DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
|
|
|
- Robin Métivier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE COMMISSION PERMANENTE Réunion du 23 février 2015 Délibération n CP_15_231 Objet : Enseignement : programme d'aide aux actions menées dans le cadre de projets d'établissement des collèges publics et privés Commission : Enseignement et Transports scolaires Dossier suivi par : Enseignement, Sports et Culture La Commission Permanente du Conseil général de la Lozère, régulièrement convoquée, s'est réunie, sous la présidence de Monsieur Jean Paul POURQUIER, Président du Conseil général. Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 10h30. Étaient présents : M. Robert AIGOIN, M. Alain ASTRUC, M. Denis BERTRAND, Maître Henri BLANC, Docteur Jean-Paul BONHOMME, M. Jean-Noël BRUGERON, M. Jean-Claude CHAZAL, M. Francis COURTES, M. Jean de LESCURE, M. François GAUDRY, M. Pierre HUGON, Dr Pierre LAFONT, Mme Michèle MANOA, M. Bernard PALPACUER, Mme Sophie PANTEL, M. Michel PIRONON, M. Jean-Paul POURQUIER, M. Gilbert REVERSAT, M. Philippe ROCHOUX, M. Jean ROUJON, M. Patrice SAINT-LEGER Absents excusés : M. Jean ALDEBERT, M. Alain ARGILIER, Maître Pierre MOREL A L'HUISSIER Pouvoirs : Mme Marjorie MASSADOR ayant donné pouvoir à M. Jean de LESCURE VU la loi n du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des Départements et des Régions ; VU le code général des collectivités et notamment les articles L , L , L , L ; VU la délibération n CG_11_1102 du 31 mars 2011 portant délégations du Conseil général à la commission permanente ; Délibération n CP_15_231 du 23 février Page 1
2 VU l'article L du code de l'éducation ; VU la délibération n CG_14_6103 du 24 octobre 2014 fixant la dotation 2015 ; VU la délibération n CG_14_8137 du 19 décembre 2014 approuvant la politique départementale 2015 ; VU la délibération n CG_14_8158 du 19 décembre 2014 votant le budget primitif 2015 ; CONSIDÉRANT le rapport du Président du Conseil général n 803 intitulé "Enseignement : programme d'aide aux actions menées dans le cadre de projets d'établissement des collèges publics et privés" en annexe ; La Commission Permanente, après en avoir délibéré : VU la non-participation au débat et au vote des conseillers généraux sur les dossiers concernant les différents collèges dès lors qu'ils siègent au conseil d'administration ou sont concernés à titre personnel ; ARTICLE UNIQUE Individualise, un crédit de ,00 sur le programme 2015 «aide aux collèges pour les actions menées dans le cadre des projets d'établissement», réparti, selon les plans de financement définis en annexe, comme suit : Collèges publics : imputation budgétaire / Collège bénéficiaire Projet Aide allouée Henri-Rouvière Le Bleymard Voyage dans les Alpes 7 596,00 552,00 Sport Nature - La Canourgue Henri-Gamala - Le Collet de Dèze Séjour d'activités nordiques, ski alpin et découvertes hivernales au foyer de ski de Coltines , ,00 Voyage en Italie , ,00 Découverte d'une métropole régionale : Montpellier 6 646,00 432,00 Fête des talents 400,00 300,00 Trois Vallées - Florac Sensibiliser à l'économie sociale 1 100,00 200,00 UPP Pierre Delmas - Sainte- Enimie Marthe-Dupeyron - Langogne Voyage en Espagne , ,00 Voyage en Angleterre ,00 851,00 Arts, médias et technologies numériques Journée arts et culture «Dans nos valises» 7 400, , , ,00 Voyage à Paris 8 928,00 540,00 Voyage en Espagne 8 937,00 690,00 Délibération n CP_15_231 du 23 février Page 2
3 Collège bénéficiaire Projet Aide allouée Henri-Bourrillon - Mende Vestiges de l'antiquité en Italie , ,00 Échange scolaire avec Grenade , ,00 Voyage en Angleterre , ,00 Voyage à Barcelone , ,00 Voyage théâtre à Pézenas 1 652,00 288,00 Collèges privés : imputation budgétaire / Collège bénéficiaire Projet Aide allouée Saint-Pierre/Saint-Paul - Langogne Voyage sur les plages du débarquement ,00 810,00 Notre Dame - Marvejols Voyage en Italie , ,00 Voyage en Angleterre , ,00 Voyage en Espagne , ,00 Saint-Privat - Mende Voyage en Espagne , ,00 Voyage en Allemagne ,00 851,00 Futuroscope , ,00 Sainte-Marie - Meyrueis Voyage en Irlande , ,00 Saint-Régis - Saint-Alban-sur- Limagnole Sacré-Coeur - Saint-Chélyd'Apcher Voyage à Londres , ,00 Découverte de l'environnement marin et de l'antiquité à travers l'époque romaine à Narbonne 7 000, ,00 Voyage à Carcassonne 8 616, ,00 Voyage à Annecy et Lyon ,00 990,00 Voyage en Espagne , ,00 Adopté à l'unanimité des voix exprimées ; Le Président du Conseil général, Jean-Paul POURQUIER Délibération n CP_15_231 du 23 février Page 3
4 Annexe à la délibération n CP_15_231 de la réunion de la Commission Permanente du 23 février 2015 Rapport n 803 du Président du Conseil général "Enseignement : programme d'aide aux actions menées dans le cadre de projets d'établissement des collèges publics et privés Lozère 2020 AXE 1 : Assurer des conditions de vie et d'attractivité favorables au maintien de la population et à l'accueil de nouveaux arrivants et actifs. POLITIQUE DÉPARTEMENTALE : ENSEIGNEMENT Lors du vote du budget 2015, un crédit de a été inscrit au titre du programme d'aide aux actions menées dans le cadre des projets d'établissement des collèges publics et privés, réparti comme suit : Imputations budgétaires COLLÈGES PUBLICS / / Henri-Rouvière Le Bleymard Voyage dans les Alpes Sport Nature - La Canourgue Séjour d'activités nordiques, ski alpin et découvertes hivernales au foyer de ski de Coltines Henri-Gamala - Le Collet de Dèze Voyage en Italie Découverte d'une métropole régionale : Montpellier Fête des talents Sous-total Trois Vallées - Florac Sensibiliser à l'économie sociale Voyage en Espagne Sous-total Délibération n CP_15_231 du 23 février Page 4
5 UPP Pierre Delmas - Ste-Enimie Voyage en Angleterre Marthe-Dupeyron - Langogne Arts, médias et technologies numériques Journée arts et culture «Dans nos valises» Sous-total Voyage à Paris Henri-Bourrillon - Mende Voyage en Espagne Sous-total Vestiges de l'antiquité en Italie Échange scolaire avec Grenade Voyage en Angleterre Voyage à Barcelone Voyage théâtre à Pézenas Sous-total Total général ,00 COLLÈGES PRIVES Saint-Pierre/Saint-Paul - Langogne Voyage sur les plages du débarquement Notre Dame - Marvejols Voyage en Italie Voyage en Angleterre Voyage en Espagne Sous-total Saint-Privat - Mende Voyage en Espagne Voyage en Allemagne Futuroscope Délibération n CP_15_231 du 23 février Page 5
6 Sous-total Sainte-Marie - Meyrueis Voyage en Irlande Saint-Régis - Saint- Alban-sur-Limagnole Sacré-Coeur - Saint- Chély-d'Apcher Voyage à Londres Découverte de l'environnement marin et de l'antiquité à travers l'époque romaine à Narbonne Voyage à Carcassonne Voyage à Annecy et Lyon Voyage en Espagne Sous-total Total Général Si vous en êtes d'accord, je vous propose d'approuver l'individualisation d'un crédit d'un montant total de sur le programme 2015 «aide aux collèges pour les actions menées dans le cadre des projets d'établissement», en faveur des projets décrits ci-dessus. Le montant des crédits disponibles pour individualisations s'élèvera à la suite de cette réunion à : Imputations budgétaires Crédits disponibles Individualisations réalisées ce jour Crédits disponibles à individualiser / / **** Délibération n CP_15_231 du 23 février Page 6
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013
République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
en investissement à 75 000,00 et en fonctionnement à 5 500,00 en investissement à : 1 844 926,00 et en fonctionnement à : 2 039 729,54
Commune de ROUILLON Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la Délibération SEANCE DU 26 septembre 2014 19 19 19 Date de la convocation 22 septembre 2014 Date d affichage de la délibération
Conseil d administration. Du 1 Avril 2011
Conseil d administration Du 1 Avril 2011 Vérification du quorum Nombre de membres : 24 Nombre de présents : 13 Quorum atteint au 13 ème membre présent Quorum atteint : Oui Début du conseil d administration
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2011
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE VOLGRE Feuillet 2011-12/01 Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2011 ETAIENT PRESENTS : D. SEVIN - L.NIEZ - S. DUMONT - E.LAUDE - M.NINOREILLE - M.PERRICHON
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55
Collectivité: CH FRANçOIS TOSQUELLES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 04/09/2015 à 17 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros
L an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
RAPPORTN 13.506 CP DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLEBATIMENTSET TRANSPORTS. Direction : Maintenance et des Aménagements
RAPPORTN 13.506 CP AUTORISATION DE SIGNERL'AVENANT N 3 AU MARCHED'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCEPREVENTIVE ET CORRECTIVEDESEQUIPEMENTS D'ALARMESANTI-INTRUSIONDESBATIMENTSDEPARTEMENTAUX DIRECTIONGENERALEDESSERVICES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 16 décembre 2008
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de Seine et Marne Arrondissement de MEAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE DES MOULINS Siège Social : 14 bis rue Favier 77515 POMMEUSE COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
TRANSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
REPUBLIQUE FRANÇAISE Mairie de Fontenay les Briis SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2002 L'an deux mil deux, le dix octobre à 20H30. Le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013 L an deux mille treize, le vingt cinq à 19h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni en séance publique, à l Hôtel de Ville, sous la présidence
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
ASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE ORDRE DU JOUR Présentation du projet de nouveaux statuts et de règlement intérieur de l association Vote des résolutions relatives aux nouveaux statuts REFONTE DES STATUTS
PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DES COPROPRIETAIRES. Résidence 1 ALLEE DES EMPLES (5101)
CABINET BETTI 21 rue Georges Clémenceau 95110 SANNOIS 01.30.25.71.30. 01.30.25.36.81. : Location/Vente 01.34.05.10.12. 01.34.05.10.15. : cabinet.betti@orange.fr PROCES-VERBAL DE SEANCE DE L ASSEMBLEE GENERALE
Gérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur
Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 02/06/2015 Affichée le : 03/07/2015
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents
COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008
COMPTE RENDU ANALYTIQUE du Conseil de communauté du 10 avril 2008 ---------- MENTIONS PRESCRITES par la CIRCULAIRE de M. le PREFET de la MANCHE en date du 3 juin 1885 Nombre de conseillers en exercice...
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,
PRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.
, Maire de la Commune de Noyarey. DELIBERATION N 2009/069 DEMANDE AUPRES DE L EPFL-RG DE PROLONGATION DE LA PERIODE DE RESERVE FONCIERE DE LA PROPRIETE EX-CHAVANNE, CADASTREE AB 15 et AB 17 A 20. Monsieur,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009 L'an deux mille neuf, le dix sept septembre à dix neuf heures, le Conseil Communautaire
Compte Rendu Réunion du Conseil d'administration Mercredi 11 juin 2014, de 18 h à 20 h Embrun.
Compte Rendu Réunion du Conseil d'administration Mercredi 11 juin 2014, de 18 h à 20 h Embrun. Synthèse Page Décisions 2 Poste de Chargée de Communication en congés pour cause de maternité + congés parental
BUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9
Le jour susdit, les membres du bureau se sont réunis au sein de la salle des commissions du bâtiment administratif de la Communauté de Communauté du Saulnois à CHATEAU-SALINS, sous la présidence de Monsieur
STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL
INGENIERIE. TERRITOIRES STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL votés lors de la session de l'assemblée Départementale du 30 mars 2012 modifiés par l'assemblée Générale Constitutive du 13
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011
COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni
C O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N D U V E N D R E D I 0 8 J U I L L E T 2 0 1 1 A V O L X
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO RIALE Chemin Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS D EURE ET LOIR (Article R 1424-17 du code général des collectivités territoriales) N 2007-16 ANNEE 2007 Edition du 21
Suppléants remplaçants M. SIRAUT D. M. DAGUISE, Délégué Suppléant M. BOUCHAUD M. ROUSSEAU, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
École Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 16/12/14 Reçu en Préfecture le : 16/12/14 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 15 décembre 2014 D
SÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
COMMISSION PERMANENTE
Délibération affichée, rendue exécutoire, après transmission au Contrôle de la Légalité le : 19/12/12 AR n : A078-227806460-20121214-67141-DE-1-1_0 REPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL GENERAL DES YVELINES 2012-CP-4407.1
Recueil des délibérations du 10 avril 2015. COMITÉ DE BASSIN 98 ème séance (4 ème séance du 9 ème mandat)
Recueil des délibérations du 10 avril 2015 COMITÉ DE BASSIN 98 ème séance (4 ème séance du 9 ème mandat) COMITÉ DE BASSIN RÉUNION DU 10 AVRIL 2015 Délibération N 2015/01 Élection d un représentant du
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 décembre 2010 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Roger DUFOUR, Maire. Etaient présents
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
DOSSIER DE PRESSE. Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne
DOSSIER DE PRESSE Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne Conseil général de la Lozère Elodie LEHNEBACH, Rue de la Rovère 48000 Mende 04 66 49 66 07 Comité dép.. du Tourisme Brigitte
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux
Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne
Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne PROCES VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU LUNDI 26 SEPTEMBRE 2011 Le Bureau de la Communauté d Agglomération Evry Centre Essonne, régulièrement
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30
N 2012/001 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30 Convocation du 9 Février 2012 Présents : MM. JOSEPH. PELLARD. POTET. PLAULT. GALOPIN P. GALLOPIN JL. Mme GALLOPIN. MM PERSON. MERCIER.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 4 MARS 2015 18H00 EN MAIRIE DE MAULE SALLE DU CONSEIL COMPTE RENDU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 4 MARS 2015 18H00 EN MAIRIE DE MAULE SALLE DU CONSEIL COMPTE RENDU L'an deux mille quinze, Le mercredi 4 mars, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, légalement
STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE
STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE CHAPITRE I - CREATION ET DISSOLUTION DE L'AGENCE - DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : CREATION DE L AGENCE En application de l'article 32 de la loi n 82-213
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 21 janvier 2014
COMMUNE DE SAINTE-CONSORCE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 21 janvier 2014 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 14 janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT
REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 26 mars 2009 Convocation du 5 mars 2009 Etaient présents : Michel GAIDOT Yves
Gérard COSME Karamoko SISSOKO Faysa BOUTERFASS. Ali ZAHI Christian LAGRANGE Marie-Rose HARENGER. Christian BARTHOLME Sylvie BADOUX Dref MENDACI
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 17 juin 2015 Le Bureau communautaire,
COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010
DEPARTEMENT DU VAR Arrondissement de Draguignan République Française AFFICHE LE 4 JUIN 2010 Mairie de Bagnols-en-Forêt COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 28 MAI 2010 Le VINGT HUIT mai deux
L'immobilier professionnel
Commune: Rieutort Sur Randon Ensemble industriel de 900 m2 Descriptif: Ensemble industriel composé d'un entrepôt de 450 m2, d'un atelier de 350 m2 et de 100 m2 de bureaux. Surface bâtie: 900 Commune: Rieutort
T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 27/01/15 Reçu en Préfecture le : 28/01/15 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 26 janvier 2015 D -
Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent : Laurent COLY
COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 octobre 2013 L an deux mil treize, le 28 octobre Le Conseil Municipal s est réuni à 18h00 en son lieu habituel sous la présidence de Madame le Maire,
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 14 mars 2011 Décision n B-2011-2202 commune (s) : objet : Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la
Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 16/07/2012 Affichée le : 26/09/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Département du Gard Communauté de Communes
Département du Gard Communauté de Communes Date de la convocation 23/04/2009 13, rue du Port - 30220 AIGUES-MORTES Compte rendu Réunion du Conseil Communautaire L an deux mille neuf et le vingt neuf avril,
Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013 L an deux mille treize, le dix sept décembre, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Ternay, dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire à la
CONSEIL MUNICIPAL. Compte rendu de la séance du 26 mars 2012
MAIRIE 1 impasse du Grand Pré - 74650 CHAVANOD Tél. : 04.50.69.10.61 - Fax : 04.50.69.28.30 E-mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 L an deux mil
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
GROUPE POMPIDOU GROUPE D EXPERTS AD HOC SUR LA PREVENTION DES USAGES DE DROGUES EN MILIEU PROFESSIONNEL. 3 ème réunion
Groupe de Coopération en matière de lutte contre l abus et le trafic illicite des stupéfiants Strasbourg, 9 mars 2012 P-PG/Work(2012)2rev 1_fr GROUPE POMPIDOU GROUPE D EXPERTS AD HOC SUR LA PREVENTION
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Calendrier Année scolaire 2014/2015
Calendrier Année scolaire 2014/2015 maj. le 17/11/2014 Ce calendrier ne reprend que certaines dates. Certaines dates peuvent également subir des modifications. 1 e r trimestre : du 2 septembre au 21 novembre
COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 19 DECEMBRE 2013
Mairie de Trèves (Rhône) 450 route des Deux Vallées 69420 TREVES COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 19 DECEMBRE 2013 Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 13 décembre 2013 s est réuni
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2012 AVIS Le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PLANCHERS se réunira au lieu habituel de ses séances le vingt-huit février deux mille douze à vingt heures.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNIICPAL EN DATE DU 16 SEPTEMBRE 2013 L an deux mille treize le seize septembre à dix-neuf heures les membres du conseil municipal, dûment convoqués, se sont réunis
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
COMMUNE DE POURNOY LA CHETIVE
2014/99 Convocation du 13 novembre 2014 L an deux mil quatorze, le vingt novembre à vingt heures trente, le conseil municipal, légalement convoqué par Madame le Maire, se rassemble en séance ordinaire
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012
Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil