COMMUNE DE BALLAINVILLIERS. Règlement intérieur d utilisation de la Salle Polyvalente des Hauts-Fresnais

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1 COMMUNE DE BALLAINVILLIERS Règlement intérieur d utilisation de la Salle Polyvalente des Hauts-Fresnais Version 2.2 du 9 octobre 2014 p. 1 / 11

2 PRÉAMBULE Les usagers de la Salle polyvalente des Hauts-Fresnais s'engagent à respecter le règlement ci-dessous et les consignes données par les agents municipaux chargés de le faire respecter. Les responsables de groupes ou les professeurs chargés de l encadrement des scolaires sont chargés de veiller au respect de ces règles au sein de leur groupe. Ce règlement sera affiché et distribué à chaque utilisateur. Les horaires de fermeture sont impératifs. La Salle Polyvalente des Hauts-Fresnais, 101 rue des Hauts-Fresnais à Ballainvilliers, est désignée ciaprès sous le terme «LA SALLE». Elle comprend des vestiaires, des douches, un espace principal permettant la pratique sportive pour les sports désignés, ou la tenue d évènements de nature diverse selon les autorisations qui seront accordées. Elle comprend également des espaces de stockage. TITRE I : GÉNERALITÉS Article 1 Accès Seuls les utilisateurs ci-après peuvent avoir accès à LA SALLE: 1. La Commune (personnel communal, élus et invités) pour les manifestations qu elle organise. 2. Les enfants des écoles primaires de la commune à condition expresse d'être groupés sous la surveillance du corps enseignant. 3. Les enfants du centre de loisirs sous la surveillance d un animateur du centre 4. Les adhérents licenciés des associations sportives locales sous la responsabilité des présidents ou de leurs représentants (dirigeants, entraîneurs, moniteurs) ainsi que leurs invités. 5. Éventuellement, les clubs, associations, sociétés ou organisations extérieurs ayant sollicité et obtenu l'autorisation écrite de M. le Maire, pour utiliser cette installation municipale. Ceux-ci seront tenus de signer une convention spécifique ou un contrat avec la ville déterminant les droits et obligations des deux parties. Ces entités sont responsables du respect du règlement et du bon usage des installations durant les heures prévues par la convention. Dans la suite du document, tout groupe d utilisateur listé ci-dessus est désigné par «UTILISATEURS». Les responsables désignés des «UTILISATEURS» sont désignés par «RESPONSABLE UTILISATEUR» Article 2 Horaires d ouverture La SALLE est ouverte sur les horaires suivants : du lundi au vendredi de 8h00 à 22h30 le samedi de 8h00 à 20h00 le dimanche de 8h00 à 20h00 les jours fériés de 8h00 à 20h00 p. 2 / 11

3 Ces horaires d ouverture peuvent être modifiés en fonction des conditions climatiques, des manifestations organisées par la ville. Dans ce cas, les responsables des groupes habituellement utilisateurs en seront informés. Article 3 Gardiennage La surveillance de LA SALLE est confiée à des gardiens, employés municipaux, bénéficiant d un logement de fonction. Le numéro de téléphone du Gardien : En cas de stricte nécessité, une astreinte technique est assurée par la Commune au Article 4 Sécurité Il ne pourra être accepté dans LA SALLE un nombre de personnes supérieur au nombre autorisé par la Commission de Sécurité, soit 710 personnes en nominal, nombre pouvant être adapté selon l activité et les équipements utilisés. Il appartient au RESPONSABLE UTILISATEUR de prendre toute disposition pour s assurer du nombre maximal de personnes autorisé selon l usage qu il prévoit de LA SALLE. Le RESPONSABLE UTILISATEUR devra s assurer de l application du présent règlement par tous les utilisateurs, y compris personnes invitées, équipes opposées pour une compétition sportive ou autre, du contrôle des entrées et sorties des participants, ainsi que du respect des règles de sécurité. Article 5 Tenue, hygiène, respect du matériel et d autrui Les installations devront être utilisées de manière à garantir le respect du matériel. Le RESPONSABLE UTILISATEUR a toute autorité pour interdire l accès au complexe à toute personne contrevenant au présent règlement. Les utilisateurs devront notamment évoluer avec des chaussures adaptées, propres. Le port de chaussures à talons-aiguilles est notamment interdit dans la salle, sauf port de protections adaptées. Les patins à roulette et trottinettes de ville sont interdits, sauf en dehors de la pratique encadrée et autorisée (typiquement dans le cadre d une section «Patin»). Le public n est autorisé à utiliser que les voies d accès aux emplacements qui lui sont réservés (tribunes, chaises). Il est également interdit : - De frapper les balles et les ballons ou autre projectile sur les murs et sur le plafond de façon intentionnelle, de jouer ailleurs que sur la surface prévue à cet effet. - De pénétrer dans LA SALLE : o en tenue incorrecte, o en état d ivresse, o avec des chiens ou tout autre animal, même tenu en laisse ou dans les bras. - De fumer dans les locaux de LA SALLE, conformément à la législation concernant les lieux publics. - D enjamber les balustrades installées le cas échéant. - De fumer et de cracher à terre dans l enceinte des équipements et ses abords immédiats. p. 3 / 11

4 - De séjourner dans l enceinte des équipements en dehors des heures d ouverture, à l exception des dirigeants, professeurs ou animateurs ayant à utiliser les zones de stockages. - De jeter papiers ou détritus hors des emplacements prévus à cet effet. - De détériorer les bâtiments et le matériel mis à disposition, de salir volontairement les vestiaires, soit par des inscriptions, soit par des dépôts malpropres. - D utiliser ou laisser traîner, notamment dans les douches, tout objet susceptible d occasionner des accidents (flacons en verres, lames de rasoir, etc.). - De stationner des bicyclettes et engins à moteurs hors des emplacements prévus à cet effet. - D apposer affiches ou panneaux publicitaires en dehors des espaces prévus à cet effet sans accord de la municipalité. - De laisser les locaux et les vestiaires allumés après la fin de l activité. D une manière plus générale, tout utilisateur devra adopter un comportement ne portant pas atteinte au respect d autrui, de l équipement, et aux règles élémentaires d hygiène et de sécurité. Article 6 Assurances Le RESPONSABLE UTILISATEUR doit avoir pris une assurance spécifique couvrant les risques liés à l activité prévue et doit pouvoir présenter une attestation valide, de plus chaque UTILISATEUR devra être assuré en responsabilité civile et doit pouvoir présenter également une attestation valide. Article 7 Parking Durant les évènements et activités et sur les créneaux de réservation effectués, le parking du l Ecole des Hauts Fresnais sera laissé ouvert et à disposition des usagers de la salle et ce durant le créneau prévu. A l issue, les usagers ayant garé un véhicule doivent impérativement quitter les lieux. Il est strictement interdit de se garer en double file et devant les sorties de secours. Le RESPONSABLE UTILISATEUR devra veiller à ce que les issues et accès de secours restent libres à tout instant. Aucun véhicule à l exception de ceux de secours ou services ne pénétrera dans l enceinte des installations de LA SALLE, sauf autorisation dans le cadre d une installation spécifique de matériel. Les deux roues devront obligatoirement être stationnées dans les râteliers prévus à cet effet. Rappel : il est strictement interdit de se garer sur les parkings privés autour de la Salle (parking numéroté). Pour limiter les nuisances et faciliter le parking, il est demandé aux usagers d organiser des co-voiturages autant que possible. p. 4 / 11

5 TITRE II : UTILISATION «ORDINAIRE» DE LA SALLE Article 1 : Planning d utilisation Toute association ou établissement scolaire souhaitant bénéficier de créneaux d utilisation de LA SALLE doit en établir la demande auprès du Service de Réservation de locaux et équipements communaux. Le planning annuel de réservation des installations communales est généralement établi entre les mois de juillet et de septembre à l occasion d une réunion du comité de coordination des activités municipales et associatives. Les utilisateurs, sauf dérogation expresse accordée par le Service de Réservation de locaux et équipements communaux, devront impérativement respecter les plannings précités. Aucun transfert du droit d utilisation des installations à d autres personnes physiques ou morales n est autorisé. Les heures réservées doivent être utilisées de façon régulière. En cas de non utilisation constatée plusieurs fois consécutives, le créneau pourra être accordé à un autre utilisateur. En cas d annulation exceptionnelle de la réservation sur un créneau alloué, le RESPONSABLE UTILISATEUR devra informer le Service de Réservation dès que possible. Si cette annulation se fait moins de 48h ouvrés avant la date prévue, le RESPONSABLE UTILISATEUR en informera directement le gardien de la SALLE (voir numéro de téléphone au Titre 1 Article 3) afin que celui-ci prenne les dispositions nécessaires (ex. fermeture de la SALLE, ) selon le planning d occupation. Les associations qui ne souhaitent pas utiliser leur créneau pour une durée déterminée devront en informer le Service de Réservation de locaux et équipements communaux dans les meilleurs délais. Toute attribution est révocable à tout instant par la Commune si l utilisation de LA SALLE n est pas conforme à l activité pour laquelle elle a été réservée et si le titulaire de l autorisation ne respecte pas le règlement. Toute révocation est effective immédiatement selon les termes communiqués. Article 2 Encadrement La SALLE et ses équipements, notamment équipement sportif ne pourront être utilisés sans la présence d un professeur des écoles, d un professeur E.P.S., pour le centre de loisirs d un animateur désigné par le Directeur de structure, ou pour les associations, d un moniteur, d un responsable d équipe, de section désigné par le président de chacune d elle. Ils sont responsables de l ordre, de la tenue et de la discipline de leur groupe dans l ensemble du complexe: vestiaires, couloirs, salles de rangement, et comportement aux abords immédiats de LA SALLE. Les accompagnateurs veilleront au respect de la propreté et du rangement des lieux, au respect du calme et du voisinage immédiat (Ecole des Hauts-Fresnais, voisins proches). Les différents RESPONSABLES UTILISATEURS devront prendre connaissance des consignes générales de sécurité, du lieu de l infirmerie avec téléphone d urgence, des issues de secours, des itinéraires, des consignes particulières et s engagent à les respecter. Ils sont garants du respect du présent règlement. p. 5 / 11

6 Nul ne peut donner de leçons particulières d éducation physique ou initiation sportive, sans autorisation expresse du maire. Article 3 Sécurité et utilisation du matériel entreposé dans LA SALLE Le montage et le démontage du matériel ordinaire fourni par la commune pour la pratique sportive ou autre seront assurés par les UTILISATEURS et sous la responsabilité du RESPONSABLE UTILISATEUR. Il devra en avoir étudié les caractéristiques techniques de fonctionnement et s assurer disposer des qualifications nécessaires le cas échéant. Avant toute utilisation, il devra également s assurer du bon état de fonctionnement des équipements et matériels mis à sa disposition. En cas de dysfonctionnement, il devra avertir le gardien de LA SALLE ou les Services Techniques de la Ville immédiatement. Il est rappelé que le déplacement et l utilisation de certains matériels sont soumis à des normes qu il convient de respecter (exemple : réglementation sur les buts mobiles décret n ). Il est interdit de se suspendre aux équipements (typiquement montants des panneaux de basket, ou des buts de handball, ), non prévus à cet effet. L utilisation, l entretien et le contrôle des équipements et matériel entreposés dans l enceinte appartenant aux établissements scolaires ou aux associations, s effectueront sous leur responsabilité. Ils devront être rangés après chaque usage et ne devront en aucun cas être utilisés par les autres bénéficiaires de créneaux. Il est strictement interdit d emprunter du matériel figurant à l inventaire de la salle, sauf sur autorisation exceptionnelle accordée par le maire. Les vestiaires du gymnase sont exclusivement réservés aux usagers de la salle sur les créneaux qui leur ont été attribués, sauf autorisation exceptionnelle accordée par le Maire. Les enfants des écoles maternelles et primaires de la commune (Ecole des Hauts-Fresnais) peuvent les utiliser pour les cours d EPS. L accès des vestiaires est interdit en dehors du déshabillage et du rhabillage. L utilisation des douches est réservée aux seuls UTILISATEURS, sportifs en entraînement ou compétition, aux scolaires et enfants du centre de loisirs. En dehors des cas cités, le RESPONSABLE UTILISATEUR devra demander autorisation du maire pour l utilisation des douches.. Article 4 Modification des jours et horaires d ouverture Le calendrier et les horaires afférents peuvent être modifiés exceptionnellement par la municipalité pour des travaux ou des manifestations, entraînant la fermeture temporaire de l équipement. Article 5 Utilisation de la SALLE par l Ecole des Hauts-Fresnais en cas d intempérie p. 6 / 11

7 En cas d intempérie et sous réserve de sa disponibilité, il est prévu que les enfants de l Ecole des Hauts- Fresnais pourront occuper LA SALLE sous la surveillance des enseignants sous réserve qu ils portent alors des chaussons propres (type chaussons de rythmique). Article 6 Stockage des équipements Pour les sections qui en font la demande, il est possible d attribuer une clé donnant accès à un local fermé permettant le stockage du matériel. N est admis dans ce local que le seul le matériel indispensable à la pratique de l activité considérée et non transportable. Chaque responsable de section dont la demande est acceptée recevra alors une copie de la clé d accès au local. Il est strictement interdit de dupliquer la clef et celle-ci sera utilisée sous sa responsabilité. Le stockage d un matériel autre que celui fourni par la Mairie, si il est accepté, reste sous la responsabilité de la section propriétaire. Ce local de stockage sera utilisé par différentes sections. Chaque section doit donc tenir compte des besoins de stockage des autres sections. La Mairie organisera la répartition et veillera à aménager l espace au fil des demandes selon les possibilités (espace, budget). p. 7 / 11

8 TITRE III : UTILISATION «EXTRAORDINAIRE» : MANIFESTATION, COMPÉTITION Article 1 Autorisations Les organisateurs de manifestations autorisées, s engagent à solliciter auprès des administrations et organismes habilités toutes autorisations exigées par les textes en vigueur. Article 2 Buvettes La vente de boissons alcoolisées est interdite dans LA SALLE. L ouverture temporaire d un débit de boissons non alcoolisé est possible après autorisation de M. le Maire, et doit être demandée au minimum un mois à l avance. Les bouteilles et contenants en verre sont prohibés dans LA SALLE sauf autorisation expresse qui doit être demandée au moment de la réservation de la salle. L utilisation d appareils destinés à la confection ou réchauffage de nourriture est absolument interdite à l intérieur de la SALLE, sauf autorisation expresse de M. le Maire. Article 3 Publicité La publicité est interdite sauf autorisation exceptionnelle dans LA SALLE et aux abords immédiats de celles-ci en dehors des zones prévues à cet effet et selon la réglementation en vigueur. La publicité temporaire à l intérieur sera autorisée pendant les compétitions officielles, dans le respect des limites apportées par la loi Evin et sans atteinte au respect des bonnes mœurs (site Internet et services à caractère pornographique en particulier), de la neutralité ou de la laïcité. Article 4 Parkings & accès Tous les véhicules utiliseront les parkings conformément aux indications de l article 7 du Titre 1. Les organisateurs devront veiller à ce que les issues et accès de secours restent libres à tout instant. La mise en place des équipements et matériels spéciaux devra être effectuée par les personnes habilitées à les installer. Article 5 Sécurité et respect du règlement Il ne pourra être vendu ou distribué un nombre de billets supérieur à celui des places contenues dans LA SALLE et autorisées par la Commission de Sécurité. Le RESPONSABLE UTILISATEUR devra s assurer de l application du présent règlement par tous les utilisateurs, y compris personnes invitées, équipes opposées pour une compétition sportive ou autre, du contrôle des entrées et sorties des participants, ainsi que du respect des règles de sécurité. p. 8 / 11

9 Le Maire se réserve le droit d interdire une manifestation même annoncée au public en cas de vice constaté dans les dispositifs et conditions de sécurité. Le RESPONSABLE UTILISATEUR est prié de veiller à ce que tous les participants quittent les lieux à la fin de la manifestation et conformément au créneau horaire autorisé. Il devra, en outre, remettre LA SALLE dans l'état où il l a trouvée (notamment en ce qui concerne la sécurité et la propreté). p. 9 / 11

10 TITRE IV : SANCTIONS RESPONSABILITÉS Article 1 Sanctions Tous les UTILISATEURS devront respecter le présent règlement. Les RESPONSABLES UTILISATEURS ou les professeurs chargés de l encadrement des scolaires sont chargés de veiller au respect de ces règles. Le gardien est chargé de faire respecter le règlement. Il tiendra un cahier des manquements et en informera le Maire ou son représentant de façon à ce qu il puisse faire appliquer l une des sanctions suivantes prévues : 1. 1er avertissement écrit signifié par lettre simple 2. 2ème avertissement écrit signifié par lettre recommandé 3. 3ème avertissement écrit signifié par lettre recommandé avec suspension de 15 jours du droit d utilisation de la salle 4. 4ème avertissement écrit signifié par lettre recommandé avec suspension définitive du droit d utilisation de la salle, le créneau libéré pouvant à partir de ce moment être réaffecté à d autres utilisateurs. Toute infraction ou manquement aux dispositions prévues par le règlement de LA SALLE entraînera l exclusion immédiate du contrevenant, par la municipalité, ou à défaut, si nécessaire par les forces de police, sans préjudice des poursuites pouvant être engagées à son encontre, conformément à la loi. Article 2 Responsabilités La Ville de Ballainvilliers est dégagée de toute responsabilité pour les accidents corporels pouvant résulter d une utilisation de LA SALLE non conforme à la réglementation en vigueur. Les UTILISATEURS devront être assurés pour les éventuels dommages occasionnés par la pratique de leur activité. p. 10 / 11

11 TITRE V ENGAGEMENTS et acceptation du règlement Seuls les RESPONSABLES UTILISATEURS ayant signé le présent règlement, voir formulaire en annexe de la présente, seront autorisées à utiliser LA SALLE. Le fait de participer à une activité autorisée par la Commune nécessite que les utilisateurs et usagers aient pris connaissance et accepté le règlement de l équipement sportif municipal, affiché à l entrée et à l intérieur des établissements concernés. Le règlement sera apposé dans différents endroits de l enceinte des équipements sportifs municipaux aux fins de rappeler à l attention des utilisateurs et usagers, l existence de certaines dispositions particulières. Cette mesure ne dégage pas les utilisateurs et usagers du respect de toutes les dispositions prévues par le règlement. Mme Le Maire Brigitte PUECH Formulaire à détacher et à conserver par le responsable Je soussigné Mr Déclare avoir lu le règlement de la Salle des Hauts-Fresnais daté du «xxxx» et m'engage à le respecter sous peine des sanctions prévues. Fait à Ballainvilliers Le p. 11 / 11