COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LIFFRE-CORMIER COMMUNAUTE
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- Jean-Pierre Roux
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1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LIFFRE-CORMIER COMMUNAUTE CONSEIL DE COMMUNAUTE Jeudi 05 Janvier 2017 à 20h30 Salle du Cnseil Municipal Cmmune de Liffré COMPTE-RENDU SOMMAIRE Présents : Mmes BERDAYES M., BOURCIER V., BRIDEL C., BUSNEL-ROYER A., DANEL F., MARCHAND-DEDELOT I., LEPANNETIER-RUFFAULT V., LERAY-GRILL C., MIRAMONT F., MARTIN G., OULED- SGHAÏER A-L., RANSONNETTE M-P., MM. BARBETTE O., BEAUGENDRE F., BEGASSE J., BEGUE G., BLANQUEFORT Ph., CHESNAIS-GIRARD L., CHESNEL D., DESBORDES P-J., DESJARDINS S., FRAUD E., GENOUËL J., LAHAYE P., LE ROUSSEAU G., LEROUX G., LEVENEZ E., MAILLARD M., MARCHAND S., MICHOT B., ORY G., PICARD H., PIQUET S., SALAÜN F., SALAÜN R., VEILLAUX D. Absents excusés : Mme GUIN T. Puvirs : Mme GUIN T. à M. PICARD H. Secrétaire de séance : M. BEGUE G. Le Cnseil de Cmmunauté, à l unanimité : AFFAIRES GENERALES Electin du Président de Liffré-Crmier Cmmunauté DEL 2017/001 Mnsieur CHESNAIS-GIRARD Lïg, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé Président et AFFAIRES GENERALES Mdificatin du nmbre de Vice-présidents DEL 2017/002 DECIDE de prter à nze le nmbre de vice-présidents de la Cmmunauté de Cmmunes Liffré- Crmier cmmunauté à cmpter du 1 er janvier ABROGE ET REMPLACE les délibératins n en date du 1 er avril 2014 et n en date du 21 septembre 2016 fixant le nmbre de Vice-présidents du Pays de Liffré. AFFAIRES GENERALES Electin des Vice-présidents de Liffré-Crmier Cmmunauté DEL 2017/003 Electin du premier vice-président Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
2 Mnsieur PIQUET Stéphane est candidat. Mnsieur PIQUET Stéphane a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur PIQUET Stéphane, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé premier vice-président et Electin du deuxième vice-président Mnsieur BEGASSE Jérôme est candidat. Mnsieur BEGASSE Jérôme a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur BEGASSE Jérôme, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé deuxième vice-président et Electin du trisième vice-président Mnsieur SALAÜN Rnan est candidat. Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
3 Mnsieur SALAÜN Rnan a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur SALAÜN Rnan, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé trisième vice-président et Electin du quatrième vice-président Madame LEPANNETIER-RUFFAULT Vérnique est candidate. Madame LEPANNETIER-RUFFAULT Vérnique a btenu trente-sept vix (37 vix). Madame LEPANNETIER-RUFFAULT Vérnique, ayant btenu la majrité abslue, est prclamée quatrième vice-présidente et immédiatement installée. Electin du cinquième vice-président Mnsieur FRAUD Emmanuel est candidat. Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
4 Mnsieur FRAUD Emmanuel a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur FRAUD Emmanuel, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé cinquième vice-président et Electin du sixième vice-président Mnsieur BEGUE Guillaume est candidat. Mnsieur BEGUE Guillaume a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur BEGUE Guillaume, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé sixième vice-président et Electin du septième vice-président Mnsieur LE ROUX Yves est candidat. Mnsieur LE ROUX Yves a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur LE ROUX Yves, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé septième vice-président et Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
5 Electin du huitième vice-président Mnsieur LE ROUSSEAU Gilbert est candidat. Nmbre de bulletins déclarés blancs u nuls par le bureau : 1 blanc Nmbre de suffrage exprimés : 36 Majrité abslue : 19 Mnsieur LE ROUSSEAU Gilbert a btenu trente-six vix (36 vix). Mnsieur LE ROUSSEAU Gilbert, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé huitième viceprésident et Electin du neuvième vice-président Madame RANSONNETTE Marie-Pierre est candidate. Madame RANSONNETTE Marie-Pierre a btenu trente-sept vix (37 vix). Madame RANSONNETTE Marie-Pierre, ayant btenu la majrité abslue, est prclamée neuvième vice-présidente et immédiatement installée. Electin du dixième vice-président Mnsieur DESJARDINS Stéphane est candidat. Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
6 Mnsieur DESJARDINS Stéphane a btenu trente-sept vix (37 vix). Mnsieur DESJARDINS Stéphane, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé dixième viceprésident et Electin du nzième vice-président Mnsieur MICHOT Benit est candidat. Nmbre de bulletins déclarés blancs u nuls par le bureau : 1 blanc Nmbre de suffrage exprimés : 36 Majrité abslue : 19 Mnsieur MICHOT Benit a btenu trente-six vix (36 vix). Mnsieur MICHOT Benit, ayant btenu la majrité abslue, est prclamé nzième vice-président et AFFAIRES GENERALES Indemnités de fnctin du président, des vice-présidents et des cnseillers cmmunautaires titulaires d une délégatin DEL 2017/004 FIXE les taux des indemnités versées au Président et aux vice-présidents tels que prpsés et précisés dans le tableau jint en annexe à délibératin. ABROGE ET REMPLACE la délibératin n du 12 septembre APPROUVE la mise en applicatin de ces taux et le versement des indemnités crrespndantes dans les cnditins suivantes : pur Mnsieur le Président, à cmpter de la date de sn électin et pur les Vice-présidents et les cnseillers cmmunautaires titulaires d une délégatin, à partir du mment ù ils reçivent une délégatin du Président sus frme d'arrêté. DONNE délégatin à Mnsieur le Président pur accrder une indemnité, dans les limites légales, aux cnseillers cmmunautaires titulaires d une délégatin. Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
7 AFFAIRES GENERALES Cmmissins thématiques de Liffré-Crmier Cmmunauté DEL 2017/005 APPROUVE la mise en place des tris cmmissins thématiques intercmmunales telles que présentées dans la délibératin. APPROUVE le fnctinnement des cmmissins intercmmunales tel qu indiqué dans la délibératin. ABROGE ET REMPLACE la délibératin n du 17 avril AFFAIRES GENERALES Mdificatin des statuts du CIAS, changement du nm et augmentatin du nmbre des membres du Cnseil d Administratin DEL 2017/006 APPROUVE les mdificatins statutaires du CIAS décrites dans la délibératin. AFFAIRES GENERALES Electins d une partie du cnseil d administratin du CIAS de Liffré-Crmier Cmmunauté 1er cllège élus cmmunautaires DEL 2017/007 Résultats du La liste présentée candidate a btenu trente-sept vix (37 vix) Snt dnc élus pur siéger au Cnseil d administratin du CIAS du Pays de Liffré 1 er cllège, utre Pierre-Jean DESBORDES, Turya GUIN, Isabelle MARCHAND-DEDELOT, Anne-Laure OULED-SGHAÏER et Stéphane PIQUET, les élus cmmunautaires suivants : Jérôme BEGASSE ; Vérnique LEPANNETIER RUFFAULT ; Emmanuel FRAUD ; Olivier BARBETTE ; Gérard ORY ; Guylène MARTIN ; Benit MICHOT ; Hervé PICARD ; Marie Pierre RANSONNETTE ; Crine LERAY-GRILL ; Michelle BERDAYES. Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
8 PRESENTATION DES DECISIONS PRISES PAR M. LE PRESIDENT ET LE BUREAU DE COMMUNAUTE SUR LA PERIODE DU 02 AU 27 DECEMBRE 2016 DANS LE CADRE DE DELEGATIONS DEL 2017/008 PREND ACTE de la cmmunicatin des décisins prises dans le cadre des délégatins reçues par l rgane délibérant. L ensemble des délibératins de la présente séance snt à vtre dispsitin auprès du secrétariat de la Cmmunauté de Cmmunes. Le Président, Lïg CHESNAIS-GIRARD DATE D AFFICHAGE Liffré-Crmier Cmmunauté 28 rue La Fntaine LIFFRÉ Tél :
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