Cadre réservé au conseiller de vente : Code point de vente : AE DS. 1. Mon abonnement Internet Haut Débit, TV, Téléphone par internet

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1 Je remplis et j envoie ce formulaire à : ORANGE DISTRIBUTION Cellule contrats internet/multiservices Rue des 11 arpents BLOIS CEDEX 9 Fax : (Numéro de fax à utiliser uniquement pour les modes de paiement "Autres" : chèque, mandat,...) L'ensemble de ces offres et services est valable en France métropolitaine sous réserve d'éligibilités et de compatibilités techniques et géographiques et sous réserve de disposer d un abonnement téléphonique (Tarifs France Télécom : 16 /mois). Les débits annoncés sont des débits IP. Cadre réservé au conseiller de vente : Code point de vente : AE DS 1. Mon abonnement Internet Haut Débit, TV, Téléphone par internet I Mon offre «Formule Internet + TV + Téléphone par internet (1)» (offre soumise à un engagement de 12 mois) Formule Internet + TV + Téléphone par internet (2) Formule Internet + Téléphone par internet (3) 29,90 TTC/ mois 29,90 TTC/mois II Mon offre «Formule everywhere» (offre soumise à un engagement de 12 mois) Formule everywhere (5) Internet + TV + Télephone + forfait Internet everywhere 2h ajustable 34,90 TTC/mois Formule everywhere (7) Internet + Téléphone + forfait Internet everywhere 2h ajustable 34,90 TTC/ mois III Mon option «Mobiles + international illimité» (Service réservé aux clients ayant souscrit au téléphone par internet) Option mobiles + international illimité (Service réservé aux clients ayant souscrit au téléphone par internet) 1 Heure mobiles + international illimité voir le détail et les destinations en page 7 (8) 7 TTC/mois - 50% le premier mois pour toute souscription du 19/11/09 au 10/02/10 2 Heures mobiles + international illimité voir le détail et les destinations en page 7 (8) 13 TTC/mois - 50% le premier mois pour toute souscription du 19/11/09 au 10/02/10 4 Heures mobiles + international illimité voir le détail et les destinations en page 7 (8) 25 TTC/mois - 50% le premier mois pour toute souscription du 19/11/09 au 10/02/10 1

2 IV - Mon modem et mon matériel Tarif TTC Tarif TTC promotionnel livebox (9) livebox pro 3 / mois (en location) 5,98 / mois (en location) livebox vendue (en grande distribution uniquement) 59 Frais de mise en service inclus Clé 3 G+ Clé 3G+ E1752 vendue à 1 pour toute souscription concomitante d une offre Formule everywhere entre le 18/11/2009 et le 10/02/10 (10). Clé 3G+ MF636 vendue à 19 pour toute souscription concomitante d une offre Net everywhere entre le 18/11/2009 et le 10/02/10 (10). Clé 3G+ E510 TNT vendue à 49 pour toute souscription concomitante d une offre Formule everywhere entre 18/11/2009 et le 10/02/10 (10). Modem Internet Haut Débit USB 19 1 (jusqu au 10/02/2010) Modem ADSL Modem Internet Haut Débit Ethernet (jusqu au 10/02/2010) 30 (jusqu au 10/02/2010) Décodeur TV + carte d accès pour la TV (11) (nécessaire pour la souscription au service TV) Liveplug (Les Liveplug permettent de relier la Livebox ou le modem tv au décodeur TV sans utiliser de câble pour relier directement les deux équipements. Incompatible TV Haute Définition) Liveplug HD + (Les Liveplug HD permettent de relier la Livebox ou le modem tv au décodeur TV sans utiliser de câble pour relier directement les deux équipements. Ils sont compatibles TV Haute Définition) Je dispose déjà d une livebox Dépôt de garantie = Je dispose déjà d'un Décodeur TV + carte d accès pour la TV compatible avec le service TV d Orange. Je dispose déjà d un équipement 3G+ permettant d utiliser le forfait Internet everyhere (Clé 3G+, PC 3G+ ) Autre... 2

3 V - J'ai choisi un forfait Internet Haut Débit avec la TV Incluse et je souhaite également souscrire aux options de la TV suivantes : Tarif TTC/mois Tarif TTC promotionnel Time control (12) (*) 5 Pour stopper l émission de TV à tout moment et reprendre où le programme a été arrêté, pour enregistrer ses programmes TV et pour bénéficier d images en Haute Définition Forfait Vidéo à la demande : (*) Forfait Découverte Pour bénéficier d'un abondement de 5 par mois sur un compte prépayé afin de découvrir la Vidéo à la demande de la TV d'orange Forfait Cinéphile Pour bénéficier d'un abondement de 10 par mois sur un compte prépayé afin de profiter pleinement de la Vidéo à la demande de la TV d'orange 5 10 * non disponibles pour les clients Orange dont la TV est desservie par satellite Je souhaite recevoir plus d information concernant la souscription à : Les chaines canal + (**) CANALSAT (**) (**) Pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite, offres accessibles uniquement avec une parabole orientée vers le satellite Astra. Mon abonnement à la TV payante Prix TTC hors promotions en cours détaillées dans la fiche tarifaire en vigueur des conditions spécifiques de la TV payante d Orange bouquet thématique 9,90 / mois bouquet ciné 9,90 / mois Orange cinéma séries (12 mois d engagement) 12,00 / mois. Promotion du 19/11/09 au 10/02/10 : 1 /mois pendant les 3 premiers mois (dont le mois en cours). Liberté de résilier pendant les 3 premiers mois dont le mois en cours, puis 12 par mois. Engagement de 12 mois Orange sport (12 mois d engagement) 6,00 / mois Promotion du 19/11/09 au 10/02/10 : liberté de mettre fin à l option pendant les 3 premiers mois dont le mois en cours. Engagement de 12 mois bouquet jeunesse (1) * 6,00 / mois bouquet musique * 5,00 / mois bouquet sport (3) 10,00 / mois OM TV max* OL TV max * Girondins TV max * bouquet chinois * 6,90 / mois bouquet italien * bouquet anglophone * bouquet arabe * bouquet lusophone * bouquet berbère * 6,00 / mois bouquet polonais * bouquet adulte * (2) (3) Pink X (2) (3) 8,90 / mois 8,90 / mois Liste des chaînes, détail des tarifs et promotions disponibles dans les conditions spécifiques de la TV payante d Orange. Les bouquets TV ne sont pas disponibles pour les clients TV par Ma Ligne. * bouquets non disponibles pour les clients Orange dont la TV est desservie par satellite (1) Ceci est un message du Conseil supérieur de l audiovisuel et du ministère de la santé : Regarder la télévision, y compris les chaînes présentées comme spécifiquement conçues pour les enfants de moins de 3 ans, peut entraîner chez ces derniers des troubles du développement tels que passivité, retards de langage, agitation, troubles du sommeil, troubles de la concentration et dépendance aux écrans. (2) réservée aux adultes code adulte nécessaire. France Télécom rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article du Code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende). (3) accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par ADSL et dont la TV est desservie par satellite avec une parabole orientée vers le satellite astra 3

4 VI - Je souhaite également souscrire aux services suivants (sans coût d'abonnement supplémentaire) : - Minitel (13) Oui Non - Paiement à la carte (14) Oui Non (Service activé par défaut) VII - Je suis un PROFESSIONNEL DE SANTE, je peux bénéficier de : OPTIONS SANTÉ Ce service vous permet de télétransmettre en toute sécurité vos feuilles de soin électronique. Pour utiliser pleinement ce service de télétransmission SESAM Vitale proposé via Orange, vous devez acquérir un logiciel de FSE agréé par le CNDA et compatible avec Internet Orange. La liste des logiciels de FSE compatibles avec cette offre est disponible sur le site ou par minitel 3614 CNDA. Messagerie Santé, comportant jusqu'à 20 boîtes aux lettres sécurisées. Indiquer le nombre de boîtes à activer (1 par Professionnel de Santé) : 4,18 HT/mois Boîtes aux lettres sécurisées supplémentaires (pour ceux qui sont déjà titulaires d une offre Santé (sauf Boîte Aux Lettres Santé) dans la limite de 5 ou 20 BAL). Indiquer le nombre de boîtes (1 par Professionnel de Santé) : OPTIONS RENDEZ-VOUS SANTE Ce service vous donne accès à un agenda en ligne que vous personnalisez, et permet aussi aux patients à qui vous donnez un mot de passe de prendre un rendez -vous 24h/24 et 7j/7 aux plages horaires que vous ouvrez à la réservation. Lorsque votre patient prend un rendez-vous dans votre agenda, il reçoit un de confirmation. Si vous souscrivez à l une des 2 options avec rappel par SMS, votre patient recevra aussi sur son téléphone mobile un sms de rappel du rendez vous 24 heures avant celui-ci. Vous êtes un professionnel de santé libéral exerçant seul choisi Rendez-vous santé 1 agenda 20,90 HT/mois Rendez-vous santé 1 agenda + rappel par sms 29,26 HT/mois Vous exercez en cabinet de groupe et vous avez besoin de plusieurs agendas, dans la limite de 3 par accès internet haut débit, choisissez : Rendez-vous santé 3 agendas 37,62 HT/mois Rendez-vous santé 3 agendas + rappel par sms 54,34 HT/mois 2. Mes options L'ensemble des options est réservé aux clients ayant souscrits à une offre Internet Haut Débit. Les prix indiqués sont TTC. Les différentes options présentées ci-dessous font l objet de conditions Générales d Utilisation, consultables sur le site (rubrique Internet). Les options groupées ne sont pas compatibles avec les options à l unité qui les composent et réciproquement. anti-virus firewall PC (15) 1 euro pendant 2 mois (du 19/11/2009 au 10/02/2010) 5 / mois Jeux Vidéos (18) 1 euro pendant 1 mois (du 19/11/2009 au 10/02/2010) 9,90 / mois assurance achats en ligne (16) 1 / mois Jeux Vidéos Premium (19) 19,90 / mois SÉCURITÉ PC PORTABLE 9 / MOIS j'ai acheté un PC portable dans un point de vente Orange/France Télécom et j'ai souscrit simultanément à l'offre "Sécurité PC portable 9 ". Je souhaite continuer à bénéficier de cette offre Accès voyageur à la carte (20) Accès voyageur Illimité (21) 3 / heure 15 / mois giga mail illimité (17) 1 euro pendant 2 mois (du 19/11/2009 au 10/02/2010) 2 / mois IP fixe (engagement de 12 mois minimum) 17,94 / mois (L'IP fixe est une adresse unique et permanente attribuée à un accès Internet - à chaque connexion, la même adresse est réaffectée). Musique collection (22) 12 /mois 1 euro pendant 2 mois pour toute première souscription du (du 19/11/2009 au 10/02/2010) Musique mix (23) 6 /mois 1 euro pendant 2 mois pour toute première souscription du (du 19/11/2009 au 10/02/2010) pages persos premium 9 / mois (Pages Perso Premium est une option payante pour les abonnés Internet Orange désirant réaliser des pages perso dynamiques. Cette offre inclut des outils avancés pour réaliser des sites Webs dynamiques). 4

5 3. Mes coordonnées Adresse de facturation (si différente) : M Mme Mlle M Mme Mlle Nom : Prénom : Société : Nom : Prénom : Société : N de SIRET : Adresse : Code Postal : Ville : Tél. : Numéro de la ligne téléphonique sur laquelle sera construit l accès ADSL. N de SIRET : Adresse : Code Postal : Ville : Tél. professionnel : N Fax : Fax : Mon numéro d abonné Internet Orange : La ligne est de type analogique, le titulaire doit avoir souscrit un abonnement au service téléphonique de France Télécom et déclare que son installation est conforme aux spécifications de France Télécom. Incompatible avec les lignes Numéris Itoo/Duo, analogique groupée et mobile. Ma première adresse électronique ( ) Mon règlement Je souhaite que France Télécom crée ma première boîte aux lettres avec l'adresse suivante* : Nous vous conseillons de choisir votre prénom suivi de votre nom (ex : cecile.bertau@orange.fr)...@orange.fr Je pourrai créer directement en ligne mes 4 autres boîtes aux lettres. *sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques. Mon équipement informatique PC Windows ME 2000 XP Vista Macintosh OS 8.6 OS 9 OS X Conformément à l'article L du Code la Consommation, si vous avez souscrit votre abonnement à distance, vous disposez d'un droit de rétractation de sept (7) jours francs à compter de l'acceptation de l'offre. Si ce délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il sera prolongé jusqu'au 1 er jour ouvrable suivant. Par carte bancaire. N : Expiration : / Par prélèvement automatique. Remplissez votre autorisation ci-dessous. Coordonnées bancaires : Code banque Code guichet N de compte Clé RIB Mon forfait débute Dès que possible A compter du :... Fait à :... le :... /... /... Signature de l abonné obligatoire (36+37)) Par la signature du présent formulaire, je déclare accepter les Conditions Générales d Abonnement applicables à l offre souscrite ainsi que les Conditions Générales d Utilisation des éventuelles options souscrites. Ces Conditions Générales d Abonnement sont consultables sur le site (rubrique Internet) et applicables dès réception des codes d'identification. Je déclare être apte et capable à m engager aux présentes. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d'abonnement. Par la signature des présentes, le client autorise France Télécom à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services de France Télécom pouvant répondre à ses besoins, et ce pour une durée de douze (12) mois à compter de leur émission. Le client peut s opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le service client à l adresse : Orange - Service Clients Internet Bordeaux Cedex 9. Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d'adhésion et d'abonnement au service Internet Orange. Sauf opposition de votre part, France Télécom se réserve la possibilité de communiquer vos coordonnées postales à des tiers. Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et d'opposition des données qui vous concernent auprès du service client à l'adresse suivante : Orange - Service Clients Internet Bordeaux Cedex 9. J autorise l établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les paiements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec France Télécom. Joindre obligatoirement un RIB, un RIP ou un RICE Adresse du débiteur : Société :... Nom :... Prénom :... Adresse :... Code Postal :... Ville... Coordonnées bancaires : Code banque Code guichet N de compte Clé RIB Fait à :... le :.../.../... Signature de l abonné obligatoire (37) Nom du créancier : France Télécom SA RCS Paris Etablissement teneur du compte à débiter : Banque :... Adresse :... Ville :... Code Postal :... ATTENTION : n oubliez pas de cocher votre formule Internet Orange et de signer les encadrés et. Toute demande incomplète ne pourra être prise en compte. France Télécom S.A au capital de euros RCS Paris GEP HD-R FA 11/09 FT 5

6 1. Nombre d appels émis en illimité vers les fixes de France métropolitaine. Offre valable uniquement vers les N fixes en France métropolitaine (hors N courts, N spéciaux et N IP à tarification spécifique). Pour les appels émis en dehors du forfait d appels illimités, les communications sont facturées aux tarifs en vigueur après facturation d un coût de mise en relation. Ce service nécessite l usage d un modem de type Livebox. Ce service est incompatible avec le service de visiophonie 2. Formule Internet TV+Téléphone par internet : Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux 3 services et de paiement du dépôt de garantie liée au décodeur TV (49 ). Hors abonnement et coûts liés au bouquet TV choisi et à l achat de programmes à la demande. En cas d inéligibilité au service par l ADSL, il est possible au Client Internet haut débit Orange de bénéficier de la réception de la TV numérique via une voie satellitaire. Cette réception nécessite. une antenne satellite compatible, sous réserve des autorisations nécessaires. La desserte par satellite de la TV d'orange est réservée aux clients dont la ligne ne permet pas de recevoir la TV directement par ADSL.Le Client bénéficie également de la web tv d Orange donnant accès à un bouquet de chaînes sur un ordinateur via orange.fr. 3.Formule Internet +Téléphone par internet: Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux 2 services. Pour le détail des conditions du forfait et du Téléphone par internet des deux Formules, voir mentions 1. ci-dessus. Le Client bénéficie également du web tv d Orange donnant accès à un bouquet de chaînes sur un ordinateur via orange.fr. 4. Avantage -26 ans : sur demande Client réduction de 10% sur l abonnement haut débit, accordé pour une durée de 12 mois et renouvelable sur demande. Pour pouvoir bénéficier de l avantage - 26 ans, le Client doit être une personne physique ayant moins de 26 ans (25 ans révolus). Le Client doit obligatoirement fournir une copie de sa carte d identité ou de son passeport en cours de validité. 5. Formule everywhere Internet +TV+Téléphone par internet + forfait Internet everywhere 2h ajustable: Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux services Internet, TV, Téléphone et de paiement du dépôt de garantie liée au décodeur TV (49 ), et sous réserve de couverture réseau haut débit mobile compatible pour le forfait Internet everywhere. Hors abonnement et coûts liés au bouquet TV choisi et à l achat de programmes à la demande. En cas d inéligibilité au service par l ADSL, il est possible au Client Internet haut débit Orange de bénéficier de la réception de la TV numérique via une voie satellitaire. Cette réception nécessite une antenne satellite compatible, sous réserve des autorisations nécessaires. La desserte par satellite de la TV d'orange est réservée aux clients dont la ligne ne permet pas de recevoir la TV directement par ADSL. Le Client bénéficie également de la web tv d Orange donnant accès à un bouquet de chaînes sur un ordinateur via orange.fr. Pour le le forfait Internet everywhere 2h ajustable, tarification à la durée. Tout dépassement de ce forfait sera facturé à 0,16 /min supplémentaire. Forfait ajustable automatiquement sur le palier 6h et sur le palier 12h. Formule everywhere (Internet, TV, Téléphone, forfait Internet everywhere 2h ajustable) : 34,90 /mois ; avec ajustement sur le palier 6h internet en mobilité : + 10, ; avec ajustement sur le palier 12h internet en mobilité : Prix au-delà des paliers : 0,16 /min. Le forfait Internet everywhere ne permet pas un usage voix. Les usages de type, voix sur IP et Peer to Peer sont interdits. 6. Promotion valable pour tout nouvel abonné à Orange internet pour la souscription d une offre Formule ou avec activation de la TV d Orange (avec le décodeur associé) entre le 20/08/09 et le 30/09/09 avec engagement de 12 mois minimum. 7. Formule everywhere Internet +Téléphone par internet + forfait Internet everywhere 2h ajustable: Offre accessible sous réserve d éligibilité technique et géographique du client aux services Internet, Téléphone et sous réserve de couverture réseau haut débit mobile compatible pour le forfait Internet everywhere. Le Client bénéficie également de la web tv d Orange donnant accès à un bouquet de chaînes sur un ordinateur via orange.fr. Pour le forfait Internet everywhere 2h ajustable, tarification à la durée. Tout dépassement de ce forfait sera facturé à 0,16 /min supplémentaire. Forfait ajustable automatiquement sur le palier 6h et sur le palier 12h. Formule everywhere (Internet, TV, Téléphone, forfait Internet everywhere 2h ajustable) : 34,90 /mois ; avec ajustement sur le palier 6h internet en mobilité : + 10, soit 44,90 /mois ; avec ajustement sur le palier 12h internet en mobilité : + 20, soit 54,90 /mois. Prix au-delà des paliers : 0,16 /min. Le forfait Internet everywhere ne permet pas un usage voix. Les usages de type voix sur IP et Peer to Peer sont interdits. 13. Les frais de consultation des services Minitel sont facturés selon les tarifs en vigueur. Le montant maximum autorisé est de 20 HT par session Minitel 14. Le paiement à la carte permet sur certains sites Internet ayant passé un accord avec France Télécom d'acheter des informations à valeur ajoutée non disponibles gratuitement. Avant chaque achat, le montant précis de la transaction et une confirmation explicite vous seront indiqués. Le montant maximum cumulé autorisé est de 50 TTC par mois et par abonné. 15. Compatible PC uniquement et avec les systèmes d exploitation Microsoft Windows 98, Windows Millenium Edition, Windows 2000, Windows XP et Windows Vista édition 32 bits. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus. 16. Garantie sur les biens d une valeur supérieure à 16 commandés sur internet. Indemnisation maximum de 1000 /sinistre, par an et par compte client. Selon les conditions détaillées dans les conditions générales d utilisation. 17.Capacité de stockage en illimité et la création de filtres supplémentaires sont disponibles lorsque vous utilisez votre messagerie sur orange.fr Incompatible avec l'option Jeux vidéo Premium et avec d'autres promotions en cours. 19. Incompatible avec l'option Jeux Vidéo. 20. Les Options de la gamme Accès voyageur sont compatibles uniquement avec les forfaits de la gamme Internet Haut Débit, TV, Téléphone par internet en Métropole et dans les DOM-TOM. Options soumises à conditions et incompatibles avec les options Noctambule et Report de minutes. L option Accès voyageur à la carte est incompatible avec l option Accès voyageur Illimité. Pour pouvoir se connecter avec les options de la gamme Accès Voyageur, le client doit s assurer que la ligne téléphonique qu il va utiliser est une ligne téléphonique France Télécom non dégroupée partiellement ou totalement. Renseignements en points de vente. 21. Nombre de connexions illimité, permettant à chaque fois 9 heures de session ininterrompu minimum. Une déconnexion automatique pourra intervenir au bout de 20 minutes en cas d inactivité sur le réseau. Option incompatible avec les options Noctambule et Report de minutes et compatible avec les options Contrôle parental et Internet Protection sous réserve que le client dispose de la version 2 du logiciel «contrôle parental» mis à sa disposition dans le cadre de ces 2 options. 22. Téléchargement de 25 titres musicaux par mois, parmi l ensemble du catalogue de titres proposé au téléchargement (hors titres non éligibles aux options). Au delà, les titres supplémentaires seront proposés à l'achat à 0,99 /titre. 23. Téléchargement de 10 titres musicaux par mois parmi l ensemble du catalogue de titres proposé au téléchargement (hors titres non éligibles aux options) Au delà, les titres supplémentaires seront proposés à l'achat à 0,99 /titre 8. Se référer aux Conditions générales d utilisation Options mobiles + international illimité consultables sur le site (rubrique Internet) ou en Agence France Télécom. Ces options incluent la première heure ou les 2 ou 4 premières heures vers les mobiles de France métropolitaine et les appels illimités vers (hors numéros spéciaux à l international) : - Les fixes des pays de l Union Européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Estonie, Espagne (dont Canaries), Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal (dont Açores et Madère), République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. - Les fixes des autres pays d Europe : Andorre, Croatie, Guernesey, Islande, Jersey, Liechstenstein, Monaco, Norvège, Russie, San Marin, Suisse, Turquie, Vatican - Les fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis (dont Hawaï et Alaska) - Les fixes des pays d Amérique Centrale et du Sud suivants : Argentine, Bahamas, Brésil, Chili, Colombie, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, Venezuela - Les fixes des pays d Asie, du Proche et Moyen Orient et d Océanie suivants : Australie, Chine, Corée du sud, Hong Kong, Israël, Japon, Jordanie, Malaisie, Nouvelle Zélande, Singapour, Taïwan, Thaïlande - Les fixes des DOM : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et les fixes des TOM de Mayotte et de Saint Pierre et Miquelon. 9. En cas de restitution de la livebox incomplète et/ou endommagée ou en cas de non restitution, facturation par France Télécom d'une somme forfaitaire maximum de Clé 3G+ disponibles séparément, voir tarifs en point de vente 11. Si vous êtes déjà abonnés au service TV d Orange et détenteur d un décodeur TV qui n est pas compatible avec l offre que vous choisissez, il vous sera demandé un nouveau dépôt de garantie de 49 qui viendra en déduction du précédent dépôt de 75, il vous sera donc remboursé la différence de L Option time control de la TV d Orange est disponible avec les offres internet haut débit Orange. L option Time control est incompatible avec l option «TVHD» et l option «Mon Magnéto», et non disponible pour les clients TV par MaLigne. L utilisation simultanée de cette option et de l internet entraîne une réduction du débit disponible pour l internet jusqu à un débit de 512 Kb/s au minimum. Ne sont pas compris dans l option les vidéos à la demande et programmes au paiement à l acte. Cette option permet Jusqu à 80 heures en enregistrement d images de définition standard ou jusqu à 25 heures en images haute définition. 6