Votre partenaire. votre patrimoine dans la durée DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE PRIVATE BANKING FRANCE

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1 Juillet 2013 Votre partenaire en BANQUE privée pour valoriser votre patrimoine dans la durée Conditions appliquées aux opérations bancaires DE FRANCE

2 Sommaire Société Générale Private Banking, votre partenaire en Banque Privée... 3 Gestion d actifs financiers Gestion Déléguée... 4 Gestion Conseil... 6 Gestion Libre... 8 Dialogue & Allocation d Actifs... 9 Produits structurés...10 Droits de garde Assurance Vie...11 Conseils juridiques et fiscaux liés au patrimoine...12 Études patrimoniales...12 Successions...12 Financements...13 Services exclusifs Banque Privée...14 Relevé de votre patrimoine financier Commission sur compte Un accompagnement au-delà de la banque Vous trouverez dans les pages suivantes les principales conditions appliquées à Société Générale Private Banking France. Cette brochure complète les Conditions appliquées aux opérations bancaires des particuliers en vigueur à la Société Générale. N hésitez pas à prendre contact avec votre Banquier Privé pour toute précision complémentaire. Les tarifs figurant dans la présente brochure incluent les éventuelles taxes, sauf indication contraire. Ils annulent et remplacent, à compter du 1 er juillet 2013, les précédentes conditions.

3 2

4 3 Société Générale Private Banking, votre partenaire en Banque Privée Présente sur quatre continents, Société Générale Private Banking regroupe des experts de nationalité et de sensibilité différentes. Vous accédez à l ensemble des compétences des collaborateurs répartis dans 17 pays à travers le monde, engagés et animés par un fort esprit d équipe et d innovation. Historiquement basée à Paris au 29 boulevard Haussmann, Société Générale Private Banking France est également présente à Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice, Lyon, Strasbourg, Lille, Rennes et Nantes. Près de 350 collaborateurs se tiennent à votre disposition en France. Au cœur de cette organisation, votre Banquier Privé, aidé de son assistant(e), est votre interlocuteur privilégié. Véritable chef d orchestre, il définit avec vous une stratégie globale d investissement, en fonction de votre patrimoine et de vos objectifs. Il s appuie sur le savoir-faire de spécialistes pour organiser, valoriser ou transmettre votre patrimoine : ingénieurs financiers et patrimoniaux, fiscalistes et juristes, experts en financement, analystes économiques et gérants de portefeuilles. Pour vous, c est l assurance d une vision globale de votre patrimoine. Pour nous, c est un engagement de chaque instant : développer ensemble l esprit d équipe.

5 4 Gestion d actifs financiers DÉTERMINEZ LE MODE DE GESTION QUI VOUS RESSEMBLE Parce que votre stratégie d investissement doit répondre parfaitement à vos objectifs, vos compétences financières et votre disponibilité, votre Banquier Privé vous accompagne pour choisir le mode de gestion qui correspond à vos attentes. GESTION DÉLÉGUÉE DÉLÉGUEZ LA GESTION DE VOS ACTIFS à UN EXPERT Pour gérer votre patrimoine, la réactivité sur les marchés et la maîtrise constante de la qualité des investissements sont devenues incontournables. Avec la Gestion Déléguée, vous confiez la gestion de votre patrimoine à un gérant dédié et vous bénéficiez pleinement des points forts qui nous distinguent : la souplesse, avec un mode de gestion qui s adapte de manière fine et continue à vos projets de vie ; la réactivité, avec une organisation qui conjugue efficacité et maîtrise ; la clarté, avec une vision précise et intègre de nos choix à travers un reporting détaillé et une stratégie d investissement régulièrement commentée. Nous avons conçu une offre de services complète, qui vous assure de trouver la réponse la mieux adaptée à vos attentes et à votre profil. Qualité de la gamme de fonds internes 29 Haussmann Sélection Europe Actions de la Communauté Européenne 29 Haussmann Sélection Monde Actions Internationales 29 Haussmann Équilibre Mixte EUR Équilibrés 29 Haussmann PEA Actions France Grandes Cap 29 Haussmann Croissance Monde Mixte EUR Agressifs 29 Haussmann Croissance Europe Actions de la Communauté Européenne Source : Morningstar au 10/04/2013 Les notations Morningstar attestent de la qualité de notre gamme de fonds et de la persistance de leurs performances.

6 5 Commissions de gestion Profil Prudent Profil Équilibre Profil Dynamique Capitaux inférieurs à euros 0,80 % 0,90 % 1 % Capitaux de à euros 0,70 % 0,80 % 0,90 % Capitaux de à euros 0,65 % 0,75 % 0,85 % Capitaux de à euros 0,60 % 0,70 % 0,80 % Capitaux supérieurs à euros 0,50 % 0,60 % 0,70 % Minimum de perception euros Pour tout mandat prenant effet en cours d année, la commission de gestion sur vos capitaux se fera prorata temporis. Les commissions de gestion sont facturées par tranches cumulatives. Les capitaux sous Gestion Déléguée (1) sont soumis à une commission de gestion facturée par avance en début d année sur la base d un calcul trimestriel. Le taux dépend du niveau de risque choisi. Frais de transaction en Gestion Déléguée (2) Commission proportionnelle Ordre de Bourse Actions Euronext 0,70 % Actions Hors Euronext (frais de broker facturés en sus) 0,80 % Obligations Euronext 0,40 % Obligations Hors Euronext 0,50 % Frais minimum 8 euros Options 5 à 10 % de l option de la prime Futures 14 euros par contrat Droits d entrée OPCVM Funds Solutions (3) Actions 1 % Obligations 1 % Monétaires 0 % Autres OPCVM Variables selon indications renseignées dans le prospectus (1) S agissant d un contrat d assurance vie, seule la part investie en unités de compte peut faire l objet d un mandat d arbitrage. (2) Hors frais de place (impôts de Bourse, taxes locales, TVA payée au broker ). (3) Funds Solutions : centre d expertise de Société Générale Private Banking, dédié à l analyse et la sélection des OPCVM.

7 6 GESTION CONSEIL RESTEZ MAÎTRE DE VOS DÉCISIONS D INVESTISSEMENT TOUT EN BÉNÉFICIANT DES CONSEILS D UN EXPERT Investisseur actif, vous décidez de vos placements et de la manière de gérer votre portefeuille financier. Vous souhaitez néanmoins bénéficier d une veille permanente des marchés et d un conseil expert pour saisir les meilleures opportunités du moment. Avec la Gestion Conseil, vous restez maître de vos décisions de placement tout en bénéficiant d une relation directe avec un gérant dédié, réactif et proactif. La Convention de Gestion Conseil et de Passation d Ordres nous engage, dans le cadre d un dialogue continu, à être force de proposition et à suivre de façon personnalisée vos investissements.

8 7 Commissions de gestion De à euros (1) 0,80 % Capitaux supérieurs à euros 0,70 % Minimum de perception euros Pour tout mandat prenant effet en cours d année, la commission de gestion sur vos capitaux se fera prorata temporis. Les commissions de gestion sont facturées par tranches cumulatives. Les capitaux sous Gestion Conseil (2) sont soumis à une commission de gestion facturée par avance en début d année sur la base d un calcul trimestriel. Frais de transaction en Gestion Conseil (3) Commission proportionnelle Ordre de Bourse Actions Euronext 0,70 % Actions Hors Euronext (frais de broker facturés en sus) 0,80 % Obligations Euronext 0,40 % Obligations Hors Euronext 0,50 % Frais minimum 8 euros Droits d entrée OPCVM Funds Solutions (4) Actions 1 % Obligations 1 % Monétaires 0 % Autres OPCVM Variables selon indications renseignées dans le prospectus (1) Application du taux dès le 1 er euro. (2) S agissant d un contrat d assurance vie, seule la part investie en unités de compte peut faire l objet d un mandat d arbitrage. (3) Hors frais de place (impôts de Bourse, taxes locales, TVA payée au broker ). (4) Funds Solutions : centre d expertise de Société Générale Private Banking, dédié à l analyse et la sélection des OPCVM.

9 8 GESTION LIBRE Gérez vous-même votre portefeuille Vous souhaitez gérer en direct vos investissements et rester le seul décideur de vos placements. Avec la Gestion Libre, vous gardez la totale maîtrise de votre allocation d actifs. Votre Banquier Privé vous accompagne pour exécuter vos opérations dans les meilleures conditions. Frais de transaction en Gestion Libre Tarifs des ordres passés sur Internet Commission proportionnelle Ordre de Bourse Actions Euronext / Hors Euronext Transaction de 0 à euros 0,54 % Transaction de à euros 0,44 % Transaction de plus de euros 0,34 % Obligations Euronext / Hors Euronext 0,36 % Minimum de perception 8 euros Tarifs des ordres passés par votre Banquier Privé Commission proportionnelle 0 à euros à euros à euros Ordre de Bourse Actions Euronext 1 % 0,90 % 0,80 % 0,70 % Actions Hors Euronext (frais de broker facturés en sus) 1,10 % 0,95 % 0,95 % 0,80 % Obligations Euronext/ Hors Euronext 0,60 % 0,50 % 0,40 % 0,40 % Minimum de perception 40 euros > euros Options 5 à 10 % de l option de la prime Droits d entrée OPCVM Funds Solutions (1) Actions 2 % Obligations 1 % Monétaires 0 % Autres OPCVM Variables selon indications renseignées dans le prospectus (1) Funds Solutions : centre d expertise de Société Générale Private Banking, dédié à l analyse et la sélection des OPCVM.

10 9 Dialogue & Allocation d Actifs L outil Dialogue & Allocation d Actifs (D&AA), développé exclusivement pour Société Générale Private Banking, vous permet de bénéficier d un diagnostic complet de votre portefeuille et de simulations de réallocation d actifs. L étude D&AA tient compte de la corrélation entre les classes d actifs mais aussi du niveau de risque et du potentiel de rendement de votre portefeuille. Vous pouvez ainsi visualiser la volatilité globale de votre portefeuille et son potentiel de performance, et disposer de toutes les informations nécessaires concernant la prise de décision en matière d allocation d actifs. Diagnostic de votre portefeuille et simulations de réallocation d actifs en fonction de vos objectifs et de vos contraintes : à partir de euros par étude selon la complexité du dossier.

11 10 Produits structurés Les produits structurés constituent une alternative aux placements financiers traditionnels et s inscrivent dans la recherche de solutions sur-mesure pour répondre aux besoins exprimés par les investisseurs privés. Ils représentent d excellents outils d optimisation du rendement tout en s inscrivant dans un cadre de risques maîtrisés. De plus, ils permettent de profiter pleinement des opportunités de marché et constituent des solutions à différents types de problématiques : protection du capital, effet de levier, fréquence variable des flux de trésorerie, investissement dans des classes d actifs difficilement accessibles Nous vous offrons une vaste gamme de solutions d investissement, en fonction de vos objectifs et de vos contraintes. Pour toute information complémentaire sur notre offre de produits structurés, votre Banquier Privé se tient à votre disposition. Les conditions proposées par les émetteurs incluent une rémunération versée à Société Générale Private Banking. Cette information, fournie au client préalablement à tout investissement, est détaillée dans la notice d information du produit structuré. Droits de garde Société Générale Private Banking garantit la conservation de vos actifs et les opérations sur titres. Nous prélevons des droits de garde qui couvrent les frais de versement des coupons et dividendes, de calcul des plus-values, d édition des IFUs et autres reportings. Les droits de garde sont facturés une fois par an en début d année pour l année en cours, sur la base de l évaluation boursière des valeurs arrêtée au 31 décembre de l année précédente. Les taux sont dégressifs par tranche Jusqu à euros 0,50 % De à euros 0,30 % À partir de euros 0,20 % Minimum de perception 300 euros Sont exonérés de droits de garde : les FCP gérés par SG 29 Haussmann ; les actions et certains emprunts Société Générale ; les autres actions des sociétés du groupe Société Générale (Crédit du Nord, Boursorama) ; les OPCVM gérés par Société Générale Gestion et certains OPCVM gérés par AMUNDI Group ou Lyxor ; les titres des sociétés privatisées, pendant 18 mois (loi du 19 juillet 1993) ; les titres détenus par des clubs d investissements ouverts à la Société Générale.

12 11 Assurance Vie L assurance vie est un produit d épargne, de transmission et de placement financier qui vous permet une diversification de votre patrimoine dans un cadre fiscal privilégié, quels que soient vos objectifs. Tarifs : votre Banquier Privé se tient à votre disposition. Les plus de Société Générale Private Banking : L impartialité d une architecture ouverte : nous choisissons nos partenaires parmi les plus grands assureurs européens. Ils proposent des contrats labellisés Société Générale adaptés à chaque situation ; Les contrats sur-mesure : ils incluent des supports personnalisables vous permettant d intégrer une large gamme d actifs.

13 12 Conseils juridiques et fiscaux liés au patrimoine Notre équipe de juristes et de fiscalistes vous apporte de précieux conseils, lors d entretiens personnels, pour constituer, organiser et transmettre votre patrimoine. En étroite collaboration avec votre Banquier Privé, nos spécialistes vous proposent des solutions sur-mesure. Leurs domaines d'intervention se concentrent autour des thèmes suivants : Organisations patrimoniales Régimes matrimoniaux Protection du conjoint et des enfants Successions Transmissions et cessions d entreprises familiales Acquisitions immobilières Stock options Assurance vie Fiscalité de l Impôt sur le Revenu et de l Impôt Sur la Fortune Forfait horaire : 250 euros. Études patrimoniales Structurer au mieux votre patrimoine constitue un acte crucial intimement lié à la nature de vos projets et qui conditionne leur réussite. En partenariat avec votre Banquier Privé, un expert dédié, l Ingénieur Patrimonial, vous propose une stratégie patrimoniale évolutive au regard de votre environnement, en fonction de votre situation et de vos besoins à court, moyen et long termes. À partir de euros par étude selon la complexité du dossier. Nos Ingénieurs Patrimoniaux vous accompagnent pour mettre en œuvre la structuration de votre patrimoine : Analyse et diagnostic de votre patrimoine Mesure des enjeux fiscaux (IR ; ISF ; droits de succession) Hiérarchisation et mise en perspective de vos objectifs Proposition d une stratégie patrimoniale globale Restructuration et optimisation d un patrimoine immobilier ou financier Tableau de bord patrimonial Synthèse des dispositions à prendre Successions Notre équipe est à votre disposition pour vous accompagner à chaque étape du règlement d une succession, dont vous ou vos ayants droit sont bénéficiaires, afin de préserver les avoirs familiaux. Nous sommes à vos côtés pour répondre à toutes vos questions relatives à la succession. Commission Commission calculée en fonction du montant des avoirs détenus et perçue lors du réglement 0,50 % Plafond euros

14 13 Financements Les raisons susceptibles de motiver le recours au crédit sont multiples : financer un achat immobilier ou un investissement, assurer des besoins courants en préservant des placements à long terme ou intégrer une composante crédit dans un schéma d'ingénierie financière. Quels que soient vos projets, nos spécialistes sont à votre disposition pour imaginer la solution la mieux adaptée. FRAIS DE STRUCTURATION Le crédit, s il est souvent contractualisé sous forme d avance à un an renouvelable, peut aussi faire l objet d opération spécifique longue et/ ou plus complexe (par exemple possibilité d intégrer des instruments de couverture de taux pour les sociétés). La commission d intervention appliquée dépend ainsi à la fois du montant et de la structuration de la demande. Avances patrimoniales 0,30 % de la ligne accordée, avec un minimum de perception de 300 euros. Crédits structurés à moyen ou long terme Selon la complexité du dossier, avec un minimum de perception de euros. Modification des modalités du crédit Frais pour traitement spécifique donnant lieu à l établissement d un avenant ou d une offre modificative : de 0,18 % à 1 % du montant du crédit en fonction de la complexité du dossier, avec un minimum de perception de 300 euros. Cautions et garanties à la première demande De 0,30 % à 1 % du montant de l engagement, avec un minimum de perception de 500 euros. Décompte de créance sur demande 40 euros. Caution de représentation fiscale 1 % par an perçu en une seule fois à la délivrance de la caution. Nantissement pour compte tiers Attestation de nantissement : 750 euros. Autre opération : nous consulter COMMISSIONS D ÉTUDE ET DE MONTAGE Prêts personnels immobiliers 1 % du montant financé, avec un minimum de perception de 500 euros. Au-delà d un million d euros, 0,5 % du montant financé avec un minimum de perception de euros. Tarifs : votre Banquier Privé se tient à votre disposition.

15 14 Services exclusifs Banque Privée En tant que Client de la Banque Privée, vous accédez à des services exclusifs. Nous mettons tout en œuvre pour vous faire bénéficier de notre savoir-faire et vous offrir le meilleur niveau de service. Service Client Banque Privée Ce service vous ouvre les portes de la Banque Privée : un accès privilégié à votre Banquier Privé et à un(e) assistant(e) dédié(e) pour la banque au quotidien et les services administratifs ; la tenue de compte ; un accès aux informations diffusées par lettre mensuelle, lettre de la stratégie d investissement, actualités juridiques et fiscales ; l envoi d un reporting consolidé de votre portefeuille (Cristalia 2, périodicité au choix). Ce service est facturé 320 euros/an. Service Gestion de Trésorerie Avec le Service Gestion de Trésorerie, vous déléguez la gestion de vos flux de trésorerie à votre Banquier Privé afin de simplifier votre gestion du quotidien. Vous bénéficiez gratuitement de la carte Visa Infinite donnant accès aux privilèges suivants : un service d assistance accessible 24h sur 24, 7 jours sur 7 et partout dans le monde ; de nombreux avantages auprès de grands hôtels, de loueurs de voitures, etc. ; une assurance et assistance pour votre tranquillité d esprit ; une capacité de paiement importante ; des services haut de gamme. Ce service optionnel est facturé 440 euros/an. Service Conseil Actif Avec le Service Conseil Actif, vous bénéficiez d un accompagnement dans la gestion de vos actifs. Vous recevez un ensemble de publications rédigées par nos stratégistes et nos experts : des thématiques d investissement sur des zones géographiques, des secteurs ou des convictions d investissement ; des recommandations d allocations d actifs et de produits d investissement par profil de risque ; des solutions d investissement avec des informations clés sur des fonds recommandés par nos soins ; un reporting mensuel des produits de gestion de Société Générale Private Banking. Un diagnostic financier personnalisé vous sera également proposé une fois par an. Ce service optionnel est facturé 440 euros/an.

16 15 Relevé de votre patrimoine financier Le prix de l abonnement est fonction de la formule choisie. Cristalia 1 Situation globale, situation individuelle, situation par type de produits, situation détaillée assurance vie et bons de capitalisation. Mensuel Trimestriel Semestriel ou annuel Cristalia 2 Cristalia 1 + situation détaillée du portefeuille titres, situation des revenus et plus ou moins values réalisées (depuis le début de l année), détail des plus ou moins values réalisées. Mensuel Trimestriel Semestriel ou annuel Cristalia 3 (réservé aux clients en Gestion Déléguée ou Gestion Conseil) Cristalia 2 + performances des comptes gérés, performance par compte géré 200 euros 150 euros 100 euros 250 euros 200 euros 150 euros Gratuit NB : Un relevé ISF est disponible pour les titulaires de comptes titres rattachés à une agence Société Générale Private Banking. Cristalia 2 est inclus dans la tarification du Service Client Banque Privée. Commission sur compte Tenue de compte pour les Clients non-résidents 320 euros par trimestre

17 16 Un accompagnement au-delà de la banque... Créée en mars 2009 par Société Générale Private Banking pour répondre à vos attentes en matière de philanthropie, la Fondation 29 Haussmann, abritée par la Fondation de France, offre la possibilité de donner, de partager et de s impliquer dans la solidarité. Elle apporte son soutien à la réalisation de projets solidaires à dimension innovante. En 2013, la Fondation 29 Haussmann et son comité d experts ont choisi de soutenir douze associations qui œuvrent dans le domaine de la solidarité dédiée à l enfance et luttent contre la rupture du lien familial et l échec scolaire. Pour toute précision concernant la Fondation 29 Haussmann et les avantages fiscaux liés aux dons, votre Banquier Privé se tient à votre disposition. Associations soutenues par la Fondation 29 Haussmann : APFEE ; Arts et développement ; Fondation Georges Besse ; Langues en scène ; Les concerts de poche ; Les enfants de l Ovale ; Lis avec moi ; Môm rue Ganne ; Parrains par Mille ; Primo Levi ; Relais Enfants- Parents Région Lyonnaise ; Réussir moi aussi.

18 BORDEAUX RÉGION GRAND SUD-OUEST 14 RUE MONTESQUIEU BORDEAUX TÉL. : LILLE RÉGION NORD DE FRANCE 8 RUE ANATOLE FRANCE LILLE TÉL. : LYON RÉGION CENTRE EST 33 AVENUE FOCH LYON TÉL. : MARSEILLE RÉGION MÉDITERRANÉE HÔTEL DE DIRECTION LES DOCKS 10 PLACE DE LA JOLIETTE MARSEILLE TÉL. : NANTES 1 RUE CRÉBILLON NANTES TÉL. : TÉL. : NICE CÔTE D AZUR 8 AVENUE JEAN MÉDECIN NICE TÉL. : PARIS ILE-DE-FRANCE NORD 29 BOULEVARD HAUSSMANN PARIS TÉL. : PARIS ILE-DE-FRANCE SUD 29 BOULEVARD HAUSSMANN PARIS TÉL. : RENNES RÉGION GRAND OUEST 14 RUE LE BASTARD RENNES TÉL. : STRASBOURG RÉGION GRAND EST 29 BOULEVARD TAULER STRASBOURG TÉL. : TOULOUSE IMMEUBLE HEADLIGHT 224 RUE Carmin CS LABÈGE TÉL. : TÉL. : Pour toute réclamation concernant Société Générale Private Banking France, merci de bien vouloir contacter notre service clientèle à l adresse suivante : service.sgpb-relationsclients@socgen.com 29 BOULEVARD HAUSSMANN PARIS FRANCE TÉL FAX SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SOCIÉTÉ ANONYME AU CAPITAL DE ,75 EUROS IMMATRICULÉE AU RCS DE PARIS SOUS LE NUMÉRO UNIQUE D IDENTIFICATION SIÈGE SOCIAL 29 BOULEVARD HAUSSMANN PARIS RÉF. (I) RÉALISATION CULTURE[S] - AVRIL CRÉDITS PHOTO : GETTY IMAGES

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