Province de Québec Municipalité du Village de Kingsbury, le 3 février 2014.

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1 Province de Québec Municipalité du Village de Kingsbury, le 3 février Assemblée du conseil, tenue le 3 février 2014 à 19h00, à la salle du conseil, sous la présidence du maire Pierre-Luc Gagnon Étaient présents : Jean-Jacques Rousseau Claude Mailhot Marc Saumier Michel Thibeault Sont excusés : Rachelle Houle, Yves Doiron 1. Constatation de la régularité de la convocation de l assemblée et du quorum requis. La régularité de la convocation de l assemblée, de même que le quorum, sont constatés par le maire. Il déclare par la suite l ouverture de l assemblée Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par le conseiller M. Claude Mailhot, appuyé par le conseiller M. Michel Thibeault et résolu d adopter l ordre du jour suivant : Constatation de la régularité de la convocation et du quorum requis. Adoption de l ordre du jour Adoption du procès-verbal du 6 janvier 2014 Comptes à payer Correspondance Période de questions de 10 minutes. Loisirs 7.1 Fête nationale 7.2 Module de jeux 7.3 Soirée des bénévoles Voirie, aqueduc et égout 8.1 Réunion de départ avec la firme d ingénierie Salle communautaire C.P.I.K Pompier et sécurité civile MRC 12.1 Résolution entente en urbanisme 12.2 Dossier offres touristiques Dossier internet Rapport du maire Varia Période de questions de 10 minutes. Levée de l assemblée Adoption et suivi du procès-verbal du 6 janvier Il est proposé par le conseiller M. Michel Thibeault, appuyé par le conseiller M. Claude Mailhot et résolu d adopter, le procès-verbal du 6 janvier 2014.

2 19h15 Arrivé du conseiller M. Yves Doiron Comptes à payer Il est proposé par le conseiller M. Claude Mailhot, secondé par le conseiller M. Michel Thibeault et résolu de payer les comptes suivants : 6099 Annulé 0, ACCEP Plus inc. (Impression chèques) 450, Sylvain Demers 358, ADMQ (Assurance et cotisation du directeur) 459, Club de Ski de Fond Bellevue 125, Arold Giguère 931, Revenu Québec DAS 1 356, Revenu Canada DAS 237, Pierre-Luc Gagnon 401, Michel Thibeault 131, Yves Doiron 131, Claude Mailhot 131, Rachelle Houle 131, Jean-Jacques Rousseau 131, Marc Saumier 131, Yves Barthe 1 300, Michel Mailhot 469, Bell Mobilité 172, Bell Canada 648, Bell Canada Internet 16, Hydro-Québec 3 055, SEAO (Service d'appel d'offres) 127, Marcel Fafard 9Dernier versement) 1 509,05 Pour un total de : Certificat no : ,36 Solde en banque au 1er février ,84 Solde en banque au 3 février , Correspondance Après la lecture de la correspondance reçue, il est proposé par le conseiller M. Yves Doiron, appuyé par le conseiller M. Michel Thibeault de porter la correspondance aux archives de la municipalité. 6. Période de questions de 10 minutes. Aucune question. 7. Loisirs 7.1 Fête Nationale du Québec Le maire M. Pierre-Luc Gagnon ainsi que le conseiller M. Yves Doiron font un compte rendu de la réunion du comité de la fête nationale. Elle aura lieu avant ou après celle de St-François-Xavier. Nous aurons quelques activités, de la musique et un feu de joie.

3 7.2 Module de jeux Le maire M. Pierre-Luc Gagnon fait un compte rendu de la réunion du comité pour faire l achat d un module de jeux pour les enfants. Il informe le conseil que nous pouvons obtenir une subvention de la MRC à même les fonds du Pacte rural. Ce fond subventionne jusqu'à 40% des coûts du projet. Attendu que le conseil est d accord pour faire l achat d un module de jeux. Attendu que nous pouvons obtenir de la MRC une subvention de 40% des coûts du projet. Il est proposé par le conseiller M. Michel Thibeault, appuyé par le conseiller M. Marc Saumier d autoriser l achat d un module de jeux pour un montant maximum de 5000$. Que cet achat est autorisé seulement après avoir obtenu une subvention de la MRC à même les fonds du Pacte rural pour un montant de 2000$. 7.3 Soirée des bénévoles Le maire M. Pierre-Luc Gagnon fait un compte rendu de la réunion du comité des loisirs qui va organiser la soirée des bénévoles. La date retenue est le samedi 12 avril. Il y aura un souper avec un vin d honneur et musique d ambiance. Nous allons aussi en profiter pour faire un hommage à M. Jean Dandurand. 8. Voirie, aqueduc et égout 8.1 Déneigement Suite au bris d un lampadaire, le directeur général informe le conseil que les plaintes doivent être envoyées à la Municipalité de St-François-Xavier. 8.2 Réunion avec BPR Le conseil est invité à la réunion de démarrage pour le projet d épuration des égouts le lundi 10 février à 18h Salle communautaire 9.1 Comité du développement communautaire Le maire M. Pierre-Luc Gagnon, propose de former un comité pour le développement communautaire. Les conseillers M. Marc Saumier, Jean- Jacques Rousseau ainsi que le maire M. Pierre-Luc Gagnon formerons ce comité. 9.2 Téléphone cellulaire Le maire M. Pierre-Luc Gagnon demande que l on vérifie auprès de nos assureurs s il est encore obligatoire de fournir un téléphone aux utilisateurs de la salle communautaire.

4 10. C.P.I.K Suite à la réunion du 20 janvier dernier, le conseiller M. Claude Mailhot fait le compte rendu de la réunion. Il a été surtout question de trouver une utilité au compacteur et de sécuriser le sentier entre le stationnement du motel industriel et le barrage. 11. Pompier et sécurité civile 11.1 Rencontre avec la S.Q. Le maire M. Pierre-Luc Gagnon a rencontré notre parrain, M. Christian Gagnon. Il lui a fait part des priorités de la municipalité qui sont une meilleure surveillance de la S.Q. à la patinoire, dans le parc, autour du motel industriel et de la sécurité sur la rue principale MRC Résolution pour une entente intermunicipale en matière d urbanisme et de géomatique 2014 avec la MRC du Val-Saint-François ATTENDU QUE la MRC du Val Saint-François offre une entente inter municipale en matière d urbanisme et de géomatique pour une période d un an, du 1 er janvier au 31 décembre 2014 ; ATTENDU QUE la municipalité du Village de Kingsbury a reçu une proposition pour la réalisation de la révision du plan et des règlements d urbanisme et de la cartographie ; ATTENDU QUE la municipalité du Village de Kingsbury désire participer à cette entente aux conditions suivantes ; - Ressource rédaction et support-conseil : 50$/heures - Ressource cartographique et support technique : 30$/heures À CES CAUSES Il est proposé par le conseiller M. Yves Doiron, appuyé par le conseiller, M. Jean-Jacques Rousseau, et résolu. QUE la Municipalité du Village de Kingsbury adhère à l entente inter municipale en matière d urbanisme et de géomatique aux conditions cidessus mentionnées ; QUE la Municipalité du Village de Kingsbury réserve un montant de 450$ pour l année 2014 selon la répartition suivante : un bloc de 15 heures pour la ressource rédaction et support-conseil et pour la cartographie et les autres tâches Dossier d analyse du potentiel récréotouristique Le directeur général M. Yves Barthe va faire parvenir aux membres du conseil le rapport final de l analyse du potentiel récréotouristique de la Municipalité de Kingsbury qui a été produit par la firme DAA.

5 13. Dossier internet Le conseiller M. Yves Doiron, informe le conseil que le service qu il a reçu de la compagnie Xittel lors de l installation du service d internet n est vraiment pas bon. Le maire M. Pierre-Luc Gagnon propose que l on envoie un sondage auprès de nos citoyens dans le but de faire pression sur la compagnie Xittel. Il va présenter un projet de sondage aux membres du conseil. 14. Rapport du Maire Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE KINGSBURY Rapport du Maire Chères concitoyennes et chers concitoyens, Conformément à l article 955 du Code Municipal, il me fait plaisir de vous présenter le discours du maire pour l année Je vais vous informer de la situation financière de la Municipalité du Village de Kingsbury au 31 décembre 2012, des réalisations faites au cours de l année 2013 ainsi que des perspectives de Le rapport du vérificateur pour l année se terminant le 31 décembre 2012, vérifié par la firme Desmarais, Houle, Mooney senc, représente équitablement la situation financière de la corporation. Pour l année 2012, l état des recettes et déboursés se lit comme suit : Recettes Taxes Autres revenus de sources locales Transfert TOTAL DES RECETTES $ DÉPENSES Administration générale Sécurité publique Transport Hygiène du milieu Aménagement et urbanisme Loisirs et culture Frais de financement 484 TOTAL DES DÉPENSES $ ACTIVITÉS D INVESTISSEMENT (Assainissement des égouts) $ Remboursement de la dette $ SURPLUS AFFECTÉ AUX TRAVAUX D ÉGOUT $ Pour l année 2012, la rémunération des élus municipaux se résume comme suit : Rémunération du maire

6 Allocation de dépenses Rémunération de tous les conseillers et conseillère Allocations de dépenses Principales réalisations Travaux d épandage de gravier chemin Oak Hill - Adoption du plan d urbanisme et schéma d aménagement - Implantation du site internet décembre Installation d une glissière sur le chemin Vallée - Aménagement du terrain des loisirs - Installation d internet haute vitesse avec la compagnie Xittel - Mise aux normes du réseau d égout domestique - Notarié le terrain de M. Fowler Plan triennal (2014, 2015,2016) - Amélioration des bâtiments municipaux - Travaux de rénovation et amélioration du Motel Industriel - Construction de la centrale de traitement des eaux usées - Ajout d un troisième puits d eau potable - Mise en valeur de la zone d intérêts écologiques - Amélioration de l accès aux sentiers du marais - Rénovation des ponts autour du marais en collaboration avec Sentier Estrie Poursuite du dossier de sécurité civile - Rénovation de la salle communautaire - Retour des activités de la fête Nationale - Mise an valeur de la vie communautaire et culturelle - Création de symboles identitaires pour la municipalité - Amélioration de la sécurité sur la rue principale et dans les installations de loisirs J aimerais remercier les conseillers et conseillères pour leur excellent travail lors de leur mandat. De plus, je profite de l occasion pour féliciter les bénévoles pour leur magnifique travail accompli lors des différentes activités récréatives et communautaires. De plus, je remercie les membres du CPIK pour leur excellente administration et magnifique travail dans tous les dossiers du Motel Industriel. En terminant, je tiens à remercier tout spécialement, les citoyennes et citoyens du Village de Kingsbury pour leur support dans les décisions que nous prenons en leur nom, afin de leur d offrir une meilleure qualité de vie. Pierre-Luc Gagnon Maire 15. Varia 15.1 Formation CCU Il y aura le 15 mars prochain à Richmond une formation pour les membres du comité d urbanisme. Le conseiller M. Yves Doiron est intéressé. Le conseil est d accord de payer les frais d inscription de la formation Cabane des loisirs Le conseiller Yves Doiron propose de faire installer une minuterie sur le réseau d éclairage de la patinoire. Nous allons demander à Bertrand Dion électricien d installer cette minuterie. 16. Période de questions de 10 minutes M. Pierre Bail demande de l information au sujet du rapport du maire et de la publication du budget 2014.

7 Levée de l assemblée. La levée de l assemblée à 21h10 est proposée par le conseiller, M. Michel Thibeault. Pierre-Luc Gagnon Maire Yves Barthe Directeur général