216 Publication des demandes d enregistrement BOPI 01/49 NL - VOL. I
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- Coralie Gauthier
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1 216 Publication des demandes d enregistrement BOPI 01/49 NL - VOL. I hébergement de sites ; création et installation de page web, abonnement à des services internet ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Classes de produits ou services : 38, 39, 42. N o National : à : INPI LYON BENKIMOUN ESTHER, 8 RUE THOMASSIN, LYON, N o SIREN : BENKIMOUN ESTHER, 8 RUE THOMASSIN, LYON. Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie (vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants) Dessinateurs de mode stylisme (esthétique industrielle) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications. Agences de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateur Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition) de savoir-faire, concession de licences. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide, dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciale. Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 42. N o National : OMENEX (Société par actions simplifiée), 32, rue Guynemer, CHEVILLY LARUE, N o SIREN : NOVAMARK, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Produits ou services désignés : Téléphones mobiles portables, appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule (Kit mains-libres), téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptés aux piétons (Kits Piéton), housses pour téléphones mobiles portables, téléphone, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; appareils et instruments électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles électriques, gaine pour câbles électrique, manchons de jonction pour câbles électriques ; matériel pour conduite d électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexions, connexions ; prises de courant, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fil d identification pour fils électriques ; gaines d identification pour fils électriques, fils magnétiques ; fils téléphoniques, fils télégraphiques ; prolongateurs, cordons péritel ; casques audio, appareils mono et stéréo. Services de télécommunications et de location d appareils de télécommunications, location de téléphones. Classes de produits ou services : 9, 38. N o National : MATROT FRANCE (société anonyme), 116, rue des Pommiers, NOYERS ST MARTIN, N o SIREN : NOVAMARK, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS-PERRET N o National : BOURELY REPARTITION (Société par actions simplifiée), 75, Chemin Sainte Marthe, MARSEILLE, N o SIREN : NOVAMARK, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. Produits ou services désignés : Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles, matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) machine destinée à détruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux. Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d air et éléments d installation d air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d ateliers mobiles et portables, outillage d ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents. Outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement surfaces avant peinture, meules et ponceuse diverses. Tous véhicules et appareils de locomotion, notamment des tracteurs. Classes de produits ou services : 7, 8, 12. Produits ou services désignés : Produits de soins corporels et produits de beauté ; produits cosmétiques pour la peau et pour le cheveu ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; coton hydrophile et produits à base de coton à usage cosmétique ; lingettes à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et préparations à usage hygiénique ; produits chimiques à usage médical ; produits de soins médicaux pour la peau et pour l hygiène buccale ; produits diététiques à usage médical, aliments diététiques ; aliments pour bébés ; tisanes médicinales ; compléments alimentaires et gommes à mâcher à usage médical ; préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et de vitamines ; produits diététiques à usage vétérinaire ; produits de servage pour fumeurs ; produits de diagnostics à usage médical, bandelettes réactives pour le diabète et tests de grossesse, bandelettes réactives pour le cholestérol ; produits de pansements ; coton hydrophile à usage médical ; articles pour l hygiène féminine, à savoir protections périodiques, protège-slip, tampons, culottes périodiques ; couches pour malades ; produits adhésifs pour prothèses dentaires, produits de remplissage et produits pour prendre des empreintes à usage dentaire ; mastics dentaires ; produits désinfectants à usage sanitaire ; produits de lutte contre les nuisibles et produits phytosanitaires ; détergents à usage médical. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils servant à mesurer la tension, le sucre dans le sang et le cholestérol, prothèses auditives ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, notamment bandages orthopédiques, bas de contention ; matériel chirurgical pour sutures ; articles d hygiène pour bébés et malades ; préservatifs, gants utilisés à usage médical. Produits de l imprimerie ; livres, revues, couches en papier (à jeter) pour bébés, mouchoirs en papier (à jeter). Conseils en mercatique pour les pharmacies, notamment dans le domaine des analyses commerciales, de la vente, de la gestion d entreprise et de la gestion des informations et conseils dans le domaine du chiffre d affaires, des coûts et du résultat ; publicité et
2 BOPI 01/49 NL - VOL. I Publication des demandes d enregistrement 217 agence de publicité ; études de marché ; vente de surfaces publicitaires ; prestations d une activité commerciale en ligne, à savoir la fourniture de contrats portant sur l achat et la vente de produits et de services par le bais d Internet. Télécommunications, transmission d informations et d écrans par ordinateur ; collecte et fourniture d informations et d articles de presse ; mise à disposition d informations par l intermédiaire de logiciels informatiques enregistrés. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison ; distribution de colis ; distribution de produits et particulièrement de produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus généralement de tous produits liés au domaine médical transport en ambulance, location de fauteuils roulants. Formation ; organisation et réalisation de sessions de formation et de séminaires ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de revues. Prestation d une pharmacie ; conseils en matière de santé et d alimentation ; notamment dans le secteur des soins et de l hygiène des malades et des nourrissons ; soins de santé ; prestations dans le secteur de la santé, notamment réalisation de tests médicaux, d analyses médicales de laboratoires, services dans le domaine de l hygiène et évaluation de résultats pharmaceutiques ; recherche médico-pharmaceutique ; conseils technico-pharmaceutiques dans le cadre de l homologation de médicaments pour des tiers ; établissement de programmes de traitement de données, notamment dans le secteur de la santé ; prestations d une banque de données, notamment mise à disposition d informations sur l utilisation de médias électroniques régionaux et supra régionaux ; création de sites Web pour des tiers notamment pour des pharmacies ; prestations informatiques techniques, à savoir conseils, formation et assistance dans le cadre de la création, de l utilisation et de la maintenance de logiciels, de matériels et de réseaux informatiques ; conseils concernant des tendances actuelles dans le domaine des politiques économiques et de santé ; informations sur des résultats actuels de la recherche pharmaceutique, location de matériel médical. d informations ; transmission et expédition de dépêches. Services de transport de voyageurs, de bagages et de marchandises, services de transport de valeurs ; réservation de places de transport, services d informations horaires et tarifaires sur les transports ferroviaires, organisation de voyages ferroviaires, accompagnement de voyageurs, agences de tourisme ; services d organisation de voyages, d excursions, de visites guidées ; transports en chemin de fer ; distribution de courrier, colis, journaux ; informations en matière de transport ; location de véhicules, location de wagons ; services logistiques relatifs à l organisation de transports ferroviaires. Restauration (alimentation) ferroviaire, services de restauration et de bar-cafés ; services d hôtellerie et plus généralement d hébergement temporaire, services de soins, d hygiène et de beauté ; services de réservation d hôtels, de tables de restaurants, de places de spectacles, de taxis, de croisières, d expositions, de visites (guidées ou non), d attractions touristiques. Classes de produits ou services : 12, 16, 21, 28, 35, 38, 39, 42. N o National : à : INPI LYON BENKIMOUN ESTHER, 8 RUE THOMASSIN, LYON, N o SIREN : Mme BENKIMOUN Esther, 8 Rue THOMASSIN, LYON. Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 16, 35, 38, 39, 41, 42. N o National : RAIL FRANCE SUISSE SAS Société Par Actions Simplifiée, 56 rue de Londres, PARIS, N o SIREN : de transport, plans de villes, brochures et livres d information horaires et tarifaires sur les transports. Verrerie, tasses, sucriers, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le domaine ferroviaire. Jeux, jouets à savoir : blocs et éléments de construction (jouets), jeux de construction, modèles réduits de véhicules, modèles réduits de trains, jouets mobiles, jeux de plateaux, maquettes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, informations et renseignements d affaires, services d informations et de conseils en matière d abonnements à des services de transport ; aide à la direction des entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion d annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; études et recherche de marché ; organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; services d abonnement et de fidélisation à des services de transport ; services d abonnement à des journaux pour des tiers ; sondages d opinion ; information statistique ; promotion des ventes pour des tiers ; location d espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée. Télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d informations, de messages, de signaux et/ou d images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d informations, de messages, de signaux et d images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; agences de presse et Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. (Vêtements, chaussures, chapellerie pour enfants Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle) Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Télécommunications. Agences de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateur Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition) de savoir faire, concession de licences. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide, dans l exploitation ou la direction d une entreprise commerciales. Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 42. N o National : RAIL FRANCE SUISSE SAS Société Par Actions Simplifiée, 56 rue de Londres, PARIS, N o SIREN : de transport, plans de villes, brochures et livres d information horaires et tarifaires sur les transports. Verrerie, tasses, sucriers, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le domaine ferroviaire. Jeux, jouets à savoir : blocs et éléments de construction (jouets), jeux de construction, modèles réduits de véhicules, modèles réduits de trains, jouets
3 236 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 02/14 NL - VOL. II textes d entreprises, duplication de programmes d ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l informatique ; consultation en matière d ordinateurs ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; études techniques et recherches techniques dans le domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels informatiques et de télécommunications ; services d imprimerie, services de conseils techniques en informatique ; services de conversion de codes et de formats entre différents types de textes ; services de délestage informatique ; conseils en matière de choix, d analyse, de programmation, et d exploitation technique des ordinateurs ; hébergement de sites ; création et installation de page web, abonnement à des services internet ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Classes de produits ou services : 38, 39, 42. N o National : OMENEX (Société par actions simplifiée), 32, rue Guynemer, CHEVILLY LARUE, N o SIREN : NOVAMARK, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Produits ou services désignés : Téléphones mobiles portables, appareils téléphoniques adaptables dans un véhicule (Kit mains-libres), téléphones mobiles portables avec micro et casque adaptés aux piétons (Kits Piéton), housses pour téléphones mobiles portables, téléphone, batteries pour téléphones mobiles portables, cordons allume cigare, antennes de téléphones mobiles portables ; appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles électriques, gaine pour câbles électrique ; manchons de jonction pour câbles électriques ; matériel pour conduite d électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexions, connexions ; prises de courant, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fil d identification pour fils électriques ; gaines d identification pour fils électriques, fils magnétiques ; fils téléphoniques, fils télégraphiques ; prolongateurs, cordons péritel ; casques audio, appareils mono et stéréo. Services de télécommunications et de location d appareils de télécommunications, location de téléphones. Classes de produits ou services : 9, 38. N o National : BOURELY REPARTITION (Société par actions simplifiée), 75, Chemin Sainte Marthe, MARSEILLE, N o SIREN : NOVAMARK, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET. soins médicaux pour la peau et pour l hygiène buccale ; produits diététiques à usage médical, aliments diététiques ; aliments pour bébés ; tisanes médicinales ; compléments alimentaires et gommes à mâcher à usage médical ; préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et de vitamines ; produits diététiques à usage vétérinaire ; produits de sevrage pour fumeurs ; produits de diagnostics à usage médical, bandelettes réactives pour le diabète et tests de grossesse, bandelettes réactives pour le cholestérol ; produits de pansements ; coton hydrophile à usage médical ; articles pour l hygiène féminine, à savoir protections périodiques, protège-slip, tampons, culottes périodiques ; couches pour malades ; produits adhésifs pour prothèses dentaires, produits de remplissage et produits pour prendre des empreintes à usage dentaire ; mastics dentaires ; produits désinfectants à usage sanitaire ; produits de lutte contre les nuisibles et produits phytosanitaires à usage médical ; détergents à usage médical. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; appareils servant à mesurer la tension, le sucre dans le sang et le cholestérol, prothèses auditives ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, notamment bandages orthopédiques, bas de contention ; matériel chirurgica sutures ; articles d hygiène pour bébés et malades, ; préservatifs, gants utilisés à usage médical Produits de l imprimerie ; livres, revues, couches en papier (à jeter) pour bébés, mouchoirs en papier (à jeter). Conseils en mercatique pour les pharmacies, notamment dans le domaine des analyses commerciales, de la vente, de la gestion d entreprise et de la gestion des informations et conseils dans le domaine du chiffre d affaires, des coûts et du résultat ; publicité et agence de publicité ; études de marché ; mise à disposition de surfaces publicitaires ; prestations d une activité commerciale en ligne, à savoir la fourniture de contrats portant sur l achat et la vente de produits et de services par le bais d Internet. Télécommunications, transmission d informations et d écrans par ordinateur ; collecte et fourniture d informations et d articles de presse ; mise à disposition d informations par l intermédiaire de logiciels informatiques enregistrés. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison ; distribution de colis ; distribution de produits et particulièrement de produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus généralement de tous produits liés au domaine médical transport en ambulance, location de fauteuils roulants. Formation ; organisation et réalisation de sessions de formation et de séminaires ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de revues. Prestation d une pharmacie ; conseils en matière de santé et d alimentation ; notamment dans le secteur des soins et de l hygiène des malades et des nourrissons ; soins de santé ; prestations dans le secteur de la santé, notamment réalisation de tests médicaux, d analyses médicales de laboratoires, services dans le domaine de l hygiène et évaluation de résultats pharmaceutiques ; recherche médicopharmaceutique ; conseils technico-pharrmaceutiques dans le cadre de l homologation de médicaments pour des tiers ; établissement de programmes de traitement de données, notamment dans le secteur de la santé ; prestations d une banque de données, notamment mise à disposition d informations sur l utilisation de médias électroniques régionaux et supra régionaux ; création de sites Web pour des tiers notamment pour des pharmacies ; prestations informatiques techniques, à savoir conseils, formation et assistance dans le cadre de la création, de l utilisation et de la maintenance de logiciels, de matériels et de réseaux informatiques ; conseils concernant des tendances actuelles dans le domaine des politiques économiques et de santé ; informations sur des résultats actuels de la recherche pharmaceutique, location de matériel médical. Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 16, 35, 38, 39, 41, 42. N o National : RAIL FRANCE SUISSE SAS Société par Actions Simplifiée, 56 rue de Londres, PARIS, N o SIREN : Produits ou services désignés : Produits de soins corporels ; produits cosmétiques pour la peau et pour le cheveu ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; coton hydrophile et produits à base de coton à usage cosmétique ; lingettes à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et préparations à usage hygiénique ; produits chimiques à usage médical ; produits de de transport, plans de villes, brochures et livrets d information horaires
4 BOPI 11/50 - VOL. II Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services 299 Classes de produits et de services : 35, 38, 41. Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2011 Déclarant : BOURELY REPARTITION, Société par actions simplifiée, 75 Chemin de Sainte Marthe, MARSEILLE N o SIREN : NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET N o national ou : Signe concerné : BOURELY REPARTITION (semi-figurative) Date du dépôt : 31 OCTOBRE 2001 renouvellement a été publié : 02/14 Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2011 Déclarant : DISTILLERIES DE MATHA, SAS, 26 Rue Pascal Combeau, COGNAC N o SIREN : DISTILLERIES DE MATHA, 26 Rue Pascal Combeau, COGNAC. N o national ou : Signe concerné : Figurative Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001 Classes de produits et de services : 33. Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 16, 35, 38, 39, 41, 42. Date de la déclaration de renouvellement : 21 OCTOBRE 2011 Déclarant : FINANCIERE ARGASSI, Société par Actions Simplifiée, 81 rue Cartier Bresson, PANTIN CEDEX N o SIREN : de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, PARIS. N o national ou : Signe concerné : lingerie PIU FORTE, ligne grande taille (semifigurative) Date du dépôt : 29 OCTOBRE 2001 Date de la déclaration de renouvellement : 14 OCTOBRE 2011 Déclarant : Intersnack Knabber-Gebäck GmbH & Co. KG, Société de droit allemand, Aachener Straße 1042, COLOGNE, ALLEMAGNE de l acte de transmission de propriété au Registre National des Marques : NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, LEVALLOIS PERRET Cedex. N o national ou : Signe concerné : Party Stars (semi-figurative) Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001 Classes de produits et de services : 29, 30. Classes de produits et de services : 24, 25. Date de la déclaration de renouvellement : 17 OCTOBRE 2011 Déclarant : GOULET Pascale, GOULET Cie, rue de Mortemer, CORMELLES LE ROYAL N o SIREN : GOULET Cie, Mme GOULET Pascale, 17, rue de Mortemer, CORMELLES LE ROYAL.
5 BOPI 13/19 - VOL. II Tableau général des inscriptions
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