DELTA-BANK Club des Utilisateurs. ATELIER Delta-Bank. Finance Islamique

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1 DELTA-BANK Club des Utilisateurs ATELIER Delta-Bank Finance Islamique

2 Engagements Prêts Cautions Garanties Revolving Limites. Provisions. IAS/IFRS Architecture engagements Impayé Créances Recouvrement Déclassement Provisions Règles IAS/IFRS Prêts Islamiques Comptabilité Comptabilité Référentiel comptable interpréteur comptable Etats paramétrés Consolidation agences Evénements (CRE) Contentieux Contentieux Déclassement final Phases / Procédures / Actions Agenda / courriers spécifiques Moratoire / Recouvrement Provisions / Gestion frais

3 Finance Islamique Généralités (1/2) Concepts : Règles déontologiques de la Sharia gagner de l argent avec de l argent est immoral intérêts et usure prohibés Bénéfices générés par le commerce et/ou l investissement la banque : Participe aux résultats (pertes ou bénéfices) de l investissement Participe aux projets financés Partage les risques avec le(s) client(s) Finance des activités réelles et légales Favorise des projets de développement bénéfices servis aux déposants sont tributaires des résultats des investissements rendements non connus d avance

4 Conception d un produit bancaire Comptes du dossier Règles d utilisation et /ou de création de compte pour le dossier Conditions Tarifaires Générales Particulières Variations (en + ou en -) possibles par niveau d habilitation Valeurs par défautd Pré-affichage de Valeurs par défaut Contrôle des Habilitations pour modification Produit / Type de compte Règles de fonctionnement Règles de validation Définition des postes de frais Attributs légauxl Définition/ codification des attributs légaux à renseigner lors de la validation d un dossier Maquettes d éd édition Texte de saisie libre Référence à des champs de données (client, dossier, ) Étapes de vie (dossier) Liste des étapes de la vie d un dossier Règles opérationnelles Règles de gestion Règles de comptabilisation Contrôle opposition(s) Restriction profil client Restriction chapitre compt.

5 Prêts Islamiques gestions spécifiques Droits d accès par type de transaction (workflow) Types de fournisseurs + détails Types de marchandises/biens + détails Tiers payeur + détails Mode de remboursement (cash, virement, chèque) Méthode de calcul QCD / CAF Types d assurance, compagnies et modes d affectation

6 Type prêt Islamique - paramètres (1) Nature d investissement : commercial / participation / location / concession Règles de gestion : Stockage d un historique «administratif» (o/n) Stockage du motif de l investissement (o/n) Gestion (o/n) du(es) document(s) lié(s) Gestion (o/n) du détails des marchandises Gestion (o/n) du détail sur le(s) fournisseur(s) gestion (o/n) des attributs légaux (reporting réglementaire) Edition (o/n) d un billet à ordre Bloque (o/n) la mise en place si échéance > CAF/QCD

7 Type prêt Islamique - paramètres (2) Mode de déblocage (7) Nombre maximum d échéances Type de profit (monetaire/récolte/marchandise/produit fini/construction) Mode répartition profit (fin année/fin projet/date définie) Recouvrement total/partiel échéance impayée (montant minimum / pourcentage) Mise de fonds (o/n) Révaluation montant de l investissement (o/n) Type participation (unique/multiple) et mode (final/progressif) Type location (simple/option d achat/donation) Option pour 2 attributs supplémentaires

8 Type prêt Islamique - paramètres (3) Plusieurs scénarios de validation (compta hors bilan, accord banque/client, ) Etapes dans le cycle de vie Liaison avec modèle de document (contrat, avis, courrier, )

9 Prêts Approche Workflow Client Dossier de prêt Agence Gestionnaire Chef d agence Agent Back office Simulation/MEP saisie données garanties documents obligatoires Décision agence Accord / Rejet Modification(s) Validation siège Contrôle garanties Contrôle documents Accord / Rejet Modification(s) Déblocage(s) des fonds Siège Comité crédits Trésorier Rembours. échéance Rembours. anticipé Rééchelonnement

10 Prêt Islamique MEP dossier (1) Devise Nature / type d investissement Motif de l investissement (si nécessaire) Détails relatifs aux marchandises (si nécessaire) Détails relatifs au(x) fournisseur(s) (si nécessaire) Information pour calcul CAF/QCD (revenus, déductions légales, - si nécessaire) Date / Montant d achat Date de mise en place (peut être passée/future) Date première échéance Date dernière échéance / nombre d échéances Fréquence de remboursement (M,T,B,A) Pourcentage / montant profit Pourcentage / montant mise de fonds (si nécessaire) Montant vente calculé

11 Prêt Islamique MEP dossier (2) Type tableau d amortissement (constant, dégressif) Echéance fin de mois (o/n) Détails entrepôt de stockage : Propriétaire / adresse / localisation / dates Détails entrepôt de réception : Propriétaire / adresse Calcul tableau d amortissement (édition/vue)

12 Conditions bancaires Critères (1 er niveau): Agence Package Produit Opération Devise Critères (2nd niveau): Global Profil Client Compte Nature de Condition Commission (montant ou taux) Frais Date valeur Edition avis Exempt cion mouvement Valeur Date application (de / à) Variation (+ / -) autorisée en fonction du niveau de forçage

13 Conditions bancaires possibles Par type de prêt ou globale : Minimum/maximum montant investissement Minimum/maximum montant location Minimum/maximum montant/pourcentage profit Minimum/maximum pourcentage révaluation Minimum/maximum montant mise de fonds Minimum/maximum nombre d échéances Taux taxe sur principal/profit Date valeur

14 Décisions / Validations Saisie DOSSIER - Droits d accès - Contrôle plafond Scénario #1 Scénario #2 Scénario #3 Scénario #4 Décisions sur dossier cisions sur dossier Décision COMITE - droits d accès - niveau habilitation util. - contrôle plafond Décision CLIENT - droits d accès - niveau habilitation util. - contrôle plafond Autorisation Décision d cision décentralis centralisée Validation DOSSIER - droits d accès - niveau habilitation utilisateur - contrôle plafond

15 Déblocages DOSSIER VALIDE Déblocages -Automatique à la validation - A la demande du client - Au fournisseur CLIENT Espèces, Chèque, Virement. FOURNISSEURS PRESENTATION DE LA FACTURE CTRL des factures à régler CTRL des bons d enlèvement Validation Règlement Espèces, Chèque, Virement. AVANCEMENT DES TRAVAUX Après visite de chantier, Fin de chantier,...

16 Remboursements Déclenchement Auto. Échéances (J) J - 1 Vérification Règlement(s) - Client direct - Organisme Effectué Mise à jour Dossier Échéance (Payée) Non effectué Mise à jour Échéance (Attente) (pendant n jours de grâce) Mise à jour Dossier Échéance (Impayée) Compta. en Impayés J J + Grâce J + Grâce

17 Recouvrement (impayés) Automatique Vérification RèglementsR ECHEANCES IMPAYEES Recouvrement Auto. Total Recouvrement Auto. Partiel Règles 1. Capital 2. Intérêts 3. Manuel Recouvrement manuel des Impayés Client direct Paiement caisse Organisme -Réception règlementr - Ventilation règlementr Traitements Comptabilisation Mise à jour du dossier Mise à jour echéance

18 Avenants / Arrangements Rééchelonnement Remboursements Modification Date Dernière Ech. Nombre Échéance Montant Échéance Anticipé Partiel Anticipé Total Tableau Tableau Amortissement Modification de l échéancier Solde Dossier

19 Exploitation automatisée Traitements Quotidiens Traitements Mensuels Déclenchement Échéances Mise à jour Dossier / Échéances Recouvrement Impayés CTRL Règlements Calcul réescompte - sur profits Comptabilisation

20 Dépôts Compte Courant & Epargne par produit/type : Impliqué dans calcul du profit (o/n) Chéquier autorisé (o/n) Retrait à préavis (o/n) Découvert autorisé (o/n) Règles spécifiques pour calcul date valeur Règles de tarification spécifiques Restriction à un profil de client spécifique

21 Dépôts Comptes à Terme (1/3) par produit/type : Période : fourchette de dates ou nombre d unités (semaine, mois) Liaison avec : Enveloppe globale des investissements Enveloppe spécifique investissements (nature, région, ) Période de grâce (sans profit) Durée min/max Montant dépôt min/max Augmentation dépôt n importe quand (o/n) Renouvellement automatique/manuel Capitalisation du profit (o/n)

22 Dépôts Comptes à Terme (2/3) Fonctionnalités : Avance sur profit (Khard hassen): Un ou périodique (M, T, B, A) Montant min/max Date max de réglement Déduction du dépôt si rendement réel < rendement prévu Avenant Remboursement anticipé : Avec / sans profit Fixe ou prorata temporis Opposition sur dépôt

23 Dépôts Comptes à Terme (3/3) Fonctionnalités : Nantissement Paiement profit (+sieurs périodicités) Liaison entre enveloppe d investissements et enveloppe des dépôts Calcul profits : Calcul global et par type de dépôt Calcul rendement enveloppe d investissements Calcul profits à distribuer Simulation possible