COMITE SYNDICAL du SIED 70 du 26 avril 2014
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- Serge Marcil
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1 Nombre de délégués : Quorum : Présents : Pouvoirs : COMITE SYNDICAL du SIED 70 du 26 avril 2014 Date de convocation : 17 avril 2014 PROCES-VERBAL DE L ELECTION DU BUREAU DU SIED 70 Le Doyen d âge, Monsieur Jean POUILLY, délégué de la commune de BOURSIERES, président de séance constate que le quorum est atteint et fait procéder à l élection du président : ELECTION DU PRESIDENT Après avoir donné lecture des articles L et L122-8 du code général des collectivités territoriales et fait appel aux candidats potentiels, le Doyen d âge, a invité l assemblée à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l élection du président du SIED 70. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 456 connaître : 17 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 439 Majorité absolue : 220 M. Jacques ABRY : 439 voix élu Monsieur Jacques ABRY, délégué de la commune de LUZE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé président du SIED 70. Fait en séance les jour, mois et an que dessus,
2 DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS Le Président nouvellement élu est installé dans ses fonctions. Il rappelle que, conformément à l article L du CGCT, le Comité doit définir le nombre des vice-présidents, sans que ce nombre puisse être supérieur à 20 %, arrondi à l'entier supérieur, de l'effectif total de l'organe délibérant ni qu'il puisse excéder quinze vice-présidents et propose que le nombre de vice-présidents soit fixé à 6. Le Comité Syndical, entendu cet exposé et après en avoir délibéré : DECIDE à l unanimité de fixer à 6 le nombre de vice-présidents. ELECTION DU PREMIER VICE PRESIDENT majorité absolue des suffrages, à l élection du premier vice-président. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 449 connaître : 17 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 432 Majorité absolue : 217 M. Gilles MARTINET : 432 voix élu Monsieur Gilles MARTINET, délégué de la commune de LA LANTERNE-ET-LES-ARMONTS ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 1 er vice-président du SIED 70. ELECTION DU DEUXIEME VICE PRESIDENT majorité absolue des suffrages, à l élection du deuxième vice-président. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 449 connaître : 41 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 408 Majorité absolue : 205 M. Robert BOURQUIN : 408 voix élu
3 Monsieur Robert BOURQUIN, délégué de la commune de COISEVAUX ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 2 ème vice-président du SIED 70. ELECTION DU TROISIEME VICE PRESIDENT majorité absolue des suffrages, à l élection du troisième vice-président. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 447 connaître : 51 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 396 Majorité absolue : 194 M. Raymond BILQUEZ : 396 voix élu Monsieur Raymond BILQUEZ, délégué de la commune de FRANCHEVELLE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 3 ème vice-président du SIED 70. ELECTION DU QUATRIEME VICE PRESIDENT majorité absolue des suffrages, à l élection du quatrième vice-président. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 446 connaître : 10 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 436 Majorité absolue : 219 M. Yvon KIEBER : 133 voix M. Jean-Marc JAVAUX : 303 voix élu Monsieur Jean-Marc JAVAUX, délégué de la commune de FROTEY-LES-VESOUL ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 4 ème vice-président du SIED 70.
4 ELECTION DU CINQUIEME VICE PRESIDENT majorité absolue des suffrages, à l élection du sixième vice-président. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 435 connaître : 10 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 425 Majorité absolue : 213 M. Pascal GAVAZZI : 204 voix M. Yvon KIEBER : 59 voix M. Denis DUMAIN : 162 voix Deuxième tour de scrutin Après que Monsieur Yvon KIEBER se soit retiré, le deuxième tour de scrutin a donné les résultats suivants : Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 425 connaître : 14 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 411 Majorité absolue : 206 M. Pascal GAVAZZI : 245 voix élu M. Denis DUMAIN : 166 voix Monsieur Pascal GAVAZZI, délégué de la commune de LURE ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 5 ème vice-président du SIED 70. ELECTION DU SIXIEME VICE PRESIDENT majorité absolue des suffrages, à l élection du sixième vice-président. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 415
5 connaître : 9 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 406 Majorité absolue : 204 M. Jacques THEULIN : 154 voix M. Jean-Luc QUIVOGNE : 252 voix élu Monsieur Jean-Luc QUIVOGNE, délégué de la commune de JUSSEY ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé 6 ème vice-président SIED 70. ELECTION DU SECRETAIRE majorité absolue des suffrages, à l élection du secrétaire. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 374 connaître : 20 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 354 Majorité absolue : 178 M. Joël DAVAL : 354 voix élu Monsieur Joël DAVAL, délégué de la commune de BREUCHOTTE, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé secrétaire du SIED 70. ELECTION DU SECRETAIRE-ADJOINT majorité absolue des suffrages, à l élection secrétaire-adjoint. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 374 connaître : 1 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 373 Majorité absolue : 187
6 M. Yannick MULLER : 373 voix élu Monsieur Yannick MULLER, délégué de la commune de CULT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé secrétaire adjoint du SIED 70. ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU majorité absolue des suffrages, à l élection des 10 membres du Bureau. Nombre de bulletins trouvés dans l urne : 340 Majorité absolue : 169 connaître : 4 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés : 336 M. Nicolas EMONIN : 286 voix élu M. Jean-Pierre FOUQUET : 275 voix élu M. Jacques THEULIN : 269 voix élu M. Jacques HEZARD : 265 voix élu M. Christian TERRASSON : 251 voix élu M. Damien TAUNAY : 244 voix élu M. Jean-Michel ADREY : 242 voix élu Mme Viviane CARSANA : 240 voix élue M. Denis DUMAIN : 233 voix élu M. Daniel NOURRY : 223 voix élu M. Yvon KIEBER : 217 voix M. Raymond GOGNIAT : 180 voix M. Alexis REMERY : 179 voix Mme Michèle DURAND MIGEON : 111 voix Messieurs Nicolas EMONIN, délégué de la commune d'ainvelle, Jean-Pierre FOUQUET, délégué de la commune d'autet, Jacques THEULIN, Jacques HEZARD, délégué de la commune de Bucey-Les-Traves, Christian TERASSON, délégué de la commune de Pontcey, Damien TAUNAY, délégué de la commune d'abelcourt, Jean-Michel ADREY, délégué de la commune d'echenoz-la-méline, Madame Viviane CARSANA, déléguée de la commune de Gevigney-Et-Mercey, Messieurs Denis DUMAIN délégué de la commune de Corre et Daniel NOURRY délégué de la commune de Magny-Vernois ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés membres du Bureau du SIED 70. Fait en séance les jour, mois et an que dessus,
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