. Une nouvelle section comportant des promotions et des offres spéciales conçues sur mesure pour vous et votre entreprise Page 6 de 7 6 Sommaire Pages Jaunes Un aperçu de vos inscriptions dans les annuaires Pages Jaunes/ annonces par annuaire, ainsi que la date de parution dans chaque annuaire Pages Jaunes Médias Pages Jaunes MC ENDROIT DATE D ÉMISSION MONTANT MENSUEL ($) Laval Juin Montréal Juin Sherbrooke Juin Total des médias Pages Jaunes MC $ Autres frais et crédits DESCRIPTION MONTANT ($) Frais pour publicité dans : Montréal Crédit pour ajustements : Montréal Total des autres frais et crédits 0.00 $ TOTAL REPORTÉ AU MOIS COURANT $ Pages Jaunes et le logo des doigts qui marchent sont des marques de commerce de Groupe Pages Jaunes Cie. utilisées sous licence. Vous avez des questions? Appelez Les frais mensuels et totaux, ainsi que d autres frais, crédits et rectifications. Le numéro de téléphone pour joindre Groupe Pages Jaunes Page 7 de 7 5

6 Foire aux questions Q. La nouvelle facture entraînera-t-elle un changement à ma date de facturation? R. Non, la date de facturation des clients demeure la même. La date de facturation est imprimée dans le haut de chaque page de votre facture. Q. Les modes de paiement de ma facture ont-ils été modifiés? R. Non, les modes de paiement de votre facture demeurent exactement les mêmes. Vous pouvez payer votre facture : En ligne Par chèque En effectuant un paiement unique par carte de crédit (appelez-nous pour prendre les dispositions nécessaires) En effectuant des paiements récurrents par carte de crédit À l aide du service Gestion de facturation en ligne de Bell Q. Qu est-ce que le service Gestion de la facturation en ligne de Bell? R. Le service Gestion de facturation en ligne de Bell est un outil d affaires par Internet gratuit qui vous permet de consulter, en toute sécurité, la plupart de vos factures Bell (à l exception des factures Mobilité et Télé). Pour plus d info, visitez Q. Que contient la section «Modifications - Services et équipement»? R. Si vous avez récemment ajouté des services, les frais partiels qui leur sont associés sont détaillés dans cette section. Il s agit des frais réels associés à ces services de la date d activation à la date de facturation. Q. J ai effectué mon paiement, mais il n apparaît pas sur ma facture. R. Cela ne signifie pas que nous ne l avons pas reçu. Il se peut que nous l ayons reçu trop tard pour être traité pour ce cycle de facturation. Pour obtenir une réponse plus précise à cette question, veuillez nous appeler au 310-BELL (2355). Q. Puis-je envoyer un chèque pour payer plusieurs factures? R. Chaque facture doit être payée au moyen d un chèque distinct. Vous pouvez cependant vous abonner au service Gestion de facturation en ligne de Bell et grouper des factures qui seront réglées au moyen d un paiement unique. Veuillez composer le 310-BELL (2355) pour en savoir plus. Q. Comment puis-je éviter de payer des suppléments de retard? R. La date à laquelle votre paiement doit être reçu pour éviter l application d un supplément de retard est indiquée à la page 1. Lorsque vous effectuez votre paiement, assurez-vous de le faire suffisamment à l avance pour que votre banque puisse le traiter avant la date d échéance. Q. Cette facture comprend-elle tous mes services, y compris les services Internet et d appel sans frais? R. Non, les services Internet et d appel sans frais figurent sur une facture distincte. Pour en savoir plus à propos de votre facture téléphonique de Bell, rendez-vous à l adresse bell.ca/nouvellefacture. 6